Download Guide régional Bureautique, langues, conduite

Guide des
formations
interentreprises
Délégation régionale FAFSEA - AUVERGNE
23 rue Jean Baldassini
Agrapôle
69364
LYON CEDEX 07
Tél : 04 72 37 95 75
Fax : 04 78 26 88 74
Mail : [email protected]
Edité le 16/07/2015
Mode d’emploi
Page 2
FORMATIONS INTERENTREPRISES
Sommaire
CONDUITE DES VÉHICULES ET ENGINS
CACES Engins de chantier
page 4
QUALITÉ, SÉCURITÉ, HYGIÈNE,ENVIRONNEMENT
Environnement
page 5
TOUS SECTEURS
Environnement professionnel
page 6
PAYSAGE / J.E.V
Élagage sur cordes en sécurité
Page 3
page 7
CONDUITE DES VÉHICULES ET ENGINS
CONDUITE DES VÉHICULES ET ENGINS
CACES Engins de chantier
CACES Engins de chantier
CACES
CACES
Objectif :
Conduire des engins (chariots, engins de chantier, nacelle, grue
auxiliaire) en toute sécurité en vue d'obtenir le certificat d'aptitude à
la conduite d'engins en sécurité (CACES).
Objectif :
Conduire des engins (chariots, engins de chantier, nacelle, grue
auxiliaire) en toute sécurité en vue d'obtenir le certificat d'aptitude à
la conduite d'engins en sécurité (CACES).
Contenu :
Formation théorique portant sur différentes thématiques telles que la
technologie des engins, la présentation des risques professionnels,
etc. Formation pratique avec mise en situation de travail et mise en
application des règles de sécurité. Test CACES composé d'un examen
théorique et pratique.
Contenu :
Formation théorique portant sur différentes thématiques telles que la
technologie des engins, la présentation des risques professionnels,
etc. Formation pratique avec mise en situation de travail et mise en
application des règles de sécurité. Test CACES composé d'un examen
théorique et pratique.
Pré-requis :
18 ans, savoir lire et écrire, certificat médical d'aptitude
Pré-requis :
18 ans, savoir lire et écrire, certificat médical d'aptitude
Durée : 1 à 3 jours
Durée : 3 jours
Session(s) de formation :
Dates : Programmation toute l'année 2015
Lieu : Allier (03)
N° de stage : 11.03.15.19.001
Session(s) de formation :
Dates : Du 01/01/2015 au 31/12/2015
Lieu : Puy-de-Dôme (63) et Allier (03)
N° de stage : 11.63.15.19.012
Centre de formation :
Forget formation
Centre de formation :
ECF Vigier
CONDUITE DES VÉHICULES ET ENGINS
CONDUITE DES VÉHICULES ET ENGINS
CACES Engins de chantier
CACES Engins de chantier
CACES
CACES
Objectif :
Conduire des engins (chariots, engins de chantier, nacelle, grue
auxiliaire) en toute sécurité en vue d'obtenir le certificat d'aptitude à
la conduite d'engins en sécurité (CACES).
Objectif :
Conduire des engins (chariots, engins de chantier, nacelle, grue
auxiliaire) en toute sécurité en vue d'obtenir le certificat d'aptitude à
la conduite d'engins en sécurité (CACES).
Contenu :
Formation théorique portant sur différentes thématiques telles que la
technologie des engins, la présentation des risques professionnels,
etc. Formation pratique avec mise en situation de travail et mise en
application des règles de sécurité. Test CACES composé d'un examen
théorique et pratique.
Contenu :
Formation théorique portant sur différentes thématiques telles que la
technologie des engins, la présentation des risques professionnels,
etc. Formation pratique avec mise en situation de travail et mise en
application des règles de sécurité. Test CACES composé d'un examen
théorique et pratique.
