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Archives nationales REPERTOIRE COTE : 19980218 MINISTERE : Equipement, logement, transports et espace DIRECTION : Construction SOUS DIRECTION : Plan construction et habitat SOMMAIRE Programme de recherche et d'expérimentation bâtiment économe Art 1-2 : mise en œuvre du programme, budgets et bilans, 1986-1990 Art 3-8 : groupes de travail, appels d'offre et consultations, 1986-1991 Art 9-32 : rapports de recherche et d'expérimentation, 1977-1990 Art 33 : mise en valeur du programme, colloques, guides, 1984-1990 Art 34-36 : évaluations et diagnostics, 1982-1990 Communicabilité : libre Nombre d'articles : 36 Métrage linéaire : 4 (12 dimabs) Mission archives 27/09/10 page 1/22 Archives nationales PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'EXPÉRIMENTATION BÂTIMENT ÉCONOME Mise en œuvre du programme, budgets et bilans 19980218/1 - Liste des études et recherches : engagements et bénéficiaires ; liste des états du dossier et suiveur des mêmes engagements et bénéficiaires - Vers un programme Bâtiments économes : texte sur l'extension de la maîtrise des dépenses d'exploitation aux bâtiments à usages autres qu'habitation - Les objectifs de bâtiment économe : transcription dictaphonique du colloque IFGPI 86 - L'amélioration de l'habitat existant : texte de présentation du PCA et de ses objectifs - Projet de canevas de voyages d'études au Japon et aux USA : Thème "Domotique et bâtiment économe en énergie" - Le programme bâtiment économe, février/mars 1987 : Textes de définition et objectifs - Le programme bâtiment économe et la maîtrise de l'énergie : Texte de rappel des objectifs - texte 25/03/87 : "the efficient building program", "Home automation", "The plan construction", "The valorisation of building professions (EVMB), (textes en anglais 1987) - "Rapport sur une réforme des aides à l'accession sociale à la propriété" J.M Bloch-Lainé, résumé - Projet de programme 1988, document de travail - La réduction des dépenses de fonctionnement et de maintenance : Définition et axes de recherche de B.E - "Etude exploratoire visant à établir un bilan de l'informatisation de la gestion technique du patrimoine bâti en vue de repérer sur ce thème des domaines de recherche" Dominique Leprêtre : Résumé et Document de travail par l'atelier conseil - Quelques caractéristiques du marché de la réhabilitation: Document de travail de la tâche n°1 de l'atelier conseil; éléments sur rapport d'étude 1986 - "Les randonnées de la spirale": Programme stand AFME/PCA Bâtimat 87 - Les projets de démonstration pour la maîtrise de l'énergie dans la Communauté Européenne: Note en référence à l'opération "Charbons Blancs" - "Produits de premier équipement énergétique": Document introductif 11.87 de Robert Faisant - Liste des études et des mandataires des équipes lauréates aux consultations de BE - Le programme BE 1988-1990 : dossier de notes de présentation, liste Mission archives 27/09/10 page 2/22 Archives nationales des actions menées, projets, budget, bibliographies par Eric Martin et Robert Faisant - Charges non-thermiques : leur réduction par les produits thermiques : résumé d'étude - "De l'aisance au confort moderne" résumé d'étude de J.P. Goubert - The frensh experience in building energy conservation : présentation d'E. Martin du 08.24.1988 ; The H2E85 program : présentation anglaise - "Pour une adaptation des nouveaux produits de chauffage central eau chaude en cas de premier équipement énergétique" séminaire ACOME Atelier n°6 de mai 1988 - Traitement optimisé de l'information pour le choix des systèmes d'énergie : compte rendu de réunion du 01.09.1989 1986-1989 19980218/2 Conception : budget et programme : panorama 1980-1990 : Correspondances avec l'AFME, le cabinet d'étude BEGO, et l'UNFOHLM ; notes manuscrites, de synthèse concernant principalement les actions et le financement de H2E85 et BE (classés par ordre chronologique de 1980 à 1990), dont : - Liste des dossiers financiers et études de H2E85 - Liste des études et opérations de 1981 à 1987 de divers programmes - Exécution du programme 84 de H2E 85 : Fiche financière des subventions prévues pour la recherche et l'expérimentation - Programmation de mars 85 Habitat Econome en energie pour 1985 ( mars 85) - Projet de programme 1986 pour H2E 85 (sept. 85) - Projet de programme 1986 pour H2E85 et Habitat Econome (nov. 85) - Budget -programme 1986 : prévisions budgétaires pour Habitat Econome et H2E 85 - "Soutien européen pour les économies d'énergie", 06.03.1986 - Programme Habitat Econome "Le plan construction et la réhabilitation : bibliographie" mars 1986 - Détail de la programmation 1987 de Bâtiment Econome (note manuscrite du 23/03/87) - Programmation 1987 des recherches et actions prévues : document du 24/03/87 - Programme Habitat Econome budget 88 (chapitre 57-58/22 et 65-48/30) - Budget subvention 88 note intermédiaire - lettre du 29 dec. 88 d'envoi de deux documents dont : "Synhèse des conclusions du CO sur les orientations 89/90 du programme BE - Budget-Programme 89 Bâtiment Econome - Note du 24 jan. 89 au Président du CO (Comité Directeur) sur les nouvelles orientation du programme en élaboration pour le PCA - Lettre du Président M. MERCADAL à M. L.VOILLOT sur un nouveau programme dans les orientations PCA : Electronique pour l'Habitat et la Ville" Mission archives 27/09/10 page 3/22 Archives nationales - Note du 27/02/89 de M. le Ministre de la recherche et de la technologie à M. le Ministre du ME informant de la préparation des décisions relatives au budget civil de recherche et de développement technologique pour 1990 - "Bâtiment Econome : perspective 89/90 , objectif, enjeu principal et mesures pour les différents secteurs" (Fiche de présentation) - Proposition de programme 89/90 : analyse BEGO - Note du PCA en date du 10/03/89 sur la reprise des "différents thèmes abordés dans la note du 10/02/89 concernant le budget-programmes - Programme de recherche de l'AFME (Agence française pour la maîtrise de l'énergie) 1987 - Programme AFME concernant H3E90 : les enjeux de la maîtrise de l'énergie dans l'habitat existant, dec 1985 - Programme AFME-EPERE concernant le programme BE : "Rapport de synthèse sur l'évaluation des enjeux de la maîtrise de l'énergie dans l'habitat existant", nov 1986 1980-1990 Groupes de travail, appels d'offre et consultations 19980218/3 -- Comptes rendus des réunions des 24.03 et 06.07. 