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ARTICLE 1
Le présent cahier des charges définit les conditions techniques de
fabrication et d’admission d’un autocar de 36 à 40 places à énergie diesel.
Les modalités de fourniture sont réparties comme suit :
Marché : 1 autocar, livraison 6 mois maximum à compter de la notification.
Le maître de l’ouvrage est la Ville de Clouange, représentée par son Maire,
désignée par la suite par l’expression : « Maître d’ouvrage ».
Ces conditions ont été réparties dans les 6 chapitres ci-après :
1
2
3
4
Chapitre I :
Chapitre II :
Chapitre III :
Chapitre IV :
Caractéristiques générales du véhicule.
Caractéristiques des ensembles mécaniques
Caractéristiques de la carrosserie et équipements
Conditions générales d’exécutions et d’admission
du matériel
5 Chapitre V : Objectif de fiabilité
6 Chapitre VI : Documentation, admission
ARTICLE 2
Il est rappelé que les pièces contractuelles sont définies dans le CCAP.
La fourniture devra satisfaire aux exigences du Code de la route et aux
conditions imposées par la règlementation française et européenne en
vigueur. Elle sera notamment conforme aux règlements relatifs aux
transports en commun de personnes.
Le constructeur, dans le but d’améliorer la qualité de ses produits, pourra
modifier les plans d’origine sans provoquer d’incidence néfaste sur : la
qualité de service, la fiabilité, l’interchangeabilité et les performances.
Un soin particulier sera apporté aux éléments intérieurs à l’arrière du
véhicule quant à la résistance au vandalisme (fixation valideurs,
revêtements, aérateurs, voussoirs, portillons, trappes, etc…)
Le maître d’ouvrage se réserve le droit d’utiliser tous les plans de pièces
constitutives de l’autocar, quelle que soit leur origine afin de :
1 détecter les pannes,
2 définir la ou les pièces à remplacer,
3 fabriquer les pièces lorsque celles-ci ne peuvent être fournies.
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CCTP
Fourniture d’un autocar