Pré-requis :
18 ans, savoir lire et écrire, certificat médical d'aptitude
Pré-requis :
18 ans, savoir lire et écrire, certificat médical d'aptitude
Durée : 1 à 3 jours
Durée : 3 jours
Session(s) de formation :
Dates : Programmation toute l'année 2015
Lieu : Cantal (15)
N° de stage : 11.15.15.19.002
Session(s) de formation :
Dates : Programmation toute l'année 2015
Lieu : Puy-de-Dôme (63) et Allier (03)
N° de stage : 11.63.15.19.004
Centre de formation :
Page 4
Gaillard formation
Centre de formation :
ECF Vigier
FAFSEA - AUVERGNE
QUALITÉ, SÉCURITÉ,
HYGIÈNE,ENVIRONNEMENT
QUALITÉ, SÉCURITÉ,
HYGIÈNE,ENVIRONNEMENT
Environnement
Environnement
Utilisation des produits phytopharmaceutiques : décideur
exploitation agricole
Utilisation des produits phytopharmaceutiques :
formation d'approfondissement
Objectif :
Permettre aux 'décideurs en exploitation agricole' d'accéder au
Certificat individuel pour l'application des produits
phytopharmaceutiques, dans le cadre du décret n° 2011-1325 du 18
octobre 2011.
Objectif :
Formation d'approfondissement pour le renouvellement du Certificat
individuel pour l'activité 'Utilisation à titre professionnel des produits
phytopharmaceutiques'.
Contenu :
Cadre réglementaire. Prévention des risques pour la santé (risques
liés à l'utilisation, mesures à prendre pour réduire les risques,
conduite à tenir en cas d'accident). Prévention des risques pour
l'environnement. Stratégie visant à limiter le recours aux produits
phytopharmaceutiques (techniques alternatives, évaluation
comparative de l'utilisation des produits).
Contenu :
Cadre réglementaire. Évolution et actualisation de : la prévention des
risques pour l'environnement ; les préconisations pour limiter le
recours aux produits phytopharmaceutiques.
Session(s) de formation :
Dates : DU 01/01/2015 AU 31/12/2015
Session(s) de formation :
Dates : DU 01/01/2015 AU 31/12/2015
QUALITÉ, SÉCURITÉ,
HYGIÈNE,ENVIRONNEMENT
QUALITÉ, SÉCURITÉ,
HYGIÈNE,ENVIRONNEMENT
Environnement
Environnement
Utilisation des produits phytopharmaceutiques :
formation et test
Utilisation des produits phytopharmaceutiques :
décideur travaux et services
Objectif :
Formation et test pour le renouvellement du Certificat individuel pour
l'activité 'Utilisation à titre professionnel des produits
phytopharmaceutiques'.
Objectif :
Permettre aux 'décideurs en travaux et services' d'accéder au
Certificat individuel pour l'application des produits
phytopharmaceutiques, dans le cadre du décret n° 2011-1325 du 18
octobre 2011.
Contenu :
Cadre réglementaire. Évolution et actualisation de : la
réglementation générale et relative à l'activité professionnelle ; la
prévention des risques pour la santé.
Contenu :
Cadre réglementaire. Prévention des risques pour la santé (risques
liés à l'utilisation, mesures à prendre pour réduire les risques,
conduite à tenir en cas d'accident). Prévention des risques pour
l'environnement. Stratégie visant à limiter le recours aux produits
phytopharmaceutiques (techniques alternatives, évaluation
comparative de l'utilisation des produits).
Session(s) de formation :
Dates : DU 01/01/2015 AU 31/12/2015
Session(s) de formation :
Dates : DU 01/01/2015 AU 31/12/2015
Page 5
FAFSEA - AUVERGNE
QUALITÉ, SÉCURITÉ,
HYGIÈNE,ENVIRONNEMENT
QUALITÉ, SÉCURITÉ,
HYGIÈNE,ENVIRONNEMENT
Environnement
Environnement
Utilisation des produits phytopharmaceutiques : mise en
vente/vente
Utilisation des produits phytopharmaceutiques :
opérateur travaux et services
Objectif :
Permettre aux 'vendeurs auprès du grand public' d'accéder au
Certificat individuel pour l'application des produits
phytopharmaceutiques, dans le cadre du décret n° 2011-1325 du 18
octobre 2011.
