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SERVICE DOCUMENTATION INSET ANGERS
Mai 2012
La participation des personnes
en situation de pauvreté :
un enjeu démocratique
DOSSIER DOCUMENTAIRE
Elaboré par le service documentation de l’Inset d’Angers et
le service des Pôles de compétences des Politiques de solidarité,
cohésion sociale, enfance
Centre national de la fonction publique territoriale
1
La participation des personnes en situation de pauvreté :
un enjeu démocratique
I / ÉLÉMENTS DE RÉFLEXION : .................................................................................................. 2
A / Ouvrages et articles généraux ............................................................................................ 2
B / Focus sur les exclus de la participation ............................................................................ 22
II / LES PRATIQUES À L’ŒUVRE : ........................................................................................... 30
A / Des artisans de la participation .......................................................................................... 30
B / Les outils : les chartes......................................................................................................... 37
C / Récits d’expériences............................................................................................................ 38
1
I / ÉLÉMENTS DE RÉFLEXION
A / Ouvrages et articles généraux
Ouvrages
La démocratie participative au-delà de la proximité. Le Poitou-Charentes et l'échelle régionale
SINTOMER Yves, TALPIN Julien - Presses Universitaires de Rennes - 2011 -183 p.
La démocratie participative s'est beaucoup développée depuis quelques décennies.
Or, les recherches se concentrent sur des expériences locales, principalement municipales.
D'autres initiatives tentent pourtant de dépasser la proximité et d'influer plus profondément sur le
système politique. L'échelon régional est de ce point de vue particulièrement novateur. Le PoitouCharentes, en particulier, apparaît comme un laboratoire démocratique particulièrement inventif.
Il permet de creuser des questions centrales : comment garantir à une telle échelle la
participation du plus grand nombre, et notamment des exclus du système politique représentatif ?
La démocratie participative est-elle condamnée à rester cantonnée à l'échelle micro-locale, la
"grande politique" relevant des professionnels de la politique ? La tension entre taille et
démocratie, toujours invoquée mais rarement étudiée, se trouve au cœur de ce livre. Plusieurs
cas sont passés au crible. En Poitou-Charentes tout d'abord, le Budget Participatif des Lycées
(l'une des expériences les plus radicales à ce jour en Europe, tant par le nombre de participants
impliqué que par les enjeux financiers en discussion) et les dispositifs impliquant le tirage au sort
(un moyen potentiel de faire émerger un public régional). D'autres dynamiques régionales sont
étudiées dans une perspective comparative, en France, en Andalousie, en Toscane et dans la
région Lazio. Enfin, les difficultés du passage du régional au national sont abordées à travers la
campagne présidentielle de Ségolène Royal en 2007.
La démocratie participative. Histoire et généalogie
BACQUE Marie-Hélène, SINTOMER Yves - La Découverte - 2011 - 288 p.
Aujourd'hui, la démocratie participative s'institutionnalise dans la durée, faisant apparaître de
nouveaux acteurs, de nouvelles légitimités, de nouveaux objets dans l'implication de "citoyens
ordinaires" à la prise de décision publique. Cependant, si l'idée de participation est au moins
aussi ancienne que l'histoire des démocraties modernes, l'étude de sa dimension diachronique
restait à faire. D'où l'intérêt de cet ouvrage réunissant les contributions des meilleurs spécialistes,
qui proposent, dans une perspective comparative, un regard historique organisé en trois temps.
La première partie interroge la généalogie des catégories utilisées par les acteurs et par les
observateurs. La deuxième met en regard la France et les Etats-Unis, dans une période
charnière de réformes progressistes - la fin du XXe et le début du XXe siècle-, qui voit se mettre
en place les premiers éléments de l'Etat-providence et s'expérimenter de nouvelles formes de
participation. Enfin, la troisième partie retrace les relations qui se nouent entre les sciences ou
l'université et le reste de la société, et la façon dont la question de la participation citoyenne a été
posée dans ce contexte. Une réflexion sur le temps long débouchant sur des propositions
politiques et normatives pour les débats du présent.
50 ans de démocratie locale. Comment la participation citoyenne s'est laissée endormir, pourquoi
elle doit reprendre le combat.
ROUX Adrien – Editions ADELS et Y. Michel - 2011 - 124 p.
La notion de démocratie participative qui agite les débats les plus actuels ne date pas d'hier.
Les racines de ce mouvement sont multiples : chrétiens sociaux, libertaires, autogestionnaires,
adeptes d'une nouvelle gestion publique locale ; les idéaux politiques portés par ces "fondateurs"
sont évidemment très différents les uns des autres et entrent souvent en conflits. Aujourd'hui, il
convient de comprendre ces origines et ces cheminements pour se donner une chance de faire
un bilan objectif de la démocratie locale et du "localisme"... et se positionner en connaissance de
cause, pour trouver enfin des pistes qui relancent ce mouvement à la recherche d'un second
souffle. Le présent ouvrage synthétise plus de deux ans de travaux, d'entretiens, de fouilles sur
l'histoire et le sens de ce mouvement politique souvent mal connu. S'appuyant sur les
nombreuses ressources mobilisées notamment lors de la commémoration des 50 ans de
l'Association pour la démocratie et l'éducation locale et sociale (ADELS), think tank français sur
les questions de démocratie locale et délibérative, l'auteur donne un sens totalement actuel à ce
courant politique qui peine à faire comprendre son ambition, et relie ainsi, enfin, l'action locale et
les problématiques globales.
2
Ville, démocratie et citoyenneté : expérience du pouvoir partagé
NORYNBERG Patrick - Y. Michel - 2011 - 256 p.
Comment favoriser la participation des citoyens dans les projets de la commune ? Est-il possible
de partager le pouvoir et les savoirs ? Comment conduire une démarche locale participative,
d'éducation populaire et d'intervention sociale ? Longtemps responsable de la " politique de la
ville ", passionné par l'exercice de la démocratie authentique, l'auteur analyse cette politique
publique de l'Etat et propose des réformes. Il décrit de nouveaux outils, créés en interne à
l'administration ou externe pour le territoire, qui permettent aujourd'hui à la ville de développer
une démarche démocratique authentique dans de très nombreux domaines. S'appuyant sur des
exemples concrets (accompagnement d'une reconstruction démolition cité Montillet, création
d'une Maison Pour Tous, Conseils de ville et de voisinage, Charte de la démocratie locale...), ce
livre propose des pistes d'actions pour le service public et la construction d'un nouveau projet de
transformation sociale pour une nouvelle République solidaire et démocratique. Habitants, élus,
professionnels trouveront de multiples éléments pour fabriquer la ville avec et pour les habitants
au quotidien et faire société autrement.
La démocratie participative. La participation au concret. Entretien avec Serge RIVRON - BALME
René, ARIES Paul - Editions la passe du vent - 2009 - 115 p.
" Démocratie participative " : l'expression, galvaudée pendant la campagne pour l'élection
présidentielle de 2007, a pris des allures de pure rhétorique et de bonnes intentions à moindres
frais. Elle évoque irrésistiblement ces réunions poussives, ces débats fumeux impulsés par une
candidate socialiste qui donnait tantôt l'impression d'être en mal d'idées, tantôt de courir après
l'opinion, tantôt de se servir du masque de " l'écoute " pour imposer à coups de " conducteurs de
réflexion " et autres " grilles d'analyse thématique " proposés à ses supporters par des
animateurs partisans, des conclusions déjà prêtes. Pourtant, le concept de " démocratie
participative ", même si l'expression est relativement récente, ne date pas d'hier. Il est même
concomitant à l'invention de la démocratie sur le Forum d'Athènes, il y a quelque 2700 ans. Ce
petit livre d'entretiens et de témoignages n'a pas l'ambition de proposer une nouvelle Histoire de
la démocratie participative mais, à travers la relation et l'examen d'une expérience impulsée en
1995 par la municipalité Grigny, dans le Rhône, il espère plutôt confronter le lecteur, en
s'appuyant sur des exemples concrets mais sans éviter les questions idéologiques ni la réflexion
contradictoire, à l'essence même du politique : le gestion de la Cité et son rapport avec la difficile
autant que nécessaire définition de l'intérêt général et du bien commun par le plus grand nombre
possible des hommes et des femmes qui fondent toute collectivité.
La démocratie participative inachevée - Genèse, adaptations et diffusions
BACQUE Marie-Hélène, SINTOMER Yves - Editions ADELS et Y. Michel - 2010 - 238 p.
La démocratie participative, dont les racines sont anciennes, connaît un renouveau retentissant
depuis une dizaine d’années. Elle semble s’institutionnaliser dans la durée, dans une dynamique
qui se différencie du caractère contestataire des mouvements sociaux des années 60 et 70. Cet
ouvrage analyse ses dynamiques de diffusion, le succès particulier de certains dispositifs, aléas
de tel ou tel parcours, la multiplicité des expériences locales et l’inachèvement général d’un
processus qui semble, pourtant, porté par des tendances lourdes. Comment expliquer, par
exemple, la grande diversité des budgets participatifs, en Europe mais aussi à l’intérieur d’un
même pays ? Pourquoi le recours au tirage au sort s’est-il d’abord répandu en Allemagne, en
Grande-Bretagne et en Espagne, puis plus tardivement en France ? Comment comprendre le fait
que, malgré les succès des expériences qui ont recours à cette procédure, celle-ci ne soit pas
encore devenue une composante standardisée du fonctionnement démocratique ? Pourquoi une
telle diversité des dispositifs participatifs liés aux enjeux urbains ? Pour favoriser une meilleure
compréhension de ces phénomènes, l’accent est ici mis sur deux aspects peu étudiés jusque-là
dans une optique comparative : l’évolution dans le temps et la place des acteurs, individuels ou
en réseau ? À travers quels réseaux d’acteurs, quelles institutions, se sont opérés des transferts
? Retracer cette généalogie de la démocratie participative permet de mieux en comprendre la
portée et les limites. Et donne des clés à ceux qui veulent la faire vivre aujourd’hui.
3
Pratiques émancipatrices - Actualités de Paulo Freire
GARIBAY Françoise, SEGUIER Michel – Syllepse ; Nouveaux Regards - 2009 - 277 p.
Aujourd'hui, plus que jamais, face à une crise mondialisée, désastre social dans une terre en
déficit d'humanité, il ne s'agit plus seulement d'accéder aux savoirs et de les accumuler mais de
mieux savoir lire le monde qui nous entoure, pouvoir agir consciemment sur lui et participer à
l'écrire en le transformant. Tel était l'un des messages de Paulo Freire, pédagogue brésilien dont
la pensée a inspiré les acteurs de l'éducation et du social dans la deuxième moitié du XXe siècle.
Il cherchait comment les opprimés peuvent se transformer en personnes douées de conscience
critique, maîtres de leur devenir, acteurs de leur culture et sa pensée nourrit encore la recherche
en sciences éducatives, politiques et sociales. De multiples actions et pratiques analysées avec
leurs acteurs dans plusieurs cultures et continents montrent comment l'émancipation peut
s'avérer une utopie concrète donnant sens aux luttes contre les nouvelles formes d'oppressiondomination-aliénation.
Le croisement des savoirs et des pratiques - Quand des personnes en situation de pauvreté, des
universitaires et des professionnels pensent et se forment ensemble
ATD Quart Monde - 2008 - 703 p.
Ce livre relate la réussite d'un pari apparemment impossible: faire travailler ensemble des
universitaires de plusieurs disciplines, des personnes ayant vécu, ou vivant encore, la grande
pauvreté, des professionnels formateurs au sein de leurs institutions.
Au prix d'une ténacité extraordinaire, dépassant mille occasions d'incompréhension, les auteurs
de cet ouvrage démontrent qu'il est nécessaire et possible de croiser des savoirs et des pratiques
qui généralement s'ignorent ou s'opposent. Ils ont accepté les remises en question, les
confrontations pour relever le défi de penser et se former ensemble. Savoirs des sciences,
savoirs et pratiques de l'action et de l'expérience de vie, aucun savoir ne se suffit à lui-même.
A quelles conditions, la connaissance vécue de la misère peut-elle se croiser avec l'expertise
issue du travail scientifique et des pratiques professionnelles ? Quels sont les fruits de ce
croisement sur le plan de la connaissance et de la formation en vue d'agir contre la misère ? Les
auteurs de ce livre inaugurent une approche tout à fait nouvelle qui est devenue au fil des années
une référence indispensable dont nos sociétés ont besoin pour venir à bout de l'extrême
pauvreté.
Politiques publiques et démocratie.
GIRAUD Olivier, WARIN Philippe - La Découverte ; Pacte - 12/2008 - 428 p.
Les politiques publiques sont au centre de la vie démocratique. Mais que nous apprennent-elles
sur son fonctionnement ? Pour le savoir, il faut comprendre comment la fonction essentielle du
politique – intégrer des intérêts sociaux contradictoires – opère dans la production même des
politiques publiques. Cet ouvrage présente donc les éléments d’analyse permettant de les saisir
pour ce qu’elles sont, à savoir une pragmatique de la démocratie.
Cette présentation générale s’écarte volontairement de l’approche managériale visant à décrire
les produits des politiques publiques (élaboration de règles juridiques ou administratives,
allocations de moyens, décisions de programmes d’équipement, etc.). Les auteurs montrent en
quoi les politiques publiques constituent l’outil privilégié du politique pour défendre la société
contre ses courants centrifuges. En montrant pourquoi et comment elles organisent sans cesse
les intérêts sociaux, ils expliquent à partir d’un grand nombre d’illustrations de quelles façons le
politique garantit l’ordre social en assurant son possible renouvellement.
Destiné aussi bien aux étudiants en sciences politiques qu’aux acteurs publics, cet ouvrage a
pour intention d’affirmer la place incontournable du politique contre les visions désenchantées
des politiques publiques. Cette prise de position réunit certains des meilleurs spécialistes français
et internationaux de ces questions
Le croisement des pouvoirs - Croiser les savoirs en formation, recherche, action
FERRAND Claude, BRUN Patrick, COUILLARD Monique, FERRAND Françoise, LECORRE Martine,
LEFEUVRE Hervé, REINHARD Cécile - ATD Quart Monde - 2008 - 256 p.
Comment combattre la misère qui entrave l'existence de millions de personnes dans nos sociétés
dites développées ? Le système fondé sur l'aide procurée par celui censé tout avoir au bénéfice
du « pauvre », supposé ne rien savoir, a échoué. Il est temps de changer radicalement de
perspectives.
4
Le profane en politique - Compétences et engagements du citoyen
FROMENTIN Thomas, WOJCIK Stéphanie, EYMERI-DOUZANS Jean-Michel - L'Harmattan - 2008 - 314 p.
Cet ouvrage collectif s'interroge sur les transformations contemporaines de la démocratie, liées
notamment à la multiplication de dispositifs participatifs, témoignant d'une certaine
reconnaissance des compétences que peuvent mobiliser les citoyens lorsqu'ils s'expriment sur la
conduite des affaires publiques. Une quinzaine de chercheurs analysent ces nouveaux modes de
prise de parole citoyenne et leurs effets.
Démocratie participative et transformation sociale
COULON Patrick - Syllepse - 2008 - 212 p.
Démocratie participative... Beaucoup de monde y fait référence : du mouvement altermondialiste,
à des maires « populo-conservateurs » en passant par des présidents socialistes de régions et
certains candidats(e) s à la dernière élection présidentielle. Sociologues, politologues,
philosophes ne sont pas en reste. Pour leur part, des élus - certains communistes, d’autres non s’efforcent d’innover. L’expérience vécue lors de la campagne référendaire sur la constitution
européenne, a montré un investissement inédit des citoyens. Des formes nouvelles
d’appropriation de la politique ont fini par modifier la donne et le résultat annoncé... Mais s’agit-il
bien de ces nouvelles pratiques auxquelles se réfère la « démocratie participative » ? Jusqu’où
va le bluff dans la bouche de ceux qui parlent, mais n’entendent aucunement remettre en cause
leur rapport au pouvoir ? Un travail de clarification et de confrontations autour des expériences,
des acquis, des limites de la démocratie participative s’impose. C’e fut l’objet d’un séminaire tenu
à l’initiative de l’association Espaces Marx. Cet ouvrage reprend les auditions réalisées ainsi
qu’un certain nombre d’articles rédigés pour l’occasion. Sont ainsi visités des pratiques en cours,
des retours d’expériences, les avancées et limites constatées
Le nouvel esprit de la démocratie - Actualité de la démocratie participative
BLONDIAUX Loïc - Seuil - 2008 - 110 p.
Une nouvelle demande de participation se fait jour dans les démocraties. Sous des formes
variées (blogs, forums, journalisme participatif, conférences de consensus, concertations), elle
exprime une insatisfaction à l'égard de la démocratie représentative comme de ses médiations
traditionnelles. Comment donner corps à ce « nouvel esprit de la démocratie » sans succomber
aux faux-semblants d'une rhétorique de la proximité ? Comment faire vivre cet impératif de
participation des citoyens sans sortir du cadre de la démocratie représentative ? Comment
penser les dispositifs susceptibles de réaliser ce nouvel idéal ?
