Download Modèles d`étiquette pour produits de piscine et spas non

Dir93-06
Agriculture et
Agro-alimentaire Canada
Agriculture and
Agri-Food Canada
Direction générale,
Production et inspection des aliments
Food Production
and Inspection Branch
Direction de l’industrie des produits végétaux
Plant Industry Directorate
Directive d’homologation
Modèles d’étiquette pour produits de piscine et
spas non acceptables pour l’annexation
L’objet de la présente est de mettre à jour les titulaires d’enregistrement en ce qui concerne les modèles
d’étiquettes de produits chimiques pour piscines et spas qui nécessitent un enregistrement en vertu de la Loi
sur les produits antiparasitaires. Cette circulaire remplace la circulaire T-1-253, datée du 10 juin 1988,
et comprend uniquement les modèles d’étiquettes pour les produits qui ne sont pas admissables a
l’annexation et donc a l’exemption du processus d’enregistrement.
Les produits qui rencontrent les critères de l’annexe II du Règlement sur les produits antiparasitaires sont
exemptés du processus d’enregistrement. Ce pendant, ils sont toujours sujet aux programmes routinier
d’enchantillonage et de mise en vigueur. Il est conseillé aux titulaires de consulter la directive règlementaire
Dir93-05 quant aux renseignements requis a fin d’annexation.
Le 18 février 1993
(also available in English)
Ce document est publié par la Division de la gestion des demandes d’homologation et de l’information, Agence
de réglementation de la lutte antiparasitaire. Pour de plus amples renseignements, veuillez communiquer avec :
Coordonnatrice des publications
Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire
Santé Canada
I.A. 6606D1
2250, promenade Riverside
Ottawa (Ontario)
K1A 0K9
Internet :
[email protected]
www.hc-sc.gc.ca
Télécopieur : (613) 736-3798
Service de renseignements :
1-800-267-6315 ou (613) 736-3799
Table des matières
1.0
Instructions générales pour les modèles d’étiquettes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1
2.0
Produits Commercial . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1
Appendice - Modéles d’étiquette
BCD, 1-Bomo-3-chloro-5,5-Diméthyl Hydantoin . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3
QAC, Algicide quat . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6
QAL+QAF, Algicide dual quat . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 8
QAL+QDM, Algicide dual quat . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 10
POD, Algicide Polyquat - piscine . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12
POD, Algicide Polyquat - spa . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 14
Directive d’homologation - Dir93-06
1.0 Instructions générales pour les modèles d'étiquettes
On rappelle aux titulaires certains détails concernant l’emploi des modèles d’étiquettes :
1.
Le texte apparaissant sur les modèles d’étiquettes ne représente qu’un minimum d’étiquetage
pour les produits pour piscine et spa. Les titulaires ont l’option d’ajouter des renseignements
additionels ou des marques de commerce, logos, etc. sur l’étiquette de leurs produits.
2.
Les modèles d’étiquettes peuvent être utilisées afin de faire une demande d’enregistrement pour
un produit contenant une concentration de matière active différente de celle apparaissant sur le
modèle. Par exemple, un produit contenant 7,5 % d’un composé d’ammonium quaternaire
nécessitera la même étiquette que celle du modèle d’étiquette (10 %) avec une augmentation du
taux d’application par un facteur de 10/7,5 c.-à-d. 1,33 ou 33 %.
3.
Tous les énoncés dans les parenthèses carrés sur les modèles d’étiquettes sont à titre de
renseignements seulement et ne devraient pas apparaître sur l’étiquette. Par exemple, remplace
[d’assainissant-1] par votre marque de commerce.
4.
Les modèles d’étiquettes peuvent être utilisés pour les produit commerciaux pour piscines et
spas. De plus ample renseignements concernant les produits commerciaux sont indiqués à la
page 2 de cette circulaire.