1987 du groupe Souche (orientation et suivi des études) - Comptes rendus du comité d'orientation de BE, avril 1987-décembre 1988 - Groupe de travail H2E85 constitué en 1982 : état d'avancement et conclusions des travaux du groupe, composition du comité d'orientation et du jury Souche, programme définitif 1982, concours annuel d'architecture, groupes de recherche sur l'eau chaude sanitaire, sur contrôle-commande et sur les installations poly-énergies, bulletins d'information H2E85 (n°2,3 et 4 de 1982), compte rendu du jury du concours sur la diffusion des pompes à chaleur dans l'habitat neuf - 22 déc. 1981 , relevé de décisions du jury de la consultation sur l'habitat hypersole - 6 nov. 1981 - Atelier-Conseil 1989-1990 : planning, notes manuscrites et compte rendu de la réunion plénière du 19.12.1989, synthèse des travaux de l'atelier-conseil portant sur l'analyse des besoins des différents types d'acteurs en matière d'outils, dossier-fiche sur sept familles d'outils - Recherches et expérimentations sur la qualité de l'air - Conception : groupes de travail, notes et documents à l'appui : - Note sur les "perspectives des recherches sur l'aération des logements" - Note sur la qualité de l'air intérieur - Collaboration avec le Groupe d'étude sur la ventilation et le renouvellement d'air dans le bâtiment (GEVRA) : compte-rendu du comité de coordination GREVA/AFME réuni les 16/03 et 15/02 1988 ; perspectives de recherche et développement à moyen terme, note manuscrite Mission archives 27/09/10 page 4/22 Archives nationales - "Proposition de programme à moyen terme " note du GREVA-Gaz-deFrance, 4 mai 1988 - Programme scientifique d'action d'EDF dans le domaine aéraulique pour les trois années à venir : 1989-1992 - Programme de recherche et développement AFME /CSTB : convention-cadre 1988 (document de travail pour la préparation de l'avant-projet de programme) décembre 1987 - Compte-rendu de mission au Japon du 6 au 16 mat 1987 : étude de l'environnement dans lequel se développe la domotique au Japon et,des résultats obtenus et objectifs fixés par les acteurs japonais en matière de bâtiments économes en énergie - Appel d'offre - Expertises et jury : - Consultation de recherche " Pollution de l'air intérieur des locaux habitables" organisation de réunion et composition du jury, principes et modalités de la consultation, édition du PCA "Habitat et Santé" : texte de la consultation de recherche, juillet 1987 et deux notes préparatoires - Relevés de décision du jury "Equipements pour l'amélioration des conditions d'aération dans l'habitat existant", présentation des propositions 7.03.1988, projets sélectionnés 05.1988, texte de l'appel d'offres - Consultation "Mise au point d'équipements de ventilation destinés à améliorer les conditions d'aération de l'habitat existant" Déc 87/Mars Avril 88 texte d'appel de proposition - Recherches et expérimentations sur l'isolation par l'extérieur - Appel de propositions - Expertises et jury (H3E90) - Consultation "Produits et systèmes d'isolation thermique par l'extérieur" : relevé de décision de jury du 28.08 et 16.10.1986 - Correspondances relatives à la composition du jury et à la préparation de la deuxième phase - Première phase : synthèse des expertises des dossiers de candidature, liste des réponses à l'appel, analyse des propositions sur le plan architectural - Cahier des charges et texte de l'appel de proposition - Consultation "Analyse de la valeur de l'isolation thermique par l'extérieur" H3E90 - Note CSTB (Centre scientifique et technique du bâtiment) sur la robotique au CSTB, mai 1987, et propositions d'études : Systèmes de prise de cotes sur une paroi de bâtiment, CSTB, janvier 1987 ; Saisie automatique des cotes des façades, AFME, mars 1987 - Consultation "Abaissement des coûts de réalisation de l'isolation thermique par l'extérieur" : texte de l'appel de propositions 1981-1990 19980218/4 - Appel d'offre "Equipements énergétiques optimisés dans les bâtiments existants" : document de travail du 10.05.1986 sur l'objectif et le principe de l'appel d'offre, la grille et l'évaluation des opérations de Mission archives 27/09/10 page 5/22 Archives nationales réhabilitation, et les outils méthodologiques dont le développement serait à développer - Consultation "Amélioration des équipements dans l'habitat existant" : compte-rendu de réunion des quatre sous-groupes de travail 22.04.1986 - Consultation "Guide méthodologique de suivis énergétiques dans l'habitat existant à l'usage du réseau RENEX" : objectif de la consultation restreinte, liste et présentation des candidats et des équipes lauréates, texte de la consultation, correspondances, bilan des mesures du réseau RENEX : perméabilité de l'air des logements, relevé de décision du jury du 24.03.1988 - Consultation "Amélioration des interventions sur les équipements énergétiques" (AIEE, création d'outils méthodologiques) : rédaction de l'appel d'offre, compte-rendus de groupes de travail sur son organisation et ses sous-thèmes, compte-rendus (manuscrits, dactylographiés, synthétiques) d'expertise et décisions du jury réuni le 29.01.1987 et 24.03.1988, récapitulatif des financements, correspondances relatives à l'organisation du jury ; suites de la consultations : plusieurs produits innovants sont en cours d'élaboration à la suite de la consultation lancée par BE 1986-1990 19980218/5 - Consultation "Amélioration des interventions sur les équipements énergétiques" (AIEE, création d'outils méthodologiques) : Elaboration du texte et texte d’appel de propositions pour la réalisation d’outils ; Liste des lauréats à la consultation 87 ; Expertises des dossiers rendus 87 ; Relevé de décisions du jury des candidats 87 ; Application de logiciel EPIC de la Sté. GIRUS 1986-1987 19980218/6 - Consultation "Méthodologie d'aide à la décision pour le choix d'un premier équipement énergétique" : relevé de décision du jury réuni le 4 décembre 1987, correspondances relatives à l'organisation du jury et de la consultation, notes et fiches d'expertises, texte de l'appel d'offre, liste des équipes lauréates, réunion de suivi des études ; appel de proposition pour la réalisation d'une méthodologie d'aide à la décision - plaquette mars 87 PCA - Liste des équipes lauréates à l'appel d'offres 15/09/87, fichier des entreprises spécialisées dans le domaine des énergies thermiques ; marché n° 8761436002237501 du 30/11/87 suiveur E. Philippe ."Premier colloque européen sur l'isolation thermique extérieure des façades : une technologie européenne 3-4/11/88"CSTB ; Diverses documentations thermiques et ventilations ; système F Fougerolles : Les maisons traditionnelles prêtes à finir 1987-1988 Mission archives 27/09/10 page 6/22 Archives nationales 19980218/7 - Consultation "Systèmes et produits du premier équipement