Download ND 2312 - 216 - 09

HST
LES MÉTHODES
D’ÉVALUATION DES
RISQUES CHIMIQUES
Risque chimique
Évaluation des risques
3 Méthodologie
3
3
h
h
À l’occasion de cette campagne
conjointe de l’inspection du travail et des
Michel Héry,
INRS, direction scientifique
Dans le cadre de conventions destinées à améliorer la prise en compte du risque CMR dans les
secteurs de la chimie, de la fabrication de peintures et de la mécanique, un inventaire et une analyse
critique des méthodes d’évaluation des risques chimiques disponibles ont été réalisés. Sept de ces
méthodes, suffisamment similaires pour pouvoir être comparées, ont ensuite été appliquées à un
cas d’essai conçu pour être représentatif d’une entreprise du secteur de la chimie ou des peintures.
L’analyse des résultats obtenus met en évidence l’intérêt mais aussi les limites inhérentes à ces
méthodes. Une formation adaptée de leur utilisateur est également apparue nécessaire pour assurer
la production de résultats pertinents.
L’été 2006 a eu lieu une campagne
de contrôle du respect des dispositions
réglementaires relatives à la prévention
des risques liés à l’utilisation des produits CMR (Cancérogènes, mutagènes,
toxiques pour la reproduction). Cette
campagne fut menée, pour des raisons
pratiques et statistiques, dans des secteurs industriels prédéterminés, a priori
plus susceptibles d’être concernés : la
mécanique, la fabrication de peintures,
la plasturgie… Cependant, ses résultats
incitent à penser qu’ils sont globalement représentatifs de la situation de
l’ensemble des secteurs industriels. Le
lecteur intéressé pourra se référer à la
publication correspondante [1].
Jérôme Triolet,
INRS, département Expertise et conseil technique
Une analyse critique
INTRODUCTION
ND 2312 - 216 - 09
services prévention des CRAM, menée
avec le soutien technique de l’INRS, des
écarts à la réglementation, quelquefois
importants furent relevés, notamment :
1 l’absence de document unique
dans un nombre important d’entreprises,
1 la non prise en compte des cancérogènes dans un nombre non négligeable (46 %) des documents uniques
rédigés,
1 l’absence de mesure des niveaux
d’exposition à ces cancérogènes…
L’ensemble traduit ainsi une carence dans l’évaluation des risques liés à
l’utilisation des CMR, dont on peut supposer qu’elle s’étend plus généralement
à la prévention des risques chimiques.
En effet, ces deux types de risques sont
intimement liés, ce qui se traduit par
des approches pratiquement identiques
tant sur le plan de l’évaluation que sur
CHEMICAL RISK ASSESSMENT METHODS A CRITICAL ANALYSIS
Within the framework of agreements
intended to improve how CMR risk is
taken into account in the chemicals, paint
manufacturing and mechanical engineering
sectors, an inventory was drawn up and a
critical analysis carried out of the chemical
risk assessment methods that are available.
Seven of these methods, sufficiently similar
so as to be comparable, were then applied
to a test case designed to be representative
of an enterprise of the chemicals and paint
sectors. The analysis of the results obtained
highlighted the interest of, but also the limits
inherent to, these methods. Training suited
to their users also appears necessary to
ensure the production of relevant results.
3 Chemical Risk
3 Risk Assessment
3 Methodology
INRS - Hygiène et sécurité du travail - 3e trimestre 2009 - 216 / 11
celui de la prévention [2]. Sur la base
de ce constat, la Direction générale du
travail a souhaité la mise en place de
conventions destinées à améliorer la
prise en compte du risque CMR dans les
trois secteurs industriels importants que
constituent l’industrie chimique (UIC 1),
la mécanique (UIMM 2) et la fabrication des peintures (FIPEC 3), conventions auxquelles sont associés l’INRS
et la CNAMTS. Parmi de nombreuses
actions, souvent menées en partenariat,
deux de ces conventions prévoient la
réalisation, par l’INRS et la CNAMTS,
« d’un inventaire et d’une évaluation
des méthodes d’évaluation des risques
chimiques disponibles en faisant apparaître leurs avantages et inconvénients
et leur domaine d’application ».
Objectifs
Au-delà d’une simple disposition
conventionnelle, cette demande reflète
une réelle préoccupation des industriels et des spécialistes de la prévention
des risques chimiques. Elle constitue
l’opportunité de faire le point sur les
nombreuses méthodes existantes, leurs
caractéristiques, leur mode de fonctionnement, leurs limites et les conditions pratiques de leur mise en œuvre,
notamment par des personnes n’ayant
pas d’expertise dans le domaine. En
effet, la plupart de ces méthodes semblent au premier abord faciles d’emploi
et utilisables par tous ; les questions qui
se posent alors sont celles de leur appropriation, de leur utilisation correcte et
donc de la pertinence des mesures de
prévention qui vont en découler.
ASPECTS
MÉTHODOLOGIQUES
La conduite et la réalisation de cette
action ont été confiées à un groupe
de travail 4 constitué d’ingénieurs de
l’INRS, de la Direction des Risques
Professionnels de la CNAMTS et d’ingénieurs-conseils des Services Prévention
des CRAM, tous spécialistes des risques
chimiques et CMR, dont certains disposaient d’une expertise plus particulière
dans le domaine des méthodes d’évaluation.
Inventaire
Dans cette étude, le groupe s’est
intéressé aux méthodes revendiquant
« l’évaluation des risques chimiques »,
terme général employé de façon courante et sans précaution particulière, même
s’il s’est avéré, à l’analyse, que certaines
de ces méthodes correspondaient plutôt
à des outils et pouvaient ne traiter, pour
certaines d’entre-elles, qu’une partie de
la problématique.
Les méthodes traitant de l’évaluation des risques professionnels dans
leur globalité et comportant un module d’évaluation des risques chimiques
n’ont pas été prises en compte, le groupe
ayant considéré qu’elles relevaient d’un
objectif et d’une approche différents.
En outre, n’ont été répertoriées que
les méthodes les plus connues et disponibles sur le marché français, au début
de l’étude en juin 2008, qu’elles soient
en libre accès ou disponibles à la vente.
