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Le Pont de Menat 63440 POUZOL 04.73.85.52.53 MARCHE PUBLIC ACHAT ET LIVRAISON DE TROIS VEHICULES NEUFS N° du marché : MP Minibus 1/2015 Marché à Procédure adaptée En application de l’article 28 du code des marchés publics CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIRERES 1. Identification du pouvoir adjudicateur Communauté de communes du Pays de Menat La Passerelle - Le Pont de Menat 63 440 POUZOL Téléphone : 04 73 85 52 53 Pouvoir adjudicateur : Monsieur Bernard DUVERGER (Président) Personne habilitée à donner des renseignements : Madame DOUBLET Claire (Directrice) 2. Objet du marché - Achat et livraison de trois véhicules neuf Minibus 9 places. - L’offre doit obligatoirement intégrer la transformation d’un véhicule afin d’y ajouter une rampe manuelle d’accès aux personnes à mobilité réduite ainsi que les rails qui permettent de fixer un fauteuil roulant. - Garantie 2 ans pièces et main d’œuvre Date de livraison : semaine 52 3. Caractéristiques du matériel 3 véhicules modulables 9 places Motorisation : - Diesel – Puissance minimum 95 CV - Boîte de vitesse manuelle Sécurité : - Direction assistée - Détection de sous gonflage des pneus - Freinage ABS et aide au freinage d’urgence - Régulateur/limitateur de vitesse - Antipatinage ASR - Contrôle dynamique de stabilité ESP - Airbags - Prétensionneurs de ceintures de sécurité - Bonne visibilité au volant - Radar de recul - Roue de secours - Verrouillage centralisé des portes Habitabilité : - 9 sièges modulables - Volume du coffre : 1m3 minimum - Auto radio - Climatisation manuelle - Porte latérale droite coulissante Couleur : - Blanc Aménagement TPMR 1 fauteuil (sur un véhicule) : - Version rampe manuelle - Rampe d’accès arrière antidérapante - Pose d’un plancher antidérapant lavable - Fixation du fauteuil roulant - 2ème porte latérale coulissante Garantie : - Pièces et main d’œuvre 2 ans minimum à partir de la livraison réception des véhicules - Garantie incluse dans le prix Démonstration – Livraison : - Véhicule conforme aux normes de sécurité européennes, au code de la route - Véhicule livré avec carte grise et carburant - Présentation et démonstration des véhicules sur site - Fourniture du manuel d’entretien et du manuel d’utilisation en français - La livraison se fera à la Communauté de communes du Pays de Menat – Le Pont de Menat – 63 440 POUZOL (prévenir 48 heures avant la date de livraison : 04 73 85 52 53)