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La rupture du contrat de travail : mode
d'emploi
GENCOD : 9782124653430
PASSAGE CHOISI
Introduction
La gestion des ressources humaines tient, aujourd'hui, une place importante dans
l'entreprise. Un climat social apaisé et un personnel bien géré profitent à la productivité et au
développement de l'activité.
Le contrat de travail constitue la base de la relation employeur/salarié : pour prendre les
bonnes décisions, le chef d'entreprise doit en maîtriser tous les aspects, de la conclusion à la
rupture du contrat.
Or, les règles du droit du travail sont de plus en plus complexes, si bien qu'il est difficile pour
le chef d'entreprise, a fortiori lorsqu'il dirige une petite ou moyenne entreprise, de s'y
retrouver.
La loi n'est, par ailleurs, pas la seule source de droit : la jurisprudence tient une place
considérable et il ne faut pas négliger le rôle des partenaires sociaux et de la négociation
collective.
La réglementation relative à la rupture du contrat de travail est construite selon l'idée qu'il
faut protéger le salarié (partie réputée faible) de l'employeur (partie forte). C'est dans cette
perspective que le législateur, suivi par la jurisprudence, a encadré de plus en plus la rupture
du contrat, en fixant notamment des limites à la liberté de rompre le contrat de travail par
l'employeur.
Si cette conception est critiquable, les règles existent, et elles ne peuvent pas être négligées
par le chef d'entreprise qui, face au départ d'un salarié, devra poser les bonnes questions :
► Quel mode de rupture ?
► Quelle procédure appliquer ?
► Suis-je dans un cas particulier ?
► Quels sont les risques encourus ?
► Comment les limiter ?
L'objectif du présent ouvrage est d'apporter, dans un esprit pratique et de manière
synthétique, des éléments de réponse à ces questions. Il a vocation à servir de base de
travail au chef d'entreprise, même s'il ne dispense pas d'un conseil avisé.
Il sera, tout d'abord, exposé les différents modes de rupture du contrat de travail, puis nous
nous intéresserons, ensuite, aux conséquences de la rupture.
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