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Dossier d’information Euro Pharmat DISPOSITIF MEDICAL DS-Clips – Clips de ligature Titane Remarque : Selon le dispositif médical (DM) concerné, ce dossier concernera une référence, un type ou une famille de DM 1. Date de mise à jour : 10/06/2014 Date d’édition : 10/06/2014 Renseignements administratifs concernant l’entreprise 1.1 Nom : B. Braun Medical SAS 1.2 Adresse complète : 204 Avenue du Maréchal Juin F-92100 Boulogne Billancourt Tel: 01 41 10 53 00 Fax : 01 41 10 53 99 e-mail : [email protected] Site Internet : http://www.bbraun.fr 1.3 Coordonnées du correspondant matériovigilance : Didier Gerbaud Tel : 01 41 10 53 75 Fax : 01 41 31 37 57 E-Mail : [email protected] 2. Informations sur dispositif ou équipement 2.1 Dénomination commune : clip, instrument à hémostase 2.2 2.3 Dénomination commerciale : DS Clips Code nomenclature : Code CLADIMED : F52BB15 = Chargeur applicateur Clips 2.4 Code LPPR* (ex TIPS si applicable) : NA 2.5 * « liste des produits et prestations remboursables » inscrits sur la liste prévue à l’article L 165-1 du Code de la Sécurité Sociale Classe du DM : Clips : DM de classe IIb Directive de l’UE applicable : Selon Annexe n°II.3 Selon Annexe n°V et VII Numéro de l’organisme notifié : TÜV (0123) Date de première mise sur le marché dans l’UE : Mars 2013 Fabricant du DM : AESCULAP AG Am Aesculap-Platz 78532 Tuttlingen Allemagne CEL_20140610_20190610 - Grille EUROPHARMAT BBMF (d’après la mise à jour du 10/06/2014 – EUROPHARMAT - Dossier DM-Grille- 030510.doc) 1/25 Dossier d’information Euro Pharmat DISPOSITIF MEDICAL 2.6 Descriptif du dispositif (avec photo, schéma, dimensions, volume, …) : Clips à utiliser avec des applicateurs de clips Aesculap. (Stérile, UU) CEL_20140610_20190610 - Grille EUROPHARMAT BBMF (d’après la mise à jour du 10/06/2014 – EUROPHARMAT - Dossier DM-Grille- 030510.doc) 2/25 Dossier d’information Euro Pharmat DISPOSITIF MEDICAL 2.7 Références Catalogue : Clips PL459SU, PL462SU et PL465SU : conditionnement = paquet 1 paquet comprend 15 magasins de 6 clips Clips PL468SU et PL471SU: conditionnement = paquet 1 paquet comprend 12 magasins de 6 clips Clips PL475SU : conditionnement = paquet 1 paquet comprend 12 magasins de 4 clips Clips de ligature en titane DS Désignation Magasin de clips DS MEDIUM (15 magasins sous conditionnement stérile individuel avec 6 clips DS) Magasin de clips DS MEDIUM-LARGE (15 magasins sous conditionnement stérile individuel avec 6 clips DS) Magasin de clips DS MEDIUM-LARGE avec griffe (15 magasins sous conditionnement stérile individuel avec 6 clips DS) Magasin de clips DS LARGE (12 magasins sous conditionnement stérile individuel avec 6 clips DS) Magasin de clips DS MEDIUM-LARGE avec griffe (15 magasins sous conditionnement stérile individuel avec 6 clips DS) Magasin de clips DS X-LARGE avec griffe (12 magasins sous conditionnement stérile individuel avec 4 clips DS) Code Couleur N° d’art. bleu clair PL459SU vert PL462SU vert PL465SU orange PL468SU orange