Download La nouvelle version de l`outil REACH-IT est en ligne - ECHA

Alerte Actualités
Clause de non-responsabilité: ceci est une traduction de
travail d'un document initialement publié en langue anglaise.
La version originale de ce document est disponible sur le site
web de l'ECHA.
ECHA/NA/12/35
Informations aux médias: ECHA Press
La nouvelle version de l’outil REACH-IT est
en ligne
La nouvelle version de REACH-IT, désormais prête à l’emploi, accepte
uniquement les dossiers créés à l’aide de l’outil IUCLID 5.4. Les outils mis à
jour pour aider les utilisateurs industriels à soumettre ces dossiers – plug-ins
et manuels IUCLID – sont également disponibles.
Helsinki, le 11 juillet 2012 – La nouvelle version de REACH-IT doit être utilisée afin de
soumettre des dossiers d’enregistrement et d’autres dossiers à l’Agence européenne des
produits chimiques (ECHA). Les utilisateurs industriels doivent savoir que désormais, l’ECHA
n’acceptera que les dossiers IUCLID créés à l’aide de l’outil IUCLID 5.4. Tous les dossiers
élaborés au format IUCLID et soumis via REACH-IT ou au moyen d’un formulaire en ligne (à
savoir, les demandes d’autorisation, les demandes d’un nom chimique de remplacement) sont
concernés. Les dossiers créés sans IUCLID, tels que les demandes en ligne, ne sont pas
concernés par ce changement.
Les manuels pour la création, la vérification et la soumission de dossiers IUCLID à l’aide de
REACH-IT ou des formulaires en ligne (à savoir, les Manuels de soumission de données et les
Manuels d’utilisateur industriel de REACH-IT) ont été mis à jour et sont disponibles sur le site
internet de l’ECHA.
De plus, les plug-ins IUCLID ont été mis à jour et sont disponibles afin d’aider les déclarants à
créer leurs dossiers IUCLID 5.4 (à savoir, les plug-ins de contrôle formel des règles/ de
contrôle du caractère complet (aspect technique), du calcul de la redevance et de diffusion).
Ces plug-ins sont disponibles sur le site internet de l’IUCLID. L’ECHA invite les entreprises à
systématiquement vérifier leurs dossiers IUCLID au moyen des plug-ins adéquats avant de les
soumettre à l’ECHA.
L’ECHA publiera une deuxième alerte actualités dans les prochains jours. Celle-ci portera
principalement sur les aspects liés à la diffusion et à la confidentialité dans IUCLID 5.4 et
donnera de précieux conseils aux utilisateurs industriels concernant la publication des
informations FDS. Les manuels mis à jour concernant la diffusion des informations et les
demandes de confidentialité (Manuel de soumission de données n° 15 et Manuel de soumission
de données n° 16) seront disponibles en parallèle à la publication de cette deuxième alerte
actualités.
REACH-IT est accessible dès 10 heures le lundi jusqu’à 21 heures le vendredi (CET), à
l’exception des jours fériés de l’ECHA.
Pour de plus amples informations

REACH-IT
https://reach-it.echa.europa.eu/

Site internet de l’IUCLID
http://iuclid.eu/

Mise à jour de l’outil REACH-IT prévue le 11 juillet (Alerte actualités du 28 juin 2012)
http://echa.europa.eu/documents/10162/3052686/na_12_34_RIT+release_fr.pdf

Manuel de soumission de données et Manuel d’utilisateur industriel de REACH-IT (dans
un premier temps, les manuels mis à jour ne seront disponibles qu’en anglais)
http://echa.europa.eu/fr/support/dossier-submission-tools/reach-it

Questions et réponses sur la diffusion et la confidentialité des informations des fiches de
données de sécurité dans IUCLID 5.4 (Alerte actualités du 7 juin 2012)
http://echa.europa.eu/documents/10162/2484270/na_27_12_iuclid+5_4_SDS_dissemi
nation_fr.pdf

Foire aux questions REACH-IT
http://echa.europa.eu/fr/support/faqs/frequently-asked-questions/frequently-askedquestions-about-reach

Service ECHA d’assistance réglementaire
http://echa.europa.eu/fr/support/helpdesks/echa-helpdesk
Annankatu 18, P.O. Box 400, FI-00121 Helsinki, Finland | Tel. +358 9 686180 | Fax +358 9 68618210 | echa.europa.eu