Objectif :
Permettre aux 'opérateurs en travaux et services' d'accéder au
Certificat individuel pour l'application des produits
phytopharmaceutiques dans le cadre du décret n° 2011-1325 du 18
octobre 2011.
Contenu :
Cadre réglementaire. Prévention des risques pour la santé (risques
liés à l'utilisation, mesures à prendre pour réduire les risques,
conduite à tenir en cas d'accident). Prévention des risques pour
l'environnement. Diagnostic de situation visant à limiter le recours
aux produits phytopharmaceutiques (techniques alternatives,
évaluation comparative de l'utilisation des produits).
Contenu :
Cadre réglementaire. Prévention des risques pour la santé. Prévention
des risques pour l'environnement. Méthodes et aménagements visant
à limiter le recours aux produits phytopharmaceutiques.
Session(s) de formation :
Dates : DU 01/01/2015 AU 31/12/2015
Session(s) de formation :
Dates : DU 01/01/2015 AU 31/12/2015
TOUS SECTEURS
QUALITÉ, SÉCURITÉ,
HYGIÈNE,ENVIRONNEMENT
Environnement
Utilisation des produits phytopharmaceutiques :
opérateur exploitation agricole
Objectif :
Permettre aux 'opérateurs en exploitation agricole' d'accéder au
Certificat individuel pour l'application des produits
phytopharmaceutiques, dans le cadre du décret n° 2011-1325 du 18
octobre 2011.
Contenu :
Cadre réglementaire. Prévention des risques pour la santé. Prévention
des risques pour l'environnement. Techniques alternatives à
l'utilisation des produits phytopharmaceutiques.
Environnement professionnel
ADEMA (Accès des Demandeurs d'Emploi aux Métiers
Agricoles)
Objectif :
Découvrir les métiers agricoles locaux et leur environnement. Choisir
une activité d'immersion et vérifier, par la réalité de l'expérience de
terrain, la pertinence du choix professionnel. Evaluer ses
Contenu :
Présentation des métiers agricoles locaux et notamment ceux qui
recrutent. Orientation et choix d'une activité d'immersion. Acquisition
de quelques bases techniques et des règles d'hygiène et sécurité.
Expérience d'immersion en entreprise agricole. Evaluation des acquis
et de la maîtrise des fondamentaux. Bilan et consolidation de
parcours professionnel.
Session(s) de formation :
Dates : DU 01/01/2015 AU 31/12/2015
Page 6
FAFSEA - AUVERGNE
PAYSAGE / J.E.V
PAYSAGE / J.E.V
Élagage sur cordes en sécurité
Élagage sur cordes en sécurité
Sécurité du chantier
Elagage sur cordes : initiation techniques grimper et
déplacement en sécurité
Objectif :
Protéger les personnes extérieures et les intervenants du chantier.
Organiser l'accès des secours.
Contenu :
Examen du chantier et de son environnement. Protection des
personnes extérieures et des intervenants du chantier. Se prémunir
des risques d'accidents. Organiser l'intervention des secours.
Particularité du travail à proximité des lignes électriques et de voies
publiques.
Pré-requis :
Avoir une expérience de l'élagage sur cordes
Durée : 2 jours
Session(s) de formation :
Dates : Programmation toute l'année 2015
Lieu : Auvergne
N° de stage : 11.63.15.19.016
Centre de formation :
Objectif :
Acquérir les techniques pour grimper, se déplacer en sécurité
Contenu :
Les EPI. La réglementation du travail en hauteur. Techniques
d'ascension, d'ancrage et de descente en sécurité. Stabilisation au
poste de travail.
Pré-requis :
Avoir une expérience professionnelle en élagage
Durée : 4 jours
Session(s) de formation :
Dates : Programmation toute l'année 2015
Lieu : Auvergne
N° de stage : 11.63.15.19.019
Centre de formation :
GRETA du Livradois-Forez
GRETA du Livradois-Forez
PAYSAGE / J.E.V
PAYSAGE / J.E.V
Élagage sur cordes en sécurité
Élagage sur cordes en sécurité
Elagage : grimper, se déplacer et travailler en sécurité
dans les arbres
Etats des équipements de protection individuelle (EPI) et
du matériel
Objectif :
Connaître et appliquer la réglementation en matière d'EPI. Savoir
choisir, utiliser et assurer le bon état de son matériel.