Caractéristiques
Le groupe de travail a établi une
grille de critères les moins ambigus et
les moins subjectifs possible, susceptibles de caractériser de façon objective les
méthodes et de les différencier.
Les méthodes à caractériser ont
ensuite été réparties entre les membres du groupe (2 en moyenne par
participant), chacun d’entre eux devant
présenter au groupe les évaluations qu’il
avait réalisées selon la grille de critères
établie précédemment. Ces propositions
ont été discutées par le groupe, ce qui a
permis une homogénéisation des réponses, la reformulation voire la suppression de certains critères ambigus ou
sans réelle valeur ajoutée. Quelques
questions restées en suspens car nécessitant une instruction complémentaire
ont été tranchées lors d’une discussion
ultérieure avec l’animateur du groupe.
Par ailleurs, lors de cette étape
certaines questions ont été soulevées,
notamment celles relatives à la typologie des méthodes et examinées lors de
l’étape ultérieure de discussion.
Typologie
Le groupe a considéré que, dans
leur ensemble, les méthodes d’évalua-
INRS - Hygiène et sécurité du travail - 3e trimestre 2009 - 216 / 12
tion des risques peuvent être classées en
quatre types principaux :
Type 1 - Audit de conformité :
Cette méthode est basée sur l’évaluation des écarts entre la situation
observée et les prescriptions d’utilisation
des produits chimiques. La méthode se
présente généralement sous la forme
d’un questionnaire qui, dans le cadre du
risque chimique, s’appuie sur les phrases de risque et les conseils de prudence.
Cette méthode peut intégrer ou non un
inventaire des produits utilisés.
Exemple : pour un produit étiqueté
R23 – « Toxique par inhalation » et
S23 – « Ne pas respirer les gaz/vapeurs/
fumées/aérosols », on contrôlera si,
effectivement, un dispositif de captage/
ventilation ou, à défaut, l’utilisation d’appareils de protection respiratoire sont
prévus pour limiter le risque. Le risque
résiduel n’est pas évalué.
Type 2 - Analyse de type
­ergonomique :
Cette méthode est basée sur l’observation de la situation réelle de travail et le recueil d’informations sur
les produits chimiques pouvant aller
au-delà des seules données d’étiquetage.
L’évaluateur observe l’opérateur durant
un temps limité. Ceci nécessite l’analyse du poste de travail et une certaine
expertise.
Type 3 - Approche systémique :
Cette démarche est basée sur l’analyse fonctionnelle d’un système défini constitué d’éléments. On évalue le
risque (probabilité d’occurrence d’un
événement redouté et gravité des conséquences) à partir des défaillances de
chacun des éléments du système.
1 Union des industries chimiques.
2 Union des industries et métiers de la
métallurgie.
3 Fédération des industriels des peintures, encres,
couleurs et adhésifs.
4 Participants : Mmes B. Andéol-Aussage
(INRS), M. Burgaud (CNAMTS), F. Callet
(CRAM Languedoc-Roussillon) – MM. H.
Aussel (INRS), J.F. Certin (CRAM des Pays de
la Loire), L. Grenier (CRAM de Normandie), M.
Héry (INRS), E. Langlois (INRS), P. Nadaud
(CRAM du Centre), A. Soyez (CRAM de NordPicardie), J. Triolet (INRS), R. Vincent (INRS).
HST
À titre d’exemple, on peut citer
les méthodes suivantes : AMDEC 5 ,
HAZOP 6 ou MOSAR 7.
Type 4 - Évaluation par niveaux de
risque (Control Banding) :
Cette méthode d’évaluation qualitative du risque s’appuie sur une caractérisation par niveaux des critères de
danger et des conditions d’utilisations
(process, quantité, fréquence, protection
collective et individuelle…). Ce type de
méthode peut intégrer ou non un inventaire des produits chimiques utilisés. La
gravité du risque est estimée au regard
des conditions d’utilisation réelles.
C’est sur la base de cette typologie
que le groupe a classé les 17 méthodes
étudiées, même si, pour la plupart de
ces méthodes, il s’est avéré nécessaire
de faire appel à un type principal et à un
type secondaire.
Application à une situation de
travail
Dans une dernière étape, il a paru
intéressant d’expérimenter l’application
d’un certain nombre des méthodes étudiées au cas classique d’un atelier de
fabrication de préparations associé à un
atelier de conditionnement. L’objectif
était de tester la dispersion des résultats
selon les méthodes et d’évaluer une
éventuelle influence de l’opérateur.
Le cas d’essai, conçu pour être
représentatif d’une entreprise du secteur de la chimie ou des peintures, a été
construit à partir de données industrielles réelles. Ces données sont regroupées
en @nnexe.
L’objectif étant de comparer entre
eux les résultats des évaluations, les
méthodes choisies devaient avoir une
typologie et une architecture similaires
pour que la comparaison des résultats
soit a priori possible et pertinente.
Parmi les dix-sept méthodes recensées (cf. Tableau I), sept répondant à ces
critères ont été sélectionnées :
1 ND 2233 (n°2),
1 OSER (n°4),
1 CLARICE (n°5),
1 Outil d’aide à l’évaluation du
risque chimique CRAM Pays de
la Loire (n°9),
1 TOXEV (n°10),
1 Evaris T (n°14),
1 Chemhyss (n°17).
Les résultats devaient être comparés
à deux niveaux du déroulement de la
méthode :
9 1er niveau : hiérarchisation des
risques potentiels (à partir des dangers,
quantités et fréquences d’utilisation des
produits)
9 2 e niveau : évaluation des risques
aux postes de travail (qualification des
situations) pour les produits présentant
les risques potentiels les plus élevés
(sans tenir compte de la présence ou non
de protections individuelles)
Chaque membre du groupe avait en
charge le test d’une des sept méthodes
retenues. La consigne était simple et
basique : « appliquez la méthode qui
vous est attribuée au cas d’essai qui vous
est fourni ». Aucune autre consigne ou
recommandation n’avait été donnée. Le
but était de se placer dans une situation aussi proche que possible de celle
d’une personne ayant reçu la commande
d’effectuer une évaluation des risques
chimiques avec une méthode donnée
dans une situation donnée.
