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MEDIATHEQUE DE L’ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE
ARCHIVES
Compagnie des Architectes en chef des Monuments historiques
ACMH
(2003-003)
Inventaire par Caroline Dabit
Septembre 2003
M. Moulin, président de la Compagnie des Architectes en chef des Monuments historiques
(ACMH) a transmis à la Médiathèque en janvier 2003 les archives de la compagnie.
Elles se composent de plusieurs ensembles chronologiques avec d’importantes lacunes.
La Compagnie doit être avertie de l’utilisation de ce fonds d’archives.
Communication sur autorisation.
Table des matières
1) Généralités :
- Statuts de la compagnie.
- Annuaires.
- Assemblées générales.
- Médaille.
- Trésorerie.
- Chronologie.
2) Section administrative :
- Evolution de la profession.
- Ordre des architectes.
- Code déontologie.
3) Section technique et scientifique.
4) Section expositions et manifestations.
5) Section relations extérieures.
6) Section des abords.
7) Section jardins.
8) Correspondance avec les Architectes en chef des Monuments historiques (ACMH).
9) relations diverses :
- Architectes des bâtiments de France.
- Architecte des bâtiments civils et des palais nationaux.
- Vérificateurs.
- Direction du patrimoine.
- Directeur.
- Sous-directeur des Monuments historiques.
- Bureau.
- Inspection générale.
- Conservateurs régionaux des Monuments historiques (direction régionale des affaires
culturelles).
INVENTAIRE
2003/03/1
1) Généralités :
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1.1 Statut de la compagnie (1967-1992.
1.2 Annuaires (1958 -1994).
1.3 Trésorerie (1979-1994).
1.4 Assemblée générales : 20 avril 1956 ;3 février 1958 ; 13 décembre 1958 ; 17
novembre 1967 ; 9 janvier 1970 ;17 mars 1975 ; 25 juillet 1975 ; 16 décembre 1978 ;
18 juin 1979 ; 22 septembre 1979 ; 18 décembre 1979 ; 19 mai 1980 ; 10 octobre
1980 ; 29 novembre 1980.
2003/03/2
2.1.Assemblées générales : 19 décembre 1981 ; 13 janvier 1982 ; 8 mars 1982 ; 24, 25
avril 1982 ; 12 juin 1982 ; 27 septembre 1982 ; 18 décembre 1982 ; 6 mai 1983 ; 3
décembre 1983 ; 28 avril 1984 ; 19 mai 1984 ; 10 novembre 1984 ; 12 janvier 1985 ;
1 er juin 1985 ; 15 juin 1985 ; 13 juillet 1985 ; 28 septembre 1985 ; 6 décembre 1985 ;
1 er mars 1986 ; 11 octobre 1986 ; 13 décembre 1986 ; 5 décembre 1987 ; 3 décembre
1988 ; 18 mars 1989 ; 16 décembre 1989, 5 décembre 1992.
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2.2 Conseil de la Compagnie (1991-1994) : convocations, comptes rendus.
2003/03/3
3.1 Médailles : années 1959 ; 1969-1976 ; 1979-1990.
2003/03/4
4.1 Médailles : années 1991-1997.
4.2 Membres d’honneur (1958-1986), distinctions honorifiques et récompenses.
4.3 Chronologie : correspondance ( 1950-1965)activités de centres de recherche,
honoraires, programmes de voyages, questions diverses.
2003/03/5
5.1 Chronologie :correspondance (1966-70)comptes-rendus d’assemblées générales,
rémunération, notes du président, projets, visites, activités du centre de recherches.
5.2 Chronologie :correspondance (1971) demande d’emploi, arrêtés, compte rendu de
réunion, réformes de structures, section scientifique et technique.
2003/03/6
6.1 chronologie :correspondance (1972 ; 1975-1978) comptes-rendus de réunions,
demandes de stages et d’emplois, circulaires, projet de loi ; convocations, relation
avec les sections, ordre du jour, correspondance entre acmh.
2003/03/7
7.1 chronologie :correspondance.(1979-1986 ) séminaires, demandes d’emploi et de
stage, convocations, comptes-rendus, concertations. sur les édifices, honoraires.
7.2 chronologie :correspondance.(1988-1989) comptes rendus de réunion, procès verbaux
de travaux rapports et notes de réflexions, colloques.
2003/03/8
8.1 Chronologie :correspondance.(1990) convocations, comptes-rendus d’assemblées
générales, relations avec les sections, voyages, articles de presse, listes des Acmh.
8.2 Chronologie :correspondance (1991) voyages, mémoires, demande de stage,
assurance, projet d’organisation des services, journée portes ouvertes.