Contenu :
Les EPI obligatoires. Utilisation, vérification. Sécurité et maintenance
des outils de coupe.
Pré-requis :
Avoir une expérience professionnelle de 2 ans en élagage
Objectif :
Choisir et utiliser les techniques de grimper et de déplacement
appropriées aux situations, en conformité avec la réglementation et
travailler dans les arbres en sécurité.
Contenu :
Les EPI. Rappel des vérifications périodiques. Rappel sur les
techniques d'ascension. Descente en sécurité. Techniques de
déplacement et stabilisation au poste de travail.
Pré-requis :
Avoir une expérience professionnelle en élagage
Durée : 2 jours
Durée : 4 jours
Session(s) de formation :
Dates : Programmation toute l'année 2015
Lieu : Auvergne
N° de stage : 11.63.15.19.017
Session(s) de formation :
Dates : Programmation toute l'année 2015
Lieu : Auvergne
N° de stage : 11.63.15.19.020
Centre de formation :
Page 7
GRETA du Livradois-Forez
Centre de formation :
GRETA du Livradois-Forez
FAFSEA - AUVERGNE
PAYSAGE / J.E.V
Élagage sur cordes en sécurité
Elagage sur cordes : démontage avec ou sans rétention
Objectif :
Pratiquer un démontage d'arbre, avec ou sans rétention, en toute
sécurité.
Contenu :
Les EPI : rappel des vérifications périodiques. Utilisation des griffes.
Techniques à mettre en oeuvre. Mise en pratique.
Pré-requis :
Avoir une expérience professionnelle en élagage
Durée : 4 jours
Session(s) de formation :
Dates : Programmation toute l'année 2015
Lieu : Auvergne
N° de stage : 11.63.15.19.021
Centre de formation :
Page 8
GRETA du Livradois-Forez
FAFSEA - AUVERGNE
FORMATIONS INTERENTREPRISES
Liste des centres de formation
APAVE - Groupe pour le compte
des 4 SAS
191 RUE DE VAUGIRARD
75191 PARIS 15
Tél : 01 45 66 17 37 - Fax : 01 45 67 90 47
Contact :
Mail :
CFPPA - ENILV d'Aurillac
B.P. 537
Rue de Salers
15005 AURILLAC CEDEX
Tél : 04 71 46 26 75 - Fax : 04 71 46 26 45
Contact : Mme Arsac
Mail :
CFPPA de Brioude-Bonnefont
Bonnefont
43100 FONTANNES
Tél : 04 71 74 57 74 - Fax : 04 71 74 57 53
Contact :
Mail :
Centre régional
d'équitation Auvergne
9 allée Pierre de Fermat
63171 AUBIERE
Tél : 04 73 34 86 06 - Fax : 04 73 34 88 07
Contact : [email protected]
Mail :
ECF Vigier
Parc logistique de Ladoux
5, rue du Pavin
63360 GERZAT
Tél : 04 73 24 50 00 - Fax : 04 73 23 24 51
Contact : Mme Lenormand
Mail : [email protected]
Forget formation
Avenue Jean Nègre
03100 MONTLUCON
Tél : 02 43 11 11 03 - Fax : 04 70 29 18 50
Contact :
Mail : [email protected]
GRAB Auvergne
11 allée Pierre de Fermat
BP 70007
63171 AUBIERE CEDEX
Tél : - Fax :
Contact :
Mail :
GRETA du Livradois-Forez
Lycée Blaise Pascal
23, rue Blaise Pascal
63600 AMBERT
Tél : 04 73 82 31 71 - Fax : 04 73 82 15 06
Contact :
Mail : [email protected]
Gaillard formation
Rue des frères Lumières
15000 AURILLAC
Tél : 04 71 48 11 11 - Fax : 04 71 63 60 41
Contact :
Mail : [email protected]