RÉSULTATS
Inventaire et caractéristiques des
méthodes étudiées
Les méthodes étudiées, leurs noms,
leurs auteurs et les références permettant de se les procurer sont regroupés
dans le Tableau I. Leurs caractéristiques
résultant de l’analyse menée par le groupe sont regroupées dans le Tableau II.
Classement des méthodes étudiées
selon la typologie proposée
La plupart des méthodes étudiées
ne peuvent être rattachées à un seul des
types décrits précédemment. L’analyse
de ces méthodes met plutôt en évidence
leur appartenance à un « type principal », correspondant en quelque sorte
à leur orientation principale, complété
par un « type secondaire » correspondant à une démarche complémentaire
pratiquement systématiquement pré-
ND 2312 - 216 - 09
sente en complément ou en deuxième
niveau. Dans le Tableau III, à deux
exceptions près, un type principal et un
type secondaire sont ainsi attribués à
chaque méthode.
Application à une situation de
travail
Hiérarchisation des risques potentiels (1er niveau)
La compilation des résultats fournis
par les différentes personnes chargées
de tester les méthodes sur le cas d’essai
décrit en @nnexe et selon la procédure
décrite est donnée, produit par produit,
dans les Tableaux IV et V.
Le Tableau IV traite la question sous
l’aspect toxicité, le Tableau V en fonction
des risques d’incendie et d’explosion.
Certaines des méthodes testées ne permettaient pas cette dernière approche.
Si l’on restreint l’analyse de ces
résultats à la hiérarchisation des risques
potentiels dus à la toxicité des produits manipulés (cf. Tableau IV), cas où
des résultats ont été produits pour les
7 méthodes testées, on observe, au-delà
d’une homogénéité globale des résultats, des variations d’une méthode à
l’autre, plus particulièrement entre les
catégories rouge et orange, c’est-à-dire
entre les produits affichés comme absolument prioritaires et ceux présentés
comme moyennement prioritaires. En
d’autres termes, l’application de ces différentes méthodes conduit à des résultats d’autant plus homogènes que les
produits sont considérés comme faisant
courir un risque potentiel faible, des distorsions apparaissant essentiellement à
la frontière entre risque potentiel moyen
et risque potentiel élevé.
À l’analyse de ces premiers résultats,
il est apparu que ces écarts pouvaient
s’expliquer par le fait que certaines
personnes avaient appliqué la méthode
qu’elles étaient chargées de tester sur
l’établissement dans sa globalité (atelier
5 Analyse des Modes, Des Effets et de la Criticité
(gravité) des défaillances.
6 Hazard Operability study ou analyse de
fonctionnement.
7 Méthode Organisée et Systémique d’Analyse des
Risques.
INRS - Hygiène et sécurité du travail - 3e trimestre 2009 - 216 / 13
Tableau I
Liste des méthodes d’évaluation recensées
N°
Nom de la méthode
Référence et lien web
Origine / Source
1
Évaluation du risque chimique
(recommandation)
R 409 [3]
http://www.risquesprofessionnels.ameli.fr/atmp_media/R409.pdf
CNAMTS
2
Méthodologie d’évaluation simplifiée du
risque chimique ND 2233 [4]
www.inrs.fr
INRS
3
Produits dangereux. Guide d’évaluation
des risques
ED 1476 [5]
www.inrs.fr
INRS
4
OSER (Outil Simplifié pour Évaluer
votre Risque chimique)
www.cram-mp.fr/entreprises/evaluation-risque-chimique.htm
CRAM de Midi-Pyrénées
5
CLARICE - Outil d’aide à l’évaluation du
http://www.cram-alsace-moselle.fr/Prevent/doc/pdfreco/CLARICE.xls
risque chimique en entreprise
CRAM d’Alsace-Moselle
6
Opér@
www.cram-bfc.fr/prevention/page-prevention.htm
CRAM de Bourgogne et FrancheComté
7
GERC (Guide d’Évaluation du Risque
Chimique)
www.cram-mp.fr/entreprises/evaluation-gerc.htm
CRAM de Midi-Pyrénées
8
Guide de prévention du risque
chimique. De l’évaluation des risques à
la mise en œuvre de la prévention
DTE 175 [6]
www.cramif.fr/pdf/th2/prev/dte175.pdf
CRAM d’Ile-de-France
9
Outil d’aide à l’évaluation du risque
chimique
www.cram-pl.fr/risques/
dossiers/chimique/risque_chimique.htm
CRAM des Pays de la Loire
10
TOXEV
http://toxev.ifrance.com
CRAM d’Aquitaine
11
Guide d’aide au repérage du risque
CMR
http://www.cram-nordpicardie.fr/Medias/ServicesAuxEntreprises/
GestionDesRisques/pdf/Evaluation_CMR_version3.pdf
CRAM de Nord-Picardie
12
LARA-BTP
http://www.oppbtp.fr/outils/evaluation_des_risques/lara_btp
OPPBTP (Organisme
Professionnel de Prévention du
Bâtiment et des Travaux Publics)
13
DIDERO (Déclinaison de l’Identification
des Dangers, de l’Évaluation des
Risques et des Objectifs)
http://www.cnpp.com/audit/didero.htm
CNPP (Centre National de
Prévention et de Protection)
14
Evaris T
Logiciel d’évaluation du risque toxique
http://evarist.tzm.fr/
ASMIS (Association Santé et
Médecine Interentreprises du
département de la Somme)
15
Ergochim
http://ergochim.editions-docis.com/
CISME (Centre Interservices de
Santé et de Médecine du travail en
Entreprise) - Éditions doc is
16
Évaluation des risques dans
Évaluation et prévention des risques
professionnels liés aux agents
chimiques
DT 80 [7]
UIC
17
Chemhyss
http://www.itga.fr/hygiene-industrielle/logiciels
/evaluthyss-chemhyss.php
Société ITGA (filiale du groupe
CARSO)
INRS - Hygiène et sécurité du travail - 3e trimestre 2009 - 216 / 14
HST
ND 2312 - 216 - 09
Tableau II
Caractéristiques des méthodes recensées
Méthode n°
Gratuite
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
Payante (coût HT en k€)
Support papier (nombre de pages)
45
24
6
Support informatique
X
X
X
X
X
X
X
d’un service support
X1
X1
X
X1
d’une formation à
l’utilisation
X1
d’un mode d’emploi
facilement accessible
Existence
7
X
Existence d’une méthode “mère”
n°2
X2
Comprend l’inventaire des produits
X
X
Prend en compte les émissions d’agents
chimiques dangereux produits lors du
procédé
X
X
Prend en compte les émissions d’agents
chimiques dangereux en cas de
fonctionnement dégradé
X
Capacité limitée à peu de produits
X
X
Capacité à gérer beaucoup de produits
X
X
Informations disponibles sur étiquettes
et FDS suffisent 4
X
3
X
Couvre
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
n°2
n°3
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
17
X
X
X
X
X
?
