Download Liste des fiches et productions réalisés juillet

Liste des fiches et productions réalisés
par le Cnar Action sociale, médico-sociale et santé
au 25 février 2013
Fiches consultables sur le site de l’Uniopss www.uniopss.asso.fr,
dans l’onglet « Pour l’accompagnement – Cnar »
Fiche de présentation du Cnar
Le Cnar Social, porté par l’Uniopss - Présentation (fiche Uniopss n°55109)
Fiches pratiques de gestion
Généralités et secteurs
Les services à la personne
Le régime juridique des services à domicile intervenant auprès de publics
fragiles
Panorama du financement public du secteur sanitaire, social et médico-social
Le financement des établissements et services sociaux et médico-sociaux
fiche
Uniopss
n°40554
création
mise à
jour
mai 2007
n°40555
mai 2007
n°56365
n°56366
juillet 2010
juillet 2010
Comptabilité
Les spécificités comptables des associations
Les dons, legs et donations
Le commodat et bail emphytéotique
n°39823
n°39826
n°39820
fév 2007
mars 2007
fév 2007
Fiscalité
La fiscalité des associations
La taxe d’habitation due par les associations et fondations
n°39828
n°41895
fév 2007
déc 2008
Gestion financière
Le diagnostic financier
Le bilan fonctionnel
Le fonds de roulement
Le besoin en fonds de roulement et la trésorerie
n°42817
n°53353
n°53351
n°53352
avril 2008
sept 2011
déc 2010
déc 2010
Régulation
La loi 2002-02 rénovant l’action sociale
L’autorisation des établissements sanitaires et sociaux
n°40552
n°40553
mars 2011
La planification du secteur social et médico-social
n°41894
fév 2008
n°41896
fév 2008
Le dossier CROSMS (Comité régional de l’organisation sociale et médicosociale) : composition d’un dossier d’autorisation soumis pour avis au CROSMS
La pluriannualité budgétaire et les CPOM (contrats pluriannuels d’objectifs et
de moyens)
Les Agences régionales de santé (ARS) et l’appel à projet
mai 2007
n°47140
mars 2012
mars 2011
mars 2012
déc 2010
n°54784
mars 2010
n°40551
n°47141
n°49874
n°58917
mai 2007
n°49885
n°49877
n°64130
mai 2009
Tarification
La tarification des établissements sanitaires et sociaux
Le budget
Les frais de siège social
Le compte administratif
déc 2010
mai 2009
déc 2010
Modes de coopération
Introduction aux différents modes de gestion
Le groupement de coopération sociale et médico-sociale (GCSMS)
Le groupement d’employeurs
Liste des fiches et productions Cnar Action sociale, médico-sociale et santé au 23/07/2012
déc 2010
déc 2011
1
création
mise à
jour
Fiches pratiques « droit social et restructurations »
fiche
Uniopss
Restructurations et droit social : Panorama
n°41911
déc 2010
Etapes d'une opération de restructuration : aspects droit
n°44954
déc. 2010
Transfert des contrats de travail : Art. L. 122-12 al. 2 du Code du travail
Impact des restructurations sur les usages, les engagements unilatéraux et
les accords atypiques
Les restructurations internes
n°41914
déc. 2010
n°41916
déc. 2010
n°42738
déc. 2010
Externalisation d'activité - La sous-traitance
n°42752
déc. 2010
La coopération
n°42774
déc. 2010
Restructuration et secteur public – Mise à jour février 2010
Impact des restructurations sur l'application des conventions collectives
nationales
Dénonciation ou mise en cause d'un accord collectif
n°42775
fév. 2010
n°42778
déc. 2010
n°42781
déc. 2010
Accords de substitution et d'adaptation
Impact d'une restructuration sur l'adhésion aux institutions de retraite
complémentaire
Impact d'une restructuration sur l'adhésion à un régime de prévoyance
Le rôle des institutions représentatives du personnel (IRP) lors d'une
restructuration
Le sort du contrat de travail des représentants du personnel en cas de
transfert d'entreprise
Le sort du mandat des représentants du personnel en cas de transfert
d'entreprise
Les conséquences du franchissement de seuil d'effectifs de personnel
n°42785
déc. 2010
n°47672
déc. 2010
n°47673
déc. 2010
n°42788
déc. 2010
n°42791
déc. 2010
n°42794
déc. 2010
n°42806
déc. 2010
Glossaire
Présentation des syndicats employeurs et conventions collectives du secteur
associatif sanitaire et social
L’ouverture de la Convention collective des centres sociaux du 04 juin 1983
