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CESU mode d'emploi
La mise en place du CESU pour faciliter la rémunération des services à la personne
rendus, s’est accompagnée de la publication d’un guide. Pour répondre aux multiples
informations que suscite ce nouveau moyen de rémunération, ce petit guide vise avant
tout à renseigner les utilisateurs ou prestataires sur les modalités de fonctionnement du
CESU.
En avril dernier, la deuxième édition du petit guide a vu le jour en étant avant tout
destinée aux organismes financeurs de prestations sociales susceptibles d'être versées
en CESU préfinancé (collectivités locales, caisses de retraite, mutuelles…).
Il a été conçu, dans le cadre du Club CESU, avec le concours de financeurs déjà
utilisateurs du CESU préfinancé, de futurs utilisateurs et d'experts pour chacun des
domaines concernés.
Sommaire 1 ère édition (2007)
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CESU mode d'emploi
Chapitre 1 :
Le CESU préfinancé en 5 points 1. Le CESU préfinancé
Ce qui peut être payé au moyen de CESU préfinancés
Les caractéristiques du CESU préfinancé : un moyen de paiement universel
Où se procurer les CESU préfinancés ?
Le circuit du CESU préfinancé
Les financeurs du CESU préfinancé
2. Les prestations sociales payables en CESU préfinancés ?
Les financeurs de prestations sociales
Les prestations sociales payables en CESU préfinancés
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CESU mode d'emploi
Des exemples de prestations sociales facultatives versées en CESU préfinancés
3. Quel est l'intérêt d'utiliser le CESU préfinancé ?
4. Questions / réponse
5. Je décide de mettre en place le CESU préfinancé
Chapitre 2 :
La conduite du projet
Le schéma de conduite du projet
Les fiches
1-Les décisions de l’organe délibérant
2-Etude préalable
3-Rôles de l’émetteur de CESU préfinancés
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CESU mode d'emploi
Connaître l’offre et son marché
4-Description technique du CESU préfinancé
Rédiger le cahier des charges
5-Communication
Planifier la communication et l’information
6-Informatique
Résoudre la bascule comptable
7-Anticiper la date du changement
Sommaire 2èmé édition (avril 2008)
Chapitre 1 :
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CESU mode d'emploi
Le CESU préfinancé en 5 points
1-Le CESU préfinancé
2-Les prestations sociales payables en CESU préfinancé ?
3-Quel est l'intérêt d'utiliser le CESU préfinancé ?
4-Questions / réponses
5-Je décide de mettre en place le CESU préfinancé
Chapitre 2 :
La conduite du projet
Le schéma de conduite du projet
Les fiches
Chapitre 3 :
Cotisations sociales en cas d'emploi direct
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CESU mode d'emploi
Processus de mise en place du mode de déclaration des salaires payés en CESU préfinancés
Une solution s’offre ainsi à tous pour apporter des informations sur cet outil révolutionnaire mais
qui reste cependant, aujourd’hui encore, complexe. Des études sont alors en cours pour tenter
de l’améliorer et mettre fin à ces critiques qui le discrédite quelque peu.
Source ANSP
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