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Location salle des fêtes
de DAMPIERRE (39700)
Document comprenant :
1. Formulaire d’option de réservation
2. Plan de la salle (dimensions)
3. Panorama photos
4. Tarifs 2014
5. Tarifs 2015
6. Recommandations
7. Règlement
8. Etat des lieux
9. Plan de sécurité incendie
10. Se rendre à la salle polyvalente
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Mairie de DAMPIERRE (39700)
Tél 03.84.71.11.87 / Fax 03.84.81.38.18
[email protected]
OPTION DE RESERVATION
de la SALLE POLYVALENTE DE DAMPIERRE
Attention: ce formulaire de demande de location ne constitue pas une réservation définitive. Cette dernière ne sera effective
qu'après confirmation par la Mairie et règlement du montant de la location et de la caution, ainsi que la fourniture d’une
attestation d’assurance responsabilité civile au nom du responsable ou de l’association (à fournir dans les trois semaines
suivant cette pré-réservation)
•
Nom de la personne responsable (pour association, nom du président) :
Cette personne sera également la personne référent
•
Numéro de téléphone :
•
Adresse E-mail :
•
Objet de la manifestation :
•
Date :
•
Estimation du nombre de participants :
(mise à disposition de la salle souhaitée du
au
)
Je prends acte que cette demande ne vaut pas autorisation d’occupation ou accord tant qu’elle n’a pas été validée par la mairie
A Dampierre, Le
Signature
Réservé à la mairie
Accord préalable à la location du représentant de la mairie
(maire, adjoints ou conseiller délégué responsable)
† Favorable
† Défavorable
Maire, Adjoints ou conseiller délégué (préciser): …………………………………………
A Dampierre, Le
MAJ 15/03/2014
Signature
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Mairie de DAMPIERRE (39700)
Tél 03.84.71.11.87 / Fax 03.84.81.38.18
[email protected]
OPTION DE RESERVATION
de la SALLE POLYVALENTE DE DAMPIERRE
Attention: ce formulaire de demande de location ne constitue pas une réservation définitive. Cette dernière ne sera effective
qu'après confirmation par la Mairie et règlement du montant de la location et de la caution, ainsi que la fourniture d’une
attestation d’assurance responsabilité civile au nom du responsable ou de l’association (à fournir dans les trois semaines
suivant cette pré-réservation)
•
Nom de la personne responsable (pour association, nom du président) :
Cette personne sera également la personne référent
•
Numéro de téléphone :
•
Adresse E-mail :
•
Objet de la manifestation :
•
Date :
•
Estimation du nombre de participants :
(mise à disposition de la salle souhaitée du
au
)
Je prends acte que cette demande ne vaut pas autorisation d’occupation ou accord tant qu’elle n’a pas été validée par la mairie
A Dampierre, Le
Signature
Réservé à la mairie
Accord préalable à la location du représentant de la mairie
(maire, adjoints ou conseiller délégué responsable)
† Favorable
† Défavorable
Maire, Adjoints ou conseiller délégué (préciser): …………………………………………
A Dampierre, Le
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Signature
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Scène (commande
lumière)
Réserve N°1
(Rangement chaises)
Réserve N°2
Grande salle
(piste danse)
Régie (commande
électrique, téléphone)
Petite salle
(rangement tables)
Salle
associations
Bar
Hall entrée
Toilettes F
Cuisine
Toilettes H
Chambre froide
Parking
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Parking
handicapé
Parvis
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Surfaces et dimensions
~28m2
4m
(mesures et surfaces données à titre indicatif)
5.7m
3m
3.5m
~227m2
(piste de danse =
80m2)
Surfaces :
•Grande salle : 227m2
•Petite salle : 70m2
•Entrée
(bar) : 43m2
•
•Cuisine : 36m2
•Scène : 28m2
•Piste de danse : 80m2 :
~70m2
~43m2
~36m2
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Vue extérieure
Grande salle, scène
Hall d’entré, Bar
Chambre
froide
Petite salle
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Cuisine
Toilettes
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Tarifs de location de la salle polyvalente de Dampierre (39700), à compter du 1er Janvier 2014
Associations
Dampierre
Cantons de Dampierre
& Gendrey
1/2 journée
19,00 €
29,00 €
Journée
26,00 €
53,00 €
59,00 €
93,00 €
93,00 €
Journée
Particuliers & CE
Particuliers & Associations
Commerçants (*)
Dampierre
Cantons de Dampierre &
Gendrey
Extérieurs aux cantons de
Dampierre & Gendrey
Cantons de Dampierre &
Gendrey
75,00 €
138,00 €
517,00 €
252,00 €
138,00 €
115,00 €
230,00 €
803,00 €
379,00 €
104,00 €
230,00 €
127,00 €
265,00 €
803,00 €
517,00 €
Journée
173,00 €
382,00 €
196,00 €
493,00 €
1 091,00 €
631,00 €
WE
242,00 €
535,00 €
287,00 €
689,00 €
1 493,00 €
883,00 €
Réunions
Petite Salle
Repas
Petite Salle Journée (incluant cuisine et
vaisselle)
Grande Salle
Grande Salle (incluant
cuisine et vaisselle)
Location de 100€ en sus des tarifs indiqués pour réservation de la salle pour organisation d'un loto. (non applicable pour les associations de la commune de Dampierre)
Une caution de 1500€ est demandée pour toute location - chèque non-encaissé
Versement d'arrhes à la confirmation (2 semaines après option de réservation) correspondant à 50% du montant de la réservation
