Download Documents sur l`éolien - Agence Locale de l`Energie et du Climat
Transcript
Documents relatifs à l’éolien disponibles à l’Agence Locale de l’Energie Climat Maître d’ouvrage / Editeur ADEME DR Champ-Arden Conseil Régional ChampagneArdenne En collaboration avec Date /Pages Consultation Espace Eolien Développement 59800 Lille Janvier 2002 A consulter sur place Médiation et Environnement Décembre 2002 144 pages Version électronique sur demande, Version papier : 10 € Avril 2002 6 fiches Envoi sur demande 17 juillet 2002 28 pages Envoi sur demande Genre Titre Description Etude Etude du potentiel éolien de la Région Champagne-Ardenne Cartographie Etude Elaboration d’un outil d’insertion sociale et territoriale des éoliennes Contexte de l’éolien ; Fiches et boîte à outils ADEME Fiches Techniques Des éoliennes dans votre environnement ? Compréhension globale des enjeux de l’éolien ADEME CLER Rapport Rapport de M. Jean-François Le Grand (Sénateur) Relatif à l’implantation des éoliennes et à la protection de l’environnement Sénat – N°360 Etude Eoliennes en mer et maîtrise foncière : éléments juridiques Outil pratique destiné aux porteurs de projets et acteurs de l’implantation d’éoliennes en mer ADEME Rapport Sondage Perception de l’énergie éolienne en France Sondage sur l’appréciation de l’éolien par les Français ADEME Bureau d’étude : Synovate Janvier 2003 18 pages Envoi sur demande Guide Un projet d’éoliennes sur votre territoire ? Vade-mecum à l’intention des élus et des associations ADEME CLER AMORCE Mai 2003 65 p. Envoi sur demande Actes du colloque européen Colloque sur l’investissement local dans l’éolien - CD - Rapport du colloque Cité des Sciences et de l’Industrie de la Villette 2003 A consulter sur place Au nom de la Commission des affaires économiques et du Plan Cabinet Bonnefoi ; Vice-amiral C Huet, ancien préfet maritime de la Manche Novembre 2002 240 pages A consulter sur place Ou acheter (23 €) ALE 08 Actes du colloque national L’éolien en France : Mythe et Réalité Compte-rendu du colloque Institut Européen d’Ecologie Livre Les bruits de l’éolien Rumeurs et à priori ADEME, Observ’er Rapport Projet éolien en CUMA dans la région LIMOUSIN Compte-rendu, Organisations juridiques du partenariat FNCUMA Partie I : Canton d’Attigny Rapport CCCPA Schéma d’intégration territoriale de parcs éoliens sur le territoire du Pays des Crêtes Préardennaises Partie II : Autres Cantons CCCPA Février 2003 184 p. Systèmes solaire Novembre 2004 / 33 p. Juillet 2004 / 18 p. A consulter sur place A consulter sur place Ou à acheter : 12 € Envoi sur demande Héolis énergies ADEME Février 2004 94 pages Energies et Territoire Développement Avril 2004 131pages A consulter sur place A consulter sur place Guide L’éolien dans l’Aude ; pour l’implantation raisonnée Code de bonne conduite Préfecture de l’Aude Mai 2004 15 pages Envoi sur demande Guide Une énergie dans l’air du temps, les éoliennes Informations générales ADEME Juin 2004 24 p. Envoi sur demande Téléchargeable sur : www.ademe.fr/particuliers/Fiches Guide La programmation spatiale des projets éoliens Guide méthodologique et comparaison d’expériences européennes ADEME Commission Européenne Janvier 2004 32 pages A consulter sur place Téléchargeable sur: www.cler.org/predac Rapport Le schéma éolien des Crêtes Préardennaises Explication de l’élaboration du schéma des Crêtes CCCPA Janvier 2005 / 7 p. Envoi sur demande Guide Guide des parcs éoliens français Cahiers techniques ADEME Guide CLEO réseau des collectivités locales concernées par l’énergie éolienne Rôle des collectivités locales dans un projet éolien AMORCE-CLER CLER ADEME Région ChampagneArdenne Différentes délégations régionales ADEME Avril 2005 74 pages 10 pages A consulter sur place Ou acheter (30 €) Envoi sur demande Mis à jour avril 2012 Page 2 sur 7 ALE 08 Genre Titre Guide Guide de l’étude d’impact sur l’environnement des parcs éoliens Description Editeur En collaboration avec Date /Pages 2004 125 pages Guide et cahiers techniques ADEME MEDD 2006 18 pages Actualisation 2006 Guide Energie du vent Guide des éoliennes en MidiPyrénées Agence Régionale Pour l’Environnemt de Midi-Pyrénées