Download Fonds Christophe Moreigne - Archives départementales de la Creuse

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA CREUSE
26J
FONDS CHRISTOPHE MOREIGNE1
Don de pièces isolées
(Entrées du 22 mars 1993 au …)
Répertoire numérique
Etabli par
Gaëlle PIROT, adjoint du patrimoine
Et publié sous la direction
D’Isabelle MAURIN-JOFFRE, conservateur en chef du patrimoine
de Nicolas DOHRMANN, de Joseph SCHMAUCH, DE Gabriel POISSON,
conservateurs du patrimoine.
Directeur des Archives départementales de la Creuse.
Instrument de recherche publié avec le visa scientifique et technique de la Direction des
Archives de France (17 juin 2009)
Archives départementales de la Creuse, Guéret, 2011
1
Entrée n° 2297 du 2 octobre 1991 et entrée n° 2379 du 13 novembre 1992 : 104J 74 MOREIGNE (Christophe), Société et religion à
Lupersat (1787-1804), mémoire de maîtrise d’histoire de l’Université de Limoges, Lettres et Sciences Humaines, 1991, 177 p. (21 x 30 cm).
Entrée n° 3601 du 29 novembre 2006 : 104J 129 MOREIGNE (Christophe).- Prisonniers de guerre de l'Axe, Creuse et région
administrative (1944-1948).- Guéret, 2006.- 1vol. (en 2 exemplaires), 21x30 cm, 217 p.- ill.
26J : Fonds Christophe Moreigne
-1-
HISTORIQUE des ENTREES du FONDS
n° 2361
n° 3157
n° 3168
n° 3179
n° 3181
n° 3184
n° 3195
n° 3217
n° 3220
n° 3246
n° 3295
n° 3304
n° 3310
n° 3339
n° 3344
n° 3346
n° 3352
n° 3360
n° 3363
n° 3383
n° 3425
n° 3477
n° 3503
n° 3505
n° 3504
n° 3521
n° 3596
n° 3601
n° 3630
n° 3688
n° 3746
n° 3786
n° 3809
n° 3822
n° 3880
n° 3917
n° 3924
n° 4015
n° 4016
22 mars 1993.
18 septembre 2002.
18 octobre 2002.
10 décembre 2002.
16 décembre 2002.
20 janvier 2003.
4 mars 2003.
13 mai 2003.
15 mai 2003.
28 août 2003.
10 décembre 2003.
16 janvier 2004.
31 mars 2004.
16 août 2004.
2 septembre 2004.
3 septembre 2004.
24 septembre 2004.
14 octobre 2004.
Novembre 2004.
6 janvier 2005.
11 mars 2005.
14 décembre 2005
14 décembre 2005.
29 décembre 2005.
14 mars 2006.
22 septembre 2006.
29 novembre 2006.
15 décembre 2006.
10 mars 2007.
6 mars 2008.
13 juin 2008.
16 septembre 2008.
20 octobre 2008.
23 avril 2009
30 juillet 2009
28 août 2009.
20 octobre 2010.
3 novembre 2010.
26J : Fonds Christophe Moreigne
-2-
26J Fonds MOREIGNE
26J 1
Paroisse de Magnat.- Vente de terre par Antoine Delacheris à François Mytton, dit
Rongondon (1575).
Bailliage de Barmont.- Contentieux entre Louis de Rubin (ou Rubens), sieur de LavaudPromis et Jean Simond (1676-1677).
Magnat-L’Etrange : canton de La Courtine, arrondissement d’Aubusson, Creuse.
3 pièces papier, 2 pièces parchemin. Entrée n° 2361 du 22 mars 1993.
1575-1677
26J 2
Quittance.- Versement d’une somme par Nicolas Garreau pour jouir de la dispense des
quarante jours de son office : reçu.
1 pièce imprimée. Entrée n° 2361 du 22 mars 1993.
1641
26J 3
«Deffaut à Louis de Rubin contre Joseph des Védrines» (1671).
Reconnaissance de dette de Jean-Simon des Védrines à Louis de Rubens (1676).
2 pièces parchemin. Entrée n° 2361 du 22 mars 1993.
1671-1676
26J 4
Justice royale et prévôtale de Combraille : condamnation de Michel Sarciron à rendre
compte de la gestion des biens des défunts Sébastien et Marie Brunet (1671).
Assignation à comparaître devant la justice de Crocq adressée à Jean-Simon des
Védrines sur la requête d’Annet-Martin du Theilloux de Lavaud-Promis (1689).
2 pièces papier, 1 pièce parchemin. Entrée n° 2361 du 22 mars 1993.
1671-1689
26J 5
Un assignat de 500 livres hypothéqué sur les Domaines nationaux, créé le 20 pluviôse
an II, n° 822.
1 pièce papier. Entrée n° 3168 du 18 octobre 2002.
an II
26J 6
Lettre de Martin du Theilloux à son père, demeurant à Lavaud-Promis.
1 pièce papier. Entrée n° 3168 du 18 octobre 2002.
1689
26J 7
Récépissé du receveur des tailles de l’élection d’Evaux-les-Bains pour la paroisse de
Saint-Priest.
Saint-Priest : canton d’Evaux-les-Bains, arrondissement d’Aubusson, Creuse.
1 pièce imprimée. Entrée n° 3168 du 18 octobre 2002.
1759
26J 8
Affiche « Classe de 1850, appel de 80 000 hommes, Agence pour l’assurance contre les
chances du tirage au sort et le remplacement militaire, créée à Guéret par M.
Monneyrat».
1 pièce imprimée. Entrée n° 3168 du 18 octobre 2002.
1851
26J 9
Copies dactylographiées de l’entretien du 26 août 2002 entre Christophe Moreigne et
Jean Védrine.
Reproduction de la photographie de mariage de Jean Védrine et Suzanne Chigot le 22
mai 1945 à Bellegarde-en-Marche, en présence de François Mitterrand et Maurice
Pinot.
26J : Fonds Christophe Moreigne
-3-
Correspondance du 27 août 2002 de Jean Védrine, de Bellegarde-en-Marche à
Christophe Moreigne.
VEDRINE, Jean (1910-…). Mobilisé en 1939, il est emprisonné par les Allemands. Dès 1942, Jean Védrine rejoint la Résistance.
Proche de François Mitterrand, il fonde avec lui le Mouvement national des Prisonnier de guerre (1943 en Creuse). A la Libération,
il entre dans le Cabinet du ministre des Anciens Combattants (1947-1948), puis dans celui du ministre de l’Information (1948). En
1979-1980, il rédige une histoire des prisonniers de guerre. Père d’Hubert Védrine (1947-..), Secrétaire Général et Porte-parole de la
présidence de la République (1988-1995), Ministre des Affaires étrangères sous le gouvernement Jospin (1997-2002). Bellegardeen-Marche : canton de Bellegarde-en-Marche, arrondissement d’Aubusson, Creuse.
17 pièces papier, 1 reproduction photographique. Entrée n° 3157 du 18 septembre 2002.
2002
26J 10
Instruction donnée pour la tenue des Assemblées de canton, faite à Guéret et signée
Lasalcette, préfet, et Malouet, secrétaire général, le 8 germinal an XII.
Supplément à l’instruction arrêtée par le Préfet du département de la Creuse, le 8
germinal an XII, concernant les Assemblées de canton, 19 germinal an XII.
1 pièce papier, 1 cahier. Entrée n° 3157 du 18 septembre 2002.
an XII
26J 11
Vue du château de Montaigut, Creuse [s.d.].
Photographies provenant du service photographique de l’Armée représentant la relève
de la garde le 14 juillet 1923 devant le Hallhof, les ruines de Kiaville (Meuse), le
château d’Esternoy (Marne), une ferme détruite sur la route de Paris à Sezanne, la partie
bombardée du château de Manderment (Marne) par l’armée Allemande, l’entrée d’une
ferme brûlée au nord des marais de Saint-Gond et le baraquement de Pou Volant, sur la
route de Thil [s.d.].
8 photographies. Entrée n° 3157 du 18 septembre 2002.
XXe siècle
26J 12
Notes manuscrites, documents notariés et d’état civil sur la famille Charles,
d’Aubusson.
6 pièces papier, 56 photocopies. Les actes notariés de Me Bertrand, notaire d’Aubusson, ont été intégrés dans la série 6E
1775-2002
26J 13
Notes manuscrites, documents notariés et d’état civil concernant les familles Duchier,
Furgaud et Lagrelière, d’Aubusson.
Les actes notariés de Me Bertrand, notaire d’Aubusson, ont été intégrés dans la série 6E.
2 pièces papier, 18 photocopies. Entrée n° 3157 du 18 septembre 2002.
[s.d.]-2002
26J 14
Notes manuscrites, documents notariés et d’état civil concernant les familles
Dessarteaux et Tixier, d’Aubusson.
Les actes notariés de Me Bertrand, notaire d’Aubusson, ont été intégrés dans la série 6E.
9 photocopies. Entrée n° 3157 du 18 septembre 2002.
2002
26J 15
Correspondance du Commissaire du gouvernement près le Tribunal civil du
département de la Creuse, arrondissement d’Aubusson au citoyen commissaire du
gouvernement près le Tribunal criminel du département concernant les affaires
correctionnelles (an IX), arrondissement de Bourganeuf au citoyen commissaire du
gouvernement près le Tribunal criminel du département concernant l’état des jugement
rendus par le Tribunal de première instance de Bourganeuf en audience de police
correctionnelle pendant les mois de nivôse et germinal (an XII).
Correspondance du Commissaire du gouvernement près le Tribunal criminel du
département de la Creuse : lettre adressée au Commissaire du gouvernement près le
26J : Fonds Christophe Moreigne
-4-
Tribunal de première instance d’Aubusson concernant une procédure correctionnel (an
IX), lettre reçue du commissaire du gouvernement de Chambon concernant l’expédition
d’un jugement du 10 messidor an XI contre Pierre Navarre (an XI).
Lettre du substitut du Commissaire du gouvernement près le Tribunal criminel du
département de la Creuse pour l’arrondissement de Bourganeuf au Commissaire du
gouvernement près le Tribunal criminel concernant la délivrance d’un mandat de dépôt
à l’encontre d’un étranger du nom de Louis Aubois arrêté par la gendarmerie de SaintHilaire, concernant l’application de l’article 533 du Code des délits et des peines sur la
falsification de pièce de procédure (pièce manquante), dans le cadre de l’affaire du sieur
Fourrat (an X).
Procédure contre Jean Tibier dit Lacaille, de La Cour de Roset : correspondance entre le
Commissaire du gouvernement près le Tribunal civil du département de la Creuse,
arrondissement de Bourganeuf et le citoyen commissaire du gouvernement près le
Tribunal criminel du département, jugement rendu contre Jean Tibier le 18 décembre an
X ; lettre du substitut du commissaire du gouvernement près le Tribunal criminel du
département, arrondissement de Bourganeuf au citoyen commissaire du gouvernement
près le Tribunal criminel du département lui adressant deux copies d’ordonnance2 du
Directeur du jury de l’arrondissement du 15 ventôse an X concernant le dit Jean Tibier.
Correspondance du Procureur impérial près le Tribunal du premier arrondissement de la
Creuse (Guéret) : lettre de l’officier du génie maritime, chef du second arrondissement
forestier-maritime d’Angoulême sur une créance de Gilbert Aubreton (an XIV) ; lettre à
monsieur le Procureur général près la cour de justice criminelle du département
accusant réception d’une circulaire et accompagnant deux extraits de jugements
correctionnels rendus le 4 septembre 1806 contre Philippe Le Dur, de Guéret, et Blaise
Raphaneau de Villecorbet (1806) ; lettre de Naillard, employé au Ministère de son
excellence le Grand-Juge Ministre de la Justice sur un jugement contre monsieur
Lagoutte, de Guéret (1808).
Correspondance du Procureur impérial près le Tribunal civil du département concernant
une construction litigieuse (1808).
Lettre adressée à monsieur le Procureur général de la cour criminelle concernant
l’expédition de quatre copies de jugements pour des délits forestiers et un autre relatif
aux mauvais traitements subis par Jean Pergaud (1809).
Lettre concernant un billet sur lequel repose l’accusation portée contre Etienne
Counbarieu et Joseph Couturier (1827).
Bourganeuf : canton de Bourganeuf, arrondissement de Guéret, Creuse. La-Cour-de-Roset : commune de Saint-Pardoux-Lavaud
devient Saint-Pardoux-Morterolles en 1965, canton de Royère, arrondissement d’Aubusson, Creuse. Angoulême : canton et
arrondissement d’Angoulême, préfecture de la Charente (16). Villecorbeix : commune de Sainte-Feyre, canton et arrondissement de
Guéret, Creuse.
Correspondance originale réinsérée dans les série L (Administration de la période révolutionnaire) et U (justice).
1 pièce papier, 16 photocopies. Entrée n° 3157 du 18 septembre 2002.
2002
26J 16
Procédure contre Jean Juillen.
Lettre du maire de Saint-Sulpice-le Guérétois, Moreau, au Procureur impérial du
Tribunal de Guéret concernant une fraude au mariage (1808).
Attestation du maire de Savennes concernant la publication et de l’affichage de la
promesse de mariage entre Jean Juillen, cultivateur de Badant, et Françoise Guyonnet,
26J : Fonds Christophe Moreigne
-5-
de Saint-Sulpice-le-Guérétois [s.d.].
Extraits des registres d’état civil de Savennes: baptême de Jean Juillen (1808), décès
d’Etienne Juillen (1808), Marguerite Chantet, épouse de Jean Juillen (1808).
Saint-Sulpice-le-Guérétois : canton de Saint-Vaury, arrondissement de Guéret, Creuse. Savennes : canton et arrondissement de
Guéret, Creuse. Badant : commune de Savennes, canton et arrondissement de Guéret, Creuse.
5 pièces papier. Entrée n° 3168 du 18 octobre 2002.
1765-1808
26J 17
Extraits de jugements et de minutes du greffe du tribunal civil de première instance du
département de la Creuse, second arrondissement communal de Chambon, troisième
arrondissement communal d’Aubusson.
Chambon-sur-Voueize : canton de Chambon-sur-Voueize, arrondissement d’Aubusson, Creuse.
19 pièces papier. Entrée n° 3168 du 18 octobre 2002.
an XI - an XIV
26J 18
Extraits de jugements et minutes du greffe du tribunal civil de première instance du
département de la Creuse, second arrondissement communal de Chambon, troisième
arrondissement communal d’Aubusson, l’arrondissement de Guéret, de Bourganeuf
(1806-1809).
Fragment de procédure pour maraudage ou «enlèvement de bois» dans le taillis de
Guéret contre André Bathias (1809).
34 pièces papier. Entrée n° 3168 du 18 octobre 2002.
1806-1809
26J 19
Extrait du registre d’état des frais du département tenu au greffe de la justice de paix du
canton d’Ahun de janvier à juin 1826.
Ahun : canton d’Ahun, arrondissement de Guéret, Creuse.
1 pièce papier. Entrée n° 3179 du 10 décembre 2002.
1826
26J 20
Photographie du château de Montaigut à la fin du XIXe siècle.
Montaigut-le-Blanc : canton de Saint-Vaury, arrondissement de Guéret, Creuse.
1 photographie. Tirage Bleu. Entrée n° 3179 du 10 décembre 2002.
1893
26J 21*
Manuscrit en deux volumes des Mémoires abrégés contenant l’histoire du
gouvernement dès le commencement de la monarchie par Monsieur de Boulainvilliers,
vers 1720.
2 registres. Entrée n° 3179 du 10 décembre 2002.
XVIIIème siècle
26J 22
Publication, signée par Marc-Antoine-François, baron de Gaujal, premier président de la
cour royale de Limoges, de l’ordonnance nommant monsieur Lasnier-Deshupe pour
présider les Assises de la Creuse pendant le premier trimestre 1824.
1 affiche Document non communicable en raison de son mauvais état. Entrée n° 3181 du 16 décembre 2002.
1824
26J 23
Cinquième tableau de rectification de la troisième partie de la liste du Jury (s.d.).
Tribunal correctionnel de Guéret : état des délits et des jugements des tribunaux de
police et correctionnel commis dans l’arrondissement de Guéret (an V-VI). Tribunal
correctionnel de Bourganeuf: état des délits et des jugements des tribunaux de police et
correctionnel commis dans l’arrondissement de Bourganeuf (an VII).
Tribunal correctionnel de Guéret : originaux intégrés dans la sous-série 55L Tribunaux correctionnels de la période révolutionnaire.
1 pièce papier, 16 photocopies. Entrée n° 3181 du 16 décembre 2002.
[s.d.]-2002
26J : Fonds Christophe Moreigne
-6-
26J 24
Tribunal correctionnel de Guéret : état des délits et des jugements des tribunaux de
police et correctionnel commis dans l’arrondissement de Guéret (2ème décade
vendémiaire an VI).
Correspondance entre le commissaire du Directoire exécutif près l’administration
municipale du canton de Felletin et le commissaire près les Tribunaux civil et criminel
du département de la Creuse (an VI).
Correspondance entre le Substitut pour l’arrondissement d’Aubusson et le Procureur
général impérial près la cours de justice criminelle du département de la Creuse
(vendémiaire an XIII – nivôse an XIV).
Copie du mandat d’arrêt contre Pierre Durand et François Boulanger (an XIV).
Tribunal correctionnel d’Aubusson : état des jugements (1ère et 2ème quinzaine frimaire
an XIV).
Arrêtés du Préfet de la Creuse concernant les condamnées Marie Anne Grenier,
Magdelaine Martin et sa fille Louise, fille naturelle (1818), le condamné Jean Duprat et
le concierge Mondon (1823).
Tribunal correctionnel de Guéret : originaux intégrés dans la sous-série 55L Tribunaux correctionnels de la période
révolutionnaire. Tribunal correctionnel d’Aubusson : originaux intégrés dans la série U (Justice). Felletin : canton de Felletin,
arrondissement d’Aubusson, Creuse. Correspondance de l’administration municipale de Felletin : original intégré dans la sous-série
26L Canton de Felletin.
18 photocopies. Entrée n° 3184 du 20 janvier 2003.
2003
26J 25
Tribunal correctionnel de Guéret : état des délits et des jugements des tribunaux de
police et correctionnel commis dans l’arrondissement de Guéret (3ème décade
vendémiaire an VI), état des délits et des jugements des tribunaux de police et
correctionnel commis dans l’arrondissement de Guéret (1ème décade brumaire an VI).
Originaux intégrés dans la sous-série 55L Tribunaux correctionnels de la période révolutionnaire.
8 photocopies. Entrée n° 3195 du 4 mars 2003.
2003
26J 26
Arrêté du 14 avril 1809 portant dénonciation près le tribunal de l’arrondissement de
Guéret contre 135 conscrits réfractaires des classes 1806 à 1809.
26 photocopies. Entrée n° 3195 du 4 mars 2003.
2003
26J 27
Tribunal correctionnel de Guéret : état des délits et des jugements des tribunaux de
police et correctionnel commis dans l’arrondissement de Guéret (1ème, 2ème et 3ème
décades nivôse, 1ème, 2ème et 3ème décades pluviôse, 2ème et 3ème décades ventôse an VI),
état des délits et des jugements des tribunaux de police et correctionnel commis dans
l’arrondissement de Guéret (1ème, 2ème, 3ème décades et jours complémentaires fructidor
an XI, 1ème décade messidor an XII).
Etat des jugements du tribunal correctionnel d’Aubusson (1ère quinzaine de janvier
1811.
Originaux intégrés dans la sous-série 55L Tribunaux correctionnels de la période révolutionnaire.
46 photocopies. Entrée n° 3195 du 4 mars 2003.
an VI - 1811
26J 28
Correspondance active de M. Roland adressée à la Société des Amis de la Constitution,
datée du 30 juin 1792 concernant les motivations et aspirations d’un citoyen ainsi que
les siennes.
Télégrammes adressés au maire de la commune de Roches par le Préfet de la Creuse
concernant les élections présidentielles de 1931 et la victoire de Paul Doumer, ainsi
26J : Fonds Christophe Moreigne
-7-
que les élections présidentielles de 1932 et la victoire d’Albert Lebrun.
ROLAND de la PLATIERE, Jean-Marie (1734-1793) : Inspecteur général des Manufactures en 1789, époux de Madame Roland,
conseillère et âme du mouvement girondin, il devient ministre de l’Intérieur en mars 1792.Ecarté du pouvoir par le roi le 13 juin, il
redevient ministre de l’Intérieur le 10 août 1792. Copie voir original en 26J 78.
Roches : canton de Châtelus-Malvaleix, arrondissement de Guéret, Creuse. Originaux intégrés dans la sous-série 139EDépôt
(Archives communales de Roches).
10 photocopies. Entrée n° 3220 du 15 mai 2003.
[s.d.]-1932
26J 29*
LOBATO (Balthazar Gonçaluez), Palmerin de Inglaterra – Quinta parte da chronica
de palmeirim de ingala terra, na qual se contam as grandes cavallarias di Principe
Dom Clarisol de Bretanha filho do principe don Duardos, et dos principes Lindamor,
Clarisebo, et Beliandro de Gracia filbos de Valperaldo Laudimante, et Primaliao, et de
outros muytos principes, et Cavalleiros famosos de feu tempo.
Roman de chevalerie rédigé en langue espagnole, publié à Lisbonne. Inspira Cervantes.
Livre imprimé. Entrée n° 3220 du 15 mai 2003.
1602
26J 30*
CHARONDAS LE CARON , Le grand Coustumier de France, contenant tout le droict
François : illustré de doctes annotations et Arrests des Cours de Parlemens, Imprimé à
Paris par Jean Houze, libraire juré en l’Université de Paris, par privilège royal du 7
février 1598.
Cet ouvrage appartenait à la bibliothèque de Louis Lacrocq.
1 livre imprimé. Entrée n° 3220 du 15 mai 2003.
1598
26J 31
Supplique adressée au bailli de Boussac concernant la paroisse de Bétête (1671).
Rôle de la taille de la paroisse de Bétête de 1716 par les collecteurs Jean et François
Rapin, François Aucouturier, Jean Ducellier et Hugues Pignot.
Boussac : canton de Boussac, arrondissement de Guéret, Creuse. Bétête : canton de Châtelus-Malvaleix, arrondissement de Guéret,
Creuse.
1 cahier, 1 pièce papier. Entrée n° 3246 du 28 août 2003.
1671-1716
26J 32
CROIX (Alain), La Bretagne au 16ème et 17ème siècle, la vie – la mort – la foi, 2
volumes., Paris, Maloine S.A. Editeur, 1981,- 779p. et 792p. : 16,6 x 24,6 cm.
Thèse de troisième cycle.
2 livres. Entrée n° 3295 du 10 décembre 2003.
1981
26J 33
HAMON-JUGNET (Marie), Collection Schloss – Œuvres spoliées pendant la deuxième
guerre mondiale non restituées (1943-1998), Paris, ministère des Affaires étrangères,
Direction des Archives et de la Documentation, 1998, 187 p. (14,6 x 20,8 cm).
Envoi de Bertrand Fort, conseiller technique chargé des relations avec le Parlement au ministère des Affaires étrangères, à
Monsieur Michel Moreigne.
1 livre. Entrée n° 3304 du 16 janvier 2004.
1998
26J 34
Série de cartes postales reliées «Union des coopérateurs du centre – Assemblée
générale – Fêtes du 25ème anniversaire, 12 juin 1932», Guéret, A. de Nussac, 1932, 13
p. (9 x 15 cm).
Série de cartes postales «Ecole d’agriculture Defumade – Ahun (Creuse)», Guéret, A.
de Nussac, 10 p. (9 x 15 cm).
Vue de Cannes de 1913 : «Torpilleurs dans le port», adressée à mademoiselle Marie
Bouéry, demeurant à Châtelus-Malvaleix.
BOUERY (Marie) : grand-mère paternelle du donataire. Châtelus-Malvaleix : canton de Châtelus-Malvaleix, arrondissement de
Guéret, Creuse.
26J : Fonds Christophe Moreigne
-8-
2 carnets de cartes postales, 1 carte postale. Entrée n° 3295 du 10 décembre 2003.
1913-1932
26J 35
Une affiche de Michel Moreigne, sénateur et maire de Lupersat, lors des élections
cantonales du canton de Bellegarde, mars 2004.
Une carte postale «n° 612 – Pont Valeret, près Vallières (Creuse)», de 1913.
