Download CP 10-823_TOME2 OCTOBRE 2010

Rapport pour la commission
permanente du conseil régional
OCTOBRE
2010
<%moisCX%>
Présenté par
Jean-Paul Huchon
Président du conseil régional
d'Ile-de-France
AGRICULTURE ET ENVIRONNEMENT :
- MAE TERRITORIALISEES 77 (PLAN DEPARTEMENTAL DE
L’EAU)
- MAE TERRITORIALISEES PRAIRIE
- MAE REGIONALES RACES MENACEES ET APICULTURE
- PLAN VEGETAL POUR L’ENVIRONNEMENT
- DIAGNOSTICS AGRI-ENVIRONNEMENTAUX
- ATLAS PEDOLOGIQUE DE SEINE ET MARNE
AGRICULTURE PERIURBAINE :
- ANIMATION D’UN PROGRAMME AGRIURBAIN (SACLAY)
- SOUTIEN AUX CIRUITS COURTS ET A L’INSTALLATION
(LIMOURS)
- ANIMATION DU RESEAU FRANCILIEN DES PROGRAMMES
AGRIURBAINS
4EME RAPPORT D’AFFECTATIONS 2010
CP 10-823_TOME2
CONSEIL REGIONAL D’ILE DE FRANCE
3
10-823_TOME2
RAPPORTCP
N° <%numCX%>
Chapitre budgétaire :
939 « Action économique »
909 « Action économique »
Code fonctionnel, Programme :
93 « Agriculture, pêche et agro-industrie »
HP93-003 « Actions agri-environnementales »
PJ93-003 « Actions agri-environnementales »
93 « Agriculture, pêche et agro-industrie »
HP93-004 « Agriculture et environnement »
PJ93-004 « Agriculture et environnement »
Sommaire
ASSOCIATION LA TERRE ET LA CITE ........................................................................................ 4
@BCL@880DEDB0
06/09/10 15:09:00
CONSEIL REGIONAL D’ILE DE FRANCE
4
10-823_TOME2
RAPPORTCP
N° <%numCX%>
ASSOCIATION LA TERRE ET LA CITE
@BCL@880DEDB0
06/09/10 15:09:00
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Association TERRE et CITE
« Le Vivant au Coeur du territoire »
Extrait du Procès verbal de l'Assemblée générale ordinaire du 7 OCTOBRE 2008
Le président de l'association, Thomas JOLY, précise en début de séance que les quorums sont atteint
dans chacun des 4 collèges :
Premier collège, les élus: 9 membres , 5 présents
Second collège, les acteurs du paysage, agriculteurs : 16 membres, 10 présents
Troisième Collège, les Associations : 6 membres, 5 présents
Quatrième collège, la Société civile : 12 membres, 7 présents
L'Assemblée Générale pourra donc délibérer sur les points à l'ordre du jour.
Absents excusés :
Mireille Ferri (région IDF), Michel Bournat (Gif), Roger Martinache (Vauhallan), Hervé Hocquard
(Bièvres), Bernard Mantienne (Verrières le Buisson), Alain Guyot (Toussus le Noble),Mr Clin (Orsay).
1 Rapport Moral
Thomas Joly, rappelle que chacun des 4 collèges s'est réuni afin de formaliser leur vision du territoire et
de proposer des actions à mener au sein de Terre et Cité.
Le bureau a réalisé une synthèse qui est présentée dans l'ordre du jour et la convocation à l'Assemblée
Générale. Le travail de synthèse est soumis aux participants pour faire ressortir les actions jugées
prioritaires.
Remarques et commentaires sur le document de travail proposé
L'exposé du Président comporte 2 parties : la première affirme les principaux objectifs de l'association.
La seconde présente une liste d'actions a mener en 2008 et 2009.
Thomas JOLY demande aux participants de réagir et de commenter le document
Le rapport est approuvé à l'unanimité
2 Rapport financier
Thomas Joly rappelle les difficultés rencontrées pour transférer le compte en banque de l'association.
E Wilmart présente l'état des finances :
Au 17 octobre 2007
Entrées cotisations :
Dépenses de secrétariat :
Cotisation SAA
:
Solde au 03/04/08
7199,85 euros
1820,00 euros
- 463,96 euros
- 15,00 euros
______________
8540,89 euros
Le bilan financier est accepté à l'unanimité
3 Renouvellement du Bureau
Suite aux démissions de Madame E. Wilmart du poste de trésorière et de Monsieur D. Bonfils du poste
de secrétaire, il est nécessaire de procéder à leur remplacement.
Pour le poste de Trésorier , Madame Patricia LECLERCQ est élue à l'unanimité
Pour le poste de Secrétaire, Monsieur François LERIQUE est élu à l'unanimité
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.
François Lerique
Secrétaire de l'Association Terre et Cité
Association Terre et Cité, créée le 3 juillet 2001 en vertu de la loi du 1er juillet 1901
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Extrait du procès verbal de l' Assemblée Générale ordinaire
de l' Association Terre et Cité
Mardi 11 mai 2010
Accueil : Thomas Joly, Président
Thomas Joly rappelle les actions entreprises depuis la dernière Assemblée Générale. Dans le cadre des projets de
l'Etat sur le Plateau de Saclay, l'association a, par différents moyens (courriers, rencontres, réunions,) alerté les
responsables de l'OIN et les élus Sénateurs et Députés, sur les inquiétudes que provoquaient le manque de
concertation avec les acteurs du Plateau de Saclay.
Plus récemment lors du débat sur la loi du grand Paris au Parlement Terre et Cité a participé avec d'autres élus et
associations au travail de propositions d'amendements a apporter à la loi sur le grand Paris.
L'association continuera à jouer son rôle de force de proposition dans le cadre des évolutions des projets de l'État
sur le Plateau de Saclay
Rapport Moral : François Lerique, secrétaire : Rappel des décisions de l'Assemblée générale d'octobre 2008, et
actions entreprises :
Les axes de travail choisis lors de la précédente Assemblée Générale étaient regroupées en 4 grands thèmes :
1. Dans le cadre des évolutions ds projets de l'état, faire des propositions pour un nouveau statut des terres
agricoles protégées (2300 hectares) et élaborer une charte des Pays de Saclay
2. Développer l'approvisionnement local, inciter les municipalité à favoriser l'installation de maraîchers.
3. Agir pour la connaissance du territoire : journées portes ouvertes, chemin de découvertes, créer une maison
des Pays de Saclay
4. S'associer aux groupes de réflexion sur les déplacements dans les différentes instances : CAPS, OIN ..
Les actions entreprises