n°1
n°2
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
?
X
X
l’inhalation
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
l’exposition cutanée
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
la présence de dispositifs
de protection collective
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
le port d’EPI
X
X
X
X
l’identification des risques
X
X
l’estimation des risques
X
X
X
X
la hiérarchisation des
risques
X
X
X
la construction d’un plan
d’action
X6
X6
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X6
X
X
X
X
X
X
X
X
le risque pour
l’environnement
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X5
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X6
X6
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
Adaptée aux PME - TPE
X
X
X
X
X
X
X
Adaptée aux grandes entreprises
X
X
X7
X
X
X7
X7
1
5
2
6
Régional.
Méthode SIRIS (Système d’Intégration des Risques par Intégration des Scores).
3
À condition de disposer d’un outil informatique correspondant.
4
Hors agents chimiques dangereux émis lors du procédé ou en cas de
fonctionnement dégradé.
X
X
X
X
le risque incendie –
explosion
X
X
la génération d’une fiche
d’exposition
le risque toxicologique
4à9
X
X
X
0,07
X
n°2
X
17
X
n°2
3
0,797 0,27
16
X
n°3
X
1
à
2,5
15
X
n°2
Donne un score maximal de danger aux
CMR 1 ou 2
Intègre dans
l’évaluation
?
0,06
à
0,54
14
X
X1
X1
13
10
n°2
Nécessité d’une expertise complémentaire
Prend en
compte
33
12
X
X
X
X
X
X
X7
X
X
X
X
X
Lors d’une seconde étape, en second niveau si l’entreprise le souhaite.
Succinct.
7
Utilisable par poste ou par atelier, ou dans le cas d’une faible diversité
de produits chimiques.
INRS - Hygiène et sécurité du travail - 3e trimestre 2009 - 216 / 15
Tableau III
Typologie des méthodes recensées
N°
Nom de la méthode
Type principal
Type secondaire
1
Recommandation R409 – Évaluation du risque chimique
4
2
2
Méthodologie d’évaluation simplifiée du risque chimique ND 2233
4
2
3
Guide d’évaluation des risques ED 1476
2
/
4
OSER
4
2
5
CLARICE
4
2
6
Opér@
2
4
1
7
GERC
8
Guide de prévention du risque chimique DTE 175
2
*
9
Outil d’aide à l’évaluation du risque chimique CRAM Pays de la Loire
4
2
10
TOXEV
4
2
11
Guide d’aide au repérage du risque CMR CRAM de Nord-Picardie
1
2
12
LARA-BTP
1
2
13
DIDERO
2
4
14
Evaris T
4
2
15
Ergochim
2
4
16
DT 80
4
2
17
Chemhyss
4
2
* Combinaison des types 1, 2, 3 et 4 sans qu’un type principal puisse être dégagé.
de fabrication et atelier de conditionnement), tandis que d’autres l’avaient fait
séparément sur chaque atelier. En effet,
selon ces choix, le produit utilisé en
quantité annuelle maximale n’est pas
le même, et la cotation des différents
produits à travers leur quantité annuelle
rapportée à cette quantité maximale
peut s’en ressentir.
Par souci d’homogénéité, les quelques méthodes qui avaient été appliquées atelier par atelier l’ont donc été,
dans une seconde étape, sur l’ensemble de l’établissement. Les résultats
correspondants sont rassemblés dans
le Tableau VI pour lequel les différences observées ne doivent plus être
qu’intrinsèques aux méthodes testées.
Cependant, des écarts demeurent, et les
commentaires formulés précédemment
à propos du Tableau IV restent valables.
Évaluation des risques aux postes de
travail (2ème niveau)
Dans cette deuxième phase, la variabilité augmente entre les méthodes, tant
sur le plan de la démarche que sur celui
de la présentation des résultats, ce qui
ne permet plus de réaliser un tableau
comparatif synthétique du type de ceux
constitués à partir des résultats de la
première phase. Les différents experts
ayant effectué les tests ont donc présenté
les résultats ainsi que les points marquants propres à chaque méthode, sans
qu’un comparatif plus abouti puisse être
élaboré.
Les principales observations
effectuées lors de cette seconde étape
sont regroupées dans le Tableau VII.
Ce tableau ayant comme seul objectif
de présenter certaines des différentes
logiques décisionnelles à l’œuvre dans
des méthodes d’évaluation des risques
chimiques, celles-ci ont été anonymisées.
DISCUSSION
Limites inhérentes au principe
même de ces méthodes
Dans un souci d’universalité et de
facilité d’utilisation, toutes les méthodes
d’évaluation des risques chimiques sont
essentiellement fondées sur les données
INRS - Hygiène et sécurité du travail - 3e trimestre 2009 - 216 / 16
fournies par l’étiquetage réglementaire
(symboles de danger et phrases de risques). Ceci constitue un de leurs atouts
mais également une faiblesse fondamentale, un produit non étiqueté étant,
sauf avis d’expert, automatiquement
considéré par la méthode comme non
dangereux. Ainsi, dans le Tableau V, la
poudre de nickel est systématiquement
classée comme non prioritaire, le risque
d’explosion de poussière n’étant pas mis
en évidence car ce produit n’est pas
étiqueté.