Un article de Christophe Moreigne Histoire pittoresque du franc-alleu. Il y a 200 ans :
les malheurs des voyageurs et du pont sur la Tarde entre Bellegarde et Auzances, article
à paraître dans le Bulletin des Amis de Bellegarde et du Pays de Franc-Alleu, en avril
2004.
Convocation des Amis de Bellegarde et du Pays Franc Alleu pour la réunion du Conseil
d’administration du 31 mars 2004.
Photocopies de la lettre du maire de Lupersat, Mourellon adressée au préfet de la Creuse
en l’an XI et sa transcription dactylographiée.
Lettre originale intégrée dans la série EDépôt, Archives communale. Lupersat : canton de Bellegarde-en-Marche, arrondissement
d’Aubusson, Creuse. MOREIGNE Michel (1934-2008.) : sénateur (1973-…), Président du Conseil général de la Creuse (19831992), Conseiller général du canton de Bellegarde-en-Marche (1967-…), maire de Lupersat (1977-…).
1 affiche, 1 carte postale, 9 pièces papier. Entrée n° 3310 du 31 mars 2004.
1913-2004
26J 36*
Ministère des Affaires étrangères de la République française, Ministère des Affaires
étrangères de la République fédérale d’Allemagne.- 25 Jahre Elysée-Vertrag –
Dokumente zur sicherheitspolitischen Zusammenarbeit / Le Traité de l’Elysée à 25 ans
– Documents sur la coopération en matière de politique de sécurité,Kaiserslautern,G.
Gehringer GmbH, 1988, 101 p. (15 x 21 cm).
1 ouvrage bilingue français-allemand. Entrée n° 3339 du 16 août 2004.
1988
26J 37*
Conseil des Communautés européennes, Commission des Communautés européennes,
Traité sur l’union européenne.- Luxembourg : Office des publications officielles des
Communautés européennes, 1992, 253 p. (17,5 x 25 cm).
Assemblée de l’Union de l’Europe occidentale, Rapport d’information : L’union de
l’Europe occidentale.- quarantième session ordinaire, deuxième partie, mars 1995,
Alençon, Imprimerie Alençonnaise, 1995, 77 p. (13,5 x 21 cm).
Discours prononcé par monsieur François Mitterrand, Président de la République, à
l’occasion de la présentation du programme de la présidence française de l’union
européenne au Parlement européen, à Strasbourg, le 17 janvier 1995 (service de presse
de la Présidence de la république).
Assemblée de l’Union de l’Europe occidentale : Rapports 1995. Les forces armées
européennes, document n°1468 (12 juin) ; Pour un système européen d’observation
spatiale, document n°1454 (2 mai) ; L’Europe et l’établissement d’un nouvel ordre
mondial de paix et de sécurité, document n°1456 ; Les nouvelles orientations de la
politique étrangère des pays d’Amérique du Nord, notamment des Etats-Unis, et leurs
conséquences pour la coopération transatlantique en matière de sécurité et de défense,
document n°1457 (15 mai) ; Les parlements nationaux devant la sécurité et la défense
de l’Europe et la préparation de la Conférence intergouvernementale de 1996,
document n°1459 (22 mai) ; L’Ukraine et la sécurité européenne, document n°1464 (24
mai), quarantième session ordinaire, troisième partie.
Alençon : commune, canton et arrondissement d’Alençon, préfecture du département de l’Orne (61).
1 livre, 1 pièce papier, 6 cahiers. Entrée n° 3339 du 16 août 2004.
1992-1995
26J 38 - 42
Politique de Grands Travaux : La Grande Arche, la Bibliothèque de France, le Grand
26J : Fonds Christophe Moreigne
-9-
Louvre et l’Opéra Bastille.
Entrée n° 3339 du 16 août 2004.
1986-1994
26J 38
CONNAISSANCE DES ARTS – numéro spécial « Grands Travaux ».- Paris,
Société Française de Promotion Artistique n°7H août 1989.
Vœux pour le nouvel an d’Emile-J Biasini à Michel Moreigne
BIASINI Emile-J (1922-…): conseiller au cabinet d’André Malraux (1960), membre du Ministère des Affaires
culturelle (1960-1966). Un temps président de l’ORTF, il dirige ensuite l’EPGL puis devient secrétaire d’Etat chargé
des Grands Travaux (1988-1993) et président de la Maison des culture du monde (2000).
1 revue, 2 pièces papier.
1989-1991
26J 39
PETITJEAN (Gérard), « Les aventuriers de l’arche inattendue », dans Le
Nouvel Observateur, 19-25 février 1988, p. 58-60.
PETITJEAN Gérard (1944-..) : Ancien élève du CFJ, journaliste au Nouvel Observateur chargé de la rubrique
éducation.
2 pièces papier.
26J 40
1988
Etablissement public de la Bibliothèque de France, Bibliothèque de France –
1992, l’année du socle, Paris, Imprimerie Union, 1992, 64 p. (21 x 29,5 cm).
Dépliants : Bibliothèque de France : Mode d’emploi ; L’image et le son ; Les
nouvelles technologies ; Le circuit des documents ; Les collections, le réseau.
1 revue, 1 brochure, 5 dépliants.
1992
26J 41
Etablissement public du Grand Louvre (E.P.L.G.) : projet d’extension du
Musée du Louvre à l’ensemble des bâtiments du palais (version française et
version anglaise), Pyramide, dossier de presse, études de programmation
(1988).
Association pour le Grand Louvre : plaquette, liste du Conseil
d’administration, plan, statuts, budget et note sur le budget pour 1987,
demande d’adhésion et accusé de réception de la cotisation, procès-verbal de
l’Assemblée générale de l’Association (1987) ; pouvoir donné à monsieur
Paul Delouvrier, projet de budget pour 1988, délibération, invitations par
Pierre-Yves Ligen à l’inauguration de la cour Napoléon et au concert de
l’Orchestre national de France, programme du concert (1988) ;
correspondance active avec C. Moreigne (1988-1989) ; invitation par Jacques
Toubon à la visite privée de l’aile Richelieu (1994).
Photographies (22 février 1986): Grands travaux du Louvre, cours carrée du
Louvre, cours carrée du Louvre après restauration, vue de la façade du
Louvre et des travaux.
Lettre d’information du Ministère de la Culture, de la Communication, des
Grands Travaux et du Bicentenaire.- « Un projet pour les musées de
France ».- n°258, du 7 mars 1989 ; « Musées de France ».- numéro 4,
supplément au numéro 257 du 7 mars 1989.
CONNAISSANCE DES ARTS – numéro spécial « Grands Louvre – le guide
complet ».- Paris, Société Française de Promotion Artistique n°5H mars
1989.
LIGEN Pierre-Yves (1937-…) : conseiller d’état en 1986, il devient président de l’Etablissement du Grand Louvre
de 1987 à 1989 et directeur général de la commune de Paris en 1991. DELOUVRIER Paul (1914-1995) : Président
de l’Association pour le Grand Louvre. Il fait carrière dans la haute fonction publique financière (1944-1961), dans
l’aménagement du territoire de la région parisienne (1961-1969). Président du conseil d’administration d’EDF, de
l’Etablissement Public du Parc de la Villette, membre du Conseil Economique et Social (1969-1984). TOUBON
26J : Fonds Christophe Moreigne
- 10 -
Jacques (1941-..) : Secrétaire général du RPR (1984-1988), Ministre de la Culture et de la Francophonie sous le
gouvernement Balladur (1993-1995), Garde des Sceaux sous les deux gouvernements Juppé (1995-1997).
98 pièces papier, 4 photographies, 2 cahiers, 1 revue.
1986-1994
26J 42
Supplément à la lettre d’information du Ministère de la Culture.- « Opéra
Bastille ».- n° 188, 10 février 1986.
1 cahier.
26J 43
Cours de rhétorique.
Cahier manuscrit (94 p.).Auteur anonyme. 2 feuillets collés sur la couverture comprenant le brouillon d’une lettre d’amour.
Entrée n° 3344 du 2 septembre 2004.
1776
26J 44
Dissertation ou recherches sur les origines et la nature de l’ambre gris, Paris, 52 p. : 14 x
21 cm.
1 fascicule imprimé. Auteur inconnu, sans date.
XVIIIème siècle
26J 45-53
Pièces de théâtre.
Autres pièces de théâtre sous la cote 26J 72.
1768-an VII
26J 45
Le triomphe du Tiers Etat ou les Ridicules de la noblesse, comédie héroïcotragique en un acte et en prose, Paris, 1789, 63 p. : 12 x 20 cm.
1 fascicule imprimé. Auteur anonyme. Entrée n° 3339 du 16 août 2004.
1789
26J 46
CHENIER (Marie-Joseph), Caius Gracchus, tragédie en trois actes, Paris,
Moutard, 1793, 56 p. (13 x 21 cm).
CHENIER, Marie-Joseph (1764-1811) : Poète, auteur dramatique français. Elu à l’Académie Française en 1803,
membre de la Convention et de toutes les législatures de 1792 à 1802. Auteur du Chant du départ.
1 fascicule imprimé. Entrée n° 3339 du 16 août 2004.
1793
26J 47
LE GOUVE, La mort d’Abel, tragédie en trois actes et en vers, Paris,
Mérigot, 1793, 66 p. (13 x 21 cm).
LE GOUVE Jean-Baptiste (1764-1812) : Poète, auteur dramatique français. Il devient membre de l’Institut de
France en 1798 et dirige la revue Le Mercure de France de 1807 à 1810. Père de l’écrivain Ernest Legouvé (18071907) Académicien.
1 fascicule imprimé. Entrée n° 3339 du 16 août 2004.
1793
26J 48
COLLIN-HARLEVILLE, Le vieux célibataire, comédie en cinq actes et en
vers, Paris, Maradan, an II, 136 p. (13 x 20,5 cm).
COLLIN-HARLEVILLE, Jean-François (1755-1806) : auteur dramatique français élu à l’Académie Française en
1803.
1 fascicule imprimé. Entrée n° 3339 du 16 août 2004.
an II
26J 49
PIGAULT-LEBRUN, Le major Palmer, en trois actes et en prose, Paris,
Huet, an V (1797), 72 p. (13,5 x 21 cm).
PIGAULT-LEBRUN (1753-1835) : Charles-Antoine-Guillaume Pigault de l’Epinay dit Pigault-Lebrun. Romancier
et dramaturge français.
1 fascicule imprimé. Entrée n° 3344 du 2 septembre 2004.
an V
26J : Fonds Christophe Moreigne
- 11 -
26J 50
SAINT-BRICE, Thalie aux boulevard ou la singulière entreprise, comédie
épisodique en un acte, en prose et en vaudeville, Paris, Marchand, an VI, 58
p. (13 x 21 cm).
La pièce est insérée entre la page de garde du numéro 317 du Journal des séances du Corps législatif du 13 messidor
an V (samedi 1er juillet 1797) et la feuille 103-104.
1 fascicule imprimé. Entrée n° 3344 du 2 septembre 2004.
an VI
26J 51
LE PREVOT D’IRRAY, Manlius Torquatus, tragédie en cinq actes et en
vers, Paris, Barba, an VI.- 55 p. (12,5 x 20,5 cm).
LE PREVOST D’IRAY Chrétien Siméon, dit Christian (1768-1849) : homme de lettres français, auteur de
vaudeville et de comédie.
1 fascicule imprimé. Entrée n° 3344 du 2 septembre 2004.
an VI
26J 52
GERSIN, ANNEE, Ne pas croire ce qu’on voit, comédie-vaudeville en un
acte, Paris : Demonville, an VII, 54 p. (13,5 x 21, 5 cm).
1 fascicule imprimé. Entrée n° 3344 du 2 septembre 2004.
an VII
26J 53
Prospectus publicitaire annonçant la publication de Histoire universelle des
théâtres de toutes les nations depuis Thespis jusqu’à nos jours, dédiée à
Monsieur, frère du roi, Paris, Clousier, 1768, 11 p. (13 x 21 cm).
1 fascicule imprimé. Auteur : Une Société de Gens de Lettres. Entrée n° 3344 du 2 septembre 2004.
1768
26J 54* Pièces de théâtre révolutionnaire.
COLLIN-HARLEVILLE, Monsieur de Crac dans son petit castel ou Les
Gascon, comédie en un acte et en vers avec un divertissement, Paris, Barba,
1796, 60 p. (13 x 20 cm).
FABRE D’EGLANTINE, L’intrigue épistolaire, comédie en cinq actes et en
vers, Paris, Imprimerie du Cercle Social, 1792, 108 p. (15 x 20 cm).
FABRE D’EGLANTINE, Le philinte de Molière ou la suite du Misanthrope,
comédie en cinq actes et en vers, Amsterdam, G. Dufour, 1792, 75 p. (13 x 20
cm).
FABRE D’EGLANTINE, Les précepteurs, comédie en cinq actes et en vers,
Paris, Imprimerie de la République, an VIII (1798), 133 p. (13 x 20 cm).
FABRE D’EGLANTINE (1750-1774) : Philippe François Nazaire Fabre, acteur, dramaturge, poète et homme
politique français. Il a voté la mort de Louis XIV. Jacobin pendant la Révolution Française, il fit adopter la
Convention, nomma les jours et les mois du calendrier révolutionnaire. Ses malversations le font arrêter en 1774 et il
est guillotiné en compagnie de Danton qu’il a entraîné dans sa chute. Date de publication des pièces inconnue.
Entrée n° 3344 du 2 septembre 2004.
[s.d.]
26J 55*-60* Religion catholique.
3 missels imprimés avec gravures. Missel : livre contenant les messes des différents jours et fêtes de l’année et qui sert aux prêtres à
l’autel.
1678-1779
26J 55*
Missale Romanum Ex decreto Sacro-sancti Conilii Tridentini restitutum, P II
V. PONT. MAX jussu editum..., Paris, F. Coustellier, 1678, 886 p. (in 1°4, 25
x 37,5 cm).
1 missel imprimé. Missel romain. Décrets du Saint Concile de Trente. Entrée n° 3339 du 16 août 2004.
1678
26J 56*
Missale Lemovicense illustrissimi ac reverendissimi in Christo Patris D. D.
26J : Fonds Christophe Moreigne
- 12 -
Benjamini de L’Isle du Gast episcopi lemovicensis autoritate... , Limoges, J.
Barbou, 1738, 749 p. (26 x 38 cm).
1 missel imprimé. Missel de Limoges. Monseigneur Benjamin de l’Isle du Gast (1730-1739). Entrée n° 3339 du 16
août 2004.
1738
26J 57*
Missale Claromontense, illustrissimi et reverendissimi in Christo Patris D. D.
Francisci-Mariae Le Maistre de la Garlaye, claromontensis episcopi
autoritate..., Clermond-Ferrand , P. Boutaudon, 1757, 691 p. (25,5 x 38,5
cm).
1 missel imprimé. Missel de Clermont-Ferrand. Monseigneur Francis-Marie Le Maistre de la Garlaye (1743-1775).
Entrée n° 3344 du 2 septembre 2004.
1757
26J 58
Evêché de Poitiers : ordonnances et mandements des évêques.
Poitiers : commune, canton et arrondissement de Poitiers, préfecture de la Vienne (86).
39 pièces papier imprimées. Entrée n° 3344 du 2 septembre 2004.
1759 - 1779
26J 59
Actes de l’Assemblée Générale du Clergé de France sur la Religion, Paris, G.
Desprez, 1765, 62 p. (14 x 21 cm).
Evêchés de Limoges et de Troyes : Lettres pastorales, ordonnance, décret et
mandements de monseigneur les évêques (1776–1802), Concordat, prise de
possession de l’évêché de Troyes (1802).
Eglise cathédrale de Troyes : Affiche du règlement pour les gages, assistance
et décompte des Vicaires de Chœur et des musiciens (XVIIIème siècle).
Troyes : commune, canton et arrondissement de Troyes, préfecture de l’Aube (10). Limoges : commune, canton,
arrondissement de Limoges, préfecture de la Haute-Vienne (87).
9 pièces papier imprimées, 1 affiche. Entrée n° 3344 du 2 septembre 2004.
1765 - 1802
26J 60-61*
Convention nationale : procès de Louis XVI.
Entrée n° 3344 du 2 septembre 2004.
1792-1793
26J 60
Convention Nationale : opinions, adresses, défense et rapport sur le jugement
de Louis Capet (Louis XVI), Paris, Imprimerie Nationale.
77 pièces papier imprimées.
1792-1793
26J 61* Décrets de la Convention Nationale, Paris, Imprimerie Nationale, 1792, 492
p. (9 x 25 cm).
1 registre.
1792-1793
26J 62
Union européenne.
Journal officiel de la République française : Débats parlementaires – Congrès du
Parlement, compte rendu du 23 juin 1992.
France 3 : Congrès du Parlement de Versailles – Révision constitutionnelle « de l’Union
Européenne », 23 juin 1992 (K7 Vidéo).
Référendum sur le Traité de l’Union Européenne.- Réunion publique à Aubusson avec
Hubert Védrine, Gaston Rimareix et Michel Moreigne (18 septembre 1992) : affiche.
Versailles : commune, canton, arrondissement de Versailles, préfecture du département des Yvelines (78). RIMAREIX, Gaston
(1935-1996) : Homme politique français, député de la Creuse (1988-1993) et directeur de cabinet d’Edmond Hervé
Entrée n° 3344 du 2 septembre 2004.
1992
26J : Fonds Christophe Moreigne
- 13 -
26 J 63
Carte particulière des environs d’Ostende, Nieuport, Furnes et Autres en 1743, dressée
sur les Mémoires d’Eugène Henri Friex (18e siècle).
Totius lemovici et consinium provinciaru quantum ad diocesin lemovicensen spectant :
carte du pays de Limoges et plan de la ville de Limoges (17e siècle).
Carte du gouvernement de Provence, Avignon (18ème siècle).
Carte de la partie septentrionale du gouvernement général de Bourgogne où se trouvent
les bailliages de Semur-en-Auxois, de Chatillon-sur-Seyne ou de la Montagne, de Barsur-Seyne, d’Autun, de Dijon, partie de celui de Chalon-sur-saône et du Charolais par le
sieur Robert, géographe ordinaire du roi avec privilège 1752.
Chalon-sur-Saône : commune, canton et arrondissement de Chalon-sur-Saône, Saône-et-Loire. Dijon : commune, canton et
arrondissement de Dijon, préfecture de la Côte d’Or. Autun : commune, canton et arrondissement d’Autun, Saône-et-Loire (71).
Bar-sur-Seine : canton de Bar-sur-Seine, arrondissement de Troyes, Aube. Châtillon-sur-Seine : canton de Châtillon-sur-Seine,
arrondissement de Montbard, Côte d’Or. Sermur-en-Auxois : canton de Semur-en-Auxois, arrondissement de Montbard, Côte-d’Or
(21). Avignon : commune, canton et arrondissement d’Avignon, préfecture du Vaucluse (84). Ostende, Nieuport, Furnes : Belgique.
4 plans. Entrée n° 3346 du 3 septembre 2004.
ème
XVII-XVIII
26J 64-66
siècle
Affiches et placard.
110 pièces papiers.
1690-1826
26J 64
Ancien Régime.
Entrée n° 3344 du 2 septembre 2004.
Administration.
Ordre du bureau de l’élection de Grenoble concernant la prise de fonction des
Officiers (20 septembre 1690).
Jean Antoine Jomaron, chevalier, Conseiller du roi, Trésorier de France au
Bureau des Finances et Chambre du domaine de la généralité de Grenoble,
Commissaire départi par sa Majesté pour l’exécution de ses ordres en
Dauphiné en l’absence de monsieur de Fontanieu, intendant de ladite
province : entretien des milices pendant la paix (20 avril 1737).
De par le roi, Jean Depont, chevalier, seigneur de Manderoux, Forges et
autres lieux, Conseiller du roi en ses Conseils, Maître des requêtes honoraire
de son hôtel, Conseiller honoraire en la Cour de Parlement de Paris, Intendant
de Justice, Police et Finances en la généralité de Moulins, aux consuls,
manants et habitants de la paroisse de Chamberaud (30 juillet 1775).
Ordonnance du roi du 1er novembre 1775 concernant la maladie épizootique
des bestiaux, Toulouse, Imprimerie de Noble J.A.H.M.B. Pijon, 1775.
Assemblée des représentant de la commune de Paris (14 août 1789),
Versailles, Imprimerie Royale, 1789.
Toulouse : commune, canton, arrondissement de Toulouse, préfecture de la Haute-Garonne (31). Chamberaud :
canton de Saint-Sulpice-les-Champs, arrondissement d’Aubusson, Creuse. Grenoble : commune, canton et
arrondissement de Grenoble, préfecture de l’Isère (38).
Conseil d’Etat.
Arrest du Conseil d’Estat du Roy, sa majesté y estant concernant les traités
faits avec le sieur Berthelot, commissaire général des poudres et salpêtres de
France (15 novembre 1678).
Extrait des registres du Conseil d’Etat concernant le problème des corsaires
sur la rivière de Bordeaux et le financement de navires de contrôle (20
septembre et 25 octobre 1689).
De par le roi, extrait des registres du Conseil d’Etat du 29 novembre 1698
26J : Fonds Christophe Moreigne
- 14 -
concernant le paiement d’office dans la généralité de Limoges, Fait à
Angoulême.
Arrêt du Conseil d’Etat du roi qui proroge l’exposition des espèces d’or et
d’argent sur le pied de l’augmentation portée par la déclaration du 10
décembre 1689 et réduit les pistoles d’Espagne et écus d’or sur le pied de ce
qu’ils étaient avant ladite déclaration et ordonne que les espèces étrangères
n’auront cours que suivant l’évaluation portée par le présent arrêt (25
septembre 1690), Bordeaux, Imprimerie P. Abegou, 1690.
Arrêt du Conseil d’Etat du roi portant suppression de billets de banque au 1er
novembre prochain (10 octobre 1720).
Arrêt du Conseil d’Etat du roi qui réduit au deux cinquième les finances
auxquelles les Offices municipaux, créés et rétablis par édit du mois de
novembre 1733, restant à vendre, avaient été fixés par les Etats arrêtés en
1734, qui fixe à cinq pour cent les gages attachés auxdits offices sans retenue
du dixième et qui maintient ceux qu’ont acquis et acquerront lesdits offices,
dans les prérogatives, privilèges et exemptions attribués par les édits,
déclarations, arrêts et reglemens précédemment rendus (22 décembre 1744).
Arrest du Conseil d’Etat du roi du 10 septembre 1763 qui casse et annule un
arrêt du Parlement de Toulouse du 31 août dernier comme attentatoire de
l’autorité du roi, Toulouse, Imprimerie de la Veuve de Me Bernard Pijon,
1763.
Arrêt du Conseil d’Etat du roi supprimant le droit de leyde qui se perçoit au
marché de Riom sur les grains (29 juin 1771), Riom, Imprimerie de la Veuve
Candeze, 1771.
Riom : commune, canton, arrondissement de Riom, Puy-de-Dôme (63). Angoulême : commune, canton et
arrondissement d’Angoulême, préfecture de la Charente (16). Bordeaux : commune, canton et arrondissement de
Bordeaux, préfecture de la Gironde (33).
Justice.
De par la roi, supplication de Pélagie Chabot de Rohan, Princesse d’Espinoy,
mère et tutrice légitime de Louis de Meleun, Prince d’Espinoy, concernant la
main mise du roi d’Espagne sur les biens de la Maison de Meleun (1 avril
1680).
De par les prévôts des marchands et échevins de la ville de Paris : sentence
qui condamne le nommé Catherine, maître meunier (5 juillet 1740), Paris,
Imprimerie P. G. Le Mercier, 1740.
En deux exemplaires.
Lettres patentes du roi.
Lettres patentes du roi accordées à l’hôpital général de la ville du Puy au mois
de juin 1694, Puy, Imprimerie A. Clet, 1694.
Lettres patentes du roi sur un décret de l’Assemblée Nationale, pour la
constitution des Municipalités (29 décembre 1789) et Instruction de
l’Assemblée Nationale sur les formations des nouvelles municipalités dans
toute l’étendue du Royaume (14 décembre 1789), Paris, Imprimerie N. H.
Nyon, 1789.
Lettres patentes du roi sur un décret de l’Assemblée Nationale sur diverses
dispositions relatives aux municipalités (14 janvier 1790), Paris, Imprimerie
N. H. Nyon, 1790.
Lettres patentes du roi sur les décrets de l’Assemblée nationale des 19-21
décembre 1789 concernant la Caisse d’Escompte et portant établissement
d’une caisse extraordinaire, donnée à Paris le 15 janvier 1790, Paris,
26J : Fonds Christophe Moreigne
- 15 -
Imprimerie N. H. Nyon, 1790.