Démocratie participative locale - Comprendre, agir, proposer
CAZAJOUS Romain, DEPAQUIT Serge, DULUCQ Olivier, GONTCHAROFF Georges, HANNOYER
François, LEBLANC Nicolas, MAHEY Pierre - ADELS et Cédis - 2007 - 99 p.
Ce n’est pas dans un livre qu’on apprend la politique. Moins encore la démocratie participative,
pour laquelle le contact avec les gens, la connaissance du territoire, la conception et l’animation
d’espaces de délibération sont surtout affaire de pratiques, de lentes négociations, de conflits
parfois, de partage de connaissances toujours. La démocratie n’est pas une science exacte,
plutôt un art de composer, de naviguer à vue avec comme boussole l’intérêt commun recomposé
avec la participation du plus grand nombre
De la démocratie participative - Fondements et limites
CREPON Marc, STIEGLER Bernard - Mille et une nuits - 2007 - 116 p.
Que renferme l'expression " démocratie participative " ? N'est-elle pas un pléonasme - toute
démocratie n'appelle-t-elle pas une participation de tous ? La démocratie participative peut-elle
encore, en ce cas, être légitimement opposée, et comme " démocratie directe ", à la démocratie
représentative ? Ne traduit-elle pas plutôt une forme de populisme ? Quelle consistance donner à
ce qui pourrait constituer une très belle proposition politique - remettre la participation au cœur
d'un nouveau projet politique ? Et face à quelle menace contre la démocratie ? Et que dire, et de
cette menace, et de l'actuelle mise en œuvre d'une " démocratie participative " dans la campagne
électorale ? Celle-ci peut-elle remédier à la crise de défiance des citoyens ? La participation estelle réductible à une prise de parole puis à un bulletin dans une urne ? En quoi les technologies
dites collaboratives peuvent-elles contribuer à la mise en œuvre d'une nouvelle sorte de
démocratie, et en quoi ne peuvent-elles pas y suffire ? La participation ne concerne-t-elle pas
l'organisation de toute l'économie politique industrielle telle qu'elle se met en place en ce début
de XXIe siècle ? Chacun ne sent-il pas que, faute d'une nouvelle participation des hommes à la
construction de leur avenir dans toutes ses dimensions, et comme nouvelle forme de civilisation,
le monde court à sa perte ?
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Cultures et pratiques participatives - Perspectives comparatives
NEVEU Catherine, DELOYE Yves - L'Harmattan - 2007 - 402 p.
Cet ouvrage donne à voir et à comprendre ce que l'on pourrait appeler des "cultures
participatives", entendues comme autant de processus d'appropriation et de construction du
politique dans différents contextes (sociétés locales, mouvements sociaux, autorités étatiques,
organisations transnationales...).
La démocratie participative
ROBBE François - L'Harmattan - 06/2007 - 228 p.
Bien que très présente dans le langage politique et médiatique, la notion de "démocratie
participative" est marquée par un certain flou. Cela oblige à un délicat travail de définition
préalable, pour la distinguer des concepts voisins de "démocratie délibérative" et de "démocratie
de proximité", et interroger ses liens avec la "démocratie représentative", dans une période de
profonde mutation où la concertation est devenue centrale.
Décentraliser d'accord, démocratiser d'abord - Le gouvernement local en question
PAOLETTI Marion - La Découverte - 2007 - 152 p.
La décentralisation se fait depuis des années au nom de la " démocratie locale ". Or, la France
des collectivités locales est aujourd'hui un millefeuille qui superpose des institutions trop
nombreuses, qui tournent le dos aux impératifs de séparation des pouvoirs et de responsabilité
politique au cœur de la définition de la démocratie. La conception actuelle du pouvoir local rend
au mieux décoratif l'appel récurrent à la " participation des citoyens " au plan local, au risque de
renforcer défiance et scepticisme.
Dans ce livre percutant, Marion Paoletti montre comment le cumul des mandats locaux et
nationaux, la fabrique de la loi nationale par des élus locaux et, plus largement, le corporatisme
électif dans la Ve République sont largement responsables des possibilités avortées de
démocratisation locale. Des réformes nécessaires, évidentes, concernant la simplification des
structures, l'amélioration de la démocratie représentative locale, la crédibilisation de la
participation des citoyens, se révèlent impossibles.
Eloge de la démocratie locale...à contre-courant des idées reçues
MAHIER Claude - Territorial SA - 10/2006 - 147 p.
Que nous dit-on régulièrement : 36 444 communes constituent en France un facteur
d'immobilisme et d'irrationalité administrative ! Elles sont au contraire, estime l'auteur, le gage de
la démocratie et de l'efficience : supprimer demain les 500 000 élus locaux bénévoles ; ils seront
remplacés après-demain par quelques dizaines de milliers de professionnels de l'administration
et de la politique largement rémunérés... Claude Mahier trace un portrait de l'intercommunalité en
demi-teinte avec ses enjeux majeurs en termes d'aménagement d'un territoire, notamment sur le
plan économique, mais aussi ses effets pervers en termes de démocratie locale. Un ouvrage
sans concession, mais porteur d'un grand nombre de propositions pour améliorer le
fonctionnement de nos institutions avec, il est vrai, une autre vision de la façon de faire de la
politique...
Le pouvoir local ou la démocratie improbable
KOEBEL Michel - Editions du Croquant - 12/2005 - 125 p.
La décentralisation et l’enracinement local des hommes politiques devaient permettre de réduire
la distance entre les élus et les citoyens. Or, depuis 30 ans, le recrutement du personnel politique
local et sa professionnalisation accrue l’éloignent toujours davantage de ceux qu’il est censé
représenter. Certains élus tentent d’y remédier en inventant de nouvelles formes de démocratie
(« locale », « directe », « participative ») : dans la plupart des cas, elles ne font que reproduire les
schémas existants. La procédure légale de référendum local est si verrouillée que son utilisation
reste rarissime. Au sein des organes de décision, les oppositions sont vouées à l’impuissance
tant les majorités dominent et contrôlent les délibérations. Quant aux conseillers majoritaires euxmêmes, ils voient leurs propositions réduites à la portion congrue par le quarteron de ceux qui
détiennent le pouvoir de décision. Comment, dans ces conditions, assurer une plus juste
représentation des citoyens ?
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La participation des habitants - Des conditions et des compétences pour l'exercice de la
démocratie locale et urbaine
SPAROSVICH-ODDONE Alexander, NOGUES Henry - Université de Nantes - 10/2004 - 105 p.
- Le contexte démocratique
* la démocratie, un concept qui comporte des approches et des pratiques variables
* la participation, une proposition aux formes multiples pour l'exercice démocratique
* le territoire, des dimensions élastiques
- la participation, un cadre et des pratiques liées au monde politique
* le regard des habitants sur les pratiques liées au monde politique
* la vision des habitants sur le cadre politique
* le territoire, un découpage arbitraire qui comporte des avantages mais aussi des risques
- améliorer la participation effective des habitants
* modifier, agir sur le conteste politique
* la prise en considération des habitants dans leur contexte
Disponible sur http://www.cedias.org/download/down/61011.pdf
La participation des habitants et la démocratie locale
FARALDI Luc - Délégation Interministérielle à la Ville - 04/2006 - 119 p.
Disponible sur http://i.ville.gouv.fr/divbib/doc/demopart.pdf
Renouveler la démocratie... oui, mais comment ?
DEPAQUIT Serge - Association pour la Démocratie et l'Education Locale et Sociale - 11/2005 - 130 p.
Les citoyens s’éloignent de plus en plus des formes traditionnelles de la démocratie. Abstention
électorale, perte de confiance dans
la représentation politique, replis identitaires, recherche de nouvelles formes d’engagement...
Comment comprendre cette évolution ? Comment agir pour reconstruire une citoyenneté plus
large et plus effective qui ne peut résulter d’un aménagement de dispositifs conçus dans un
contexte aujourd’hui dépassé ? En s’appuyant sur l’expérience de l’Adels – une longue histoire
faite de réflexions et de rapports avec les différents acteurs de la démocratie locale –, cet
ouvrage est une contribution essentielle au débat sur la citoyenneté et propose des pistes pour
redéfinir le contenu même du contrat démocratique.
Gestion de proximité et démocratie participative - Une perspective comparative
BACQUE Marie-Hélène, REY Henri, SINTOMER Yves - La Découverte - 06/2005 - 314 p.
Depuis quelques années, les discours sur la "démocratie de proximité" ou la "démocratie
participative" ont le vent en poupe. Un peu partout, l'affirmation d'une "rationalité" économique qui
se prétend de plus en plus hors d'atteinte du politique ainsi que la pression de la mondialisation et
des unifications régionales ont en effet amené à s'interroger sur le rôle et de la portée de l'action
publique. Dans un contexte de remise en question de l'action publique traditionnelle, la
participation des habitants constituerait un facteur favorisant à la fois une nouvelle légitimité
politique et une modernisation de la gestion publique locale. C'est ainsi que se développent
depuis plusieurs années des dispositifs qui entendent améliorer la gestion de proximité en
s'appuyant sur la participation citoyenne. Au vu des expériences évoquées et des réflexions plus
théoriques sur la démocratie et les politiques publiques, dans quelle mesure une activité
citoyenne peut-elle se conjuguer avec des dispositifs de gestion urbaine et à quelles conditions
ceux-ci peuvent-ils porter une dynamique de démocratie participative ?
Conférences de citoyens, mode d'emploi : les enjeux de la démocratie participative
BOURG Dominique, BOY Daniel - Editions Charles Léopold Mayer - 07/2005 - 105 p. –
En 1998 en France, une quinzaine de citoyens se prononce sur l'opportunité d'introduire des
organismes génétiquement modifiés (OGM) dans l'alimentation des Français et dans leur
agriculture. Ils émettent alors une série de recommandations et permettent ainsi au débat public
de prendre une forme nouvelle, le débat traditionnel entre experts et décideurs ne suffisant plus
pour régler une question d'intérêt général aussi sensible. C'était la première conférence de
citoyens française. Cet ouvrage en retrace l'histoire et la mise en œuvre. À la fois ouvrage
théorique - les auteurs étudient notamment les mérites respectifs de la démocratie représentative
et de la démocratie participative - et ouvrage mode d'emploi - ils décrivent très précisément le
déroulement des conférences de citoyens, cet ouvrage se veut un plaidoyer en faveur du débat
public. Pour que la démocratie participative accompagne la transformation de la démocratie
élective au profit d'un nouveau modèle de liberté
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Pour une culture de la participation
MAHEY Pierre - Association pour la Démocratie et l'Education Locale et Sociale - 10/2005 - 126 p.
"Depuis plus de dix ans, l'essentiel de ma mission est de développer des processus de
participation, de faire parler les autres, d'organiser ces paroles en débats.
Aujourd'hui, je souhaite préciser mon positionnement sur les chantiers de la participation
citoyenne. Il me semble en effet que, trop souvent, l'action que nous menons, sur des quartiers,
dans des villes, n'est pas vraiment comprise par les institutions et les élus qui nous l'ont pourtant
demandée. Ils nous perçoivent comme des trublions déstabilisateurs, alors que nous tentons le
tout pour le tout pour sauver la démocratie et le service public, et réconcilier la société civile et le
politique. Il ne s'agit donc pas ici de questionner la participation de façon générale et théorique,
mais bien d'apporter des éléments d'aide à la décision dans la conduite et l'organisation de toute
une batterie d'instruments plus ou moins performants qui tentent de donner la parole aux gens :
conseils de quartier, comités d'habitants, fonds de participation des habitants, conseils
économiques et sociaux, conseils de développement, ateliers d'urbanisme, forums citoyens,
conseils des anciens, des jeunes, d'enfants, des étrangers, des handicapés, culturels, de santé,
etc".
La proximité en politique - Usages, rhétoriques, pratiques
LE BART Christian, LEFEBVRE Rémi - Presses Universitaires de Rennes - 10/2005 - 305 p.
Justice de proximité, police de proximité, démocratie de proximité... Le pouvoir politique est
aujourd'hui avant tout soucieux de paraître proche des citoyens. Le mot proximité est sans cesse
utilisé par les élus. Il n'en a pas toujours été ainsi. La proximité s'est imposée, en quelques
années, comme une catégorie d'évidence. Nouvelle idéologie ? Nouveau référentiel d'action
publique ? Nouveau mythe propre aux sociétés post-modernes ? Mais de quoi parle-t-on
exactement ? Proximité géographique ? Sociale ? Matérielle ? Politique ? Symbolique ? L'objectif
de ce livre est d'interroger cette catégorie à partir de contributions qui résultent d'enquêtes de
terrain précises. L'ouvrage s'efforcera d'abord de mettre en perspective l'économie symbolique
de la proximité au regard de différentes disciplines et traditions de pensée. Il s'intéressera ensuite
aux façons de faire de la politique dans ce nouveau contexte: comment fait-on campagne à l'ère
de la proximité ? Quels liens y a-t-il entre proximité et parité ? On montrera ensuite comment
l'injonction à paraître proche transforme l'action publique. Les décisions doivent être prises au
plus près de ceux qu'elles concernent, les politiques publiques doivent coller à leurs besoins
immédiats. C'est vrai en matière de sécurité, d'action culturelle, de politique de la Ville, de
démocratie locale. Enfin, nous restituerons le rôle des médias dans ces transformations.
Actes des Rencontres nationales sur la démocratie de proximité en villes moyennes - Auxerre - 14
et 15 octobre 200
Fédération des Maires des Villes Moyennes - 05/2005 - 44 p.
"La participation des habitants, usagers, citoyens" - Journée de travail UNCCAS - Paris - 1er
décembre 2004
UNCCAS - 02/2005 - 10 p.
Comptes-rendus des ateliers de la journée de travail de l'UNCCAS (Paris – 1/12/2004)
- atelier 1 : quel sens politique pour la participation des habitants, usagers, citoyens ?
- atelier 2 : méthodologie de la participation
- atelier 3 : quelles organisations pour relever le défi de la participation ? Animateur, Laurent
Sochard - Pôle social du CNFPT
Faire participer les habitants ? La politique de la ville à l'épreuve du public
CARREL Marion - Université Paris V - 17/12/2004 - 418 p.
Les habitants des quartiers d'habitat social peuvent-ils prendre part à la définition et l'évaluation
des politiques publiques mises en œuvre sur leur territoire ? Cette question est appréhendée à
partir de trois terrains de recherche. Premièrement, une analyse comparée du traitement de la
question de la " participation des habitants " par les politiques de la ville française et
néerlandaise. Deuxièmement, une ethnographie des relations entre habitants et professionnels
de la politique de la ville dans un quartier d'habitat social grenoblois. Troisièmement, l'observation
de dispositifs participatifs visant la co-production, par des habitants et des professionnels,
d'enquêtes sur les problèmes sociaux qui se posent dans les quartiers populaires.
8
La démocratie participative : promesses et ambiguïtés
FALISE Michel, AUBRY Martine - l'Aube - 23/01/2004 - 200 p.
" Ce livre vient en son temps. En rappelant ce précepte, "penser globalement, agir localement",
Michel Falise s'inscrit totalement dans une approche très contemporaine de notre vie de citoyen
d'aujourd'hui, où l'on est à la fois habitant d'un quartier ou d'un village, et citoyen du monde.
Michel Falise ancre la démarche de la démocratie participative dans une nouvelle avancée
démocratique, une étape nouvelle dans un processus, dans une "dynamique inachevée"... La
démocratie participative va bien plus loin à mes yeux que le seul concept de démocratie de
proximité. Elle constitue une avancée démocratique parce qu'elle est exigeante et qu'elle est un
approfondissement indispensable de la démocratie représentative, voire la condition de sa survie.
Face aux défis de notre temps, c'est aussi localement que nous pouvons refonder la citoyenneté
et créer les fondements d'une société plus juste et plus solidaire. Expression institutionnelle de la
solidarité, la démocratie porte en elle une autre valeur essentielle à mes yeux: la fraternité. En
développant la démocratie participative, faisons en sorte que nos villes deviennent plus
fraternelles. " Martine Aubry
Quand la démocratie locale se professionnalise...Actes de la rencontre du 23 octobre 2003 Profession banlieue - 06/2004 - 184 p.
La démocratie locale et participative s’impose au cœur des politiques publiques. Pour la faire
vivre, des postes d’agent de développement local ou de coordinateurs de quartier ont été créés
dans les communes, notamment dans les villes en contrat de ville. Les enquêtes et les
expériences citées dans cet ouvrage permettent de saisir la diversité et la complexité de l’identité
de ces professionnels. À travers l’étude sur ces acteurs, c’est l’évolution de la démocratie qui est
plus largement interrogée.
Evaluation et démocratie participative - Auteurs ? Méthodes ? Buts ?
BOUAL Jean-Claude, BRACHET Philippe - L'Harmattan - 2004 - 252 p.
La "démocratie participative" est à la mode depuis les élections régionales du printemps 2004 :
ne sera-ce qu'une formule creuse de plus ou prendra-t-elle un contenu qui permettra de sortir par
le haut de la crise politique actuelle ? La réponse dépendra de l'utilisation de l'évaluation.
L'évaluation démocratique, en permettant d'articuler, d'intégrer débat et décision, est un enjeu
central parce qu'elle ouvre la perspective d'une démocratie délibérative, alternative à la
"monarchie républicaine" actuelle. Présenter de telles expériences de concertation, tel est l'objet
de ce livre.