aux structures « petite enfance »
En complément : voir la fiche Uniopss 51409 (dans fiches Petite enfance)
Le régime de l’agrément des conventions et accords collectifs dans le secteur
associatif social et médico-social
n°42808
déc. 2010
n°47515
juin 2012
Fiches secteur des services à la personne
Les services à la personne
Les chiffres clés des services à la personne : activité, emplois, acteurs
Des outils Cnar pour l’accompagnement des SAP associatifs
Rapprochement entre IAE et social/médico-social autour des métiers des SAP
en Picardie
Une action du Cnar en Picardie : Réflexe insertion pour les SAP en Picardie
La formation dans les services à la personne en Champagne-Ardenne
Un plan d’accompagnement pour les associations des services à la personne
en Poitou-Charentes
Rapport IGAS – IGF : Mission relative aux questions de tarification et de
solvabilisation des services d’aide à domicile en direction des publics fragiles
Expérimentation de tutorat en Picardie dans l'aide à domicile et l'IAE
n°51408
sept 2009
n°58964
déc 2010
juin 2012
fiche
Uniopss
n°40554
n°47676
n°49763
création
mise à
jour
n°49711
avril 2009
n°52927
n°54401
nov 2009
n°54567
mars 2010
n°59543
janvier
2011
n°58963
déc 2010
mai 2007
2007
avril 2009
fév 2011
mars 2011
En complément : voir le site internet http://www.integration-par-le-tutorat.fr
Liste des fiches et productions Cnar Action sociale, médico-sociale et santé au 23/07/2012
2
Fiches Emploi associatif sanitaire, social et médico-social
Etude menée avec Recherches & Solidarités : La place des associations et
les enjeux économiques pour l'accueil des jeunes enfants
Etude menée avec Recherches & Solidarités : L'accueil et l'hébergement des
personnes en situation de handicap : emplois, masse salariale et employeurs
Etude menée avec Recherches & Solidarités : La place des associations et
les enjeux économiques dans le secteur de l'aide à domicile
Etude menée avec Recherches & Solidarités : La place des associations dans
l'ensemble du secteur privé sanitaire et social : emplois, masse salariale et
employeurs
Etude menée avec Recherches & Solidarités : Bilan des créations
d’associations et de l’emploi en 2011
Le bien-être au travail pour les ressources humaines associatives
Etude menée avec Recherches & Solidarités : Repères sur le secteur
associatif sanitaire et social - juin 2012
Viabilité des activités et de l’emploi : appréhender globalement la mécanique
associative
Spécifier les outils RH pour assurer la viabilité de l’association de solidarité
RH et compétence collective : un enjeu pour la viabilité des associations de
solidarité
Les associations face aux tensions de l’emploi : quelles politiques ?
Etude menée avec Recherches & Solidarités : La place des associations du
domaine sanitaire et social dans l’ensemble du secteur privé
Etude menée avec Recherches & Solidarités : Associations sanitaires et
sociales : bilan de l'emploi sur 10 ans et conjoncture 2011
Etude menée avec Recherches & Solidarités : L’emploi d’aide à domicile :
enjeux économiques – décembre 2011
Comprendre l'environnement, un "point de passage obligé" dans l'analyse de
la viabilité des activités associatives
Etude menée avec Recherches & Solidarités : L’importance économique de
l’emploi d’aide à domicile - Analyse sur 10 ans et conjoncture au 1er trimestre
2010
Etude menée avec Recherches & Solidarités : Les créations d'associations et
l'emploi dans le secteur en 2009
Les chiffres-clés de l’emploi de l’aide à domicile associative
Bilan quantitatif de l'emploi entre 2000 et 2007, dans le secteur associatif
sanitaire et social
Le guide des activités et métiers du secteur social, médico-social et petite
enfance réalisé par Pôle emploi et la Direction générale de l’action sociale
(DGAS)
Dispositifs régionaux en faveur de l’emploi associatif
Fiches secteur de la petite enfance
L'offre d'accueil collectif des enfants de moins de 6 ans
Un nouveau mode d’accueil collectif des jeunes enfants : les microstructures
ou microcrèches
Le droit opposable à un mode de garde : quel impact pour les associations et
l’accueil de la petite enfance ?