énergétique" - Appel de propositions de février et mars 1989, rapport d'expertises et notes de synthèse, tableau récapitulatif des propositions et décisions du jury du 20.02.1990 1989-1990 19980218/8 -- Consultation "Réalisation d'un didacticiel sur l'équilibrage thermohydraulique des installations de chauffage" (logiciel d'enseignement) : rédaction de l'appel d'offre, nombreuses notes manuscrites d'élaboration de l'objectif et des principes, fiches d'expertises, élaboration de la méthode et de la fiche d'expertise, liste des réponses et présentation du déroulement de la consultation, relevé de décisions du jury du 1.03.1989, correspondances relatives au financement - Rapports de recherche de la consultation "Réalisation d'un didacticiel sur l'équilibrage thermohydraulique des installations de chauffage" : - Correspondances et notes techniques sur les études à mener - Collaboration CSTB - Cardonnel Ingenierie (M. Frideman) : - "Equilibrage thermohydraulique des installations de chauffage à eau chaude" (2 volumes, et rapports intermédiaires), Organisation et comptes rendus du comité de lecture sur cet ouvrage ; "Eléments d'hydraulique appliqués aux organes d'équilibrage et aux interférences de fonctionnement" CSTB ; Projet de sommaire pour la mise en oeuvre des études sur le réequilibrage ; Proposition d'études sur le réequilibrage des installations existantes ; Proposition financière de M. Frideman (CSTB) ; Le déséquilibre thermique des installations de chauffage CSTB ; "Maquette papier d'un didacticiel portant sur le thème : équilibrage thermohydraulique des réseaux Mailles, état d'avancement" CSTB rapport intermédiaire janv. 1991 - Plaquette de présentation sur l'équilibrage des installations de chauffage central (QUITUS) -1987 - "Equilibrage des installations thermiques : didacticiel et progiciel de calcul (fiche résumée)" - Société BBS Slama - "Equilibrage du chauffage dans l'habitat" dossier n° 10 de la Maison de l'Energie, 5 nov 1986 1986-1991 Rapports de recherche et d'expérimentation 19980218/9 - - Rapports de recherche de la consultation "Réalisation d'un didactitiel sur l'équilibrage thermohydraulique des installations de chauffage" : - "Calaner-Archidisc : Villa Savoye (vidéodisque interactif piloté par un module d'EAO "thermique et bâtiment") Programme Comett 88-89, Ecole d'architecture de Marseille - Luminy ; correspondances bugétaire, Mission archives 27/09/10 page 7/22 Archives nationales notes de lecture, rapport d'activité 1988 Bureau de recherche architecturale - Ecole d'architecture de Marseille-Luminy - Groupes de recherche suite à la consultation "Réalisation d'un didactitiel sur l'équilibrage thermohydraulique des installations de chauffage" CSTB - PCA - AFME : comptes-rendus et notes de réunions sur les trois thèmes : régulation , distribution/équilibrage hydraulique, générateurs - Proposition CSTB-Dialogic pour la réalisation d'un didacticiel sur le tème Distribution/Equilibrage, octobre 1987 et novembre 1987 (avec fiche de passage en commission REX) - Proposition BBS Slama : Equil'Educ - Projet de didactitiel de liaison avec le module équilibrage de Helios L'intégrité Thermique (descriptif sommaire), mars 1988 - Documentation et notes sur le logiciel Magali : Méthode d'analyse gaz à liaisons interactives (Gaz de France-Cardonnel Ingéniérie) - Document de travail AFME : Eléments de réflexion pour un protocole d'accord - Collection d'enseignement assisté par ordinateur (EAO) appliqué aux équipements thermiques 1987-1989 19980218/10 Rapports de recherche de la consultation "Systèmes et produits de premier équipement énergétiques" - "Le premier équipement énergétique - Les percements de parois dans les bâtiments existants et la localisation des singularités" rapport intermédiaire de sept. 1991 et "Les moyens de percement et de localisation des singularités dans les parois" rapport final d'avril 1992, COSTIC; fiches CSTB sur le même thème - "La ventouse esthétique - premier rapport" 24.06.1991 et "La ventouse universelle" 1991 Bati Fluides - "Kit périphérique" rapport AID (Alpes Ingénierie Développement) juin 1992, étude préliminaire de janv. 1992 ; "Kit périphérique, solution de base, aspects techniques et règlementaires" février 1992 ; "Kit périphérique - Ensemble combiné chaudière/cuve de stockage pour installation de chauffage au fioul" étude de faisabilité juillet 1992 1991-1992 19980218/11 - Propositions de recherches et d'expérimentations : correspondances - Groupe de recherche interministériel "Entretien, maintenance" pour les constructions publiques, visant à la définition d'axes de recherche : comptes rendus, notes manuscrites, correspondances - Comptes rendus des réunions des 26 juin et 17 juillet 1986 "Plan construction et constructions publiques : l'exploitation et la maintenance des constructions" - Notes manuscrites prises au Forum sur la gestion des patrimoines, 24.10.1986 - Rapport intermédiaire du groupe de travail "Gestion technique du Mission archives 27/09/10 page 8/22 Archives nationales patrimoine bâti des collectivités : le patrimoine bâti et sa gestion technique" 21.05.1986, Service technique de l'Urbanisme - "Maintenance et conception des bâtiments publics : guide pour la prise en compte de la maintenance et de l'exploitation technique dans la programmation, la conception et l'exécution des travaux des bâtiments publics" Mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques - RS Consultants, sans date - "MICQP Réalisation expérimentale - Humanisation de la maison de retraite de Lezoux : intégration des conditions de maintenance et d'exploitation aux différentes phases études / 2ème phase : Phase études d'architecture - Mission de conseil au maître d'ouvrage, analyse des conditions de maintenance et d'exploitation" RS Consultants, 09.03.1990 - "Guide pour la conception de programmes locaux pour la maîtrise de l'énergie dans l'habitat" CSTB - AFME, déc. 1985 - "Elaboration d'un outil informatique d'estimation du coût des charges" Projetud, 26.04.1988 et commissions Rex des 20.02.1989 et 13.06.1988 (Maison de retraite de Lezoux) - "Evaluation des données disponibles concernant la durabilité des matériaux, composants et équipements en vue de leur utilisation pour des outils de maintenance" (marché n°88.61.403.du 21.12.88, original) TRIBU, juin 1990 et documents préparatoires (notes et correspondances) 1985-1990 19980218/12 - PCA - Association Apogée : compte rendu de réunion sur le coût global d'une opération de logement social, juin 1988 ; Commission REX du 28.03.1988 ; - compte rendu de la réunion des maitres d'ouvrages et des