Lettres patentes du roi sur un décret de l’Assemblée nationale du 11 février
relatif aux délibérations des Assemblées représentatives, municipales et
administratives (20 février 1790), Paris, Imprimerie N. H. Nyon, 1790.
Lettres patentes du roi sur décrets de l’Assemblée nationale qui fixent le
traitement des religieux qui sortiront de leurs maisons, données à Paris le 26
février 1790, Paris, Imprimerie N. H. Nyon, 1790.
Lettres patentes du roi sur le décret de l’Assemblée nationale concernant la
sûreté des personnes, des propriétés et la perception des impôts, données à
Paris le 26 février 1790, Paris, Imprimerie N. H. Nyon, 1790.
Lettres patentes du roi sur un décret de l’Assemblée nationale concernant les
Assemblées électorales (28 mai 1790), Orléans, Imprimerie Couret de
Villeneuve, 1790.
Lettres patentes du roi 1°- sur décret de l’Assemblée nationale qui règle
provisoirement les cas où les députés à l’Assemblée nationale peuvent être
arrêtés et la forme des procédures à faire contre eux. 2°- sur un décret de
l’Assemblée nationale concernant l’intitulé des délibérations des corps
administratifs. 3°- sur un décret de l’Assemblée nationale concernant
l’élection des juges-consuls. 4°- sur un décret de l’Assemblé nationale
concernant les foires franches (27 juin 1790), Nevers, Imprimerie de la Veuve
Lefebvre, 1790.
Lettres patentes du roi sur un décret de l’Assemblée nationale interprétatif des
décrets précédents concernant les prés soumis à la vaine pâture (30 juin
1790), Chaumont, Imprimerie Cl. Ant. Bouchard, 1790.
Lettres patentes du roi sur un décret de l’Assemblée nationale du 10 août
1790 concernant le paiement des droits d’aide, d’octrois et autres conservés,
avec injonction spécialement aux bouchers, cabaretiers, aubergistes et autres
d’acquitter lesdits droits même pour les arriérés et de se soumettre aux
exercices que leur perception rend nécessaires (18 août 1790), Limoges,
Imprimerie Dalesme, 1790.
Lettres patentes : lettres du roi, scellées du grand sceau, qui servent de titre pour la concession de quelques octrois,
grâce, privilège ou établissement. Ces lettres ont pour les particuliers la même autorité que les édits pour le public.
Mais le terme de « lettres patentes » peut quelquefois avoir un sens plus étendu pour signifier toutes sortes d’édits,
déclarations et généralement toutes lettres de sceaux. Pour des raisons pratiques les lettres patentes couvrent la
période 1694–1790 mais les historiens s’accordent pour situer la fin de l’Ancien Régime le 4 août 1789.
Le Puy-en Velay : commune, canton, arrondissement du Puy-en Velay, préfecture de la Haute-Loire (43).
Chaumont : commune, canton et arrondissement de Chaumont, préfecture de la Haute-Marne (52). Nevers :
commune, canton et arrondissement de Nevers, préfecture de la Nièvre (58). Orléans : commune, canton et
arrondissement d’Orléans, préfecture du Loiret (45).
1680-1790
26J 65
Période Révolutionnaire.
Entrée n° 3346 du 3 septembre 2004.
Administration.
Extrait des registres des délibérations du Conseil de district de Montélimar
(25 brumaire an II), Montélimar, Imprimerie F. Mistral, an II.
Extrait du procès-verbal des séances de l’administration du département de la
Drôme (23 prairial an II), Valence, Imprimerie J.J. Viret, an II.
Extrait des registres des délibérations du Conseil de district de Montélimar
(17 fructidor an II), Montélimar, Imprimerie Mistral, an II.
Constitution de la République Française : administration centrale du
département des Deux-Sèvres le 13 ventôse an VII (Assemblées primaires),
Niort, Imprimerie Elies, an VII.
26J : Fonds Christophe Moreigne
- 16 -
Niort : commune, canton et arrondissement de Niort, préfecture des Deux-Sèvres (79). Valence : commune, canton et
arrondissement de Valence, préfecture de la Drôme. Montélimar : canton de Montélimar, arrondissement de
Valence, Drôme (26).
Armée.
Département de la Guerre : Plan d’organisation de bataillon de piquiers
organisé par le Conseil exécutif provisoire, Paris, Imprimerie du Patriote
François (1792).
Extrait du procès verbal des séances du Conseil départemental de la Drôme
en permanence concernant les subsistances à fournir au contingent (18
septembre 1793), Valence, Imprimerie P. Aurel, 1793.
Jugement de la Commission militaire séante à Libourne qui condamne Hugon
Lavigne (6ème jour de la 2ème décade du 2ème mois de l’an II), Bordeaux,
Imprimerie Silva Laforest, an II.
Extrait de l’arrêté du Comité de Salut Public de la Convention nationale
concernant la police sur les prisonniers de guerre et déserteurs étrangers (29
messidor an II).- Paris : J. J. Smits, an II.
Arrêtés du Comité de Secours Publics relatifs aux secours décrétés en faveur
des familles des défenseurs de la République (17 ventôse et 16 germinal an
III), Montluçon, Imprimerie nationale du district de Montluçon, an III.
Au nom du Peuple Français : Les représentants du peuple délégués par la
Convention nationale près l’armée d’Italie (15 messidor an III), Nice,
Imprimerie Bouillod et Compagnie, an III.
Nice : commune, canton et arrondissement de Nice, préfecture des Alpes-Maritimes (06). Montluçon : commune,
canton et arrondissement de Montluçon, Allier. Libourne : commune, canton et arrondissement de Libourne,
Gironde.
Affiche bilingue français allemand.
Convention nationale.- Décrets.
27 juin 1793 qui ordonne la convocation des Assemblées primaires pour la
présentation de la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen et de
l’acte constitutionnel, Paris, Imprimerie nationale exécutive du Louvre, 1793.
19 août et 17 septembre 1793 relatif à l’organisation de l’administration des
charrois, mulets, vivres et ambulances.
19 août et 17 septembre 1793 relatif à l’organisation de l’administration des
charrois, mulets, vivres et ambulances, 1ère suite, Bourg, Imprimerie Philipon
et compagnie, 1793.
18 nivôse an II contenant une instruction sur les charrois militaires, Paris,
Imprimerie nationale exécutive du Louvre, 1793.
28 nivôse an II qui enjoint aux quartiers-maîtres-trésoriers d’échanger contre
les assignats le numéraire qui se trouve dans leur caisse, Paris, Imprimerie
nationale exécutive du Louvre, an II.
13 prairial an II qui détermine le mode de distribution des secours aux
familles des défenseurs de la Patrie, Chaumont, Imprimerie Bouchard, an II.
13 janvier 1793 qui autorise le citoyen Bosque, juge de paix, nommé
commissaire national dans la Belgique, à se faire remplacer par un assesseur
et décret de la Convention nationale du 11 janvier 1793 relatif à l’exercice du
culte catholique, Limoges, Imprimerie Dalesme, 1793.
Extrait du registre des arrêtés du Comité de Législation concernant les dépôt
des tribunaux de famille, séances du 4 frimaire an III, Paris, Imprimerie
Nationale, an III.
Le Comité de Législation aux tribunaux criminels des départements, aux
municipalités et aux corps administratifs (floréal an III), Guéret, Imprimerie
26J : Fonds Christophe Moreigne
- 17 -
Guyes, an III.
Bourg-en-Bresse : commune, canton et arrondissement de Bourg-en-Bresse, préfecture de l’Ain (01).
Convention nationale.- Bulletins et suppléments.
Séance du 8 avril 1793, Paris, Imprimerie nationale, 1793.
Séance du 9 avril 1793, Paris, Imprimerie nationale, 1793.
Séance du 17 avril 1793 (suite), Paris, Imprimerie nationale, 1793.
Séance du 19 avril 1793 (suite), Paris, Imprimerie nationale, 1793
Séance du 21 avril 1793, Paris, Imprimerie nationale, 1793.
Séance du 22 avril 1793 (suite), Paris, Imprimerie nationale, 1793.
Séance du 26Juillet 1793 (suite), Paris, Imprimerie nationale, 1793.
Séance du 27 juillet 1793, Paris, Imprimerie nationale, 1793.
Séance du 9ème jour 2ème décade 1er mois an II (suite), Paris, Imprimerie
nationale, 1793.
Séance du 1er jour 3ème décade 2ème mois an II (suite), Paris, Imprimerie
nationale, 1793.
Séance du 14 frimaire an II (suite), Paris, Imprimerie nationale, 1793.
Séance du 5ème jour 2ème décade 3ème mois an II (suite), Paris, Imprimerie
nationale, 1793.
Séance du 6ème jour 2ème décade 3ème mois an II (suite), Paris, Imprimerie
nationale, 1793.
Séance du 8ème jour 2ème décade 3ème mois an II (suite), Paris, Imprimerie
nationale, 1793.
Séance du 20 frimaire an II (suite), Paris, Imprimerie nationale, 1793.
Séance du 8ème jour 2ème décade 6ème mois an II, Paris, Imprimerie nationale,
an II.
Séance du 4ème jour 1ère décade 7ème mois an II, Paris, Imprimerie nationale,
an II.
Séance du 8ème jour 2ème décade 6ème mois an II, Paris, Imprimerie nationale,
an II.
Séance du 3 germinal an II (suite), Paris, Imprimerie nationale, 1793.
Séance du 3ème jour 1ème décade 7ème mois an II (suite), Paris, Imprimerie
nationale, 1793.
Séance du 10ème jour 3ème décade 8ème mois an II (suite), Paris, Imprimerie
nationale, an II.
Education.
Ecoles Centrales : les membres composant le jury central d’instruction du
département de la Sarthe à leurs concitoyens le 20 brumaire an VI
(présentation de l’Ecole Centrale), Le Mans, Imprimerie nationale chez
Merruau, an VI.
Le Mans : commune, canton et arrondissement du Mans, préfecture de la Sarthe (72).
Emigration.
Extrait des registres des arrêtés du Conseil du Département de la HauteGaronne, en permanence du 25 septembre 1792 sur les émigrés, Toulouse,
Imprimerie Besian, 1792.
Extrait du registre des arrêtés de l’Administration centrale du département de
la Drôme concernant le partage des biens tant meubles qu’immeubles et ainsi
que les capitaux appartenant à la citoyenne Anne-Blanche-Justine Danglejau,
veuve Castellane, demeurant à Saint-Paul-Trois-Châteaux, ouvert à la
26J : Fonds Christophe Moreigne
- 18 -
République en exécution de la loi du 9 floréal an III, à cause de l’émigration
de Léonard-Joseph Castellane, son fils (17 prairial an VI), Valence,
Imprimerie Bénistant, an VI.
Saint-Paul-Trois-Châteaux : canton de Saint-Paul-Trois-Châteaux, arrondissement de Nyons, Drôme.
Finances.
Banque de France : avis concernant le remboursement des lettres de 100
livres sur le pied de 125 livres en assignats et la cessation de ce genre
d’activité (mai 1792), Paris, Imprimerie de la Rue de l’Echiquier, 1792.
Copie de la lettre écrite par la Commission de Revenus nationaux aux
administrateurs du département des Vosges, relative aux assignats
démonétisés par la loi du 27 floréal (1er messidor an III). Epinal, Imprimerie
Nationale d’Haener, an III.
Département de l’Indre : tableau du rapport de la valeur nominative et
successive du papier-monnaie avec le numéraire (20 thermidor an V),
Châteauroux, Imprimerie F. Bourgeois, an V.
Administration centrale du département de la Creuse à ses concitoyens sur la
contribution personnel et somptuaire de l’an IV (8 fructidor an IV), Guéret,
Guyes, an IV.
Châteauroux : commune, canton et arrondissement de Châteauroux, préfecture de l’Indre (36). Epinal : commune,
canton et arrondissement d’Epinal, préfecture des Vosges (88).
Justice.
Ordonnance rendue par le président du tribunal révolutionnaire établi à Paris
par la loi du 10 mars 1793, séant au Palais de Justice, qui, sur la déclaration
du juré de jugement, acquitte Louis-Henri Brun et François Lapierre de
l’accusation portée contre eux, ordonne qu’ils soient mis en liberté sur le
champ si toutefois ils ne sont pas détenus pour d’autres causes (19 floréal an
II), Paris, Imprimerie du tribunal révolutionnaire, an II.
Proclamations du roi.
Proclamation du roi sur un décret de l’Assemblée nationale concernant les
comptes à rendre par les anciens administrateurs aux nouveaux corps
administratifs et la remise des pièces et papiers relatifs à l’administration de
chaque département (20 avril 1790), Dijon, Imprimerie J. B. Capel, 1790.
Proclamation du roi relative au droit de voter dans les Assemblées primaires
(8 mai 1790), Orléans, Imprimerie Couret de Villeneuve, 1790.
Proclamation du roi pour le rétablissement de la tranquillité et du bon ordre
(28 mai 1790), Moulins, Imprimerie C. J. Pavy, 1790.
Moulins : commune, canton et arrondissement de Moulins, préfecture de l’Allier (03).
Textes de lois.
Fabrication de nouveaux assignats de cinquante livres et qui nomme les sieurs
Jean Pradeaux, Jean-François Pitois et autres pour les signer (25 février
1791), Pau, Imprimerie Daumon, 1791.
Liquidation des dettes des ci-devants pays d’état (17 avril 1791), Bourg,
Imprimerie L.-H. Goyffon, 1791.
Paiement des rentes dues aux fabriques, collèges, maisons de charité et autres
établissements, donnée à Paris le 12 février 1792, Limoges, Imprimerie
Dalesme, 1792.
Prohibition provisoirement l’exportation dans l’étranger des laines, chanvres,
26J : Fonds Christophe Moreigne
- 19 -
peaux, cuirs et cotons, donnée à Paris le 26 février 1792, Bourg, Imprimerie
C.C.G. Philipon, 1792.
Hôpitaux sédentaires et ambulants qui doivent être établis par le service des
armées, donnée à Paris le 5 mai 1792.
Transport des vivres et fourrage de l’armée, donnée à Paris le 24 juin 1792,
Rennes, Imprimerie J. Robiquet, 1792.
Places fortes et aux moyens de les conserver, donnée à Paris le 26 Juillet
1792, Bourg, Imprimerie Bottier et Legrand, 1792.
Prisonniers de guerre, donnée à Paris le 2 août 1792, Bourg, Imprimerie
Bottier et Legrand, 1792.
Fabrication de piques, donnée à Paris le 3 août 1792, Bourg, Imprimerie
Bottier et Legrand, 1792.
Suppression des congrégations séculières et des confréries (18 août 1792),
Bourg, Imprimerie C.C.G. Philipon, 1792.
Suppression des congrégations séculières et des confréries (18 août 1792), 1ère
suite, Bourg, Imprimerie C.C.G. Philipon, 1792.
Suppression des congrégations séculières et des confréries (18 août 1792),
2ème suite, Bourg, Imprimerie C.C.G. Philipon, 1792.
Fonctionnaires publics qui seront requis pour marcher aux frontières (27 août
1792), Bourg, Imprimerie C.C.G. Philipon, 1792.
Demandes d’abolition ou commutation des peines afflictives ou infamantes (3
septembre 1792), Bourg, Imprimerie C.C.G. Philipon, 1792.
Administration des biens qui composaient une partie de la liste civile (6
septembre 1792), Bourg, Imprimerie C.C.G. Philipon, 1792.
Exemption de l’enrôlement pour les frontières, les ouvriers attachés aux
Imprimeries Nationales, aux Subsistances, aux fabrications d’armes et aux
voitures publiques (6 septembre 1792), Bourg, Imprimerie C.C.G. Philipon,
1792.
Rennes : commune, canton, arrondissement de Rennes, préfecture d’Ille-et-Vilaine (35). Pau : commune, canton et
arrondissement de Pau, préfecture des Pyrénées Atlantiques (64). Assemblée nationale constituante, 1789–1791
Assemblée nationale législative, 1791 - 1792
Police.
Arrêté du Directoire exécutif concernant les perquisitions de bois coupés en
délits et en vol (4 nivôse an IV), Aurillac, Imprimerie Viallanes Père et Fils,
an V.
Arrêté du Préfet du département de la Creuse du 13 frimaire an XII
concernant les primes pour arrestation, Guéret, Imprimerie Fauchier, Gadon
et Associés, an XII.
Aurillac : commune, canton et arrondissement d’Aurillac, préfecture du Cantal (15).
Religion.
Extrait du procès verbal des séances du Directoire du département de la
Drôme concernant les presbytères des communes, séance publique du 6
thermidor an III, Valence, Imprimerie J. J. Viret,( an III).
Funérailles des catholiques, arrêté du préfet de la Drôme du 2 vendémiaire an
XI, Valence, Imprimerie J. J. Viret, (an XI).
Voirie.
Arrêté du Conseil du Département du Lot et Garonne relatif aux chevaux,
mulet et voiture de luxe, séance du 16 septembre 1792, Agen, Imprimerie de
la Veuve Noubel et Fils aîné, 1792.
26J : Fonds Christophe Moreigne
- 20 -
Extrait des registres de la municipalité de Limoges concernant le
vagabondage des chiens (27 messidor an II), Limoges, Imprimerie J. Farne,
an II.
Proclamation du Préfet du Département de la Creuse rappelant aux citoyens
les dispositions de la loi sur l’échenillage des arbres (16 pluviôse an IX),
Guéret, Imprimerie Guyes, an IX.
Agen : commune, canton et arrondissement d’Agen, préfecture du Lot-et-Garonne (47).
1791 – an XII
26J 66
Restauration.
Restauration (1814-1830) : retours de la monarchie avec Louis XVIII (1814-1824) et Charles X (1824-1830). Elle
s’achève avec la révolution de Juillet 1830 et l’avènement de la Monarchie de Juillet et de Louis-Philippe (18301848).
Entrée n° 3346 du 3 septembre 2004.
Administration.
Enrôlement volontaire pour les colonies, adressé aux maires par le préfet de la
Creuse, Guéret, Imprimerie Fauchier et Gadon, 1816.
Département de la Haute-Vienne : Avis relatif aux justifications à faire pour
être porté sur la liste des électeurs et des éligibles (20 juillet 1820), Limoges,
Imprimerie J.-B. et H. Dalesme, 1820.
Département de la Haute-Vienne : Publication de mise en recouvrement des
rôles et vérification des poids et mesures (28 septembre 1826), Limoges,
Imprimerie F. Chapoulaud, 1826
Armée.
Avis aux militaires rentrés dans leur foyer : réclamation de solde, adressé au
maire de Bourganeuf, Guéret, Imprimerie Fauchier et Gadon, 1814.
Extrait d’une instruction provisoire de S. E. le Ministre de la Guerre en date
du 28 janvier 1815 sur les remplacements dans les corps, Guéret, Imprimerie
Fauchier et Gadon, 1815.
Avis aux militaires rentrés dans leur foyer pour concourir à la formation de la
Légion Départementale (15 septembre 1815), Guéret, Imprimerie Fauchier et
Gadon, 1815.
Royaume de France : recrutement de la Garde Royale (30 octobre 1815),
Guéret, Imprimerie Fauchier et Gadon, 1815.
Ordonnance du roi relative aux armes de guerre (14 juillet 1816), adressée au
maire de Bourganeuf, Guéret, Imprimerie Fauchier et Gadon, 1816.
Police.
Passeport intérieur entre Limoges et Bourganeuf pour Véchère Marie sortant
de la Maison Centrale de Limoges (18 juin 1824).
1814 - 1826
26J 67
Planches d’assignats :
10 assignats de 10 livres, série 14208ème, payables au porteur ; de 25 livres, série 652,
payables au porteur ; 20 assignats de 50 sols, série 3344, payables au porteur.
3 pièces papiers. Entrée n° 3346 du 3 septembre 2004.
[s.d.]
26J 68
Invitations à assister aux messes données à l’occasion des inhumations de Marie-
26J : Fonds Christophe Moreigne
- 21 -
Madeleine Chanfrein, veuve Jacques Noire (23 août 1749), de Louis-Gabriel Cosse,
bachelier (21 juillet 1762) ainsi qu’ à la commémoration du décès de Charles-FrançoisPhilippe de Choisin, écuyer, secrétaire du roi (17 juin 1777).
Expédition signée par Danton et portant le sceau de l’Etat (timbre sec de Louis XVI)
concernant la loi du 24 août 1792 : incorporation des officiers, sous-officiers et soldats
suisses.
Photocopie sur papier neutre d’une copie certifiée conforme par Danton d’un acte du
corps législatif du 28 août 1792 : mise en accusation de M.Degrave, ministre de la
guerre.
Lettre du Général de Division Bonnard, basé à Lautrech, adressée au chef de brigade
Treillard, commandant les avant-poste de la 4ème division, basé à Kirkempolaud,
concernant la prise d’une grande quantité de grains appartenant aux Autrichiens (30
pluviôse an VI).
Faire-part de décès altérés par des micro-organismes.
DANTON, Georges Jacques (1759-1794). avocat au Conseil du roi sous Louis XVI, Danton fonde en 1790 le Club des Cordeliers.
Membre du Directoire du département de Paris (1791), ministre de la justice et membre du Conseil exécutif provisoire après le 10
août 1792, il met en place la commune insurrectionnelle avant de devenir député de Paris à la Convention. Brillant orateur, Danton
siégea à la Montagne et fut le principal organisateur de la défense nationale. Membre du Comité de Salut Public il en est évincé en
1793. Il réclama la fin de la Terreur et entreprit des négociations secrètes avec l’ennemi. Accusé de tiédeur et de concussion par
Robespierre, Danton fut condamné à mort par le tribunal révolutionnaire et guillotiné le 5 avril 1794. BONNARD, Ennemon (1756
– 1819)
6 pièces papiers. Entrée n° 3346 du 3 septembre 2004.
1759 – an VI
26J 69*
Antiphonale ecclesiae rothomagensis. Authoritate Illustrissimi & Reverendissimi in
Christo Patris D. D. Ludovici de Lavergne de Tressan…, Rouen, C. Jore, 1728, 878 p.
(29 x 47 cm).
Monseigneur Louis III de La Vergne de Tressan, évêque de Nantes de 1717 à 1723, évêque de Rouen de 1724 à 1733. Porte le
titre d’archevêque de Rouen. Rouen : commune, canton, arrondissement, préfecture de la Seine-Maritime (76). Antiphonaire : livre
liturgique contenant l’ensemble des chants exécutés par le chœur à l’office ou à la messe.
1 registre, 1 médaille. Entrée n° 3352 du 24 septembre 2004.
1 jeton épiscopal (diamètre 3 cm).
A/ LUD.DELAVERGNE DE TRESSAN.ARCH.ROTH
LABOR ET HONOR
R/ EXCUBAT ANTE ARAS
Clergé de Rouen
1728
26J 70*
La Maréchaussée de France ou Recueil des Ordonnances, Edits, Déclarations, Lettres
Patentes, Arrest, Reglemens, et autres pièces concernant la Création, Etablissement,
Fonctions, Rangs, Scéances, Prééminences, Droits, Prérogatives et Privilèges de tous
les Officiers & Archers des Maréchaussées, Paris, G. Saugrain, 1697, 1157 p. (19 x 25,5
cm).
1 registre. Entrée n° 3346 du 3 septembre 2004
1697
26J 71
Restauration des Bourbons.
Décoration du Lis accordée par le duc d’Angoulême à François Francet le 29 juillet
1814 et signée par le Maréchal-de-Camp des Armées du Roi J.-B. Pujol, à Albi.
Représentation de la décoration du Lis.
Copie de la lettre imprimée de Monsieur le comte De Brosses, Préfet du département de
la Haute-Vienne à Monsieur le Fourrier de la Garde Nationale à cheval du département
concernant le voyage du duc et de la duchesse d’Angoulême à Limoges le 2 mars 1815
(10 février 1815).
26J : Fonds Christophe Moreigne
- 22 -
Lettre sans destinataire connu signée Mailhard, fourrier de la Garde Nationale du
département de la Haute-Vienne, concernant la visite du duc et de la duchesse
d’Angoulême à Limoges et les changements a apporter dans l’uniforme de la compagnie
(12 février 1815).