L’expérience à date est que l’enregistrement de nouveaux produits qui utilise les modèles d’étiquette
a été simplifié pour le gouvernement et l’industrie. En même temps on a obtenu l’assurance que les
utilisateurs de ces produits recoivent des renseignements uniformes. Les titulaires sont encouragés de
considérer les avantages de l’utilisation des processus d’enregistrement accéléré, (produits
maîtres/produits imitations et produits initiaux/étiquettes privées) conjointement avec l’utilisation des
étiquettes modèles.
2.0 Produits Commercial
Tous les produits pour piscines et spas de classe commerciale qui font allégation de
contrôle de bacteries et/ou algues doivent être enregistré en vertu de la Loi sur les
produits antiparasitaires. L’annexation, tel qu’indiqué dans la directive règlementaire
Dir93-05, s’applique uniquement aux produits pour piscine et spas de classe domestique.
Les exigences quant à l’étiquettage pour les produits de classe commerciale doivent
comprendre l’étiquette modèle approprié pour la matière active ainsi que les
renseignements suivants :
A.
Remplacer DOMESTIQUE par COMMERCIAL sur l’aire d’affichage principal.
Directive d’homologation - Dir93-06
B.
La mention relative au numéro d’homologation doit figurer en lettres majuscules
comme suit :
NUMERO D’ENREGISTREMENT 00000 LOI SUR LES PRODUITS
ANTIPARASITAIRES
C.
Un avis à l’attention de l’usager doit être rédigé de la façon suivante sur l’aire
d’affichage secondaire comme suit :
A L’ATTENTION DE L’USAGER : Ce produit antiparasitaire doit être employé
strictement selon le mode d’emploi qui figure sur la présente étiquette. L’emploi
d’un tel produit dans des conditions dangereuses constitue une infraction à la Loi sur
les produits antiparasitaires.
D.
Un énoncé d’élimination doit être rédigé de la façon suivante sur l’aire d’affichage
secondaire des produits dont le contenant depasse 20 kg (L) comme suit :
ÉLIMINATION :
E.
2
1.
Rincer à fond le contenant vide et verser le liquide de rinçage au site de
traitement.
2.
Suivre les règlements provinciaux en cas de nettoyage supplémentaire du
contenant, avant son élimination ou recyclage.
3.
Éliminer le contenant conformément aux règlements provinciaux.
4.
Pour tout renseignement concernant l’élimination du produit non utilisé ou le
nettoyage en cas de déversement accidentel consulter le Bureau régional
d’Environnement Canada.
5.
En cas de déversements peu important, récupérer le liquide. Absorber les
résidus au moyer d’une substance absorbante. Ne jamais déverser dans les cours d’eau.
Informer Environnement Canada comme indique au paragraphe 4.
Les taux d’application peuvent être exprimés en tant que kg(L) / 100 000 L d’eau.
Directive d’homologation - Dir93-06
Appendice
[MODÈLE D'ÉTIQUETTE]
[AIRE D’AFFICHAGE PRINCIPALE]
[BCD 1-Bomo-3-chloro-5,5-Diméthyl Hydantoin]
VOTRE MARQUE DE COMMERCE
[Assainissant-1 pour piscine]
PASTILLES DE BROMATION
DÉTRUIT LES BACTÉRIES ET LES ALGUES
dans
l’eau des piscines
DOMESTIQUE
No. D’ENR. 00000 L.P.A.
GARANTIE : Diméthyl Hydantoin . . . . . 92,5 %
Teneur en brome libre
Teneur en chlore libre
. . . . . . . . . . . . 61 %
. . . . . . . . . . . . 27 %
ATTENTION
POISON
CORROSIF
CONTENU NET :
LIRE L’ETIQUETTE AVANT L’EMPLOI
Nom de la société, numéro et rue (ou case postale),
ville, province, code postal
Directive d’homologation - Dir93-06
3
Appendice
[AIRE D’AFFICHAGE SECONDAIRE]
[BCD 1-Bromo-3-chloro-5,5-Diméthyl Hydantoin]
PRECAUTIONS
Garder hors de la portée des enfants.
Forme un gaz dangereux lorsqu’il est mélangé à un acide.
Ne pas mélanger à un autre produit chimique.