Ce point complique également la
prise en compte des émanations inhérentes à certains procédés ou techniques
(fumées de soudage, gaz d’échappement,
fumées de pyrolyse des poly­mères,
nitrosamines…). Toutes les méthodes
disponibles sont ainsi prises en défaut
vis-à-vis de produits non étiquetés ou
non étiquetables.
Enfin et plus généralement, il ne
faut pas oublier que les priorisations
issues des données toxicologiques risquent parfois de se télescoper avec celles
nécessaires pour prévenir les risques
d’incendie/explosion et pour protéger
l’environnement. La comparaison des
Tableaux V et VI est explicite à ce sujet.
HST
ND 2312 - 216 - 09
Tableau IV
Hiérarchisation des risques potentiels (toxicité) - Classification des produits selon les méthodes
Produit
ND 2233
(toxicité)
OSER
(toxicité)
CLARICE
(toxicité)
CRAM PL
(toxicité)
TOXEV
(toxicité)
Evaris T
(toxicité)
Chemhyss
(toxicité)
UR5547
ECSP
ALCMH
Xylènes
Diluant SW
Pentane
Solvant CHL
Bisphénol A
OP9022
DRG01L
DCT
Propanol 2
DGE
NSC400H
SMA
GRG400
ACPHG
PGME
Éthanolamine
NMP
Trioxyde d’antimoine
Ni poudre
Acétone
Toluène
EGBE
GDME
GBP
SWAS
CCL200
WBC05L
GDP400
AFC200
Éthanol
GT1
GDFL
Tramil
Solvant ACB
ETPOL
Absolument prioritaire
Moyennement prioritaire
Non prioritaire
INRS - Hygiène et sécurité du travail - 3e trimestre 2009 - 216 / 17
Tableau V
Hiérarchisation des risques potentiels (incendie/explosion) - Classification des produits selon les méthodes
Produit
ND 2233 (inc./exp.)
Pentane
Propanol 2
PGME
GRG400
ECSP
NSC400H
GDME
GBP
GDFL
ALCMH
Acétone
Toluène
Éthanol
Xylènes
Diluant SW
Tramil
Solvant ACB
ETPOL
DCT
OP9022
DGE
NMP
SMA
UR5547
DRG01L
CCL200
SWAS
AFC200
Ni poudre
Éthanolamine
Trioxyde d’antimoine
EGBE
ACPHG
Bisphénol A
Solvant CHL
GDP400
WBC05L
GT1
Absolument prioritaire
Moyennement prioritaire
Non prioritaire
INRS - Hygiène et sécurité du travail - 3e trimestre 2009 - 216 / 18
TOXEV (inc./exp.)
Evaris T (inc./exp.)
HST
ND 2312 - 216 - 09
Tableau VI
Hiérarchisation des risques potentiels (toxicité) - Classification des produits selon les méthodes, suite à l’application de ces
méthodes à l’établissement dans son ensemble
Produit
ND 2233
(toxicité)
OSER
(toxicité)
CLARICE
(toxicité)
CRAM PL
(toxicité)
TOXEV
(toxicité)
Evaris T
(toxicité)
Chemhyss
(toxicité)
UR5547
ECSP
ALCMH
Xylènes
Diluant SW
Pentane
Solvant CHL
Bisphénol A
OP9022
DRG01L
DCT
Propanol 2
DGE
NSC400H
SMA
GRG400
ACPHG
PGME
Éthanolamine
NMP
Trioxyde d’antimoine
Ni poudre
Acétone
Toluène
EGBE
GDME
GBP
SWAS
CCL200
WBC05L
GDP400
AFC200
Éthanol
GT1
GDFL
Tramil
Solvant ACB
ETPOL
Absolument prioritaire
Moyennement prioritaire
Non prioritaire
INRS - Hygiène et sécurité du travail - 3e trimestre 2009 - 216 / 19
Tableau VII
Évaluation des risques aux postes de travail - Caractéristiques de cetteseconde phase selon les méthodes testées
Méthode
Caractéristiques de la phase 2
A
Le travail d’évaluation est conduit sur les produits apparus en rouge suite à la phase 1.
L’évaluateur doit faire un choix des situations d’utilisation a priori les plus défavorables pour les produits de cette liste.
Ces situations sont ensuite cotées et on obtient une priorisation des tâches à traiter.
L’articulation entre les phases 1 et 2 implique des choix non effectués par la méthode,
ce qui nécessite une certaine expertise de la part de l’opérateur.
B
Le logiciel sélectionne les produits apparus en rouge ou en orange suite à la phase 1.
Pour ces produits, le logiciel demande que soient renseignés, à partir de listes de choix assez conviviales, les points suivants :
aspect, utilisation, protection, surface exposée de l’opérateur, fréquence.
On obtient ensuite des priorités, par produit à travers les tâches, au moyen d’un nouveau classement rouge, orange, vert.
Ceci nécessite une certaine expertise à travers l’analyse du travail.
C
La méthode ne passe pas automatiquement de la phase 1 à la phase 2. C’est à l’évaluateur de choisir la ou les catégories de produits
qu’il va traiter. Le logiciel calcule des scores mais la comparaison des scores reste l’affaire de l’évaluateur.
C’est un outil d’aide à la décision pour un évaluateur disposant de connaissances dans le domaine.
D
Alors que la phase 1 est pratiquement complètement automatisée, la phase 2 est manuelle, les situations d’utilisation étant cotées par
l’évaluateur. Les situations d’utilisation sont ensuite croisées avec les priorités issues de la phase 1.
Ceci nécessite une expertise forte des situations d’utilisation pour pouvoir les coter.
E
Le passage de la phase 1 à la phase 2 est assez automatisé. La démarche est très guidée et encadrée par le logiciel.
On entre par produits, qui sont croisés avec les tâches observées sur le terrain.
Ce logiciel guide bien et de façon conviviale l’utilisateur, la notion de tâche structurant l’évaluation.
L’observation du travail reste nécessaire.