8.3. Chronologie :correspondance (1991-1992) code de déontologie, rémunérations,
expositions, prix Europa Nostra, relation avec les sections, ateliers du patrimoine.
2003/03/9
9.1 Chronologie :correspondance.(1993) journée portes-ouvertes, IPAC commission
générale de l’inventaire, conférence de presse, situation des ACMH, code de
déontologie, conseil scientifique, études préalables, patrimoine «mode d’emploi ».
9.2 Chronologie :ordre alphabétique (premier semestre 1991) remboursement, annuaire,
création d’un observatoire économique et constitution de la commission nationale,
rôle des architectes des bâtiments de France, voyages.
2003/03/10
10.1 par ordre alphabétique (deuxième semestre 1991), notamment sur plans, projet
d’illustrations de la compagnie ,voyages, constitution d’un dossier d’archives,
fonction des architectes de France, maîtrise d’œuvre sur les monuments historiques.
10.2 chronologie : ordre alphabétique (premier semestre 1992), groupe d’études sur le
patrimoine architectural, formation d’architectes étrangers, demande de
renseignements et de documentations, voyages, honoraires, médailles, comptesrendus de réunions.
2003/03/11
11.1 par ordre alphabétique (deuxième semestre 1992) , demandes de stages, projet de
réforme de la Commission, correspondance, convocations, articles de presse, relation
avec les sections, colloques.
11.2 par ordre alphabétique(1993), liste des membres d’honneur, correspondance,
documentation, revue « Monumental », article de presse, concours Europa Nostra,
relation avec différentes sections, enquête sur les honoraires
2) Section administrative :
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2003/03/12
12.1 Réforme de la profession d’architecte (1965-1969) : réforme de l’enseignement,
réforme administrative, procès-verbaux, avant-projet de la réforme des statuts.
12.2 Syndicats (1969-1970) : programme des conférences, bulletins d’information, statut,
comptes-rendus de conseils et de réunions, rapport Paira
12.3 Ordre des Architectes : comptes rendus de réunions, article de loi, barême des
cotisations, correspondance (1988-1991)
12.4 Groupe de travail sur la politique du patrimoine (rapport Querrien) (1967-1982) :
comptes rendus de réunions, bilans et perspectives, articles de presse
2003/03/13
13.1 Groupe de travail réforme des statuts (1979-1980) : proposition Antoni, projet de
décret, comptes rendus de réunions, rémunérations, relations avec les sections, rapport à M. le
Premier Ministre, décrets, projet de structures régionales, missions des Architectes des Bâtiments
de France, notes d’information, conférence, article de presse
13.2 Groupe de travail rémunérations : comptes rendus des réunions, modèles de contrat,
procédures, textes Taupin, commissions Tricot, documents d’étude préalable et d’information,
documents Texier, étude Algoe, proposition de la Compagnie, article de presse, application de la
TVA (1978-1982)
2003/03/14
14.1 : « généralités » : circulaire, atteintes à la législation, table ronde, composition des
différentes sections, compte-rendu de réunions de la section, correspondance
14.2 Textes de référence ( 1976-1991): arrêts, extraits du Journal Officiel, circulaires
« avez vous lu », décret, rapport d’activité
14.3 Code de déontologie (1981-1993)
14.4 Ecole de Chaillot : concours ACMH, problèmes de la propriété de la thèse, dossier
remis aux nouveaux reçus, correspondance (1967-1993)
14.5 Loi-programme (1987-1993), article de presse, correspondance avec l’Assemblée
Nationale, participation des collectivités locales dans la loi-programme sur le patrimoine
historique
2003/03/15
15.1 Circonscription « mouvement » (1979-1993) : notes sur la territorialité des ACMH,
comptes rendus de réunions, arrêtés, arrêtés de nomination, avis de l’Inspection Générale MH,
pièces écrites « présidence », correspondance
15.2 Assurance professionnelle (1985-1991) : notes d’information, articles de presse,
déclarations d’assurance, circulaire interministérielle, , responsabilité professionnelle, MAF
2003/03/16
16.1 Retraites (1981-1992) : fonds de pension, assurance vieillesse
16.2 Etude préalable, groupe suivi de la réforme (1983-1990), consultation des ACMH,
énoncé des observations de la compagnie, , compte-rendu de réunion