gestionnaires relative au projet de réalisation d'une méthode d'analyse des charges d'habitation du 15.02.1988 ; - documents préparatoires et rapport final "Etude de faisabilité pour une méthode d'estimation des charges d'habitation pour la conception de l'habitat neuf" (décision de subvention n°86/A85/04) ; - plaquettes publicitaires Apogée ; rapport d'avancement de février 1989 relatif à l'étude de faisabilité pour une méthode d'estimation des coûts de fonctionnement des équipements publics ; - Etude "Ingénierie de la maintenance", septembre 1987 1987-1989 19980218/13 - "Comportement des exploitants de chauffage et des gestionnaires d'immeubles en matière d'économies d'énergie" proposition d'étude 1986, rapports intermédiaires 1988 Auxirbat - "Mission d'assistance au maitres d'ouvrage pour la prise en compte des problèmes de maintenance et d'exploitation" et "L'amélioration de la gestion et de l'entretien des parcs immobiliers - Guide de l'entretien courant et du gros entretien" RS Consulants ; notes d'orientation : Système de gestion et de maintenance - Patrimoine immobilier, février Mission archives 27/09/10 page 9/22 Archives nationales 1987 ; Planète : Simulation de l'entretien d'un parc immobilier - "Guide de conseils pour la réhabilitation de planchers chauffants à usage des maîtres d'ouvrage/maîtres d'œuvre" : documents préparatoires à la rédaction, 1988-1989 - "Guide d'amélioration des équipements énergétiques à l'usage des artisans chauffagistes", 1988, Inter-Energies, (marché n°87.61.170.00.223.75.01) : comité d'orientation, élaboration des fiches du guide ; fiche résumée - "Mission d'assistance aux maîtres d'ouvrage pour l'intégration de la maintenance à la conception de l'ouvrage" rapport de synthèse du 13.12.1990 de l'Ecole nationale de police de Roubaix - Euro GEM 1986-1990 19980218/14 - "Etude de faisabilité d'un logiciel de gestion des états des lieux" TEC HABITAT, rapports intermédiaires et rapport final 1989, documents budgétaires - "Système Getal" TEC HABITAT, février 1990, subvention n° 05-89/93 - "Evaluation des besoins en entretien du patrimoine HLM (Système Getal)" TEC HABITAT, rapport intermédiaire (même subvention) - "Définition d'un cahier des charges d'extension et d'une méthodologie simplifiée d'utilisation du logiciel Getal" TEC HABITAT (décision de subvention n° 0528-172 du 14 nov.1988), rapports final et intermédiaire 1989, documents budgétaires ; Programme "In. Pro. Bat " Tec Habitat- Apogée : Informatisation de la gestion technique de patrimoine, avril 1988 - Documents budgétaires relatifs à l'étude Apogée sur le développement du système Getal, rapport d'avancement,1988-1990 - Documents budgétaires relatifs à l'étude Apogée sur le développement d'une méthode d'analyse multicritères des patrimoines immobiliers, rapports d'avancement, 1988-1989 - "Etude de faisabilité pour une méthode d'estimation des coûts de fonctionnement des équipements publics" Périgée (décision de subvention n°05.88.157 du 22.12.1988), septembre 1989 ; rapports d'avancement et documents budgétaire, 1988-1989 . 1988-1990 19980218/15 - Logiciel de gestion de l’entretien des logements locatifs AA (APOGEE) - "Analyse des stratégies possibles d’incitation au développement des technologies et services nouveaux pour le secteur du bâtiment" étude de BEGO - Rapports de recherche sur la maîtrise des charges -Groupe de recherche : - "La polyénergie : synthèse technicoéconomique secteur habitat tertiaire" Europe Energie (L. Drouot), 31.10.1987 ; état d'avancement du 15.06.1987 : "Etude des installations polyénergie" ; programme sur les installations polyénergie, lettre de commande n° 6.04.0068 Mission archives 27/09/10 page 10/22 Archives nationales - La réduction des charges énergétiques : Quel objectif, quel moyen, quel coût? : atelier de travail - Rapports d'expérimentation REX sur la maîtrise des charges : . Opération expérimentale de réhabilitation Cité Roosevelt à Tergnier (330 logements, Aisne) : "Maîtrise globale des charges - Contrat d'assurance", janvier 1987 ; . "Consommations théoriques de chauffage et d'E.C.S. pour les bâtiments Flandres, Normandie, Lorraine de la Cité Roosevelt à Tergnier" . "Synthèse de l'enquête sociale : première tranche 85 logements" ; "Présentation de l'opération expérimentale de réhabilitation Cité Roosevelt", 24.10.1986 ; . "Chaleur de vivre, maîtrise globale des charges, garantie de résultat total triennal : fil conducteur de la démarche" ; . Correspondance générale et documents techniques dont l'attestation d'assurance relative au chantier, le récapitulatif des travaux prévu dans le bâtiment Normandie - Convention de transfert de savoir-faire concernant la mise au point d'un système de programmation et de régulation spatiotemporelle du chauffage central au gaz de locaux à usage d'habitation, 26 août 1986 1986-1990 19980218/16 - Rapports d'expérimentation sur la maîtrise des charges : - "Etude du chauffage électrique mixte" TEC HABITAT - OPAC Isère, décembre 1987, documents budgétaires - "Les petits propriétaires bailleurs face aux économies de charges" CERUR (Centre d'étude et de recherches urbaines et rurales), (marché n°86.61.426.00.223.75.01) rapport intermédiaire de mars 1987 et note intermédiaire de juin 1987, documents préparatoires dont passage en commission REX du 13.10.1986 et notes d'avancement - "Etude sur le chauffage" et note de synthèse sur l'opération Isle d'Abeau, Médiacité- Opac de l'Isère, décembre 1987 - Etude Auxirbat "Les améliorations et innovations techniques susceptibles d'apporter des économies dans les charges non-thermiques supportées par les logements", juin 1988 - Etude TRIBU (Technique, recherches, innovations pour la bâtiment urbain) "Charges non-thermiques", juillet 1987, correspondances préparatoires (marché n°8661201002237501) - Proposition d'étude BEGO pour l'évaluation et les perspectives de la recherche - développement (R-D) concernant les charges dans le secteur résidentiel - "Consommations individualisées du chauffage - Le cas des évaporateurs et des tableaux de bords domestiques - Synthèse des observations sociologiques de quatre réalisations dans le secteur privé et le secteur social du logement" CSTB déc. 1990 - "Synthèse des suivis sociologiques des expérimentations dans l'habitat Chauffage à air et aération - Problèmes posés par les systèmes de Mission archives 27/09/10 page 11/22 Archives nationales traitement de l'air ( ventilation mécanique et chauffage aéraulique)" CSTB mars 1992 1986-1992 19980218/17 - Rapports d'opération expérimentale planchers chauffants - Label HEP 5* à Ensisheim (Haut-Rhin) REX - "Dossier