La participation, de la notion à son usage par les villes et les CCAS. Photographies de fin d’année
2003 - UNCCAS - 2004 - 23 p
Quels sont les modes opératoires ? Existe-t-il des conditions privilégiées pour construire de la
réponse sociale ? Les organisations souffrent-elles de ce nouvel angle de vue pour conduire
l’action ? Comment agit la diversité dans le jeu des acteurs mobilisés dans les démarches ?
Quels sont les modes de coopération qui se sont institués ? Y a-t-il une spécificité quant aux
contributions des uns et des autres ? La démarche participative a-t-elle occasionné des
repositionnements ? A-t-elle produit des outils singuliers, une pédagogie particulière ?
http://www.unccas.org/documents_telecharger/enquete_participation/enquete.pdf
Crise et mutation de la démocratie locale : en Angleterre, en France et en Allemagne
GUERARD Stéphane, SORBETS Claude - L'Harmattan - 2004 - 371 p.
L'ouvrage propose un éclairage original sur les aspects traditionnels de la démocratie locale : la
représentation, la participation, l'information et la consultation des citoyens. C'est ainsi que la
démocratie représentative est analysée sous l'angle du droit et du contentieux de la campagne
électorale locale et celui du débat public local. De même, la démocratie participative est étudiée à
travers les procédures de participation du public à l'élaboration de grands projets, des conseils de
quartier, ou encore la démocratie électronique.
La participation des usagers/clients/citoyens au service public
Association France Qualité Publique - Documentation Française - 2003 - 131 p
"Les services publics et services d’intérêt général apportent une contribution essentielle à la
qualité de vie de chacun à travers les services qu’ils rendent : eau, éducation, sécurité,
transports... mais aussi au travers de leur concours à la cohésion territoriale et sociale de notre
société. Leur adaptation à l’évolution des besoins et attentes des usagers/clients/citoyens devient
impérative, mobilisant tous les acteurs qui y contribuent.
9
Démocratie locale et décision
Association des Maires des Grandes Villes de France - 10/2003 - 79 p. Actes du colloque "démocratie locale et décision", les 16 et 17 octobre 2003 à Mulhouse
http://www.grandesvilles.org/2002/actualite/actessite_mulhouse.pdf
Performances institutionnelles et traditions civiques comparées aux Pays-Bas et en France : le cas
des politiques de la ville à Haarlem et à Rouen
BEVORT Antoine, CHARASSE David - Documentation Française - 2003 - 206 p.
Rapport sur la participation des habitants dans les opérations de renouvellement urbain
KEDADOUCHE Zaïr - Délégation Interministérielle à la Ville - 04/2003 - 91 p.
Rapport disponible sur : http://www.i.ville.gouv.fr/divbib/doc/RAPoru-habitants.pdf
La participation des habitants
Centre de ressources Politique de la ville Bretagne Pays de la Loire - 02/2003 - 67 p.
Site Internet : www.resovilles.com
Porto Alegre : l'espoir d'une autre démocratie
GRET Marion, SINTOMER Yves - La Découverte - 2002 - 137 p.
- le contexte politique de Porto Alegre
- le dispositif de budget participatif
- les défis de l'efficacité et de la participation
- les défis de l'institutionnalisation et de l'échelle
Formes légales et initiatives locales de participation : entre logiques d'efficacité et construction de
la démocratie locale
MALBOSC Françoise - Centre de Ressources et d'Echanges pour le Développement Social et Urbain
Rhône-Alpes - 09/2002 - 47 p.
Ce numéro a été réalisé à partir du cycle de qualification organisé par le CR.DSU courant 2002
intitulé "formes légales et négociées de participation". La première journée était consacrée à la
concertation dans le parc locatif social, la seconde aux fonds de participation habitants, la
troisième aux formes d'implication des usagers dans la gestion des services publics et la dernière
aux conseils de quartier et aux articulations des échelles de participation.
Pour une démocratie participative
BEVORT Antoine - Presses de la Fondation Nationale des Sciences Politiques - 2002 - 129 p.
"La démocratie n'est pas un sport de spectateurs. Abstentions, votes protestataires,
manifestations témoignent moins du désintérêt pour le politique que de l'insatisfaction
grandissante devant les insuffisantes de la démocratie représentative. Repas de quartier,
budgets participatifs, forums citoyens, référendums locaux plus ou moins sauvages, collectifs
civiques divers, conseils de quartier, etc., confirment non un désenchantement mais une
exigence démocratique. Les citoyens veulent prendre en main leur destin : ils inventent de
nouvelles formes d'intervention, se préoccupent de l'intérêt général, inventent de l'horizontal dans
un système vertical. En un mot, ils réinventent la cité. "
La loi démocratie de proximité : analyse et synthèse
DEPORCQ Dominique, SCHMIDT Philippe, FOURCADE Jean-Pierre - Territorial SA - 08/2002 - 223 p.
- présentation de la loi
- objectifs de la loi : le développement de la démocratie participative et le renforcement de la
démocratie représentative : le statut des élus
- les dispositions diverses de caractère électoral
- les mesures relatives à l'intercommunalité
- dispositions diverses applicables aux collectivités territoriales
- les transferts de compétences
- le SDIS
- la participation du public à l'élaboration des grands projets
10
Démocratie à la nantaise : chronique d'une expression de la société civile
REGENT Jean-Joseph - L'Harmattan - 2002 - 142 p.
"Ni guide pratique, ni manuel de référence, cet ouvrage raconte une histoire simple, celle d'une
assemblée de citoyens libres qui tente, en dehors de toute institutionnalisation, de renouveler la
démocratie locale en inventant au quotidien une nouvelle culture du débat et de l'échange."
Face à l'insécurité sociale : désamorcer les conflits entre usagers et agents des services publics
ROSENBERG Suzanne, CARREL Marion - La Découverte - 2002 - 246 p.
Histoires vécues
- en quête d'un outil pour transformer le monde
- des histoires dans les villes
Le service public et l'habitant
- l'affrontement entre services et publics
- la relation de service comme espace de transformation
Une méthode pour faire changer les choses
- préparer un groupe de qualification mutuelle
- monter et animer un groupe de qualification mutuelle
Communication publique territoriale et démocratie participative
HARTEREAU André - Territorial SA - 06/2002 - 125 p.
La citoyenneté à travers la participation : projet pilote à Vila Verde (Brésil)
NUNES Débora - UNESCO - 2001 - 105 p.
Cette publication est le résultat d'un projet pilote réalisé dans le cadre d'une thèse de Doctorat en
Urbanisme. La mairie de Salvador, ayant approuvé la méthodologie participative proposée, avait
promis de mettre à l'oeuvre les résultats issus de ce processus. Cette expérience s'est passée
dans la périphérie de Salvador/Bahia/Brésil, dans le quartier nouveau de Vila Verde.
Disponible sur www.unesdoc.unesco.org/images/0012/001247/124706f.pdf
Faire la ville autrement : la démocratie et la parole des habitants
NORYNBERG Patrick - Y. Michel - 2001 - 152 p.
Patrick NORYNBERG, chef de projet d’un contrat de ville en Seine-Saint-Denis, montre à partir
de son expérience, qu’il est possible de faire la ville autrement à l’aide de nouveaux espaces de
délibération et de participation des habitants. Selon lui, la politique de la ville ne peut plus se
limiter à offrir des services, mais doit soutenir les projets dont les habitants sont les auteurs. Il
propose des processus partagés de coproduction d’actions efficaces entre habitants et décideurs
: groupes de parole pour améliorer l’environnement et la vie quotidienne ; travail sur la mémoire
pour accompagner les changements ; enquêtes participatives ; groupes de projet où les
personnes ont l’initiative ; démarches de développement pour prévenir les dégradations. En
utilisant des méthodes dynamiques et formatrices, il parvient à la construction collective de
solutions où les habitants occupent une place centrale, depuis la genèse des projets jusqu’à
l’organisation de leur gestion.
Travailler dans la ville avec les habitants : où en est la participation ? : Actes du colloque, 12-13
janvier 2001, Paris
MARTY Michel, MILLERIOUX Guy - Repères et action - 01/06/2001 - 46 p.
Colloque organisé par les CEMEA (centres de formation aux professions éducatives et sociales)
- un citoyen ne se construit pas dans l'obéissance (J. Ladsous)
- pourquoi réfléchir sur la participation aujourd'hui ? (J. Bordet)
Synthèse des ateliers autour de : les associations et les habitants - école, parents et ville - les
relations entre professionnels et habitants - régies de quartiers dans le 20e arrondissement de
Paris - conseils de quartier - les systèmes d'échanges locaux et les réseaux d'échanges de
savoirs - la santé - les jeunes et la ville -...
- tables rondes et expérience de théâtre-forum avec les participants au colloque
- la démocratie c'est d'abord faire avec les gens qui sont là (J. Roman)
Territoires et pratiques de démocratie locale
BERNARD Christophe, BREMOND Christine - Caisse des Dépôts et Consignations; Association pour la
Démocratie et l'Education Locale et Sociale ; Fédération des Parcs naturels régionaux; Celavar - 10/2001 n.p.
11
Stratégie et démocratie territoriales : voyage au cœur des collectivités locales
LAMARZELLE Denys - Papyrus - 2001 - 166 p.
Comment sont prises les décisions dans les organisations locales ? Quel est le rôle des différents
acteurs ? Quelles sont les attentes des citoyens-usagers par rapport au mode de fonctionnement
actuel ? Ce sont les réponses à ces questions qui permettront de faciliter l'émergence de la
démocratie participative, dynamique nouvelle qui conditionnera pour une bonne part le
management territorial de la décennie à venir
2001 - l'Odyssée municipale : la reprise en main de la politique par les citoyens ou la démocratie
locale participative (tome 8)
GONTCHAROFF Georges - Association pour la Démocratie et l'Education Locale et Sociale - 2000
Inventaire des dispositifs favorables au développement de la démocratie participative
Le Réseau Capacitation Citoyenne : première synthèse - Réseau capacitation citoyenne - 2000 - 89 p.
Etude - Action pour la formation des habitants à la gestion urbaine et sociale de la ville
Pas de formation citoyenne sans action sur le réel : le budget participatif de Porto Alegre - Réseau
capacitation citoyenne - 2000 - 31 p.
De la "participation des habitants" au débat public : refonder la démocratie - Centre de Ressources
et d'Echanges pour le Développement Social et Urbain Rhône-Alpes - 03/2000 - 48 p. Et si au lieu de mettre le projecteur une fois de plus sur « les habitants », on déplaçait le regard
vers les institutions ? Ce numéro propose donc témoignages, éléments de méthode et de
réflexion de professionnels, élus ou chercheurs, soucieux de mettre en place de nouveaux
espaces de débat public et d’en faciliter l’accès aux habitants (jurys de citoyens, réunions
d’appartement, conseils de quartier, conseils consultatifs des étrangers). L’accent est mis sur
l’articulation entre ces dispositifs de débat et les lieux de décision car c’est bien dans cette
articulation que se refonde la démocratie locale.
La démocratie locale : représentation, participation et espace public
CRAPS, CURAPP - PUF - 1999 - 424 p.
Le primat de la représentation : un modèle français de démocratie locale ?
Quand les habitants gèrent vraiment leur ville : le budget participatif : l'expérience de Porto Alegre
au Brésil
GENRO Tarso, DE SOUZA Ubiratan - Editions Charles Léopold Mayer - 1998 - 103 p
Depuis 9 ans déjà, à Porto Allegre au Brésil (1 250 000 habitants), les citoyens gèrent le budget
de la ville. Pourquoi, en France, la démarche participative n'en est-elle qu'à ses balbutiements et
pourquoi semble-t-elle encore idéaliste ?
Articles
Démocratie locale - Améliorer la participation des habitants.
Gazette des Communes (la) - 27/02/2012 - n° 9 - pp. 21-26
- des élus et des citoyens pas encore mûrs pour l'exercice : conseils de quartier et référendums
locaux, les deux mesures emblématiques de la démocratie participative locale, mobilisent peu et
produisent rarement les effets escomptés. Expériences : Paris, Stains (Seine-Saint-Denis)
- la mobilisation passe par le dialogue et l'interaction
- le rôle des services : être à l'écoute de la population et protéger les élus
- Loïc Blondiaux, professeur de science politique à l'université de Paris 1 s'exprime ... Convaincu
que démocraties participative et représentative doivent coexister, il s'interroge sur la combinaison
idéale à adopter
Evaluation et dialogue citoyen à Nantes - Avec le vivre-ensemble, le faire-ensemble
Journal de l'Action Sociale (le) - 02/2012 - n° 164 - pp. 27-29
Pionnière en la matière, cela fait bientôt dix ans que la ville de Nantes évalue progressivement
ses politiques, dont tout particulièrement celles concernant la cohésion sociale, avec comme
souci que chaque démarche engagée aboutisse à renforcer la confiance entre les habitants et le
service public. Selon ses responsables, une ville n'est pas en effet seulement producteur de
services, elle doit veiller à cette occasion à l'implication de ses habitants dans la définition des
projets, pour faire de la ville une école de démocratie.
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La participation des habitants en France et à l'étranger / CARREL Marion - Revue Quart Monde 01/2012 - n° 221 - pp. 30-35
Extrait de l'intervention de Marion Carrel lors du séminaire "L'impératif participatif" dans la
politique de la ville en France et à l'étranger" organisé par le Centre d'analyse stratégique et le
Conseil national des villes, 27/06/2011
Strasbourg - Des conseils de quartier confirmés mais corrigés
Gazette des Communes (la) - 07/11/2011 - n° 42 - pp. 40-41
Pièce maîtresse du dispositif strasbourgeois de démocratie locale, les conseils de quartier entrent
dans leur deuxième phase. le bilan est jugé positif, même si une évaluation en profondeur conduit
à des ajustements.
Budgets participatifs - Le retour de la star mondiale des dispositifs citoyens / NEZ Héloïse, TALPIN
Julien, MAZEAUD Alice - Territoires - 06-07/2011 - n° 519 - pp. 21-37
- Une nouvelle génération de budgets participatifs
Héloïse Ney, chercheure en sociologie et Julien Talpin, chercheur en sciences politiques
- "A l'international, les budgets participatifs sont menacés par les dérives populistes"
entretien avec Yves Cabannes, professeur à l'University college London, unité de planification du
développement
- "Le budget participatif augmente la confiance entre les élus et les citoyens"
Entretien avec Bachir Kanouté, coordinateur de l'ONG sénégalaise Enda Ecopop
- Europe du sud : des hauts et des bas
Giovanni Allegretti, chercheur au centre d'études sociales à l'université de Coimbra au Portugal
- Les régions françaises misent sur l'enthousiasme lycéen
La rédaction de Territoires
- Un saut d'échelle vers la justice sociale
Alice Mazeaud, maîtresse de conférence au centre d'études juridiques et politiques de La
Rochelle
Démocratie participative - Le projet territorial en mode partagé.
Lettre de l'Intercommunalité (la) - 05/2011 - n° 136 - pp. 8-9
C'est dans une démarche de démocratie participative peu courante à laquelle ont eu recours les
élus de la communauté de communes Autour d'Anduze (2C2A) pour construire leur projet de
territoire, et contrarier les appétits de l'agglomération voisine d'Alès. Témoignage.
Comment agir en citoyen ? (entretien) / DESCOMBES Vincent - Esprit - 03-04/2011 - n° 373 - pp. 178198
De quoi parle-t-on quand on évoque une « démocratie participative » ? À quoi s’agit-il de
participer, au-delà des dispositifs classiques de la citoyenneté ? Souvent à une décision d’un type
particulier, qui se distingue tant de la négociation que de la délibération. Le philosophe souligne
ici l’importance de la dimension pratique qui échappe souvent aux éthiques de la discussion : la
délibération doit déboucher pour le citoyen sur une action. S’il veut avoir son mot à dire, c’est
pour être partie prenante d’une décision qui aura des conséquences pratiques pour lui.
(Article tiré du dossier "avancées et reculs démocratiques")
Interrogations sur le sens de l'action publique locale (1) - La démocratie participative est-elle
possible ? ARCHER Pierre-Olivier - Pouvoirs locaux - 12/2010 - n° 87 - pp. 17-20
De la confusion des genres à la dérive démagogique...
- "Notre conception de l'exercice du pouvoir est-elle compatible avec les pratiques de
concertation et la démocratie participative ?
- du bon usage de la concertation
- concertation et démocratie représentative sont étroitement liées...
Méthodes participatives ou transformation sociale : pourquoi choisir ? MARTIN Pierre-Edouard Territoires - 10/2010 - pp. 48-49
Vendôme - Ce qui fait souvent défaut dans la démocratie participative, c'est un travail de fond sur
les idées et les valeurs politiques qui conduisent à mener ce type d'intervention publique. Cet
article souhaite replacer la démocratie participative au service d'une véritable transformation des
rapports au sein de la société, à partir d'une expérience locale.
13
Pour ne pas réduire la démocratie à un simple spectacle - Territoires - 05/2010 - p. 18
Entretien avec Loïc Blondiaux, politologue, administrateur de l'Adels.
