Download 1905-2005 : ou en est la laicite ?

Bibliothèque nationale de France
direction des collections
département Droit, économie, politique
Décembre 2005
1905-2005 : OU EN EST LA LAÏCITE ?
Bibliographie
Un siècle après la loi du 9 décembre 1905 sur la séparation des Eglises et de l'Etat, le département Droit,
économie, politique propose une sélection de documents sur les textes en vigueur et leur application et rend
compte du débat de société qui s'est engagé autour de la laïcité.
Sommaire
INTRODUCTION
2
LE PRINCIPE DE LAÏCITÉ EN FRANCE : UN CADRE POLITICO-JURIDIQUE
2
Définition et enjeux
2
Textes et commentaires
Rappel des grands textes internationaux
Le cadre juridique français
3
3
3
LA PRATIQUE DE LA LAÏCITÉ AU XXÈME SIÈCLE
5
Généralités
5
Dans l'école
6
Liberté religieuse, organisation et gestion des cultes
6
LA LAÏCITÉ AU XXIÈME SIÈCLE FACE AU NOUVEAU CONTEXTE SOCIAL
8
Une notion plurielle
8
Evolution récente (loi de 2004)
9
Nouveaux enjeux
11
Le contexte international
13
POUR @LLER PLUS LOIN
16
Cédéroms et bases en ligne
16
Sites internet
16
Les références citées dans cette bibliographie sont consultables en libre accès en salle D.
Les bases de données et les périodiques électroniques accessibles dans les salles de lecture à partir des postes informatiques
sont signalés.
1
Introduction
BAUBEROT, Jean
Histoire de la laïcité en France. Paris : Presses universitaires de France, 2005. 3e éd. (Que sais-je ? ; 3571).
Salle D – Science politique – [en commande]
BRULEY, Yves
Histoire de la laïcité à la française : la loi de 1905, le livre du centenaire officiel. Paris : Académie des sciences
morales et politiques, 2005.
Salle D – Science politique – [322.1 BRUL h]
CABANEL, Patrick
Les mots de la laïcité. Toulouse : Presses universitaires du Mirail, 2004.
Salle D – Science politique – [en commande]
FRANCE. CONSEIL D’ETAT
www Rapport public 2004 : jurisprudence et avis de 2003. Un siècle de laïcité. Etudes et documents, 2004.
Disponible sur : http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/044000121/index.shtml (consulté le 21
novembre 2005)
HAARSCHER, Guy
La laïcité. Paris : Presses universitaires de France, 2004, 3e éd., (Que sais-je ?).
Salle D – Science politique – [en commande]
PENA-RUIZ, Henri
Qu’est-ce que la laïcité ? Paris : Gallimard, 2003 (Folio. Actuel).
Salle D – Science politique – [322.1 PENA q]
Articles et numéros spéciaux
CHANET, Jean-François ; PELLETIER, Denis, dir.
“ Laïcité ”. Vingtième siècle (Paris, Presses de Sciences Po), 2005, juillet-septembre, n° 87.
Salle D – Périodiques – [GENE Ving siec]
“ La laïcité, une religion française ”. Le Monde. Dossiers et documents, décembre 2005, n° 348, p. 1-8.
Salle A – Périodiques
Le principe de laïcité en France : un cadre politico-juridique
Définition et enjeux
BARBIER, Maurice
La laïcité. Paris : L’Harmattan, 1995.
Salles D – Science politique – [322.1 BARBI l]
BAUBEROT, Jean
Laïcité 1905-2005, entre passion et raison. Paris : Ed. du Seuil, 2004. (La couleur des idées).
Salle D – Science politique – [en traitement]
BEDOUELLE, Guy ; COSTA, Jean-Paul
Les laïcités à la française. Paris : Presses universitaires de France, 1998 (Politique d’aujourd’hui).
Salles D – Science politique – [322.1 BEDO l]
2
LALOUETTE, Jacqueline
La séparation des Eglises et de l’Etat, genèse et développement d’une idée, 1789-1905. Paris : Ed. du Seuil, 2005.