Description de la statue équestre de Henri IV sur le Pont-neuf ou détails interressans
sur les ancienne et nouvelle statues équestres de ce Prince. – Notice sur sa vie et ses
principales actions.- parallèle entre César et ce grand monarque.- Couplets analogues
à la Fête, 1818, 12 p. (10,5 x 17,5 cm)
Discours de monsieur le maire de Clermont-Ferrand prononcé à l’inauguration du
buste du roi le 24 avril 1816, Clermont-Ferrand, P. Landriot, 1816, 14 p. (21 x 27 cm).
Décoration du Lis : médaille accordée sous la Restauration récompensant la fidélité aux Bourbons.
3 pièces papier, 1 fascicule, 1 cahier. Entrée n° 3346 du 3 septembre 2004
1814 - 1816
26J 72
PUJOULX (J.-B.), Le rendez-vous supposé ou le souper de famille, comédie en deux
actes, en prose, mêlée d’ariettes, Paris, Migneret, an VI, 46 p. (13,5 x 21 cm).
Ariette : courte mélodie de caractère gracieux.
1 fascicule imprimé. Entrée n° 3352 du 24 septembre 2004.
An VI
26J 73-76
Enregistrement et Domaines Nationaux.
Entrée n° 3352 du 24 septembre 2004.
1791-an XI
26J 73
Circulaires provenant de plusieurs autres départements.
77 pièces papiers imprimées.
1792 – an IX
26J 74
Papier de Monsieur Hauffroy, Directeur départemental de l’Enregistrement et
des Domaines nationaux de la Creuse : correspondance, mémoire, circulaires
et décrets.
75 pièces papiers imprimées.
1791 – an III
26J 75
Papier de Monsieur Boitteux, Directeur départemental de l’Enregistrement et
des Domaines nationaux de la Creuse : circulaires.
45 pièces papiers imprimées.
An IV – an IX, an XI
26J 76
Circulaires des Commissaires de la Trésorerie Nationale aux Receveurs
Généraux des départements.
11 pièces papiers imprimées.
An VII
26J 77
Interview par Christophe Moreigne de l’abbé Binon, curé de Lupersat.
1 K7 Vidéo de 60 minutes. Entrée n° 3360 du 14 octobre 2004.
1992 (12 septembre)
26J 78
Correspondance active de M. Roland adressée à la Société des Amis de la Constitution,
concernant les motivations et aspirations d’un citoyen (1792).
Lettre originale, copie et notes 26J 28.
Circulaires.
n°55 du 28 septembre 1792 loi du 2 septembre 1792 relative aux émigrés.
26J : Fonds Christophe Moreigne
- 23 -
n°977 du 8 janvier 1793 : lettre concernant les imprimés de contraintes, saisie, arrêté et
autres poursuites portant la mention «de par la nation, la loi et le roi»
Ordonnances et placard.
Ordonnance de Philipe IV d’Espagne, concernant les privilèges et franchises des bandes
d’ordonnances (27 mai 1656).
Ordonnance et déclaration de son altesse sérénissime Don Juan d’Autriche, Grand
Prieur de Castille, lieutenant, gouverneur et capitaine général des Pays-Bas et de
Bourgogne, etc…, concernant la levée du ban et arrière-ban (18 juin 1658).
Placard de Charles II d’Espagne, concernant la sortie des chevaux des provinces de son
obéissance vers les pays voisins (5 février 1667).
CHARLES II (1661-1700) : dernier roi de la maison des Habsbourg d’Espagne, fils de Philippe IV et de Marie-Anne d’Autriche,
comte de Bourgogne (1665-1678), comte de Charolais (1665-1684), roi d’Espagne (1665-1700). Epouse en premières noces MarieLouise d’Orléans, fille de Philippe, duc D’Orléans, et en seconde noce Marie-Anne, fille de Philippe-Guillaume, électeur Palatin de
Neubourg. La grande guerre de succession d’Espagne, causée par sa mort sans descendance, oppose les partisans de l’archiduc
Charles - le futur Charles V -, fils de l’empereur germanique et ceux de Philippe d’Anjou, petit-fils de Louis XIV. Ce dernier
instaure la maison de Bourbon sur le trône d’Espagne. JUAN JOSE d’AUTRICHE : fils naturel de Philippe IV d’Autriche. Il
disputa le trône d’Espagne à Charles II. PHILIPPE IV (1605-1665) : branche des Habsbourg d’Espagne, fils de Philippe III et de
Marguerite d’Autriche, roi du Portugal (31/03/1621-1/12/1640), comte d’Artois (31/03/1621-1659), roi d’Espagne, Naples, Sicile,
titulaire de Jérusalem, de Sardaigne, des Pays-Bas, duc de Milan, comte de Bourgogne et de Charolais (31/03/1621-17/09/1665).
Epouse en premières noces Elisabeth de France, fille d’Henri IV, et en secondes noces Marie-Anne d’Autriche, fille de Ferdinand
III, empereur germanique. Son règne marque le début du déclin politique et économique de l’Espagne.
Entrée n° 3360 du 14 octobre 2004.
1656-1692
26J 79
Affiches, placards et catalogue.
60 pièces papier. Entrée n° 3360 du 14 octobre 2004.
1703-1788
Gravure représentant Louis II de Bourbon, prince de Condé (s.d.).
Reçu de la taille par le collecteur de Narbonne de mademoiselle Elisabeth Pontalpa
(1742).
Election de Grenoble : reçu de la taille de la communauté de Saint-Martin d’Hère
(1773).
Extrait du « rolle d’imposition pour les réparations de l’Eglise Saint-Jean » de Dijon en
exécution de l’ordonnance du 20 mars 1722.
Catalogue des médailles gravées par Jean Dassier, graveur médailliste de la République
de Genève, et par Jacques-Antoine Dassier, son fils, graveur médailliste de la Monnoye
à Londres (s.d.).
Grenoble : commune, canton, arrondissement et préfecture de l’Isère (38). Saint-Martin-d’Hères : canton de Saint-Martin-d’hères,
arrondissement de Grenoble, Isère. Narbonne : commune, canton et arrondissement de Narbonne, Aude (11). LOUIS II de
BOURBON, prince de CONDE (1621-1686) : dit « le Grand Condé », duc de Bourbon, d’Enghien, de Montmorency, de
Châteauroux, de Bellegarde, de Fonsac etc… Prince du sang et général français, Louis II de Bourbon-Condé était le quatrième fils et
héritier d’Henri de Bourbon (1558-1646) et de Charlotte de Montmorency. Il épousa Marie-Clémence de Maillé-Brizé, nièce du
cardinal de Richelieu. Vainqueur des Espagnols pendant la guerre de Trente Ans, il participe ensuite activement à la Fronde avant
de se soumettre à l’autorité de Louis XIV.
Arrêts de la Chambre des Comptes.
Concernant la circulation de deux imprimés intitulés «Extrait des registres de la
Chambre des Comptes» et «Déclaration au roi» (1762).
Concernant la circulation d’un imprimé intitulé «Remontrances à la Chambre des
Comptes» (1787).
Arrêts du Conseil d’Etat du roi.
Qui ordonne qu’il sera fabriqué des louis d’or de trente livres, dans toutes les monnaies
du royaume (1718).
Qui ordonne que toutes les anciennes espèces et matières d’or et d’argent seront reçues
aux Hôtels des monnaies (1718).
26J : Fonds Christophe Moreigne
- 24 -
Concernant les billets de la Banque Royale (1719) Photocopie.
Qui accorde aux Officiers supprimés sur les ports, quais, halles et marchés de la ville de
Paris, terme et délais de trois mois pour payer leurs créanciers (1719).
Qui proroge le cours des anciennes espèces de cuivre et de billon jusqu’au dernier
février 1720 (1719).
Qui permet aux Directeurs de la Compagnie des Indes, d’employer telle partie des fonds
qu’ils jugeront convenable pour l’accroissement du Commerce de la pêche, et
l’établissement des Manufactures. Sans qu’il puisse estre fait de nouvelles actions sur
ladite Compagnie des Indes (1719).
Portant suppression des Offices de Gardes en titre des Bois, Eaux et Forest de sa
Majesté (1719).
Qui nomme des commissaires pour juger les différents mus et à mouvoir au sujet des
négociations des actions de la Compagnie des Indes (1719).
Qui ordonne la réunion générale des Domaines (1719).
Qui nomme les commissaires pour la réunion des Domaines (1719).
Concernant les billets et effets éteints et supprimés par les édits et déclarations de sa
Majesté et arrests du Conseil (1719).
Qui commet les sieurs Baron, Postel, Ravoisié et Lauriau, pour viser pour les Directeurs
de la Compagnie des Indes, les certificats qui seront délivrés aux porteurs des
souscriptions de ladite compagnie (1719).
Concernant les rentes de l’Hostel de la ville de Paris (1719).
Qui ordonne que, dans trois jours, les receveurs des tailles seront tenus de sortir de Paris
et de se rendre à leurs recettes, à peine de confiscation de leurs offices (1720).
Concernant les billets de banque de dix mille livres et de mille livres (1720).
Portant que les mêmes commissaires nommés par l’arrest du 4 novembre 1719, il sera
fait mention, tant sur les minutes des ordonnances de liquidation qui auront esté par eux
faites, de la réduction des anciennes rentes du clergé au denier 40 ordonné par la
déclaration du 31 mai 1723, que sur les expéditions qui en ont esté fournies aux rentiers,
payeurs et contrôleurs desdites rentes, au moyen de quoi les payeurs seront tenus de
payer, tant aux rentiers qu’ausdits Officiers, les arrérages qui leur seront dus sur le pied
du denier 40 à compter du 1er janvier 1724 (1723).
Pour faire payer à l’avenir les arrérages des rentes perpétuelles sur les tailles, dans le
courant des six premiers mois de l’année d’après leur échéance (1723).
Pour la diminution des espèces et matière d’or et d’argent, et des espèces de cuivre et de
billon (1724).
Portant diminution de quelques espèces de cuivre qui n’ont pas été dénommé dans
l’arrêt du 27 mars dernier (1724).
Portant diminution des espèces et matières d’or et d’argent (1724).
Concernant les reconnaissances qui seront données par les Directeur des Monnaies, en
exécution des Lettres patentes du 26 octobre dernier (1759).
Qui ordonne que les droits des Quatres-membre, et autres y joint, qui ont lieu dans la
Flandres maritime, lesquels avoient été aliénés pour dix ans à Nicolas Remy, seront, à
compter du 1er janvier 1770, perçus et régis pour le compte du roi par l’adjudicataire des
Fermes générales (1769).
Compagnie des Indes : La France comptait deux compagnies, la Compagnie française des Indes Occidentales et la Compagnie
française des Indes Orientales. La Compagnie des Indes occidentales est fondée par Louis XIV en 1664. Elle jouit de droits exclusifs
en matière de navigation et de commerce, y compris celui de battre monnaie sur l’ensemble du territoire s’étendant entre l’Amazone
et l’Orénoque, Terre Neuve, l’Acadie et la Nouvelle France. Cependant elle a connu très tôt d’importantes difficultés. Louis XIV
incorpora les terres concédées à son domaine en 1764, puis abolit la compagnie en 1677. La Compagnie des Indes orientales voit le
jour en 1664 sous l’impulsion du contrôleur général des Finances, J.-B. Colbert. Sous contrôle du roi, elle est financée par une
souscription nationale, mais elle finit par coûter plus cher qu’elle ne rapporte et par passer sous le contrôle des armateurs malouins.
En quasi-faillite, elle disparaît en 1794.
26J : Fonds Christophe Moreigne
- 25 -
Et Lettres patentes sur icelui qui fixent le prix des piastres aux deux Globes, qui seront
apportées aux Hôtels des Monnaies (1770).
Et Lettres patentes sur icelui qui fixent le prix auquel les pièces de six, douze et vingtquatre sous, demi-écus et écus effacés, et qui seront reconnus être de la fabrication
actuelle, seront payés aux Hôtel des Monnaies et Changes du roi (1772).
Et Lettres patentes sur icelui qui ordonnent qu’il sera fabriqué jusqu’à concurrence de
cent mille marcs d’espèces de cuivre en la Monnaie de Limoges (1778).
Et Lettres patentes sur icelui qui ordonnent une fabrication de cinquante mille marc
d’espèces de cuivre en la Monnaie de Bayonne (1783).
Concernant le transport des espèces d’or et d’argent (1783).
Et Lettres patentes sur icelui qui ordonnent une fabrication de cinquante mille marcs
d’espèces de cuivre en la Monnaie de Rouen (1784).
Qu’à compter du 1er janvier 1789, les louis fabriqués en exécution de l’édit de janvier
1726 ne seront reçus et payés aux changes et aux Hôtel des Monnaies, que sur le pied de
sept cents quarante-trois livres dix-sept sous sept denier le marc, et qui autorise tous les
Directeurs des Monnaies, sans aucune exception, à fabriquer les nouvelles espèces d’or
(1788).
Rouen : commune, canton, arrondissement et préfecture de Seine-Maritime (76). Bayonne : commune, canton et arrondissement de
Bayonne, Pyrénées Atlantiques (64).
Arrêts de règlement de la Cour des Aides.
Qui infirme une sentence du Bailliage de Versailles (1758).
Concernant le droit de marque et de contrôle sur les ouvrages d’or et d’argent entre
Henri Clavel, régisseur général desdits droits, appellant de sentence de l’élection de
Mâcon, du 2 septembre 1782, et Joseph Soldat, marchand orfèvre à Mâcon (1786).
Mâcon : commune, canton, arrondissement et préfecture de la Saône-et-Loire (71). Versailles : commune, canton, arrondissement et
préfecture des Yvelines (78).
Arrêts de la Cour des Monnaies.
Portant règlement pour l’orfèvrerie (1734).
Qui fait défenses à toutes personnes, de quelques qualités et conditions qu’elles soient,
de recevoir ni donner en payement des espèces de billon de fabrique étrangère, à peine
d’être poursuivies extraordinairement (1777).
Qui fait défenses à toutes personnes, de quelqu’état et condition qu’elles soient, de
recevoir ou donner en payement aucunes vieilles espèces et notamment celles dites de
quatre sous, ni aucunes autres pièces de monnoie dont l’empreinte seroit totalement
effacée, sans néanmoins, sous prétexte de ladite défense, qu’il soit permis de refuser,
dans aucun payemens, les pièces d’or et d’argent fabriquées en vertu de l’édit du mois
de janvier 1726, sur lesquelles, de l’un ou l’autre côté, il paroîtra quelques marques
apparentes de l’empreinte qu’elles ont reçue en exécution dudit édit, le tout sous les
peines y portées (1778).
Qui renouvelle les défenses faites par les arrêts du Conseil et Lettres patentes sur iceux,
des 27 juillet 1728, 27 mars 1729, 1er août 1738, 5 avril 1769. Et par les arrêts de la
Cour des 20 mai 1735, 16 octobre 1737, 3 juin 1758, 29 novembre 1771 et 15 octobre
1777, d’introduire dans le royaume des espèces étrangères de billon et de cuivre et de
les donner et recevoir en payement sous les peines y portées (1780).
Qui réitère les défenses de refuser les pièces de deux sous pour leur valeur et fait
défenses de faire des croix sur lesdites pièces et sous prétexte de celles faites, de refuser
de les recevoir pour leur valeur entière (1782).
Qui fixe le nombre de deniers d’or qui seront emboîtés par chaque délivrance ; pendant
la présente année (1786).
Qui ordonne qu’il sera plus amplement informé pendant un an, contre le nommé
26J : Fonds Christophe Moreigne
- 26 -
Bernard Sancebert accusé de vol en l’Hôtel de la Monnoie de Pau, décharge Bernard
Grangé, Dessus de la Borde, Antoine Laban dit Peboscq et Pierre Labat, de l’accusation
intentée contre eux (1787).
Qui condamne Jean-Pierre Brouillot à faire amende honorable et à être ensuite pendu,
pour crime de fabrication et de distribution d’écus faux (1787).
Pau : commune, canton, arrondissement et préfecture des Pyrénées Atlantiques (64).
Déclarations du roi.
Qui renouvelle les défenses du billonnage et du transport des espèces et matières d’or et
d’argent dans les pays étrangers et cédez et attribuë aux Officiers des Monnoyes la
connoissance des saisies qui en seront faites sur les frontières (1703).
Portant que le graveur général des Monoyes sera tenu à fur et à mesure qu’il aura frappé
des poinçons, de les apporter suivant l’usage au Bureau de la Cour des Monoyes, pour y
estre par celuy des Officiers de ladite Cour qui sera par elle commis, dressé procèsverbal, et lesdit poinçons remis ; savoir ceux qui seront pour la Monoye de Paris, es
mains du graveur particulier de ladite Monoye ; et ceux qui seront pour les Monoyes
des provinces, envoyés sous des scellez par personnes de confiance qui seront tenues de
s’en charger et de rapporter un certificat de décharge des Officiers de la Monoye
ausquels ils les auront remis (1705).
Edits du roi.
Concernant les Monnoyes (1723).
Portant que le denier de la constitution, sera et demeurera fixé à raison du denier vingt
du capital (1770).
Qui ordonne une réformation dans la Monnoie de Paris, de trois cents mille livres en
espèces de billon, pour être transportées en l’Isle de Cayenne, où elles auront cours
seulement (1782).
1 pièce de 2 sous.
A/ COLONNIE DE CAYENNE
2 SOUS
1782
A
R/ Armes de France
LOUIS XVI.R.DE.FR.ET DE NAV.
1703-1788
26J 80
Jetons et médailles.
Entrée n° 3360 du 14 octobre 2004.
Médaille commémorative de la Monnaie de Paris (160g., 64 mm de diamètre).
A/ Buste de Louis XV à droite
LUDOVICUS XV REX CHRISTIANISSIMUS
R/ Bâtiment de la Monnaie de Paris, en bord de Seine
AURO ARGENTO AERI FLANDO FERIUNDO
AEDES AEDIFICATAE
M. CC.LXX
1770
Médaille commémorant l’avènement de Louis XV (25 g., 41 mm de diamètre, graveur
Le Blanc).
26J : Fonds Christophe Moreigne
- 27 -
A/ Buste cuirassé et lauré a droite de Louis XV
LUDOVICUS XV.D.G.FR.NAV.REX
B/ Buste à droite de Louis XIV
LUDOVICUS MAGNUS REX CHRISTIANISSIMUS
1715
Jeton octogonal (5g., 30 mm de diamètre).
A/ Buste à droite de Louis V
LUD XV REX CHRISTIANISSIMUS
R/ Vaisseau aux armes du Languedoc
DONUM REGI AMORIS PIGNUD EXEMPLUM
COMITOCCIT
1762
1762
Plombage de forme triangulaire, utilisé pour les marchandises sur les navires (5g.)
1ère Compagnie des Indes
s.d.
Jeton (5 g., 30 mm de diamètre).
A/ Armes de Jean-Baptiste Massillon
JOANN BAPTISTA MASSILLON EPISCOPALUS CLAROMONT
R/ Vaisseau, voiles abattues
ODI PROCELLA ET PROCUL ARGEO
1719
MASSILLON (Jean-Baptiste) : évêque de Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme-63) de 1717 à 1742.
1719
Jeton (5g., 30 mm de diamètre).
A/ Armes de Bourgogne
BORBONII AVSPICIIS. FELICIRVS CONDOELET
R/ Vaisseau amarré avec deux ancres
SECVRA DVABUS
COMITIA BVRGVNDIA
1694
1694
Jeton (3g., 27mm de diamètre).
A/ Buste à droite de Louis XV lauré
LUD. XV. REX CHRISTIANISS
R/ Armes de Bretagne
JETON DES ETATS DE BRETAGNE 1764
1764
Jeton de la noblesse de Guyenne et de Gascogne (5 g., 30 mm de diamètre).
A/ Armes couronnées de Jean-Antoine de Mesme, premier président
MRE JEAN ANTOINE DE MESMES PREMIER PRESIDENT 1713
R/ Justice assise à gauche
NOS ARAM JUSTICIAE PARAMUS
1713
26J : Fonds Christophe Moreigne
- 28 -
Double jeton (15 g., 36 mm de diamètre).
A/ Buste de Louis XVI à droite
LUD. XVI. REX CHRISTIANISS.
R/ Texte de 12 lignes
QUOD
ANNO 1787
ARTH.RICH.DILLON ARCH.PRIM.NARB
ANIMI VIRTUTE ELOQUIO CONSILIOQ
IN GALLIAE PROCERUM CONCESSU
PRAECELLUIT
SREPH. CAROL. LOMENIE ARCH. TOLOS
AERARIAE REI ADMINISTRANDAE
SUMMO CIVIUM PLAUSU
PRAEPOSITUS FUIT
OCCITANIA
1788
1788
Jeton (5 g., 30 mm de diamètre).
A/ Armes du duc de Luxembourg
GOVVER. DE. NORMANDIE. CH. F. F. DVC. DE. LVXEMBOVRG
R/ Armes de Rouen
PRESENTE. PAR. LE. CORPS. DE. VILLE. DE. ROVEN. 1709
1709
Jeton (5 g., 30 mm de diamètre).
A/ Normandie avec son agneau
SECVRITAS VERBIS
XII LEGIONES
ROTHOMAGENSES
1709
R/ Armes de Rouen
CIVITAS POPULUS QUE ROTHOMAGENSIS
1709
Jeton octogonal, archevêque de Rouen (10 g., 33 mm de diamètre).
A/ Armes de La Rochefoucauld
DOM. CARD. DE LA ROCHEFOUCAULD ARCH. ROTH
1778
R/ Brûle-parfum sur un autel
EXCUBAT ANTE ARAC
CLERGE DE ROUEN
LA ROCHEFOUCAULD, Dominique de (1759-1800) : Cardinal en 1778, puis archevêque de Rouen jusqu’en 1790, il refuse la
constitution civile du clergé en 1790 et émigre en Allemagne en 1792 où il décède en 1800.
1778
Jeton octogonal (5 g., 33 mm de diamètre).
Marie-Adélaïde de Savoie.
A/ Armes de France et de Savoie
R/ Lettres M et A couronnées
26J : Fonds Christophe Moreigne
- 29 -
1706
Marie-Adélaïde, princesse de Savoie (1685-1712), épouse du deuxième dauphin Louis, duc de Bourgogne, fils de Louis XIV
1706
Jeton octogonal (15 g., 32 mm de diamètre), en 2 exemplaires.
A/ Armes du Baron de Choiseul
R/ Texte en 10 lignes
LMGC
BARON DE CHOISEUL
CAPNE DES GENDARMES
DE M. LE DAUPHIN
R
B DES ARMEES DU ROY
SON AMBASSADEUR
EXT. ET PLRE.
PRES S. M. LE ROY
DE SARDAIGNE
1771
1771
Jeton octogonal (20 g., 35 mm de diamètre).
Colonie française, Compagnie des Indes, en deux exemplaires.
A/ Buste à droite de Louis XVI
LUDOV. XVI. FR ET NAVAR. REX
R/ Armes de la Compagnie Française des Indes
COMP DES INDES
MDCCLXXXV
1785
Jeton, 2ème Compagnies des Indes (10 g., 31 mm de diamètre).
A/ Armes de la Compagnie Française des Indes
COMPAGNIE DES INDES
1725
R/ Vaisseau, à pleines voiles
SPEM AUGET OPES QUE PARAT
1725
Jeton (5 g., 29 mm de diamètre).
A/ Buste à droite de Louis XV
LUD. XV. D. C. FR. ET NAV. REX
R/Fontaine avec bassin répartiteur
QUO POSTULAT USUS
TRESOR ROYAL
1726
1726
Jeton (5 g., 29 mm de diamètre).
A/ Buste lauré de Louis XV à droite
LUD. XV. REX CHRISTIANISS.
R/ Soleil rayonnant sur le système solaire
DAT CUNCTA MOVERI
26J : Fonds Christophe Moreigne
- 30 -
TRESOR ROYAL
1754
1754
Jeton (5 g., 29 mm de diamètre).
A/ Buste lauré de Louis XV à droite
LUD. XV. REX CHRISTIANISS.
R/ Neptune debout regardant deux femme assise et versant de l’eau
DANT ACCIPIUNT QUE VICISSIM
TRESOR ROYAL
1758
1758
Jeton (5 g., 29 mm de diamètre).
A/ Tête laurée de Louis XV à droite
LUD. XV. REX CHRISTIANISS.
R/ Deux amours jouant avec des couronnes et des guirlandes de feuillages, fleurs et
fruits
PLACET EMPTA LABORE VOLUPTAS
MENUS PLAISIR DU ROI
1758
1758
Médaille (20 g., 41 mm de diamètre).
La marine française rétablie.
