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MODULES Réglementation Autres Emission Acceptation CATALOGUE DE LA DOCUMENTATION DE REFERENCE "CB" DISPONIBLE AU 01 MARS 2011 Contact : GROUPEMENT DES CARTES BANCAIRES "CB" - Sylvain GRIPPON - 151bis rue Saint Honoré – 75001 PARIS Téléphone : 01 40 15 58 16 – Fax : 01 40 15 58 08 – e-mail : [email protected] Code article REFERENCE DIFFUSION Version Date parution Français / Anglais Ouverte à LIBELLE DOCUMENT Statuts, Réglementation et Contrats REG 001 MANUEL DES COMMISSIONS ET TARIFICATIONS INTERBANCAIRES "CB" - déc-10 Français Membres "CB" REG 002 REGLEMENTATION INTERBANCAIRE PAIEMENT PAR CARTE - (RIPC) - déc-10 Français Membres "CB" REG 003 REGLEMENT DES IMPAYES ET OPERATIONS DE REMBOURSEMENT - (RIOR) - déc-10 Français Membres "CB" REG 004 REGLEMENTATION INTERBANCAIRE DE CAPTURE DE CARTE - (RICC) - déc-09 Français Membres "CB" REG 005 REGLES OPERATIONNELLES CENTRES D'APPELS - (ROCA) - déc-10 Français Membres "CB" REG 006 REGLEMENTATION INTERBANCAIRE GESTION OPPOSITIONS - (RICO) juil-09 Français Membres "CB" REG 007 REGLEMENTATION INTERBANCAIRE DU RETRAIT PAR CARTE "CB" - (RIRC) déc-10 Français Membres "CB" REG 008 REGLEMENT DES IMPAYES POUR LES RETRAITS DAB DES PORTEURS "CB" (RIDAB) - déc-10 Français Membres "CB" REG 009 CONTRATS ET NOTICES "CB" - avr-10 Français Membres "CB" REG 010 REGLES OPERATIONNELLES DE GESTION DES BIN D'EMISSION "CB" - juin-09 Français Membres "CB" REG 011 REGLES OPERATIONNELLES DE L'EMISSION "CB" - févr-09 Français Membres "CB" REG 012 STATUTS DU GROUPEMENT DES CARTES BANCAIRES "CB" - janv-11 Français Membres "CB" REG 013 CONTRAT CONSTITUTIF DU GROUPEMENT DES CARTES BANCAIRES "CB" - janv-11 Français Membres "CB" et Autorisés par un Membre "CB" REG 014 STATUTS DU GROUPEMENT DES CARTES BANCAIRES "CB" - En attente Anglais Membres "CB" REG 015 CONTRAT CONSTITUTIF DU GROUPEMENT DES CARTES BANCAIRES "CB" - janv-10 Anglais Membres "CB" et Autorisés par un Membre "CB" REG 016 MANUEL DE GESTION DES MEMBRES ET DES ENTITES DE GROUPE "CB" 1 sept-09 Français Membres "CB" et Autorisés par un Membre "CB" REG 017 PAIEMENT A DISTANCE SECURISE "CB" POUR LA LOCATION DE BIENS OU SERVICES : REGLES OPERATIONNELLES ET IMPAYES APPLICABLES avr-11 Français Membres "CB" REG 018 ANNUAIRES ET CORRESPONDANTS CB - févr-11 Français Membres "CB" Compensation COP 001 CB2C 2 oct-07 Français Membres "CB" et Autorisés par un Membre "CB" COP 002 CB2C 2 oct-07 Anglais Membres "CB" et Autorisés par un Membre "CB" 4.05 déc-10 Français Membres "CB" et Autorisés par un Membre "CB" Réseau Autorisation REA 002 PROTOCOLE CBAE - Inclus également la version ci-dessous : • la version 4.04 CBAE et STI Système d'information STI 001 MANUEL DES ECHANGES SICB (MESICB) - oct-08 Français Membres "CB" et