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Rédaction
Directeurde la rédaction:
Rédacteuren chef:
Comitéde rédaction:
M~uettiste:
Publication internedestinéeau
BruxellesFormation
DocteurIsabelleTagnon
DocteurOdile Repolt
BernardCraybeck,Adèle Faieta,
Martine Felix, AlexandraGuyonnet,
PierreLetocart,RaymondeMarlière,
Michaël Meulders,David Morrison,
Luc Van denMeersche,Anna Wauters
David Morrison
rsonnelde la CommissionCommunautaire an ise et de
Commission Communautaire française
S.I.P.P. Brochure
rue du Meiboom 14
1000Bruxelles
-
Tél: 02.800.86.42
Fax: 02.800.86.93
Si un de vos collè~es n'a _Dasrecu cette brochure. veuillez éf!:alementnous contacter
La conduited'un véhiculeà moteurrequiert certainescapacitésphysiques
et mentales,commeunebonnevue, de bonsréflexesou encoreun bon état
de conscience.
En Belgique, un contrôle médical de ces capacitésn'est obligatoire que
pour certaines catégories de conducteurs: il s'agit en pratique
essentiellementde chauffeursprofessionnels,c'est-à-diredes travailleurs
qui font de la conduiteleur métier.
La détenninationde leur aptitudemédicaleà la conduiteest imposéepar
deux législations: la législationdu travail (R.G.P.T. et Code du Bien-être
au travail) et celle relative au pennis de conduire(Ministère de la Mobilité
et desTransports,ex MinistèredesCommunicationset de l'Infrastructure).
Les chauffeursprofessionnelsqui sont concernéspar les deux législations
doiventdonc subir un doubleexamenmédicald'aptitude.
1.
Le R.G.P.T. ne donne pas de défmition de la
fonction de chauffeur. n prévoit par contre que les
travailleurs occupant un poste de sécurité soient
soumisaux examensmédicaux.
Le postede sécuritéest défini commeun « postede travail impliquant
la conduite des véhicules à moteurs, de grues, de ponts roulants,
d'enginsde levage quelconques,de machinesmettant en action des
installationsou des appareilsdangereux,pour autant que la conduite
de cesengins,de cesmachinesou de cesinstallationspuisse,mettreen
péril la sécurité descompagnonsde travail du préposéà ce poste ».
3
Tous les travailleursexerçantla fonction de chauffeuroccupentdonc
un postede sécurité,quel que soit le type de véhicule utilisé, qu'ils
transportent ou non des passagers.
La surveillance médicale comprendra,comme
pour tout travailleur soumis à la médecinedu
travail un examenmédical d'embauchepuis des
examenspériodiques(annuels)et si nécessaire
d'autresexamens,tels que l'examende reprisede
travail (aprèsune absencepour raison de santé
de plus de quatresemaines).
Au terme de chaque examen, le médecin du travail délivre au
chauffeurune fiche d'aptitude.
L'employeurreçoit le doublede cettefiche.
2.
L'attestation d'aptitude médicale« chauffeur»
Cette attestationest exigée par la législation relative au permis de
conduirepour certainescatégoriesde chauffeur.
Cettelégislationa fait l'objet de nombreuxremaniementscesdernières
années;il faut actuellementse référer à l'AR du 23 mars 1998
(Moniteur Belge du 30 avril 1998)qui a été légèrementmodifié par le
récentARdu 5 septembre2002(Moniteur Belgedu25septembre2002).
Les dispositions relatives à l'examen médical sont explicitées aux
articles40 à 46.
Les articles42 et 43 décriventles catégoriesde conducteurspour qui
l'examenmédical est obligatoire. fi s'agit des candidats au permis
de conduire poids lourds ou bus et des conducteurs de véhicules
affectésaux servicesde transports suivants:
Servicesde transportspar autobus.
Servicesde taxi.
Servicesde locationsde voituresavecchauffeur.
Transportsde personnelorganiséset exploitéspar un employeur
au moyende sonproprematérielet soussapropreresponsabilité.
4
Transportsorganiséset exploitéspar despersonnesphysiquesou
moralesà l'usagede la clientèle(transporteursindépendants).
Servicesd'ambulance.
Transportsrémunérésd'élèves.
Les instructeursdes écolesde conduitesont égalementtenus de subir
un examenmédical.