Le regroupement d'assistantes maternelles
Le document du DLA 31 sur l'impact de l'application de la convention CCN 83
sur les structures d’accueil petite enfance
en lien avec la fiche pratique Restructuration et droit social n°51408
Liste des fiches et productions Cnar Action sociale, médico-sociale et santé au 23/07/2012
fiche
Uniopss
création
n°69930
janvier
2013
n°69447
déc 2012
n°69155
nov 2012
n°69151
nov 2012
n°67407
juillet 2012
n°66930
juin 2012
n°66932
juin 2012
n°65652
mars 2012
n°5656
mars 2012
n°65655
mars 2012
n°65651
mars 2012
n°64120
déc. 2011
n°64118
déc. 2011
n°64119
déc. 2011
n°64126
déc. 2011
n°59620
janvier
2011
n°58965
déc 2010
n°54790
mars 2010
n°52888
nov 2009
n°52690
nov 2009
n°37079
mars 2006
fiche
Uniopss
n°51032
création
n°51039
juillet 2009
n°51035
juillet 2009
n°51037
juillet 2009
n°51409
avril 2009
mise à
jour
mise à
jour
juillet 2009
3
Fiches secteur de la santé
Les ITEP
Pour des schémas sectoriels d’accompagnement des Centres de soins
ère
infirmiers - 1 partie : les chiffres clefs
Pour des schémas sectoriels d’accompagnement des Centres de soins
ème
infirmiers – 2
partie : les leviers pour l'accompagnement des CSI
Fiches Relations contractuelles associations-collectivités publiques
Associations de solidarité et mise en concurrence
Etude menée avec la CPCA et le Cnar Financement : Convention
pluriannuelle d'objectifs (CPO), mode d'emploi
Fiches Place du secteur social, médico-social et santé dans le DLA
Place du secteur social, médico-social et santé dans le DLA depuis 2002
Place du secteur social, médico-social et santé dans le DLA de 2005 à 2007 –
Mise à jour 2007
Place du secteur social, médico-social et santé dans le DLA de 2005 à 2008 –
Mise à jour 2008
Fiches Le DLA et ses acteurs
L’IGAS évalue le dispositif DLA
Plaidoyer CPCA pour l’augmentation des crédits DLA
Compte rendu des Journées professionnelles DLA en novembre 2008
Synthèse des évaluations des Journées Professionnelles DLA des 20 et 21
mars 2006
Guide méthodologique sur les comités d’appui aux DLA et C2RA, en 2006
Etat des lieux des profils, activités et enjeux des opérateurs du DLA
Bilan consolidé du DLA 2006, réalisé par l’Avise
Orientation stratégique 2007 et procédure de renouvellement des DLA
Bilan de l’activité des DLA 2002-2005
Diaporama de présentation du DLA et du Cnar du secteur de l’action sociale,
médico-sociale et de la santé
Présentation du programme DLA, 2004
Liste des fiches et productions Cnar Action sociale, médico-sociale et santé au 23/07/2012
fiche
Uniopss
n°65645
création
n°47176
déc. 2008
n°52926
nov. 2009
fiche
Uniopss
n°54789
création
n°60513
mars 2011
fiche
Uniopss
n°41348
création
mise à
jour
mars 2012
mise à
jour
juillet 2010
mise à
jour
2007
n°46621
2007
n°51460
2008
fiche
Uniopss
n°64995
n°52687
n°49712
création
n°40291
avril 2007
n°40293
n°40288
n°40284
n°38771
n°37923
avril 2007
avril 2007
avril 2007
oct 2006
juin 2006
n°34996
juin 2005
n°33762
déc 2004
mise à
jour
fév 2012
oct 2009
avril 2009
4