16.3 Gestion des études préalables (1990-1993) : estimation des contrats d’études, litiges
d’études préalables, pénalités de retard, convention d’étude préalable, circulaire, correspondance
16.4 : projet de contrat, maître d’ouvrage, maître d’œuvre (1981-1994), transferts, procès
verbaux, correspondance
16.5 : Projet décret, maître d’œuvre, maîtrise d’ouvrage (1991-1992) extraits du Journal
Officiel, modalités d’application, relevés de conclusions de réunions, proposition de directive du
conseil, note de service
16.6 : Missions Monnier et Bolotte : à propos de la réforme du statut des ACMH (19881992)
2003/03/17
17.1 Réforme de la rémunération (1983-1987) : états successifs des textes, études des
arrêtés d’application, commentaires divers
17.2 Réforme de la rémunération (1982-1992) : assiette de la rémunération, honoraires,
recours, projets d’arrêtés, note d’information, correspondance
17.3 Frais de déplacement (1993) : correspondance
2003/03/18
18.1 Recours (1965-1972) : Yves Boiret, avocat Nicolaï
18.2 Section du contentieux du Conseil d’Etat : projet d’organisation des services
d’architecture, cas limites (compétences croisées), textes réglementaires, circulaires, décrets,
arrêtés, commentaires (1988-1990)
18.3 Enquête menée par la direction du patrimoine sur les contentieux (1980-1993)
18.4 Affaires Chaumont, Taupin, Héritage (1988-1994)
18.5 Litiges internes : Duval vs Decaris, Fonquernie vs Schmuckle, impayés, recours
Rochette ((1988)
3) Section technique et scientifique
2003/03/19
19.1 Généralités : composition des sections, correspondance avec le Ministère et le
Conseil d’Etat (1966-1994)
19.2 Comptes rendus de réunions et convocations (1966-1994)
19.3 Groupes de travaux : maladie de la pierre, enduits, façades, stabilité, nettoyage,
MOS, problème de silicose, couverture, vitraux (1967-1993)
19.4 « Atelier du Patrimoine (1991) »
2003/03/20
20.1 Correspondance de M. Jantzen (1979-1982)
20.2 OPQCB, restauration des MH, rénovation du patrimoine ancien, Commission
Nationale de Qualification, rapport d’enquête sur la sauvegarde du patrimoine architectural
(1979-1981)
20.3 Entreprises travaillant pour les MH (1966-1994)
20.4 Dossier documentation (1967-1972) : bulletins de communications, correspondance,
rapports du groupe de travail documentation
20.5 Colloques et voyages : colloque Fontainebleau (1979), visite des Invalides (1982),
Rome (1982), Reims (1952), Chartres (1983), Mont Saint-Michel (1984), Angleterre (1984),
Innsbrück (1984), Avignon (1986), Finistère (1986), Bavière (1987), Tchécoslovaquie (1990),
La Rochelle (1991)
2003/03/21
21.1 Séminaire Fontevraud (novembre 1982) : sondages et préliminaires, minutes des
débats, textes finaux, note manuscrite, rapport archéologique, résumé des travaux et des comptes
rendus définitifs
4) Section expositions et manifestations
2003/03/22
22.1 Généralités (1966-1991) : correspondance, rapports d’activités, comptes rendus
d’assemblées générales, photos, plans, presse
22.2 Manifestations et expositions diverses : exposition sauvetage Venise (1964-1969),
exposition, « Construire en quartier ancien » (1980), colloque Viollet-le-Duc (1980),
colloque Toulouse (1980), exposition Vauban (1984), année Mérimée « les MH
demain », journées Portes Ouvertes (1991-1992), expositions diverses (1958-1991)
2003/03/23
23.1 1980, année du Patrimoine : articles de presse, comptes rendus de réunions, note sur
la protection des objets mobiliers depuis 1830, bilan de l’année du Patrimoine,
manifestations, liste des participants (1979-1981)
23.2 Colloque « Monument Historique demain » (1984) : fonctionnement, tables rondes,
exposition ACMH, communications
23.3 Entretiens du Patrimoine (1992-1993) : correspondance, proposition de thème
2003/03/24
24.1 Dîners et réceptions organisés par la Compagnie (1968-1993)
24.2 Convocations, listes des invités du Centenaire du concours des ACMH 1994,
annuaire 1994, biographies d’ACMH
24.3 Réalisations contemporaines, dossiers photographiques (1991-1992)
5) Section relations extérieures
2003/03/25
25.1 Relations avec l’étranger (1965-1992) : correspondance, visites d’architectes
étrangers, demandes de stages et d’emplois d’étrangers, voyages à l’étranger, coopération avec
l’étranger
