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LISTE NON EXHAUSTIVE D’EXEMPLES D’EMBALLAGES ET DE PRODUITS
Note d’accompagnement
Sur la base de la définition légale de l’emballage disponible dans le
Guide de la déclaration, Eco-Emballages a établi une liste non
exhaustive d’exemples d’emballages et de produits.
Cette liste, alimentée annuellement en fonction des questions
posées par nos adhérents, est susceptible d’évolution, constitue un
outil d’aide pour déterminer la qualification d’un article comme
emballage ou produit.
Version novembre 2014
En cas de doute, vous pouvez contacter notre assistance
téléphonique au 0 810 00 17 23.
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LISTE NON EXHAUSTIVE D'EXEMPLES D'EMBALLAGES ET DE PRODUITS
LEGENDES:
Objet qualifié
Objet listé dans l'Annexe 1 de la Directive 94/62 sur les emballages et les déchets d'emballages modifiée par la Directive 2013/2/UE du 7 février 2013
OBJET A QUALIFIER
A
Agitateur
Agrafe sur un emballage
Ailette (strip, clip, wing) de pansements et de protections hygiéniques
Ampoule contenant une solution buvable
Appareil photo jetable
Applicateur de tampons hygiéniques
Applicateur roll-on de cire dépilatoire
Assiette et tasse à usage unique conçue pour être remplie au point de vente
Autocollant diffuseur (insecticide, parfum)
Axe de tour de CD vendue avec des CD vierges (non utilisée pour le stockage)
Axe de tour de CD vendue sans CD (utilisée pour le stockage)
B
Bag-in-box : carton extérieur
Bag-in-box : poche/sphère plastique intérieure
Bande dépilatoire contenant de la cire froide
Bande dépilatoire ne contenant pas de cire
Bande/bandelette d'un scotch double face
Bâton de colle
Bâton de rouge à lèvres
Bâton de sucette
Bâton d'encens
Bâton en métal avec un feu d'artifice, une bougie à étincelles
Bâtonnet de glace
Blister contenant de l'outillage (joints d'étanchéité, vis, etc.) qui est jetable
Blister d'un stylo-plume
Bobine (fil à coudre, élastique, métal)
Boîte à bijoux qui ne sert pas de boîte de rangement
Boîte à chaussures
Boîte à outil contenant plusieurs outils qui sert de boîte de rangement
Boîte contenant de l'outillage (joints d'étanchéité, vis, etc.) qui sert de boîte de rangement
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LISTE NON EXHAUSTIVE D'EXEMPLES D'EMBALLAGES ET DE PRODUITS
OBJET A QUALIFIER
Boîte contenant une perceuse qui sert de boîte de rangement
Boîte d'allumettes
Boite de jouet qui ne sert pas de boîte de rangement
Boîte de jouet qui sert aussi de boîte de rangement
Boîte de maquillage qui contient des fards, des fonds de teint intégrés dans celle-ci
Boîte de maquillage qui contient des produits indépendants de celle-ci
Boite de présentation d'un objet de collection
Boîte d'un jeu de cartes
Boîte d'un jeu de société
Boîte d'un jeu vidéo
Boîte d'un puzzle
Boite fantaisie dans laquelle est vendue un jouet ou des friandises (biberon contenant des bonbons)
Boîte pour friandises
Boîte promotionnelle contenant un produit vendu sans supplément de prix
Boîtier de disques compacts, de DVD et de cassettes vidéo (vendu avec un disque compact, un DVD ou une cassette vidéo à l'intérieur)
Boîtier de lunettes
Boîtier d'un stylo-plume qui sert de boîte de rangement
Bon de livraison
Bouchon applicateur de coloration pour cheveux
Bouchon avec pinceau intégré type correcteur
Bouchon de crayon de maquillage
Bouchon de stylo
Bouchon sur une bouteille
Bouchon vendu séparément
Bougeoir chauffe-plat
Bougeoir décoratif
Bougeoir religieux ou Lanterne tombale
Bougeoir vendu seul
Bougie étincelante
Boule de dosage dans un carton de lessive
Boule de dosage de lessive qui fait partie intégrante du système de fermeture de la bouteille
Bouquet magique
Bouteille contenant une solution injectable
Bouteille en glace
Brochette avec produit piqué
Brochette vendue seule
Brosse à mascara non solidaire de l'emballage
Brosse à mascara qui fait partie intégrante du couvercle des récipients
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LISTE NON EXHAUSTIVE D'EXEMPLES D'EMBALLAGES ET DE PRODUITS
OBJET A QUALIFIER
Brosse ou spatule de fard à paupières, pinceau de rouge à lèvres, non solidaires de l'emballage
C
Cagette de fraises, pêches, etc.
