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Didier CATARINA
LES JUSTICES ORDINAJRES, INFERIEURES ET SUBALTERNES DE
LANGUEDOC : ESSAI DE GEOGRAPHIE JUDICIAIRE
1667-1789
Pubhcations de I'Universite Paul Valery, Montpellier DI
2002
CARTES, PLANS, TABLEAUX - TABLES DES MATIERES
TABLE DES MATIERES
INTRODUCTION
p.3
CHAPITRE INTRODUCTIF
0 - DELIMITATION GENERALE
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A) - QUELLES JUSTICES
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B ) - DELIMITATION GEOGRAPH1QUE DU SUJET : CADRE «PARLEMENTAIRE» Oll
«PROVINCIAL» ?
Q-1667-1789?
II) -APPROCHES PRELIMINAIRES.
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p.13
A ) - F E O D A L I T E ET SEIGNEUR1ES, FIEFS ET JUSTICES : QUELOUES DEFINITIONS.
B ) - LATERRE ET LAIUSTICE : DES PROBLEMES, DES CHOIX D'ETUDE.
p.13
p.15
C ) - JUSTICE DU ROI, JUSTICE DES SEIGNEURS : DEUX SYSTEMES POUR UNE BASE
COMMUNE.
1) - Justices royales, justices seigneuriales.
2) - Une base commune: la justice haute, moyenne et basse.
p. 19
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p-21
D) - DE L'APPEL.
1)- Au civil.
2)- Au criminel.
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PREMIERE PARTIE
L'ESPACE .TUDICIA1RE LANGUEDOCIEN
p.27
I) - L'ASSISE TERRITORIALE DE LA JUSTICE.
p.28
B ) - V ASSISE TERRITORIALE DE LA JUSTICE DANS LE MONDE RURAL.
p.28
1) - Le plat pays.
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2) - Les justices des «domaincs agricoles».
p.31
3) - Les hautes terres.
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a) - Montagnes et collines du Haut Languedoc.
p.34
b) - Les montagnes du Bas Languedoc : les dioceses d'Ales, Mende, Viviers et
le Puy.
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C) - LA JUSTICE DANS L'ESPACE URBAIN ET PERI-URBAJN.
p.47
CARTES, PLANS, TABLEAUX - TABLES DES MATIERES
II) - LA JUSTICE DU ROI.
p 55
A) - LES PREMIERES SENECHAUSSEES : L'IMPLANTATION DE LA MONARCHIE EN
LANGUEDOC.
1) - Le XHIe siecle : La justice du Roi s'installe en Languedoc.
2) - Röles et attributions des senechaux et des presidiaux.
a) - Les senechaussees.
b) - Les presidiaux.
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p.58
B)- EVOLUTION DE LA GEOGRAPHIE SENECHALE DU LANGUEDOC X V I E - XVIUE SIECLE.
p.59
3) - Le grand mouvement de creation des senechaux & presidiaux, 1551-1552. p.59
4) - L'imbroglio castrais.
p.63
5) - L'epineux problemes du Vivarais.
p.68
C) - LES «PETITS SIEGES ROYAUX».
1) - Demeter les sources, eclaircir le vocabulaire.
2) - Deux types de sieges.
3) - Une existence souvent contestee et ä certains abords conteslables.
III)
- LES JUSTICES DES SEIGNEURS.
A) - UNE APPROCHE DIFFICILE.
B) - DES PREROGATIVES GLOBALEMENT REDUITES.
Q - VN NOMBRE IMPORTANT DE MODELES.
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P. 91
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1) - Les justices «simples».
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2) - Les fiefs de dignite.
p.96
a) - Baronnies, comtes, vicomtes, marquisats...
p.96
b) - Les duches-pairies.
p.103
3) - Ouelques cas exceptionnels en Languedoc: les cours seigneuriales d'appeaux.
p.105
IV) - LES COMMUNAUTES DANS L'ADMINISTRATION DE LA JUSTICE.
A) - CONSIDERATIONS GENERALES.
B) - LEHAUT LANGUEDOC.
C) - L E BAS LANGUEDOC.
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P-117
DEUXIEME PARTIE
I/EVOLUTION DE L'ESPACE JUDICIAIRE LANGUEDOCIEN
p.121
I) - REPARTITION GENERALE DES POUVOIRS EN LANGUEPOC.
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A) - LES JUSTICES DU DOMAINE ROYAL.
P-123
B) - LES JUSTICES ECCLESIASTIQUES.
Q - L E S JUSTICES DES SEIGNEURS LAlQUES.
P129
P-131
CARTES, PLANS, TABLEAUX - TABLES DES MATIERES
II) - LES JUSTICES DU DOMAINE : ENTRE DESISTEMENT ET RATIONALISATION. p.136
A ) - DOMAINE ET JUSTICE : QUELQUES PRINCIPES.
1>-Du Domaine.
2)- De I 'engagement de la justice.
p.136
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P-137
B ) - LE RECUL DU DOMAINE.
1) - La grande braderie du deraiet quart du XVIIe siecle : engagements et
infeodations.
a) - La declaration du 8 avril 1672.
b)-L'editdumoisdemaisl695.
2) - Les effets de la politique royale sur la geographie judiciaire.
a) - Le morcellement des consulats urbains.
b) - Le demembrement des grands fiefs de la couronne.
c) - Entre l'interet public et l'interet particulier.