Agent d’oxydation puissant. Peut provoquer un incendie ou une déflagration s’il est contaminé.
Éviter tout contact avec la peau et les yeux.
Ne pas respirer la poussière.
Dangereux s’il est ingéré.
Garder le contenant fermé et le placer dans un endroit frais et sec.
Rincer soigneusement le contenant avant de le jeter. Ne pas le réutiliser.
Pour tout renseignement concernant l’élimination du produit non utilsé ou le nettoyage en cas de
déversement accidentel consulter votre municipalité, votre ministère de l’environnement ou le Bureau
régional d’Environnement Canada.
PREMIERS SOINS
En cas de contact avec la peau ou les yeux, bien rincer avec de l’eau pendant 15 minutes. Pour les yeux,
consulter un médecin. En cas d’ingestion, faire absorber un verre de lait ou d’eau. Appeler
IMMEDIATEMENT un médecin.
MODE D’EMPLOI
Poids d’une pastille ___g
AVERTISSEMENT
Un contact direct entre les pastilles et le revêtement en vinyle de la piscine ou avec les surfaces peintes peut
en causer le blanchiment.
4
Directive d’homologation - Dir93-06
Appendice
Les mécanismes de distribution automatique utilisés avec ces pastilles doivent être totalement libres de toute
trace d’un autre assainissant afin d’éviter la possibilité d’une explosion.
1.
Maintenir quotidiennement les teneurs aux valeurs appropriées; les teneurs sont déterminées a l’aide
d’une trousse d’analyse.
Brome libre disponible :
ph :
Alacalinité totale :
Dureté (en calcium :
2.
1,0 - 3,0 ppm
7,2 - 7,8
100 - 120 ppm
200 - 300 ppm
Si une mecanisme de distribution automatique est utilisé, remplir le(s) chambre(s) avec
des
pastilles de l’assainissant et régler le taux d’écoulement selon les recommandations
du fabricant
pour garder les teneurs en brome résiduel quotidiennes aux valeurs voulues.
La quantité
quotidienne utilisée doit d’être d’environ 25g [d’assainissant-1] par 10 000 L d’eau de piscine.
REMARQUE : Par temps chaud, après une pluie ou un usage intensif de la piscine, des doses plus
fortes peuvent être nécessaires pour garder les teneurs en brome résiduel aux valeurs appropriées.
3.
Il est recommandé de procéder régulièrement à une surchloration de l’eau de la piscine. Suivre les
instruciton de l’étiquette du produit de surchloration utilisé.
Directive d’homologation - Dir93-06
5
Appendice
[MODÈLE D’ÉTIQUETTE]
[AIRE D’AFFICHAGE PRINCIPALE]
[QAC Algicide quat]
VOTRE MARQUE DE COMMERCE
[Algicide-1 pour piscine]
ALGICIDE LIQUIDE
DÉTRUIT LES ALGUES
dans
l’eau des piscines
DOMESTIQUE
No D’ENR. 00000 L.P.A.
GARANTIE :
Chlorures de n-alkyl (40 % C12, 50 % C14, 10 % C16),
diméthyl benzyl ammonium . . . . . . . . . . . . . . . . . 10 %
Contenu net
LIRE L’ETIQUETTE AVANT L’EMPLOI
Nom de la société, numéro et rue (ou case postale)
ville, province, code postal
6
Directive d’homologation - Dir93-06
Appendice
[AIRE D’AFFICHAGE SECONDAIRE]
[QAC Algicide Quat]
PRÉCAUTIONS
Garder hors de la portée des enfants.
Dangereux s’il est ingéré.
Ne pas mélanger à un autre produit chimique.
Éviter tout contact avec la peau et les yeux.
Rincer soigneusement le contenant avant de le jeter. Ne pas le réutiliser.
Pour tout renseignement concernant l’élimination du produit non utilsé ou le nettoyage en cas de
déversement accidentel consulter votre municipalité, votre ministère de l’environnement ou le Bureau
régional d’Environnement Canada.