Autorisés par un Membre "CB" STI 002 MANUEL D'UTILISATION SICB (MUSICB) - oct-08 Français Membres "CB" et Autorisés par un Membre "CB" AGR/REF/CAT/2009-001 V6.0 Communication, diffusion, reproduction, utilisation, exécution ou représentation de ce document, interdites, quel qu'en soit le support, sans l'accord du Groupement des Cartes Bancaires "CB" 1/3 MODULES Réglementation Autres Emission Acceptation CATALOGUE DE LA DOCUMENTATION DE REFERENCE "CB" DISPONIBLE AU 01 MARS 2011 Contact : GROUPEMENT DES CARTES BANCAIRES "CB" - Sylvain GRIPPON - 151bis rue Saint Honoré – 75001 PARIS Téléphone : 01 40 15 58 16 – Fax : 01 40 15 58 08 – e-mail : [email protected] Code article REFERENCE DIFFUSION Version Date parution Français / Anglais Ouverte à LIBELLE DOCUMENT Emission EMI 005 REFERENTIEL CARTES CB-EMV (EMV 2000) 1.4 avr-05 Français Membres "CB" et Autorisés par un Membre "CB" EMI 006 PERSONNALISATION DES DONNEES DES APPLICATIONS DE PAIEMENT ET RETRAIT DE LA CARTE CB-EMV (EMV 2000) 2.3 avr-05 Français Membres "CB" et Autorisés par un Membre "CB" EMI 007 MANUEL DE LA CARTE BANCAIRE (EMV 2000) 4.0 avr-04 Français Membres "CB" et Autorisés par un Membre "CB" EMI 008 MANUEL EMETTEUR (EMV 2000) 2.4 avr-05 Français Membres "CB" et Autorisés par un Membre "CB" EMI 009 PERSONNALISATION DE CARTES MULTI-APPLICATIVES SCHEMA D'EMISSION (EMV 2000) 3.0 avr-05 Français Membres "CB" et Autorisés par un Membre "CB" EMI 010 PROPOSITION D'ARCHITECTURE CRYPTOGRAPHIQUE POUR L'EMISSION DE CARTE CBEMV 1.0 févr-01 Français Membres "CB" et Autorisés par un Membre "CB" EMI 011 CAHIER DES CHARGES ALPHA-TEST BANQUE CB-B0'/EMV & CB-EMV DDA (Option BO') 2.0 mars-02 Français Membres "CB" EMI 012 GUIDE D'IMPLEMENTATION POUR L' EMISSION DES CARTES CB-EMV (DDA) 1.0 mai-04 Français Membres "CB" et Autorisés par un Membre "CB" EMI 013 EXIGENCES DE SECURITE LOGIQUE POUR LE PROCESSUS D'EMISSION DES CARTES CBEMV/MONEO 1.0 févr-05 Français Membres "CB" et Autorisés par un Membre "CB" EMI 014 SPECIFICATION TECHNIQUE DE LA PRE-PERSONNALISATION CB-EMV 2.0 nov-04 Français Membres "CB" et Autorisés par un Membre "CB" EMI 015 GUIDE "CB" DE MIGRATION A EMV (EMV 2000) 1.6 juin-04 Français Membres "CB" et Autorisés par un Membre "CB" EMI 017 "CB" GUIDE TO EMV MIGRATION - FUNCTIONAL ARCHITECTURE (EMV 2000) 1.6 juin-04 Anglais Membres "CB" et Autorisés par un Membre "CB" EMI 018 REFERENTIEL CARTE CB DUAL INTERFACE POUR PRE DEPLOIEMENT 1.0 déc-09 Français Membres "CB" et Autorisés par un Membre "CB" EMI 019 CHOIX DU CODE CONFIDENTIEL PAR LE PORTEUR 2.0 juil-03 Français Membres "CB" EMI 020 GUIDE PRATIQUE D'UNE TRANSACTION SANS CONTACT 1.8 oct-09 Français Membres "CB" EMI 021 CAP-DPA GUIDE D'IMPLEMENTATION CB 1.4 mai-09 Français Membres "CB" et Autorisés par un Membre "CB" EMI 022 REFERENTIEL