(*) Commerçants : réservation à but lucratif (repas dansant, saint Sylvestre….) : application du tarif particuliers, extérieurs aux cantons de Dampierre et Gendrey
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Tarifs de location de la salle polyvalente de Dampierre (39700), à compter du 1er Janvier 2015
Associations
Dampierre
Communauté de
communes JN
1/2 journée
20,00 €
30,00 €
Journée
27,00 €
55,00 €
61,00 €
96,00 €
96,00 €
107,00 €
Particuliers & CE
Particuliers & Associations
Commerçants (*)
Dampierre
Communauté de
communes JN
Extérieurs CCJN
Communauté de
communes JN
77,00 €
142,00 €
533,00 €
260,00 €
142,00 €
118,00 €
237,00 €
827,00 €
390,00 €
237,00 €
131,00 €
273,00 €
827,00 €
533,00 €
Réunions
Petite Salle
Repas
Petite Salle
(incluant cuisine et vaisselle)
Grande Salle
Grande Salle (incluant
cuisine et vaisselle)
Journée
Journée
178,00 €
394,00 €
202,00 €
508,00 €
1124,00 €
650,00 €
WE
250,00 €
551,00 €
295,00 €
710,00 €
1538,00 €
909,00 €
Location de 100€ en sus des tarifs indiqués pour réservation de la salle pour organisation d'un loto. (non applicable pour les associations de la commune de Dampierre)
Une caution de 1500€ est demandée pour toute location - chèque non-encaissé
Versement d'arrhes à la confirmation (2 semaines après option de réservation) correspondant à 50% du montant de la réservation
(*) Commerçants : réservation à but lucratif (repas dansant, saint Sylvestre….) : application du tarif particuliers, extérieurs aux cantons de Dampierre et Gendrey
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1 Recommandations état des lieux SDF Dampierre
RECOMMANDATIONS
ETAT DES LIEUX
SALLE POLYVALENTE DE DAMPIERRE
Rendez-vous généralement le Vendredi à 10 heures précédant la location du Week-end
A partir de la remise des c lés de la porte d’entrée principale, la responsabilité revient au locataire de
la salle des fêtes. Leresponsableestidentifiélorsdelasignatureducontrat.
ÎEntrée
Dans l’entrée, se trouve le bar où vous pouvez faire un peu de vaisselle
(verres). Le réfrigérateur est branché en permanence. Merci de le laisser
branché à votre départ, sans oublier de le nettoyer.
A gauche du bar, le convecteur électrique peut être mis en service, pensez à
l’éteindre à votre départ, après la manifestation.
Au dessus du réfrigérateur, il y a le système d’alarme; A priori, il n’est pas à
utiliser. Le fonctionnement est expliqué dans le livret qui vous a été remis (feuille
à signer à la fin de l’état des lieux)
En face du bar, il y a 3 porte-manteaux sur roulettes. Evitez toutefois d’y
laisser des objets de valeurs (sacs à mains, blousons, fourrures.. ) qui peuv ent
être accessibles par des personnes extérieures.
ÎRégie
C’est l’endroit où se trouve l’accès au chauffage à l’éclairage et au téléphone
d’urgence pour l’ensemble de la salle. Pour des raisons de sécurité, il est interdit
aux enfants de venir y jouer. Limitez au maximum l’accès à des personnes
extérieures, ce système électrique complexe est entièrement sous votre
responsabilité.
Système de chauffage:
A gauche, sur le tableau, il est marqué « chauffage »
Seuls 4 bout ons vous concernent pour allumer le chauffage.
Le chauffage sera allumé lors de l’ état des lieux, et vous n’aurez
qu’à régler les thermostats: un se trouve à droite dans la grande
salle, l’autre se trouve également à droite dans la petite salle
Les 4 boutons à lever pour être en position marche (position
basse = arrêt) sont:
Î Sur la partie gauche de l’ armoire électrique, 1ère rangée du dessus à droite, (noté en
dessous), plafond chauffant petite salle.
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2 Recommandations état des lieux SDF Dampierre
Î En dessous 2 ème rangée, 2 boutons à soulever, il est noté en dessous, plafond chauffant
grande salle
Î En 3ème ligne, il est noté en dessous plafond chauffant bar.
Soyez vigilant, pour ne pas gaspiller du chauffage inutilement.
Eclairage
l’utilisation de la salle.
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Tableau à gauche de la porte de la régie (utilisation très simple).
Surtout Ne pas toucher les boutons de l’armoire centra le, tout étant centralisé
sur ce petit tableau.
Il suffit de s oulever le cache en pl astique transparent et d’appuyer sur les
boutons numérotés au dessus et qui
correspondent à vos besoins pour
Structure 1 grande salle
Structure 2 grande salle
Structure 3 grande salle
Structure 4 grande salle
Spot 1 grande salle
Spot 2 grande salle
Rail 1 spot scène
Bandeau grande salle
SAS d’entrée
Petite salle
Petite salle
Eclairage extérieur arrière bouton + cellule
Eclairage extérieur avant bouton + cellule
Eclairage hall
Un voyant lumineux s’allume chaque fois que vous commandez un bouton
Si la location est en journée, il n’est pas néce ssaire d’allumer les touches 12 et 13 (éclairage
extérieur à droite de l’esc alier, l’autre à l’arrière). Point important: le téléphone. Il permet d’appeler
uniquement quelques numéros de proximité, uniquement fixes , (pas les portables). Il est destiné
uniquement à appeler des numéros d’urgences. Un tableau avec quelques numéros à appeler dans
l’urgence est d’ailleurs fixé au mur à côté du téléphone.