F
Dans la deuxième phase, on reprend la totalité des produits examinés dans la phase 1 et on les classe par type de risque (cutané,
respiratoire, oculaire…) à l’aide des phrases de risque. Un questionnaire papier de 10 pages guide ensuite dans l’étude du poste, et
c’est sur la base des résultats de la phase 1 et de ce questionnaire que l’évaluateur statue sur le risque.
Les phases 1 et 2 sont indépendantes. La phase 2 n’est pas assistée informatiquement.
Une forte expertise est nécessaire pour faire l’évaluation des risques en consolidant les phases 1 et 2.
G
Le passage entre les phases 1 et 2 est très articulé et encadré par le logiciel.
L’ensemble est très informatisé et convivial guidant fortement l’évaluateur dans sa tâche.
Ces limites mettent tout de suite en
évidence l’absolue nécessité de disposer,
en complément, de l’expertise d’une personne formée à la prévention.
graves à effet immédiat. En découlent
des priorisations d’actions de prévention
reflétant in fine des choix de préventeur
qui peuvent tous se défendre.
La méthode, reflet de choix de
L’évaluation, reflet des choix de
l’utilisateur
Les différences de résultats observées dans le Tableau VI résultent principalement de choix effectués par le
concepteur de la méthode dans la cotation des différentes phrases de risque,
notamment des priorisations effectuées
entre les risques graves immédiats ou
chroniques. Ce phénomène est particulièrement sensible pour des phrases
de risque que l’on pourrait qualifier de
frontières, telles les phrases R42 ou R43
(sensibilisants), R40 (cancérogène de
catégorie 3, non avéré), R65 (atteinte des
poumons en cas d’ingestion). De la même
façon, la question de la cotation des CMR
par rapport à celle des toxiques ou très
toxiques reflète la difficulté qu’il y a à
comparer – et à coter ­– des risques très
graves à effet différé et des risques très
La consigne simple donnée aux personnes chargées des tests, ne détaillait
pas la façon d’appliquer la méthode
et, de fait, les pratiques n’ont pas été
homogènes à l’intérieur du groupe, ce
qui explique la différence de résultats
des Tableaux IV et VI (établi après que
des consignes plus précises ont été données). Il y a donc influence de l’utilisateur sur les résultats produits par la
méthode.
prévention de son concepteur
Dans le cadre de cette étude, il est
particulièrement intéressant d’observer
que 7 experts en prévention des risques
chimiques, disposant de 7 méthodes
très proches sur leur principe, sont arrivés à des résultats différents en termes
de priorisation des risques potentiels,
INRS - Hygiène et sécurité du travail - 3e trimestre 2009 - 216 / 20
alors qu’une règle de test très simple
leur avait été fixée. Une discussion a
été nécessaire pour faire apparaître l’influence de la différence de choix en ce
qui concernait le périmètre d’application
(atelier par atelier ou établissement dans
sa globalité). Les deux choix pouvaient
par ailleurs se défendre… tout comme
ceux qui ont conduit les concepteurs des
différentes méthodes à coter différemment les produits en fonction de leurs
phrases de risque.
Une nécessaire expertise de
l’utilisateur
Tous ces éléments montrent la nécessité d’une certaine expertise de l’utilisateur pour appliquer une méthode quelle
qu’elle soit. Il doit en effet tenir compte
du contexte, notamment par la définition
pertinente du périmètre de l’étude, puis
pour l’exploitation critique des résultats.
Même avec l’assistance d’un outil logiciel,
il reste des choix à faire. Il faut ensuite
remettre les résultats dans le contexte, en
validant, avec les acteurs de la prévention
HST
dans l’entreprise, les priorités proposées
par la méthode.
Toutes ces méthodes apparaissent,
notamment dans la phase 2 de l’évaluation, plutôt comme des systèmes experts
nécessitant une forte appropriation et
une expertise dans le domaine de la prévention des risques professionnels. Ceci
est corroboré par la présence systématique, dans toutes les méthodes étudiées,
d’une approche de type 2 (cf. Typologie
et Tableau III). Le préventeur doit également garder à l’esprit que certains choix
de priorisation des dangers ont déjà été
faits par le concepteur de la méthode ou
de l’outil et sont donc imposés, et qu’il
n’aurait peut-être pas fait les mêmes.
Par ailleurs, les outils simples utilisables par des entreprises ne disposant pas d’expertise dans le domaine
conduisent à des résultats incomplets
qui ne satisfont pas à toutes les exigences des préventeurs… tandis que les
outils complexes, donnant des résultats
plus proches de ceux attendus par les
préventeurs, nécessitent un haut niveau
d’expertise pour être utilisables par l’entreprise. Le critère déterminant n’est
probablement pas la taille de l’entreprise
mais plutôt son niveau de technicité en
interne dans le domaine de la chimie et
des risques chimiques.
Ainsi, l’utilisation d’une méthode
sans expertise, sans regard critique ou
sans accompagnement, peut conduire à
des choix d’action non adéquats au vu de
la réalité du terrain.
Tout ceci renvoie à une indispensable formation des utilisateurs, qu’intègrent déjà certains fournisseurs de
logiciels en assistant systématiquement
l’utilisateur par des formations et du
conseil.
Les attentes du préventeur
Lors de ses travaux, le groupe a
identifié un certain nombre de critères
essentiels pour permettre et faciliter la
mise en œuvre d’une méthode d’évaluation des risques chimiques.
9 Elle doit intégrer l’inventaire
exhaustif des produits chimiques utilisés dans l’atelier ou l’unité. L’information
nécessaire (étiquetage, fiches de données de sécurité, tonnages, fréquences
d’utilisation) doit en effet être facilement accessible.
9 Pour permettre cette première
étape d’inventaire, il est indispensable
de disposer de méthodes informatisées.
Dans des unités mettant en œuvre de
nombreux produits, de tels logiciels
permettent de réaliser des tris qui ne
seraient pas réalisables manuellement.
L’interface informatique doit par ailleurs
être robuste et conviviale pour faciliter
ce travail fastidieux, éviter d’éventuelles
erreurs ou permettre de les corriger
facilement. Quelle que soit la méthode,
effectuer l’inventaire des produits ainsi
que l’analyse des postes prendra toujours
un temps significatif à l’évaluateur.