L'article 44 précise que l'examenmédical doit être effectué par un
médecin d'un centre médical de l'Office médico-socialde l'Etat (ex
SSA, Servicede Santéadministratif).
Sont égalementautoriséspar dérogationà pratiquer cet examenles
médecinsappartenantà l'un desservicessuivants:
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~
~
Servicede médecinedu travail agréé.
Centremédicalde : - l'Office communautaireet Régionalde la
FormationProfessionnelleet de l'Emploi.
- Vlaamse Dienst voor Arbeidsbemiddeling(V .D.A.B. - Office flamand
de l'Emploi et de la Formation
professionnelle).
- BruxellesFormation(l.B.F.F.P.)
Servicemédicalde l'armée.
CentresPsycho-médico-sociaux
(P.M.S.)
Servicemédicalde la gendarmerie.
Les normes minimales concernantl'aptitude physique et psychique
sonténumérées
dansune annexe(l'annexe6).
Les normesmédicalesd'applicationpour les conducteursdécrits aux
articles 42 et 43 sont reprisessous l'appellation «normes pour les
candidats du groupe 2 », par opposition aux «normes pour les
candidatsdu groupe 1 » qui concernentles candidatsau permis A ou
B et pour lesquelsun examenmédicaln'estpasrequis.
Le niveau d'exigencemédicalepour le groupe 2 est plus élevé que
pour le groupe1.
A titre d'exemple,un chauffeurqui a perdu la faculté visuelle entière
d'un œil ne répond pas aux normes du groupe2 mais satisfait aux
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normes du groupe1 : il est donc inapte à la fonction de chauffeur
professionnelalors qu'il resteautoriséà conduire sa voiture pour un
usageprivé.
Pour dépisterles troubles fonctionnelset les affectionséliminatoires
qui sont détailléesdans l'annexe6, le médecin agréédoit effectuer
«un examenmédical approfondi qui peut faire appel à toutes les
ressourcesde la médecine»(annexe6-1.3).
Les examensà effectuersontdonclaissésà l'appréciationdu médecin,
sauf pour l'examen des yeux, où la détennination des aptitudes
visuelles nécessite un appareillage particulier (type appareil
« ergovision»@). Si le médecinn'est pas en mesured'effectuer les
examensvisuelsrequis,il adressele candidatà l'ophtalmologue.
L'attestationd'aptitudemédicaledélivréepar le médecinau terme de
l'examena une validité de 5 ans (3 ans pour les conducteursqui ont
atteint l'âgede 50 ans).
Toutefois, l'attestationpeut être délivrée pour une durée de validité
plus courte, fixée par le médecin, en fonction d'éventuelles
pathologiesdont le candidatseraitporteur.
En conclusion
La détenninationde l'aptitudeà la conduitedansle cadreprofessionnelest
le plus souventdoublecar elle estrégiepar deux législationsdifférentes.
A la CommissionCommunautairefrançaise,tous les chauffeursdoivent
être en possessionde deux documentsbien distinctspour pouvoir exercer
leur fonction:
L'attestationd'aptitudemédicale« chauffeur», qui doit être délivrée,
conformémentà la réglementationrelative au permis de conduire,par
un médecind'un serviceagréé.
6
De nombreux travaux sont entrepris à la Commission Communautaire
ftançaise. Le présentarticle a pour but de souleverun coin du voile sur
l'intervention du S.I.P.P. dans ce domaine; l'objectif est d'assurer
l'installation de locaux conformesaux normes de sécurité et d'hygiène
requisespour les travailleurs, que ce soit dansun bâtiment à rénover ou
dansun nouveaubâtimentà construire.
Le Servicedu Patrimoine,de l'Infrastructureet de la
Gestion des bâtiments de la Commission
Communautairefrançaise(S.P.I.G.) a mis au point
une procédure systématiqueà suivre lorsque les
institutions souhaitentdes aménagements
de leurs
locaux. Ainsi, les Directions d'institutionsdoivent-
elles introduire un programme, documentdans
~-
-
~
lequel la demanded'aménagement
est décrite et sa
justification.
Une institution dispensantdes cours de cuisine demande,par exemple,
d'aménagerde nouveauxatelierspour les élèves.
Le programme devra faire apparaître les raisons de cette demande
(augmentationdu nombre d'élèvesinscrits dans cette discipline, création
d'un nouveaucourspratique),le nombred'élèvesde chaquesexeà qui le
coursseradonné,le nombredeprofesseursimpliqués.