thermique": projet de groupe d'habitations, 46 maisons phénix, Carreau Minier, nov.1987 : détermination des logements à étudier, calcul des coefficients C pour les logements chauffés par radiateurs, calcul des coefficients C pour les logements chauffés par planchers chauffants (rdc) et radiateurs (étage) - "Dossier descriptif" 1987 - Dossier de passage en commission REX des 19 juillet et 1er août 1988 avec demande de 23 PLA de catégorie I - "Etude préalable à l'aménagement du Carreau Minier Ensisheim I" Clapot/Normand/Peter/BDEA - Dossier des plans des maisons , OPHLM de Haut-Rhin, E. Martin - Compte rendu et documents présentés lors de la réunion du 25.08.1987 - "Bilan financier, Ensisheim, Le Carreau Minier, 46 pavillons"OPHLM du Haut-Rhin, juin 1988 - Plaquette publicitaire TCE L'intelligence naturelle au service de l'énergie - Dossier de suivi thermique de l'opération : correspondances, notes de réunions 1987-1989 - Rapport du Centre de Recherche de Shell-Recherche-Gaz de France, Direction des études et des techniques nouvelles, Centre d'essais et de recherches sur les utilisations du gaz (CERUG) "Chauffage aéraulique, essai du système de régulation par pièces de Shell-Recherche dans les pavillons expérimentaux de la DTEN" du 02.06.1988 1987-1989 19980218/18 - Rapports d'opérations expérimentales chauffage hydrocâble à Perpignan (Del Vives, Le Clos Vert) - Rapport sur les travaux effectues par un ingénieur de la DTEN , MELATT/GDF (CERUG), sept. 1987 - Le gaz naturel, innovation, réduction des coûts, confort. Gaz-de-France - "Résultats comparatifs dans les pavillons expérimentaux des systèmes de chauffage suivants : le chauffage à eau chaude, le chauffage aéraulique, le chauffage électrique intégré" GDF - CERUG, 24.10.1988 - "DIACS, logiciel pour le diagnostic des boucles d'eau chaude sanitaire" réponse à l'appel d'offre sur les interventions optimisées ; fiche d'expertise ; Cahier de sécurité pour la boucle hydraulique, GDF CERUG, 05.08.1988 - "Nouvelle règlementation thermique - Conséquences sur les seuils de performance des systèmes aérauliques" GDF - CERUG, 27.07.1988 - "Opération Chemin del Vives à Perpignan" Première partie : analyse de Mission archives 27/09/10 page 12/22 Archives nationales l'installation d'un système de chauffage à eau chaude hydrocâblé, seconde partie : analyse économique de l'installation du système de chauffage hydrocâble, GDF - CERUG, 18.08.1988 - Compte rendu de stage de formation ' Fluides dans l'habita' Synergie Sait-Gobain du 20 au 26 juin 1988 - Compte rendu du jury chargé d'apprécier les réponses à l'appel d'offre "Pour un nouveau raccordement gaz dans l'habitat", 25.05.1988 - Convention d'étude GDF relative à la mise au point industrielle d'un système de distribution et de diffusion d'air pour le chauffage aéraulique de l'habitat, 10.05.1988 - Note de présentation de la convention SOGEA/GDF relative à la mise au point d'installations de chauffage adaptées à une organisation séquentielle des chantiers, 27.04.1987 - Présentation de la convention d'étude entre la société Bouygues et la DTEN relative à la réalisation d'un logiciel de MAO (maintenance assistée par ordinateur) pour les chaufferies collectives, 03.07.1987 1987-1988 19980218/19 Recherches et expérimentations sur l'isolation par l'extérieur - Rapports de recherche sur la consultation "Produits et systèmes d'isolation thermique par l'extérieur" : - "Guide de l'isolation thermique dans les bâtiments d'habitation existants - Techniques pour la maîtrise de l'énergie" AFME, 1988 - "Guide Isolation de l'habitat existant" TRIBU (Techniques, recherches, Innovations pour le bâtiment et l'urbain), 1989 - "Perméabilité à l'air des logements : Bilan des mesures du réseau RENEX": Etude et tableaux BAILLY, PCA et CETE LYON 1988-1989 19980218/20 Recherches et expérimentations sur l'isolation par l'extérieur - Rapports de recherche sur la consultation "Produits et systèmes d'isolation thermique par l'extérieur" : - "Guide des procédés d'isolation de l'habitat ancien et existant" AFME version disquettes et papier, 1989 - Expérimentations sur le diagnostic thermique - Rapports de recherche sur le calcul du coefficient B et les apports de l'énergie solaire dans l'habitat - "Incitations aux économies d'énergie et pour l'utilisation des apports solaires dans la réhabilitation de l'ancien", OPAH du quartier de la Savaterie à Conflans-Sainte-Honorine, janvier 1982 - Notes du groupe de travail sur l'agrément des méthodes de calcul des apports solaires dans l'habitat et documentation, 1982 - 1983 - "Etude de l'utilisabilité et de la sensibilité des méthodes simplifiées de calcul du coefficient B" journée d'information du 30 novembre 1982, groupe de travail de la Mission Energie et Bâtiment du Ministère de l'Urbanisme et du Logement Mission archives 27/09/10 page 13/22 Archives nationales - "Energie solaire et chauffage des logements -8 : Calcul de l'énergie récupérable - 8bis : Recherche complémentaire sur le stockage de la chaleur par changement de phase" rapport d'achèvement du service hygrométrie et aéraulique du CSTB, juillet 1977, convention n° 76.71.156 - "Travail préparatoire à la valorisation expérimentale des méthodes de calcul agrées dans le cadre de l'application de la règlementation thermique 1982" programme de travail du CSTB, 2 novembre 1982 - "Estimation des irradiations solaires horaires dans un plan quelconque à partir de la donnée de l'irradiation horaire globale (et éventuellement diffuse) horizontale - Analyse des modèles existants, choix d'algorithmes de calcul pertinents, validation sur une campagne de mesures" CSTB, 25 octobre 1982 - "Comparaison des méthodes agrées pour le calcul du coefficient B, Analyse des résultats de la première série de tests" INSA de Lyon, sans date - "Projet de mise à jour des règles TH G 77 pour prendre en compte l'énergie solaire dans le calcul du coefficient B" CSTB, 16 juillet 1990 - "Actualité de l'architecture climatique" Cofédés, 1989 et résumé 1987-1989 19980218/21 Expérimentations sur le diagnostic thermique - Rapports de recherche et groupe de recherche sur l'auto-évaluation et le label lié à l'affichage des consommations : - "Guide d'évaluation et d'amélioration thermique de l'habitat existant", "Procédure d'auto-évaluation de la qualité thermique en habitat existant" : documents de travail, 1987, TRIBU - Label lié à l'affichage des consommations (H3E90) : - "Label lié à l'affichage des consommations dans l'habitat existant : étude d'une acquisition commune des données pour le diagnostic et le calcul de l'attribution du label" TRIBU, juillet 1986 - "Grilles auto-évaluation" TRIBU, 1987 - "Etude sur les méthodes 'Guide de diagnostic thermique' du Costic et 'Règles Th C 86' du CSTB pour le label lié à l'affichage des consommations dans l'existant" BEGO, avril 1986 - "Petit guide des consommations de chauffage" Le rennais, édition spéciale, ANAH (Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat) Ville de Rennes - Règlement du label qualité thermique dans l'habitat existant - Opération Meaux, par Ceten Apave International, 1984 - "Media-Mi - Diagnostic thermique, bordereau de relevés" AFME, janvier 1986 - Comptes rendus de réunions 1987 sur la labelisation de l'habitat existant, correspondances et propositions des différents participants - "Atelier conseil : 7 familles d'outils d'incitation aux travaux d'amélioration" rapport final 1990 et intermédiaire 1989, Ecole des Mission archives 27/09/10 page 14/22 Archives nationales mines, centre d'énergétique (convention n°05.08.225) ; documents budgétaires 1984-1990 19980218/22 Recherches et expérimentations sociologiques et psychologiques - Rapports de recherche et propositions d'étude sur le processus décisionnel d'amélioration thermique de l'habitat existant et sur la connaissance de la demande en matière de maîtrise de l'énergie - "La motivation des emménagés récents à réaliser des travaux dans leur logement" juin 1988, marché n° 87.61.354, ACT (Etudes et recherches économiques et industrielles); rapports intermédiaires de février et avril 1988, décembre 1987 ; correspondances préparatoires à l'étude - "Les économies d'énergie dans l'habitat - Analyse de l'expérience de la CAMIF" (Coopérative des adhérents de la MAIF) Aten Studio, juin 1989, correspondances préparatoires - "Recensement des germes à l'innovation spontanée, apparu au cours de processus de prise de décision de travaux d'amélioration de l'habitat, en copropriété et en dehors d'incitations des pouvoirs publics" Vergnes Associés, 1986, correspondances préparatoires et notes de lecture - "Les conséquences sociales et pécuniaires de la réhabilitation thermique pour les occupants de logements sociaux" Politique de l'habitat – Direction de l’habitat et de la construction (DHC), août 1986 - Bilan d'une enquête-test réalisée en octobre 1985 par l'INSEE et l'Observatoire de l'énergie "Equipement des ménages et consommation d'énergie", déc 1985 1985-1989 19980218/23 Recherches et expérimentations sociologiques et psychologiques - Rapports de recherche et propositions d'étude sur le processus décisionnel d'amélioration thermique de l'habitat existant et sur la connaissance de la demande en matière de maîtrise de l'énergie - "Les pratiques de recherche d'informations engagées par les particuliers en matière d'amélioration de l'habitat, et les stratégies des auteurs" CSTB, notes intermédiaires oct. 1989 - "Décision d'amélioration énergétique et situations socio-résidentielles : construction d'une typologie" CSTB, rapport intermédiaire, 1985, rapport final, mars 1986, (décision n°85-A10), fiche résumée ; "Etude dans le cadre de l'approche psychosociologique de la demande" du programme H3E90 mai 1985 ; Présentation des résultats de l'action confiée au CSTB par le Plan Construction, dans le cadre de l'approche sociologique de la demande d'amélioration de l'habitat, mai 1986 - Divers projets d'étude dont :"Recherche de modes d'incitation pour l'amélioration de l'habitat existant dans le cadre de la copropriété : résultat du séminaire des 21 et 22 mai 1987" START, 1987 ; "Recensement des processus décisionnels innovants dans les copropriétés" projet d'étude Crédoc, 1986 ; etc... Mission archives 27/09/10 page 15/22 Archives nationales - "La question des procédures incitatives pour l'amélioration des bâtiments en copropriété" (marché n°86.61.513.00.223.75.01) BEGO, sept. 1987 - "Etude de mise en évidence des besoins propres aux différents types de maîtres d'ouvrage en matière d'outils d'aide à la décision d'amélioration du logement" Caron Markéting, rapport d'étape octobre 1988, rapport intermédiaire sept. 1989, rapport final déc. 1989 - Rapport de recherche sur le confort thermique - "Le confort thermique" rapport d'avancement de juin 1988, LESETH (Laboratoire d'énergie solaire et thermique de l'habitat) - Plan Construction - EDF-GDF - Compte rendu du séminaire "Confort dans les bâtiments et les villes" CNRS, Paris, sept. 1986-févr. 1987 , CEAT (Centre d'études aérodynamiques et thermiques - Etude BEGO, rapport final, juin 1986 "Etude exploratoire concernant les données pour un tableau de bord de l'habitat existant" 1985-1989 19980218/24 Expérimentations sur la qualité de l'air et les équipements énergétiques (BE) - Rapports de recherche de la consultation "Equipements pour l'amélioration des conditions d'aération dans l'habitat existant' - "Aération de l'habitat existant - Etude pour la réalisation d'un cahier de recommandations" CETE de Lyon - Département études urbaines, février 1987 - Documents budgétaires et d'étape de mise au point du système de ventilation Rylkair (décision n° 05.88.227, 1988-1989) - Documents budgétaires et de présentation du système de ventilation anti-condensation Ventilairsec (étude, mise au point, essais pour l'amélioration de l'appareil), 1988-1989 - Recherches et expérimentations sur la réhabilitation (H3E90) et (Habitat 88) - Rapports et propositions de recherche ou d'expérimentation sur l'organisation des chantiers et l'intervention des artisans : systémique de l'offre - Proposition d'expérimentation Bouygues SA (dépt Réhaby) - CSTB (département sciences humaines) "Organisation séquentielle des travaux de réhabilitation des logements sociaux - Partenariat grandes entreprises générales / petites entreprises locales", février 1986 - Proposition d'expérimentation Logirep : projet de réhabilitation de 400 logements 'Les hautes plaines', commmune des Ulis ; descriptif sommaire des travaux envisagés, documents iconographiques , présentation "Habitat, opération monitorat entreprises artisanales" et proposition de suivi par le CSTB intitulée "Partenariat : Grandes entreprises générales/entreprises artisanales. Des modes organisationnels innovants concernant des travaux de réhabilitation", 1986 Mission archives 27/09/10 page 16/22 Archives nationales - Proposition d'étude Froger/Skoda/Weiller "Les entreprises artisanales face à l'organisation séquentielle des chantiers développée par une entreprise générale", nov. 1985 - "Synthèse des entretiens semi-directifs et des questionnaires - opération de réhabilitation de Conflans-Sainte-Honorine 'enquête sociale' ", document intermédiaire, Cristal (Centre de Recherche