ÎToilettes
A gauche les toilettes dames avec au fond un WC pour personnes
handicapées et 2 toilettes normales.
A droite les toilettes hommes avec 3 urinoirs et 2 WC normaux.
Il n’est pas toujours nécessaire d’ouvrir les 2 toilettes, ce qui vous évitera
un nettoyage trop important.
Dans chaque partie toilettes 2 éviers, un distributeur
de papiers et sa poubelle en dessous ainsi qu’un distributeur de produit
antiseptique. Point très important: Les toilettes doivent être rendues
parfaitement propres avec toutes les poubelles vidées et les miroirs parfaitement
nettoyés. C’est un point sensible de l’état des lieux lors de la remise des clés.
En cas de non respect, les toilettes seront à nettoyer de nouveau, si besoin par
une société extérieure et au frais du locataire.
Pensez à bien refermer les fenêtres en pointe lorsque vous quittez la salle.
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3 Recommandations état des lieux SDF Dampierre
ÎCuisine (voir également état des lieux, pour inventaire verres et vaisselle)
Une gazinière avec four est disponible, identique à une gazinière ménagère, mais
plus grosse. Elle fonctionne au gaz de ville (alimentation par tuyau jaune, selon les
normes. Important : lorsque la vanne est en position
horizontale, l’alimentation en gaz est fermée, lorsqu’elle est
verticale (parallèle au tuyau jaune) la gazinière est prête à
fonctionner. Pour allumer les brûleurs, il suffit d’une allumette
ou briquet ou avec le système Piezzo en bas à droite.
Au dessus de la gazinière, Il y a une hotte aspirante qui
fonctionne en 1, 2 ou 3.
Au dessus de cette gazinière sont pendues une grosse louche et une
grosse écumoire.
Il y a là dans le coin, un gros évier avec un filtre et un bouchon en inox.
Au dessus de cet évier sont suspendues 4 casseroles. Sous
l’évier, 2 gros faitouts aluminium, avec 2 couvercles (trop
grands par rapport à la taille des faitouts)
Au milieu de la cuisine, un meuble chauffe-plats. Utilisation simple : un
bouton pour la température, un autre pour la puissance 1, 2, ou 3.
Très important: lors de son utilisation, il doit toujours y avoir à l’intérieur un bol rempli
d’eau.
Partievaisselle(ilestimportant,afindes’yrepérerderespecterlerangement) :
Î A gauche de la porte d’entrée, l’armoire inox, est destinée au rangement des verres.
- D’un côté 8 caisses en plastique grises, avec 24 verres ballon 14 cl dans chaque caisse, soit
192 verres ballon en tout;
- De l’autre côté 8 caisses en plastique rouges, avec 24 verres ballon de 19 cl chacune, soit 192
verres en tout;
Î A gauche, sous la fenêtre, un grand meuble bas inox destiné au rangement de la vaisselle
suivante :
- 10 pots en terre (couleur noisette)
- 10 pots en verre
- 10 plateaux de service
- 20 cendriers
- Quelques présentoirs sel-poivre
- Une grosse planche à découper en bois
- Une petite planche à découper en plastique blanc
- 20 corbeilles à pain inox
- 20 plats ovales et plats inox
- 20 plats ovales et creux inox
- 15 légumiers inox
- 20 gros saladiers en verre
Î Sur le meuble inox:
- 1 caisse plastique transparente avec couvercle de 200 fourchettes
- 1 caisse plastique transparente avec couvercle de 200 couteaux
- 1 caisse plastique transparente avec couvercle de 200 petites cuillères
- 1 caisse plastique transparente avec couvercle de 100 cuillères à soupe
- 1 caisse plastique rouge avec poignée contenant 2 tire-bouchons et 10
grosses cuillères inox et 10 grosses fourchettes inox pour le service;
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4 Recommandations état des lieux SDF Dampierre
- 1 caisse plastique rouge avec poignées contenant 20 cuillères et 20 fourchettes plastiques
transparentes (à utiliser avec les 20 gros saladiers)
- 8 caisses plastiques transparentes avec couvercles :
dans chaque caisse 24 tasses à café, soit un total de 192
tasses à café.
- Il y a également 4 caisses en bois de 2 niveaux
chacune pour les flûtes à champagne; Chaque caisse
contient 48 flûtes, soit 192 flûtes.
Le congélateur, à brancher si vous en avez besoin.
Il y a dans cette cuisine, également un chariot roulant inox très utile pour
transporter les plats et desservir
Autre partie de la cuisine :
A gauche, le lave-vaisselle; Il est industriel et nettoie correctement la vaisselle en 5 minutes; Les
produits de lavage et rinçage sont fournis, nerienajouterd’autre.
Mise en marche
- Mettre la vaisselle souillée dans un des deux paniers jaunes, celui avec
des alvéoles pour verres et assiettes, l’autre où vous mettez en vrac les
couverts sales.
- S’assurer que le filtre et le bouchon sont bien en place.