Caissette à pâtisserie vendue avec une pâtisserie
Caissette à pâtisserie vendue sans pâtisserie
Calendrier de l'Avent contenant des chocolats ou autre
Canette autochauffante (à déclarer sans le poids de la chaux vive)
Canon à serpentins / cracker de Noël (contenant un pétard ou un ressort pour éjecter leur contenu)
Canon à serpentins classique
Capsule de café, sachet de café en pellicule d'aluminium et dosette de café en papier-filtre des machines à boisson, qui sont jetés en même temps que le café
qui a été utilisé
Capsule pour machines à boisson (par exemple café, chocolat, lait) qui se retrouve vide après usage
Capuchon de crayon de maquillage
Capuchon de stylo
Carrousel pour disques compacts (vendu avec des disques compacts, mais non destinés au rangement)
Carrousel pour disques compacts (vendu vide, pour servir de rangement)
Carte cadeau
Cartouche de cigarette électronique même dans les cas où elles comportent une résistance (seules celles qui comportent un dispositif électronique complet ne
sont pas des emballages mais des D3e)
Cartouche d'encre d'un stylo-plume
Cartouche d'imprimante
Cassolette contenant des plats préparés
Cierge magique
Cigarette électronique
Cintre à vêtements (vendu avec un vêtement)
Cintre à vêtements (vendu séparément)
Cintre remis au client (teinturier)
Clip, épingle, bande et bâtonnet de maintien de col de chemise
Coffret cadeau thématique
Coffret d'une bouteille de vin
Collant avec lotion
Collerette de col de bouteille
Coque de fromage en cire qui fait partie du processus de fabrication du fromage (ex.: fromages traditionnels de Hollande)
Coque de fromage en plastique à laquelle un autre emballage aurait pu être substitué
Coquille saint jacques/ escargots à l'état naturel contenant des noix de saint jacques/escargots préparées
Correcteur en flacon avec bouchon sur lequel est fixé un pinceau
Coupon promotionnel indépendant
Coupon promotionnel sur un emballage (ex. : cavalier sur une bouteille)
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LISTE NON EXHAUSTIVE D'EXEMPLES D'EMBALLAGES ET DE PRODUITS
OBJET A QUALIFIER
Couvert intégré à un emballage (ex. couvercle d'une boîte)
Couverts jetables
Cravate de bouteille
Crayon hémostatique
Crochet imbibé de produit antimite
Cuillère mesure fournie avec produit en poudre
Cuillère sous sachet plastique collée à un pot
Cuillère vendue avec glace
CUP (pot micro-ondable à fond à réserve d'eau pour le réchauffage des ingrédients qu'il contient)
D
Dévidoir avec un rouleau de scotch de bureau
Dévidoir d'essuie-tout ou de tuyau d'arrosage
Dispositif de dosage qui fait partie intégrante du système de fermeture des conteneurs de détergents
Doypack
E
Ecrin vide qui sert de boîte de rangement
Ecrin stylo, montre, bijoux (…)
Emballage collé à un autre emballage : adhésif, étiquette adhésive
Emballage de la paille vendue avec boisson
Embout applicateur de coloration qui sert de système de fermeture du flacon
Encre soluble utilisée pour délivrer des informations sur un produit
Emballage qui change de couleur lorsque l'aliment est périmé
Emballage soluble de savon
Enveloppe contenant une protection hygiénique
Enveloppe de cire autour des fromages
Enveloppe en papier pour CD/DVD
Enveloppe en plastique contenant un catalogue ou un magazine
Enveloppe ou pochette postale dans un autre matériau que le papier, peu importe le poids, accrochée à un emballage
Enveloppe ou pochette postale en papier de grammage < ou = à 224 g/m² et qui ne contient pas de marchandise
Enveloppe ou pochette postale en papier qui contient une marchandise (même gratuite) ou qui est accrochée à un emballage
Enveloppe/sachet/boîte stérile nécessaire pour préserver la stérilité d'un produit
Eponge pour étaler le fond de teint
Etiquette accrochée directement ou fixée à un produit (≠ éCqueDe RFID, cf. ci-dessous)
Etiquette adhésive fixée à un autre article d'emballage (≠ éCqueDe RFID, cf ci-dessous)
Etiquette avec des informations obligatoires
Etiquette avec plusieurs informations commerciales (marque, prix, taille, nom du modèle, etc.)