Logistique Conseil Formation
Agence de St Paulien
ZA de Nolhac
43350 ST PAULIEN
Tél : 04 71 04 99 13 - Fax : 04 71 02 14 53
Contact :
Mail :
Scop 3 bis
Espace Vaucanson
82 rue Anatole France
38100 GRENOBLE
Tél : 04.76.49.47.30 - Fax : 04.86.68.84.99
Contact :
Mail :
Annexe - Page 1
CONTACTEZ LE FAFSEA DANS VOTRE RÉGION
Pour toute information
FAFSEA - Alsace / Franche-Comté
2A rue de l'Expansion
Immeuble la Géode
67210 OBERNAI
Tél : 03 88 18 54 18 / Fax : 03 88 81 16 13
Mail : [email protected] ou
[email protected]
FAFSEA - AQUITAINE
8, Avenue de Chavailles
Bureaux du Lac - Bat.6
33525 BRUGES CEDEX
Tél : 05 56 11 93 93 / Fax : 05 56 11 93 94
Mail : [email protected]
FAFSEA - AUVERGNE
23 rue Jean Baldassini
Agrapôle
69364 LYON CEDEX 07
Tél : 04 72 37 95 75 / Fax : 04 78 26 88 74
Mail : [email protected]
FAFSEA - Normandie
84, Rue du Bourg Thomas
BP 3
27310 Bourg-Achard
Tél : 02 32 56 04 12 / Fax :
Mail : [email protected]
FAFSEA - BOURGOGNE
12 rue du GOLF
PARC DU GOLF - Immeuble BIRDIE
21800 QUETIGNY
Tél : 03 80 72 98 52 / Fax : 03 80 78 09 67
Mail : [email protected]
FAFSEA - BRETAGNE
4 RUE ALPHONSE CHEREL
IMMEUBLE LE SEXTANT
35000 RENNES
Tél : 02 23 25 22 21 / Fax :
Mail : [email protected]
FAFSEA - CENTRE
8 à 12, Rue du Docteur Herpin
37000 Tours
Tél : 02 47 31 07 60 / Fax : 02 47 05 10 44
Mail : [email protected]
FAFSEA - CHAMPAGNE-ARDENNE
3, Rue Marie Stuart
51100 Reims
Tél : 03 26 40 58 51 / Fax : 03 26 40 65 19
Mail : [email protected]
FAFSEA - CORSE
15, Avenue Jean Zuccarelli
Maison de l'Agriculture
20200 Bastia
Tél : 04 95 31 55 03 / Fax : 04 95 31 55 38
Mail : [email protected]
FAFSEA - Guadeloupe / Guyane
Chemin Convenance
Jardi Village - Lot B10
97122 BAIE-MAHAULT
Tél : 0590 26 64 85 / Fax : 0590 26 76 37
Mail : [email protected] ou
[email protected]
FAFSEA - ILE DE FRANCE
14, rue Scandicci
Tour Essor 93
93508 Pantin
Tél : 01 57 14 05 40 / Fax : 01 48 30 48 64
Mail : [email protected]
FAFSEA - LANGUEDOC-ROUSSILLON
2460 AV. Albert EINSTEIN
Mas TEISSIER
34000 Montpellier
Tél : 04 99 52 21 21 / Fax : 04 99 52 21 22
Mail : [email protected]
FAFSEA - LIMOUSIN
16 RUE D'ISLY
87000 LIMOGES
Tél : 05 56 11 93 93 / Fax : 05 56 11 93 94
Mail : [email protected]
FAFSEA - LORRAINE
BAT I
9, rue de la Vologne
54520 Laxou
Tél : 03 83 96 87 79 / Fax : 03 83 96 46 49
Mail : [email protected]
FAFSEA - MARTINIQUE
Rue Case Nègre - Place d Armes
Immeuble La Chapelle
97232 Lamentin
Tél : 05 96 51 92 12 / Fax : 05 96 51 92 02
Mail : [email protected]
FAFSEA - MIDI-PYRENEES
16, avenue de l'Europe
Immeuble Octopussy - Bât. B
31520 RAMONVILLE
Tél : 05 61 73 06 84 / Fax : 05 61 73 20 23
Mail : [email protected]
FAFSEA - Nord-Pas-de-Calais / Picardie
9 rue Mathias Sandorf
Pôle Jules Verne
80440 BOVES
Tél : 03 22 22 59 59 / Fax : 03 22 72 01 54
Mail : [email protected] ou
[email protected]
FAFSEA - P.A.C.A.