2010-2014 : des régions plus participatives ? - Territoires - 06-07/2010 - pp. 10-13
Un tour de France exclusif des nouveaux exécutifs régionaux en matière de démocratie
participative : les nouvelles têtes, les nouveaux projets, les choix d'organisation.
12èmes Rencontres de la démocratie locale - La démocratie hors les murs ! - Territoires - 06-07/2010
- pp. 21-51
La prise de pouvoir par les citoyens sur leur cadre de vie est la première étape de la
transformation sociale. Egalité politique dans la participation au débat et à la décision publique,
formation et accompagnement des citoyens pour leur émancipation : voilà les briques avec
lesquelles bâtir la justice sociale. On ne peut se satisfaire d'instances qui donneraient toujours la
parole aux mêmes membres d'un cercle toujours plus retreint. Mobiliser, innover pour la justice
sociale. Des expérimentations sont menées, des initiatives sont prises par des acteurs locaux
divers. Mutualisons ces avancées, c'est la raison d'être des Rencontres de la démocratie locale
organisées en partenariat avec les acteurs de l'agglomération grenobloise, de l'Isère, de la région
Rhône-Alpes.
Démocratie participative - Rhône-Alpes demande leur avis à des habitants tirés au sort - Gazette
des Communes (la) - 21/12/2009 - n° 48 - p. 34
Le conseil régional a consulté vingt citoyens et dix élus qui ont fait connaître leurs idées en direct.
- sur le thème "Pourquoi et comment associer les citoyens à la politique régionale ?", vingt
citoyens et dix élus ont présenté leurs propositions.
Participation des usagers - Les CCAS tentent de passer du mythe à la réalité
Actualités Sociales Hebdomadaires - 25/12/2009 - n° 2638 - pp. 25-28
Des 2003, l'Unccas a affiché sa volonté de favoriser la participation des habitants pour renouveler
les pratiques des CCAS. Mais si la ville d'Angers, qui a créé un comité d'usagers il y a sept ans,
fait figure de modèle, les initiatives sont encore rares au sein du réseau, car elles nécessitent du
temps et des moyens pour dépasser la consultation alibi. La participation, en effet, ne se décrète
pas.
Démocratie participative. Utiliser les outils légaux et extra-légaux pour associer les habitants à la
décision - Courrier des Maires (le) - 12/2009 - n° 230 - pp. 18-25
- définir les modalités de la démocratie participative
L'intervention des habitants dans les débats, hors élections, remet-elle en cause la légitimité des
élus ?
- ajuster les dispositifs pour mobiliser les habitants
Les outils mis en place témoignent de la place donnée aux habitants et interrogent les élus sur
leur pratique quotidienne.
- Poitou-Charentes : zoom sur un laboratoire citoyen.
Concertation : guide méthodologique. Conseil général du Val-de-Marne
Gazette des Communes (la) - 16/02/2009 - n° 7 - Cahier détaché 3 - pp. 211-233
- faciliter la concertation des Val-de-Marne
- charte de participation au CG du Val-de-Marne
- pourquoi ce guide ?
* comprendre le processus de concertation
* préparer le processus de concertation
* conduire et évaluer le processus de concertation
* ressources
La démocratie participative / MOLENAT Xavier - Sciences Humaines - 02/2009 - n° 201 - pp. 24-29
Budgets participatifs, conseils de quartier...Associer les citoyens à un processus de décision est
une idée à la mode. Mais ces dispositifs peuvent-ils renouveler les pratiques démocratiques ?
14
Strasbourg se dote de conseils de quartier innovants.
Gazette des Communes (la) - 26/01/2009 - n° 4 - pp. 36-37
Profiter de l'expertise d'usage des habitants et apaiser le débat public sont deux des motivations
du nouveau dispositif de conseils de quartier.
- associer les services au groupe de pilotage
- pas d'élus dans les instances
- des moyens importants
- témoignages : les acteurs du projet
Pour en savoir plus : http://www.strasbourg.eu/accueil
http://www.vousaussi.org
Démocratie locale - A Meaux, des référents de proximité rendent compte des tracas quotidiens.
Gazette des Communes (la) - 19/01/2009 - n° 3 - p. 34
Un réseau de bénévoles meldois dispose d'un accès direct au cabinet du maire pour signaler les
soucis ou les personnes en difficulté.
- "L'implication des habitants rend l'action municipale plus lisible"
11èmes Rencontres de la démocratie locale - Convergences citoyennes / LEFEBVRE Rémi,
PAOLETTI Marion, ROUSTANG Guy, SAMMUT Jean, BENASAYAG Miguel - Territoires - 01/2009 - n° 494
- pp. 19-40
- Pouvoirs locaux : l’impossible démocratisation ?
Marion Paoletti, politologue
- « Nous devons reterritorialiser la vie ! »
Interview de Miguel Benasayag, philosophe et psychanalyste
- Ségolène Royal entre démocratie d’opinion et démocratie participative, Rémi Lefebvre,
politologue
- Rapprocher économie solidaire et démocratie locale, Guy Roustang, économiste
- Associations, syndicats, mutuelles dans la démocratie locale, Jean Sammut, directeur général
de la Mutuelle générale de l’équipement et des territoires
http://11erencontres.wordpress.com/
Participation des habitants - Brest n'est pas en rade d'idées
Journal de l'Action Sociale (le) - 01/2009 - n° 133 - p. 21
A Brest, une démarche de qualification ouverte aux agents de tous les services semble être en
train de changer la donne en matière de démocratie participative.
"Rendre aux usagers l'usage de soi" / CERVERA Gilles - Actualités Sociales Hebdomadaires 24/10/2008 - n° 2578 - pp. 37-38
Les travailleurs sociaux doivent, de plus en plus, accueillir des usagers qui ont été insérés avant
de basculer dans l'exclusion ou la pauvreté. Comment accompagner ces personnes ? Pour Gilles
Cervera, président du Réseau national des communautés éducatives, les professionnels doivent,
tout en prenant appui sur l'expertise des usagers, être les garants que ces derniers disposent de
toutes les clés pour analyser leur situation.
50 questions sur la démocratie locale - Courrier des Maires (le) - 09/2008 - n° 216 - Cahier 17 - XV p.
- modes de consultation : référendum et consultation, champs d'application...
- référendum local : rôles du maire et du conseil, information des électeurs, financement...
- consultations locales : cas d'un EPCI, limites du droit d'initiative des électeurs...
Démocratie participative - L'outil d'une nouvelle gouvernance - Gazette des Communes (la) 28/07/2008 - n° 29 - pp. 22-29
Le nouveau mandat constitue une occasion de donner davantage la parole aux citoyens. Mais,
pour que l’initiative soit couronnée de succès, quelques fondamentaux sont indispensables, au
premier rang desquels la volonté politique de voir la participation modifier la gouvernance de la
collectivité. Outil « de l’horizontalité par sa nature et son fonctionnement même », internet reste
peu utilisé par les élus. Une erreur, sans doute, car les citoyens s’emparent du web, sans aller
toujours dans le sens de la municipalité.
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"Plaidoyer pour la démocratie participative" / Loïc BLONDIAUX
Lettre du Cadre Territorial (la) - 01/07/2008 - n° 362 - pp. 22-23
La réussite de la démocratie participative ne s'improvise pas. Pour le sociologue Loïc Blondiaux,
impliquer toutes les populations demande de la lucidité et de la volonté. Mais le jeu en vaut la
chandelle : la transformation de l'action publique est au bout du chemin.
Participation : "Il faut contraindre les élus à la vertu !"
Territoires - 04/2008 - n° 487 - pp. 8-10
Interview de Loïc Blondiaux, professeur à l'IEP de Lille et chercheur au centre d'études et de
recherches administratives, politiques et sociales (Céraps, laboratoire CNRS, Lille 2).
Les régions et la démocratie participative : connaître pour être (re)connu
Pouvoirs locaux - 03/2008 - n° 76 - pp. 13-18
- La démocratie participative à la jonction du global et du local ? Rhône-Alpes s'est voulu chef
d'orchestre d'un débat mondial
- " Il faut bien insister sur le fait qu'actuellement nous expérimentons " . . . .
Entretien avec François Auguste, conseil régional Rhône-Alpes
Le développement social local - A question ancienne, formes nouvelles
Recherche sociale - 01-03/2008 - n° 185 - pp. 2-96
- le social, le local et la démocratie, François Aballéa
- le développement social local, une démarche démocratique, Geneviève Besson
- chronique ordinaire d'un collectif associatif local de réduction des risques, Vincent de Biasio
- la démocratie locale, les effets d'un changement de référentiel, Sophie Maire
- difficultés et perspectives de la démocratie de proximité et des instances participatives, Nicolas
Val
La démocratie participative : le goût du politique / Gérard Grass In Gouverner Urbanisme - 01-02/2008
- n° 358 - pp. 45-47
Gérard Grass, comme “aide technique à la population”, puis comme contractuel de la fonction
publique et maintenant comme consultant, accompagne des démarches de démocratie
participative depuis les premières expériences de l’Alma-Gare à Roubaix (1975-1980) jusqu’aux
Assises régionales pour l’emploi et le travail du Nord-Pas-de-Calais (1994-1997). Il a également
réalisé en 2004 pour le Conseil national des villes (CNV) une étude sur la pratique des élus dans
six municipalités en matière de démocratie participative.
Départements - Les débuts d'une culture participative - Territoires - 02/2008 - n° 485 - pp. 19-35
- Concertation : mission accompagnement :
Zoom sur la mission démocratie participative du 94, qui accompagne les services du département
dans leurs actions de concertation.
- Travailler dans la durée avec les précaires : En Isère, le théâtre-forum et la " qualification
mutuelle " sont utilisés par les assistantes sociales pour coproduire avec les usagers.
- " Coproduire du droit, ce n’est pas réclamer une prestation sociale. "
Interview de Bruno Tardieu, ATD Quart Monde
- Le RSA évalué par ses allocataires : Le revenu de solidarité active est expérimenté par les
départements, en même temps que l’évaluation du dispositif par les allocataires.
- Concerter... en continu ou au cas par cas ? : Entre structures permanentes de concertation et
actions ponctuelles, les départements doivent trouver les bonnes articulations.
- Attention, propriété publique ! : En Seine-Saint-Denis, un exemple de concertation sur l’avenir
des parcs et jardins.
- L'arbre, la route et le jury citoyen : En Meurthe-et-Moselle, un jury citoyen recule les arbres de
quatre mètres...
Pour en savoir plus : http://www.adels.org/territoires/485.htm#adeux
De la participation à la co-production. Entretien avec Céline Braillon (ADELS),
In Gouverner - Urbanisme - 01-02/2008 - n° 358 - pp. 48-49
L’ADELS, créée en 1959, et dont Michel Rocard fut président, est à la fois un centre de
ressources et un acteur innovant de la démocratie locale. Pionnière des processus participatifs,
elle s’interroge aujourd’hui sur les “absents” de la participation des habitants et continue à se
battre pour un vrai partage du pouvoir local. Entretien avec sa présidente, Céline Braillon.
16
90ème Congrès des Maires de France : Débat Démocratie représentative et participation des
citoyens - La démocratie participative, laboratoire du lien social
Maires de France - 12/2007 - n° 242 - pp. 60-62
Conseils de quartier, conférence de consensus, référendums..., les outils de la démocratie
participative font entrer le citoyen dans le processus décisionnel. Si le maire sait conserver le cap
et si les débats débouchent sur une action concrète.
L'évaluation : outil de la démocratie locale ? - Maires de France - 12/2007 - n° 242 pp. 36-41
De plus en plus de collectivités ressentent le besoin de mesurer l'efficacité de leurs actions.
Souvent considérées, à tort, comme un outil exclusivement financier, l'évaluation est d'abord un
moyen de pilotage de l'action, elle permet de mieux adapter les politiques publiques aux besoins
et peut aussi être un formidable outil de démocratie participative.
Démocratie participative : de l'échec de l'organisation étatique à l'avenir du projet citoyen DELHOSTE Marie-France - Revue Française de Droit Administratif - 09-10/2007 - n° 5 - pp. 1061-1070
La participation des populations à la réflexion portant sur des sujets les concernant, dûment
codifiée, principalement sous la forme de débats publics ou d'enquêtes publiques, a fait la preuve
de son échec. Il devient donc indispensable que les élus, mais aussi les associations, mettent en
place de nouvelles formes de participation citoyenne, et principalement les conférences de
consensus
L'intelligence territoriale au service de la démocratie participative - Pouvoirs locaux - 03/2007 –
pp. 6-8
Oui ou non la démocratie participative est-elle remède à la crise que traverse la démocratie
représentative ? Alors que cette question est désormais posée dans le débat public et la
campagne présidentielle, Jean-Claude Boucherat, président des Conseils économiques et
sociaux régionaux de France, réaffirme avec vigueur la place des assemblées
socioprofessionnelles consultatives qui sont, rappelle-t-il, "la voix de la société civile organisée au
niveau régional"
La longue marche de la démocratie participative - Maires de France - 01/2007 - pp. 32-37
Le développement de la démocratie participative doit beaucoup à différentes lois, notamment à
celle du 27 février 2002. Ainsi, conseils de quartiers, de jeunes, forums internet, blogs...se
multiplient, permettant aux habitants de décider vraiment pour leur ville. Mais cette avancée
citoyenne doit être complémentaire de la démocratie représentative.
Pour en savoir plus : http://www,participation-locale.fr
10èmes Rencontres de la démocratie locale - Crise sociale, fracture civique - 01/2007 - pp. 19-33
- Fonder un projet commun, autant social que politique par Serge Depaquit, vice-président de
l’Adels
- La société civile avance ses propositions par Nicolas Leblanc
- " La démocratie participative est une cause mère " interview de Alain Bénard, maire de SaintPaul-de-la-Réunion
- L’expression juvénile : une ressource territoriale par Véronique Bordes, chercheuse en sciences
de l'éducation
- " L’éducation populaire au service de tous " interview de Jean-Luc Cipière, Formation et action
citoyennes
Démocratie participative en Europe / BRATOSIN Stefan, JULIA Jean-Thierry - Sciences de la Société 10/2006 - 181 p.
Dans l'espace de l'Union européenne élargie, les institutions s'engagent de plus en plus
clairement à maintenir un dialogue ouvert et régulier avec la société civile au travers de ses
structures représentatives. Cet engagement s'inscrit dans un contexte social et politique
prédisposé à s'approprier, à innover et à multiplier les moyens normatifs et fonctionnels proposés
aux citoyens pour faire connaître et échanger publiquement leurs opinions sur tous les domaines
d'action collective.
17
L'éthique dans l'action publique locale – Territoires- n° 465 - 2006 - pp. 1-31
FONDAMENTAUX
- De l’éthique et de l’autorité publique. Existe-t-il un devoir d’éthique ? Michel Redon, magistrat
- Faire le lien entre la pensée et l’action. Denis Müller, professeur d’éthique
- Commerce équitable / Acteurs, normes, labels... : Comment s’y retrouver ? Benoît Varin,
directeur du cabinet d’études en développement durable Tic Éthic
- Parlons droit... Critères éthiques et marchés publics, Raphaëlle Cadet, avocate
ACTEURS
- Achats publics responsables : Les discours et les actes, Véronique Berkani, journaliste
- Commande publique : " Repolitiser l’acte d’achat ", rencontre avec Anne Olivier, collectif De
l’éthique sur l’étiquette
- Collectivités et commerce équitable : Vers une réappropriation politique du commerce équitable
?
Marc Thuillier, responsable des affaires juridiques et des actions territoriales à
www.equiterre.com
- Indicateurs 21 : susciter le débat public, Nathalie Holec, chargée de mission développement
durable au conseil régional Nord-Pas-de-Calais
DEBATS
- Éthique publique locale " Le fondement éthique d’un mandat de représentation, c’est le respect
du représenté " rencontre avec Jean-Pierre Worms, sociologue
- Éthique et services publics : Le service public : éthique par nature ? Fanny Petit et Pierre
Bauby, Association internationale des techniciens, experts et chercheurs
- Concertation : Quelle éthique dans le travail avec les habitants ? Aline Guérin, responsable
jusqu’en 2005 de la Maison des projets urbains d’Aubervilliers
La participation politique : crise ou mutation ? / DENIS Bruno - Problèmes Politiques et Sociaux 08/2006 - 120 p.
Les articles réunis dans ce dossier font un état des lieux de la participation politique en France,
caractérisée par la désaffection des citoyens pour ses formes traditionnelles. Faut-il pour autant
en conclure à un désintérêt pour la politique ? Les pouvoirs publics, confrontés à ce
désenchantement, essaient aujourd'hui de renouveler les formes institutionnalisées de
participation à la vie politique, notamment à l'échelle locale.
Votes protestataires,
abstentionnisme, montée de la défiance à l'égard du personnel et de l'activité politiques, chute
des adhésions aux partis et aux syndicats…, on ne peut nier la désaffection des citoyens à
l’égard du fonctionnement traditionnel de la démocratie participative. En complément du vote,
dont ils relativisent la portée, les citoyens se tournent vers des formes d'expression et
d'engagement politiques qu'ils jugent - à tort ou à raison - plus efficaces. Les mobilisations
sociales intermittentes sont ainsi devenues des phénomènes récurrents de la vie médiatique et
politique. En réponse, afin de mieux associer les citoyens à la vie politique, plusieurs pistes sont
explorées. La dernière partie du dossier ne fait pas l’impasse sur leurs limites.
