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Enveloppes de quartier
Mode d’emploi
Les enveloppes de quartier permettent d’engager des crédits d’investissement, sur des petits
projets d’aménagement de l’espace public ou d’amélioration des équipements existants.
Les enveloppes de quartier sont d’un montant total de 120 000€ pour l’année 2011. Cette somme ne
sera pas nécessairement repartie parfaitement entre les huit quartiers, car en fonction des projets
présentés, certains projets plus coûteux pourront s’équilibrer avec d’autres moins chers sur d’autres
quartiers, la moyenne étant de 15 000€ par quartier. Ainsi, une démarche de concertation coordonnée
sur l’ensemble de la ville est nécessaire afin de sélectionner les projets à partir des propositions des
différents quartiers.
Les sommes allouées à chacun des quartiers pourront être rééquilibrées d’une année sur l’autre.
Calendrier
Décembre
n-1
Instance
Chaque
conseil
de
quartier propose un ou
deux
projets
d’investissement
Réunion d’examen des
projets proposés, premier
tri
Janvier
Février - Mars
Avril
Mai
Mai - Juin
Juillet
Décembre
Composition
Equipe
d’animation
+
habitants du quartier + un
technicien (UT ou serv.
Techniques)
Démarche
quartier
+
services concernés (UT,
serv. Techniques) + adjoint
aux travaux publics +
adjointe démarche quartier
Chiffrage des projets/ UT et serv. techniques
études de faisabilité,
intérêt
Réunion d’arbitrage des Représentants des huit
projets à retenir
équipes d’animation +
services
concernés
+
adjoint de secteur + adjoint
en charge des travaux
publics
Passage en commission
de travaux et en CM
Passage en Conseil
Communautaire
CR de la réunion et
présentation des projets
retenus dans les conseils
de quartier
- Passation des marchés et
Réalisation des travaux
Observations
Méthode à adapter en
fonction des quartiers
(par ex. groupe de travail
+ plénière en CQ)
Certains projets seront
peut-être déjà prévus
dans
le
plan
d’investissement annuel
en cours, ou alors
irréalisables
techniquement etc.
Si le montant des travaux
de
l’ensemble
des
projets
dépasse
l’enveloppe allouée, un
travail de concertation et
de priorisation devra être
fait au cours de cette
réunion.
CM ville,
CC Plaine Commune
Equipes d’animations, élus Cette phase peut aussi
de quartier et adjoint aux servir de préparation au
travaux publics
déclenchement du cycle
suivant
UT et services techniques