Etiquette avec uniquement un code barre
Etiquette collée sur un fruit
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LISTE NON EXHAUSTIVE D'EXEMPLES D'EMBALLAGES ET DE PRODUITS
OBJET A QUALIFIER
Etiquette collée sur une bouteille
Etiquette d'idenfication par radiofréquence (RFID)
Etiquette rigide servant à suspendre le produit (par ex., des chaussettes)
Etui à lunettes vendu ou donné avec les lunettes
Etui de photos d'identité
Etui d'un jeu de cartes
F
Feuille d'aluminium utilisée sur un point de vente (ex.: hot-dog)
Filet de protection autour de racines destiné à être enlevé
Film alimentaire utilisé sur un point de vente (ex. : sur une salade à emporter)
Film en plastique utilisé pour protéger les vêtements nettoyés dans les blanchisseries
Film recouvrant les boîtiers de disques compacts
Flacon en verre pour les solutions à injecter
G
Gants fournis avec le "kit" de coloration pour cheveux
Gobelet comestible
Gobelet doseur clipsé ou accroché sur une bouteille de sirop
Gobelets des distributeurs automatiques
H
Handihaler/Respimat (appareils rechargeables qui peuvent être recherchés pour eux-mêmes)
Housse d'une chaîne à neige
Housse plastique du teinturier
L
Lanterne anti-moustique
Lanterne tombale (conteneur pour bougie)
Leaflet
Lingette contenant un produit (cire d'épilation, lotion démaquillante, lotion désinfectante, etc.)
M
Mallette d'outillage électroportatif
Mallette d'une chaîne à neige
Manchon
Mandrin avec un matériau flexible enroulé autour (film plastique, aluminium ou papier) sauf mandrin industriel
Mandrin soluble
Manuel d'utilisation, notice de médicament
Matériau absorbant rattaché à un bouchon
Matériau de bourrage (chips, mousse, coussin, etc.)