106, Avenue de Tarascon
Centre d'Affaires ST RUF 2
84000 Avignon
Tél : 04 90 14 33 00 / Fax : 04 90 82 91 78
Mail : [email protected]
FAFSEA - PAYS DE LA LOIRE
5, Square de la Belle Etoile
49000 Angers
Tél : 02 41 57 67 01 / Fax : 02 41 57 02 44
Mail : [email protected]
FAFSEA - POITOU - CHARENTES
2, avenue de Fétilly
17074 LA ROCHELLE Cedex 9
Tél : 05 46 67 15 97 / Fax : 05 46 67 16 32
Mail : [email protected]
FAFSEA - REUNION
Terre Sainte
12, Chemin Croix Jubilée
97410 SAINT PIERRE
Tél : 0262 59 77 95 / Fax : 0262 59 78 34
Mail : [email protected]
FAFSEA - RHONE-ALPES
23 rue Jean Baldassini
Agrapôle
69364 LYON CEDEX 07
Tél : 04 72 37 95 75 / Fax : 04 78 26 88 74
Mail : [email protected]
030 110110907
Ne pas photocopier ce document pour faciliter le traitement informatisé
BULLETIN D’INSCRIPTION
Action de formation
Intitulé de formation
Prestataire de formation
Numéro de l’action
Niveau de l’action de formation (voir liste au verso)
Diplôme
Type de formation
Titre
C.Q.P.
Rec. conv. collective
Certification complémentaire (permis, habilitation, certificat, Caces...)
Date : début
/
/
fin
/
Perfectionnement professionnel
/
Entreprise
N° Adhérent FAFSEA : E
(si rensenseigné, vous dispense de remplir le reste du bloc Entreprise)
Raison sociale
Siren / Siret
Adresse
Code postal
Ville
Téléphone
Signature du chef d’entreprise et cachet
Fax
Mail du responsable formation
N° de code NAF (voir liste au verso)
Convention collective : N° IDCC
intitulé
Hommes
Nombre de salariés permanents
Le signataire certifie que le ou les stagiaires sont salariés de l’entreprise
lors de la réalisation de l’action de formation. L’entreprise est à jour de
ses cotisations sociales et fiscales.
Femmes
Salarié
Nom
Prénom
Né(e) le
H
/
/
A
F
N° Dép.
Adresse
Code postal
Ville
Téléphone
Niveau de formation (voir liste au verso)
Mail
Fonction actuelle ou dernier emploi occupé
Date d’entrée dans la vie professionnelle
/
/
Date d’entrée dans l’entreprise
/
/
Type de contrat de travail* (cocher la case correspondante)
* Selon la réglementation en vigueur, les salariés sous contrat d’apprentissage ne sont pas pris en charge financièrement par le FAFSEA dans le cadre des formations Plan mutualisé interentreprises.
Les salariés en contrat d’insertion ou en contrat de professionnalisation ne sont pas prioritaires.
Contrat à durée indéterminée (CDI)
Contrat à durée déterminée (CDD) Date de fin de contrat
Demandeur d’emploi de moins de 12 mois
Demandeur d’emploi de plus de 12 mois
Contrat d’insertion
Emploi d’avenir
/
/
Bénévole
Travailleur handicapé (voir au verso)
C.S.P. (cocher la case correspondante)
Ouvrier non qualifié
Ouvrier qualifié
Ouvrier hautement qualifié
Employé
Agent de maîtrise et technicien
Cadre et ingénieur
Dirigeant salarié
Dirigeant non salarié
Mise à jour du 11/07/2014
Seuls les bulletins dûment complétés seront pris en compte.
