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CATALOGUE DE LA DOCUMENTATION DE REFERENCE "CB" DISPONIBLE AU 01 MARS 2011
Contact : GROUPEMENT DES CARTES BANCAIRES "CB" - Sylvain GRIPPON - 151bis rue Saint Honoré – 75001 PARIS
Téléphone : 01 40 15 58 16 – Fax : 01 40 15 58 08 – e-mail : [email protected]
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Statuts, Réglementation et Contrats
REG 001
MANUEL DES COMMISSIONS ET TARIFICATIONS INTERBANCAIRES "CB"
-
déc-10
Français
Membres "CB"
REG 002
REGLEMENTATION INTERBANCAIRE PAIEMENT PAR CARTE - (RIPC)
-
déc-10
Français
Membres "CB"
REG 003
REGLEMENT DES IMPAYES ET OPERATIONS DE REMBOURSEMENT - (RIOR)
-
déc-10
Français
Membres "CB"
REG 004
REGLEMENTATION INTERBANCAIRE DE CAPTURE DE CARTE - (RICC)
-
déc-09
Français
Membres "CB"
REG 005
REGLES OPERATIONNELLES CENTRES D'APPELS - (ROCA)
-
déc-10
Français
Membres "CB"
REG 006
REGLEMENTATION INTERBANCAIRE GESTION OPPOSITIONS - (RICO)
juil-09
Français
Membres "CB"
REG 007
REGLEMENTATION INTERBANCAIRE DU RETRAIT PAR CARTE "CB" - (RIRC)
déc-10
Français
Membres "CB"
REG 008
REGLEMENT DES IMPAYES POUR LES RETRAITS DAB DES PORTEURS "CB" (RIDAB)
-
déc-10
Français
Membres "CB"
REG 009
CONTRATS ET NOTICES "CB"
-
avr-10
Français
Membres "CB"
REG 010
REGLES OPERATIONNELLES DE GESTION DES BIN D'EMISSION "CB"
-
juin-09
Français
Membres "CB"
REG 011
REGLES OPERATIONNELLES DE L'EMISSION "CB"
-
févr-09
Français
Membres "CB"
REG 012
STATUTS DU GROUPEMENT DES CARTES BANCAIRES "CB"
-
janv-11
Français
Membres "CB"
REG 013
CONTRAT CONSTITUTIF DU GROUPEMENT DES CARTES BANCAIRES "CB"
-
janv-11
Français
Membres "CB" et
Autorisés par un Membre "CB"
REG 014
STATUTS DU GROUPEMENT DES CARTES BANCAIRES "CB"
-
En attente
Anglais
Membres "CB"
REG 015
CONTRAT CONSTITUTIF DU GROUPEMENT DES CARTES BANCAIRES "CB"
-
janv-10
Anglais
Membres "CB" et
Autorisés par un Membre "CB"
REG 016
MANUEL DE GESTION DES MEMBRES ET DES ENTITES DE GROUPE "CB"
1
sept-09
Français
Membres "CB" et
Autorisés par un Membre "CB"
REG 017
PAIEMENT A DISTANCE SECURISE "CB" POUR LA LOCATION DE BIENS OU SERVICES :
REGLES OPERATIONNELLES ET IMPAYES APPLICABLES
avr-11
Français
Membres "CB"
REG 018
ANNUAIRES ET CORRESPONDANTS CB
-
févr-11
Français
Membres "CB"
Compensation
COP 001
CB2C
2
oct-07
Français
Membres "CB" et
Autorisés par un Membre "CB"
COP 002
CB2C
2
oct-07
Anglais
Membres "CB" et
Autorisés par un Membre "CB"
4.05
déc-10
Français
Membres "CB" et
Autorisés par un Membre "CB"
Réseau Autorisation
REA 002
PROTOCOLE CBAE - Inclus également la version ci-dessous :
• la version 4.04 CBAE et STI
Système d'information
STI 001
MANUEL DES ECHANGES SICB (MESICB)
-
oct-08
Français
Membres "CB" et
Autorisés par un Membre "CB"
STI 002
MANUEL D'UTILISATION SICB (MUSICB)
-
oct-08
Français
Membres "CB" et
Autorisés par un Membre "CB"
AGR/REF/CAT/2009-001 V6.0
Communication, diffusion, reproduction, utilisation, exécution ou représentation de ce document, interdites, quel qu'en soit le support, sans l'accord du
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Emission
EMI 005
REFERENTIEL CARTES CB-EMV (EMV 2000)
1.4
avr-05
Français
Membres "CB" et
Autorisés par un Membre "CB"
EMI 006
PERSONNALISATION DES DONNEES DES APPLICATIONS DE PAIEMENT ET RETRAIT DE
LA CARTE CB-EMV (EMV 2000)
2.3
avr-05
Français
Membres "CB" et
Autorisés par un Membre "CB"
EMI 007
MANUEL DE LA CARTE BANCAIRE (EMV 2000)
4.0
avr-04
Français
Membres "CB" et