PL471SU gris clair PL475SU Grille de lecture : Les clips PL459SU (bleu clair) sont à utiliser avec l’applicateur PL806R (bleu clair) 2.8 Composition du dispositif (1) et Accessoires (2) : Pinces à poser et ôter les clips : conditionnement = unitaire Clips (1) Pinces (2) Titane --- Acier CEL_20140610_20190610 - Grille EUROPHARMAT BBMF (d’après la mise à jour du 10/06/2014 – EUROPHARMAT - Dossier DM-Grille- 030510.doc) 3/25 Dossier d’information Euro Pharmat DISPOSITIF MEDICAL Pour les composants susceptibles d’entrer en contact avec le patient et/ou les produits administrés, précisions complémentaires : Absence de latex Absence de phtalates (DEHP) Absence de produit d’origine animale ou biologique Dispositifs et accessoires associés à lister. (en cas de consommables captifs notamment) Pince à poser et pince à ôter les clips : DM de classe I Les DS clips doivent être posés et retirés avec les pinces à poser et retirer les clips Aesculap associées (code couleur) Les clips PL459SU, PL462SU, PL465SU et PL475SU stériles à usage unique, s’utilisent avec les pinces : Chirurgie ouverte : FC191R FC194R FC195R FC196R FC197R FC198R FC199R FC204R FC205R FC206R FC207R FC208R FC209R FC230R FC231R DS-SINGLE FIRE PINCE DE POSE M 150MM 25° DS-SINGLE FIRE PINCE DE POSE M 190MM 25° DS-SINGLE FIRE PINCE DE POSE M 190MM 65° DS-SINGLE FIRE PINCE DE POSE M 190MM 90° DS-SINGLE FIRE PINCE DE POSE M 280MM 25° DS-SINGLE FIRE PINCE DE POSE M 280MM 65° DS-SINGLE FIRE PINCE DE POSE M 280MM 90° DS-SINGLE FIRE PINCE D.POSE ML 190MM 25° DS-SINGLE FIRE PINCE D.POSE ML 190MM 65° DS-SINGLE FIRE PINCE D.POSE ML 190MM 90° DS-SINGLE FIRE PINCE D.POSE ML 280MM 25° DS-SINGLE FIRE PINCE D.POSE ML 280MM 65° DS-SINGLE FIRE PINCE D.POSE ML 280MM 90° DS-SINGLE FIRE PINCE D.POSE XL 280MM 25° DS-SINGLE FIRE PINCE D.POSE XL 280MM 65° CEL_20140610_20190610 - Grille EUROPHARMAT BBMF (d’après la mise à jour du 10/06/2014 – EUROPHARMAT - Dossier DM-Grille- 030510.doc) 4/25 Dossier d’information Euro Pharmat DISPOSITIF MEDICAL Coelio-chirurgie : PL806R PL807R PL816R PL817R PL809R DS-SINGLE FIRE PINC.D.POS.LAP.M 10/310MM DS-SINGLE FIRE PINC.D.POSE LAP.ML 10/310 DS-SINGLE FIRE PINCE RETR.LAP.M 10/310 DS-SINGLE FIRE PINC.RETR.LAP.ML 10/310 DS-SINGLE FIRE PINC.D.POSE LAP.XL 12/310 CEL_20140610_20190610 - Grille EUROPHARMAT BBMF (d’après la mise à jour du 10/06/2014 – EUROPHARMAT - Dossier DM-Grille- 030510.doc) 5/25 Dossier d’information Euro Pharmat DISPOSITIF MEDICAL 2.9 Applicateurs de clips endoscopiques Désignation Code couleur Applicateur de clips endoscopique pour clips DS MEDIUM ∅10/310 mm bleu clair Applicateur de clips endoscopique pour clips DS MEDIUM-LARGE∅10/310 mm vert Applicateur de clips endoscopique pour clips DS LARGE ∅12/310 mm orange Applicateur de clips endoscopique pour clips DS X-LARGE ∅12/310 mm gris clair Applicateur de clips endoscopique pour clips DS XX-LARGE ∅12/310 mm bleu marine N° d’art. PL806R PL807R PL808R PL809R PL810R Domaine - Indications : Domaine d’utilisation (selon liste Europharmat) : Chirurgie