Moule à pâtisserie en papier (vendu avec pâtisserie)
Moule à pâtisserie en papier (vendu vide)
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OBJET A QUALIFIER
Moulin mécanique (intégré dans un contenant rechargeable, par exemple, moulin à poivre rechargeable)
Moulin mécanique (intégré dans un récipient non rechargeable, rempli d'un produit : par exemple, moulin à poivre rempli de poivre)
N
Napperon en dentelle en papier vendu avec une pâtisserie
Napperon en dentelle en papier vendu sans pâtisserie
Notice
P
Paille vendue avec boisson
Palette de maquillage qui contient des fards, des fonds de teint intégrés dans celle-ci
Papier cadeau (vendu séparément)
Papier cadeau donné/vendu au client sur un point de vente pour emballer son achat
Papier contenant un insecticide ou un parfum (contenu ou non dans un autre contenant)
Papier d'emballage (vendu séparément)
Papier tue-mouche
Papier cuisson associé à une pâte
Papillote surprise
Patch cosmétique
Patch diffuseur (insecticide, parfum)
Peau de saucisse
Pellicule rétractable conçue pour être remplie au point de vente
Piège à cafards/fourmis
Pipette solidaire d'un emballage
Plaque support ampoule médicale
Plaque support du patch
Plaquette/blister de médicament
Plateau repas utilisé dans la restauration moderne
Pochette cadeau (vendue séparément)
Pochette cadeau donnée/vendue au client sur un point de vente pour emballer son achat
Pochette contenant des jeux de grattage
Pochette contenant un jeu (par ex., un cerf-volant) ne permettant pas de le ranger
Pochette contenant un jeu permettant de le ranger (par ex., un cerf-volant)
Pochette de déshydratant (silica gel dessicant)
Pochette de photographies
Pochette de titres de transport
Pochette d'images autocollantes
Pochette d'une carte cadeau
Pochette en papier pour CD/DVD
Pochette jetable contenant des câbles informatiques
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LISTE NON EXHAUSTIVE D'EXEMPLES D'EMBALLAGES ET DE PRODUITS
OBJET A QUALIFIER
Pochette postale en plastique/aluminium qui contient une marchandise
Pochette surprise
Pochettes contenant des billets de spectacles/manifestations
Pochettes contenant des sachets de thé, soudées en accordéon
Pompe distributrice
Porte-mine
Pot à fleurs destiné à accompagner la plante pendant toute sa vie
Pot à fleurs uniquement destiné à la vente et au transport de plantes et non destiné à accompagner la plante tout au long de sa vie
Pot de moutarde, de pâte à tartiner (même si réutilisable comme un verre)
Protection de la bande de cire froide (film, ailette, enveloppage)
Protection de rasoir jetable, brosse à dent
R
Recharge de briquet
Recharge de cigarette électronique même dans les cas où elles comportent une résistance (seules celles qui comportent un dispositif électronique complet ne
sont pas des emballages mais des D3e)
Recharge de parfum, de désodorisant en flacon
Recharge de spray
Respimat/Handihaler
Roll-on cire
Roll-on crème
Rouleau, tube et cylindre sur lequel est enroulé un matériau souple (par ex., film plastique, aluminium, papier), à l'exception des rouleaux, tubes et cylindres
destinés à faire partie d'équipements de production et qui ne sont pas utilisés pour présenter un produit en tant qu'unité de vente
S
Sac en papier ou en plastique conçu pour être rempli au point de vente
Sac poubelle qui sert d'emballage de vente pour des sacs poubelle
Sac, sacoche, trousse promotionnels sans supplément de prix
Sachet à sandwich conçu pour être rempli au point de vente
Sachet cuisson (riz, semoule)
Sachet de protection hygiénique
Sachet de thé (attention : sa pochette est un emballage)
Sachet d'envoi de catalogues et magazines (renfermant un magazine)
Sachet soluble de détergent, y compris sachets soudés en mosaïque
Sacoche de transport contenant l'imprimante
Sacoche de transport offerte avec une imprimante mais ne la contenant pas
Saucière en porcelaine contenant des plats préparés (sous vide)
Scotch double-face (bande)
Serviette jetable
Set de table sur un plateau dans la restauration moderne
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LISTE NON EXHAUSTIVE D'EXEMPLES D'EMBALLAGES ET DE PRODUITS
OBJET A QUALIFIER
Spatule pour appliquer la cire fondue
Spirale anti-moustique
Sticker diffuseur (insecticide, parfum)
Stylo (à billes, correcteur, feutre, à plume…)
Support d'étiquette auto-adhésive
Suremballage plastique des crayons liner (maquillage)
Système d'égouttage des faisselles
Système d'égouttage vendu dans une barquette micro-ondable avec le produit
Système d'isolement stérile : poche, plateau et matériel nécessaire pour préserver la stérilité d'un produit
T
Tabouret en plastique pour pizza
Tatouage et sa notice entourant un malabar
Tonneau
Tour de CD (vendue avec des disques compacts mais non destinée au rangement)
Tour pour disques compacts (vendue vide, pour servir de rangement)
Trousse promotionnelle sans supplément de prix
Tube de colle, dentifrice, etc.
Tube de rouge à lèvres
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