CARTE CB DUAL INTERFACE 2.0 juin-10 Français Membres "CB" et Autorisés par un Membre "CB" 5.2.2 oct-00 Français Membres "CB" et Autorisés par un Membre "CB" 5.2.2 oct-00 Français Membres "CB" et Autorisés par un Membre "CB" Acceptation / Acquisition ACC 001 ACC 004 MANUEL PAIEMENT ELECTRONIQUE (MPE), et bulletins N° 1, 3, 4, 6v2, 7v2, 10,11,12v2 et 13 de Mise à jour du Référentiel CB 5.2 MANUEL DU PAIEMENT PAR AUTOMATE (MPA) et bulletins N° 2, 3, 5, 6v2,7v2, 10,11,12v2 et 13 de Mise à jour du Référentiel CB 5.2 +MPA AUTOROUTE + MPA BORNE DE SORTIE + SPECIFICATIONS MPA AUTOMATES DE LOCATION ACC 006 MANUEL DE PAIEMENT A DISTANCE SECURISE "CB" (MPADS) 5.2 déc-05 Français Membres "CB" et Autorisés par un Membre "CB" ACC 007 MANUEL DE PAIEMENT A DISTANCE SECURISE "CB" (MPADS) - Service Additionnel Carte d'Achat niveau 2 5.2 avr-07 Français Membres "CB" et Autorisés par un Membre "CB" 1.3 avr-06 Français Membres "CB" et Autorisés par un Membre "CB" 1.2 avr-03 Anglais Membres "CB" et Autorisés par un Membre "CB" 1.2.0 mars-07 Français Membres "CB" et Autorisés par un Membre "CB" ACC 008 PROTOCOLE Cbcom - Inclus également la version ci-dessous : • la version 1.2 ACC 009 PROTOCOLE Cbcom ACC 010 PROTOCOLE CB2A AUTORISATION - Inclus également les versions ci-dessous : • la version 1.1.2 • la version 1.1.3 (service additionnel base 1.1.2 : VAD sécurisée ; paiement récurrent; automates de location ; automates bancaires multiservices) • la version 1.1.4 (service additionnel base 1.1.2 et 1.1.3 : VAD sécurisée (annule et remplace VAD sécurisée 1.1.3) AGR/REF/CAT/2009-001 V6.0 Communication, diffusion, reproduction, utilisation, exécution ou représentation de ce document, interdites, quel qu'en soit le support, sans l'accord du Groupement des Cartes Bancaires "CB" 2/3 MODULES Réglementation Autres Emission Acceptation CATALOGUE DE LA DOCUMENTATION DE REFERENCE "CB" DISPONIBLE AU 01 MARS 2011 Contact : GROUPEMENT DES CARTES BANCAIRES "CB" - Sylvain GRIPPON - 151bis rue Saint Honoré – 75001 PARIS Téléphone : 01 40 15 58 16 – Fax : 01 40 15 58 08 – e-mail : [email protected] Code article REFERENCE DIFFUSION Version Date parution Français / Anglais Ouverte à LIBELLE DOCUMENT ACC 011 PROTOCOLE CB2A AUTORISATION 1.1.2 avr-03 Anglais Membres "CB" et Autorisés par un Membre "CB" ACC 012 PROTOCOLE CB2A TLC-TLP-GR - Inclus également les versions ci-dessous : • la version 1.1.3 • la version 1.1.4 (service additionnel base 1.1.3 : VAD sécurisée ; paiement récurrent ; automates de location ; automates bancaires multiservices) • la version 1.1.5 (service additionnel base 1.1.3 et 1.1.4 : VAD sécurisée (annule et remplace VAD sécurisée 1.1.3) 1.2.0 mars-07 Français Membres "CB" et Autorisés par un Membre "CB" ACC 013 PROTOCOLE CB2A TLC-TLP-GR 1.1.3 avr-03 