9 Dans une optique de repérage
des produits et situations les plus préoccupants, il semble préférable d’appliquer
tout d’abord la méthode à l’établissement dans sa globalité, avant de descendre progressivement jusqu’au niveau de
l’atelier.
9 Enfin, il est indispensable que
les méthodes prennent en compte les
évolutions réglementaires, tout particulièrement l’actuelle mise en place
du règlement CLP (Classification,
Labelling and Packaging) bouleversant
les règles d’étiquetage des produits
chimiques [8].
ND 2312 - 216 - 09
Une formation adaptée apparaît
donc indispensable afin de permettre
aux utilisateurs, quels qu’ils soient,
d’utiliser une méthode en tenant compte de ses limites, et de poser un regard
critique sur les résultats obtenus.
Sur le plan pratique, le nombre
élevé de méthodes disponibles génère
une certaine confusion chez les utilisateurs. La difficulté de choix d’une
méthode vient s’ajouter aux limites précédemment évoquées sans pour autant
apporter de réelle plus-value, les priorisations retenues dans chaque méthode
se défendant du point de vue de la
prévention...
Il pourrait ainsi être de l’intérêt
général de choisir une méthode informatisée bien conçue et répondant à
l’essentiel des besoins dans le domaine,
pour en faire la méthode de référence. Il
resterait alors à en assurer la diffusion
nationale tout en l’accompagnant d’une
formation dédiée. Dans le cas où les
différents partenaires impliqués décideraient de construire et rendre opérationnel un tel dispositif, ils trouveraient
dans l’évaluation réalisée ici une première base de travail.
Reçu le : 14/05/2009
Accepté le : 26/06/2009
CONCLUSION
Quelles que soient les limites des
méthodes étudiées, leur utilisation permet, en milieu industriel et en présence
de très nombreux produits, d’aider le
préventeur à effectuer un premier tri,
en identifiant un certain nombre de produits dont il faut se préoccuper en priorité. Au vu des limitations soulignées
précédemment (produits non étiquetés,
émanations inhérentes à certains procédés…), le préventeur doit cependant garder à l’esprit que cette liste de produits
peut ne pas être exhaustive.
Il est également important de souligner, qu’avec ou sans logiciel, l’évaluation des risques impose la prise en
compte du travail réel et l’observation du
terrain, le logiciel ne pouvant qu’assister
l’évaluateur dans cette démarche. Cette
phase nécessite une certaine expertise
pour relever les éléments les plus pertinents.
INRS - Hygiène et sécurité du travail - 3e trimestre 2009 - 216 / 21
Bibliographie
[1] CERTIN J.-F., FAYOL M.,
FAUQUET A.-L., HERY M., LANGLOIS E.,
VINCENT R. – Résultats de la campagne
de contrôle 2006 « Inspection du travail
- Prévention des risques professionnels
des CRAM » (avec le soutien technique
de l’INRS) sur l’utilisation des agents cancérogènes, mutagènes et toxiques pour
la reproduction dans l’industrie. INRS,
Hygiène et sécurité du travail-Cahiers de
notes documentaires, PR 27, N° 207, Paris,
2007, pp. 77-84.
[3] CNAMTS – Évaluation du risque
chimique, Recommandation du CTN de la
chimie, du caoutchouc et de la plasturgie,
R409, Paris, 2004, 48 p.
[2] TRIOLET J. – Prévention technique des risques chimiques, EMC (Elsevier
Masson SAS), Pathologie professionnelle
et de l’environnement, 16-685-C-10, 2009,
Paris, 8 p.
[5] INRS – Produits dangereux. Guide
d’évaluation des risques, ED 1476, Paris,
1998, 6 p.
[4] VINCENT R., BONTHOUX F.,
MALLET G., IPARRAGUIRRE J.-F., RIO S.
– Méthodologie d’évaluation simplifiée du
risque chimique : un outil d’aide à la décision. INRS, Hygiène et sécurité du travailCahiers de notes documentaires, ND 2233,
N° 200, Paris, 2005.
[6] CRAMIF – Guide de prévention
du risque chimique. De l’évaluation des
risques chimiques à la mise en œuvre des
mesures de prévention, DTE 175, Paris,
2003, 33 p.
[7] UIC – Évaluation et prévention
des risques professionnels liés aux agents
chimiques, DT 80, Paris, 2008, 132 p.
[8] Institut National de Recherche et
de Sécurité (INRS). Produits chimiques :
l’étiquetage évolue, l’INRS vous informe.
http://www.inrs.fr/focus/nouveletiquetage.
html
@nnexe : retrouvez l'annexe dans la version électronique (PDF) de cet article sur notre site www.hst.fr
INRS - Hygiène et sécurité du travail - 3e trimestre 2009 - 216 / 22
HST
ND 2312 - 216 - 09
@nnexe
Exemple pour l’application des
méthodes d’évaluation dES risqueS
chimiqueS
Description de l’établissement
L’établissement est spécialisé dans
la fabrication de produits destinés à un
usage professionnel.
Il comprend deux ateliers :
9 Un atelier de fabrication utilisant des
matières premières.
9 Un atelier de conditionnement des
produits finis.
Les produits sont élaborés dans
l’atelier de fabrication dans des mélangeurs de tailles diverses. La production
est assurée par lots en fonction des prévisions de commande.
Chaque mélangeur est relié par une
tuyauterie à une réserve tampon qui
permet d’alimenter les chaînes de conditionnement. Le conditionnement est
effectué en tonneaux, tonnelets et bombes aérosols. Les différents gaz propulseurs sont approvisionnés à la demande
dans l’atelier de conditionnement.
Inventaire des agents chimiques
Dans l’atelier de fabrication
(Cf. Tableau I).
Dans l’atelier de conditionnement
(Cf. Tableaux II).
Analyse du travail
La production dans cet atelier est
assurée à l’aide de deux procédés qui
sont employés indifféremment du produit à élaborer. Le choix d’un procédé est
uniquement lié à la quantité de produit
fini à élaborer.