Vidéo L’énergie au fil du vent Contexte, technique, impact, description ADEME Paris Rapport Schéma régional mode d’emploi Explication du schéma régional et mode d’emploi Guide Schéma Régional Eolien de Champagne-Ardenne Document Rapport Conseil Economique et Social Régional de Midi-Pyrénées 16 pages Durée : environ 25 minutes Consultation Version électronique sur demande, Version papier : 10 € A télécharger : www.ecologie.gouv.fr/IMG/pdf/Guide_eol ien.pdf www.developpementdurable.gouv.fr/.../guide-etude-impacteolien_2006. pdf A consulter sur place Prêt aux adhérents CRCA DRIRE – ADEME – DRAF - FEDER IED – CESAME – B. Richard 4 pages Schéma régional CRCA DRIRE – ADEME – FEDER IED – CESAME – B. Richard 2005 60 pages + cartes A consulter sur place Ou version par courrier électronique. Idées fausses Questions/réponses thématiques Planète éolienne 2005 22 pages Envoi sur demande Perturbations du fonctionnement des radars météorologiques par les éoliennes Rapport d’étude technique de la Commission Consultative de la Compatibilité Electromagnétique Agence Nationale des Fréquences Septembre 2005 50 pages Sur demande A consulter sur place Ou envoi électronique Ou version papier 10 € Mis à jour avril 2012 Page 3 sur 7 ALE 08 Rapport Enquête sur le rôle des collectivités territoriales dans le montage des projets éoliens A consulter sur place ; Ou envoi électronique ; Ou envoi papier Enquête téléphonique auprès de collectivités impliquées ; retour d’expériences AMORCE (Commande ADEME) Septembre 2005 14 pages Energie du Vent Abies 2004, mise à jour septembre 2006 129 pages ADEME / GIAC / CICF 2006 10 pages Envoi sur demande A consulter sur place (Copie noire et blanc possible aux adhérents) A consulter sur place ; Ou envoi électronique ; Version papier 15 € Rapport Eoliennes en milieu urbain Etat de l’art Agence Régionale de l’Environnement et des nouvelles énergies Ile de Fr Dossier Pour répondre aux bruits et rumeurs sur le bruit des éoliennes Diverses contributions sur le thème du bruit ; témoignages et expertises SER / FEE Dossier Tout savoir sur l’éolien de 50 W à 5 MW Le point sur les différentes techniques existantes, en petit et grand éolien Revue « Energie et Développement Durable » n°10 2006 16 pages Texte réglement aire Dispositions relatives à la création des zones de développement de l’éolien terrestre Circulaire pour la mise en œuvre des ZDE MEDD / Min Finances et Industrie 19 Juin 2006 27 pages Article Le développement en France de l’éolien en 2005 Bilan 2005 par Région Système Solaire ADEME, TEXSYS, Observ’ER Juin 2006 2 pages Envoi sur demande (papier ou électronique) Texte réglement aire Arrêté tarifaire éolien Arrêté fixant les conditions d’achat de l’électricité produite par l’éolien Journal Officiel Min Finances et Industries 10 juillet 2006 4 pages Envoi sur demande (papier ou électronique) Modèle Protocole d’accord éolien Contrat type entre sociétés, propriétaires fonciers et exploitants FNSEA / SER / APCA 2006 62 pages Envoi sur demande Envoi sur demande (papier ou électronique) Mis à jour avril 2012 Page 4 sur 7 ALE 08 Genre Rapport Rapport Titre Problématique Eoliennes / Radars : Etat des lieux de la situation et retour d’expériences étranger Perturbations du fonctionnement des radars fixes de l’aviation civile et de la défense par les éoliennes Note technique Intermittence et CO2 Livre Le Grand Livre de l’Eolien DVD Des éoliennes dans mon paysage ? Livre Circulaire Etude L’énergie du vent Les éoliennes au service des hommes et de leur planète Perturbations par les aérogénérateurs du fonctionnement des radars fixes Impacts sanitaires du bruit généré par les éoliennes Consultation France Energie Eolienne / Syndicat des Energies Renouvelables Avril 2006 27 pages A consulter sur place Ou envoi électronique Ou version papier 10 € Agence Nationale des Fréquences Mai 2006 28 pages A consulter sur place Ou envoi électronique Ou version papier 10 € La Compagnie du Vent Septembre 2007 8 pages Editeur Rapport de synthèse bibliographique et d’étude de cas Rapport d’étude technique de la Commission Consultative de la Compatibilité Electromagnétique Note sur la place de l’éolien