A/ Tête de Louis XIV à droite
LUDOVICUS XIIII. REX CHRISTIANISS.
R/ Vaisseau à pleines voiles dehors navigant à gauche
NAVIGATIO INSTAURATA
M. DC. LXV
1665
Médaille (30 g., 41 mm de diamètre, graveur Dollin).
Levée de 60 000 matelots.
A/ Tête de Louis XIV à droite
LUDOVICUS MAGNUS REX CHRISTIANISSIMUS
R/ Marin debout, appuyé sur une colonne, tenant un gouvernail
BELLO ET COMMERCIO
NAUTARDUM
LX. MILL
CONSCRIPT
M DC. LXXX
1680
Médaille (20 g., 41 mm de diamètre, graveur Mauger).
La marine florissante.
A/ Tête de Louis XIV à droite
LUDOVICUS MAGNUS REX CHRISTIANISSIMUS
R/ La France assise da,s le char de Neptune et tenant un trident
SPLENDOR REI NAVALIS.
26J : Fonds Christophe Moreigne
- 31 -
M. DC. XCIII
1693
Médaille (20 g., 41 mm de diamètre, graveur Mauger).
Prise faite par les armateurs malouins et dunkerquois..
A/ Tête de Louis XIV à droite
LUDOVICUS MAGNUS REX CHRISTIANISSIMUS
R/ Deux marins débarquant des ballots
INDICAE HOSTIUM OPES INTERCEPTAE
M. DC. XCV
1695
Jeton (5 g., 27 mm de diamètre).
A/ Buste de Louis XIV à droite
LVD XIIII D G FR ET NAV REX
R/ Aigle bicéphale portant les lis de France
CRESCENDI. POSVERE. MODVM
s.d.
Jeton (5 g., 25 mm de diamètre).
A/ Tête de Louis XIV à droite
LVDOVICVS. MAGNVS. REX
R/ Vaisseau trois mats navigant à droite
QUO. NON. SI. SAPERENT. VENTI
s.d.
Jeton octogonal (10 g., 31 mm de diamètre) en deux exemplaires.
A/ Tête de Louis XVI à droite
LUD. XVI. REX CHRISTIANISS
R/ Monogramme de deux «L» couronnés
s.d.
Jeton octogonal (15 g., 33 mm de diamètre).
Ordre du Mont-Carmel.
A/ Ecu couronné aux armes de Monsieur
R/ Texte en dix lignes
LOU. STA. XA
FILS DE FRANCE
MONSIEUR
FRERE DU ROI
GRAND MTRE DES ORDS
ROIX. MILRES. ET HOSPS DE
ST. LAZARE DE JERUSM
ET DE NTRE DAME DU
MONT-CARMEL
1773
Ordres royaux, militaires, hospitaliers de Saint-Lazare de Jérusalem et de Notre-Dame du Mont-Carmel : réunion en 1608
de l’ordre hospitalier et militaire de Saint-Lazare (Palestine, XIème s.) et de l’ordre militaire (ou milice) de la Vierge Marie ou
Notre-Dame du Mont-Carmel (1607, par Henri IV). Cette réunion s’est faite sous l’impulsion de leur grand maître commun,
Philibert de Nerestang mais n’a été reconnu que plus tard par le Saint-Siège. La croix de cet ordre est d’or à huit pointes sur un
ruban de couleur amarante Il sert à récompenser les gentilshommes de leur service envers l’Etat ainsi que les meilleurs élèves de
l’école militaire. Louis XVI et le Grand Maître, le comte de Provence, laissent cet ordre s’éteindre.
MONSIEUR : Il s’agit du frère cadet de Louis XVI, le comte de Provence, futur Louis XVIII (1755-1821). Il régna sur la France
d’avril 1814 à mars 1815 (Première Restauration) et de juin 1815 à sa mort en 1821 (Deuxième Restauration). Louis XVIII accorda,
26J : Fonds Christophe Moreigne
- 32 -
en 1815, une charte qui fit de la France une monarchie constitutionnelle.
1773
Jeton (10 g., 30 mm de diamètre).
Ordre du Saint-Esprit.
A/ Tête au bandeau de Louis XV
LUD. XV. REX CHRISTIANISS.
R/ Le Saint-Esprit descendant au milieu de rayons célestes
ORDRE DU SAINT-ESPRIT
1740
Ordre du Saint-Esprit : fondé par Henri III en 1578 pour remercier le Saint-Esprit. En effet, il a été élu roi de Pologne un jour de
Pentecôte et a succédé à son frère Charles X également un jour de Pentecôte. Cet ordre siégeait au couvent des Grands Augustins, à
Paris et il fallait d’abord être chevalier de Saint-Michel pour en faire parti. L’ordre du Saint-Esprit se composait d’une croix d’or à
huit pointes avec fleurs de lys dans les angles et d’une colombe sur un ruban de moire bleue céleste « cordon bleu ». Il fut supprimé
en 1791, rétablit sous la Restauration et est actuellement exercé par les Bourbon-Anjou.
1740
Jeton octogonal (15 g., 33 mm de diamètre).
Ordre du Saint-Esprit en deux exemplaires.
A/ Buste en habit de Louis XVI
LUD. XVI. REX CHRISTIANISS.
R/ Le Saint-Esprit descendant au milieu de rayons célestes
ORDRE ET MILICE DU SAINT-ESPRIT
s.d.
Jeton (10 g., 30 mm de diamètre).
Ordre de Saint-Louis.
A/ Buste de Louis XV à droite
LUD. XV. REX CHRISTIANISS.
R/ Saint-Louis, debout et de face, tenant un sceptre et une couronne d’épines
FIRMATUR CONSILIO VIRTUS
ORDRE MILIT.
DE ST LOUIS
Ordre de Saint-Louis : fondé par Louis XIV en 1693 pour récompenser les officiers catholiques, nobles ou non, ayant servis au
moins dix ans. La croix de Saint-Louis, suspendue à « cordon rouge » comprenait trois grades : chevalier, commandeur, grand croix.
Cet ordre fusionne avec le Mérite militaire en 1791, est supprimé en 1792 et rétablit par Louis XVIII. Il se trouve aujourd’hui sous
la maîtrise du duc d’Anjou, le comte de Chambord ayant confié les ordres royaux aux Bourbon-Anjou.
s.d.
Jeton (10 g., 30 mm de diamètre).
Ordre de Saint-Louis.
A/ Tête de Louis XVI à droite
LUD. XVI. REX CHRISTIANISS
R/ Saint-Louis, debout et de face, tenant un sceptre et une couronne d’épines
FIRMATUR CONSILIO VIRTUS
ORDRE MILIT.
DE ST LOUIS
s.d.
Jeton (5 g., 28 mm de diamètre), en quatre exemplaires.
A/ Armes du duc de Vendôme, général des galères
LOUIS. DUC. DE. VENDOME. GENERAL. DES. GALERES
R/ Phare côtier
VORIS. ASSUESCO. VOCARI
26J : Fonds Christophe Moreigne
- 33 -
GALERES
1702
Louis-Joseph, duc de Vendôme (1654-1712) : le « Grand Vendôme », fils de Louis, duc de Vendôme et de Laure Mancini, nièce
du cardinal Mazarin. Il fit une brillante carrière militaire et est mort sans descendance. Le duché de Vendôme rentra alors
définitivement dans le domaine royal.
1702
Jeton (5 g., 28 mm de diamètre).
A/ Buste de Louis Alexandre de Bourbon à droite
L. ALEXA. DE. BOURBON C. DE TOULOUZE ADMIRAL DE FCE
R/ Hercule combattant Geryon
TERRET HIANTES
MARINE
1704
Louis Alexandre de Bourbon (1678-1737) : fils de Louis XIV et de Françoise Athénaïs de Rochechouard de Mortemar (Madame
de Montespan). Légitimé et nommé comte de Toulouse en 1681, duc de Damville, de Penthièvre (1697), d’Arc, de Châteauvillain et
de Rambouillet (1711). Il n’est pas écarté du pouvoir pendant la régence. Même s’il perd son titre de Prince du sang, il siège au
conseil de Régence en charge de la Marine. Nommé Grand Amiral de France en 1683, chevalier des ordres du Roi en 1897 et de la
Toison d’Or en 1704. Geryon : personnage de la mythologie grecque, fils de Chrysaor et de Callirhoé et roi d’Erythie ou des
Baléares. Les poètes en ont fait un géant à trois corps qui élevait des troupeaux de bœufs rouges nourris avec de la chair humaine.
Héraclès (Hercule) le tua et emmena son troupeau pour les offrir à Eurysthée, roi de Mycènes.
Entrée n°3363 de novembre 2004.
1704
Jeton (5 g., 28 mm de diamètre).
A/ Buste de Louis Alexandre de Bourbon à droite
L. ALEXA. DE. BOURBON C. DE TOULOUZE ADMIRAL DE FCE
R/ Neptune attaquant des monstres marins avec son trident
NEC DESUNT FULMINA PONTO
MARINE
1732
1732
(10 g., 28 mm de diamètre).
A/ Tête lauré de Louis XV à droite
LUD. XV. REX CHRISTIANISS.
R/ Aigle survolant les nuages et une mer agitée
VIS INSITA MAIOR
MARINE
1756
1756
26J 81
1 buste en marbre de Brutus et sa notice
Lucius Junius Brutus : Il chassa Tarquin de Rome au VIe siècle avant J.-C. et y établit la République. Les révolutionnaires l’ont
pris en modèle pour son héroïsme et sa fermeté. Cette sculpture a probablement décoré la salle de réunion du directoire de la Creuse
ou celle d’une administration importante entre 1791 et 1799.
Entrée n°3363 de novembre 2004.
s.d.
26J 82-90
Ordres, Décoration et insignes
26J 82 Grand-Croix de l’Ordre Royal de Georges Ier, Grèce.
Croix. (40 g., 75 mm de diamètre)
Armes sur fonds rouge, au centre de la croix grecque, entourée d’une
inscription, surmontée d’une couronne et ceinte d’une couronne d’olivier.
26J : Fonds Christophe Moreigne
- 34 -
A/ ΙΣΧΥΣ ΜΟΥ Υ ΑΓΑΠΗ ΤΟΥ ΛΑΟΥ
R/ 1863 1915 1913
Plaque. (75 g., 84 mm de diamètre)
Armes sur fonds rouge, au centre de la croix grecque, entourée d’une
inscription, surmontée d’une couronne et ceinte d’une couronne d’olivier. Le
tout est inscrit dans une étoile à 8 pointes
A/ ΙΣΧΥΣ ΜΟΥ Υ ΑΓΑΠΗ ΤΟΥ ΛΑΟΥ
Echarpe. Bordeaux unie
Décoration crée en 1915, comprenant 5 classes. Elle n’est plus décernée. Guillaume de Danemark (1845-1913) : fils deu roi
Christian IX de Danemark et de la princesse Louise de Hesse-Cassel. Elu roi des Hellène le 31 octobre 1863 à la suite du coup
d’Etat militaire qui renverse Othon Ier (octobre 1862). Epouse la Grande Duchesse Olga de Russie.
Ecrin d’Origine. Entré n°3383 du 06 janvier 2005.
[s. d.]
26J 83 Grand-Croix de l’ordre équestre de Pie IX, Etats Pontificaux
Croix. (40 g., 58 mm de diamètre)
Croix à 8 pointes émaillées bleues, anglées de rayons. Médaillon central orné
d’une inscription en relief sur le pourtour et de PIUS IX en doré sur fonds
émaillé blanc au centre.
A/ VIRTUTI ET MERITO
PIVS
IX
(vertu et mérite, Pie IX)
R/ ANNO
MDCCCXLVII
MDCCCXLVII
(année 1847)
Plaque. (90 g., 82 mm de diamètre)
Armes sur fonds rouge, au centre de la croix grecque, entourée d’une
inscription, surmontée d’une couronne et ceinte d’une couronne d’olivier. Le
tout est inscrit dans une étoile à 8 pointes
A/ VIRTUTI ET MERITO
PIVS
IX
(vertu et mérite, Pie IX)
R/ ANNO
MDCCCXLVII
(année 1847)
Echarpe. Ruban bleu à double liseré rouge.
Ecrin aux armes de Pie XI. Ordre militaire crée par le pape Pie IX le 17 février 1847, il comprend trois classes (Grand
Croix, Commandeur et Chevalier). La première classe donne la noblesse personnelle. Il peut être conféré à des non
catholiques. Cet ordre était attribué aux officiers et sous officiers des troupes françaises et pontificales. Pie IX (17921878) : né Giovanni Maria Mastai-Ferredi. Il succède le 14 juin 1846 au pape Grégoire XVI. C’est sous son pontificat,
le plus long depuis Saint-Pierre, que s’affirme l’autorité spirituelle du pape au sein de l’Eglise. Il réunit le premier
concile œcuménique du Vatican depuis le XVIe siècle et promulgue les dogmes de l’infaillibilité du pape en matière de
foi et de religion et celui de l’Immaculée Conception. Pie IX a cherché à libérer le Saint Siège de sa dépendance à
l’égard des gouvernements. Son pontificat se caractérise aussi par une crispation de la papauté devant l’évolution des
sociétés et du temps.
Entré n°3383 du 06 janvier 2005.
[s. d.]
26J 84 Grand-Croix de l’ordre de Charles III, Espagne
Croix. (40 g., 85 mm de diamètre)
Croix de malte avec 4 lis entre les bras, centre ovale avec une image de la
Vierge de l’Immaculée Conception. L’extérieur des bras de la croix est en
émail blanc et l’intérieur en émail bleu. La partie supérieure est constituée
d’une couronne de laurier joint la croix au ruban. Au verso, seul varie le
médaillon central qui représente le chiffre III entre deux branches de laurier et
26J : Fonds Christophe Moreigne
- 35 -
une inscription.
R/ VIRTUTI ET MERITO
(valeur et mérite)
Plaque. (75 g., 84 mm de diamètre)
Croix de Malte avec 4 lis entre les bras, centre ovale avec une image de la
Vierge de l’Immaculée Conception et un ruban portant une inscription.
A/ VIRTUTI ET MERITO
III
(valeur et mérite)
Echarpe. Bleue céleste avec une bande centrale blanche.
Ecrin aux armes de Victor Emmanuel d’Italie. Ce n’est pas l’écrin d’origine. Charles III d’Espagne (1718-1788) : fils
de Philippe V d’Espagne et de sa seconde épouse, la princesse Elisabeth de Parme. Il est d’abord duc de Parme et de
Plaisance sous le nom de Charles I en 1731, roi des deux Siciles en 1734 et roi d’Espagne et des Indes de 1759 à 1788
à la mort de son demi-frère Ferdinand VI. Il épouse la princesse Marie-Amélie de Saxe. Ordre crée par Charles III le
19 septembre 1771 et restauré par Ferdinand VII après la chute de Napoléon. Il comprenait 5 classes. Cet ordre
militaire récompensait les services exceptionnels civils et militaires rendus au gouvernement espagnol.
Entré n°3383 du 06 janvier 2005.
[s. d.]
26J 85 Grand-Croix de l’ordre de la Couronne de Fer, Autriche
Croix. (60 g., 87 mm de diamètre)
Couronne lombarde émaillée jaune, ornée d’émaux rouges et verts, surmontée
de l’aigle autrichien bicéphale avec les ailes déployées, entouré de deux
branches de laurier en émail vert. Deux épées croisées au-dessus de sa tête
soutiennent une couronne. L’aigle porte sur le corps un écusson émaillé bleu et
or avec la lettre F pour François-Joseph, sur le recto et la date 1815, sur le
verso
A/ F
R/ 1815
Plaque. (90 g., 90 mm de diamètre)
Etoile à 8 pointes sur une couronne de laurier, supportant 2 épées croisées qui
soutiennent un médaillon rond. Le médaillon représente la couronne lombarde
ornée d’émaux rouges et verts, ceinte d’une inscription dorée sur un fond
d’émail bleu.
A/ AVITA ET AUCTA
(reçu et augmenté)
Echarpe. Ruban jaune à filets bleus
Fondé le 5 juin 1805 par Napoléon Ier en tant que roi d’Italie.. Cet ordre s’est éteint puis est rétabli le 12 février 1813
par l’empereur d’Autriche François-Joseph. Il se compose de trois classes aux quotas déterminés : 20 grands croix, 30
commandeurs et 50 chevaliers (non compris les princes d’Autriche et les étrangers). Cet ordre n’existe plus. FrançoisJoseph d’Autriche (1813-1916) : empereur d’Autriche-Hongrie. Il monte sur le trône d’Autriche en 1848 et devient
roi de Hongrie en 1867. Roi de Bohême, de Croatie (1848-1916), de Vénétie (1848-1866), de Lombardie (1848-1859),
duc de Milan et de Mantoue (1848-1860). Son règne, un des plus long de l’histoire (68ans), est marqué par de
nombreux conflits. En 1914, suite à l’attentat de Sarajevo (18 juin 1914) il attaque la Serbie et déclenche la première
Guerre Mondiale. Il a épouse Elizabeth « Sissi » de Wittelsbach, fille de Maximilien, duc de Bavière.
Entré n°3383 du 06 janvier 2005.
[s. d.]
26J 86 Grand-Croix de l’ordre d’Isabelle la Catholique, Espagne.
Croix. (20 g., 65 mm de diamètre)
Croix du pavillon espagnol : 4 bras au centre émaillé rouge, anglés de rayons
d’or. Au centre un médaillon émaillé représente 2 colonnes ceintes d’un ruban
portant l’inscription PLUS ULTRA et 2 globes terrestres symbolisant les Indes,
reliés par un ruban et surmontés d’une couronne impériale projetant des rayons
de lumière. Sur le pourtour, en lettres dorées sur fond blanc est inscrit A LA
LEALTAD ACRISOLADA. Le verso de la croix est semblable, seul le
26J : Fonds Christophe Moreigne
- 36 -
médaillon change : chiffre des monarques, en lettres dorées sur fond bleu
surmonté de la couronne impériale, le pourtour porte l’inscription POR
ISABEL LA CATOLICA en lettres dorées sur fond blanc. La croix est reliée
au ruban par une couronne de laurier émaillée verte.
A/ A LA LEALTAD ACRISOLADA
(à la loyauté épurée)
R/ POR ISABEL LA CATOLICA
(pour Isabelle la Catholique)
Plaque. (70 g., 95 mm de diamètre)
Même forme que la croix et même décor que le recto. Seul change le pourtour
du médaillon: il est entouré d’une couronne de laurier attachée par un ruban
blanc portant l’inscription A LA LALTAD ACRISOLADA sur la partie
supérieure (présence du chiffre des monarque sur fond bleu et la couronne
impériale) et POR ISABEL LA CATOLICA sur la partie inférieure.
A/ A LA LEALTAD ACRISOLADA
POR ISABEL LA CATOLICA
(à la loyauté épurée ; pour Isabelle la Catholique)
R/ Blason aux armes de la couronne d’Espagne
J. MEDINA BARCELONNA
Echarpe. Ruban de soie blanche de 101mm de largeur avec deux liserés de
couleur or de 24 mm près des bords.
Isabelle de Castille-Léon (1451-1304) : reine de Castille et du Léon et reine d’Aragon par son mariage avec
Ferdinand d’Aragon. Fille de Jean II de Castille et de Léon et d’Isabelle de Portugal, grand-mère du futur Charles
Quint. Elle forme avec son époux un exemple unique de double monarchie, où chaque souverain garde la pleine
autorité de ses territoires tout en préparant l’unification de l’Espagne. La Reconquista s’achève sous leur règne par
l’annexion du royaume de Grenade, dernier vestige de la présence musulmane. Ce succès leur vaut d’être qualifiés de
« rois catholiques » par le pape Alexandre VI. Ils organisent l’Inquisition, chassent les juifs d’Espagne et réduise
l’influence des grands féodaux. Ordre fondé le 24 mars 1815 par le roi Ferdinand VII d’Espagne, modifié le 26Juillet
1841. Il comporte 4 classes : Grand-Croix, Commandeur (avec plaque), Commandeur et Chevalier et récompense les
mérites dans les pays hispaniques.
Entré n°3383 du 06 janvier 2005.
[s. d.]
26J 87 Grand-Croix de l’ordre de Saint-Alexandre, Bulgarie.
Croix. (70 g.,)
Modèle 1891, croix blanche à 4 bras avec un médaillon central rouge à
filigranes dorés. Le pourtour blanc s’orne dans la partie supérieure d’une
inscription et dans la partie inférieure de 2 rameaux d’olivier. La croix est
surmontée d’une couronne à angles droits. Même décor pour le verso où seul la
décoration du médaillon change : date dorée sur fonds blanc.
A/ ?
R/ 19 ? 1878
Plaque. (70 g., 95 mm de diamètre)
Etoile à 8 branches argentées supportant un médaillon central émaillé blanc et
rouge. Les frises des cercles extérieur et intérieur sont dorées et en relief. Le
cercle extérieur émaillé blanc porte une inscription en cyrillique avec deux
rameaux d’olivier, et le cercle intérieur est émaillé rouge avec des filigranes
dorés.
A/ ?
Echarpe. Fuchsia uni.
Ecrin d’origine aux armes de la Bulgarie. Bulgarie : territoire érigé en principauté indépendante sous suzeraineté
nominal de la Sublime Porte et protectorat russe. Alexandre Ier est élu Prince de Bulgarie. Suite au soulèvement de
Roumélie orientale, la souveraineté de ce territoire est proposée au Prince Alexandre Ier, réunissant ainsi la majeure
partie de l’actuel territoire bulgare.
Entré n°3383 du 06 janvier 2005.
[s. d.]
26J : Fonds Christophe Moreigne
- 37 -
26J 88 Plaque de dignitaire de Grand Officier de la Légion d’Honneur. IIIe
République.
Plaque. (90 g., 94 mm de diamètre).
Etoile à 5 branches doubles diamantées, 10 pointes boutonnées, anglée de
rayons. Le médaillon central représente la République en Cérès (profil droit et
couronnée de laurier), avec une devise sur le pourtour.
A/ REPUBLIQUE FRANCAISE 1870
HONNEUR ET PATRIE
Légion d’honneur : Ordre créé par Napoléon Bonaparte le 29 floréal an X (19 mai 1802) pour récompenser les
mérites civils et militaires en temps de paix ou de guerre. Il comprend 3 classes (Commandeur, Officier, Chevalier) et
2 dignités (Grand-Croix, Grand Officier)
Entré n°3383 du 06 janvier 2005.
1870
26J 89 Croix et plaque de Commandeur de l’Ordre des Trois Etoiles, Lettonie, modèle
1924-1940
Croix. (40 g., 45 mm de diamètre)
Croix double à 4 bras émaillé blanc et bord doré, anglée de rayons. Un frise
dorée est gravée sur l’extérieur du médaillon central, l’intérieur, en émail bleu
strié, est ornée de 3 étoiles à 5 branches. Le verso est identique, seul le
médaillon, entièrement gravé, change. Une couronne de lauriers relie la croix
au ruban.
R/ PER ASPERA AD ASTRA
LATVIJA
REPUBLIKA
1918 18
NOVEMBRIS
(par les souffrances vers les étoiles ; République de Lettonie 18 novembre 1918)
Plaque. (70 g., 75 mm de diamètre)
Etoile diamantée à 5 branches, anglée de rayons diamantés, 30 pointes. Le
médaillon central, doré, se compose d’une couronne de laurier sur le pourtour,
d’une inscription et d’un centre, en émail bleu strié, est ornée de 3 étoiles à 5
branches.
A/ PAR TEVI ? U
R/ ORDENU FABRIKA
RIGA
LATVIJA
W. F. MULLER
Echarpe. Ruban vert pâle à liseré d’or sur les bords
Ordre créé le 25 mars 1924 pour commémorer la naissance de la République de Lettonie (18/11/1918) et récompenser
les services rendus dans tous les domaines. Il disparaît lors du rattachement de la Lettonie à l’URSS en 1940. Après
une interruption de 50 ans, l’ordre est rétabli le 25 octobre 1994. Il est décerné à ceux qui se sont distingués par leur
travail dans les instances de l’Etat, les collectivités locales et les sphères économiques et culturelles. Cette décoration
peut être remise à des soldats et des étrangers. En sont dignes, les personnes qui ont eut une activité exceptionnelle
pour le bien commun et le renforcement de l’indépendance du pays. L’ordre comprend 5 degrés, le premier peut
exceptionnellement être décerné avec la chaîne. Il a aussi des signes d’honneur de 3 catégories (or, argent et bronze)
Entré n°3383 du 06 janvier 2005.