Forces et faiblesses de la participation - Esprit - 07/2006 - pp. 5-53
- démocratie et participation : l'exemple de la rénovation urbaine - Jacques Donzelot et Renaud
Epstein
* les démolitions et reconstructions de logements sociaux sont censées être conduites avec la
participation des habitants. Qu'en est-il exactement ?
- la grande démocratie et la petite démocratie - Daniel Mothé
Pour en savoir plus : http://www.esprit.presse.fr/review/details.php?code=2006_7
Quel bilan tirer de huit années de débats publics ? - Pouvoirs Locaux – n° 69 - 05/2006 - pp. 3-7
La loi Barnier de 1995, instituant la procédure du débat public, a plus de dix ans. Depuis 1997,
date du premier débat sur le projet Port 2000 d'extension du port du Havre, vingt-quatre débats
ont été organisés, principalement sur des projets de grandes infrastructures de transport aéroports, lignes à grande vitesse, ports maritimes, projets autoroutiers, lignes électriques à très
haute tension -, mais aussi sur un projet de barrage, sur celui de l'IPR, enfin sur la question de la
gestion des déchets radioactifs. Six autres sont en cours ou prévus pour 2006. Le recul est donc
suffisant pour tirer un premier bilan d'une procédure souvent présentée comme profondément
novatrice et de nature à renouveler les relations entre élus, maîtres d'ouvrage et population.
18
Mobilisation nationale pour la démocratie locale - 9èmes Rencontres de la démocratie locale Territoires - 03/2005 - pp. 8-20
Synthèses et comptes-rendus des 9èmes Rencontres de la démocratie locale qui se sont
déroulées à Niort fin janvier 2005.
- renouveler la relation entre démocratie et décentralisation
- "Un objectif : 10 % des dépenses régionales en budget participatif", extraits de l'intervention de
Ségolène Royal, présidente de la région Poitou-Charentes
Contacts
- les conseils de quartier
- les professionnels de la démocratie locale
- les associations entre la société civile et le politique
- conseils de développement : devenir un outil d'aide à la décision
- dispositifs de soutien à l'initiative des habitants
-…
Une démocratie de participation ? - Travailler pour l'Economie Sociale & Solidaire - 01/2005 - pp. 12-16
Depuis dix ans, on ne parle plus que de "proximité" et de volonté de "faire participer les
habitants". Communication, face cachée du désarroi des politiques devant le fossé qui se creuse
entre le citoyen et la représentation politique ou révolution silencieuse, foisonnante, qui voit dans
certains territoires de nouveaux liens se tisser entre la société civile et le politique ? Cette
nouvelle donne modifie en profondeur l'exercice du mandat d'élu, le travail des administrations et
le positionnement du citoyen et des associations dans le jeu démocratique
Démocratie territoriale : enjeux, défis, urgences - Pouvoirs locaux - 09/2004 - pp. 25-176
- les petites madeleines de la démocratie différenciée par Alain Faure
- la mise en débat de la démocratie locale par Pierre Sadran
- ingénierie institutionnelle et démocratie locale : quelle formule électorale ? par Claude Emeri et
Jean-Marie Cotteret
- du bon usage du localisme politique en France ? par Marc Abélès
- vers une américanisation de la démocratie locale par Vincent Hoffmann-Martinot
- intercommunalité et démocratie par Rémy Le Saout
- le département et la démocratie locale : la fin des fiefs ? par Pierre-Antoine Landel
- 2004-2024 : deux décennies qui ont réinventé la démocratie régionale par Jacques Palard
- l'enquête publique, victime du débat public ? par Cécile Blatrix
- débat public : faire pour dire ou dire pour faire ? par Romain Rollant
- les sous-ensembles flous de la "participation" par Catherine Neveu
- inventer une démocratie urbaine de "coopération conflictuelle" par Claude Jacquier
- la proximité : de la rhétorique aux pratiques par Rémi Lefebvre
- le cumul des mandats contre la démocratie locale ? par Guillaume Marrel
- expertises et construction d'espaces d'action publique par Philippe Warin
- les expériences latino-américaines de "budget participatif" par Marion
- les pratiques du référendum local en Suisse et en Allemagne par Christohe Premat
- la scène locale, voie royale pour la démocratie participative ? par Nicolas Plantrou
- un nouvel équilibre entre représentation et participation par Eric Andrieu
La démocratie locale en questions / GUERARD Stéphane - Revue du Droit Public - 09/2004 - pp. 12911326
- les insuffisances de la démocratie locale représentative
* les insuffisances électorales
* les insuffisances politiques
- les limites de la démocratie locale participative
* les défaillances de la démocratie locale participative
* les déconvenues du référendum local
Coproduire un service public adapté ? - Travailler pour l'Economie Sociale & Solidaire - 08/2004 - p. 16
La démocratie de proximité, souvent invoquée comme un devoir, même par le législateur, peine à
s'imposer dans la réalité. Les expérimentations abondent mais débouchent trop souvent sur de
simples espaces de paroles. L'article reprend les principaux axes de l'ouvrage de Suzanne
Rosenberg et Marion Carrel "Face à l'insécurité sociale" qui retracent l'expérience originale des
"groupes de qualification mutuelle habitants-agents".
19
Les réalités de la démocratie participative dans l'aménagement et l'équipement du territoire : les
apports de la loi "démocratie de proximité" / MENELET Brian - Revue du Droit Public - 07/2004 - pp.
715-738
Loi n° 2002-276 du 27 février 2002
- les efforts du législateur et de l'administration pour associer l'administré à la décision publique
d'aménagement
* la déclaration du projet
* l'intérêt apparent du débat public élargi
* le rôle de l'enquête publique dans les projets d'aménagement ou d'équipement du territoire : un
vague lien avec l'idée de démocratie et avec elle de participation
- les réalités de la prise en compte de la volonté du public dans le processus décisionnel en
matière d'aménagement du territoire
* la nécessité d'une information utile
* les buts réels des procédures de consultation et de concertation du public : la séduction
* l'impossible démocratisation des processus décisionnels en matière d'aménagement du
territoire ?
La représentation des usagers peine à s'imposer - Actualités Sociales Hebdomadaires - 03/2004 - pp.
11-13
"L'idée de prendre en compte les usagers dans l'élaboration des politiques sociales fait lentement
son chemin. Et soulève de multiples questions : par qui ? Avec quelle légitimité ? Et selon quels
critères ? Un débat qui interroge le fonctionnement démocratique. Avec, en toile de fond, le
risque d'instrumentalisation des plus démunis, sous couvert de leur donner la parole"
A Porto Alegre et en France, la participation a encore des progrès à faire / Marie-Hélène BACQUE et
Yves SINTOMER In Rendre les villes durables grâce à leurs habitants, LarevueDurable, n° 5, 05-06/2003,
pp. 35-39
La participation des habitants à la gestion de leur ville est un principe fondamental du
développement durable. Depuis une dizaine d’années, les démarches de démocratie participative
locale fleurissent un peu partout dans le monde. Dans ce contexte, le budget participatif de Porto
Alegre jouit d’une reconnaissance mondiale et crée bien des espoirs. En France, la participation
est plus délicate à promouvoir
Documents Internet
42 propositions pour améliorer le fonctionnement de la démocratie locale
GIRAN Jean-Pierre - Documentation Française - 02/2012 - 60 p.
M. Jean-Pierre Giran, député du Var, a été chargé par le Président de la République, d'une
mission visant à améliorer le fonctionnement de la démocratie locale. Les propositions de l'auteur
se déclinent en trois axes principaux : renforcer la vitalité et la réalité du débat local, pour faire
vivre la démocratie de proximité, en facilitant les conditions de participation et d'expression de
l'opposition et de la société civile ; encadrer et réguler davantage les collectivités locales ;
améliorer les conditions d'exercice des mandats locaux, en développant la transparence, en
favorisant l'accès aux différents mandats, et en renforçant le statut et la sécurité des élus.
Pour en savoir plus : http://www.ladocumentationfrancaise.fr/var/storage/rapportspublics//124000092/0000.pdf
Actes de la journée d'études - 21 octobre 2011 - Démocratie & Participation - 01/2012
- Les effets individuels de la participation
- Les effets sur l'action publique
- Contextes et évaluation de la participation
Pour en savoir plus : http://www.participation-et-democratie.fr/fr/node/836
Actes de la journée doctorale - 18 octobre 2011 - Démocratie & Participation - 01/2012
- La construction des enjeux par la participation
- La conception politique de la participation
- Acteurs, outils et professionnels de la participation
- Les dispositifs et leurs effets
Pour en savoir plus : http://www.participation-et-democratie.fr/fr/node/835#main
20
La participation des citoyens et l'action publique / CENTRE D'ANALYSE STRATEGIQUE Documentation Française - 2008 - 159 p.
Choix budgétaires, élaboration des projets, prise de décisions : les citoyens veulent être
davantage impliqués dans la gestion de la cité. Les pouvoirs publics font place à cette
revendication qui apparaît comme une tendance de fond. Du point de vue de l'État, ce nouvel "
impératif participatif " suscite de nombreuses questions : la participation des citoyens accroît-elle
réellement la légitimité et l'efficacité des programmes publics ? Augmente-elle la sécurité
juridique des décisions prises ? Contribue-t-elle à instaurer de nouvelles formes de régulation de
la gestion publique ? La démocratie représentative s'en trouve-t-elle contestée, ou bien
modernisée et revivifiée ?
Pour en savoir plus : http://www.strategie.gouv.fr/IMG/pdf/Rapport_no13-BAT5_23_mai_2008.pdf
L'évaluation participative : un enjeu démocratique fondamental In Contribution à l'élaboration d'un
guide de l'évaluation des politiques publiques / DJEZZAR Laurent, GATEAU-LEBLANC Céline - Institut
National des Etudes Territoriales ; Assemblée des Départements de France - 02/04/2008 – pp. 61-91
- L’évaluation participative, gadget ou avenir de l’évaluation ?
- Pourquoi les collectivités locales sont-elles réticentes à faire participer les citoyens dans leurs
évaluations.
- En quoi les démarches qualité peuvent faciliter la diffusion d’une culture de la participation dans
les collectivités territoriales ?
http://www.departement.org/webdav/site/adf/shared/internet/PRESSE/RAPPORTS%20%20OUVRAGES/DEVELOPPEMENT%20DURABLE/ADF%202%20avril%202008.%20GUIDE%
20DE%20L'EVALUATION%20DES%20POLITIQUES%20PUBLIQUES.pdf
Démocratie représentative et démocratie participative / COIFFET Jean-Claude,
Cercle Condorcet de Bordeaux, 2008
http://www.adonnart.free.fr/doc/democrdp.htm
"P" comme participation ou comme perversion ? / CARTON Luc, CFALIEN, 02/2008
http://www.et-demain-en-classe.org/biblio/participation.htm
Une démocratie locale émancipée. Des élus disponibles, légitimes et respectés / PUECH Jean Sénat - 07/11/2007 - 258 p.
Pour en savoir plus : http://www.senat.fr/rap/r07-074/r07-0741.pdf
21
B / Focus sur les exclus de la participation
Ouvrages
Vers de nouvelles pratiques participatives ?
BINGEN Aline, HAMZAOUI Mejed - Politiques sociales (Les) - 2010 -109 p.
- Présentation
Mejed Hamzaoui, Aline Bingen
- L’approche centrée sur le développement du pouvoir d'agir (DPA) : présentation d’un outil
d’accompagnement
Manon Chamberland, Yann Le Bossé, Annie Cayouette, Suzie Martineau
- Participation des vulnérables dans la société d’insertion
Mejed Hamzaoui, Dimitri Léonard, Michaël Lebrun
- Contrer les inégalités du “pouvoir d’agir”, augmenter les capabilités
Bernard Fusulier, Francesca Sirna
- Pratiques partenariales et pouvoir des parents : quels référentiels ?
Louise Lemay, Renée Giguère
- Le développement du pouvoir d’agir de femmes en contexte de guerre
May Hazaz
- Développer le pouvoir d’agir des personnes et articuler les temps sociaux
David Laloy
- Des outils pour une intervention sociale participative
Sébastien Kabw Mukanz
- Développement social et participation en formation : défi ou simulacre ?
Sylvie Poizat
- Regard éthique sur l’approche des capabilités de M. Nussbaum
Catherine Bert
Les vulnérables - La démocratie contre les pauvres
THOMAS Hélène - Editions du Croquant - 02/2010 - 254 p.
Depuis le début des années 1980, les démocraties et les organisations internationales ont
modifié leur approche des populations défavorisées, revenant sur plus de deux siècles de
développement et de mise en œuvre des idées progressistes de promotion sociale et d’accès à la
citoyenneté. La notion de vulnérabilité est la pierre angulaire de ce changement. Désormais la
guerre est déclarée non plus à la pauvreté mais aux pauvres, enrôlés dans ce combat contre
eux-mêmes. Ils font l’objet de la vigilance des savants, de la sollicitude des experts et d’une
surveillance continue des acteurs publics et ne sont plus traités comme des citoyens malheureux
ou mal intégrés mais comme des incapables. Cet ouvrage revient d’abord sur les fondements de
cette révolution conceptuelle. Une archéologie des termes permet de comprendre comment ils se
sont généralisés dans les discours publics depuis la fin du dernier millénaire. Puis il étudie les
instruments de ce nouveau gouvernement des pauvres qui les coupe de l’exercice de leurs droits
humains et de leurs libertés fondamentales. Comment ce remplacement de l’égalité par l’équité,
de la liberté par la dignité, de la fraternité par la responsabilité s’est-il opéré ? Sur quels principes
juridiques fondamentaux et politiques contradictoires, néanmoins conciliés dans une nouvelle
théorie sociale, s’appuie-t-il ? Enfin le livre met en lumière les effets de ces dispositifs d’urgence
permanente sur l’existence des vulnérables assignés au rôle de victimes. Leur traitement qui
combine protection rapprochée et contrôle à distance repose sur l’individualisation et la
psychologisation de leur condition et en fait tantôt des martyrs médiatisés tantôt des cibles
discrètes d’interventions bienfaisantes condamnées à la désubjectivation et au silence.
La voix des acteurs faibles - De l'indignité à la reconnaissance
PAYET Jean-Paul, GIULIANI Frédérique, LAFORGUE Denis - Presses Universitaires de Rennes - 2008
En proposant le concept d'« acteur faible », cet ouvrage ouvre une réflexion nouvelle permettant
de penser l'autonomie des individus pris dans des relations asymétriques avec des institutions.
Constituer des causes, délier les langues, rendre les voix audibles : trois processus sont ainsi
examinés à la lumière d'études de terrain (travail social, école, logement, centres sociaux,
prison…), études qui éclairent le jeu complexe des luttes de reconnaissance, des politiques
institutionnelles et des dispositifs de prise de parole.
22
Prendre place dans la cité - Jeunes et politiques municipales
BORDES Véronique, VULBEAU Alain - L'Harmattan - 2007 - 253 p.
Lorsque l’on parle des jeunes et des institutions locales, apparaît une relation diversement
interprétée. L’institution donne-t-elle trop ou pas assez de place à la jeunesse ? Les jeunes
peuvent-ils prendre la parole et s’inscrire comme acteurs dans l’espace social de la commune ?
L’observation d’un service municipal de la jeunesse nous donne à comprendre les processus
d’élaboration de politiques locales en direction des jeunes. L’institution propose des dispositifs et
des actions que les jeunes s’approprient et influencent pour obtenir des réponses plus adaptées
à leurs pratiques collectives. Ce va-et-vient entre institution et jeunes, examiné ici autour
d’actions concernant la pratique du « rap », introduit une socialisation réciproque, mais aussi un
réajustement constant des politiques aux besoins exprimés localement. En explorant la ville de
Saint-Denis, ses particularités historiques et sociales comme ses orientations politiques, cet
ouvrage analyse dans quelles conditions se construit une politique municipale de la jeunesse.
Pauvreté, citoyenneté et participation – Quatre positions dans le débat sur « la participation des
habitants »,
Marion Carrel In Cultures et pratiques participatives - Perspectives comparatives / NEVEU Catherine,
DELOYE Yves - L'Harmattan - 2007 – pp. 95-112 - Cote : AD 24 C
La pauvreté et la citoyenneté sont-ils antinomiques ? Si le principe de l’égalité politique est au
fondement de la démocratie, il semble que le soupçon d’incapacité, hérité de l’histoire, continue
de peser sur les pauvres, sommés de « faire leurs preuves » en matière de citoyenneté (MADEC
& MURARD, 1995). Qu’en est-il au juste de l’écart entre égalité de droit et égalité de fait ?
Comment cet écart se traduit-il concrètement ? Fait-il l’objet d’actions visant à le réduire ? A cet
égard, comment interpréter l’objectif de « participation des habitants », leitmotiv des politiques
socio urbaines mises en oeuvre dans les quartiers d’habitat social français depuis la fin des
années soixante-dix ?