- Poser dans le lave-vaisselle un des paniers contenant la vaisselle sale
et refermer la porte
- Appuyer sur la touche 2 (la 4ème à partir de la droite) : un voyant rouge va s’allumer sur la gauche
et l’eau arrive (petit moment d’attente pour chauffage)
- Lorsque le voyant devient vert, le cycle de lavage peut être lancé en appuyant sur la touche 6 (la
6ème à partir de la droite)
- Dès que le cycle de lavage est terminé, retirer le bac avec la vaisselle propre, et placer l’autre bac
de vaisselle sale dans la machine.
- Appuyer alors directement sur le bouton «cycle» pour laver les bacs suivants.
Attention : Surtout, ne pas arrêter la machine pendant un cycle !
A droite du lave-vaisselle le chauffe eau (NE PAS TOUCHER, IL N’Y A RIEN A MODIFIER)
Une autre armoire inox où sont rangées les assiettes, parpilesde25, soit :
- 16 piles de 25 assiettes plates = 400 assiettes plates
- 8 piles de 25 assiettes à dessert = 200 assiettes à dessert
- 4 piles de 25 assiettes creuses = 100 assiettes creuses
- 5 piles de 5 bols soit 25 bols (il y en a un en plus dans le chauffe-plat)
Dans chacune des 2 pièces de la cuisine, il y un convecteur électrique, dont
le thermostat doit être ramené à zéro à la fin de son utilisation.
Il y a également dans chacune des deux pièces de la cuisine, au mur, à côté
des portes, un bouton pressoir rouge, qui est une sécurité : nepastoucher,sauf
casd’urgence .
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5 Recommandations état des lieux SDF Dampierre
ÎChambre froide
Fonctionne comme un gros réfrigérateur : il y a 2 boutons en haut à
gauche, un pour l’éclairage, l’autre pour la mise en route (soufflerie au
démarrage).
NE PAS FAIRE DE REGLAGE /
LA PROGRAMMATION A DEJA ETE FAITE
Nettoyer les rayonnages et le sol à l’intérieur après utilisation.
ÎGrande salle
Elle est vide il n’y a que le thermostat du chauffage à modifier si besoin.
Sur la scène, il y a les boutons de co mmande d’éclairage qui v ous éviteront de
retourner à la régie à chaque modification de lumière.
Il y a également sur la sc ène 4 gros boîtiers avec plusieurs pris es électriques
qui permettent une alimentation électrique très facile et sécurisée.
Important: Pensez à bien vérifier la fermeture de toutes les portes fenêtres en
partant.
Fonctionnement télécommandes des velux (voir mode d’emploi en fin de
document).
ÎPetite salle
Il y a dans cette pièce 50tables de 1m20 X 0m80. Chacune étant prévue pour 4 personnes il y a
donc possibilité d’installer 200 personnes.
Attention: ces tables ne doivent pas être repliées: elles doivent être toutes
rangées dans cette petite salle afin qu’à l’é tat des lieux retour, on puisse pouvoir
les compter et voir (important) si le plateau a été correctement nettoyé.
Il y a aussi dans cette petite sale un thermostat mural pour moduler le
chauffage si besoin.
ÎLocal rangement chaises ou réserve N°1
Il y a plus de 200 chais es à remettre en place da ns ce local après utilisation et par piles de 10 ou 15
maximum. Utiliser les diables prévus à cet effet.
Il y a égalem ent, dans ce local, à v otre disposition du matérieldenettoyage
dont 2 chariots à roulettes avec des seaux ainsi que des balais, balai-brosse ,
pelleet balayette.
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6 Recommandations état des lieux SDF Dampierre
Petit rappel: c’est à vous d e fournir les serpillères, les produits de nettoyage, le s sacs poubelles ou
encore le papier toilette.
Il y a également dans ce local, à votre dispos ition, une grande éc helle qui peut servir à installer des
décorations dans la salle (pas de scotch ; enlever petits clous et punaises ; interdit de faire des trous
importants dans les murs).
A partir de ce local, vous avez un accès direct à la scène, la porte n’étant jamais fermée à clef.
Il y a également 2 extincteurs dans la grande salle et un dans l’ent rée il ne f aut pas les décrocher,
sauf bien évidement s’il y a un feu.
ÎInformations diverses
• Après votre manifestation et lors du nettoy age, vous devez porter vos sacs poubelles dans les
gros containers qui se trouvent à l’entrée du parking de la s alle polyvalente. Quand aux v erres
et bouteilles, ils doivent être déposés da ns un container à verre installé dev ant la déchetterie (à
300m de la salle des fêtes).
• Selon la loi, il est interdit de fumer dans cet espace public. Les fumeurs doivent aller à
l’extérieur et mettre leur s mégots dans les cendriers extérieurs prévus à cet effet et surtout ne
pas les jeter sur les marches ou dans l’herbe.
• Parking: il y a 2 places réservées aux personnes à mobilité réduite à l’entrée de la salle. Veillez
à ce qu’elles soient utilisées par des personnes handicapées, ou à défaut rester libres.
• Attention au bruit surtout l’été quand tout est ouvert, afin d’éviter les problèmes de voisinage.