Actions dans le cadre de L'OIN Paris Saclay, participations aux réunions
Groupe de travail : découverte du plateau de Saclay : organisation de la sortie du 11 avril. Cette sortie a été
un véritable succès puisqu'elle a rassemblée plus de 250 participants. Cela leur a permis de découvrir par
une belle journée, des coins souvent cachés du plateau de Saclay. Il a été décidé de renouveler cette
première expérience dès que possible.
Faute de volontaires et de disponibilité, les autres thèmes n'ont pu être travaillés.
Par ailleurs avec le prestataire qui entretien le site internet de l'association nous avons ré-actualisé le site, demandé
un manuel d'utilisation pour pouvoir y apporter directement des éléments : documents, compte rendus, informations
Rapport financier : Patricia Leclercq, trésorière
Dans la mesure où l'activité de l'association avait été très faible en 2009, Il avait été décidé de ne pas demander de
cotisation en 2009.
Situation au 31/12/2008 : 8910,89 euros
Ouverture d'un livret le 14/02/2009 et versement de 8000 euros
Solde du compte après ouverture du livret : 910,89 euros (8910,89 – 8000 )
Dépenses de fonctionnement : 910,70 euros
versement de 200 euros du livret sur le compte
Solde au 31/12/2009 : 910,89 + 200 – 910,70 = 200,19 euros
Solde sur le livret : 8000 – 200 + 117,70 (intérêts) = 7917,70
Contact : [email protected]
site : www.terreetcite.org
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Prévisions de dépenses pour 2010
Site internet : - 245,18 euros
Assurance de l' Association : - 86 euros
Frais administratifs courrier AG : - 317,44 euros
Frais pour organisation de la randonnée du 11 avril : - 267,82 euros
Encaissement des participations à la randonnée : + 466,3o euros
Provisions pour participation à l'étude des circuits courts (Paris Sorbonne) : - 4000 euros
Le bilan sera complété au 31/12 / 2010
Le rapport moral et le rapport financier sont adoptés à l'unanimité.
Renouvellement au sein du CA et du Bureau
Afin de se préparer à réaliser le projet de circuits courts il est proposé de renforcer le bureau. François Lerique
occupait le poste de secrétaire depuis octobre 2008 propose de céder sa place, tout en restant vice président du
collège « associations »
Marie Pierre Digard, ancienne Conseillère Régionale et maire adjointe à la mairie d'Orsay se propose de travailler
sur le projet de mise en place des circuits courts (voir point suivant) . Elle est élue à l'unanimité au poste de
secrétaire.
Proposition de plan d'actions 2010/2011

Circuits courts : approvisionnement local des restaurants collectifs (scolaires et entreprises)

Présentation de l'Étude de l'AMAP « Faisabilité de circuits courts dans les Pays de Saclay» et des
conclusions des étudiants encadrés par Hervé Brédif

Propositions d'engagement de Terre et Cité, pour la mise en place des projets de circuits courts
Il est proposé que l' association Terre et Cité prenne le relais de l'étude de faisabilité des circuits courts dans les
Pays de Saclay réalisée par l'AMAP des Jardins de Cérès. Ce projet collectif entre tout à fait dans les objectifs de
Terre et Cité et peut être le lieu d'un travail en commun sur le territoire.
Ce projet doit permettre aussi de rapprocher les agriculteurs des citadin au travers de l'approvisionnement des
cantines scolaires et d'entreprises.
Terre et Cité propose d'embaucher un(e) chargé(e) de missions pour mener à bien ce projet.
Des subventions seront demandées simultanément au Conseil Général de l'Essonne et au Conseil Régional Ile De
France dans le cadres des appels à projets en relation avec e développent d'une agriculture péri urbaine, innovante.
Il sera demandé également aux collectivités locales de s'investir dans le projet et de participer financièrement au au
projet.
L'objectif est de pouvoir mettre en place cette « structure » avant la fin de l'année.
Marie Pierre Digard sera chargée de piloter le travail et de coordonner les actions de ce projet.
Cette orientation est validée par l'Assemblée générale moins une abstention.
D'autres projets pourraient être réalisé s'ils sont pris en main par des membres des différents collèges de
l'Association : signalétique, sortie pédestre, charte, label, …..........
La séance est levée après épuisement de l'ordre du jour.
François LERIQUE
Secrétaire de l'association et Vice président
Contact : [email protected]
site : www.terreetcite.org