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CENTRE HOSPITALIER DE NOVILLARS Direction des Services Economiques Rue du Dr Charcot 25220 NOVILLARS Affaire suivie par : Lydie Drouot 03.81.60.58.55 03.81.50.58.45 [email protected] ____ MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE DU 16 septembre 2014 MARCHE N° 14SE09 ___________________________________________________________________________ CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES ________________________________________________________ FOURNITURE D’UN VEHICULE DATE LIMITE DE RECEPTION DES OFFRES Le Jeudi 16 Octobre 2014 à 16 heures au plus tard ________________________________________________________ Le présent document comporte 3 pages numérotées de 1 à 3 Page 1 / 3 ARTICLE 1 – DESIGNATION DES LOTS La présente consultation comporte 1 seul lot. ARTICLE 2 - DESCRIPTIF 2.1 Caractéristiques principales : - Monospace neuf hydride 7 places Couleur bleu (couleur imposée par notre partenaire La Fondation de France) 2.2 Conditions : Le prix du véhicule comprend : - la fourniture de la carte grise - la fourniture et pose des plaques d’immatriculation - frais d’immatriculation - 10 litres de carburant minimum - fourniture du manuel de réparation d’atelier - la livraison sur site ARTICLE 3 - ANNEXE Ce présent CCTP comporte une annexe : - annexe 1 : Tableau de présentation de l’offre Page 2 / 3 Annexe 1 Tableau de présentation de l’offre Nom et raison sociale du candidat : .......................................................................... .......................................................................... .......................................................................... Véhicule proposé : Nom du modèle : …………………………………….. Prix unitaire H.T. : ………………….. Prix unitaire T.T.C. : ……………… .. Taux de remise consenti : ………… % Délai de livraison maxi (à compter de la réception du bon de commande) : ………………… Durée et clauses de garantie (pièces, main d’œuvre, anti-corrosion …) : ……………………. ………………………………………………………………………………………………… ………………………………………………………………………………………………… ………………………………………………………………………………………………… Fait à …………………… le ……………. Cachet et signature Page 3 / 3
