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MODE D’EMPLOI DU SUIVI DE CHANTIER
1 – Chantier non déclaré
1 – Chantier non déclaré
1 – Chantier non déclaré
Surveiller le territoire communal
ANNUAIRE DES MAIRIES
Se constituer un réseau
1 – Chantier non déclaré
Mener l’enquête
ANNUAIRE DES MAIRIES
1 – Chantier non déclaré
Mener l’enquête
Remonter la piste
ANNUAIRE DES MAIRIES
ZB 12
1 – Chantier non déclaré
Madame IRMA
Parcelle ZB 12
12, rue des fleurs
23 000 GUERET
Entreprise
LAMBDA
06 06 06 06 06
1 – Chantier non déclaré
1 ‐ Les étourdis
ANNUAIRE DES MAIRIES
1 – Chantier non déclaré
2 ‐ Les irréductibles récalcitrants
ANNUAIRE DES MAIRIES
1 – Chantier non déclaré
La réglementation
ANNUAIRE DES MAIRIES
La prise en compte de l’environnement de la parcelle
1 – Chantier non déclaré
Evaluation
des dégâts
ANNUAIRE DES MAIRIES
Procédure de réparation
1 – Chantier non déclaré
Le contentieux au tribunal administratif
ANNUAIRE DES MAIRIES
2 – Les états des lieux
2 – Soignez les états des lieux
1 – éviter les dégâts
x
x
ANNUAIRE DES MAIRIES
x
2 – trouver un plan B
2 – Soignez les états des lieux
3 – Se faire aider
2 – Soignez les états des lieux
4 – Bien décrire la voirie
ANNUAIRE DES MAIRIES
5 – Etre précis dans les consignes
2 – Soignez les états des lieux
4 – Imposer certaines règles
‐ Sens de circulation
‐ Conditions de débardage
‐ Périodes d’intervention
2 – Soignez les états des lieux
5 – Agir vite sans céder à la panique
2 – Soignez les états des lieux
6 – Prévoir l’imprévisible
2 – Soignez les états des lieux
6 – Ne pas oublier la finalité de l’état des lieux