Disponible sur : http://www.supportscoursenligne.sciencespo.fr/2007_2008/politiques_villes/pauvrete_citoynnete.pdf
Quand les exclus font de la politique - Le barrio mexicain de San Diego, Californie
LE TEXIER Emmanuelle - Presses de la Fondation Nationale des Sciences Politiques - 2006 - 199 p.
Emmanuelle Le Texier a passé 18 mois dans le barrio mexicain de San Diego en Californie où 40
% de la population vit sous le seuil de pauvreté et où l’État social est quasiment absent. Elle
décrit les multiples formes de participation politique en cours, et, à travers de nombreux
entretiens, donne la parole à ses habitants. L’auteur déconstruit les représentations classiques de
l’apathie politique des barrios et montre que ses résidents, exclus, souvent sans papiers,
exercent des activités politiques, et ce sans l’intervention de médiateurs extérieurs. Elle soutient
qu’il peut y avoir une “citoyenneté sans citoyen” et enfin fait apparaître le rôle décisif des femmes.
Ce ghetto mexicain aux États-Unis sert ainsi de miroir grossissant des enjeux de l’intégration
politique des minorités, un processus qui touche également la France.
Articles
Politique et grande pauvreté, quoi de neuf ? - Revue Quart Monde - 01/2012 - n° 221 - pp. 4-46
- Une utopie révolutionnaire. Philippe SASSIER
- Comment votent les « pauvres » ? MAYER Nonna
- Le croisement des savoirs et des pratiques. FERRAND Claude
- Haïti : Un peuple à secourir ou à écouter ? M. Alionat, Nerline Laguerre, St Jean Lhérissaint, L.
Joseph, Régis De Muylder
- Des figurants et des acteurs qui jouent le jeu. Caroline Glorion
- Citoyenneté et vivre ensemble. L’UP Quart Monde
- La participation des habitants en France et à l’étranger. CARREL Marion
- La révolte nécessaire. BLOND Charles
- Un rapport qui a vraiment compté. SOUBIE Raymond
- Lettre ouverte aux partis politiques. Délégation ATD Quart Monde France
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Participation des personnes précaires : un processus à relancer - Actualités Sociales Hebdomadaires
- 09/03/2012 - n° 2750 - pp. 28-31
La France fait figure de mauvais élève pour la participation des personnes en situation de
pauvreté ou d’exclusion à la définition des politiques publiques. Frilosité des élus, manque de
mobilisation des travailleurs sociaux, sentiment d’inutilité de la part des habitants ou des usagers,
les freins sont nombreux. Pour autant, l’échec des politiques de lutte contre la pauvreté pourrait
relancer la machine
Des recommandations pour une "révolution culturelle".
En moins de cinq ans, les recommandations de bonnes pratiques participatives se sont
multipliées. Un phénomène admis par tous qui tend à montrer que les esprits sont mûrs
Le CNLE veut associer plus étroitement les personnes pauvres à l'élaboration des politiques
publiques - Actualités Sociales Hebdomadaires - 28/10/2011 - n° 2730 - pp. 7-8
En décembre 2010, lors de l’installation des nouveaux membres du Conseil national des
politiques de lutte contre la pauvreté et l’exclusion sociale (CNLE), la ministre des Solidarités et
de la Cohésion sociale a demandé à l’instance de créer en son sein un groupe de travail chargé
d’étudier les possibilités de développer la représentation des usagers dans les instances
nationales, les structures de prise en charge et les collectivités territoriales. En pratique, ce
groupe de travail s’est plus particulièrement penché sur la participation des personnes en
situation de pauvreté et de précarité. Le 21 octobre, il a remis à Roselyne Bachelot ses
recommandations pour améliorer la participation de ces personnes à l’élaboration, à la mise en
œuvre et à l’évaluation des politiques publiques qui les concernent.
Pour en savoir plus :
http://www.cnle.gouv.fr/IMG/pdf/Rapport_final_GT_Participation_24_10_2011.pdf
Faire face à la montée de la pauvreté - L'avenir de la relation partenariale entre les associations
caritatives et le service social départemental dans le sud-Manche
COLIN Laurence - Vie Sociale - 2010 - n° 4 - pp. 43-48
Dans l'actuel contexte de paupérisation, associations caritatives et service social départemental
sont des catégories d'acteurs incontournables dans les réponses apportées aux bénéficiaires.
Sont-elles satisfaisantes compte-tenu de l'évolution des politiques d'action sociale et des besoins
des individus ? Sur un territoire rural du Sud-Manche, l'étude met en évidence la nécessité de
changer de posture tant pour les professionnels que pour les bénévoles en considérant les
bénéficiaires comme des acteurs dans ce partenariat. Cette étude a déclenché des
questionnements suivis d'effets pour certains acteurs. L'auteur de ce mémoire en tant qu'agent
de développement de ce territoire a accompagné ces acteurs dans une démarche de coconstruction. Le résultat de ce travail apporte aujourd'hui des réponses adaptées aux besoins
réels des individus sur leur territoire de vie.
Penser la pauvreté sans priver les pauvres de leur pensée / THOMAS Hélène - Quart monde - 05/2010
- pp. 54 - 58
Les discours experts, savants et politiques sur la grande pauvreté et sur les moyens à mettre en
oeuvre pour l'éradiquer, persistent à considérer les pauvres principalement comme marqués par
la privation ou la menace d'exclusion : il faudrait les considérer autrement, comme citoyens dotés
de libertés imprescriptibles, et ainsi les libérer d'une sujétion personnelle dans laquelle ils sont
engagés, pour partie du fait des dispositifs ségrégatifs qui leurs sont appliqués. Au colloque "La
démocratie à l'épreuve de l'exclusion", à Sciences Po Paris, (décembre 2008) l'auteur a examiné
la possibilité de changer de regard en suivant la perspective Joseph Wrésinski.
Pour en savoir plus : http://www.josephwresinski.org/IMG/pdf/Helene_Thomas_18_decembre_2008_revu.pdf
Repenser l'émancipation - Rencontre avec Jacques Rancière - Sciences Humaines - 11/2008 - n° 198
- pp. 32-35
Prenant au sérieux la parole des pauvres et des dominés, Jacques Rancière insiste sur la
capacité des individus à se démarquer des identités qu'on leur assigne. Et rappelle qu'en
démocratie, tous doivent prendre part au pouvoir.
La parole aux exclus ! - Lettre de l'Insertion par l'activité économique (la) - 06/2008 - n° 148 - pp. 2-4
En mai dernier était organisée à Bruxelles la septième Rencontre européenne des personnes en
situation de pauvreté. L'article fait part des débats et échanges qui se sont tenus
24
Départements - Les débuts d'une culture participative - Territoires - 02/2008 - n° 485 - pp. 19-35
- Concertation : mission accompagnement :
Zoom sur la mission démocratie participative du 94, qui accompagne les services du département
dans leurs actions de concertation.
- Travailler dans la durée avec les précaires : En Isère, le théâtre-forum et la " qualification
mutuelle " sont utilisés par les assistantes sociales pour coproduire avec les usagers.
- " Coproduire du droit, ce n’est pas réclamer une prestation sociale. "
Interview de Bruno Tardieu, ATD Quart Monde
- Le RSA évalué par ses allocataires : Le revenu de solidarité active est expérimenté par les
départements, en même temps que l’évaluation du dispositif par les allocataires.
- Concerter... en continu ou au cas par cas ? : Entre structures permanentes de concertation et
actions ponctuelles, les départements doivent trouver les bonnes articulations.
- Attention, propriété publique ! : En Seine-Saint-Denis, un exemple de concertation sur l’avenir
des parcs et jardins.
Accepter de prendre en compte l'expertise des personnes en situation de pauvreté - Questions à
Olivier Marguery - Actualités Sociales Hebdomadaires - 14/12/2007 - n° 2535 - p. 40
Associer les usagers aux politiques de lutte contre la pauvreté, c'est possible et pertinent, défend
Olivier Marguery, directeur des programmes de la Fondation de l'Armée du salut et président
d'EAPN-France. Illustration avec la démarche d'échanges sur le Plan national d'action pour
l'inclusion (PNAI) 2006-2008, engagée par la fondation.
L'impossible démocratie participative / MONBEIG Michel In Ville lien social, intervention sociale Pensée Plurielle - 2007 – pp. 29-47
La démocratisation des politiques publiques est sans doute l’enjeu de la gouvernabilité des villes.
Peut-on ou veut-on faire participer les habitants des quartiers qualifiés de difficiles au
gouvernement de la cité ? Un postulat oriente cette thèse : la démocratie ne se décrète pas dans
l’action publique. Elle est d’abord une expérience sociale qui confronte les acteurs à leurs
contradictions, entre stratégie, idéologie et subjectivité. Cet article montre que les acteurs locaux
pris dans des logiques de systèmes locaux auxquels ils participent de manière plus ou moins
volontaire, produisent une exclusion « politique » des habitants des quartiers d’exil ; cette
exclusion se construit lors de rencontres durant lesquelles les échanges linguistiques renforcent
de manière radicale les modalités d’exclusion des plus démunis
La participation des personnes en situation de pauvreté - Nouvelles du réseau EAPN – n° 123 - 0709/2007
Ce numéro des Nouvelles du Réseau se penche sur la véritable signification de la participation. Il
présente également des témoignages des participants aux Rencontres européennes des
personnes en situation de pauvreté, des exemples de bonnes pratiques en matière de
participation, des articles sur les atouts et les limites des processus participatifs. Le réseau
national d’EAPN mis en avant dans ce numéro est le réseau hongrois.
Voix des précaires et langage du social - Vie Sociale - 07-09/2007 - n° 3 - pp. 5-122
- Parole des pauvres et recherche : le croisement des savoirs - Patrick Brun
- La voix des précaires…
* Avec ou sans domicile fixe, écrire ensemble… - Carole Farhi
* Fenêtres sur… la Parenthèse - La Parenthèse
* Être et rester sans voix - Martine Dutoit
* Du discours à la voix : l’épreuve du silence - Sylvie Quesemand Zucca
… Le langage du social
* Du bruit au discours : la domestication de la voix des précaires - Frédérique Bauer
* RMI en scène : retour sur expérience - Olivier Chabot
* Le travailleur social catalyseur de rencontres et de réalisations - Cristina De Robertis
* La parole des parents d’enfants placés dans les établissements habilités par l’ASE - Patricia
Fiacre
* Rôle et enjeux de la formation continue au langage dans la professionnalisation des travailleurs
sociaux - Béatrice Peluau, Françoise Rouard
25
La démocratie confisquée / MONBEIG Michel In L'action sociale dans les territoires
Vie Sociale - 04-06/2007 - n° 2/2007 – pp. 45-57
La démocratisation des politiques publiques est sans doute l'enjeu de la gouvernabilité des villes.
Peut-on ou veut-on faire participer les habitants des quartiers qualifiés de difficiles au
gouvernement de la cité ? Un postulat oriente cette thèse: la démocratie ne se décrète pas dans
l'action publique. Elle est d'abord une expérience sociale qui confronte les acteurs à leurs
contradictions, entre stratégie, idéologie et subjectivité. Cet article montre que les acteurs locaux,
pris dans des logiques de système locaux auxquels ils participent de manière plus ou moins
volontaire, produisent une exclusion « politique » des habitants des quartiers d'exil ; cette
exclusion se construit lors de rencontres durant lesquelles les échanges linguistiques renforcent
de manière radicale les modalités d'exclusion des plus démunis.
Les absents de la participation : comment faire entendre leur voix ? Territoires - 11/2007 - n° 482 –
pp. 19-35
- élargir la participation citoyenne, un défi à relever ? par Judith Ferrando Y Puig, docteure en
sociologie. La démocratie participative doit faire la preuve de son efficacité pour réunir davantage
de citoyens
- "Il ne suffit pas de faire appel au peuple pour que le peuple participe" Interview de Marion
Carrel, maîtresse de conférences en sociologie à l'université de Lille 3. Les catégories populaires
sont les grandes absentes de la participation
Retrouvez l’article sur : http://www.nanterre.fr/NR/rdonlyres/32F08EE8-C85C-407D-AF838C0B10339B42/0/MCarrelITW.pdf
- Brésil : Diversifier la participation, à Belo Horizonte par Héloïse Nez, Adels. Les pionniers du
budget participatif peinent à réunir toutes les composantes de la société sans dénaturer le
processus
- participation : la machine à décevoir est en route. A travers la comparaison de trois expériences
européennes, preuve est faite que la démocratie participative suscite aussi des déceptions et des
frustrations, bien souvent imprévues, par Julien Tapin, doctorant à l'Institut universitaire Européen
(Florence)
- sortir de la participation de son huis clos, par Jean-Luc Cipière, délégué général de Fac et
François Hannoyer, directeur de l'Adels. Il faut construire le droit à participer
Dialogue territorial : les associations sont-elles [suffisamment] écoutées ? BROISSIA Louis (de),
GONTCHAROFF Georges, SADRAN Pierre - Territoires - 12/2006 - 38 p.
- Enjeux : Les associations à l’épreuve des territoires, Olivier Dulucq
- Les réseaux associatifs : Nouveaux fonctionnements, nouvelle gouvernance ? Rencontre avec
Béatrice Poncin
- Dialogue civil : " Trouver des solutions innovantes dans un monde incertain " rencontre avec
Pierre Sadran
- Co-productions collectivités locales - associations : Les 7 terrains capitaux Georges
Gontcharoff
- Saïx : concertation à tous les niveaux
- Co-construire : les territoires ruraux
- Associations et politique de la ville : quand l’état s’emmêle
- Élus et associations en luttes communes Débats
Coordinations associatives
" 3,5 % du PIB : nous ne sommes pas un groupuscule ! " rencontre avec Jacques Henrard
- Concertations locales : Le malaise associatif
- " Les associations exercent des compétences irremplaçables "
rencontre avec Louis de
Broissia
Groupe dialogue citoyen - Travailler pour l'Economie Sociale & Solidaire - 11/2005 – pp. 28-29
Le groupe de dialogue citoyen est un espace de dialogue, de rencontre et de réflexion entre des
usagers et des professionnels du centre communal d'action sociale. Son objectif : devenir une
force de proposition à l'échelle de la ville. Contact.
26
Mobilisation nationale pour la démocratie locale - 9èmes Rencontres de la démocratie locale Territoires - 03/2005 - pp. 8-20
Synthèses et comptes-rendus des 9èmes Rencontres de la démocratie locale qui se sont
déroulées à Niort fin janvier 2005.
- renouveler la relation entre démocratie et décentralisation
- "Un objectif : 10 % des dépenses régionales en budget participatif", extraits de l'intervention de
Ségolène Royal, présidente de la région Poitou-Charentes
Contacts
- les conseils de quartier
- les professionnels de la démocratie locale
- les associations entre la société civile et le politique
- conseils de développement : devenir un outil d'aide à la décision
- dispositifs de soutien à l'initiative des habitants
- relier politique et transformation sociale
- construire la mémoire d'un quartier populaire
- formation au développement durable
- préparer un débat citoyen
- le budget participatif
- décentralisation : qui fait quoi aujourd'hui ?
- coopérative de projets jeunes
- la tri-articulation sociale autour de Nicolas Perlas
- médiation et dessin de presse
- accompagner et financer un projet d'habitants
- droit de vote des résidents étrangers
Documents Internet
Participation des personnes bénéficiaires du revenu de solidarité active au dispositif - Guide de
recommandations – DGCS - Ministère des solidarités et de la cohésion sociale - 03/2012 - 68 p.
Après le Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale (CNLE)
qui, en octobre dernier, a fait part de ses propositions pour améliorer la participation des
personnes en situation de pauvreté et d'exclusion à l'élaboration, à la mise en oeuvre et à
l'évaluation des politiques publiques, le guide de la DGCS se présente comme une "base de
réflexion sur la mobilisation des personnes bénéficiaires du RSA, mais également un cadre de
référence destiné aux conseils généraux".
Pour en savoir plus : http://www.cnle.gouv.fr/IMG/pdf/Guide_partic_RSA_Adiness_mai_2012.pdf
La participation des exclus : Pourquoi ? Comment ?
Association internationale pour la participation publique - 03/2012 - 19 p.
Séminaire organisé par AIP2-France - 11 octobre 2010 - Synthèse des débats
Pour en savoir plus : http://aip2france.files.wordpress.com/2010/12/aip2-synthc3a8se-dusc3a9minaire-sur-la-participation-des-exclus-11-oct-20101.pdf
La participation de tous : Pourquoi ? Comment ? - Association internationale pour la participation
publique - 10/2011 - 4 p.
Les Recommandation pour la participation de tous sont le résultat d’un travail qui a mobilisé un
grand nombre de personnes pendant plusieurs mois : un groupe de travail interne d’AIP2France,
un séminaire réunissant plus de 50 personnes, un second groupe de travail ouvert, une
discussion avec les membres du Conseil d’administration de la fédération internationale IAP2 et
diverses contributions ont permis de livrer ce document.
Pour en savoir plus : http://aip2france.files.wordpress.com/2011/09/aip2-recommandationsparticipation-de-tous-vf.pdf
27
Débat public : comment entendre la voix des sans voix ? Ville de Nantes - 10/2011 - 28 p.