Niveaux de l’action de formation et/ou du stagiaire
Code à reporter
1A
2A
3A
4A
4B
5A
5B
5C
6A
Niveau correspondant
Niveau I
Niveau II
Niveau III
Niveau IV
Niveau IV
Niveau V
Niveau V
Niveau V
Niveau VI
BAC + 5 et plus (doctorat, diplôme d’ingénieur, DEA, DESS, master 2…)
BAC + 3 et 4 (licence, maîtrise, master 1…)
BAC + 2 (BTS, DUT, DEUG, BTSA…)
BAC général
BAC et Brevet professionnel ou technique
BEP ou 1ère, CAP, CFPA
Certificat de formation générale
Brevet des collèges
Fin de scolarité obligatoire
Codes NAF
Pour obtenir un avis de situation, munissez-vous du numéro de Siren ou de Siret de votre entreprise. Allez sur le site www.sirene.fr, puis sur
la page Avis de situation, indiquez votre numéro de Siren ou de Siret pour éditer un avis de situation précisant les principales informations sur
l’identification de l’entreprise ou de ses établissements, dont le code APE.
Personne bénéficiaire d’un statut de travailleur handicapé (art L.5212-13 du Code du travail)
RQTH (Reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé) ; IPP (Incapacité partielle permanente) supérieure ou égale à 10% ; titulaire d’une
pension d’invalidité ; titulaire de la carte d’invalidité ; titulaire de l’AAH (Allocation adulte handicapé) ; statuts définis par l’Etat (anciens militaires et
assimilés...).
Convention simplifiée d’adhésion à un projet collectif d’amélioration des compétences des salariés dans les
TPE et PME
Je soussigné(e) .
en qualité de .
l’entreprise
SIRET N°:
être informé(e) que l’action, pour laquelle ma structure a demandé une prise en charge au FAFSEA,
de
déclare
relève d’un projet collectif global cofinancé avec le concours du FSE (Fonds Social Européen), du FEADER (Fonds Européen Agricole pour le
Développement Rural) et/ou de l’EDEC (Engagement de Développement de l’Emploi et des Compétences).
Je m’engage, sous réserve d’acceptation de mon dossier, à mettre en œuvre l’action de formation susvisée, conformément aux termes de la
convention passée entre l’Etat et le FAFSEA.
Dans l’hypothèse où mon entreprise aurait perçu, lors des 3 années précédentes, des aides publiques (Etat, Conseil régional, Fonds social
européen), je m’engage, préalablement à la signature de la présente convention simplifiée, à les déclarer auprès de la Direction Régionale du
Travail de l’Emploi et de la Formation Professionnelle.
J’ai pris note que dans le cadre de ce cofinancement, le FAFSEA est responsable, sur le plan administratif, auprès des instances de contrôle,
de la vérification de la réalité et de la validité des actions de formation concernées par la présente convention.
Je suis informé(e) par le FAFSEA que je dois conserver les pièces justifiant du statut des bénéficiaires de la formation, particulièrement les
bulletins de salaire; ceci afin de répondre à d’éventuelles demandes et/ou visites de contrôle des instances nationales ou européennes.
Je déclare être pleinement informé(e) des dépenses non éligibles au titre des cofinancements : achat d’équipement amortissable, achat de bien
immobilisé, frais financiers, bancaires et intérêts d’emprunt, TVA récupérable.
Pour répondre à l’obligation de suivi qualitatif des actions cofinancées par le FSE, le FEADER et l’EDEC, mon entreprise est informée qu’elle
doit communiquer au FAFSEA, certains indicateurs statistiques relatifs aux stagiaires (catégorie d’emploi, date de naissance, sexe).
Enfin, je m’engage à informer tous les salariés bénéficiaires d’une formation de son cofinancement par le FSE, le FEADER et l’EDEC. De
même, je note que toute publication ou communication concernant cette action devra faire mention de ce cofinancement.
Dans l’hypothèse où les clauses de la présente ne seraient pas respectées, le FAFSEA se réserve la possibilité d’annuler tout ou partie de
l’aide du FSE, du FEADER et de l’EDEC affectée à mon entreprise.
Fait à . .
Pour l’entreprise
(cachet et signature)
le
Pour le salarié
nom, prénom :
Signature
Pour le FAFSEA