De ce fait on distingue les procédés
suivants :
9 Mélangeurs 10 m3 .
9 Mélangeurs 1 m3 .
La conduite des mélangeurs 10 m3
est assurée par un groupe de salariés
(Groupe 1) alors que la conduite des
mélangeurs 1 m3 est assurée par un
Tableau I
Matière Première
Phrases de risque
Quantité t/an
État physique
Pt Ébullition °C
PGME
R10
825
Liquide
120
Bisphénol A
R36/38, R43
450
Liquide
> 250
Propanol 2
R11, R36, R67
330
Liquide
83
Pentane
R12, R65, R66, R67, R51/53
325
Liquide
36
Solvant CHL
R40 (C3)
320
Liquide
39
Diluant SW
R10, R65, R52/53
300
Liquide
130-200
Xylènes
R10, R20/21, R38
260
Liquide
139
DGE
R21, R36/38, R43
150
Liquide
> 200
NMP
R36/38
125
Liquide
202
Liquide
65
ALCMH
R11, R23/24/25, R39/23/24/25
80
Ni Poudre
R40, R43 (C3)
25
Acétone
R11, R36, R 66, R67
25
Liquide
56
Éthanolamine
R20, R36/37/38
19
Liquide
171
Liquide
126
solide pulvérulent
Solvant ACB
R10
12,5
Trioxyde d’antimoine
R40 (C3)
10
EGBE
R20/21/22, R36/38
6,2
Liquide
Toluène
R11, R20
5
Liquide
111
ETPOL
R10, R36
5
Liquide
132
solide pulvérulent
171
ACPHG
R25, R48/24/25, R34
5
Éthanol
R11
2,5
Liquide
solide pulvérulent
79
Tramil
R11, R36/37
1
Liquide
89
Produits Finis
Phrases de risque
Quantité t/an
GRG400
R12, R36/38
1250
Liquide
85
SMA
Xi
750
Liquide
> 200
Tableau II
État physique Pt Ébullition °C
ECSP
R12, R65, R66, R67
650
Liquide
36
UR5547
R40
500
Liquide
200
DRG01L
R40, R20/21/22
400
Liquide
40
SWAS
Néant
250
Liquide
100
OP9022
R10, R65
250
Liquide
> 120
DCT
R10, R20/21
250
Liquide
137-143
CCL200
Néant
250
Liquide
> 55
NSC400H
R12, R40/20, R36/37/38
125
Liquide
56
AFC200
néant
125
Liquide
> 100
100
WBC05L
Néant
100
Liquide
GDP400
Néant
100
gaz
Gaz Propulseurs
GT1
Néant
175
gaz
GBP
R12
131
gaz
GDME
R12
65
gaz
GDFL
R12
12,5
gaz
- 26
INRS - Hygiène et sécurité du travail - 3e trimestre 2009 - 216 / 23
autre groupe de salariés (Groupe 2). Les
mélanges sont réalisés à température
ambiante (20-25°C).
Analyse d’activité du Groupe 1
Les salariés de ce groupe utilisent
deux mélangeurs de type clos mais
ouverts régulièrement pour la fabrication des différents produits. Ces mélangeurs sont munis d’une trappe permettant d’introduire les produits à l’état pulvérulent et de prendre des échantillons.
Cette trappe est ouverte pendant les
phases de remplissage et de vidange du
mélangeur. Les liquides sont introduits
directement dans le mélangeur par le
biais d’un réseau de tuyauteries connectées aux cuves de stockage. Le local où
sont situés ces mélangeurs est équipé
d’une ventilation générale mécanique.
La pesée des produits pulvérulents est
assurée dans un petit local adjacent
dépourvu de ventilation mécanique.
Les différentes phases de travail des
opérateurs sont les suivantes :
9 Réalisation du mélange.
9 Contrôle du mélange.
9 Vidange du mélangeur.
Les différentes tâches pour chaque
phase de travail et leurs durées estimées
pour la durée d’un poste de travail (8 h)
sont les suivantes :
9 Réalisation du mélange (phase 1) :
• Remplissage du mélangeur trappe
ouverte (2 heures). • Pesée des produits pulvérulents,
balance sans ventilation (30 min).
• Introduction des produits pulvérulents dans le mélangeur (15 min).
• Mélange des agents chimiques trappe
fermée (2 heures).
9 Contrôle du mélange (phase 2) :
• Ouverture du mélangeur et prise
d’échantillons dans le mélangeur
(15 min).
9 Vidange du mélangeur (phase 3) :
• Surveillance du mélangeur trappe
ouverte pendant la phase de vidange
(2 h 30 min).
9 Pause en salle de repos (30 min).
Analyse d’activité du Groupe 2
Les salariés de ce groupe utilisent
deux mélangeurs de type ouvert pour
la fabrication des différents produits.
Les liquides sont introduits directement
dans le mélangeur par le biais d’un
réseau de tuyauteries connectées aux
cuves de stockage. Le local où sont situés
ces mélangeurs est équipé d’une ventilation générale mécanique. La pesée des
produits pulvérulents est assurée dans
un petit local adjacent dépourvu de ventilation mécanique.
Les différentes phases de travail des
opérateurs sont les suivantes :
9 Réalisation du mélange.
9 Contrôle du mélange.
9 Vidange du mélangeur.
Les différentes tâches pour chaque
phase de travail et leurs durées estimées
pour la durée d’un poste de travail (8 h)
sont les suivantes :
9 Réalisation du mélange (phase 1) :
• Remplissage du mélangeur (1 h
30 min). • Pesée des produits pulvérulents,
balance sans ventilation (1 h).
• Introduction des produits pulvérulents
dans le mélangeur (1 h).
• Mélange des agents chimiques (2 h).
9 Contrôle du mélange (phase 2) :
• Prise d’échantillons dans le mélangeur (30 min).
9 Vidange du mélangeur (phase 3) :
• Surveillance du mélangeur pendant la
phase de vidange (1 h 30 min).
9 Pause en salle de repos (30 min).
INRS - Hygiène et sécurité du travail - 3e trimestre 2009 - 216 / 24