La ville de Nantes publie son premier cahier : "Connaissances sur Débat public : comment faire
entendre la voix des sans voix ?". Dans le cadre de sa nouvelle politique publique Dialogue
citoyen, la ville de Nantes a engagé une réflexion sur la question de la participation au débat
public des personnes en situation de précarité. La démarche "Dialogue pour tous" associant des
habitants, des associations et des professionnels, présentée ici, vise à interroger les conditions
de participation au débat public des citoyens qui s’en sentent exclus.
Pour en savoir plus :
http://www.nantes.fr/webdav/site/nantesfr/shared/fileadmin/telechargements/Dialogue%20citoyen/
Cahier%20connaissance%20sur/CahierConn1_102011.pdf
Recommandations pour améliorer la participation des personnes en situation de pauvreté et
d’exclusion à l’élaboration, à la mise en oeuvre et à l’évaluation des politiques publiques
Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale - 10/2011 57 p.
Le rapport se compose de trois grandes parties présentant successivement les enjeux de la
participation des personnes en situation de pauvreté, l’état des lieux des pratiques de
participation expérimentées tant par le secteur associatif que par les administrations et les
collectivités territoriales, et enfin les préconisations politiques et méthodologiques du groupe de
travail qui prennent la forme d’une quarantaine de recommandations ou pré-requis, organisés
autour de trois axes majeurs.
Pour en savoir plus :
http://www.cnle.gouv.fr/IMG/pdf/Rapport_final_GT_Participation_24_10_2011.pdf
Recherche Action FNARS Aquitaine. L'enjeu de la participation : construire, Evaluer Ensemble en
Action Sociale - Fnars Aquitaine - 2011 - 44 p.
Rechercher la participation des personnes est devenu courant : on parle d'implication des
bénéficiaires pour le RSA, de Conseil de la Vie Sociale dans les centres d'hébergement, de
représentant des usagers, de citoyens, de familles. Dans les collectivités publiques, les
établissements sociaux, l'idée est acquise. Oui, mais... en pratique, quelle place laisse-t-on à
ceux qui participent ? La recherche-action CEVENAS (Construire et Evaluer Ensemble en Action
Sociale) a rassemblé plus d'une centaine de participants en Aquitaine pour aborder et clarifier les
pratiques de participation dans les organisations sociales. CHRS, CADA, FJT, SIAE, missions
locales, associations d'insertion, Conseils Généraux et Services de l'Etat se sont retrouvés autour
de cette action lors d'ateliers départementaux pour croiser leurs regards et définir ensemble un
cadre méthodologique. Un document de valorisation vient synthétiser les apports de cette
recherche-action : rappel théorique, points de vigilance, méthodologie de projet.
Pour en savoir plus :
http://www.fnars.org/images/stories/sites_regions/aquitaine/cevenas/cevenas__synthse__mars_2011.pdf
La participation des personnes en situation de pauvreté à la construction de la connaissance In Le
rapport de l'Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale 2009-2010 - Documentation
Française - 02/2010 - pp. 123-145
http://lesrapports.ladocumentationfrancaise.fr/BRP/104000099/0000.pdf
Petits pas, grands changements - Construire la participation des personnes en situation de
pauvreté - European Anti-Poverty Network - 2009 - 84 p.
Petits Pas - Grands Changements présente 10 études de cas de différents membres d’EAPN
associant des personnes en situation de pauvreté et d’exclusion sociale dans leur travail local, au
sein des organisations ainsi que dans les processus décisionnels.
Pour en savoir plus : http://www.eapn.eu/images/docs/small%20steps-web%20version_fr.pdf
La participation, une voie citoyenne pour le travail social
Les Rencontres nationales de participation citoyenne, organisées par l’Uniopss qui ont eu lieu à
Caen les 12 et 13 novembre derniers, ont été un temps fort de mobilisation et de partage, autour
d’une démarché féconde, la participation des publics dans le champ de la lutte contre l’exclusion.
Voici le compte-rendu de ces deux journées.
http://www.uniopss.asso.fr/resources/trco/pdfs/2009/12_decembre_2009/Art_US_n232_dec09.pd
f
28
Synthèse des 7èmes rencontres européennes des personnes en situation de pauvreté - 16 et 17 mai
2008 - Bruxelles - Délégation française- EAPN – 15 p.
http://www.cnle.gouv.fr/IMG/pdf/synthese_7es_rencontres.pdf
Pauvreté et droits humains : les projets anti-pauvreté de l'UNESCO
Liberté d'expression et participation
http://portal.unesco.org/shs/fr/ev.phpURL_ID=4674&URL_DO=DO_TOPIC&URL_SECTION=201.html
Les forums sociaux ont besoin des « sans droits », décembre 2004, Extrait du CADTM
http://www.cadtm.org
29
II / LES PRATIQUES À L’OEUVRE
A / Des artisans de la participation
Quart Monde Partenaires
Paroles de sans voix - Edition 2012 / ATD Quart Monde ; Amnesty International France ; Secours
Catholique - 27/03/2012 - 8 p.
Faire changer le regard porté sur les plus pauvres, interpeller nos candidats à la fonction
suprême sur la condition des membres les plus fragiles de notre population, les pousser à
prendre position sur nombre de situations qui font scandale (difficulté voire impossibilité à se
loger décemment, à s’alimenter correctement, à donner une éducation solide à ses enfants, à se
soigner…) : telle est l’ambition de cette nouvelle édition de « Paroles de sans voix ».
Pour en savoir plus : http://www.atd-quartmonde.fr/PAROLES-DE-SANS-VOIX,1988.html
Le croisement des savoirs et des pratiques / FERRAND Claude - Revue Quart Monde - 01/2012 –
n° 221 - pp. 11-15
Innovant, le Rapport Wresinski incite à considérer les citoyens les plus démunis comme
partenaires dès le départ des projets. Il a généré, en France et en Belgique, plusieurs "rechercheaction-formation" de croisement des savoirs et des pratiques. Le processus ainsi expérimenté
montre que nos démocraties devenues impuissantes doivent explorer des voies nouvelles si
l'éradication de la misère reste une cause commune.
ATD Quart Monde réconcilie les parents avec l'école - Gazette Santé Social (la) - 02/2012 - n° 82 –
p. 29
Dans le quartier populaire de Maurepas, à Rennes, l'association a renforcé le dialogue entre les
familles défavorisées et les enseignants.
L'"impératif participatif" dans la politique de la ville en France et à l'étranger - Actes du séminaire
du 27 juin 2011 - Centre d'analyse stratégique, Conseil National des Villes - 10/2011 - 36 p.
Le Centre d'analyse stratégique, en partenariat avec le Conseil national des villes, a organisé le
lundi 27 juin 2011 un kiosque : L’ "impératif participatif" dans la politique de la ville en France et à
l'étranger.
- La participation des habitants en France et à l’étranger : bilans et perspectives, Marion
CARREL, sociologue, maître de conférences en sociologie à l’université Lille-III, chercheuse
associée au CEMS (EHESS), co-directrice de la rédaction de la revue Participations (de Boeck)
- Le rôle des associations et des « artisans de la participation », Bruno TARDIEU, délégué
national d’ATD Quart Monde et Anne BOUSQUET, représentante du Groupe de travail
inter-quartiers (collectifs d’habitants de Lyon la Duchère)
- Regards d’élus locaux et de techniciens, Bruno COUTURIER, directeur de la mission du Grand
Projet de Ville Lyon la Duchère et Xavier LEMOINE, maire de Montfermeil, vice-président du
Conseil national des villes
Pour en savoir plus : http://www.strategie.gouv.fr/content/actes-du-kiosque-l-imperatif-participatifdans-la-politique-de-la-ville-en-france-et-letrang
La démocratie à l'épreuve de l'exclusion. Quelle est l'actualité de la pensée politique de Joseph
Wresinski ? Actes du colloque international - Paris - 17 au 19 décembre 2008 - Volumes 1 et 2
ATD Quart Monde ; Sciences politiques - 2010
A l’occasion du vingtième anniversaire de la mort de son fondateur et du soixantième
anniversaire de la Déclaration universelle des Droits de l’Homme, le Mouvement ATD Quart
Monde a initié le déroulement d’un colloque intitulé « La démocratie à l’épreuve de l’exclusion.
Quelle est l’actualité de la pensée de Joseph Wresinski ? Il s’est déroulé les 17, 18 et 19
décembre 2008 dans les locaux de l’Institut d’Etudes Politiques de Paris.
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DVD - Le Quart Monde rencontre l'Université / SZAC Murielle - ATD Quart Monde - 2009
En complément du livre Le Croisement des Savoirs et des Pratiques, ce film illustre le travail
réalisé. Des participants disent leurs motivations et leurs découvertes. Il relate la réussite d’un
pari apparemment impossible : faire travailler ensemble des universitaires et des personnes en
grande pauvreté. Durant deux années, au prix d’une ténacité extraordinaire, dépassant mille
occasions d’incompréhension, les trente-six participants au programme de recherche actionformation "Quart Monde-Université" ont démontré qu’il est nécessaire, et possible, de croiser des
savoirs qui généralement s’ignorent, pour pouvoir agir ensemble contre la pauvreté et les
exclusions.
Croiser les savoirs et les pratiques pour faire ensemble ! - Actes : actions et territoires du social 12/2010 - n° 413 - p. 9
Inscrit dans le cadre des actions menées en France pour l'année européenne de lutte contre la
pauvreté et les exclusions, le projet mené par l'UNCCAS et ATD Quart Monde visait à favoriser la
connaissance réciproque des élus et des personnes en difficulté. Premier bilan.
Pour en savoir plus : http://www.unccas.org/unccas/europe.asp
Sur un pied d'égalité - Une co-formation entre professionnels de la protection de l'enfance et
usagers - Actualités Sociales Hebdomadaires - 04/06/2010 - pp. 32-35
En avril dernier, 14 cadres et travailleurs sociaux de la protection de l’enfance et 5 personnes en
situation de grande pauvreté participaient à la sixième co-formation organisée par ATD quart
monde et l’ENACT d’Angers. Objectif : permettre une rencontre sans parti pris afin de faire
évoluer les relations entre professionnels et usagers. Les ASH étaient présentes.
Des clés pour se comprendre - Actualités Sociales Hebdomadaires - 25/09/2009 - n° 2625 – pp. 22-25
Mieux dialoguer pour mieux agir ensemble contre l'exclusion : tel est le principe des coformations initiées par le mouvement ATD quart monde qui réunissent des professionnels et des
personnes en situation de pauvreté. Des actions qui créent les conditions d'une vraie rencontre
entre les deux catégories d'acteurs, conduits à réviser les « a priori », peurs et incompréhensions
qui obèrent leurs relations.
Former à la démocratie participative, une formation pas comme les autres… / Laurent SOCHARD FEUILLE DE ROUTE, n° 382, 03/2009, journal mensuel du Mouvement ATD Quart Monde.
http://www.atd-quartmonde.fr/formeralademocratie
Coproduire du droit, ce n’est pas réclamer une prestation sociale - In Départements,
les débuts d’une culture participative, Territoires, 02/2008, pp. 26-27
Interview de Bruno Tardieu, Délégué national d’ATD Quart Monde
Parole des pauvres et recherche : le croisement des savoirs / BRUN Patrick, In Voix des précaires et
langage du social - Vie sociale - n° 3/2007 - pp. 9-23
- Pourquoi le croisement des savoirs ?
- Réciprocité et autonomie des participants au croisement des savoirs
- Du « laboratoire social » à la quotidienneté des relations : la question du transfert
- « Regarder le monde par en bas »
Quand les plus pauvres forment les professionnels / Laurent SOCHARD - Tess - 01/2006 pp. 33-35
Toute personne, professionnel ou militant, "engagée dans la lutte contre l'exclusion", dira bien
connaître les personnes et leurs besoins. C'est ce que pensaient certains professionnels qui
viennent pourtant de vivre à l'ENACT d'Angers un stage pas comme les autres à partir du
programme Quart-Monde Partenaires.
« Ce que l'on dit, doit faire changer notre vie » - Grande pauvreté, participation et accès de tous aux
droits fondamentaux - ATD Quart Monde – 02/2006 – 113 p.
- Document complet : http://www.atd-quartmonde.org/IMG/pdf/Ce_que_l_on_dit.pdf
- Synthèse : http://www.atd-quartmonde.org/IMG/pdf/4_pages_FR_defdef_HVB.pdf
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A Angers, des exclus deviennent des formateurs de travailleurs sociaux - Le Monde - 28/02/2006
http://www.interactions-online.com/page_news.php?filtre_visu=0&id_news=208&pr=
Le croisement des pratiques : quand le Quart Monde et les professionnels se forment ensemble Groupe de recherche Quart Monde Partenaire - Quart monde - 2002 - 227 p.
Le mouvement ATD Quart Monde a initié une co-formation qui mettait en présence des
professionnels et de personnes en difficulté : deuxième étape d'un programme expérimental
franco-belge de croisement des savoirs, qui tente de répondre à la question "que faut-il faire et
quelles conditions créer pour se former ensemble à agir en partenariat pour éliminer la misère ?"
La charte du croisement des savoirs et des pratiques avec des personnes en situation de pauvreté
et d’exclusion sociale » - ATD Quart Monde – Ateliers du Croisement des savoirs et des Pratiques
http://atd-quartmonde.org/Charte-du-croisement-des-savoirs.html
Qualification mutuelle
Une méthode participative : la qualification mutuelle / Suzanne ROSENBERG
« Qualification mutuelle » avec des habitants et des professionnels pour une nouvelle
contractualisation dans le dispositif RMI en Isère / Témoignage d’Yves BERTHUIN
Théâtre-forum
Education populaire et intervention sociale / LIMA Léa, ROUXEL Sylvie - Agora - Débats/Jeunesse 2011 - n° 58 - pp. 48-119
- L'éducation populaire à l'épreuve du service social : les rendez-vous manqués (1930-1950)
Jean-Claude RICHEZ
- Education populaire et intervention sociale au Québec - Evelyne BAILLERGEAU
- Théâtre de l'opprimé et intervention sociale - Aux sources de l'éducation populaire ?
Pierre LENEL
- Usages de la thématique sécuritaire dans l'éducation populaire - L'offre officielle d'une
association de quartier ouverte aux jeunes Sylvain BORDIEC
Monter sur scène pour réfléchir à son métier - Travail Social Actualités - 04/2011 - n° 21 - pp. 30-32
Le débat théâtral, ou théâtre forum, est une formule appréciée pour inciter les professionnels du
secteur social et médico-social notamment, à réfléchir à leurs pratiques de manière ludique et
interactive. Au théâtre ce soir : la compagnie Entrées de jeu.
Pour en savoir plus : http://www.entreesdejeu.com
Dans les coulisses du social. Théâtre de l'opprimé et travail social / CHATELAIN Mado, BOAL Julian Erès - 2010 - 220 p.
Quand les acteurs sont des usagers ou des professionnels des services sociaux, quand ils
mettent en scène des questions touchant aux inégalités sociales, au traitement du chômage, à la
pauvreté et à l'aide sociale, ils soulèvent des enjeux fondamentaux, notamment en matière de
démocratie participative. Quand ces acteurs tentent, à l'aide du théâtre-forum, d'humaniser les
pratiques sociales dont ils dépendent ou qu'ils exercent, ils bousculent inévitablement les
fonctionnements institutionnels. Pour autant, leur « donner la parole » suffit-il à les rendre «
acteurs » du changement social ? Cette question est à la mesure du défi lancé par le théâtre de
l'opprimé créé par Augusto Boal et dont l'auteur s'empare ici à travers cette chronique
d'expériences menées en France, au Brésil ou en Inde.
Travailler dans la durée avec les précaires in Départements, les débuts d’une culture participative Territoires - 02/2008, n° 485 - pp. 24-27
Isère - Le théâtre forum et la qualification mutuelle sont deux outils participatifs qui ont permis au
Conseil général de développer l’action collective avec des personnes en difficulté et qui ont
conduit les professionnels de l’action sociale à changer leurs méthodes de travail.
Interview de Bruno Tardieu, délégué national d’ATD Quart Monde, « Coproduire du droit, ce n’est
pas réclamer une prestation sociale ».
32
Côté social, côté scène - ASH Magazine - 05-06/2008 - n° 27 - pp. 14-19
« Le théâtre-forum : un outil thérapeutique » - Entretien avec Fabienne Brugel
RMI en scène : retour sur expérience In Voix des précaires et langage du social, Vie sociale –
n° 3/2007 - pp. 79-89
- Le contexte d’émergence d’un théâtre forum
- L’observation non participante d’une session : de la préparation à la représentation
- Des limites d’interprétation
- Des arrangements implicites au service de principes de justice sociale
- Des éléments de compréhension issus de l’observation du théâtre forum
- Le théâtre comme vecteur identitaire ?
Jouer le conflit : pratiques de théâtre-forum / GUERRE Yves - L'Harmattan - 06/2006 - 206 p.
Pour retrouver le pouvoir émancipateur du peuple, il faut des méthodes dont le fonctionnement
ne contredise pas les objectifs et qui permettent d'aborder et de travailler la conflictualité sociale
sur sa face productive. A partir de l'expérience du théâtre-forum qui met en jeu des situations de
la vie quotidienne à transformer, ce livre développe les principaux aspects pratiques d'une
méthodologie de démocratie participative et d'éducation populaire dont notre société a besoin
pour redonner vie et espoir à son futur.