(Foyer logement avec personnes âgées proche). Evitez les klaxons à 5 heures du matin …
ÎFormalités
Il est nécessaire de signer les feuillets d’état des lieux à la remise des clés
Ce chèque ne sera pas encaissé ; il vous sera redonn é lors de l’état des lieux « retour », à condition
que la salle soit propre et sous réserve de casse ou dégâts mobiliers et immobiliers.
Dans le cas c ontraire, il sera nécessaire de passer en mairie pour r égler ce qui a été détérioré. Dès
lors, le secrétariat vous rendra votre chèque de caution.
Vous devez également signer un papier de recommandations de la commission de sécurité
indiquant:
- Que vous avez bien pris note des places handicapés qui doivent être utilisées à bon escient.
- Que les ouvertures doivent rester ouvertes en cas d’évacuation rapide, et que vous avez bien pris
note de l’emplacement de l’alarme, du téléphone etc. …
ÎPersonnes à joindre en cas de soucis urgent
Si vous avez un souci ou constatez un problème, la mair ie est ouverte le vendredi tout l’après midi et un
samedi sur 2 le matin. N’hésitez pas à le signaler. Au besoin, vous p ouvez contacter, sans abus et pour
des raisons évidentes:
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7 Recommandations état des lieux SDF Dampierre
• Mr le maire téléphone : 06-63-15-39-92
• Adjoints
o 03-84-71-19-05 ou 06-62-21-44-54
o 06-58-37-19-84
o 06-33-70-37-12
o 06-50-52-31-53
• Secrétariat mairie téléphone : 03-84-71-11-87
ÎRecommandations à la personne qui fait l’état des lieux
(municipalité)
-
Bien vérifier:
Que les 3 portes qui communiquent avec la cuisine soient fermées à clé
Que les 2 portes qui permettent d’entrer à la salle des associations sont également fermées,
ainsi que la réserve n°2 où se trouve du matériel de la commune.
La salle des associations ne doit en aucun être mise à disposition à la location: matériel des
associations (peinture et club des anciens).
ÎIMPORTANT : RAPPEL DES CONSIGNES DE SECURITE
-
Ne pas fermer à clef les différents accès de sortie
Veillez à respecter les emplacem ents sur le parking afin de laisser libre les accès (pompiers,
ambulances…)
Limiter les accès aux commandes de l’armoire électrique (personne responsable)
Respecter la limitation du nombre de personnes en fonction de la manifestation
Ne pas mettre en place des câblages électriques non sécurisé
Veillez à l’utilisation du gaz (fermeture vanne)
Dans tous les cas, laisser les issues de secours accessibles.
Prendre connaissance de l’emplacement des extincteurs
Prendre connaissance du fonctionnement de l’alarme
Prendre connaissance de l’emplacement du téléphone
Voir plan de sécurité ci après
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8 Recommandations état des lieux SDF Dampierre
------------------------RDV lundi 10h pour état des lieux retour
Bonne manifestation
La municipalité de Dampierre
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9 Recommandations état des lieux SDF Dampierre
INSTRUCTIONS POUR LA TELECOMMANDE DES VELUX
La salle polyvalente comporte 4 velux.
- 2 peuvent s’ouvrir (fenêtre) et sont équipés de volets
- 2 sont fixes (désenfumage et sont équipés de stores
Stores et volets peuvent s’ouvrir et se fermer pour assombrir la salle.
Mode d’emploi :
Bouton 1 : pour choisir types (fenêtres,
stores ou volets)
Bouton 2 : pour choisir l’action (ouverture /
fermeture, arrêt)
Choisir le type à l’aide du bouton n°1 (du haut au centre)
Vous pouvez choisir :
- La fenêtre n°1 ou la fenêtre n°2
Toutes les fenêtres : les 2 en même temps
- Volet roulant n°1 Volet roulant n°2
Tous les volets : les 2 en même temps
- Autre store 1 ou Autre store 2
Tous les autres stores : les 2 en même temps
Une fois le type choisi, choisir l’action : se servir du bouton n°2 en dessous pour ouvrir, arrêter (centre)
ou refermer fenêtres, volets, ou stores.
Attention
Î Il y a une sécurité en cas de pluie ou de neige. Dans ce cas l’ouverture des fenêtres est
impossible.
Î Cette télécommande n’est pas un jeu et doit être réservée aux adultes.
Î La caution demandée pour cette télécommande (50€) est inclue dans la caution
générale, versée à la réservation.
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1 Règlement salle des fêtes de Dampierre v1.5MAJ Juil2015
Mairie de DAMPIERRE (39700)
Tél 03.84.71.11.87
Fax 03.84.81.38.18
[email protected]
REGLEMENT d’UTILISATION
de la SALLE POLYVALENTE de DAMPIERRE
Article 1 - Utilisation
La salle polyvalente peut être louée ou prêtée à des a ssociations, groupements, sociétés et particuliers
de la Commune de DAMPIERRE.
Toutes les associations et particuliers extérieur s à la commune pourront également louer la salle, à
condition que les manifestations organisées ne soient pas de nature à gêner les activités des
Dampierrois.
Les demandes devront être faites par écrit ou courrier électronique (formulaire dispo nible en mairie
ou téléchargeable sur le site internet) à la Mairie de Dampierre (secrétariat) qui confirmera la
disponibilité de la salle et son accord.
En aucun c as, la salle est louée à des personnes de moins de 18 ans, même avec une autorisation
parentale.