25.2 Conseil de l’Europe : liaison avec le Conseil de l’Europe et l’UNESCO, défense et
mise en valeur des sites, plaquette d’information (1966-1969)
25.3 Interventions et missions à l’étranger : missions d’expertise confiées par l’UNESCO,
rémunérations des missions à l’étranger, comptes rendus d’assemblées générales (19651992)
25.4 Organisation du service des Monuments Historiques à l’étranger, enquêtes à
l’étranger (1967-1968)
25.5 Accueil et visites d’architectes étrangers, photographies (1980-1993)
25.6 Relations avec la Communauté Européenne : notes personnelles, plaquettes
d’information (1966-1989)
2003/03/26
26.1 Voyages, correspondance (1991-1992) : voyages Angleterre, Portugal, Italie, Grèce
26.2 Associations et organisations : Vieilles Maisons Françaises, Touring Club de France,
Demeures Historiques, Fédération Nationale de Sauvegarde des Sites et Ensembles Monuments
(1967-1987)
26.3 Presse (1968-1994) : articles et coupures, correspondance
2003/03/27
27.1 Caisse Nationale des Monuments Historiques : comparatifs du nombre d’entrées
dans les MH, concours chantiers bénévoles, ACMH conseil, concours d’animation des sites et
monuments historiques, correspondance (1968-1987)
27.2 (1982-1994) Chantiers des jeunes bénévoles : articles de presse, stages pour la
formation d’animateurs (1969-1987), correspondance, règlement, chantiers proposés, comptes
rendus de réunions
2003/03/28
28.1 Europa Nostra : congrès 1980, plaquettes d’information, congrès Strasbourg 1989,
comptes rendus d’assemblées générales (1980-1993)
2003/03/29
29.1 Divers associations et organismes : Appel d’Orphée, Comité d’Art Sacré,
Association des Anciens de Chaillot, Cercle des Amis du Patrimoine, Collège des Associations,
Association des DRAC, Institut Régional du Patrimoine, CRMH, Conseil de l’Ordre des
Architectes, Fédération Parisienne du Bâtiment, Comité Français des Maisons de Pays, Institut
Français d’Architecture, LRMH, Association Rempart, Société Française des Architectes, La
Demeure Historique, Mairie de Paris, Architecture et Maître d’Ouvrage, Association pour
l’Etude du XIXème Français, Gallia Nostra, Association Vauban, Association Jeunesse et
Patrimoine, Centre d’Etudes Supérieures d’Histoire et de Conservation des Monuments Anciens,
Association Cotravaux, Association Architrave, « Cahiers de Bourgogne », association
européenne des entreprises de restauration du patrimoine architectural, Patrimoine sans frontière
(1981-1994)
2003/03/30
30.1 Association des Amis du Patrimoine (ADAP) : instances, statuts, chronologie 19861987, adhésions, adhésions 1988-1989, (1986-1989)
2003/03/31
31.1 Colloque de Rouen 1987, colloque « Le Patrimoine face à l’Europe » avec ICOMOS
1988, colloque Villeneuve-lez-Avignon 1989, réunions et assemblées générales 1989
31.2 Le Patrimoine en question, recueil de textes élaboré par le Cercle des Amis du
Patrimoine (1988), Actes du Colloque de Strasbourg (1998)
2003/03/32
6) Section des abords
32.1 Secteur sauvegardé du quartier Saint-Jean à Lyon (1967-1976) : enquête sur les
conditions matérielles d’exercice de la profession d’ACMH, correspondance, note
concernant l’aménagement des abords et la mise en valeur des monuments et habitations
des quartiers anciens, photographies
32.2 (1981-1988) Groupe de travail Philippe Prechez, Rencontre diagonale des secteurs
sauvegardés, cas et exemples
2003/03/33
7) Section des jardins
33.1 : (1982-1993) Circulaires, études préalables aux travaux dans les jardins historiques,
composition et attributions de la section, analyse de séminaires, restauration et aménagement
de divers jardins
2003/03/34
8) Correspondance des ACMH
34.1 Correspondance des ACMH par ordre alphabétique (1980-1994) : Baptiste Hervé,
Boiret Yves, Bonnard Pierre, Botton François, Brunel Vincent, Calvel Patrice, Colas Pierre,
Colette Bernard, Corouge F., Decaris Bruno, Didier Frédéric, Dufoix Jean-Pierre, Flavigny
Francesco, Fonquernie B., Gatier Pierre-Antoine, Gaymard Daniel, Jantzen Michel, Jeanneau
François, Lablaude Philippe, Lagneau Jean-François, Larpin Dominique, Lavedan Jacques
2003/03/35
35.1 Lebouteux P., Lefevre Daniel, Mester de Paradj G., Mortamet Jean-Gabriel, Moufle
Dominique, Mouton Benjamin, Mussot Jean-Michel, Oudin Philippe, Perrot Alain-Charles,