PREMIERS SOINS
En cas de contact avec la peau ou les yeux, bien rincer avec de l’eau pendant 15 minutes. Pour les yeux,
consulter un médecin. En cas d’ingestion, faire absorber 2 ou 3 verres de lait ou d’eau. Appeler
IMMÉDIATEMENT un médecin.
MODE D’EMPLOI
1.
Pour les eaux qui ne renferment pas d’algues visibles, la dose initiale sera de 200 mL
[d’algicide-1] par 10 000 L d’eau de piscine.
2.
La dose d’entretien hebdomadaire est de 100 mL [d’algicide-1] par 10 000 L d’eau de
piscine.
3.
Dans les eaux qui renferment des algues visibles, surchlorer en suivant les instructions sur
l’étiquette du produit de surchloration utilisé et attendre au moin 24 heures avant d’ajouter la dose
d’entretien hebdomadaire.
4.
Dans les eaux renfermant des algues visibles, lorsque la surchloration n’est pas employée, ajouter
500 mL [d’algicide-1] par 10 000 L d’eau de piscine.
Directive d’homologation - Dir93-06
7
Appendice
[MODÈLE D’ÉTIQUETTE]
[AIRE D’AFFICHAGE PRINCIPALE]
[QAL+QAF Algicide dual quat]
VOTRE MARQUE DE COMMERCE
[Algicide-2 pour piscine]
ALGICIDE LIQUIDE
DÉTRUIT LES ALGUES
dans
l’eau des piscines
DOMESTIQUE
No D’ENR. 00000 L.P.A.
GARANTIE :
Chlorures de n-alkyl (5 % C12, 60 % C14, 30 % C16, 5 % C18)
diméthyl benzyl ammonium . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5 %
Chlorures de n-alkyl (68 % C12, 32 % C14),
diméthyl éthyl benzyl ammonium . . . . . . . . . . . . . . 5 %
Contenu net
LIRE L’ETIQUETTE AVANT L’EMPLOI
Nom de la société, numéro et rue (ou case postale)
ville, province, code postal
8
Directive d’homologation - Dir93-06
Appendice
[AIRE D’AFFICHAGE SECONDAIRE]
[QAL+QAF Algicide Dual Quat]
PRÉCAUTIONS
Garder hors de la portée des enfants.
Dangereux s’il est ingéré.
Ne pas mélanger à un autre produit chimique.
Éviter tout contact avec la peau et les yeux.
Rincer soigneusement le contenant avant de le jeter. Ne pas le réutiliser.
Pour tout renseignement concernant l’élimination du produit non utilsé ou le nettoyage en cas de
déversement accidentel consulter votre municipalité, votre ministère de l’environnement ou le Bureau
régional d’Environnement Canada.
PREMIERS SOINS
En cas de contact avec la peau ou les yeux, bien rincer avec de l’eau pendant 15 minutes. Pour les yeux,
consulter un médecin. En cas d’ingestion, faire absorber 2 ou 3 verres de lait ou d’eau. Appeler
IMMÉDIATEMENT un médecin.
MODE D’EMPLOI
1.
Pour les eaux qui ne renferment pas d’algues visibles, la dose initiale sera de 100 mL
[d’algicide-2] par 10 000 L d’eau de piscine.
2.
La dose d’entretien hebdomadaire est de 50 mL [d’algicide-2] par 10 000 L d’eau de piscine.
3.
Dans les eaux qui renferment des algues visibles, surchlorer en suivant les instructions sur
l’étiquette du produit de surchloration utilisé et 24 heures plus tard ajouter la dose d’entretien
hebdomadaire.
4.
Dans les eaux renfermant des algues visibles, lorsque la surchloration n’est pas employée, ajouter
200 mL [d’algicide-2] par 10 000 L d’eau de piscine.
Directive d’homologation - Dir93-06
9
Appendice
[MODÈLE D’ÉTIQUETTE]
[AIRE D’AFFICHAGE PRINCIPALE]
[QAL+QDM Algicide dual quat]
VOTRE MARQUE DE COMMERCE
[Algicide-3 pour piscine]
ALGICIDE LIQUIDE
DÉTRUIT LES ALGUES
dans
l’eau des piscines
DOMESTIQUE
No D’ENR. 00000 L.P.A.