vasculaire Indications (selon liste Europharmat) : Ligature vaisseaux 3. Procédé de stérilisation : DM stérile : OUI ‘(Clips) Mode de stérilisation du dispositif : Le produit est stérilisé aux rayons et livré sous conditionnement stérile (Clips) Le produit ne doit pas être réutilisé (Clips) 4. Conditions de conservation et de stockage Conditions normales de conservation & de stockage : stockage propre, frais et sec Précautions particulières : non Durée de la validité du produit : 5 ans Présence d’indicateurs de température s’il y a lieu : non 5. Sécurité d’utilisation 5.1 Sécurité technique cf notice (annexe) Ne laissent pas passer les rayonsX Non ferromagnétiques conviennent à une utilisation en remnographie jusqu’à 3,0 tesla (les champs magnétiques générés ne orésentent aucun danger, mais des artefacts peuvent se produire) 5.2 Sécurité biologique (s’il y a lieu) : NA 6. Conseils d’utilisation 6.1 Mode d’emploi : cf notice applicateur (annexe) 6.2 Indications : cf notice (annexe) Les applicateurs de clips sont utilisés en combinaison avec les clips de ligature en titane DS Aesculap. Les clips de ligature servent : • à la ligature de vaisseaux et d’organes creux • Au marquage de structures anatomiques internes pour l’identification postopératoire sur cliché radiologique • Au retrait de l’appendice (uniquement les clips de ligature en titane DS/ XL / XXL avec griffe) CEL_20140610_20190610 - Grille EUROPHARMAT BBMF (d’après la mise à jour du 10/06/2014 – EUROPHARMAT - Dossier DM-Grille- 030510.doc) 6/25 Dossier d’information Euro Pharmat DISPOSITIF MEDICAL 6.3 Précautions d’emploi : Respecter les consignes de nettoyages et de décontamination CEL_20140610_20190610 - Grille EUROPHARMAT BBMF (d’après la mise à jour du 10/06/2014 – EUROPHARMAT - Dossier DM-Grille- 030510.doc) 7/25 Dossier d’information Euro Pharmat DISPOSITIF MEDICAL CEL_20140610_20190610 - Grille EUROPHARMAT BBMF (d’après la mise à jour du 10/06/2014 – EUROPHARMAT - Dossier DM-Grille- 030510.doc) 8/25 Dossier d’information Euro Pharmat DISPOSITIF MEDICAL 6.4 Contre- Indications : Pas d’utilisation: • dans le système circulatoire central • dans le système nerveux central • en cas d’allergie au titane • en cas d'appendice très inflammatoire sous intégration de la base de l'appendice (uniquement les clips de ligature en titane DS XL/XXL avec griffe) 7. Informations complémentaires sur le produit Bibliographie, rapport d’essais cliniques, ou d’études pharmaco-économiques, amélioration du service rendu : recommandations particulières d’utilisation (restrictions de prise en charge, plateau technique, qualification de l’opérateur, etc) … : 8. Liste des annexes au dossier (s’il y a lieu) Etiquetage et étiquette de traçabilité (le cas échéant) Notice d’utilisation 9. Images (s’il y a lieu) 1. Ouvert 2. Semi-ouvert 3. Fermé CEL_20140610_20190610 - Grille EUROPHARMAT BBMF (d’après la mise à jour du 10/06/2014 – EUROPHARMAT - Dossier DM-Grille- 030510.doc) 9/25 Dossier d’information Euro Pharmat DISPOSITIF MEDICAL