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ETRE EN PARTENARIAT POUR UN PROJET D’EDUCATION A L’ENVIRONNEMENT ET AU DEVELOPPEMENT DURABLE Ouvrages • ARIENA, RÉSEAU ECOLE ET NATURE, Etude argumentaire sur le partenariat et les relations contractuelles entre les associations d’environnement et les pouvoirs publics : retours d’expériences, analyse des pratiques et propositions pour sécuriser les partenariats, CNAR Environnement, 2008, 89 p. • Le partenariat en éducation relative à l’environnement, Groupe de recherche en éducation et formation en environnement, 2001-2002, 284 p. • ARPE, Relations contractuelles et partenariat entre associations environnement et collectivités territoriales : cadre réglementaire et éléments juridiques, 89 p. • COLLECTIF, Guide pratique d’éducation à l’environnement : entre humanisme et écologie, Réseau Ecole et Nature, éd. Yves Michel, 2010, 20 € (Collection écologie) • Actes de la Journée de réflexion « Education à l’environnement et politique : quelles places pour les associations ?. Journée organisée dans le cadre du Congrès du réseau Ecole et Nature au CREPS PoitouCharentes, Vouneuil-sous-Biard (86), 27 mars 2009 », Réseau Ecole et Nature, 88 p. • GRAINE, Devenir partenaire d’un projet d’éducation à l’environnement, éd. GRANE, 1997, 24 p. • BOURRET Nathalie, LE FAILLER Nathalie, Education au territoire : guide pédagogique, Parc naturel régional de la Narbonnaise en Méditerranée, 2005, 56 p. • A l’école du parc… pour imaginer et réaliser un projet pédagogique dans les Monts d’Ardèche : guide de l’enseignant, cycle 1, 2, 3, Parc Naturel régional des Monts d’Ardèche, 2005, 64 p. Revues et Articles • « Education à l’environnement dans les communes » in Symbioses, n°95, 3ème trimestre 2012 • URCPIE des Pays de la Loire, Les associations : prestataires ou partenaires des collectivités ? « Comment éviter de nager en eau trouble ? », 2011 (Fiche) • « Associations et collectivités : penser le changement » in Polypode, n°19, mars 2012, p. 20-22 • « Maintenir le cap du partenariat » in S’Kernla, n°34, juin 2011, p. 10, téléchargeable sur http://www.ariena.org/modules.php?name=Downloads • « L’intérêt général : un mécanisme à relancer » in Juris Associations, n°464, 15 septembre 2012, p. 20-37 • « Mode d’emploi de la Convention Pluriannuelle d’Objectifs (CPO) : pour des relations partenariales équilibrées, sécurisées et pérennes », 2011, 12 p. pdf en ligne sur http://cpca.asso.fr/mutasso/financements/mode-demploi-de-la-convention-pluriannuelle-dobjectifs • « Développement des marchés publics : quels impacts et solutions pour les associations ? », pdf en ligne sur http://cpca.asso.fr/mutasso/financements • FNARS, Quelle contractualisation entre les associations et les collectivités publiques ? Entre partenariat et prestation de services, guide à télécharger sur www.fnars.org • CNAR Environnement, Étude argumentaire sur le partenariat et les relations contractuelles entre les associations de l’environnement et les pouvoirs publics, étude à télécharger sur www.cnarenvironnement.org/Les-relations-contractuelles-entre-associations-d • Opale, CNAR Culture, Hors les murs, Secteur culturel : subventions ou marchés publics, fiche réactualisée en janvier 2012, à télécharger sur www.culture-proximite.org « La commande publique : Jour de Marché » in Juris Associations, n°453, 15 février 2012, p. 17-32 • VAILLANT Christian, « Subventions : les associations sous contrôle» in Associations Mode d’emploi, n°119, mai 2010, p. 24-25 • « Les associations en quête d’un nouveau partenariat avec les collectivités » in Dossiers d’actualité, Collectivités territoriales et associations : reconstruire le partenariat, La Gazette.fr, 16 janvier 2012 • LULEK Michel, « Collectivités et associations : le cœur et la raison » in Associations Mode d’emploi, n°143, novembre 2012, p. 4-6 1 Assises EEDD dans le Gard – 4 décembre 2012 • BLOMART Astrid, « Marché public… danger ou opportunité ?» in Associations mode d’emploi, n°143, novembre 2012, p. 14-15 • LANDOT Eric, « Commande publique ou subvention ? » in Associations mode d’emploi, n°132, p. 26-27 • « Le monde associatif en mutation » in Juris Associations, n°465, 1er octobre 2012, p. 18-33 • FINCK Nathalie, « Associations : un droit à la subvention ? « in La lettre du cadre territorial, n°442, 1er mai 2012 • « Subventions de la collectivité : conditions et contexte » in Fiches pratiques de l’administration territoriale, n°117, mars 2010 • WEILER Sophie, « Le mandatement, nouvelle forme de contrat public » in Associations mode d’emploi, n°137, mars 2012, p. 14-15 • BUSNEL Henri, GARCIA Antonio, « Subventions : passez en mode projet » in Associations Mode d’emploi, n° 120, juin-juillet 2010, p. 24-25 • CPCA, Développement des marchés publics : quels impacts et solutions pour les associations ?, juin 2012 , 4 p. pdf en ligne sur http://cpca.asso.fr • Les relations entre les collectivités locales et les associations, Associations Mode d’emploi, dossier en ligne : http://www.associationmodeemploi.fr/PAR_TPL_IDENTIFIANT/50/TPL_CODE/TPL_DOCS_DIV_FICHE/PAG_TITLE /Les+relations+entre+les+collectivit%E9s+locales+et+les+associations/2468-kits.htm • LAMY Marie, Paquet Almunia, les clés de lecture de la CPCA : les conséquences des nouvelles règles européennes relatives au financement des services d’intérêt économique général (SIEG) sur le financement des associations, CPCA, octobre 2012, 8 p. pdf en ligne sur www.cpca.asso.fr Sites internet Site du ministère de l’Economie et des Finances http://www.economie.gouv.fr Site de la Direction de l’information légale et administrative http://www.vie-publique.fr/ Site du droit français. Permet d’accéder à tous les codes (dont le code des marchés publics -2006) www.legifrance.gouv.fr Pour tout connaître des marchés publics http://www.marche-public.fr/Marches-publics.htm Centre de ressources de GRAINE LR La plupart des documents cités sont référencés dans la base de données documentaires mutualisées de GRAINE LR : http://www.grainelr.org/biblio/opac_css/index.php?css=vert&lvl=index Contact : Véronique Delattre Tél : 04 67 06 01 13 Mail : [email protected] 2 Assises EEDD dans le Gard – 4 décembre 2012