Le rôle du S.I.P.P.seraalors de vérifier que, suivantle nombred'élèvesde
chaquesexe,la superficiedes ateliersest suffisante,que les vestiaireset
sanitaires,requispar la réglementationdu travail, ont bien étéprévus et en
nombresuffisant.
Le S.I.P.P.examineégalementsi les locauxrépondent,dansle programme
proposé,aux nOmlesd'hygiènerequises. il faut, par exemple dans un
atelier d'alimentationun évier pour se laver les mains, distinct de celui
réservéau nettoyagedesaliments.
7
Une fois le programmeétabli et l'avis du S.I.P.P.demandé,le S.P.I.G.
établit un avant-projet. Celui-ci est à nouveausoumisà l'avis du S.I.P.P.
qui examinealors le programmeconcrétisésur un plan. Ainsi, s'assure-ton que les exigenceslégalesde sécuritéet d'hygiènesont bien rencontrées
dansce projet. Le dossierest alors présentéau Collègequi est chargéde
son approbation.Enfin, le S.P.I.G. dessinelesplans définitifs et rédige un
cahier spécial des charges, lui-mêmeégalementrevu par le S.I.P.P. Le
rôle du serviceinterne consisteraà s'assurerque le choix des matériaux,
par exemple,est conformeaux exigenceslégalesde la réglementationdu
travail.
Toujours dans le domaine de l'alimentation,peut-on citer l'exemple du
matériaudesplansde travail pour préparerles aliments. Celui-ci doit être
lavable facilement à grandes eaux, ne pas se fissurer (pour éviter
l'accumulation de restes alimentaires, source de colonisation par les
cafards). Le cahier des charges,relu par le S.I.P.P. à ce stade, doit
mentionnercetteexigenceparticulière.
Le S.I.P.P. intervient égalementdans le choix des moyens à mettre en
œuvre pour la maintenancedes installations. On peut citer, à titre
d'exemple,la méthode de remplacementdes luminaires placés dans un
bâtiment de grandehauteur(hall de sports) ou encorel'équipementantichuteà prévoir pour le nettoyagedesvitres.
Lorsque le chantier est installé et les travaux commencés,le S.I.P.P.se
rend alors régulièrementsur place pour s'assurerque les travaux euxmêmesne sont pas générateurséventuelsd'accidentsen veillant, par des
actionsconcrètes,à réduirece risque.
Citons l'exemplede travaux de rénovation des façadesd'une institution
scolaire; le S.I.P.P.recommandele placementde barrièresde protectionle
long des murs pendantles travaux et la protection des chemins d'accès
aménagés
pour les élèveset les professeurs,contred'éventuelleschutesde
briques.
Le S.I.P.P.intervient enfin dansune dernièreétape,qui est la réception
du chantierdansle domainede la sécurité.
8
spécifiquementrequis dans le cahier des charges. La réglementationdu
travail prévoit, en effet, un nombre de lux d'éclairementspécifique à
chaqueactivité. Un travail de précisiontel que celui d'un bijoutier requiert
un niveauélevéd'éclairement,qui n'est,par contre,pasnécessairepour un
travail de bureau et serait d'ailleurs une sourced'éblouissements'il était
installépour cettefonction.
Le S.P.I.G. et le S.lP.P. se doivent de travailler en étroite collaboration
pour pouvoir mener à bien les travaux requis. Outre les interventions
réglementées,qui viennentd'êtredécrites,une concertationà tout moment
est indispensablepour apporterle maximumde sécuritéet de bien-êtreaux
élèves,professeurset personnelimpliqué danscetteproblématique.
~- ,1-' :~
1
A
la maison
ou au
travail,et
lesles
produits
de nettoyage
utilisés
presque
partout
accidents
liés à sont
leur
~-
:-.
,,"-:,~,'
utilisation ~e sont pas rar~s. ~aviez-vous,.par exemple,
qu'on peut etre gravementmtoX1quéen respIrantle chlore
qui se dégagelorsqu'on mélangede l'eau dejavel avecun
produit de détartrage?
Lesproduits de nettoyagesont desproduitsd'entretienqui ont un effet sur
les surfacessales. Mais ils peuvent égalementpénétrer dans le corps
humainpar inhalation,par ingestionou par simple contactcutanéet avoir
desconséquences
négativessur la santé.