dans la production d’électricité Ouvrage de référence sur le développement de l’énergie éolienne En collaboration avec Date /Pages Description A consulter sur place ; Ou envoi électronique ; Ou envoi papier A consulter sur Place (Attigny) Prêt aux adhérents Le Moniteur Observ’ER Janvier 2007 508 pages Film de médiation sur les paysages éoliens Réseau Volubilis Vincent Hérisse/AMDA ADEME 2007 19’ État des lieux de l’éolien. Nombreuses illustrations. ADEME / Le cherche midi Philippe ROCHER/SER/FEE 2007 157 pages A consulter sur Place (Attigny) Prêt aux adhérents Instructions du MEDAD et du Ministère de la Défense aux Préfets Ministre de l’Ecologie JL Borloo / Ministre de la Défense H Morin Suite rapports de l’ANFR 3 mars 2008 22 pages Envoi sur demande (papier ou électronique) ADEME Mars 2008 115 pages http://www.developpementdurable.gouv.fr/IMG/pdf/rapport_bruit_eoliennes_afsset.pdf A consulter sur place Prêt aux adhérents A télécharger : Rapport d’expertise AFSSET Ou envoi électronique sur demande Ou version papier 15 € Mis à jour avril 2012 Page 5 sur 7 ALE 08 Rapport Étude Rapport Rapport État du parc éolien français L’acceptabilité sociale des éoliennes Le rôle des collectivités dans le montage de ZDE Energie éolienne : Quelle contribution à une électricité pérenne et propre en Gironde (Aquitaine) Situation technique (raccords et product°) SER - FEE Février 2009 Enquête sur quatre sites éoliens français Commissariat Général au Développement Durable CRP Consulting et Biotope pour le MEEDDAT, avec le service Climat et Efficacité Energétique de la DGEC Rapport d’enquête AMORCE ADEME Eléments de prospective énergétique territoriale durable ALE de l’agglo Bordelaise et Gironde L’essentiel de ce que les collectivités doivent savoir AMORCE A télécharger : Juin 2009 132 pages Décembre 2009 19 pages Avril 2010 30 pages ADEME, réseau CLEO dont ALE des Ardennes Envoi sur demande (papier ou électronique) Mai 2010 80 pages (A5) Guide L’élu et l’éolien Guide Guide de l’étude d’impact sur l’environnement des parcs éoliens Actualisation 2010 MEEDDM Guide Les EPL et l’éolien : modalités d’intervention des collectivités territoriales Recommandations aux collectivités Fédération des EPL / SER-FEE ANSemE – Confluences – DPC – Energie Partagée (dont ALE 08) – Eoliennes en Pays de Vilaine - Sergies Novembre 2010 35 pages Note Eolien : Projets participatifs et citoyens Comment mettre en œuvre l’implication locale en phase exploitation. Amorce Cléo Février 201108-12 9 pages www.developpementdurable.gouv.fr/article.php3 ?id_article=5061 Ou envoi électronique sur demande Ou version papier 15 € Envoi sur demande (papier ou électronique) Envoi sur demande (papier ou électronique) A consulter sur place Ou acheter (20 €) A télécharger : Juillet 2010 187 pages http://www.developpementdurable.gouv.fr/IMG/pdf/guide_eolien_finalv1.pdf Ou envoi électronique sur demande, Ou envoi papier 15 € Envoi sur demande : version électronique ou papier A télécharger : http://lesepl.fr/result_actu.php?ID=4600 Envoi sur demande (électronique) Envoi papier gratuit adhérents (sinon 5 €) Mis à jour avril 2012 Page 6 sur 7 ALE 08 Genre Titre Description Editeur En collaboration avec Date /Pages Consultation Note Quelles ressources fiscales pour les collectivités accueillant des parcs éoliens ? Présentation de la fiscalité et nouvelles ressources potentielles ; fiche de cas Amorce Cléo/ Jacques Pallas / Epuron / Stratorial finances Mai 2011 20 pages Charleville Envoi sur demande (électronique) Envoi papier gratuit adhérents (sinon 5 €) Enquête Volet éolien des SRCAE Etat des lieux et retours d’expériences Amorce Cléo Juillet 2011 13 pages Envoi sur demande (électronique) Envoi papier gratuit adhérents (sinon 5 €) Annuaire Fabricants et fournisseurs de l’industrie éolienne Annuaire 2010 - 2011 SER Novembre 2010 251 pages Envoi sur demande (électronique) Envoi papier 16 € Achat auprès du SER (50 €) Enquête Quelles ressources fiscales pour les collectivités accueillant des parcs éoliens ? Mise à jour et retour d’enquête Amorce Mars 2012 28 pages Envoi sur demande (électronique) Envoi papier 5 € Cléo Mis à jour avril 2012 Page 7 sur 7