Article 2 - Responsabilité
Les associations, groupements, sociétés et particuliers de DAMPIERRE sont prioritaires sur ceux de
l’extérieur.
Chaque preneur devra nommément dési gner (à la location) un responsab le des locaux et du matériel
mis à dispos ition, et des abords et qui fera l’état des lieux aller et retour (la même personne, si possible)
Pendant toute la possession des clés, la responsabilité et la surveillance des locaux ainsi que du
matériel sont à la charge du locataire.
La municipalité (maire, adjoints ou représentants) se réserve toutefois le droit d’accès à la salle des
fêtes en cas de besoins ou nécessité
Article 3 – Utilisation, respect des lieux
Les utilisateurs devront rendre les installations, le matériel ainsi que les abords dans un état de propreté
indiscutable. La vaisselle cassée ou disparue sera facturée (prix de rachat). Les dégâts du mobilier
également.
Le non respect de cet article entrainerait le droi t de facturer par la commune les heures de ménage à
l’utilisateur négligeant.
Les détritus seront mis dans des sacs poubelle fournis par l’utilisateur et conduits à l’ent rée du parking,
dans le gros conteneur gris. Il est interdit de les laisser derrière le bâtiment.
Les bouteilles vides doivent être emmenées à la déchetterie (container à verre à l’extérieur de la déchetterie)
Il est formellement interdit de sortir le matériel ou le mobilier à l’extérieur.
Les activités pour lesquelles la salle est louée ou prêtée ne doivent, en aucun cas, nécessiter de
modification des installations existantes. L’accès à l’armoire électrique est sous la responsabilité du
locataire (personne responsable).
L’usage de lanternes chinoises ou de feux d’artifice est formellement interdit.
En cas de non-respect de ces règles, une retenue sur la caution pourra être appliquée, correspondant
au montant des travaux nécessaire au nettoyage.
MAJ 12/07/2015
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2 Règlement salle des fêtes de Dampierre v1.5MAJ Juil2015
Le collage sur les murs de guirlandes ou autres éléments de décoration sont permis, sous réserve de
ne pas détériorer les murs, peinture et papier peint.
Article 4 – Etat des lieux, remise des clés et restitution
Un état des lieux sera dressé contradictoirement par un représentant de la Commune et l’Utilisateur
(représenté par la personne responsable), de même qu’un inventaire du matériel au moment de la
remise des clés, et après utilisation des locaux.
Toutes anomalies constatées pendant l’utilisation devront être signalées aux responsables communaux
désignés à cet effet.
En cas d’utilisations successives par plusieurs locataires au cours du même week-end, un rendez-vous
sera pris pour déterminer l’heure à laquelle la salle devra être libérée.
Article 5 – Réservation, annulation
La réservation plus de 12 mois à l’avance n’est possible que pour :
- Les habitants de Dampierre,
- Les associations ayant leur siège social à Dampierre
- Les associations dont l’intérêt et le but couvrent le territoire de Dampierre ( ex : Anciens
combattants, clubs sportifs, …).
La demande de réservation sera concrétisée par le versement d’un acompte représentant 50% du
montant total de la location (Tarif en vigueur de l’année n).
Les tarifs de location sont ceux en vigueur au moment de la réservation définitive. En plus de l’acompte,
il sera demandé :

Une 1er caution, (1500€) sous forme de chèque au nom de la Trésorerie de Dampierre sera
versée au moment de la confirmation de la location. Elle sera rendue après l’état des lieux
retour effectué et la remise des clés si aucune dégradation n’a eu lieu.

50% du montant de la location (acompte encaissés immédiatement), seront versés dans
les 2 à 3 semaines suivant l’option de réservation, afin de confirmer définitivement celle-ci. Au
delà des 3 semaines, sans les 2 chèques, la réservation devient caduque.

Une attestation d’assurance couvrant la responsabilité civile.
En cas d'annulation (sauf cas de force majeure apprécié par le maire ou ses représentants),
l’acompte de la location ser a restitué proportionnellement au temps séparant annulation et date
réservée, selon le barème suivant :
Par rapport à la date de l’évènement
Restitution
annulation < 3mois
0%
3mois < annulation < 6mois
25%
6mois < annulation < 9mois
50%
9mois < annulation < 12mois
75%
12mois < annulation
100%
Il est formellement interdit à tout utilisateur, locataire ou président d’association, de céder ou de louer la
salle à une autre personne ou à une autre association à titre gracieux ou payant ou d’y organiser une
manifestation autre que celle déclarée. En cas de location « déguisée » (location pour un tiers…), la
municipalité se réserve le droit d’annuler cette réservation et conserver la caution et le montant
de la location.
MAJ 12/07/2015
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3 Règlement salle des fêtes de Dampierre v1.5MAJ Juil2015
Article 6 – Rangement – consommation électrique
Chaque association, groupement, société ou particulier doit désigner nommément un responsable des
locaux et du matériel, de l’ensemble du bâtiment et des abords. A la fin de l’utilisation, la lumière sera
éteinte, le chauffage éteint ou mis au minimum, les portes et fenêtres seront fermées et verrouillées, les
déchets seront triés et enlevés.
La location de la salle comprend un forfait électrique journalier moyen. En cas de dépassement
(utilisation abusive), le surplus sera facturé au tarif du kWh en vigueur et imputé à la caution.
Les bouteilles de verre vides, capsules enlevées, seront jetées dans le conteneur à verre situé vers la
déchetterie (150m). Les tables seront rangées et les chaises empilées.