[s. d.]
Médaille commémorative du 10e anniversaire de la guerre d’indépendance
Médaille. (20 g., 35 mm de diamètre)
Silhouettes de soldats sur une éminence, profil droit, fusil et baïonnette pointés
en bas à gauche, village et soleil couchant/levant en fonds. Au verso, 3 étoiles
entourant une inscription.
R/ PAR
LATVIU
26J : Fonds Christophe Moreigne
- 38 -
1918
1928
Echarpe. Rouge, 2 liserés bleus au centre encadré de fines rayures jaunes,
présentes également sur les bords. 2 glaives croisés.
Entré n°3383 du 06 janvier 2005.
[s. d.]
26J 90 Insigne des Sénateurs de la IIIe République, avec écharpe.
Insigne. (70 g., 65 mm de diamètre)
Applique en cuivre doré et bruni soutenant 2 faisceaux surmontés d’une main
de justice avec, en dessous, les lettres R et F en argent poli. Entre chaque
faisceau, des rayons en argent polis. Les faisceaux supportent une couronne en
feuilles de chêne en relief, en cuivre doré. Le médaillon central en argent
émaillé aux couleurs nationales porte l’inscription REPUBLIQUE
FRANCAISE SENAT ainsi que la tête de la République en relief sur fond
bleu.
A/ REPUBLIQUE FRANCAISE
SENAT
Echarpe. Ruban tricolore façon de grand cordon de légion d’honneur avec
rosette d’une largeur de 100 millimètres.
Après la défaite de Sedan, le Second Empire laisse la place à la IIIe République, proclamée le 4 septembre 1870 et
définitivement instituée le 30 janvier 1875 grâce à l’adoption de l’amendement Wallon. Le Sénat est rétabli, formé de
membre élus par un collège restreint de délégués municipaux et de sénateurs inamovibles. Le mandat était de 9 ans
renouvelable par tiers tous les 3 ans. Le costume parlementaire est abandonné au profit de différents insignes. Un grand
nombre de sénateurs désirant une écharpe analogue à celle des députés, cette dernière est adoptée le 24 mars 1879.
Entré n°3383 du 06 janvier 2005.
[s. d.]
Insignes de boutonnière des Sénateurs de la IIIe République.
Insigne. (30 g., 40 mm de diamètre)
2 faisceaux dorés de la République, surmontés d’une main de justice dorée. Ils
supportent des rayons en argent polis sur lesquels repose une couronne en
feuilles de chêne dorée, en relief. Le médaillon central en argent émaillé aux
couleurs nationales
A/ REPUBLIQUE FRANCAISE
SENAT
Insigne. (30 g., 40 mm de diamètre)
2 faisceaux de la République, surmontés d’une main de justice, en argent bruni.
Ils supportent des rayons en argent polis sur lesquels repose une couronne en
feuilles de chêne, en relief. Le médaillon central en argent émaillé aux couleurs
nationales
A/ REPUBLIQUE FRANCAISE
SENAT
Les insignes sont adoptés lors de la séance du 29 mai 1876. Porté à la boutonnière, cet insigne est appelé « baromètre »
en raison de sa forme. A partir de 1905, on substitua une plaque d’or à la lamelle d’argent sur laquelle était coulé
l’émail. De 1918 à février 1920, ces décorations étaient impossibles à obtenir en raison des difficultés
d’approvisionnement liées à la guerre.
Entré n°3383 du 06 janvier 2005.
[s. d.]
26J : Fonds Christophe Moreigne
- 39 -
Insigne Franc-Maçon de la Fraternelle Parlementaire, IIIe République.
Insigne. (10 g.)
Rosette tricolore à 2 rubans terminés par franges métalliques, plus longues sur
le ruban gauche, plus épaisses sur le ruban droit. Deux mains qui se serrent, en
métal doré joignent les deux rubans.
Entré n°3383 du 06 janvier 2005.
[s. d.]
26J 91
Médailles de l’Assemblée Nationale.
Assemblée Nationale : nom donné au Parlement d’un Etat ou à sa chambre basse, dans un système bicamériste. En France, elle
siège à Paris, au Palais Bourbon. Entre la chute du Second Empire et l’avènement de la IIIe République, le Parlement, à majorité
monarchique, porte ce nom. Depuis le vote des lois constitutionnelles donnant naissance à la IIIe République (1875-1940), le nom
d’Assemblée Nationale est donné à la réunion ponctuelle de la Chambre des Députés et du Sénat. Ces réunions avaient notamment
la mission d’élire le Président de la République et de réviser les lois constitutionnelles.
Entré n°3383 du 06 janvier 2005.
Médaille (170 g., 73 mm de diamètre). Signature du graveur J. C. Chaplain.
A/ Buste de la République, de profil à gauche, couronnée d’olivier, collier de perles et
épaules couverte d’une draperie. Au-dessus une étoile à 5 branches.
REPUBLIQUE
FRANCAISE
R/ Couronne de feuilles de chênes entourant une inscription.
ASSEMBLEE NATIONALES
4 – 13 AOUT 1884
REVISION PARTIELLE
DES LOIS
CONSTITUTIONNELLES
MASSIET DU BIEST
Ecrin d’origine.
1884
Médaille (175 g., 71 mm de diamètre) commémorant l’élection de Carnot à la
Présidence de la République.
A/ Buste de la République, de profil à droite, coiffée du bonnet phrygien, les épaules
couvertes d’une draperie. Branche d’olivier à gauche. Signature du graveur : Max
Bourgeois.
REPUBLIQUE FRANCAISE
R/ Cartouche portant le nom de LACAVE LAPLAGNE posé sur des branches de
chênes. Légende dans la partie supérieure gauche
LE
3 DECEMBRE 1887
L’ASSEMBLEE NATIONALE
ELIT
R
M CARNOT
PRESIDENT
DE LA REPUBLIQUE
Ecrin. CARNOT, Marie-François dit Sadi, (1837-1894) : homme politique français. Président de la République en 1887, il fut
assassiné par l’anarchiste Caserio.
1887
Médaille (175 g., 72 mm de diamètre) commémorant l’élection de CASIMIR-PERIER à
la Présidence de la République.
A/ République assise de face sur un trône, un flambeau dans la main gauche, un rameau
d’olivier dans la droite. Globe, livres, outils, hutte, instrument en bas. Signature du
26J : Fonds Christophe Moreigne
- 40 -
graveur : Max Bourgeois
REPUBLIQUE FRANCAISE
R/ Cartouche portant le nom de DELLESTABLE SENATEUR posé sur des branches de
chênes, devant 2 flambeaux surmontés d’une main de justice. Légende dans la partie
supérieure gauche
L’AN
MDCCCLXXXXIV
LE
ème
XXVII JOUR DE JUIN
L’ASSEMBLEE NATIONALE
ELIT
R
M CASIMIR-PERIER
PRESIDENT
DE LA REPUBLIQUE
Ecrin d’origine. CASIMIR-PERIER, Jean (1847-1907) : homme politique français, Président du Conseil (1893-1894), puis
Président de la République (1894-1895). Devant l’opposition de gauche, il doit démissionner dès le 15 janvier 1895.
1894
Médaille (185 g., 72 mm de diamètre), commémorant l’élection de Félix Faure à la
Présidence de la République.
A/ Homme en toge votant dans une urne antique. 2 colonnes surmontées d’une étoile à
cinq branches, une lance, une colonne avec une statue de la République, profil droit, un
olivier. Texte sur le support de l’urne. Signature du graveur : H. Ponscarme.
17 JANVIER 1895
L’ASSEMBLEE
NATIONALE
ELIT
FELIX FAURE
PRESIDENT
DE LA
REPVBLIQUE
R/ Cartouche portant le nom de DELLESTABLE SENATEUR supportant le livre de la
Constitution. Branche de chêne, main de justice et une colonne surmontée d’une étoile
à cinq branches.
LOIS
CONSTITV
TIONNELLES
ART IR
ART II
ART III
Ecrin d’origine..
1895
Médaille (135 g., 72 mm de diamètre), commémorant l’élection d’Emile Loubet à la
Présidence de la République.
A/ 2 femmes en tunique drapée allant déposer un bulletin de vote dans une urne antique
posée sur une commode. Rameaux d’olivier aux pieds. Signature du graveur Henri
Dubois.
REPUBLIQUE FRANCAISE
R/ Cartouche portant le nom de DELLESTABLE SENATEUR posé sur des branches de
chênes, elles mêmes sur des marches en pierres. Femme en tunique drapée, dos nu,
saluant et gravissant les marches sur le coté gauche. Légende dans la partie supérieure.
26J : Fonds Christophe Moreigne
- 41 -
18 FEVRIER 1899
L’ASSEMBLEE NATIONALE
ELIT MR EMILE LOUBET
PRESIDENT
DE LA REPUBLIQUE
Ecrin d’origine. LOUBET, Emile (1838-1929) : homme politique français. Président du Conseil (1892), du Sénat (1896-1899), il
fut Président de la République de 1899 à 1906.
1899
Médaille (160 g., 72 mm de diamètre), commémorant l’élection d’Armand Fallière à la
Présidence de la République.
A/ Femme assise coiffée du bonnet phrygien se tenant à un faisceau surmonté d’une
pointe et tenant un vase. Enfant nu tenant un drapeau. Graveur : J. C. Chaplain
ARMAND FALLIERES EST ELU PAR L’ASSEMBLEE NATIONALE
PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE.
R/ Cartouche portant le nom de DELLESTABLE SENATEUR posé sur des branches de
chênes, devant la tribune du Congrès
VERSAILLES 17 JANVIER 1906
Ecrin d’origine FALLIERE, Armand (1841-1931) : homme politique français, il fut plusieurs fois ministre entre 1882 et 1892 et
Président de la République de 1906 à 1913.
1906
Médaille (160 g., 72 mm de diamètre), commémorant l’élection de Raymond Poincare à
la Présidence de la République.
A/ 3 femmes et un homme tenant flambeaux, lance, outils, cadran solaire, écu, survolant
Paris. Graveur : R. Lamourdedieu.
REPUBLIQUE FRANCAISE.
R/ Cartouche portant le nom de DELLESTABLE SENATEUR. 2 femmes votant
Poincaré, devant l’Assemblée nationale.
L’ASSEMBLEE NATIONALE ELIT RAYMOND POINCARE PRESIDENT DE
LA REPUBLIQUE
VERSAILLES
17 JANVIER
1913
Ecrin d’origine. POINCARE, Raymond (1860-1934) : avocat et homme politique français. Membre du gouvernement (18931906), Président de la République (1913-1920), Président du Conseil et ministre des Affaires Etrangère (1922-1924), il adopte une
politique de fermeté à l’égard de l’Allemagne, fait occuper la Ruhr mais s’incline devant le plan Dawes. De nouveau au pouvoir
(1926-1929) après l’échec financier du Cartel des Gauches, il doit dévaluer le franc (25 juin 1925).
1913
Médaille (110 g., 72 mm de diamètre), commémorant l’élection de Paul Deschanel à la
Présidence de la République.
A/ Femme votant, appuyée sur un faisceau surmonté d’une hache, allégorie tenant
l’urne. Rameaux d’olivier en fond.
L’ASSEMBLEE NATIONAL ELIT PAUL DESCHANEL PRESIDENT DE LA
REPUBLIQUE
17 JANVIER 1920
R/ Cartouche portant le nom de DELLESTABLE SENATEUR. Livre sur une couronne
de chêne devant une vue intérieure de l’Assemblée.
ASSEMBLEE NATIONALE
Ecrin d’origine. DESCHANEL, Paul (1855-1922) : homme politique français, Président de la République de février à septembre
1920, il dû démissionner en raison de son état de santé. Membre de l’Académie Française.
1920
Médaille (180 g., 72 mm de diamètre), commémorant l’élection d’Alexandre Millerand
26J : Fonds Christophe Moreigne
- 42 -
à la Présidence de la République.
A/ Femme assise tenant une pierre gravée et un stylet. Graveur : G. PRVD’HOMME
L’ASSEMBLEE NATIONALE ELIT MR ALEXANDRE MILLERAND
PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE
XXIII
SEPTEMBRE
MDCCCC
XX
R/ Cartouche portant le nom de DELLESTABLE SENATEUR posé sur des branches de
chênes, soutenant un médaillon orné de la tête de la république, profil gauche, épaule
drapées et couronnée de laurier.
REPUBLIQUE FRANCAISE
Ecrin d’origine. MILLERAND, Alexandre (1859-1943) : homme politique français. Député socialiste, il accomplit, comme
ministre du Commerce et de l’Industrie (1899-1902) d’importantes réformes sociales. S’éloignant progressivement des socialistes, il
fut ministre de la Guerre (1912-1913, 1914-1915), Président du Conseil (1920), puis Président de la République de 1920 à 1924. Il
démissionna devant l’opposition du Cartel des Gauches.
1920
26J 92
Médailles et jeton.
Entré n°3383 du 06 janvier 2005.
Jeton (5 g., 27 mm de diamètre).
A/ Buste louis XIV, profil
LVD XIIII D G FRET NAV REX
R/ Grand trophée d’armes
FECIT VICTORIA NODVM
1680
1680
Médaille (170 g., 72 mm de diamètre), commémorant le centenaire de la République
(1792-1892). Graveur : Max Bourgeois
A/ République avec bonnet phrygien, profil droit, brin d’olivier à gauche.
REPUBLIQUE FRANCAISE
R/ Cartouche au nom de DELLESTABLE DEPUTE posé sur des branches de chênes,
ruban AN 1 CONVENTION NATIONALE VENDEMIAIRE, texte en haut.
1792-1892
L’AN MDCCCLXXXXII
LE XXIIème JOUR DE SEPTEMBRE
A ETE CELEBRE
LE CENTENAIRE DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE
CARNOT
PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE
LE ROYER
PRESIDENT DU SENAT
CHARLES FLOQUET
PRESIDENT DE LA CHAMBRE
DES DEPUTES
1892
Médaille (170 g., 72 mm de diamètre), commémorant le centenaire de l’installation de
la Chambre des Députés au Palais-Bourbon (1798-1898).
A/ Groupe de députés devant le Palais Bourbons, rangés de soldats à gauche. Graveurs :
26J : Fonds Christophe Moreigne
- 43 -
B. Aunay, Max Bourgeois.
LIBERTE LIBERTE CHERIE COMBATS AVEC TES DEFENSEURS
II PLUVIOSE AN VI
INAUGURATION DU PALAIS NATIONAL
DU
CONSEIL DES CINQ CENTS
R/ Cartouche au nom de LE GAVRIAN DEPUTE, sur des branches de chênes, écharpe
de député avec une médaille représentant la République, devant le Palais Bourbon.
XXI JANVIER
MDCCCLXXXXVIII
CENTENAIRE
DE LA
CHAMBRE
DES
DEPUTES
AU
PALAIS BOURBON
1892
Médaille (65 g., 50 mm de diamètre), commémorant le renouvellement sénatorial de
1894. Graveur : Max Bourgeois
A/ Buste de la République, de profil à droite, coiffée du bonnet phrygien, les épaules
couvertes d’une draperie. A gauche dans le champ, une branche d’olivier.
REPUBLIQUE FRANCAISE
R/ Devant une branche de chêne, un faisceau républicain, surmonté de la main de
justice, et un cartouche destiné à recevoir le nom du sénateur ainsi que le millésime de
1894..
SENAT
SCREPEL
1894
1894
Médaille (60 g., 50 mm de diamètre).
A/ Buste cuirassé de la République, de profil à gauche, coiffée d’un heaume ailé.
Graveur : O. ROTY
REPUBLIQUE FRANCAISE
R/ Couronne de laurier
MINISTERE DE L’INTERIEUR
PRIX
OFFERT PAR
LE
MINISTRE
[s. d.]
Pièce (20 g., 37 mm de diamètre).
A/ Buste de la République, de profil à gauche, portant une couronne de feuilles, fruit et
céréales. Etoile à cinq branche au dessus. Graveur : F. A. OUDINE F.
REPUBLIQUE FRANCAISE
R/ Couronne de laurier
LIBERT EGALITE FRATERNITE
26J : Fonds Christophe Moreigne
- 44 -
5
FRANCS
1870
[s. d.]
26J 93
Correspondance active de Christian Poncelet concernant deux plaquettes philatéliques
portant le timbre émis à l’occasion du 100e anniversaire de la mort d’Henri Wallon.
Carte du Sénat et carte représentant la Salle des Séances du Sénat au Palais du
Luxembourg, toute deux portant le timbre anniversaire.
Biographie d’Henri Wallon rédigée à l’occasion de l’émission d’un timbre souvenir.
WALLON Henri (1812-1904) : homme politique français, auteur en 1875 de l’amendement qui donna naissance à la IIIe
République : « Le Président de la République est élu, à la pluralité des suffrages, par le Sénat et la Chambre des Députés réunis en
Assemblée nationale. Il est élu pour sept ans. Il est rééligible. » PONCELET, Christian (1928-..) : homme politique français.
Sénateur des Vosges, Président du Sénat.
4 pièces papier. Entré n°3383 du 06 janvier 2005.
2004
26J 94
MARIELLE (Jean), SAGNES (Jean), Pour la République. Le vote des Quatre-Vingts à
Vichy le 10 juillet 1940, Paris : Centre National de Documentation Pédagogique, 1993,
79 p. : 16 x 24 cm.
Vichy : commune, canton et arrondissement de l’Allier (03). 80 parlementaires refusent de voter les pleins pouvoirs au Maréchal Pétain et
dire non à l’abolition de la République.
1 livret. Entré n°3383 du 06 janvier 2005.
1993
26J 95*
Camilli Blasi Auximatis, De festo cordis Jesu, dissertatio commonitoria cum notis et
monumentis selesctis, Norimbergae, Johannem Adamum Mochnerum, 1774, 336 p. (17
x 20,5 cm).
Ouvrage en latin. Provient de la bibliothèque des Missionnaires du Sacré Cœur. Nuremberg :deuxième ville de Bavière, Allemagne.
1 livre relié en cuir. Entré n°3383 du 06 janvier 2005.
1774
26J 96*
Cornelii Nepotis, Vitae excellentium imperatorum, Lugd. Batavorum, Ex officina
Hackiana, 1675, 438 p. (12 x 20,5 cm).
Lugdunum Batavorum: gaulois latinisé, ville de Leyde, région de Hollande du Sud, Pays-Bas.
1 livre, en latin, relié en cuir. Entré n°3383 du 06 janvier 2005.
1675
26J 97*
Institvtiones ivris civilis ivstiniani […], 1555, 600 p. (11 x 17,5 cm).
Lieu d’impression inconnu. Ouvrage en latin. Code Justinien : compilation du droit romain par l’empereur de Byzance, Justinien Ier,
publié en 529. Justinien Ier (né Petrus Sabbatius, 483-565): empereur de Rome et Byzance de 527 à 565. Adopté par son oncle,
l’empereur Justin Ier, il en devient vite le principal conseiller. Il inscrivit dans son droit le christianisme comme religion d’Etat,
persécuta juifs et païens, interdit l’adoration des dieux païens et mit fin à l’académie de Platon. Justinien fut le dernier empereur a
tenté de réunir l’empire d’Orient et celui d’Occident. Ses succès ne lui survécurent pas.
1 livre relié en cuir. Entré n°3383 du 06 janvier 2005.
1555
26J 98*
L. Annaei Senecae, Philosophi, rt M. Annaei Senecae Rhetoris, 1609, 980 p. (8 x 13,5
cm).
Le livre comprend De Beneficii (les Bienfaits), Epistulae morales ad Lucinium (Lettres à Lucilius), Quare boni viri, De Ira (Sur la
colère), De Clementia (Sur la clémence), De vita beata (Sur la vie heureuse), De tranquillitate anim (Sur la tranquilité de l’âme), Ad
Serenum, De brevitate vitae (Sur la brièveté de la vie), Ad Polybium de consolatione (Consolation à Polybius) et Naturalium
quastorum (Questions naturelle) de Sénèque le Jeune et Controversiarum (Controverses) et Suasoriaum (Suasoire) de Sénèque le
Rhéteur. Sénèque le Rhéteur (vers 55 avant J.-C. – vers 39 après J.-C.). Rhétorique et Critique, Controverse et Suasoire Sénèque
le Jeune (né Lucius Annaeus Seneca, vers 4 avant J.-C. – 65 après J.-C.) : philosophe de l’école stoïcienne et homme d’Etat romain
du 1er siècle de notre ère. Fils de Sénèque le Rhéteur, oncle de Lucain, dit Tacite, il fut conseiller à la cour de Caligula, précepteur et
conseiller de Néron. Compromis malgré lui dans la conspiration de Pison, en 65, il est condamné à mort et reçoit l’ordre de s’ouvrir
les veines.
Livre relié en cuir. Ouvrage en latin et reliure en parchemin. Entré n°3383 du 06 janvier 2005.
1609
26J : Fonds Christophe Moreigne
- 45 -
26J 99*
Illvstrivm poetarvm flores per Octavianum Mirandulam collecti, Lvgdvni, Antonivm
Tardif, 150 ?, 735 p., (8 x 12 cm).
MIRAN Octave.
Livre relié en cuir. Ouvrage en latin et reliure en parchemin. Entré n°3383 du 06 janvier 2005.
XVIème siècle
26J 100*
DI STEFANO (Alain), Histoire des insignes et des costumes des sénateurs, Paris :
Public Réalisation, 1980, 113 p. (21,5 x 30 cm).
Préface de Alain Poher, Président du Sénat de 1968 à 1992.
1 livre. Entrée n° 3425 du 11 mars 2005.
1980
26J 101-104 Eglise et Etat.
1903-1911
26J 101 BRISSON (Henri), Le Rapport Rabier, la République et les congrégations,
Paris, H. Simonis Empis Editeur, 1903, 326 p. (12 x 18,5 cm).
BRISSON, Eugène Henri (1835-1912) : journaliste et homme politique français. Deux fois Président du Conseil
(1885, 1898), grand partisan de l’éducation primaire obligatoire et anticlérical, il fut un ardent défenseur des lois sur
les ordres religieux et la séparation des églises et de l’Etat.
1 livre. Entrée n° 3429 du 11 mars 2005.
1903
26J 102 BRIAND (Aristide), La séparation, application du régime nouveau, Paris,
Bibliothèque-Charpentier Eugène Fasquelle Editeur, 1909, 508 p. (12 x 18,5
cm).
BRIAND, Aristide (1862-1932) : homme politique et diplomate français. Onze fois Président du Conseil, prix Nobel
de la Paix en 1926, il oeuvra pour la réconciliation de la France et de l’Allemagne.
1 livre. Entrée n° 3429 du 11 mars 2005.
1909
26J 103 MAGNIEZ (ex capitaine), Répliques du bon sens aux Attaques et Objections
modernes contre la Religion, Turnhout : Imprimerie. universelle catholique,
Brepols éditeurs pontificaux, 1911, 192 p. (11 x 17,4 cm).
Turnhout : commune et arrondissement administratif de la province d’Anvers, Belgique.
1 livre. Entrée n° 3429 du 11 mars 2005.
1911
26J 104 L’Assiette au Beurre, Paris, E. Victor, 1906, 6 p. (24 x 31,5 cm).
n° 261 Les Inventaires, du 21 mars 1906,
n° 283 La véritable Encyclique de S. S. le Pape Pie X, du 1er septembre 1906.
L'Assiette au beurre était un journal illustré français ouvert aux dessinateurs anarchistes. Il parut du 4 avril 1901 au
15 octobre 1912, avec 593 numéros. Il se distingue de la plupart des autres feuilles humoristiques par sa composition
inédite : chaque numéro était composé de 16 dessins ou caricatures en pleine page. Un artiste en assurait la
réalisation sur un thème précis, ce qui fait de chaque livraison un véritable album. Pie X (1835-1914) : né Giuseppe
Melchiore Santo. Pape en 1903, il fait face à la loi française de séparation de l’Eglise et de l’Etat en 1905. Son
pontificat, fut marqué par la refonte du droit canonique romain, la rédaction du catéchisme qui porte son nom. Pie X
réforma également la Curie Romaine. Il fut canonisé par Pie XII en 1954.
2 revues. Entrée n° 3432 du 5 avril 2005.
1906
26J 105
Prisonniers allemands du camp de La Courtine.