Anglais Membres "CB" et Autorisés par un Membre "CB" ACC 014 PROTOCOLE CB2A FICHIER (*) - Inclus également la version ci-dessous : • la version 1.3.1 + CB2AF_PSC (addendum v2 février 2010) 1.4.0 déc-07 Français Membres "CB" et Autorisés par un Membre "CB" ACC 015 PROTOCOLE CB2A FICHIER SERVICE ADDITIONNEL 1.3.0 déc-02 Français Membres "CB" ACC 016 PROTOCOLE CB2A AUTORISATION TELEPAIEMENT 1.3.0 juin-03 Français Membres "CB" et Autorisés par un Membre "CB" ACC 017 EVOLUTION DES COMMUNICATIONS ACCEPTEUR - ACQUEREUR (ACCEPTATION IP) + bulletin n°8 - déc-05 Français Membres "CB" et Autorisés par un Membre "CB" ACC 019 SPECIFICATIONS PLBS (Paiement pour la Location de Biens et Services) - déc-07 Français Membres "CB" et Autorisés par un Membre "CB" ACC 026 MANUEL TELEPAIEMENT SUR RESEAUX FERMES 5.2 avr-03 Français Membres "CB" et Autorisés par un Membre "CB" ACC 027 MANUEL DE PAIEMENT SUR AUTOMATE BANCAIRE MULTISERVICE (MPAB) 1.0 déc-03 Français Membres "CB" et Autorisés par un Membre "CB" ACC 028 MANUEL DE RETRAIT SUR AUTOMATE (MRA) 3.4 déc-07 Français Membres "CB" et Autorisés par un Membre "CB" ACC 029 EXIGENCES SECURITAIRES MINIMALES LIEES AUX EVOLUTIONS TECHNOLOGIQUES SUR DAB/GAB 2.0 2008 Français Membres "CB" et Autorisés par un Membre "CB" ACC 031 EMV ACQUISITION PAIEMENT - MANUEL ACQUEREUR 1.2.2 mars-08 Français Membres "CB" ACC 032 EMV ACQUISITION PAIEMENT - VALORISATION DES TAC CB 1.8 déc-08 Français Membres "CB" ACC 033 EMV ACQUISITION PAIEMENT - VALORISATION DES TAC MCI 4.1 déc-08 Français Membres "CB" ACC 034 EMV ACQUISITION PAIEMENT - VALORISATION DES TAC VISA 1.4.0 déc-08 Français Membres "CB" ACC 035 ACQUISITION RETRAIT DAB - MANUEL ACQUEREUR RETRAIT EMV (MAR) 2.1 déc-03 Français Membres "CB" et Autorisés par un Membre "CB" ACC 036 INTRODUCTION AU PROGRAMME CB5 - juin-00 Français Membres "CB" et Autorisés par un Membre "CB" ACC 037 INTRODUCTION TO THE CB5 PROGRAM - juin-00 Anglais Membres "CB" et Autorisés par un Membre "CB" ACC 038 REFERENTIEL ACCEPTATION CB SANS CONTACT 1.0 déc-08 Français Membres "CB" et Autorisés par un Membre "CB" ACC 039 AUTHENTIFICATION FORTE AVEC AID DE PAIEMENT CB 1.0 août-09 Français Membres "CB" et Autorisés par un Membre "CB" ACC 040 AFAS - EXIGENCES SECURITAIRES SUR LES AUTOMATES 3.0 janv-07 Français Membres "CB" et Autorisés par un Membre "CB" ACC 041 AFAS - REQUIREMENTS FOR UNATTENTED TERMINALS 3.0 janv-07 Anglais Membres "CB" et Autorisés par un Membre "CB" (*) L'implémentation de CB2A Fichier par un accepteur doit être réalisée en concertation avec les acquéreurs concernés AGR/REF/CAT/2009-001 V6.0 Communication, diffusion, reproduction, utilisation, exécution ou représentation de ce document, interdites, quel qu'en soit le support, sans l'accord du Groupement des Cartes Bancaires "CB" 3/3