Un théâtre forum pour interroger les pratiques professionnelles - Drôles de drames du travail social
- Actualités Sociales Hebdomadaires - 05/2006 - pp. 40-43
Le centre départemental d'action sociale (CDAS) de Rennes-Villejean a choisi le théâtre pour
réfléchir a ses méthodes de travail. Le temps d'une formation, neuf professionnels de l'institution
se sont improvisés acteurs au sein du Théâtre du Grain de Sable. En mettant en scène leur
travail quotidien devant leurs collègues et partenaires, ils ont questionné, par le biais de la fiction,
leurs pratiques et leur quotidien afin de mieux les réinventer.
Théâtre-forum : utiliser le jeu pour recréer du lien social - Actualités Sociales Hebdomadaires 30/12/2005 - pp. 29-30
Dans les Hauts-de-Seine, le stage de théâtre-forum "accès à la socialité" permet aux titulaires du
revenu minimum d'insertion ou de l'allocation de parent isolé de se mettre en scène et de
"redonner du possible à leur vie.
A Angers, le théâtre-forum pour initier à la démocratie participative - Gazette des Communes (la) 16/05/2005 - p. 69
L'Enact d'Angers anime, pour la cinquième année consécutive, un stage "démocratie
participative". Il est désormais ouvert aux agents chargés de projets participatifs et s'adapte aux
difficultés qu'ils rencontrent.
L'Enact forme au changement par le théâtre forum - Travailler pour l'Economie Sociale & Solidaire 12/2004 - pp. 26-27
Jeux pour acteurs et non acteurs : pratique du théâtre de l'opprimé / BOAL Auguste - La Découverte 1991
Théâtre de l'opprimé / BOAL Auguste - La Découverte - 1985
Moderniser Sans Exclure
Moderniser les entreprises adaptées : une nécessité / CHARLOT Jean-Luc - Actualités Sociales
Hebdomadaires - 20/04/2007 - p. 33
Repenser leur modèle économique ainsi que leur organisation managériale et leur gestion des
ressources humaines, c'est le défi auquel sont confrontés les anciens "ateliers protégés",
explique Jean-Luc Charlot, qui anime, au sein de l'association Développement et emploi, le
réseau "Moderniser sans exclure".
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Services à la personne : "des régulations territoriales seront nécessaires / CHARLOT Jean-Luc Actualités Sociales Hebdomadaires - 27/10/2006 - pp. 37-38
La dynamique nationale créée par le plan de développement des services à la personne se
heurte, au plan local, à certains obstacles. Jean-Luc Charlot, animateur du réseau "moderniser
sans exclure" au sein de l'association Développement et emploi les détaille : connaissances
statistiques lacunaires, absence de démarche d'accompagnement des nouveaux offreurs de
services et difficulté des salariés à jongler avec des employeurs multiples.
La mise en oeuvre de la loi 2002-2 à l'épreuve de la délibération - Actualités Sociales Hebdomadaires 22/04/2005 - pp. 29-30
La loi du 2 janvier 2002 a mis en demeure les institutions sociales et médico-sociales d'instaurer
un véritable dialogue avec leurs usagers. Mais, faute de réflexion sur les conditions de cet
échange, grands sont les risques que la participation de ces derniers aux processus de décision
reste superficielle, avertit Jean-Luc Charlot qui anime, au sein de l'association Développement et
emploi, le réseau "moderniser sans exclure".
Pour en savoir plus : http://www.developpementetemploi.com
Moderniser Sans Exclure : l'actualité d'une démarche - Développements - 09/2004 - 23 p.
- "changer les choses par la confrontation des points de vue"
- quand les hôteliers écoutent leurs salariés
- "il faut toute une ville pour élever un enfant" : Tourcoing a fait le choix de placer l'éducation
parmi les grandes priorités de l'action municipale. Des orientations ont été définies au départ
autour de quatre axes : vie collective et citoyenneté, culture, sport, technologies de l'information
et de la communication éducatives
- à l'écoute des jeunes sans emploi : expérience du Nord-Pas-de-Calais
- l'exclusion ne se gère pas, elle se combat ! : action conduite par l'association "Tout Horizon" à
Marseille et ses effets sur l'environnement, les individus et les collectifs
- Ma Duchère... mon village : projet d'écoute des habitants du quartier de la Duchère (Lyon) et
d'accompagnement de leur participation à la transformation de leur quartier : démolition,
relogement, diminution des logements sociaux...
- travail du dehors, travail du dedans : un film réalisé en 2003 avec la Régie de quartier Regards
à Arles a permis de mieux comprendre en quoi le travail est bien plus qu'une source de revenu.
En 2004, une action innovante a été mise en place avec le PLIE d'Arles. Elle se déroule en
quatre étapes : groupe de parole, stage en entreprise, confrontations et réalisation du film
- "je participe, tu participes... " : depuis une dizaine d'années, les équipes de Moderniser Sans
Exclure organisent des espaces de débat qui permettent la construction et la confrontation des
points de vue des usagers et des décideurs
Quelles perspectives pour les missions locales ? - Actualités Sociales Hebdomadaires - 10/09/2004 pp. 29-30
Selon Jean-Luc Charlot, qui assure, au sein de l'association Développement et emploi,
l'animation nationale du réseau "Moderniser sans exclure" fondé par Bertrand Schwartz, les
missions locales doivent aujourd'hui, pour renforcer leur légitimité, renouer avec un principe qui a
guidé leur création : l'affirmation d'une "fonction politique autonome"
Agents de médiation sociale : l'action de "Moderniser sans exclure" - Actualité de la Formation
Permanente - 01/09/2000 - pp. 19-25
- la démarche de recherche-action : automédiatisations et études de cas
- définir les attentes des employeurs en confrontant leur point de vue avec celui des jeunes
- l'influence de démarche "nouvelles qualifications"
- validation des acquis et avenir des jeunes
Moderniser sans exclure / SCHWARTZ Bertrand - La Découverte - 1994 Se former, c'est se transformer - LIR - 02/1995 - p 7 à 10
- insertion sociale et insertion professionnelle
- petit boulot au poste qualifiant
- la formation en alternance
- les entreprises d'insertion
- moderniser sans exclure...
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Formation et Action Citoyenne (FAC)
Mini-catalogue des outils de la participation – Formation et Actions citoyennes
http://www.la-fac.org/IMG/pdf/Des_outils_pour_la_participation.pdf
MISEREOR
Rapport d’interdépendance entre l’appui à la démocratie, la participation et la lutte contre la
pauvreté
http://www.misereor.org/fr/savoir-et-experiences/participation/la-participation-est-dans-lair-dutemps/rapport-dinterdependance-entre-lappui-a-la-democratie-la-participation-et-la-lutte-contrela-pauvrete.html
MRIE
Dossier annuel 2011 de la Mrie. Pauvreté, Précarités, Exclusions. Partie 6 « Participer » –– 2012 –
pp. 181-211
La participation des personnes en situation de précarité à l’épreuve des pratiques : entre
désenchantement et résistance
Pour en savoir plus : http://www.mrie.org/docs_transfert/publications/MRIE_Dossier_2011.pdf
Pauvreté, précarité, quelle démocratie participative, pour quelles transformations ? L’état des
savoirs sur les questions de participation et de démocratie participative associant les personnes
les plus précaires (approche historique, philosophique et sociologique) – Rencontre régionale –
11/2008
Lire la synthèse de Mireille Flageul – 24 p. :
http://www.mrie.org/docs_transfert/publications/démocratie%20participative%20-ExposéMireille%20Flageul-16-09-08-Région.pdf
Dossier Ressources 2005 - Connaître avec pour agir ensemble
http://www.mrie.org/personnes-en-difficultes/detail_doc.asp?id=41
Les Universités Populaires de Parents - ACEPP
ACEPP (Association des collectifs enfants - parents - professionnels) - Un réseau national
d'initiatives parentales pour l'accueil des jeunes enfants et de leurs familles.
Ce mouvement parental, éducatif et citoyen qui s’engage pour :
la reconnaissance du parent comme premier éducateur de l’enfant,
la collaboration parents/professionnels pour la qualité de l’accueil et l’éveil des enfants,
le développement des initiatives collectives parentales ouvertes à tous dans le respect des
différences.
L’université populaire des parents est l’un des outils développés depuis le début 2005.
Http://www.acepp.asso.fr/
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Universités Populaires de Parents. Des parents acteurs, chercheurs, citoyens. Sous la dir. de
Emmanuelle MURCIER et Michelle CLAUSIER - Chronique Sociale - 09/2010 - 192 p.
La question de la parentalité est souvent mise sur le devant de la scène. Mais force est de
constater que la voix des parents, notamment de milieu populaire, est souvent absente et que de
nombreux stéréotypes et préjugés courent sur eux. Au sein des Universités Populaires de Parents,
créées depuis 2005 par l'ACEPP, des parents, avec le soutien d'universitaires, mènent des
recherches sur la parentalité qui portent sur le décrochage scolaire, la transmission des valeurs, la
cohérence éducative... Ces travaux sont ensuite le support pour initier des débats avec les acteurs
locaux (enseignants, travailleurs sociaux, élus...) et générer des propositions et des projets locaux
autour de l'éducation. Cet ouvrage présente la démarche des UPP et les résultats des recherches
des parents. En analysant cette expérience, l'ouvrage invite à questionner nos approches sur
l'accompagnement des parents, l'éducation populaire, la démarche participative et sur l'action
sociale. Il propose ainsi de nouveaux regards pour repenser les actions autour de la parentalité.
Les Universités populaires de Parents : bilan à Sciences Po, à Paris le 30 mai 2008
« Accompagner les parents, pourquoi, comment ? Une expérimentation de parents acteurs,
chercheurs et citoyens : Les Universités Populaires de Parents »
* Consulter les actes : http://www.acepp.asso.fr/IMG/pdf/Actes_upp_30_mai_2008.pdf
* La presse en parle dans Tessolidaire : « Les universités populaires de parents : une
expérimentation de parents acteurs, chercheurs et citoyens » - Laurent SOCHARD 10/06/2008
http://www.acepp.asso.fr/?Les-Universites-populaires-de
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B / Les outils
La charte de la participation- Reseau Urbact Partecipando
http://urbact.eu/fileadmin/subsites/participando/pdf/Participation_Charter_FR.pdf
Guide des outils et méthodes de participation des personnes en difficulté - La participation et le
partenariat au service de l’insertion et de la citoyenneté
UNIOPSS, Mars 2003
- Des formes de participation et de partenariat variées
- Les conditions ou préalables nécessaires à la participation
- L’expression des personnes en situation de précarité et d’exclusion sur leurs besoins et
attentes, trait fondamental et point de départ de la participation
- L’articulation entre la dimension individuelle et la dimension collective des problèmes
et solutions, au travers parfois d’une problématique de développement local, deuxième trait des
expériences de participation
- Agir en acteur individuel ou collectif pour concrétiser un projet de caractère personnel, social ou
politique : l’importance du partenariat.
http://i.ville.gouv.fr/divbib/doc/guideparticipation.pdf
Gouverner les villes avec leurs habitants, Fiche de lecture
Catherine FORET, Editions Charles Léopold Mayer, 2001
http://www.comedie.org
Des groupes cibles aux groupes stratégiques : participation et exclusion
LAVIGNE-DELVILLE, Ph, 01/2000
http://www.gret.org/ressource/pdf/methodo2.pdf
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C / Récits d’expériences
Démocratie locale - Ces conseils qui améliorent l'intégration des étrangers - Gazette des Communes
(la) - 06/06/2011 - n° 23 - pp. 32-34
Les conseils de résidents étrangers visent à faire exister ces derniers autrement qu'en tant que
victimes de discriminations. Ils ont engagé le processus en faveur du droit de vote. S'ils ciblent en
priorité les résidents non communautaires, les CRE concernent en fait tous les étrangers. Ils
oeuvrent à mieux faire connaître la culture et l'identité des immigrés auprès de tous. Encore peu
nombreux, les CRE sont devenus des outils de démocratie locale à part entière. Une structure
nationale, le Cofracir, donne de la visibilité à leur action.
Expériences de Nantes, Grenoble, Roubaix et Strasbourg.
Avec ou sans domicile fixe, écrire ensemble / FARHI Carole, In Voix des précaires et langage du social,
Vie sociale, n° 3/2007, pp. 27-40
Fenêtres sur La Parenthèse In Voix des précaires et langage du social, Vie sociale, n° 3/2007, pp. 41-52
Une démarche participative au restaurant social « Leperdit » - CCAS de Rennes – Banque
d’expériences de l’action sociale locale, UNCCAS, 01/01/2007
http://www.unccas.org/banque/default.asp?id=922
Des conseils pour faire entendre la voix des étrangers - Courrier des Maires (le) - 01/2007 - pp. 28-30
Les initiatives se multiplient pour faire participer au débat démocratique les étrangers non
communautaires.
Expériences : Paris XIXème - Bordeaux - Trélazé (49)
Participation des jeunes
Les jeunes, éternellement absents de la politique ? / PRADEAU Gilles - Territoires - 02/2011 - n° 515 pp. 44-45
A quoi servent les conseils de jeunes dont se dotent les collectivités locales ? S'il s'agit de
représenter l'ensemble des jeunes de ce pays, on est loin de l'objectif.
Conseil des jeunes : bilan de l'expérience seine-et-marnaise / ROBERT Caroline - Territoires - 11/2010
- n° 512 - pp. 44-45
Les conseils de jeunes se développent en France, mais ils se heurtent à certaines difficultés. La
relation de pouvoir inégale entre l'autorité publique et des jeunes souvent considérés comme
immatures ou incompétents dans leurs avis sur des projets de territoire conditionne les pratiques.
Exemple en Seine-et-Marne.
Politiques de jeunesse - Les défis majeurs de l'intégration / LONCLE Patricia - Presses Universitaires
de Rennes - 2010 - 276 p.
Cet ouvrage étudie les politiques d’intégration des jeunes en France et en Europe, leurs enjeux,
leurs histoires et leurs contenus. Il s’agit de comprendre comment la France se situe vis-à-vis de
cette frange de la population qui attire l’attention des politiques sans que l’intervention de l’État
soit suffisante. Or, intégrer et mobiliser la jeunesse sont des enjeux vitaux pour le développement
de la société.
Pourquoi faire participer les jeunes en Europe ? Patricia LONCLE, L’Harmattan, 01/2009, 240 p.
Pourquoi faire participer les jeunes en Europe ? Les réponses à cette question sont complexes et
relativement incertaines. Ce livre s'intéresse dans un premier temps aux tendances transversales
qui caractérisent les expériences de participation locale en Europe, aux principes sur lesquels
elles s'appuient. Dans un second temps, il s'attache à analyser les actions conduites dans le
cadre du quartier de Metz-Borny et de la ville de Rennes.
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L’information et la participation des jeunes – Séminaires internationaux d’échange de bonnes
pratiques en Europe et en Amérique latine – INJEP - 2008 - 96 p.
Cet ouvrage résume les expériences, les réflexions et les propositions des jeunes qui n’ont eu
qu’un seul but tout au long de ce programme : faire avancer dans chaque pays la réflexion sur
l’information et la participation des jeunes.
En donnant à la jeunesse de nos deux continents l’occasion de se pencher sur l’information et la
participation des jeunes, l’Union européenne l’a amenée à réfléchir à ses propres responsabilités
dans la défense et la construction de la Paix. Telles sont les valeurs fondamentales qui ont
présidé à sa conception et que ce guide propose de discuter et de partager.
Participation des jeunes : apprentissage à double sens - Territoires - 03/2008 - n° 486 –
p. 69
Nanterre (92) - Souvent pointés du doigt, les jeunes sont malgré tout des citoyens engagés, mais
rarement au sein des instances institutionnelles de concertation.
Démocratie locale - Comment encourager la participation des jeunes - Gazette des Communes (la) 05/06/2006 - pp. 36-38
Il existe aujourd'hui environ 1600 conseils d'enfants et de jeunes. La plupart sont à l'échelle
communale. Mais les départements et régions commencent à créer des structures similaires
- témoignage et contact : Association nationale des conseils d'enfants et de jeunes,
Pour en savoir plus : http://www.anacej.asso.fr/
La citoyenneté, remède au "malaise des jeunes" ? - Maires de France - 02/2006 - pp. 36-37
Et si la citoyenneté était, en partie, un remède au « malaise de la jeunesse" ? Le terme un peu
galvaudé de "citoyenneté" reprend tout son sens si on lui associe les notions d'apprentissage du
vivre-ensemble, d'appropriation de l'espace public et de la participation à la vie de la cité. Ce qui
passe par un changement du regard des élus sur les jeunes.
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Dossier documentaire
Edité par l’INSET, rue du Nid de Pie, BP 62020, 49016 Angers Cedex
www.inset-angers.cnfpt.fr
Directeur de publication : Patrick Debut, Directeur
Responsable du centre de ressources : Madeleine Baché
Conception et réalisation : Bérangère Godement, Laurent Sochard
Tél. : 02 41 22 41 46
© 2012 CNFPT/ INSET D’ANGERS
Centre national de la fonction publique territoriale
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