Le demembrement de lajudicature de Villelongue.
Les tentatives de demembrement de la judicature d'albigeois.
d) - La grande vague des echanges.
L'echange Belle-Des.
L'echange d'Uzes.
L'echange Conti.
L'echange d'Eu ou des Dombes.
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C) - QUELQUES TIMIDES ESSAIS DE RATIONALISATION : REGROUPEMENT
CREATIONS ET RETOURS A LA COURONNE.
1) - Regroupements et creations.
a) - Le Haut Languedoc.
La suppression du siege de Montech.
Les tentatives de reorganisation de l'Albigeois.
b) - Le Bas Languedoc.
L'union des bailliages de Coursan, Cuxac, Ouveillan.
Le renaissance de la chätellenie d'Angles.
2) - Les retours ä la Couronne.
a) - La baronnie de Meyrueis.
b) - Le duche de Mercoeur et ses dependances languedociennes.
c) - Ouelques retours de moindre importance.
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p.216
II) - LES JUSTICES SEIGNEURIALES.
p.217
A) - UNE TENDANCE NATURELLE A LA MULTIPLICATION.
p.217
1) - Le demembrement la creation des justices : mode d'emploi.
p.218
2)-Pourla «Folie» des Messieurs de Montpellier.
P-220
a) - La fin «d'un des fiefs les plus considerables du royaume» : la vente de la
baronnie de Sauve.
p.221
b) - Le Morcellement du comte de Mauguio.
p.224
3 ) - Le demembrement de la vicomte de Portes.
p.230
B) - MAIS UNE VOLONTE DE SIMPLIFICATION DE PLUS EN PLUS PRESENTE.
P-233
1) - L'action ponctuelle de quelques seigneurs.
p.233
2) - Quelques timides essais de reorganisation par les pouvoirs publics : Le Vivarais.
p.238
CARTES, PLANS, TABLEAUX - TABLES DES MATIERES
TROISIEME PARTIE
ASPECTS DE LA JUSTICE LANGUEDOCIENNE AU X VIII E SIECLE
p.246
A V A N T PROPOS.
p.247
I) - LE MALAISE DES JUSTICES ROYALES.
p.252
A) - SENECHAUX ET PRESIDIAUX : DIAGNOSTICS ET EFFETS DE LA CRISE JUDICIAIRE.
p.252
1) - Une politique judiciaire incoherente.
a) - De l'office.
b) - Les effets pervers de la multiplication des tribunaux.
c) - La depreciation de la valeur des offices.
d) - L'endettement des sieges.
2) - Trop peu d'honneur, pas assez de fortune: une carriere moins attractive.
3) - Des Prärogatives singulierement
reduites.
4) - Une mauvaise repartition interne des benefices.
5) - Des cours senechales & präsidiales en voie de paralysie.
a) - Crise de recrutement et baisse des effectifs.
b) — Le relatif vieillissement du personnel de justice.
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p.267
p.270
B) - LES PETITES JUSTICES ROYALES : DES TRIBUNAUX SOUVENT ASSOUPIS.
II) - L E S JUSTICES SEIONEURIALES : U N M O N D E D E CONTRASTES.
p.272
p.277
A) - IMAGES FURTTVES D'UNE INSTITUTION TRES CRITIQUEE.
p.277
B ) - LES OFF1CIERS SEIGNEUR1AUX.
Q - UNE JUSTICE DE PROXIMITE ? UN PRINCIPE DE MOINS EN MOINS RESPECTE.
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D ) - SUR-ENCADREMENT, CUMUL, ABSENTEISME.
p.289
1) - Trop ou trop peu d'officiers.
a) - Dioceses manquant de magistrats.
b) - Dioceses sumumeraires.
2) - Cumul des postes et defauts de residence : Une reponse aux besoins ?
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p.295
III) - «AU CHEVET DU MALADE» : BEAUCOUP D'lDEES MAIS PEU DE SPINS.
p.300
A ) - «RESTABLIR LA JUSTICE DU ROI EN SON ANCIENNE SPLENDEUR».
1) _ 1740-1788, le foisonnement des projets de refonne : Essai de synthese.
2) - La reforme des Grands Bailliages : Un ultime espoir de courte duree.
B) - LES JUSTICES SEIGNEURIALES : UN LENT DECLIN.
1) - Des juridiclions de plus en plus epaulees par l'administration royale.
2)-L'«ditdel771.
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p.307
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P-315
CARTES, PLANS, TABLEAUX - TABLES DES MATIERES
I V ) - LA JUSTICE EN SES MURS.
C ) - LA MISERE DETHEM1S.
D) - LES AUDITOIRES
1) - Senechaux & presidiaux.
2) - Les petites justices royales.
3) — Les auditoires seigneuriaux.
E) - LES PRISONS.
1 ) - Les geöles du Roi.
2) - Les prisons seigneuriales.
3) - Des prisons peu süres.
CONCLUSION
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p.346
ATLAS DES CARTES, PLANS ET ILLUSTRATIONS
p.351
ANNEXES
p.416
SOURCES.
p.538
BIBLIOGRAPHIE.
p.543
TABLE DES SCHEMAS, TABLEAUX ET ILLUSTRATIONS.
p.556
TABLE DES MATIERES.
p.558