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Lettre du 27 avril 2012
www.gesteau.eaufrance.fr
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Une bibliographie sur le thème des zones humides
La Maison de la Nature et de l'Environnement de l'Isère (MNEI) et la Maison Rhodanienne de
l'Environnement (MRE) publient une bibliographie critique et structurée sur le thème des
zones humides. Ce travail ne vise pas à l'exhaustivité, mais il aborde certaines
problématiques actuelles (changement climatique...), récurrentes (agriculture...) ou peu
traitées (rapports culturels).
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Projet de décret relatif à la prise en compte des retenues de substitution pour l'irrigation
Le Ministère de l'Ecologie, du Développement Durable, des Transports et du Logement
lance une consultation sur un projet de décret relatif à la prise en compte des retenues de
substitution pour l'irrigation et modifiant la nomenclature des opérations soumises au
régime de la police de l'eau.
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SAGE
Forum
Strateau : Recherche de
personnes ayant utilisées le logiciel
Strateau
Site industriel pollué : Comment
traiter la question des sites
industriels "orphelins" pollués dans
un PAGD ?
Cahier des charges étude
acceptabilité milieu : Lancement
d'une étude d'acceptabilité du
milieu récepteur par rapport aux
pollutions ponctuelles à l'échelle
d'un bassin versant
Gouvernance SAGE : Retours
d'expériences sur des réflexions
gouvernance, règles d'interventions
formalisées permettant d'assurer la
mise en oeuvre et l'évaluation
future du SAGE
Etat d'avancement
Approbation du SAGE Iton
Le SAGE du bassin versant de l'Iton, situé sur deux départements, l'Eure et l'Orne, et deux
régions, Haute et Basse Normandie, a été approuvé par arrêté interpréfectoral le 12 mars
2012. L'initiative de la procédure avait émergé suite aux inondations de 1995-96, afin de
répondre aux inquiétudes des riverains.
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Projet de SAGE Nappes profondes de Gironde validé par la CLE
Le SAGE Nappes profondes de Gironde, approuvé en 2003, concerne les ressources en
eaux souterraines profondes qui permettent notamment de produire près de 99% de l'eau
potable qui alimente le département de la Gironde. La CLE, qui procède depuis 2008 à sa
révision, a validé le projet le 3 avril 2012.
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Derniers documents mis en ligne
SAGE Lay : Etude d'économie d'eau et de localisation de réserves de substitution
L'ensemble des bordures du Marais Poitevin présente la difficile conciliation de la préservation de la
deuxième zone humide de France et de l'activité agricole. Les projets de réserves de substitution sont une
des solutions actuelles. Dans cette optique, le Syndicat Mixte du Marais Poitevin Bassin du Lay a confié à
la Compagnie d'Aménagement des Coteaux de Gascogne la réalisation d’une étude sur les économies
d’eau et la prélocalisation de réserves de substitution.
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SAGE Tille : Etude sociologique - Gouvernance, territoires de projets et milieux humains sur le
bassin versant
Au cours des années 2010-2011 s'est déroulée sur le bassin de la Tille une étude sociologique dédiée au
territoire, à ses acteurs, à ses habitants, à ses usagers. Elle visait à identifier et à prendre en compte la
dimension sociale de l'eau dans la mise en oeuvre des programmes de gestion de celle-ci.
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Agenda
Portée juridique et rédaction d’un
SAGE
9-11 mai 2012, Clermont Ferrand
Aménager l'espace rural pour
limiter la pollution des eaux
9-11 mai 2012, Paris
Journée "Les contrats de rivière :
outils de suivi et d'évaluation"
10 mai 2012, Vienne
Les étangs : de la recherche
scientifique internationale aux
pratiques locales du Berry
23-24 mai 2012, Châteauroux
Formation Restauration, entretien
et aménagement d'un cours d'eau
4-8 juin 2012, Limoges
HydroGaïa - Salon International de
l'Eau
6-8 juin 2012, Montpellier
Journée Technique Morphologie des
SAGE Bièvre Liers Valloire - Etude des zones stratégiques pour l'alimentation en eau potable
actuelle et future de la nappe
Sur le périmètre du SAGE Bièvre Liers Valloire, en cours d'élaboration, l'eau prélevée pour la distribution
publique d'eau potable (AEP) provient à 66 % de la nappe des alluvions fluvio-glaciaires. La phase 1 de
l'étude a pour objectifs d'identifier et de délimiter les secteurs de la nappe à faire valoir comme
stratégiques pour l'alimentation en eau potable.
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Contrats de milieu
petits cours d'eau
12 juin 2012, Veyre-Monton
1ère Conférence internationale
Recherches et actions au service de
fleuves et grandes rivières
26-28 juin 2012, Lyon
SimHydro 2012
12-14 septembre 2012, Nice
Formation Schéma d'Aménagement
et de Gestion des Eaux (SAGE) :
Mode d'emploi
18-20 septembre 2012, Limoges
Etat d'avancement
Signature du contrat Giffre & Risse
Le contrat de rivière Giffre & Risse a été officiellement signé le 6 février 2012 à Mieussy
(74), marquant ainsi le démarrage d'un programme d'action d'une durée de 7 ans en
faveur de la protection des biens et des personnes, de la restauration de la qualité de
l'eau et des milieux aquatiques.
Gestion intégrée de l'eau dans une
approche territoriale durable
11-12 octobre 2012, Paris
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Agrément définitif du contrat de rivière Arly Doron Chaise
Le contrat de rivi ère Arly Doron Chaise a obtenu l'agrément définitif du Comité
d'agrément Rhône Méditerranée le vendredi 24 février 2012. Cette étape marque
l'aboutissement de 3 années de travail de concertation mené par les collectivités locales et
l'ensemble des partenaires techniques.
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Derniers documents mis en ligne
Contrat Guiers Aiguebelette : fiches actions
Les acteurs du contrat du bassin versant du Guiers, situé en région Rhône-Alpes à cheval entre les
départements de l'Isère et de la Savoie, ont défini le programme d'actions : chacune des actions est
détaillée à la fois dans son contenu, montant mais également dans ses modalités de mise en oeuvre.
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