Poncelet Etienne, Ponsot Patrick, Prunet Pierre, Repellin Didier, Rochette Jean-Claude (19871994)
2003/03/36
36.1 Ronsseray Dominique, Saint-Jouan de Arnaud, Schmuckle-Mollard Christiane Sill
Jean-Jacques, Simoneau, (1979-1994)
2003/03/37
37.1 Taupin Jean-Louis, Tillier Alain, Voinchet François, Yarmola Jean-Claude Yvan
(1979-1994)
37.2 Correspondance diverse (1966-1970)
37.3 Nécrologie (1969-1994)
2003/03/38
38.1 Correspondance diverse sur stages, enseignement technique, demandes d’emploi,
publicité, mécénat industriel, conférence sur la sauvegarde des sites, loi du 30/12/1966, création
architecturale, protection des abords, urbanisation, permis de construire, juridiction, panneaux de
chantier et signalisation, prêts aux particuliers, fiches MH, contrat ACMH-maître d’ouvrage,
notes d’information, centre de recherches, procédure des devis, honoraires et travaux
subventionnés, collectivités, particuliers, vacations (1966-1970)
2003/03/39
39.1 Correspondance diverse sur marchés publics, comptes rendus réunions, demande de
documentation, utilisation de crédits de gros travaux, voyages, art expertise, Société Générale
prix 2000SG, CNRS, réflexion sur une réforme de l’architecture, lettre à l’Académie
d’architecture, centre d’études sur la Renaissance, groupe de réflexion sur les travaux d’entretien
(1982-1993)
9)Relations diverses
2003/03/40
40.1 Relations avec les Architectes des Bâtiments de France : groupe de travail relations
ABF (1979-1981), correspondance, textes de loi, circulaires, comptes rendus de réunions
40.2 Textes de loi, rapports, projets de décrets, correspondance, comptes rendus de
colloques et d’assemblées générales, notes personnelles, dossier sur le statut des ABF, rôle des
ABF (1987-1991)
40.3 Litiges ACMH-ABF (1987-1990)
2003/03/41
41.1 Relations entre ACMH et Bâtiments civils et Palais nationaux : projet de réforme
des BCPN, correspondance, décrets, notes de Maître Guinard, listes des départ en retraite des
architectes des BCPN, dossier sur le domaine de Versailles, compte rendu de réunion (19861989)
41.2 Relations entre ACMH et les vérificateurs (1969-1994) : concours de vérificateurs
des MH, missions des vérificateurs, conventions, litiges avec les vérificateurs, correspondance,
compte-rendu de réunion
41.3 Relations des ACMH avec la Direction du Patrimoine : comptes rendus
d’assemblées générales, participation des ACMH aux Commissions, bilan des études préalables,
projets de circulaires, notes de service, rapports au Premier Ministre, article de presse, loiprogramme relative au patrimoine monumental (1982-1993)
2003/03/42
42.1 Relations entre ACMH et l’Inspection Générale : décrets sur les personnels
techniques des conservations, rapports avec les Inspecteurs des Monuments Historiques, textes
de loi, extraits du JO, correspondance, enquête pour une réforme des missions de l’Inspection
Générale, notes et rapports, retraites, couvertures sociales, carrières fictives, dossier Jacques
Guinard, augmentation des pouvoirs de l’Inspection, tracts syndicaux (1981-1990)
2003/03/43
43.1 Relations des ACMH avec les conservateurs régionaux (1987-1993) : réunions des
conservateurs régionaux de l’Inventaire, réflexion sur l’organisation des services chargés du
patrimoine, projet de décret sur le statut des conservateurs généraux, comptes rendus de
réunions, association des conservateurs régionaux, notes personnelles et correspondance
43.2 Correspondance et relations parlementaires : auditions Assemblée Nationale des 19
octobre 1989 et 19 mars 1990, projet d’une assistance française pour le sauvetage du patrimoine
de la Roumanie, rapport pour l’AN d’Alain Richard sur le statut des ACMH, groupe d’études
parlementaires sur le patrimoine architectural, comptes rendus de réunions, projet de loiprogramme (1989-1993)
43.3 correspondance entre les ACMH et la Direction du Patrimoine (1979-1994) : arrêtés,
décrets, circulaires, notes, comptes-rendus de réunions, rapports, COREPHAE, revue
« Monumental »
2003/03/44
44.1 Correspondance avec les ministères : Ministère de la Culture, Ministère de
l’Environnement et de l’Urbanisme, rangée par ordre chronologique (1970-1994) : rapports,
enquêtes, procès-verbaux, requêtes, comptes rendus de réunions, demandes, notes et lettres
d’information