Précisonségalementque certainsproduits peuvent aussi avoir un effet
néfastesur l'environnement.
En observantl'emballageet l' étiquetted'un produit, nous n'avons aucune
difficulté à identifier son usage. Les belles illustrations, la descriptiondu
parfum et l'apparentesimplicité du gesteretiennenttoute notre attention
mais lorsqu'on aborde les composants,bien souvent, nous sommes
confrontés à des termes qui pour beaucoup d'entre nous restent
incompréhensiblescomme «tensio-actifs», «anioniques» ou «non
ioniques», «pH 6 ».
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Il faut savoir, qu'outre une quantité importante d'eau, un produit peut
contenir, en fonction de l'usage, non seulementdes tensio-actifs, mais
aussi des acides,des bases,des additifs, des agentsanticalcairesou des
solvants.
Les tensio-actifs sont des substancesqui diminuent la tension
superficielle de l'eau et réduisent notablement les forces
répulsivesqui existententrel'eau et une surfacegraisseuse.En
effet, les moléculesde tensio-actifs sont caractériséespar une
doublepolarité: une partie lipophile (qui retient les graisses)et
unepartie hydrophile(qui absorbel'eau).
De ce fait, les solutions de tensio-actifs ont des propriétés
mouillantes,moussantes,
émulsionnantes
et détergentes.
Il existedestensio-actifsioniqueset non ioniques.
Parmi les tensio-actifsioniques,on distingue les tensio-actifsq.l1iQ.I:1.~qy-~~
qui s'ionisent dans l'eau en libérant un anion (ion négatif) à propriétés
lipophiles,lestensio-actifs.ç:'q!iQI:1.iqy.~~qui s'ionisentdansl'eau en libérant
un cation (ion positif) à propriétés lipophiles et enfm les tensio-actifs
q.ml!h.Qt~r~.~qui se comportentcommedes cationiquesen milieu acide et
commedesanioniquesen milieu alcalin.
A titre d'exemple,le savonestun tensio-actifanionique.
Les tensio-actifs qui ne s'ionisent pas dans l'eau sont appelés non
. .
lornques.
Lors de contactscutanésrépétésavecles tensio-actifs,la peause dessèche,
ce qui favorise l'apparition d'eczéma, de crevasseset la survenue
d'infection. L'apparition d'un eczéma de type allergique peut aussi
survenir,dû à l'hypersensibilitéd'une personneà un produit détenniné. n
est caractérisépar des démangeaisons
et des lésionsqui peuvents'étendre
au-delàde la zonede contact.
Le port de gants imperméablesest la meilleure prévention; une autre
consisteen l'application de crèmeshydrofugesagissantcomme barrière
sur la peau.
Le dessèchement
de la peaudoit êtresoignéavecunecrèmehydratante.
Quant aux acides, ils trouvent leur utilité pour la décalcarisation: le
calcairese dissout au contactdes acides. On distingueles acidesfaibles
comme l'acide acétiquedilué (vinaigre) et les acides forts comme, par
exemple,l'acide chlorhydrique(espritde sel).
10
Le taux d'acidité ou d'alcalinité d'un produit se mesure par le pH chiffié
de 0 à 14 ; un pH neutre est égal à 7 ; supérieur à 7 il s'agit d'une base et
inférieur à 7, il s'agit d'un acide.
Ces acides sont irritants pour la peau et peuvent provoquer des blÛlures.
Les bases sont des substancesqui servent à rompre les combinaisons
graisseusesdes protéines et des glucides et à les dissoudre dans l'eau.
L'ammoniac et la soudecaustiqueagissentde cette façon.
Ces basesont un effet destructeursur la peau (brûlures) ainsi qu'une action
irritante au niveau des muqueuses,desyeux et des voies respiratoires.
Afin de s'assurer d'une bonne protection, il faut porter des gants, des
lunettes, des vêtements avec des manches longues, veiller à une bonne
aération ou à défaut porter une protection respiratoire.
Les produits de nettoyage contiennent aussi des additifs. Ils sont
nombreux et en faible concentration. On peut citer les colorants, les
désinfectants,les agents conservateurs,les agents de blanchiment, les
émulsifiants,lesplastifiants.
Les agents anticalcaires sont des produits d'adoucissement de l'eau
destinés à faciliter le processus de nettoyage. En effet, les tensio-actifs
n'agissent pas bien dansune eautrès calcaire.