Copies de la correspondance du docteur Delevoy, Médecin-Chef de l’Hôpital Militaire
du camp de La Courtine., 13ème Région Militaire adressée au Médecin-Colonel,
Directeur du Service de la Santé de la 12ème Région Militaire de Limoges (1er octobre, 5
octobre 1945), d’une lettre adressée par le docteur Krummel, Consul Général
d’Allemagne en France (2 septembre 1970).
26J : Fonds Christophe Moreigne
- 46 -
Copies d’actes de décès de prisonniers allemands (s. d.).
10 pièces papier. Entrée n° 3429 du 11 mars 2005.
[s. d.]
26J 106
Hieronymie osorii lvsitani silvensis episcopi de ivstitia caelesti libri decem ad
Reginaldum Cardinalem Polum, Archiepiscopum Cantuariensem, Coloniae Agrippinae,
1574, 306 p. (10 x 16 cm).
Vie de Saint Jérôme. SAINT JEROME (347-420) : baptisé en 365, il décide vers 373 de vivre en ermite dans le désert de Chalcis,
en Syrie. Ordonné prêtre, il commence à traduire les livres saints. De retour à Rome en 382, il sert de secrétaire au pape Damase qui
le charge d’établir un texte officiel de l’ancienne version latine de la Bible. Son rigorisme, sa défense de la vie monastique et son
dégoût du christianisme mondain suscitent contre lui une vive opposition. Il quitte Rome pour la Palestine où il passe les trente
dernières années de sa vie dans un monastère. Pendant cette période, il traduit en latin directement sur le texte hébraïque tous les
livres de la Bible hébraïque. Cette traduction devient la version courante de l’Occident chrétien et prend au XIIIe siècle le nom de
Vulgate. Elle est déclarée canonique par le Concile de Trente (1545-1563). Reginaldum Cardinalem Polum : POLE, Reginald
(1500-1558) : fils de Sir Richard Pole, dernier descendant des Plantagenêt. Prélat catholique anglais, il s’opposa à la politique
religieuse d’Henri VIII. Il fut le dernier archevêque catholique romain de Canterbury. Coloniae Agrippinae : Cologne (Köln):
Capitale du Land de Rhénanie-du-Nord-Westphalie, République fédérale d’Allemagne. C’est la quatrième ville du pays et la plus
ancienne des villes allemande. Elle doit son nom de Colonia à l’impératrice romaine Agrippine, qui l’éleva au rang de ville en l’an
50 après J.-C.
1 livre relié en cuir. Ouvrage en latin. Entré n°3383 du 06 janvier 2005.
1574
26J 107-109 Deuxième guerre mondiale : prisonniers de guerre allemands.
26J 107 Camps et conditions de vie.
Rapports de la Croix-Rouge et courrier au Président Gouin (1945-1947).
Visites de dépôts : Amboise ; Brantôme et le commando de Villars ;
Châteauroux et le camp des Défends ; Clermont-Ferrand ; Guéret et le
commandos du Clocher ; Tronçais et les commandos de Saint-Hilaire, de
Saulzet, de Les Corres et Busset, les commandos agricoles d’Escurolles,
Saint-Pont, Montaigut-le-Blin et des Corres ; Tulle-la-Trémoille et les
commandos de Chastaing, de Labesse, et d’Argentat et le commando n°15 ;
Saint-Paul-d’Eyjaux ; l’annexe 2 à Draguignan du camps de Hyères ; les
commandos de la base militaire du Fort Saint-Jean, Marseille et des
établissements Coder, à Saint-Marcel, Marseille, dépendants du dépôt
d’Aubagne ; le commando des Ponts et Chaussées, Marseille, dépendant du
dépôt de Sainte-Marthe ; le camp du Ruchard du dépôt n°41.
Archives du Ministère des Affaires étrangères : visite du camps de Tuttlingen
(1945) ; correspondance (1945-1946) ; convoi de rapatriement de Toulouse et
Saint-Médard – Angoulême – Valenton – Tuttlingen (1948).
Presse : article du Figaro (22 septembre 1945) ; articles du Monde (15, 19
septembre 1946).
Notes du major général Lewis, US Army au général d’armée Juin (01
octobre1943), du Ministère des Armées (29 novembre 1946).
Renseignement sur la Bade méridionale (1945).
Note de service sur les camps de prisonniers de guerre (1945).
Amboise : canton d’Amboise, arrondissement de Tours, Indre-et-Loire (37). Brantôme : canton de Brantôme,
arrondissement de Périgueux, Dordogne (24). Villars : canton de Champagnac-de-Belair, arrondissement de
Nontron, Dordogne (24). Châteauroux : canton, arrondissement de Châteauroux, préfecture de l’Indre (36).
Clermont-Ferrand : canton et arrondissement de Clermont-Ferrand, préfecture de Puy-de-Dôme (63). Le Clocher :
commune de Saint-Sulpice-le-Guérétois, canton de Saint-Vaury, arrondissement de Guéret, Creuse. Le Tronçais :
commune de Saint-Bonnet-Tronçais, canton de Cérilly, arrondissement de Montluçon, Allier (03). Saint-Hilaire :
canton de Bourbon-l’Archambault, arrondissement de Moulins, Allier (03). Saulzet : canton de Gannat,
arrondissement de Vichy, Allier (03). Busset : canton de Cusset-Sud, arrondissement de Vichy, Allier (03).
Escurolles, Saint-Pont: canton d’Escurolles, arrondissement de Vichy, Allier (03). Montaigut-le-Blin : canton de
Varennes-sur-Allier, arrondissement de Vichy, Allier (03). Tulle : canton et arrondissement de Tulle, préfecture de la
Corrèze (19). Le Chastaing ou Le Chastang : canton de Tulle-Campagne-Sud, arrondissement de Tulle, Corrèze
(19). Labesse : lieu-dit du Cantal (15). Argentat : canton d’Argentat, arrondissement de Tulle, Corrèze (19). SaintPaul : canton de Pierre-Buffière, arrondissement de Limoges, Haute-Vienne (87). Draguignan : canton et
26J : Fonds Christophe Moreigne
- 47 -
arrondissement de Draguignan, Var (83). Hyères : Canton de Hyères, arrondissement de Toulon, Var (83).
Marseille : canton et arrondissement de Marseille, préfecture des Bouches-du-Rhône (13). Aubagne : canton
d’Aubagne, arrondissement de Marseille, Bouches-du-Rhône (13). Tuttlingen : ville allemande de 35 000 habitants
située dans région de Bade-Wurtemberg. Toulouse : commune, canton, arrondissement et préfecture de la HauteGaronne (31). Saint-Médard-en-Jale : canton de Saint-Médard-en-Jale, arrondissement de Bordeaux, Gironde (33).
Angoulême : commune, canton, arrondissement et préfecture de la Charente (16). Valenton : canton de Valenton,
arrondissement de Créteil, Val-de-Marne (94). Bade : zone du sud-ouest de l'Allemagne bordée au nord par la
Bavière et la Hesse-Darmstadt, à l’est par le Wurtemberg, à l’ouest par l’Alsace et au sud par la Suisse. Il forme un
couloir occupant une partie de la plaine du Rhin et de la Forêt-Noire. Il fait aujourd'hui partie du Land de BadeWurtemberg.
GOUIN, Félix (1884-1977) : homme politique français, membre du parti socialiste qu’il a clandestinement
reconstitué en 1942. Il a fait parti des 80 parlementaires qui ont refusé les pleins pouvoirs au Maréchal Pétain en
1940. Après avoir été incarcéré dans un camp de concentration en Espagne il rejoint Londres en 1942, puis Alger en
1943. Félix Gouin devient le président du troisième gouvernement provisoire en 1946, où il se réserve le ministère
de la Défense nationale et est successivement ministre d’état sous les gouvernements Blum (1946-1947) et Ramadier
(1947). En 1958, il vote non au référendum constitutionnel contre la majorité de la SFIO puis renonce à sa carrière
politique en démissionnant de tous ses mandats. LEWIS, John T. (1876-1967). JUIN, Alphonse (1888-1967).
Fidèle au gouvernement de Vichy jusqu’en 1942, il rallie ensuite De Gaulle et les Alliés et prend le commandement
des Forces Françaises engagées en Tunisie. Nommé à la tête du Corps expéditionnaire français en Italie en 1943,
Juin se couvre de gloire en prenant le Belvédère de Cassino. Sa victoire de Garigliano, en mai 1944, ouvre la route
de Rome et Sienne aux Alliés. Il occupe les fonctions de Chef d’état-major de la défense nationale de 1944 à 1947.
Après la guerre, son opposition à la politique d’autodétermination du Général de Gaulle lui vaut d’être écarté de
toutes fonctions dès 1952. Il est élevé à la dignité de Maréchal de France le 14 juillet 1952 et est élu à l’Académie
française en novembre de la même année.
Renseignements sur la Bade : Archives du Service Historique de la Défense (cote 9 P 70). Note de service sur les
camps : Archives du Service Historique de la Défense (cote 11 P 165)
Photocopies. Entrée n° 3477
1945-1948
26J 108 Témoignages.- Correspondance d’Alfred Baümler : lettres (2005) ; texte Die
deportation et 2 planches photos ; copie du témoignage de Werner Bätz Die
dritte Flucht et une carte ; 25 planches photos. De Wolf Dieter Stadler : fax
du 15 août 2005.
Correspondance d’A. Baümler en allemand. Die Deportation : Sens du XVIème : exil forcé. Die dritte Flucht : la
troisième évasion.
Entrée n° 3477.
2005
26J 109 Correspondance : Alfred Baümler, Ministère des affaires étrangères, Comité
International de la Croix Rouge, Michel Frick, Patrick Delevoy, Jesse Fritz
(2005).
Lettres et photographies adressé à Henri Trigaud par Johannes Trier,
prisonnier de guerre, du 27 août 1945 au 27 mars 1947, à la tuilerie de
Pouligny (1982-1985).
Rapport de la Croix-Rouge sur le dépôt n° 124 de Guéret et sur le centre de
séjour surveillé de La Chauvinerie, à Poitiers (1945).
Notice sur Karl-Heinz Uhlenbruck vu par Patrick Delevoy. (s. d.).
Photographie de gamelles de soldats allemands (s. d.).
Cédérom : correspondance de prisonniers de guerre de l’Axe (1946-1948)
provenant de la collection de Michel Frick.
Tuilerie de Pouligny : commune de Chéniers, canton de Bonnat, arrondissement de Guéret, Creuse. Aujourd’hui écomusée.
99 pièces papier, 1 cédérom, 1 carte postale, 8 photographies, 2 planches de photographies. Entrée n° 3503 du 14
décembre 2005.
1945-2005
26J 110
Affiches, placard et cahier.
8 pièces papiers. Entrée n° 3503 du 14 décembre 2005.
Conservation des grains (sans date).
Cahier contenant : Avis au peuple sur les danger du Seigle Ergoté, appelé Blé Bâtard
dans cette province, Mémoire sur une espèce de poison connu sous le nom d'Ergot ;
26J : Fonds Christophe Moreigne
- 48 -
Seigle ergoté, Bled cornu, Mâne, Bled bâtard ; et sur les maux qui résultent de cette
pernitieuse nourriture, avec la methode curative que l'on doit mettre en usage suivant les
differens tems de la maladie, par M. VETILLARD ; Precis des experiences faites par
ordre du roi à Trianon sur la cause de la corruption des blés et sur les moyens de la
prévenir, à la suite duquel est une instruction propre à guider les Laboureurs dans la
manière dont ils doivent préparer le Grain avant de le semer (1785).
Déclarations du roi.
Portant reglement pour la Police des Bleds dans tout le Royaume. Donnée à Versailles
le 5 Septembre 1693.
Portant reglement général pour la Police des Bleds, et qui décharge toutes sortes de
Grains de tous droits d'entrées et autres generalement quelconques. Donnée à Versailles
le 27 Avril 1709. Registrée en Parlement le 3 Mai 1709.
Portant reglement pour la Culture des Terres, et les Semailles de la présente année.
Donnée à Versailles le 21 Juin 1709. Registrée en Parlement le 8 Juillet 1709.
Arrêts de la cour du Parlement.
Portant que les condamnations par corps prononcées contre les Peres ou Meres ou
autres, qui auoient mis des Enfans en Nourrice par l'entremise des Recommandaresses,
pour le payement des Nourritures desdits Enfans, pourront être executées par la capture
des Condamnez dans les Maisons, Du 19 Juin 1737.
Du 3 Septembre 1774 portant reglement pour les Enterremens dans toutes les Eglises du
Ressort de la Cour
1683 - 1785
26J 111-114 François Mitterrand
MITTERRAND François (1916-1996) : homme d’état français, Président de la République et coprince d’Andorre de 1981 à 1995.
Résistant pendant la Seconde Guerre Mondiale, il fut plusieurs fois ministre sous la quatrième République et prit la tête du Parti
socialiste en 1971.
Entrée n°3305 du 29 décembre 2005.
26J 111
Conférence de presse de François Mitterrand (24 septembre 1981).
La Lettre de Matignon sur l’Europe (21 mars 1984), n° 109 sur la
communauté européenne (1er juin 1984).
Projet de la loi constitutionnelle portant révision de l’article 11 de la
Constitution pour permettre aux Français de se prononcer par
référendum sur les garanties fondamentales en matière de liberté
publique (20 juillet 1984).
Participation à l’émission « 7 sur 7 » (12 février 1984), interview
accordée au Parisien Libéré (02 février 1984).
Europe 84, numéro du 9 juillet 1984 sur le Conseil européen de
Fontainebleau (25-26Juin 1984).
Message au Parlement concernant l’autodétermination de la Nouvelle
Calédonie (26 octobre 1988).
Discours d’inauguration du musée de Castres consacré à Jean Jaures (16
novembre 1988).
Conférence de presse (01 février 1989).
K7 audio contenant sur la face A l’annonce par Camille Verdier des
résultats des élections sénatoriales du 5 septembre 1981 et la victoire de
Michel Moreigne et sur la face B l’enregistrement audio du discours de
F. Mitterrand à Guéret le 3 mai 1982.
Visite officielle de Monsieur le Président de la République et de
26J : Fonds Christophe Moreigne
- 49 -
Madame Mitterrand en Polynésie Française (15-18 mai 1990).
Interview accordée au Journal de 20h00 d’Antenne 2 (11 septembre
1991).
Discours prononcé par François Mitterrand, président de la République
à Berlin à l’invitation de la « Berliner Press Konferenz (19 septembre
1991).
Interview accordé l’émission « 7 sur 7 » d’Anne Sinclair sur T.F.1 (15
décembre 1991).
Allocution prononcée à l’ouverture des Rencontres nationales pour
l’Europe au Palais des Congrès (10 janvier 1992).
Point de presse à l’issu de la rencontre entre Monsieur Helmut Kohl,
Chancelier de la République Fédérale d’Allemagne et Monsieur
François Mitterrand, Président de la république (26 août 1992).
Interview accordée au journal Le Monde (08 février 1993).
Interview accordée Vendredi Idées (1er mars 1993).
Intervention de Jacques Delors, Président de la Commission
européenne, devant le Parlement Européen (19 janvier 1995).
Intervention de Monsieur Jacques Chirac, Président de la République,
annonçant le décès de François Mitterrand (08 janvier 1996).
Photocopie de l’article « Fidel Castro va être reçu à l’Elysée » Le
Monde, 11 mars 1995.
Invitations reçues par le sénateur Moreigne : de François Mitterrand
pour son installation à L’Elysée (21 mai 1981), d’Alain Poher,
Président du Sénat, à une réception au Palais du Luxembourg (10 avril
1991), de Pierre Maurois à l’occasion du dixième anniversaire de la
cérémonie d’investiture de François Mitterrand (21 mai 1991), à un
déjeuner à l’Elysée par Laurence Soudet, chargée de mission au Cabinet
du Président de la République et par Paul Lagatte, conseiller d’Etat
honoraire (9 mars 1993), du Président de la République, Jacques
Chirac, à assister au obsèques de François Miterrand (11 janvier 1991).
Vœux de François Mitterrand, Président de la République, pour le
nouvel an (1995).
Carte postale représentant le Palais de l’Elysée, signées Fayard adressée
à Madame et Monsieur François Alexandre Moreigne, (10/06/1924
Correspondance adressée à Michel Moreigne : Jean Guillard (1981),
Bernard Pons (1983), carte commémorative de François Mitterrand
signé R. Pierre Signé (1996) ; remerciement de Hubert. Vedrine (1981)
carton du service de presse de l’Elysée concernant la visite de Fidel
Castro (23 mars 1995).
217 pièces papiers, 4 brochures, 2 cartes postales, 10 cartons d’invitations et de remerciements, 1 carte de
vœux, 1 K7 audio.
Nouvelle Calédonie : Depuis la signature des accords de Nouméa, la Nouvelle-Calédonie dispose d'un
statut particulier, provisoire de « collectivité spécifique » en attendant la décision d'un référendum local
prévu en 2014 portant sur son indépendance ou son maintien au sein de la République française. Polynésie
française : ensemble d'archipels dépendant de la France, situé dans l'Océan Pacifique, environ 6 000 km à
l'est de l'Australie. Ces îles furent annexées par la France durant le XIXe siècle et eut le nom
d’« Établissements français de l'Océanie » jusqu'en 1958. La Polynésie française, collectivité d'outre-mer,
est en outre depuis 2004 le premier pays d'outre-mer. En tant que collectivité d'outre-mer française, la
défense et le maintien de l'ordre sont gérés par les forces françaises (Armée de terre, Marine, Armée de l'air)
et la Gendarmerie.
JAURES Jean (1855-1914) : homme politique français. Il fonde le journal l’Humanité en 1904 et participe
à la création de la SFIO en 1905. Ses prise de positions en faveur du pacifisme le rendent impopulaire
permis les nationalistes. Son assassinat 3 jours avant le début du Premier conflit mondial a facilité le
ralliement de la gauche à l’Union Sacrée (mouvement de rapprochement politique qui a soudé les Français
de toutes tendances face à l'épreuve de la Première Guerre mondiale. KOHL Helmut (1930- ) : politicien
allemand (Christlich Demokratische Union Deutschlands, CDU) qui fut Chancelier fédéral de l'Allemagne
26J : Fonds Christophe Moreigne
- 50 -
de l'Ouest, puis de l'Allemagne réunifiée de 1982 à 1998. DELORS Jacques (1925- ) : économiste et
homme politique français. Il fut ministre français et président de la Commission européenne et occupa la
fonction de ministre des Finances de François Mitterrand. CHIRAC Jacques (1932- ) : homme politique
français. Président de la République de 1995 à 2007, il fut premier ministre de 1974 à 1976 et de 1986 à
1988 et maire de Paris de 1976 à 1995. MAUROY Pierre (1928- ) : homme politique français. Il occupa le
poste de premier ministre de 1981 à 1984 et fut premier secrétaire du Parti socialiste de 1988 à 1992.
VEDRINE Hubert (1947- ) : homme politique français. Il fut le conseiller de François Mitterrand et le
porte parole de l’Elysée. Il occupa les fonctions de secrétaire général de la présidence de la République, de
ministre des Affaires étrangères dans le gouvernement dirigé par Lionel Jospin. POHER, Alain (19091996) : homme politique français, membre du Mouvement Républicain Français. Il a présidé le Sénat de
1968 à 1992 et a assuré par deux fois l’intérim de la présidence de la République : du 28 avril au 19 juin
1969 après la démission de Charles de Gaulle et du 2 avril au 24 mai 1976 après la mort de Georges
Pompidou.
Correspondance de M. MOREIGNE : original et copie.
1924-1996
26J 112*
Pierre Mendès France 11 janvier 1907 – 18 octobre 1982, Edition
Pierre Horay, 1982, 18 p. (17,5 x 25 cm).
MENDES FRANCE, Pierre (1907-1982) : homme politique français. Président du Conseil en 1953. Il fut
un des principaux opposants à la guerre d’Indochine et c’est sous son gouvernement que les accords de
Genève mettent fin au conflit (1954). Son gouvernement est renversé en février 1955. Opposé au projet de
Constitution du général De Gaulle, il mène campagne pour le non au référendum de 1958. Mendès France a
participé à la recomposition de la gauche socialiste. Il prend ses distances avec la vie politique après 1972.
Il fut l’un des premiers hommes politique à intégrer les médias de masse dans sa stratégie de
communication.
1 brochure.
1982
26J 113*-114* Discours, allocution et interview de François Mitterrand.
2 livres. Document non communicable sans autorisation écrite du déposant.
1981-1995
26J 113*
26J 114*
1981–1988.
1988–1995.
26J 115-127 Ancien Régime et période révolutionnaire : adresses, arrêtés et arrêts, bureaux de
l’administration générale, catalogues des décrets, correspondance, déclarations,
délibérations, discours, ébauches, états généraux, explications, finances, instructions,
journal patriotique, lettres et lettres patentes, lois, mandements, médailles, mémoires,
observations, opinions, ordonnances, précis, procès-verbaux, proclamations,
protestations, publications, récits, rapports, règlements, réflexion, tarifs.
1787-1790
1787-1789 (juin)
26J 115
1789 (juillet-décembre)
26J 116
26J 117-127 1790
1790
26J 117
Janvier–mars.
26J 118
Avril–mai.
26J 119
Juin–juillet.
26J 120
Août.
26J 121
Septembre.
26J 122
Octobre.
26J 123
Novembre.
26J 124
26J 125-126 Décembre.
1décembre-14décembre.
26J 125
15 décembre-31 décembre.
26J 126
26J : Fonds Christophe Moreigne
- 51 -
26J 127
Secours annuels accordés aux maisons religieuses.
1790 - 1791
26J 128
Ecole de Roches.- Groupes scolaires : photographies, cartes postales (1920-1948).
Inspection des instituteurs François Alexandre Moreigne et son épouse Marie
Moreigne : bulletins (1929-1938). Entretien entre F. A. Moreigne et C. Moreigne :
enregistrement audio (1986).
Commune de Roches.- Vie quotidienne : cartes postale (s.d., 1931-1932).
MOREIGNE (Alexandre), La guérite du bagne, publié dans le bulletin municipal Le
Petit Rochois, 3ème trimestre 1988. 1 photographie (1938-1939).
Roches : canton de Châtelus-Malvaleix, arrondissement de Guéret, Creuse. Copie de l’article d’Alexandre MOREIGNE.
23 pièces papier, 20 photographie, 22 cartes postales, 1 K7 audio. Entrée n°3596 du 22 septembre 2006.
1920-1988
26J 129
Deuxième guerre mondiale : prisonniers de guerre allemands.
Prisonniers allemands de Guéret, camp de La Pigue.- Correspondance : lettres de M.
Castille (6, 13 février 2006).
Amitié franco-allemande.- Projet de jumelage avec la région du Limousin :
correspondance du SPD (13 mai 1979).
Comité International de Genève.- Incarcération des prisonniers de guerre allemand :
correspondance avec Christophe Moreigne, Fabrizio Bensi (23 mars, 4 mai 2006).
Visites des dépôts n°121 St-Paul-d’Eyjeaux, n° 127 Les Défends de Châteauroux, n°
123 La Tremouille, n° 131 Clermont-Ferrand (1945-1946). Rétrocession aux américains
de prisonniers de guerre allemand déficients internés dans les camps des régions
militaires n° 12 et 13 : rapports généraux (1945).
Wolf Dieter Stadler.- Prisonnier de guerre allemand : correspondance avec Christophe
Moreigne (2005-2006), certificat de démobilisation (1948), 6 photographies et leur
descriptif.
Josef Wöhr.- Prisonnier de guerre allemand : correspondance avec Christophe Moreigne
(7 mars 2006), copie d’une photographie Le Batteix, commune de Châtelus-Malvaleix.
Revues. Aux Armes !, Dossier sur les crimes allemands et le problème de la paix, La
lettre du Limousin, Dossier sur le jumelage (2ème trimestre 1995).
Occupation et maintien de l’ordre.- Cantonnement des unités dans le centre de la
France : liste en allemand avec le nom de code des unités y compris la milice française.
(s.d.).
Ministère de la Guerre.- Direction des Services de presse : correspondance de l’ECPAD
(2006), photographies (s.d.).
Karlsruhe a rejoint Pompei, Les Allemands bombardent Lauterbourg pour enrayer l'avancée française.
SPD : Sozialdemokratische Partei Deutschlands. Le Parti social-démocrate d’Allemagne est un des plus vieux partis d'Allemagne.
C'est le seul des grands partis actuels de la République fédérale d'Allemagne qui existait sous une forme comparable avant la
Seconde Guerre mondiale. BENSI (Fabrizio) : chef de l’unité archives historique au CICR de Genève.