GARANTIE :
Chlorures de n-alkyl (5 % C12, 60 % C14, 30 % C16, 5 % C18)
diméthyl benzyl ammonium . . . . . . . . . . . . . . . . . 8,4 %
Chlorures de n-dialkyl (5 % C12, 60 % C14, 30 % C16, 5 % C18)
méthyl benzyl ammonium . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1,6 %
Contenu net
LIRE L’ETIQUETTE AVANT L’EMPLOI
Nom de la société, numéro et rue (ou case postale)
ville, province, code postal
10
Directive d’homologation - Dir93-06
Appendice
[AIRE D’AFFICHAGE SECONDAIRE]
[Algicide QAL + QDM Dual Quat]
PRÉCAUTIONS
Garder hors de la portée des enfants.
Dangereux s’il est ingéré.
Ne pas mélanger à un autre produit chimique.
Éviter tout contact avec la peau et les yeux.
Rincer soigneusement le contenant avant de le jeter. Ne pas le réutiliser.
Pour tout renseignement concernant l’élimination du produit non utilsé ou le nettoyage en cas de
déversement accidentel consulter votre municipalité, votre ministère de l’environnement ou le Bureau
régional d’Environnement Canada.
PREMIERS SOINS
En cas de contact avec la peau ou les yeux, bien rincer avec de l’eau pendant 15 minutes. Pour les yeux,
consulter un médecin. En cas d’ingestion, faire absorber 2 ou 3 verres de lait ou d’eau. Appeler
IMMÉDIATEMENT un médecin.
MODE D’EMPLOI
1.
Pour les eaux qui ne renferment pas d’algues visibles, la dose initiale sera de 100 mL
[d’algicide-3] par 10 000 L d’eau de piscine.
2.
La dose d’entretien hebdomadaire est de 50 mL [d’algicide-3] par 10 000 L d’eau de piscine.
3.
Dans les eaux qui renferment des algues visibles, surchlorer en suivant les instructions sur
l’étiquette du produit de surchloration utilisé et 24 heures plus tard ajouter la dose d’entretien
hebdomadaire.
4.
Dans les eaux renfermant des algues visibles, lorsque la surchloration n’est pas employée, ajouter
200 mL [d’algicide-3] par 10 000 L d’eau de piscine.
Directive d’homologation - Dir93-06
11
Appendice
[MODÈLE D’ÉTIQUETTE]
[AIRE D’AFFICHAGE PRINCIPALE]
[POD Algicide Polyquat - piscine]
VOTRE MARQUE DE COMMERCE
[Algicide-4 pour piscine]
ALGICIDE LIQUIDE
DÉTRUIT LES ALGUES
dans
l’eau des piscines
DOMESTIQUE
No D’ENR. 00000 L.P.A.
GARANTIE :
Poly [(oxyéthylène diméthylimino) éthylène-dichlorure
de (diméthylimino) éthylène] . . . . . . . . . . . . . . . . 40 %
Contenu net
LIRE L’ETIQUETTE AVANT L’EMPLOI
Nom de la société, numéro et rue (ou case postale)
ville, province, code postal
12
Directive d’homologation - Dir93-06
Appendice
[AIRE D’AFFICHAGE SECONDAIRE]
[POD Algicide Polyquat - piscine]
PRÉCAUTIONS
Garder hors de la portée des enfants.
Dangereux s’il est ingéré.
Ne pas mélanger à un autre produit chimique.
Éviter tout contact avec la peau et les yeux.
Rincer soigneusement le contenant avant de le jeter. Ne pas le réutiliser.
Pour tout renseignement concernant l’élimination du produit non utilsé ou le nettoyage en cas de
déversement accidentel consulter votre municipalité, votre ministère de l’environnement ou le Bureau
régional d’Environnement Canada.