Autorisés par un Membre "CB"
EMI 008
MANUEL EMETTEUR (EMV 2000)
2.4
avr-05
Français
Membres "CB" et
Autorisés par un Membre "CB"
EMI 009
PERSONNALISATION DE CARTES MULTI-APPLICATIVES SCHEMA D'EMISSION (EMV 2000)
3.0
avr-05
Français
Membres "CB" et
Autorisés par un Membre "CB"
EMI 010
PROPOSITION D'ARCHITECTURE CRYPTOGRAPHIQUE POUR L'EMISSION DE CARTE CBEMV
1.0
févr-01
Français
Membres "CB" et
Autorisés par un Membre "CB"
EMI 011
CAHIER DES CHARGES ALPHA-TEST BANQUE CB-B0'/EMV & CB-EMV DDA (Option BO')
2.0
mars-02
Français
Membres "CB"
EMI 012
GUIDE D'IMPLEMENTATION POUR L' EMISSION DES CARTES CB-EMV (DDA)
1.0
mai-04
Français
Membres "CB" et
Autorisés par un Membre "CB"
EMI 013
EXIGENCES DE SECURITE LOGIQUE POUR LE PROCESSUS D'EMISSION DES CARTES CBEMV/MONEO
1.0
févr-05
Français
Membres "CB" et
Autorisés par un Membre "CB"
EMI 014
SPECIFICATION TECHNIQUE DE LA PRE-PERSONNALISATION CB-EMV
2.0
nov-04
Français
Membres "CB" et
Autorisés par un Membre "CB"
EMI 015
GUIDE "CB" DE MIGRATION A EMV (EMV 2000)
1.6
juin-04
Français
Membres "CB" et
Autorisés par un Membre "CB"
EMI 017
"CB" GUIDE TO EMV MIGRATION - FUNCTIONAL ARCHITECTURE (EMV 2000)
1.6
juin-04
Anglais
Membres "CB" et
Autorisés par un Membre "CB"
EMI 018
REFERENTIEL CARTE CB DUAL INTERFACE POUR PRE DEPLOIEMENT
1.0
déc-09
Français
Membres "CB" et
Autorisés par un Membre "CB"
EMI 019
CHOIX DU CODE CONFIDENTIEL PAR LE PORTEUR
2.0
juil-03
Français
Membres "CB"
EMI 020
GUIDE PRATIQUE D'UNE TRANSACTION SANS CONTACT
1.8
oct-09
Français
Membres "CB"
EMI 021
CAP-DPA GUIDE D'IMPLEMENTATION CB
1.4
mai-09
Français
Membres "CB" et
Autorisés par un Membre "CB"
EMI 022
REFERENTIEL CARTE CB DUAL INTERFACE
2.0
juin-10
Français
Membres "CB" et
Autorisés par un Membre "CB"
5.2.2
oct-00
Français
Membres "CB" et
Autorisés par un Membre "CB"
5.2.2
oct-00
Français
Membres "CB" et
Autorisés par un Membre "CB"
Acceptation / Acquisition
ACC 001
ACC 004
MANUEL PAIEMENT ELECTRONIQUE (MPE),
et bulletins N° 1, 3, 4, 6v2, 7v2, 10,11,12v2 et 13 de Mise à jour du Référentiel CB 5.2
MANUEL DU PAIEMENT PAR AUTOMATE (MPA)
et bulletins N° 2, 3, 5, 6v2,7v2, 10,11,12v2 et 13 de Mise à jour du Référentiel CB 5.2 +MPA
AUTOROUTE + MPA BORNE DE SORTIE + SPECIFICATIONS MPA AUTOMATES DE LOCATION
ACC 006
MANUEL DE PAIEMENT A DISTANCE SECURISE "CB" (MPADS)
5.2
déc-05
Français
Membres "CB" et
Autorisés par un Membre "CB"
ACC 007
MANUEL DE PAIEMENT A DISTANCE SECURISE "CB" (MPADS) - Service Additionnel Carte
d'Achat niveau 2
5.2
avr-07
Français
Membres "CB" et
Autorisés par un Membre "CB"
1.3
avr-06
Français
Membres "CB" et
Autorisés par un Membre "CB"
1.2
avr-03
Anglais
Membres "CB" et
Autorisés par un Membre "CB"
1.2.0
mars-07
Français
Membres "CB" et
Autorisés par un Membre "CB"
ACC 008
PROTOCOLE Cbcom - Inclus également la version ci-dessous :
• la version 1.2
ACC 009
PROTOCOLE Cbcom
ACC 010
PROTOCOLE CB2A AUTORISATION - Inclus également les versions ci-dessous :
• la version 1.1.2
• la version 1.1.3 (service additionnel base 1.1.2 : VAD sécurisée ; paiement récurrent; automates de location ;
automates bancaires multiservices)
• la version 1.1.4 (service additionnel base 1.1.2 et 1.1.3 : VAD sécurisée (annule et remplace VAD sécurisée
1.1.3)
AGR/REF/CAT/2009-001 V6.0
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Emission
Acceptation
CATALOGUE DE LA DOCUMENTATION DE REFERENCE "CB" DISPONIBLE AU 01 MARS 2011
Contact : GROUPEMENT DES CARTES BANCAIRES "CB" - Sylvain GRIPPON - 151bis rue Saint Honoré – 75001 PARIS