Les recommandations fournies pour le rangement devront être respectées scrupuleusement.
Article 7 - Annulation
Le non respect d’une des clauses citées dans les articles précédents entraînerait selon le cas :
l’annulation de la location,
l’interruption de la location,
le refus de locations ultérieures.
La municipalité est souveraine en dernier ressort pour l’examen et la suite donnée à la demande
formulée.
Article 8 – Sécurité, capacité de la salle
Pour des raisons de sécurité (décision de la commission de sécurité), le nombre de personnes est limité
à (occupation grande et petite salle):
Grande et petite salles
 322 personnes max
Petite salle
 72 personnes max
Les « issues de secours » doivent être laissées libres dans tous les cas. Un non
respect de ces règles est sous la responsabilité du locataire ou de son représentant.
Le locataire doit prévoir, si nécessaire ou si il l’estime utile, un service d’ordre afin d’assurer la sécurité
des biens et des personne s à l’intérieur, comme à l’ext érieur des locaux. En outre, il doit s’assurer que
le bruit ou la musique générés ne soit pas audible.
Article 9 – Responsabilité de la municipalité
Dans l’enceinte du bâtiment ou sur le parking, la commune décline toute responsabilité en cas de vol ou
de détérioration d’objets appartenant à des particuliers ou des associations.
Article 10 – Propreté et Hygiène
Le locataire apportera le nécessaire de nettoyage (produits d’entretien nécessaires au nettoyage), les
sacs poubelles et approvisionnera les toilettes (un approvisionnement initial est fourni par la mairie).
Article 11 – Autorisations et déclarations particulières
Les utilisateurs doivent demander, selon le cas, l’autorisation d’ouverture de buvette temporaire,
faire la déclaration à la SACEM, pour des droits d’auteurs, lors de la diffusion d’œuvres musicales. Pour
les repas, en cas de plaint e des commerçants, ils devront remplir le formulaire destiné au contrôle,
auprès de la Brigade de Gendarmerie ou de la Préfecture, pour travail clandestin.
Le locataire fournira à la confirmation de la location une attestation d’assurance couvrant la
responsabilité civile.
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4 Règlement salle des fêtes de Dampierre v1.5MAJ Juil2015
Article 12 – Consignes de sécurité
En signant le présent règlement, le locataire, représenté par la personne responsable, déclare avoir pris
connaissance des consignes de sécurité (dans fichier recommandations)
Article 13 -Engagement
Déclaration du locataire :
Je soussigné (Nom – prénom), personne responsable :
Représentant (groupes, associations…) :
Adresse :
Location de la salle des fêtes du :
Tel du responsable :
Déclare accepter ledit règlement
Ce règlement intérieur de la salle polyvalente de DAMPIERRE a pour but de préserver le patrimoine de
la commune et de permettre ainsi à ceux qui y viendront après vous, de toujours trouver des locaux
accueillants et agréables pour leurs manifestations.
Lu pour accord
Le Locataire (ou son représentant) :
MAJ 12/07/2015
Fait à Dampierre, le
Le Maire (ou son représentant) :
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"PLAN DE SECURITE - INCENDIE"
LEGENDE
Extincteur portatif
Bris de glace
Cde de désenfumage
Centrale d'alarme
AU
Arrêt d'urgence
Armoire électrique
Coupure gaz
Sens d'évacuation
Sortie finale
RESERVE
1
INCENDIE
RESERVE
2
PREVENEZ :
SALLE DES FETES
39700 DAMPIERRE
en précisant le lieu exact du sinistre.
Attaquez le feu sans prendre de risque,
avec l'extincteur approprié le plus proche.
Piste de dance
En cas de fumée, baissez-vous,
l'air frais est près du sol.
ACCIDENT ou malaise
PREVENTION
Interdiction de fumer.
Ne pas obstruer les voies d'évacuation,
issues de secours, accès à un
équipement de lutte contre l'incendie.
PREVENEZ :
Matériel incendie :
connaissez leurs emplacements
et leur mode d'emploi.
Ne garez pas votre véhicule devant
les bouches d'incendie ou sur les
voies d'accès des pompiers.
vous êtes ici
EVACUATION
NIVEAU 0
EVACUATION
A l'audition du signal d'évacuation,
ou sur ordre d'un responsable :
Dirigez-vous vers l'issue d'évacuation,
Ne revenez pas en arrière,
Suivez les indications du guide d'évacuation
ou des services de secours,
Rejoignez la zone de rassemblement.
MAJ 15/03/2014
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S.A.I.
