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Le Pont de Menat
63440 POUZOL
 04.73.85.52.53
MARCHE PUBLIC
ACHAT ET LIVRAISON DE TROIS VEHICULES NEUFS
N° du marché : MP Minibus 1/2015
Marché à Procédure adaptée
En application de l’article 28 du code des marchés publics
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIRERES
1. Identification du pouvoir adjudicateur
Communauté de communes du Pays de Menat
La Passerelle - Le Pont de Menat
63 440 POUZOL
Téléphone : 04 73 85 52 53
Pouvoir adjudicateur : Monsieur Bernard DUVERGER (Président)
Personne habilitée à donner des renseignements : Madame DOUBLET Claire (Directrice)
2. Objet du marché
- Achat et livraison de trois véhicules neuf Minibus 9 places.
- L’offre doit obligatoirement intégrer la transformation d’un véhicule afin d’y ajouter une
rampe manuelle d’accès aux personnes à mobilité réduite ainsi que les rails qui permettent de
fixer un fauteuil roulant.
- Garantie 2 ans pièces et main d’œuvre
Date de livraison : semaine 52
3. Caractéristiques du matériel
3 véhicules modulables 9 places
Motorisation :
- Diesel – Puissance minimum 95 CV
- Boîte de vitesse manuelle
Sécurité :
- Direction assistée
- Détection de sous gonflage des pneus
- Freinage ABS et aide au freinage d’urgence
- Régulateur/limitateur de vitesse
- Antipatinage ASR
- Contrôle dynamique de stabilité ESP
- Airbags
- Prétensionneurs de ceintures de sécurité
- Bonne visibilité au volant
- Radar de recul
- Roue de secours
- Verrouillage centralisé des portes
Habitabilité :
- 9 sièges modulables
- Volume du coffre : 1m3 minimum
- Auto radio
- Climatisation manuelle
- Porte latérale droite coulissante
Couleur :
- Blanc
Aménagement TPMR 1 fauteuil (sur un véhicule) :
- Version rampe manuelle
- Rampe d’accès arrière antidérapante
- Pose d’un plancher antidérapant lavable
- Fixation du fauteuil roulant
- 2ème porte latérale coulissante
Garantie :
- Pièces et main d’œuvre 2 ans minimum à partir de la livraison réception des véhicules
- Garantie incluse dans le prix
Démonstration – Livraison :
- Véhicule conforme aux normes de sécurité européennes, au code de la route
- Véhicule livré avec carte grise et carburant
- Présentation et démonstration des véhicules sur site
- Fourniture du manuel d’entretien et du manuel d’utilisation en français
- La livraison se fera à la Communauté de communes du Pays de Menat – Le Pont de Menat –
63 440 POUZOL (prévenir 48 heures avant la date de livraison : 04 73 85 52 53)