Téléphone : 01 40 15 58 16 – Fax : 01 40 15 58 08 – e-mail : [email protected]
Code
article
REFERENCE
DIFFUSION
Version
Date
parution
Français /
Anglais
Ouverte à
LIBELLE DOCUMENT
ACC 011
PROTOCOLE CB2A AUTORISATION
1.1.2
avr-03
Anglais
Membres "CB" et
Autorisés par un Membre "CB"
ACC 012
PROTOCOLE CB2A TLC-TLP-GR - Inclus également les versions ci-dessous :
• la version 1.1.3
• la version 1.1.4 (service additionnel base 1.1.3 : VAD sécurisée ; paiement récurrent ; automates de location ;
automates bancaires multiservices)
• la version 1.1.5 (service additionnel base 1.1.3 et 1.1.4 : VAD sécurisée (annule et remplace VAD sécurisée
1.1.3)
1.2.0
mars-07
Français
Membres "CB" et
Autorisés par un Membre "CB"
ACC 013
PROTOCOLE CB2A TLC-TLP-GR
1.1.3
avr-03
Anglais
Membres "CB" et
Autorisés par un Membre "CB"
ACC 014
PROTOCOLE CB2A FICHIER (*) - Inclus également la version ci-dessous :
• la version 1.3.1 + CB2AF_PSC (addendum v2 février 2010)
1.4.0
déc-07
Français
Membres "CB" et
Autorisés par un Membre "CB"
ACC 015
PROTOCOLE CB2A FICHIER SERVICE ADDITIONNEL
1.3.0
déc-02
Français
Membres "CB"
ACC 016
PROTOCOLE CB2A AUTORISATION TELEPAIEMENT
1.3.0
juin-03
Français
Membres "CB" et
Autorisés par un Membre "CB"
ACC 017
EVOLUTION DES COMMUNICATIONS ACCEPTEUR - ACQUEREUR (ACCEPTATION IP) +
bulletin n°8
-
déc-05
Français
Membres "CB" et
Autorisés par un Membre "CB"
ACC 019
SPECIFICATIONS PLBS
(Paiement pour la Location de Biens et Services)
-
déc-07
Français
Membres "CB" et
Autorisés par un Membre "CB"
ACC 026
MANUEL TELEPAIEMENT SUR RESEAUX FERMES
5.2
avr-03
Français
Membres "CB" et
Autorisés par un Membre "CB"
ACC 027
MANUEL DE PAIEMENT SUR AUTOMATE BANCAIRE MULTISERVICE (MPAB)
1.0
déc-03
Français
Membres "CB" et
Autorisés par un Membre "CB"
ACC 028
MANUEL DE RETRAIT SUR AUTOMATE (MRA)
3.4
déc-07
Français
Membres "CB" et
Autorisés par un Membre "CB"
ACC 029
EXIGENCES SECURITAIRES MINIMALES LIEES AUX EVOLUTIONS TECHNOLOGIQUES SUR
DAB/GAB
2.0
2008
Français
Membres "CB" et
Autorisés par un Membre "CB"
ACC 031
EMV ACQUISITION PAIEMENT - MANUEL ACQUEREUR
1.2.2
mars-08
Français
Membres "CB"
ACC 032
EMV ACQUISITION PAIEMENT - VALORISATION DES TAC CB
1.8
déc-08
Français
Membres "CB"
ACC 033
EMV ACQUISITION PAIEMENT - VALORISATION DES TAC MCI
4.1
déc-08
Français
Membres "CB"
ACC 034
EMV ACQUISITION PAIEMENT - VALORISATION DES TAC VISA
1.4.0
déc-08
Français
Membres "CB"
ACC 035
ACQUISITION RETRAIT DAB - MANUEL ACQUEREUR RETRAIT EMV (MAR)
2.1
déc-03
Français
Membres "CB" et
Autorisés par un Membre "CB"
ACC 036
INTRODUCTION AU PROGRAMME CB5
-
juin-00
Français
Membres "CB" et
Autorisés par un Membre "CB"
ACC 037
INTRODUCTION TO THE CB5 PROGRAM
-
juin-00
Anglais
Membres "CB" et
Autorisés par un Membre "CB"
ACC 038
REFERENTIEL ACCEPTATION CB SANS CONTACT
1.0
déc-08
Français
Membres "CB" et
Autorisés par un Membre "CB"
ACC 039
AUTHENTIFICATION FORTE AVEC AID DE PAIEMENT CB
1.0
août-09
Français
Membres "CB" et
Autorisés par un Membre "CB"
ACC 040
AFAS - EXIGENCES SECURITAIRES SUR LES AUTOMATES
3.0
janv-07
Français
Membres "CB" et
Autorisés par un Membre "CB"
ACC 041
AFAS - REQUIREMENTS FOR UNATTENTED TERMINALS
3.0
janv-07
Anglais
Membres "CB" et
Autorisés par un Membre "CB"
(*) L'implémentation de CB2A Fichier par un accepteur doit être réalisée en concertation avec
les acquéreurs concernés
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