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Mode d’emploi
à destination des adhérents
Ce portail comporte 3 espaces accessibles par le menu gauche :
Vous pouvez revenir à l’accueil à tout moment en cliquant sur le menu gauche
Lors de votre navigation, vous pourrez imprimer des informations par le bouton
Les boutons
.
vous donneront accès à une aide en ligne.
Menu
Dans cet espace, vous pouvez renseigner :
- Les coordonnées du correspondant prévention sécurité de votre entreprise (à
défaut mettre les coordonnées du déclarant)
N’oubliez pas de cliquer sur le bouton
ou modifiées soient communiquées.
pour que les informations saisies
Vous pouvez accéder :
à la liste de votre personnel (non modifiable)
à l’espace de gestion des modèles de la Fiche Prévention des
Expositions (FPE)
à l’espace de déclaration, également accessible dans le menu
gauche par le bouton
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Menu
A partir de la liste de vos salariés, vous pouvez effectuer des traitements pour un
salarié ou plusieurs salariés simultanément (traitements « par lot »).
Des critères permettent de filtrer la liste de vos salariés.
Dans le tableau des salariés, il suffit de cliquer sur les flèches dans l’en-tête de
chaque colonne pour trier les salariés selon cette colonne.
Pour un salarié sélectionné, vous pouvez accéder :
à l’écran de déclaration de la FPE
à l’écran de consultation de l’historique des FPE du salarié
à la procédure de clôture de la FPE
à la phase de transmission des informations saisies.
Pour plusieurs salariés sélectionnés, vous pouvez accéder :
à la procédure de saisie par lot à partir d’un modèle
à la procédure de déclaration de non exposition par lot
à la procédure de clôture de la FPE de chaque salarié sélectionné
à la phase de transmission des informations saisies ou
modifiées.
Vous pouvez aussi
-
:
Imprimer ou sauvegarder au format pdf la liste de vos salariés avec le statut de
déclaration
Imprimer ou sauvegarder au format pdf la liste des FPE déclarées pour vos
salariés.
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Menu
Dans cet espace, vous trouverez des informations sur les déclarations effectuées et
des indicateurs statistiques.
Vous serez notamment alerté si vous avez des déclarations de FPE en cours :
Vous pourrez ensuite consulter des indicateurs statistiques et les imprimer
.
-
Indicateurs salariés : ils se rapportent à l’ensemble de vos salariés, qu’ils aient
fait l’objet ou non d’une FPE, selon les critères connus par nos services.
-
Indicateurs salariés / expositions : ils se rapportent à ceux de vos salariés qui
ont fait l’objet d’une FPE. Le nombre de salariés exposés (ayant au moins une
exposition sans date de fin) est comparé au nombre d’expositions (un salarié
ayant par exemple 2 expositions comptant alors pour 2).
-
Indicateurs expositions : ils se rapportent à ceux de vos salariés qui ont fait
l’objet d’une FPE. Ils permettent de cartographier le nombre d’expositions par
salarié et de ventiler le nombre d’expositions par facteur d’expositions.
Indicateurs mesures de prévention : ils se rapportent à ceux de vos salariés qui
ont fait l’objet d’une FPE. Ils permettent d’analyser les mesures de prévention.
-
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Comment déclarer la FPE d’1 salarié :
Cliquez sur le menu
Sélectionner le salarié dans la liste et cliquer sur le bouton
A la question « Ce salarié est-il concerné par un des facteurs de risques énumérés cidessous ? »
Si le salarié sélectionné n’est pas concerné par les facteurs d’exposition de la
Pénibilité :
Cochez non et validez par le bouton
en bas à droite.
Si le salarié a un ou plusieurs facteurs d’exposition :
Cochez oui.
A la question «Souhaitez vous utiliser une FPE modèle », répondez non si vous n’avez
pas préparé de modèle.
Sélectionnez les facteurs de risque en indiquant une date de début d’exposition (début
et/ou fin) ou en cliquant sur la case « Oui ».
Ajoutez les mesures de prévention en cliquant sur « aucune mesure ».
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Pour chaque type de mesure, organisationnelle, collective ou individuelle, vous pouvez
sélectionner des réponses parmi les propositions ou saisir librement les mesures de
prévention mises en place dans votre entreprise.