04 67 27 41 41
N.F.S. 60.303 FEVRIER 2009
Page 1
Etat des lieux Salle des fêtes
Commune de Dampierre (39700)
• Location du :
/
/
au
/
/
• Objet de la location :
• Personne(s) présente(s) :
• Etat des lieux – remise des clefs : Le /
• Etat des lieux – restitution des clefs : Le
/
/
/
L’état des lieux est fait en 2 exemplaires, 1 remis au locataire, l’autre conservé par la commune
Hall d'entrée
Entrée
Sortie
Commentaires
Sols
Murs
Eviers/bars
Refrigérateur
Radiateur
Portes manteaux
Extincteurs
REMARQUES GENERALES
03x/2s0a1l4
Etat M
dA
esJ 1li5e/u
le des fêtes de Dampierre
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Page 2
Toilettes
Entrée
Sortie
Commentaires
Entrée
Sortie
Commentaires
Sols
Murs
Poubelles
WC-Urinoirs hommes
WC-Urinoirs femmes
Miroirs
Lavabos
Portes
Esuie-mains / savon
REMARQUES GENERALES
Régie
Téléphone / LiveBox Pro
Chauffage (vérifier thermostats)
Eclairage
Tableau (protection)
Annuaire
REMARQUES GENERALES
03x/2s0a1l4
Etat M
dA
esJ 1li5e/u
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Page 3
Cuisine
Entrée
Sortie
Commentaires
Entrée
Sortie
Commentaires
Sols
Murs
Meubles inox
Ustensile cuisine
Arrivée Gaz (tuyau jaune)
Piano gazinière cuisine
Congélateur
Lave vaisselle
Plonge
Porte extérieure cuisine
Radiateur
REMARQUES GENERALES
Vaisselle
Voir inventaire (liste)
Comprenant : Assiettes plates (200), assiettes creuses (100), grandes assiettes (180), assiettes dessert(200). Bols(25+1).
Cendriers(20). Couteux (200). Forchettes (200). Petites cuillères (200). Cuillères soupes (100). Ecumoire (1).
Louche (1). Faitouts avec couvercles (2). Légumiers (15). Paniers à pain (20). Planche à découper (1). Plateaux de service (10).
Plats creux (20). Plats ovales (20). Pots en verre (10). Pots Noisette (10). Ramasse-couverts gris (2). Saladiers avec services (20).
Service 1 grande cuillère/fourchette (10). Tasses à café (200). Tire-bouchons (2). Verres 14cl/12 cl (216). Verres 19 cl (216). Flûtes
(204).
REMARQUES GENERALES
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Etat M
dA
esJ 1li5e/u
le des fêtes de Dampierre
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Page 4
Détail Inventaire vaisselle
Assiettes plates
Assiettes grandes
Assiettes creuses
Assiettes dessert
Bols(25+1)
Service sel/poivre
Cendriers(20)
Couteaux
Forchettes
Petites cuillères
Cuillères soupes
Ecumoire
Louche
Faitouts avec couvercles
Légumiers
Paniers à pain
Planche à découper
Plateaux de service
Plats creux inox
Plats creux inox
Plats ovales
Pots en terre
Pots en verre
Ramasse-couverts gris
Saladiers verres
Service1 grande cuillère/fourchette
Tasses à café
Tire-bouchons(2).
Verres 14cl/12cl
Verres 19cl
Armoire gauche en
inox
meuble bas inox
sous la fenêtre
4 piles de 5
15
1
10
20
20
10
10
20
8 caisses de 24
6 casiers gris de x36 =
216
2 casiers gris de x24 =
48
6 casiers rouge de x36
= 216
Flûtes
2 casiers rouge de x24
= 48
Total
200
100
100
200
25+1
20
200
200
200
100
1
1
2
15
20
1
10
20
20
20
10
2
20
10
192
2
216
216
204
REMARQUES GENERALES
03x/2s0a1l4
Etat M
dA
esJ 1li5e/u
le des fêtes de Dampierre
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Page 5
Relevé compteur électrique
Entrée
Sortie
Commentaires
préciser dépassement forfait journalier
Remise de la caution :
Oui
Non
Partiellement (préciser le montant)
(cocher le case)
Preciser éventuellement le motif de retenue
Se rendre en mairie, muni de ce document pour récupérer la caution
Dampierre le,
Le représentant de la commune
Le représentant du locataire
Secrétariat de mairie
(préciser Nom-Prénom)
« bon pour accord »
Clôture du dossier après remise caution
03x/2s0a1l4
Etat M
dA
esJ 1li5e/u
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Salle des fêtes de Dampierre
Salle des fêtes
Mairie
MAJ 15/03/2014
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1 Contrat de location des plateaux tables rondes salle des fêtes de Dampierre v1.1 MAJ 2015
Mairie de DAMPIERRE (39700)
Tél 03.84.71.11.87
Fax 03.84.81.38.18
[email protected]
Contrat de location de plateaux pour table ronde
(Salle polyvalente de Dampierre)






Plateaux de table ronde 190 cm de diamètre adaptables sur table rectangulaire de 160 x 80 cm
(salle polyvalente de Dampierre).
Possibilité d’accueillir jusqu’à 12 personnes / plateau (idéalement 10 personnes)
11 plateaux sont disponibles (soit environ 120 personnes)
Les plateaux peuvent être recouverts de nappes rondes ou carrées
La location doit être payée d’avance au prix de 7€/plateau, à la réservation de la salle des fêtes
ou lors du paiement du solde de la location.
En cas de dégradation, la caution de la location de la salle des fêtes sera débitée
o soit de 150€ pour le bris d’une table la rendant hors d’usage
o soit du montant correspondant à l’estimation des dégâts par les agents techniques
municipaux
Déclaration du locataire :
Personne responsable (Nom – prénom) :
Représentant (groupes, associations…) :
Adresse :
Nombre de plateaux loués :
x 7€ =
Tel du responsable :
Lu pour accord
Le Locataire (ou son représentant) :
MAJ 02/08/2015
Fait à Dampierre, le
Le Maire (ou son représentant) :
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