CEL_20140610_20190610 - Grille EUROPHARMAT BBMF (d’après la mise à jour du 10/06/2014 – EUROPHARMAT - Dossier DM-Grille- 030510.doc) 10/25 Dossier d’information Euro Pharmat DISPOSITIF MEDICAL CEL_20140610_20190610 - Grille EUROPHARMAT BBMF (d’après la mise à jour du 10/06/2014 – EUROPHARMAT - Dossier DM-Grille- 030510.doc) 11/25 Dossier d’information Euro Pharmat DISPOSITIF MEDICAL CEL_20140610_20190610 - Grille EUROPHARMAT BBMF (d’après la mise à jour du 10/06/2014 – EUROPHARMAT - Dossier DM-Grille- 030510.doc) 12/25 Dossier d’information Euro Pharmat DISPOSITIF MEDICAL CEL_20140610_20190610 - Grille EUROPHARMAT BBMF (d’après la mise à jour du 10/06/2014 – EUROPHARMAT - Dossier DM-Grille- 030510.doc) 13/25 Dossier d’information Euro Pharmat DISPOSITIF MEDICAL CEL_20140610_20190610 - Grille EUROPHARMAT BBMF (d’après la mise à jour du 10/06/2014 – EUROPHARMAT - Dossier DM-Grille- 030510.doc) 14/25 Dossier d’information Euro Pharmat DISPOSITIF MEDICAL CEL_20140610_20190610 - Grille EUROPHARMAT BBMF (d’après la mise à jour du 10/06/2014 – EUROPHARMAT - Dossier DM-Grille- 030510.doc) 15/25 Dossier d’information Euro Pharmat DISPOSITIF MEDICAL CEL_20140610_20190610 - Grille EUROPHARMAT BBMF (d’après la mise à jour du 10/06/2014 – EUROPHARMAT - Dossier DM-Grille- 030510.doc) 16/25 Dossier d’information Euro Pharmat DISPOSITIF MEDICAL CEL_20140610_20190610 - Grille EUROPHARMAT BBMF (d’après la mise à jour du 10/06/2014 – EUROPHARMAT - Dossier DM-Grille- 030510.doc) 17/25 Dossier d’information Euro Pharmat DISPOSITIF MEDICAL CEL_20140610_20190610 - Grille EUROPHARMAT BBMF (d’après la mise à jour du 10/06/2014 – EUROPHARMAT - Dossier DM-Grille- 030510.doc) 18/25 Dossier d’information Euro Pharmat DISPOSITIF MEDICAL CEL_20140610_20190610 - Grille EUROPHARMAT BBMF (d’après la mise à jour du 10/06/2014 – EUROPHARMAT - Dossier DM-Grille- 030510.doc) 19/25 Dossier d’information Euro Pharmat DISPOSITIF MEDICAL CEL_20140610_20190610 - Grille EUROPHARMAT BBMF (d’après la mise à jour du 10/06/2014 – EUROPHARMAT - Dossier DM-Grille- 030510.doc) 20/25 Dossier d’information Euro Pharmat DISPOSITIF MEDICAL CEL_20140610_20190610 - Grille EUROPHARMAT BBMF (d’après la mise à jour du 10/06/2014 – EUROPHARMAT - Dossier DM-Grille- 030510.doc) 21/25 Dossier d’information Euro Pharmat DISPOSITIF MEDICAL CEL_20140610_20190610 - Grille EUROPHARMAT BBMF (d’après la mise à jour du 10/06/2014 – EUROPHARMAT - Dossier DM-Grille- 030510.doc) 22/25 Dossier d’information Euro Pharmat DISPOSITIF MEDICAL CEL_20140610_20190610 - Grille EUROPHARMAT BBMF (d’après la mise à jour du 10/06/2014 – EUROPHARMAT - Dossier DM-Grille- 030510.doc) 23/25 Dossier d’information Euro Pharmat DISPOSITIF MEDICAL CEL_20140610_20190610 - Grille EUROPHARMAT BBMF (d’après la mise à jour du 10/06/2014 – EUROPHARMAT - Dossier DM-Grille- 030510.doc) 24/25 Dossier d’information Euro Pharmat DISPOSITIF MEDICAL CEL_20140610_20190610 - Grille EUROPHARMAT BBMF (d’après la mise à jour du 10/06/2014 – EUROPHARMAT - Dossier DM-Grille- 030510.doc) 25/25