48 pièces papier, 2 revues, 9 photographies. Entrée n°3596 du 22 septembre 2006.
s.d., 1945-2006
26J 130
Commune de Genouillat.- Remembrement : archives de l’Association foncière du
remembrement de Genouillat.
124 pièces papier, 3 cahiers, 1 publication, 2 plans. Entrée n°3596 du 22 septembre 2006.
1956-1963
26J 131
Lycée de garçons de Guéret.- Présentation : brochure (1935).
Inspection académique.- Personnel de l’enseignement secondaire, primaire et primaire
élémentaire : rapport mensuel (mai 1945). M. Herold, directeur du lycée:
Correspondance avec M. Moreigne.
26J : Fonds Christophe Moreigne
- 52 -
3 pièces papier, 1 brochure. Entrée n°3596 du 22 septembre 2006.
1935-1946
26J 132
8 tirés à part du Dictionnaire bio-bibliographique des auteurs du pays creusois
d’Amédée Carriat, imprimé chez Lecante, Guéret dédicacés par l’auteur à Georges
Lubin et concernant Martin Nadaud, Maurice Rollinat, la presse creusoise, J.-B.
L'Hermite et Tristan L'Hermite, Georges Sand et la Creuse, Jules Sandeau, les
tapisseries d'Aubusson et de Felletin, Marcel Jouhandeau.
CARRIAT Amédée (1922-2004) : historien creusois. Grand spécialiste de Tristan L’Hermite et fondateur de l’Association des
Amis de Tristan L’Hermite en 1979. Membre de la Société des Sciences naturelles et historique de Creuse, il en fut le président de
1979 à 1986 et participa à la création du Dictionnaire des auteurs creusois. LUBIN Georges (1904-2000) : Fils d'un admirateur de
George Sand, il quitte l'Education Nationale pour faire une carrière dans la banque, jusqu'en 1964, date à laquelle parait le premier
volume de son édition de la "Correspondance" de George Sand. Dès lors, Georges Lubin consacre sa vie à la publication de cette
correspondance (26 volumes). NADAUD Martin (1815-1898) : Maçon creusois, puis homme politique, il fut nommé préfet de la
Creuse par Gambetta en 1870 et élu député de la Creuse en 1871 et de 1876 à 1889. ROLLINAT Maurice (1846-1903) : poète
creusois et filleul de Georges Sand. L’HERMITE Jean-Baptiste (1610-1667) : Ecrivain creusois, sieur de Vauselle dit
abusivement Tristan. Frère puiné de Tristan L’Hermite. L’HERMITE Tristan (1601-1655) : François L’Hermite, sieur du Soliers,
homme de lettres creusois. Auteur de poésies mélancoliques sur la nature et l’amour, de pièces de théâtre, il est élu à l’Académie
française en 1649. SAND, Georges (1804-1876) : Née Aurore Dupin, baronne Dudevant. Femme de lettres. Sa vie et son œuvre
évoluèrent au gré de ses passions (Jules Sandeau, Musset, Pierre Leroux, Chopin) et de ses convictions humanitaires. Auteur de
romans sentimentaux, sociaux et rustiques elle a laissé une importante autobiographie et une immense Correspondance. SANDEAU
Jules (1811-1883) : Conservateur de la Bibliothèque Mazarine en 1853, bibliothécaire du palais de Saint-Cloud en 1859, il fut l'ami
de George Sand et le familier du salon de la princesse Mathilde. Romancier et auteur dramatique, il fut élu à l'Académie le 11
février 1858. Il fit partie de la commission du Dictionnaire. JOUHANDEAU Marcel (1888-1979) : Ecrivain français et homme de
lettre creusois. Né dans une famille commerçante de Guéret, il poursuit ses études littéraire au Lycée Henri IV, puis à la faculté de
lettre de Paris après avoir un temps envisagé de rentrer dans les ordres. Il épouse, en 1929, la danseuse Élisabeth Toulemont, dite
Caryathis («Élise »), qui marqua sa vie et son œuvre à caractère autobiographique.
Entrée n°3596 du 22 septembre 2006.
1938-1970, 1972.
26J 133
L'HERMITE (Tristan), Poésies galantes et héroïques, Paris, Jean-Baptiste Loyson,
1662, 368p. (18,5 x 24,2 cm).
1 livre. Entrée n°3596 du 22 septembre 2006.
1662
26J 134
Bulletin de la Convention Nationale : ESCHASSERIAUX (Ainé), De la diplomatie,
Paris, Imprimerie Nationale, an III, 24p. (13,7 x 21,3 cm).
1 livre. Entrée n°3596 du 22 septembre 2006.
an III
26J 135*
FREMON (Charles, R.P.), L'esprit de l'ordre de Grandmont tiré de la doctrine et de
ses instructions de S. Estienne son premier instituteur, et de la règle dressée, et donné
audit Ordre par le Souverain Pontife Clément III et approuvée de plusieurs autres
Papes, Clermont : Nicolas Lacquard imprimeur, 1664, 545p. : 11 x 17 cm.
Clément III (Guibert de Ravenne), né à Parme (Italie) vers 1023 - 1029 d'une famille liée aux comtes de Canossa, antipape de 1080
à 1100. Fondé par Etienne vers 1076, L'Ordre de Grandmont est un ordre religieux limousin dissous en 1772. Issu de l’érémitisme,
l'ordre est caractérisé par sa règle très stricte et la diffusion de son modèle architectural conforme à la réforme grégorienne.
L’originalité de l’ordre réside dans la stricte égalité entre les frères lais (ou convers) chargés de la gestion et les frères prêtres ou
clercs qui mènent une vie contemplative et dépendent des premiers. Son enrichissement, les convoitises engendrées et le refus de
certains religieux d’adopter la réforme de « stricte observance » proposé par Charles Frémon, abbé de Grandmont au XVIIIème
siècle entraînent la suppression de l’Ordre par la commission des Réguliers en 1772. Les sites grandmontains sont vendus à la
Révolution. Des entrepreneurs démolissent les bâtiments pour récupérer les matériaux. Frères lais : frères laïcs chargés de
l’intendance.
1 livre. Entrée n°3596 du 22 septembre 2006.
1664
26J 136*
SCHNEIDER (Valentin), Les prisonniers de guerres allemands en Basse-Normandie
(juin 1944-décembre 1948), Mémoire de Master 2 Recherche d'Histoire Contemporaine,
Université de Caen Basse-Normandie, 2005-2006, 217p. : 21 x 29,7 cm.
Cet ouvrage est accompagné d’une lettre adressée à Christophe Moreigne.
1 livre, 1 pièce papier. Entrée n°3596 du 22 septembre 2006.
2006
26J : Fonds Christophe Moreigne
- 53 -
26J 137
Ier Empire.- Justice : correspondance du procureur impérial (an XIV, 1808).
Première guerre mondiale.- Monnaie de camp 1914-1918 : pièce de 50 centime en
cuivre (dépôt de prisonniers de Sedièvre, Corrèze) ; jeton papier de 25 centimes, bon de
5 francs (Préfecture de la Haute-Loire, Service des Camps de concentration d'AustroHongrois et de suspects) ; jeton papier (camp de concentration des étrangers d'Ajain) ;
bon de 1 franc (dépôt de prisonniers de guerre de Châteauroux, Indre).
4 pièces papier. Entrée n°3596 du 22 septembre 2006.
an XIV-1918
26J 138*
Coustume de la Marche. copie manuscrite de Alleyrat, notaire à Monteil-de-Gelat et
Giat vers 1680.
1 livre. Entrée n° 3521 du 14 mars 2006.
1680
26J 139
Mappemonde historique ou carte chronologique, géographique et généalogique des états
et empires du monde rédigée par le seigneur Barbeau de la Bruyère.
BARBEAU de la BRUYERE Jean-Louis (1710-1781) : géographe français.
1 carte entoilée. Entrée n° 3630 du 15 décembre 2006.
1780
26J 140
Deuxième guerre mondiale : prisonniers de guerre allemands.
Correspondance d’Alfred Bäumler adressée à Christophe Moreigne : 2 lettres, une carte
de vœux pour l’année 2007, une photographie.
Recherches sur les prisonniers de guerre de l’Axe en Creuse : un cédérom.
3 pièces papier, 1 photographie, 1 CDRom. Entrée n° 3688 du 10 mars 2007.
2007
26J 141*
BOSSUET (Jacques Benigne), Histoire des variations des églises protestantes, 2
volumes, Paris : Guillaume Desprez et Jean Desessartz, 1730, 578 p. et 541 p. : 10x17,5
cm.
Ouvrage provenant de la bibliothèque de Mourellon, prêtre. BOSSUET Jacques Begnigne (1627-1704) : Homme d’Eglise, d’Etat et
historien. Il est élu à L’Académie Française en 1671.
2 livres. Entrée n° 3688 du 10 mars 2007.
1730
26J 142*
L'HERMITE (Tristan), Nouveau recueil des plus belles poésies, Paris : Jean-Baptiste
Loyson, 1654, 478p. : 8x14 cm.
Ouvrage adressé à madame la Comtesse de la Suze.
1 livre. Entrée n° 3688 du 10 mars 2007.
1654
26J 143
Lettre manuscrite du vice-amiral Morard concernant la mutinerie de l’équipage du
Terrible du 23 juin au 26 octobre 1793 (19 octobre 1793).
Ordonnance du Docteur A. Schilpe d'Aubusson à monsieur Petit, fermier demeurant à
Montgaudon, commune de Saint-Domet (24/08/1875).
MORARD Justin Bonaventure (1741-1809 à Guéret) : Officier dans la marine française sous Louis XVI, il offre ses services au
nouveau gouvernement où il obtient le grade de vice-amiral en 1793. Membre du Sénat dès l’an VIII, l’amiral Morard est décoré de
la Légion d’honneur puis du cordon de grand officier de la Légion d’honneur en l’an XII. L’Empereur le nomme la même année
titulaire de la sénatorerie de Limoges et comte de l’Empire en 1808. L’escadre, du vice-amiral Morard, composée de trois vaisseaux
et de sept frégates, allait mettre à la voile pour Saint-Domingue, lorsqu'il reçut l'ordre de se tenir en croisière entre Groix et BelleIsle, afin, d'assurer la rentrée des navires du commerce dans les ports français bloqués par les Anglais. Ses équipages, harassés et
dénués de tout, se mutinèrent et menacèrent de mort leurs officiers, si l'escadre ne reprenait la route de Brest.
2 pièces papier. Entrée n° 3688 du 10 mars 2007.
1793, 1875
26J : Fonds Christophe Moreigne
- 54 -
26J 144
Chambre des députés.- Séance du 31janvier 1919 concernant les discours de messieurs
Fernand Engerand et René Viviani : extrait du procès-verbal, affiche.
ENGERAND Fernand (1867-1938) : homme politique français, député du Calvados. VIVIANI René (1863-1925) : Député de Paris
en 1893, de la Creuse de 1910 à 1922, puis sénateur, il s’impose comme un ténor du socialisme parlementaire. Il devient le premier
ministre du Travail (de 1906 à 1910) et président du Conseil à la veille de la guerre. Il cumule cette fonction avec les portefeuilles
de l’Instruction publique puis de la Justice. Pour obtenir l’envoi de troupes russes en France ou des aides financières des
Américains, il se reconvertit en diplomate, ce qui l’amène à représenter la France à la Société des Nations en 1920-1921.
1 pièce papier. Entrée n° 3688 du 10 mars 2007.
1919
26J 145-146 Comptes de département.
2 registres. Entrée n° 3746 du 06 mars 2008.
1793-an II
26J 145 Comptes rendus par le Directoire du département de la Creuse et apurement
de ces comptes par le Conseil général, Guéret, Imprimerie Nationale, 1793an II, 140 p. : 22x28 cm.
1793-an II
26J 146 Comptes rendus au Conseil général du département du Cantal, Saint-Flour,
Imprimerie G. Sardine, 1793, 292 p. : 22x28 cm.
1793
26J 147
Loi portant qu'il sera formé à Paris un corps de troupe sous le nom de Légion de Police
générale du 9 messidor an III. (12 messidor an III).
Etat-civil des communes du canton de Bourganeuf.- Dépôt des registres aux Archives
départementales : correspondance entre les administrateurs du département de la Creuse
et le commissaire du Directoire exécutif près le tribunal civil (21 vendémiaire an VI).
1 pièce papier. Loi du 9 messidor an III : Copie manuscrite. 1 pièce papier. Entrée n° 3746 du 06 mars 2008.
An III (12 messidor), an VI (21 vendémiaire)
26J 148
Médaille 72mm, 160g
Attache en forme de feuille
A/ Buste profil droit Marianne
REPUBLIQUE DES COMMUNES
nom du graveur : Jacques France
R/
METAL
TROUVE DANS LES RUINES
DU
PALAIS DES TUILERIES
FONDE EN L'AN 1564
ET DETRUIT PAR L'INCENDIE
LE 24 MAI 1871
N° 117
Entrée n° 3786 du 13 juin 2008.
[s.d.]
26J 149
Affaire du Bois du Thouraud du 07/09/1943 : Dossier de BOREKHOLZ Michel
constitué par son avocat.
Donné par Guy Marchadier à C. Moreigne le 07/09/08.
26 pièces papier. Entrée n° 3809 du 16 septembre 2008
1945
26J 150
Correspondance commerciale active de M. J. J. Sallandrouze Aîné, directeur et
26J : Fonds Christophe Moreigne
- 55 -
propriétaire d’une manufacture de tapis d’aubusson.
1 pièce papier. Entrée n° 3822 du 10 octobre 2008.
1849 (4 décembre)
26J 151
Correspondance active de Lionel de Marmier.
MARMIER, Alexandre Léonel Pierre, dit Lionel (1897-1944). Fils de François Raynald de Marmier et Adèle Picaud, né à
Bellegarde-en-Marche le 4 décembre 1897. Mobilisé en 1916, à l'age de 17 ans pour servir dans l'aviation, il devient un As avec six
victoires aériennes et est titulaire de la Croix de Guerre, de la Médaille Militaire et de la Légion d'Honneur à la fin du conflit. Lors
de la Seconde Guerre mondiale, Lionel de Marmier remporte trois nouvelles victoires. Passé en Angleterre en juin 1940, il fut le
premier officier supérieur à rejoindre la France libre. Fondateur du Groupe de bombardement « Lorraine » prestigieuse unité des
Forces aériennes françaises libres officiellement créée le 2 septembre 1941, Lionel de Marmier disparait en mer le 30 décembre
1944 alors qu'il rentrait d'Alger en France. en avion. Il fut promu général de brigade aérienne à titre rétroactif après sa mort.
1 pièce papier. Destinataire inconnu. Entrée n° 3838 du 14 janvier 2009.
1936 (30 janvier)
26J 152
KOHEN (Guy), Retour d'Auschwitz (souvenir du déporté 174949), suivi de L'Opinion
d'un témoin, Article de M. Charrow, Paris : Librairie R. Leroy , 1945 . - 170 p. : couv.
ill. en coul, 19x12 cm.
Livre. Lettre de remerciement du père de l’auteur à madame Foulon, ouvrage dédicacée par l’auteur à cette dernière.
Entrée n° 3869 du 27 mars 2009.
1945
26J 153
L'HERMITE (Tristan), Mariane tragédie, Troyes, Imp. : veuve Jacques Oudot, 1718,
71p., 8,5x14 cm.
L’HERMITE Tristan (1601-1655) : François L’Hermite, sieur du Soliers, homme de lettres creusois. Auteur de poésies
mélancoliques sur la nature et l’amour, de pièces de théâtre, il est élu à l’Académie française en 1649.
Livret. Entrée n° 3870 du 30 mars 2009.
1718
26J 154
Lettre autographe signée de Marcel Jouhandeau du 26 décembre 1970.
JOUHANDEAU Marcel (1888-1979) : Ecrivain français et homme de lettre creusois. Né dans une famille commerçante de Guéret,
il poursuit ses études littéraire au Lycée Henri IV, puis à la faculté de lettre de Paris après avoir un temps envisagé de rentrer dans
les ordres. Il épouse, en 1929, la danseuse Élisabeth Toulemont, dite Caryathis («Élise »), qui marqua sa vie et son œuvre à caractère
autobiographique.
1 pièce papier. Destinataire inconnu. Entrée n° 3880 du 23 avril 2009.
26J 155*
1970 (26 décembre)
Recueil des édits, déclarations, arrêts, tarifs, réglemens et instructions concernant les
greffes des cours de Parlement, Grand Conseil, Chambre des Comptes, Cour des Aydes,
des Monnoyes ; Requêtes de l'Hôtel & du Palais, Chambre du Trésor des Eaux et
Forêts, Table de Marbres & Sièges Présidiaux, Bailliages, Sénéchaussées, Prévôtés &
Vicomtés, Vigueries, Prévôts des Marchands, Juges Consuls, & de toutes les autres
Justices Royales & Seigneuriales du Royaume.- Paris, Prault imprimeur, 1767.20x26cm.
1 livre. Collection de textes officiels de 1575 à 1767. Entrée n° 3917 du 30 juillet 2007
1767
26J 156*
NOEL (Léon), L'agression allemande contre la Pologne, Flammarion, Paris, 1946, 509
p., 15,3 x 21,2 cm.
NOEL, Léon Philippe Jules Arthur (1888-1987) : diplomate et homme politique français, né le 28 mars 1888 à Paris, mort le
6 août 1987 dans la propriété Les Monins à Toucy (Yonne). Haut fonctionnaire puis ambassadeur avant-guerre, il représente le
ministère des Affaires étrangères lors de la négociation d'armistice dans la clairière de Rethondes en mai 1940 qu'il refuse de signer.
Engagé dans la Résistance, gaulliste, il sera le premier président du Conseil constitutionnel de la Ve République de 1959 à 1965.
1 livre. Entrée n° 3924 du 28 août 2009.
1946
26J : Fonds Christophe Moreigne
- 56 -
26J 157-175* ROUSSEAU, Jean-Jacques.
Ecrivain, philosophe et musicien genevois de langue française né le 28 juin 1712 à Genève et mort le 2 juillet 1778 à Ermenonville.
Il est l'un des plus illustres philosophes du siècle des Lumières. Ses travaux ont influencé grandement l'esprit révolutionnaire
français. Il est particulièrement célèbre pour ses travaux sur l'homme, la société ainsi que sur l'éducation.
Entrée n° 3924 du 28 août 2009.
26J 157
Eau forte préparatoire pour le frontispice allégorique dessiné par
Cochin et gravé par Halbou destiné à illustrer La Nouvelle Héloïse de
Jean-Jacques Rousseau, 22 x 15,3 cm.
1 pièce papier. Cette planche représente l’Amour vaincu et terrassé par la Sagesse et montre la Raison
brisant les liens frivoles qui retiennent ceux qui livrent leur cœur à cette funeste passion. COCHIN
Charles Nicolas (1715-1790) : dessinateur et graveur, fils et élève de Charles Nicolas Cochin, il se
spécialise dans la gravure à l’eau forte. Cochin devient garde des dessins du cabinet du roi en 1752,
secrétaire historiographe de l’Académie Française en 1755. Louis XV le récompense en l’admettant dans
l'ordre de Saint-Michel et le nomme dessinateur et graveur des menus plaisirs. Cet artiste, comblé des
faveurs de la cour, n'employa jamais son crédit que pour le progrès des arts et pour rendre service aux
artistes. HALBOU Louis Michel (1730-1809) : graveur français à l’au forte et au burin.
1796
26J 158*-175* Œuvres complètes, Paris, de l’imprimerie Didot le Jeune chez Defer de
Maisonneuve, 1793-1800.
18 volumes très-grand-in-4, figures, 34,5 x 27 cm, papier vélin. Illustrés de 61 planches hors texte gravées
par Choffard, Dambrun, de Laynay, Halbou, etc., d'après Cochin, Monsiau, Degault, Pauquet, Regnault et
Vincent: 35 figures hors texte avant la lettre, dont 34 avec l'eau-forte pure, 25 planches de musique. Ces
ouvrages ont été acheté à la librairie Ancienne Laucournet, et proviennent de la bibliothèque du comte
François Potocki et portent son ex-libris armorié. POTOCKI, François (1788-1853) : fils du comte
Vincent Potocki. Il a épousé Sidonie de Ligne, fille du prince Charles-Joseph de Ligne et d’Hélène
Massalska..
1793-1800
26J 158*
Tome I, Politique, 1793.
Discours sur l’origine de l’inégalité parmi les hommes, Contrat social, Economie
politique, Gouvernement de Pologne. Portrait de l’auteur, trois estampes d’après les
dessins de Cochin et Monsiau.
26J 159*-160* Tomes II-III, La nouvelle Héloïse.
26J 159* Volume I, 1793.
Cinq estampes d’après les dessins de Cochin et Monsiau.
26J 160* Volume II, an VI.
Quatre estampes dessinées par Monsiau.
26J 161*-162* Tomes IV-V Emile ou de l’éducation, 1793
26J 161* Volume I.
Quatre estampes dessinées par Cochin.
26J 162* Volume II.
Deux estampes d’après Cochin.
26J 163*-166* Tomes VI-IX Mélanges.
26J 163* Volume I, 1793.
Lettre à Christophe de Beaumont, Lettres écrites de la Montagne,
Projet de Paix perpétuelle et Polysynodie.
Une estampe d’après Cochin.
26J 164* Volume II, 1796.
Discours couronné par l’Académie de Dijon, Lettre à d’Alembert
sur les Spectacles, De l’Imitation théâtrale, Discours sur la vertu la
plus nécessaire aux héros, Oraison funaibre du duc d’Orléans, Le
Lévite d’Ephraïm, Lettres à Sara, La Reine fantasque, Le
Persiffleur, Projet pour l’éducation de M ; de Sainte-Marie.
Trois estampes d’après les dessins de Cochin et Monsiau.
26J : Fonds Christophe Moreigne
- 57 -
26J 165* Volume III, 1796.
Théâtre, Poésies diverse, Traductions.
Trois estampes d’après Regnault et Monsiau. Dix planches de
musique du Devin du Village.
26J 166* Volume IV, an VI.
Lettres sur la Botanique, Fragmens pour un dictionnaire des termes
d’usage en Botaniqe, Pièces relatives à la Musique, Essai sur
l’origine des Langues.
Une estampe d’après Monsiau. Une planche de musique.
26J 167*-168* Tome X-XI, Dictionnaire de musique, an VII.
26J 167* Volume I.
Une estampe dessinée par Cochin.
26J 168* Volume II.
Quatorze planches de musique.
26J 169*-170* Tome XII-XIII, Confessions, an VII.
26J 169* Volume I.
Cinq estampes d’après les dessins de Cochin et Monsiau.
26J 170* Volume II.
Deux estampes d’après Monsiau.
26J 171*
Tome XIV, Dialogues, an VI.
26J 172*-174* Tomes XV-XVII, Correspondance, 1797.
26J 172* Volume I.
26J 173* Volume II.
26J 174* Volume III.
Lettre gravée imitant l’écriture de Jean-Jacques Rousseau.
26J 175*
26J 176
Tome XVIII, Les rêveries du promeneur solitaire.
Jean Vedrine. – Entretiens, transcription originale de l’interview de 1996 (1996),
transcription originale de l’interview de 2002 (2002), corrections apportées par Jean
Vedrine (2002). Correspondance active avec Christophe Moreigne : lettres, cartes
(1996-2005). Notice biographique dactylographiée (s.d.).
Entrée n° 3952 du 1er février 2010.
1996-2005
26J 177-179 Révolution française.
1790-1793
26J 177-178
Administration du département de l’Aube : procès verbaux.
2 registres. Entrée n° 3952 du 1er février 2010.
1790-1793
26J 177
26J 178
26J 179
1790
1792-1793
Monnaie papier : assignats.
Deux du 21 novembre 1792 d'une valeur de 400 livres (dont 1 assignat vérificateur), deux datés de 1791
d’une valeur de 50 livres (dont 1 certifié faux).
4 pièces papier. Entrée n° 4015 du 20 octobre 2010.
1791-1792
26J : Fonds Christophe Moreigne
- 58 -
26J 180
Martin Nadaud. - Lettre autographe concernant l'inspecteur des maisons de santé Lafon
(13 août 1879). Transcription dactylographiée et courte notice biographique sur Lafon
(s.d.).
Lettre sur papier à en-tête de la Chambre des députés
2 pièces papiers. Entrée n° 4016 du 3 novembre 2010.
1789-[s.d.]
26J : Fonds Christophe Moreigne
- 59 -