Les plus tristement connus sont les phosphatescar en libérant le phoshore,
ils contribuent à de graves perturbations des écosystèmesaquatiques. Dès
lors, on a tendance à recourir à des produits plus écologiques comme les
citrates, les silicates ou encore la zéolite.
Enfin voici les solvants, le plus connu étant l'eau. Ils sont nombreux et
variés. Dans les produits de nettoyage, certains ont pour fonction de
dissoudre les saletés insensibles aux tensio-actifs, d'autres contribuent à
l'évaporation rapide du produit de nettoyage pour éviter la formation de
rayures ou encore servent d'antigel.
Citons l'acétone que l'on peut trouver dans les colles ou les dissolvants; le
méthanol et les glycols présentsdans les laques, les vernis; le toluène dans
les produits de désinfection, les aérosols ménagers et les produits de
protection antirouille; le benzènedans les huiles de résine et les nettoyants
pour four et enfin les solvants chlorés que l'on retrouve dans les produits
de décapage,de nettoyageà sec ou dans les détachants.
Il
Les principaux risques liés aux solvants sont les incendies et les
explosions. La plupart des solvants sont, en effet, inflammables;
précisons que ceux qui contiennent du chlore le sont moins mais sont
généralementaussiplus toxiques.
Les solvants pénètrent dans l'organisme surtout par voie pulmonaire
(inhalation des vapeurs) mais égalementpar voie cutanée,même si la peau
est intacte. fis peuvent entraiDer des lésions de la peau, des organes
internes (foie, reins) et surtout du systèmenerveux. L'atteinte du cerveau
peut se manifester, chez les travailleurs exposéspendant plusieurs années
aux vapeursde solvants, par un syndrome psycho-organique.
n s'agit d'un ensemblede symptômespeu spécifiques: fatigabilité accrue,
difficultés de concentration, problèmes de mémoire, sudation accrue avec
éventuellementmaux de tête, troubles de l'humeur, troubles du sommeil et
modifications caractérielles. Au début, les plaintes disparaissentaprès le
week-end ou les vacances, ensuite cela n'est plus le cas. Si l'exposition
aux solvants perdure, les symptômes s'aggravent et évoluent vers un état
de démence.
En cas d'exposition aux solvants, les mesuresde sécurité suivantesdoivent
être impérativement respectées: veillons à utiliser les équipements de
protection individuelle (B.P.1.), assurons-nousd'une bonne aération ou
d'une évacuation locale des vapeurspar aspiration, évitons le contact avec
la peau et les yeux par le port d'E.P.I., interdisons-nous la consommation
de nourriture, de boisson et de tabacpendant et sur le lieu du travail.
n est utile de rappeler que la consommation d'alcool, avant, pendant et
après le travail en présencede solvantsrenforce sensiblementleur effet sur
l'organisme car les enzymesqui participent à l'élimination de l'alcool dans
le sang interviennent également pour éliminer les solvants: le processus
d'élimination des solvants et de l'alcool est ralenti et leur effet néfaste se
manifeste donc plus longtemps dansle corps.
Peu de personnessaventà la CommissionCommunautairefrançaiseque
des travailleurs manipulent des produits de nettoyagedans le cadre de
leursactivitésprofessionnelles.
Le S.I.P.P.a procédéà un inventairedesproduitsde nettoyageutilisés à la
CommissionCommunautairefrançaiseavec leur localisation. A ce jour,
cet inventairecomprend507produits.
12
Chaqueproduit répertoriédisposede sa fiche de sécurité et de santé, à ne
pas confondre avec la fiche technique ou tout autre documentation
accompagnant
généralement
un produit.
En vertu de l' AR du Il mars2002relatif à la protectionde la santéet de la
sécuritédestravailleurscontre les risquesliés à des agentschimiques sur
le lieu de travail, article 8, cette fiche de sécuritéest exigible auprèsdu
fournisseurou du fabricant. Celle-ci contientdesinformationsrépartiesen
16 rubriquesréglementairesportant,entreautres,sur la nature du produit,
les risquespour la santéet la sécuritéainsi que les règlesd'utilisation ou
de stockage.
Avant toute commanded'un produit quel qu'il soit, le S.I.P.P.exige qu'on
lui fasseparvenir la fiche de sécurité.
Cettefiche permetd'identifier lescomposantsdu produit.