sur l'Innovation Sociale), mars 1986 - "A la recherche du nouvel artisan : mutations technologiques, rationalisation et évolution des entreprises artisanales" décembre 1985, CSTB - Documents préparatoires : colloques et séminaires - Ecole Nationale des Ponts et Chaussées : thème énergie : "Structuration de l'offre - Entreprise Quille Réha-système 920.20 ; Communication de M Chetreff" 12 et 13 décembre 1984 - Séminaire "Tribune de l'amélioration de l'habitat", thèmes 'environnement juridique' et 'Architecture et réhabilitation' 1984-1989 19980218/25 - Lettre de commande n°84.116 du 10.12.1984 : "Architecture, urbanisme et règlementation thermique" S'PACE SA, rapport final mai 1985, rapport complémentaire déc. 1986 - Lettre de commande n° 8660/03 du 12/09/86 "La polyénergie "Institut français de l'énergie - Subvention n° 86115/05 du 18/09/86 "Observation sociologique des expérimentations thermiques de l'habitat -synthèses et filières techniques" CSTB - Subvention n° 86128/05 du 02/10/86 Rapport intermédiaire, études vol. 1 et 2 "Expérimentation recherche sur une utilisation nouvelle de petites PAL AIR/AIR dans les logements": CSTB - Lettre de commande n° 8687/03 du 03/11/86 " Aspect règlementaire de l'eau chaude sanitaire" Institut français de l'énergie - Lettre de commande n°8686/03 du 03/11/86 Etude "Inventaire des programmes de maîtrise des charges au niveau international" BEGO - Lettre de commande n°86102/03 du 24/11/86 Rapport (Vol.1 et 2) " Equilibrage thermohydraulique des installations de chauffage à eau chaude" CSTB 1984-1986 19980218/26 - Lettre de commande n°86.101.03 du 24.11.1986 "Démonstrations et test d'appareil de contrôle thermique Actherm" ENS des Mines - Marché n° 86.61.366.00.223.7501 du 26.11.1986, document introductif sur les économies de charges non-thermiques et rapport "Améliorations et motivations techniques susceptibles d'apporter des économies dans les charges non-thermiques supportées par les logements" Auxirbat - Marché n°86.61.426.00.223.7501 du 11.12.1986, rapport intermédiaire "Les petits propriétaires bailleurs face aux économies de charges" Mission archives 27/09/10 page 17/22 Archives nationales CERUR et "Les stratégies locatives et les économies de charges : étude interrégionale des petits propriétaires bailleurs" CERUR/GET/CLERSE - Lettre de commande n°86.97.03 du 19.12.1986 "Maintenance des bâtiments publics, recensement des actions d'étude, de recherche et d'expérimentation" TRIBU - Lettre de commande n°86.100.03 du 22.12.1986 "Compte rendu final de la mission d'assistance technique auprès du programme Bâtiment Econome" CSTB - Subvention n°86.219.05 du 29.12.1986, document de travail "Guide méthodologique pour la mesure de la perméabilité à l'air des enveloppes de bâtiment" CSTB - Subvention n°86.235.05 fu 29.12.1986 "Présentation d'une méthode d'opération de gestion expérimentale sur les charges d'ascenseurs" TECHabitat - Subvention n°86.A5.04 du 29.12.1986 "Etude de faisabilité pour une méthode d'estimation des charges d'habitation pour la conception de l'habitat neuf" Association Apogée 1986 19980218/27 - Lettre de commande n°86.09 du 14.05.1986 "Utilisation comparée des méthodes de calcul F1 du CSTB et groupe ABC" - Lettre de commande n°86.04 du 20.05.1986 "Etude préparatoire à la consultation sur l'optimisation des interventions énergétiques sur les équipements" BEGO - Subvention n°86.2205 du 20.06.1986 "Les entreprises artisanales et le marché de la réhabilitation" CSTB - Subvention n°86.85.05 du 27.08.1986 "L'usage de l'habitat neuf économe en énergie" CSTB - Marché n°86.201.00.223.7501 du 02.09.1986, rapport intermédiaire "Les charges thermiques dans l'habitat" TRIBU/PCA - Lettre de commande n°86.62.03 du 02.09.1986 "Le confort thermique" Institut français de l'énergie - Subvention n°86.96.05 du 09.09.1986 "Synthèse des suivis 'Pompes à chaleur' " CSTB - Subvention n°86.95 du 09.09.1986 "Les charbons blancs" étude sociologique CSTB - "Télésuivi dans un village économe en énergie avec retour d'information aux habitants" rapport du comité de suivi de la REX d'Ormes 87 1986 19980218/28 - Subvention n°86.184.05 du 07.01.1987 rapport - état d'avancement "Suivi technique de l'opération de chauffage aéraulique : Les Liserons sur la commune de la Garde (Var)" COSTIC - Subvention n°86.157.04 du 07.01.1987 "Etude des problèmes de structure que posent la gestion des charges locatives" UNFOHLM Mission archives 27/09/10 page 18/22 Archives nationales - Subvention n°86.147.05 du 07.01.1987 "Bilan des systèmes classiques de production d'ECS - résultat de 2000 suivis" CSTB - Subvention n°86.182.05 du 07.01.1987 "Orientations méthodologiques pour le suivi sociologique de REX chauffage aéraulique dans le logement locatif" CSTB - Subvention n°86.258.05 du 12.01.1987 "Dans le cadre de l'habitat existant économe, étude du contexte HLM" UNFOHLM 1987 19980218/29 - Subvention n° 87A404 du 29/7/87 "Tableau de bord domestique VISECO" Société NAPAC - Subvention n° 058753 du 03/08/87 "Rapport définitif de suivi économique sur CRIDOTHERM à fixations mécaniques" CIDE sur proposition CHELLES (77) - Subvention n° 058752 du 20/08/87 "Définition d'une méthodologie adaptée à la gestion technique des postes et contrats d'exploitation et d'entretien" UNFOHLM - Marché n° 8761466002237501 du 30/01/87 "Analyse statistique pour la France du risque de gel sur une pierre calcaire saturée en eau" CSTB - Marché n° 87613002237501 du 19/11/87 "Le séjour dans les locaux climatiquement hétérogènes : état thermique de parties corporelles et jugement thermosensoriels portés sur elles par des échantillons d'occupants CNRS/INRS ; Le rapport d'avancement "Le confort thermique"LESETH/EDF/GDF 1987 19980218/30 - Lettre de commande n° 87173/03 du 30/11/87 "Qualifier le confort thermique pour une évaluation sociologique de modèle MARCL dans son application à l'habitat" - Subvention n° 0587220 du 11/12/87 "Mise en place d'un système télématique pour l'observation HLM des charges locatives" UNFOPHLM - Subvention n° 0587158 du 11/12/87 "Examen technique du projet d'appel d'offres : Produits industriels pour améliorer les conditions d'aération dans l'habitat existant" CSTB - Subvention n° 0587221 du 11/12/87 "Etude typologique des installations de chauffage : enquête nationale sur les diagnostics thermiques" UNFOPHLM 1987 19980218/31 - Subvention n°05.88.02 du 23.02.1988 "Module thermique d'un logiciel de CAO-DAO à l'usage des architectes" TRIBU - Subvention n°05.88.07 du 02.03.1988 "L'éclairage naturel des locaux à usages commerciaux ; étude de faisabilité Hyper-Rally de Montélimar" FORMEQUIP-LACH/ENTP - Subvention n°05.88.18 du 14.04.1988 "Huit systèmes énergétiques à l'épreuve, analyse et synthèse d'une année de suivi de l'opération d'Ormes Mission archives 27/09/10 page 19/22 Archives nationales - Les charbons blancs" SFEE-CSTB-EDF-GDF - Subvention n°05.88.86 du 25.07.1988 "Tableau de bord domestique et répartition des charges de chauffage : orientation méthodologique pour l'évaluation sociologique de réalisation expérimentale" CSTB - Lettre de commande n°088.53.03 du 25.07.1988 "Outil d'aide à la décision -Synthèses d'évaluations existantes" CSTB - Lettre de commande n°88.51.03. du 25.07.1988 "Méthode de signature énergétique ARMINES selon convention AFME/ARMINES, MELATT/ARMINES" et "Mesures de coefficients de déperditions Chauffage à faible énergie" Ecole des Mines Paris - Subvention n°05.88.89 du 24.08.1988, rapport volume 1 "Méthode d'estimation des charges d'habitation (constructions neuves) document de présentation : mode d'emploi, exemples", volume 2 "Formulaires de calcul" APOGEE - PERIGEE 1988 19980218/32 - Marché n°88.61.285.00.223.7501 du 25.08.1988, rapport partiel "Amélioration des interventions sur les équipements, identification du comportement thermique d'un bâtiment de l'aérogare Orly-sud", rapport final et annexes "Identification du comportement énergétique d'un bâtiment de l'aérogare Roissy-Deux", annexe "Calcul des charges de climatisation" CEBTB - Centre Expérimental de recherches et d'études du Bâtiment et des Travaux Publics - Lettre de commande n°88.78.03 du 09.09.1988 "Détermination expérimentale du rendement de génération d'une chaufferie" SFEE - Subvention n°05.88.143 du 11.10.1988 "Projet REGATE (Réseau extensible de gestion administrative et technique des ensembles immobiliers)", phase 1 : analyse des besoins, phase 2 : schéma directeur type, phase 3 : cahier des charges, phase 5 : guide de formation/action ; rapport final juillet 1990 APOGEE/PERIGEE - Subvention n°05.88.142 du 11.10.1988 "Programme de maintenance Centre hospitalier Mantes-La-Jolie ; Mission de conseil aux maîtres d'ouvrage, analyse des conditions de maintenance et d'exploitation du projet" RS-Consultants - Subvention n°05.88.228 du 27.12.1988 "Premier équipement énergétique pour l'habitat existant" TOISE - PACT-ARIM, octobre 1989 et janvier 1990 - Marché n°88.61.254.00.223.7501 du 10.10.1988 "Guide méthodologique du suivi énergétique dans l'existant" COSTIC 1988 Mise en valeur du programme, colloques, guides 19980218/33 - Projet d'intervention pour l'ouverture du premier colloque européen sur l'isolation thermique par l'extérieur des façades, organisé par le PCA, l'AFME, le CSTB en 1988 Mission archives 27/09/10 page 20/22 Archives nationales - Guides concernant le règlement thermique : "Séminaire d'information et de sensibilisation des B.E.T. au règlement thermique de 1989 : Manuel à l'intention du conférencier" MELATT, mars 1988 ; "Solutions techniques pour le respect des règles thermiques en maison individuelle (règlement du 5 avril 1988)" CSTB (Centre Scientifique et Technique du Bâtiment) MELATT, 1988 - Articles pour les revues 'Bâtiment Econome' et' Chauffage, ventilation, conditionnement' par Robert Faisant, concernant les résultats de la consultation "Amélioration des interventions sur les équipements énergétiques", 17.02.1988 et 22.07.1988 - Propositions d'articles pour 'Plan Construction' et 'Actualités n°25' concernant l'énergie domestique - Références bibliographiques de deux ouvrages de synthèse des travaux BE et H2E85 - Programme du colloque RENEX Socio : Innovation et confort dans l'habitat, 1988 - Programme du colloque Confort d'Eté : De l'évaluation à la conception, 5 mai 1987 - Projet de plan d'intervention de G. Olive (BEGO) daté du 30.09.1986 : Evaluation de la conception d'un bâtiment et ses équipements selon les critères de maîtrise de l'énergie et du confort ; Article pour 'Bâtiment Energie' n°44 : La future règlementation énergétique et le calcul technicoéconomique par G. Olive (BEGO), 06.1986 - "Tribunes de l'amélioration de l'habitat", novembre 1984 : intervention de M. Roland, président de l'AFME - Liste des manifestations organisées par Bâtiment Econome, 20.04.1988 - Esquisse d'un bilan de BE, 12.11.1990 - Liste des études réalisées par le programme BE et consultables au service de documentation du PCA ; Liste des publications du programme BE en vente au CSTB - Nombreux textes d'articles et interventions à destination de la presse - A Paris, les 3 et 4 novembre 1988 : un colloque européen pour l'isolation extérieure : texte d'information - Document de présentation des communications du colloque "Innovation et confort : l'habitat à l'usage" 27.03.1989 1984-1990 Evaluations et diagnostics 19980218/34 - Mise en valeur : publication synthétique, livre sur les techniques et les politiques nationales de diagnostic : - "Audit énergétique dans les bâtiments existants - Points de repère" et "L'audit énergétique dans les bâtiments existants - Etat de l'art. 19881989", actes du colloque international AFME - BE, Valbonne - 20 et 21 juin 1988 : traduction anglaise, correspondance, note, synthèse, organisation Mission archives 27/09/10 page 21/22 Archives nationales - Recherches et expérimentations (BE) et (H2E85) - Evaluation : - Rapport d'évaluation du programme H2E85, rédigé par Gilles Olive (responsable du programme) : maquette - Liste des experts participants à l'évaluation du programme BE - Note manuscrite de R. Faisant du 11.09.1989 sur l'évaluation du programme BE - Rapport intermédiaire et synthèse des travaux de l'Atelier d'évaluation : projet de recommandations pour l'évaluation technique et économique des procédés H2E85, 1982-1983 1982-1989 19980218/35 - Evaluation-valorisation de Bâtiment Econome Société M2i 12.04.1990 - Bilan des dossiers considérés Société M2i 90 - Evaluation de BE : expertise technique (réunion intermédiaire du 17 jan 1990) - Liste et titre/résumé des propositions des participants de l’évaluation - Grille d’analyses des projets,expert BATI Fluides, ARMINES, CARON Marketing, CSTB sur la constitution d’un outil d’aide à la décision en matière de premier équipement dans l’habitat existant 86/89 ; projets BEGO, TRIBU, CSTB, NAPAC, COSTIC, GERBA-7, FORMEQUIP, INTER-ENERGIES 1989-1990 19980218/36 - nombreux tirages photographiques (noir et blanc essentiellement), diapositives montrant des réalisations techniques (les sites ne sont pas toujours identifiés) et relatant différents colloques et présentations sur stands organisés par le PCA ; - planche contact du comité directeur du 05.09.1989 1989 *** Mission archives 27/09/10 page 22/22