Validez votre saisie par le bouton
, dans chaque fenêtre.
Pour chaque facteur d’exposition, vous avez la possibilité de saisir des commentaires
libres dans la zone
.
Validez la déclaration par le bouton
en bas à droite. Le statut du salarié
est passé à « en cours ». Il faudra ensuite transmettre la FPE.
Cas particulier des agents chimiques dangereux (ACD): en cliquant sur la zone
vous accéderez à une fenêtre de sélection qui vous permettra de préciser quels sont
les ACD concernés.
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Faire une déclaration pour 1 salarié en appliquant un modèle :
Cliquez sur le menu
A la question «Souhaitez-vous utiliser une FPE modèle », répondre oui si vous avez
préparé un modèle.
Choisir le modèle et cliquer sur
Le modèle choisi a été appliqué au salarié sélectionné. Vous pouvez maintenant
adapter les dates d’exposition et ajouter ou modifier une ou plusieurs mesures de
prévention en cliquant sur « mesure(s) ».
Validez votre déclaration par le bouton
en bas à droite
Faire une déclaration pour plusieurs salariés simultanément en appliquant un
modèle :
Cliquez sur le menu
Sélectionner plusieurs salariés ayant les mêmes facteurs d’exposition et cliquer sur le
bouton
de la zone « Traitement par lot ».
Sélectionner le modèle approprié et valider
Le statut des salariés est passé à « en cours ».
Vous pouvez contrôler et modifier chaque FPE créée dans ce lot en sélectionnant le
salarié et en cliquant sur le bouton
salarié sélectionné ».
de la zone « Traitement pour le
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Transmettre les déclarations
Vos déclarations restent modifiables tant qu’elles sont au statut « en cours ».
Lorsque vous avez terminé vos déclarations, il faut les transmettre. Cette
transmission peut se faire salarié par salarié ou par lot.
Sélectionnez le salarié ou les salariés dont vous voulez transmettre la FPE, puis
cliquez sur le bouton
.
Vous devez alors confimer votre saisie en précisant vos nom, fonction et email
(obligatoires).
Validez par le bouton
.
Répondez oui.
La FPE est transmise.
Le statut des salariés passe à « transmise ».
Vous recevrez un courrier électronique de confirmation comportant en pièce jointe les
FPE déclarées pour vos salariés.
Lorsque la FPE aura été enregistrée par le service de santé au travail, le statut
passera à « Enregistrée ».
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Gestion des modèles
Vous pouvez créer des modèles de fiches de prévention d’exposition (FPE) pour les
salariés de votre entreprise ayant les mêmes expositions.
Cliquez sur le menu
puis sur
Par les 3 boutons ci-dessus, vous pouvez respectivement ajouter, modifier ou
supprimer un modèle.
Ajouter un modèle
-
Donner un titre au modèle
Choisir un facteur d’exposition
Sélectionner les mesures de prévention organisationnelles, collectives et /ou
individuelles liées au facteur d’exposition
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-
Refaire la manipulation si d’autres facteurs d’exposition sont associés au
modèle
-
Puis valider par le bouton
en bas à droite.
Il est possible d’imprimer ou sauvegarder au format pdf vos modèles, en cliquant sur
.
Il est aussi possible de créer un modèle lors de la saisie d’une FPE pour un salarié. Au
moment de la validation de la FPE, il faut répondre oui à la question :
Et suivre la procédure.
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Consulter l’historique d’un salarié
Pour accéder à la succession des déclarations que vous avez effectuées pour un
salarié, sélectionner le salarié et cliquer sur
.
Clôturer une FPE
La clôture de FPE est utile lors de deux circonstances :
- Le salarié quitte l’entreprise
- Le salarié n’est plus soumis aux facteurs d’exposition précédemment déclarés.
Dans les deux cas, il faut mettre à jour la FPE en clôturant les expositions, c'est-à-dire
en indiquant une date de fin (date de sortie de l’entreprise pour le premier cas).
Sélectionner le salarié (au besoin le rechercher dans la liste des salariés inactifs )
Cliquer sur
Un message vous demande d’indiquer la date de clôture, complétez la et cliquez sur
Si vous répondez oui, le message ci-dessous apparait.
Une fois la clôture effectuée, il faut encore transmettre votre déclaration.
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