S'il s'avère que ces composantssont trop dangereuxpour la santé, le
médecin du travail interdit de commander le produit et demande à
l'utilisateur de chercherun produit de remplacementayant les mêmes
.,
,
propnetes.
Chaquetravailleur doit donc appliquerla règle suivante: « pas de fiche de
sécurité= pasde commandedu produit ».
Grâceaux composants,le médecindu travail peut prévoir en outre quels
typesd'examensmédicauxà effectuerau travailleur exposéà desproduits
contenantdes substancesnocives. La liste de ces substancesfigure à
l'annexe Il du chapitre m du R. G.P.T.
Les examensmédicauxpeuventêtreannuels,semestrielsvoire trimestriels
selonla nocivité dessubstances.
Il convient de considérerles produits d'entretien comme des produits
potentiellement dangereux et de rappeler ici quelques conseils
élémentairesd'utilisation et de stockage,valablestant au travail qu'à la
.
maIson:
Lors de 'utilisation, porteztoujoursdesgants.
Respectezscrupuleusement
le moded'emploi d'un produit,
ne le mélangezpas avecd'autresproduits,ne le transvasez
pas.
Rangezles produits dans un endroit aménagéen fonction de leurs
risques et réservéexclusivementà cet usageet hors de portée des
enfants.
13
En juillet 2002,Bruxelles Formationa emménagéà Uccle,
au no67de la rue de Stalle.
Le bâtiment que Bruxelles Fonnation vient d'acquérir se
situe dans un environnementtrès arboré. Des arbres
centenairesentourentle bâtiment; ainsi peut-on remarquer
un hêtre rouge, un tulipier, un marronnier,... Ce bâtiment de 1987 a été
entièrementrénovéen 1997. n abrite près de 9.700 m2 de bureaux et de
sallesde courssur cinq étagesainsi que2300 m2de parkingssouterrains.
Le bâtimentest d'excellentefacture. Les parachèvements
et techniquesde
hautniveausontdus à saconceptionsuédoisequi privilégie l'économiedes
énergies. Le système de climatisation est pourvu d'un système de
récupérationd'énergie. Les cassettesd'aluminium thermolaquéesdes
façades et le double vitrage font preuve d'une haute performance
thennique et acoustique. Des aménagements
intérieurs ont été réalisés
pour répondreaux besoinsspécifiquesde BruxellesFormationafin d'offrir
desespacesà la fois vasteset fonctionnelspour des sallesde cours et des
bureauxde servicesadministratifs.
GlnerentslIeux.
Les servicesque l'on trouvedansce bâtimentsontles suivants:
»
»
»
»
»
L 'Administrationcentrale.
Le pôle de Perfectionnement
en Informatiqueet en Gestion.
Le Cad-Design(dessinassistépar ordinateur).
Le pôle de l'Entrepriseet le pôle de l'Autoformation.
La Commissionconsultativede la Formation, de l'Emploi et de
l'Enseignementainsi quele Bureaude l'alternance.
14
Le vendredi 4 octobre 2002 le ruban a été coupé par le Ministre
Eric TOMAS.
Le S.I.P.P. a collaboré par ses conseils et ses suggestions au bon
aménagementdu site en fonnulant des observationsqui ont été répercutées
sur le terrain.
Chacun retirera certainementavantagede cette nouvelle implantation.
BRUXELLES FORMAllON
RUE DE STALLE 67
1180 BRUXELLES
TÉLÉPHONE: 02.371.73.00
FAX: 02.371.75.27
Arrêté royal du Il juillet 2002relatif à la protectioncontrela violence et
le harcèlementmoral ou sexuel au travail (Moniteur belge du 18 juillet
2002).
Circulaire du Il juillet 2002 relative à la protection des travailleurs
contre la violence et le harcèlement moral ou sexuel au travail (Moniteur
belge du 18juillet 2002).
Arrêté royal du 5 septembre 2002 modifiant l'arrêté royal du 23 mars
1998 relatif au permis de conduire et l'arrêté royal du 1 décembre 1975
portant règlement général sur la police de la circulation routière (Moniteur
belge du 25 septembre2002).
Arrêté royal du Il octobre 2002 modifiant l'arrêté du Il mars 2002
relatif à la protection de la santéet de la sécurité des travailleurs contre les
risques liés aux agents chimiques sur le lieu travail (Moniteur belge du 25
octobre 2002).
15