PREMIERS SOINS
En cas de contact avec la peau ou les yeux, bien rincer avec de l’eau pendant 15 minutes. Pour les yeux,
consulter un médecin. En cas d’ingestion, faire absorber 2 ou 3 verres de lait ou d’eau. Appeler
IMMÉDIATEMENT un médecin.
MODE D’EMPLOI
1.
Pour les eaux qui ne renferment pas d’algues visibles, la dose initiale sera de 100 mL
[d’algicide-4] par 10 000 L d’eau de piscine.
2.
La dose d’entretien hebdomadaire est de 35 mL [d’algicide-4] par 10 000 L d’eau de piscine.
3.
Dans les eaux qui renferment des algues visibles, surchlorer en suivant les instructions sur
l’étiquette du produit de surchloration utilisé et 24 heures plus tard ajouter la dose d’entretien
hebdomadaire.
4.
Dans les eaux renfermant des algues visibles, lorsque la surchloration n’est pas
150 mL [d’algicide-4] par 10 000 L d’eau de piscine.
Directive d’homologation - Dir93-06
employée, ajouter
13
Appendice
[MODÈLE D’ETIQUETTE]
[AIRE D’AFFICHAGE PRINCIPALE]
[POD Algicide Polyquat - spa]
VOTRE MARQUE DE COMMERCE
[Algicide pour les spas]
ALGICIDE LIQUIDE
DÉTRUIT LES ALGUES
dans
l’eau des spas
DOMESTIQUE
No. D’ENR. 00000 L.P.A.
GARANTIE :
Poly [(oxyéthylène diméthylimino) éthylène-dichlorure
de (diméthylimino) éthylène] . . . . . . . . . . . . . . . . 30 %
Contenu net
LIRE L’ETIQUETTE AVANT L’EMPLOI
Nom de la société, numéro et rue (ou case postale)
ville, province, code postal
14
Directive d’homologation - Dir93-06
Appendice
[AIRE D’AFFICHAGE SECONDAIRE]
[POD Algicide Polyquat - spa]
PRÉCAUTIONS
Garder hors de la portée des enfants.
Dangereux s’il est ingéré.
Ne pas mélanger à un autre produit chimique.
Eviter tout contact avec la peau et les yeux.
Rincer soigneusement le contentant avant de le jeter. Ne pas le réutiliser.
Pour tout renseignement concernant l’élimination du produit non utilsé ou le nettoyage en cas de
déversement accidentel consulter votre municipalité, votre ministère de l’environnement ou le Bureau région
PREMIERS SOINS
En cas de contact avec la peau or les yeux, bien rincer avec de l’eau pendant 15 minutes. Pour les yeux,
consulter un médecin. En cas d’ingestion, faire absorber 2 ou 3 verres de lait ou d’eau. Appeler
IMMEDIATEMENT un médecin.
MODE D’EMPLOI
1.
Pour les eaux qui ne renferment pas d’algues visibles, la dose initiale sera de 15 mL
[d’algicide] par 1000 L d’eau de spa.
2.
La dose d’entretien hebdomadaire est de 5 mL [d’algicide] par 1000 L d’eau de spa.
3.
Dans les eaux qui renferment des algues visibles, surchlorer en suivant les instructions sur
l’étiquette du produit de surchloration utilisé et 24 heures plus tard ajouter la dose d’entretien
hebdomadaire.
4.
Dans les eaux renferment des algues visibles, lorsque la surchloration n’est pas employée, ajouter 20
mL [d’algicide] par 1000 L d’eau de spa.
5.
Afin d’obtenir une stérilisation adéquate, le spa doit être complètement vidé à intervalle régulier. Le
nombre de jours entre le DRAINAGE COMPLET DU SPA est égal au volume d’eau du spa en
litres, divisé par 10 fois le nombre maximum d’utilisateurs quotidiens du spa. Remplir le spa avec de
l’eau et répéter le MODE D’EMPLOI.
6.
La température maximale d’emploi du spa est de 40oC. Un bain dans une eau à 40oC ne devrait pas
dépasser 15 minutes.
Directive d’homologation - Dir93-06
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