(L’univers historique).
Salles J – Histoire archéologie [944.081 3 LALO]
LAMINE, Anne-Sophie
La cohabitation des dieux : pluralité religieuse et laïcité. Paris : Presses universitaires de France, 2004 (Le lien
social).
Salle D – Science politique – [en commande]
MAYEUR, Jean-Marie
La question laïque, XIX-XXe siècle. Paris : Fayard, 1997. (L’espace du politique).
Salle D – Science politique – [322.1 MAYE q]
MAYEUR, Jean-Marie
La séparation des Eglises et de l’Etat. Paris : Ed. de l’Atelier, 2005.
Salle D – Science politique – [en traitement]
PENA-RUIZ, Henri
Dieu et Marianne, philosophie de la laïcité. Paris : Presses universitaires de France, 2005. (Fondements de la
politique ; Essais).
Salle D – Science politique – [en commande]
POULAT, Emile
Notre laïcité publique : “ la France est une République laïque ”. Paris : Berg international, 2003.
Salle D – Science politique - [en commande]
WEILL, Georges
Histoire de l’idée laïque en France au XIXe siècle. Paris : Hachette littératures, 2004.
Salle D – Science politique – [en traitement]
Textes et commentaires
Rappel des grands textes internationaux
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http://www.un.org/french/aboutun/dudh.htm (consulté le 23 novembre 2005)
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Le cadre juridique français
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Version consolidée au 3 janvier 1907, disponible sur : www.legifrance.gouv.fr (consulté le 16 novembre 2005)
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BOUSSINESQ, Jean
La laïcité française : mémento juridique ; avec la collab. de Michel Brisacier et Émile Poulat. Paris : Éd. du Seuil,
1994. (Points : essais ; 286).
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BRULEY, Yves
1905, la séparation des Églises et de l'État : les textes fondateurs. Paris : Perrin, 2004. (Collection Tempus ; 85).
Salle D – Droit – [344.440 96 BRUL]
DURAND-PRINBORGNE, Claude
La laïcité. 2e éd. Paris : Dalloz, 2004. (Connaissance du droit).
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LE TERTRE, Claire
La religion et le droit civil du mariage. Paris : Defrénois, 2004. (Doctorat & notariat ; 7).
Salle D – Droit – [en traitement]
MOULINET, Daniel
Genèse de la laïcité : à travers les textes fondamentaux de 1801 à 1959. Paris : les Éd. du Cerf, 2005 (Droit civil
ecclésiastique).
Salle D – Droit – [344.440 7 MOUL g]
SCOT, Jean-Paul
L'État chez lui, l'Église chez elle : comprendre la loi de 1905. Paris : Éd. du Seuil, 2005.
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Articles et numéros spéciaux
“Laïcité et religions”. Revue des deux mondes, 2002, avril, n° 4, p. 7-88.
Salle D – Périodiques – [GENE Revu deux]
BARBIER, Maurice
“Pour une définition de la laïcité françaisse”. Débat, 2005, mars-avril, n° 134, p.129-141.
Salle D – Périodiques – [GENE Déba]
KOUBI, Geneviève
“ La laïcité dans le texte de la Constitution ”. Revue du Droit public, 01/11/1997, ° 5, p. 1301-1321.
Salle D – Droit – [342 REVU]
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PIASTRA, Raphaël
“De la loi de 1905”. Recueil Dalloz Sirey, 21/07/2005, n° 28, p. 1876-1877.
Salle D – Droit – [348.440 4 DALL]
également disponible sur la base en ligne Recueil Dalloz
Thèses
FOUQUET ARMAND, Maud
Laicite et conflits de normes
Thèse de doctorat : Droit PUBLIC : Caen : 2000
2000CAEN0054
GEVAUDAN, Damien
La laïcité en droit privé
Thèse de doctorat : Droit privé : Tours : 2002
2002TOUR1003
LA MORENA, Frédérique de
Recherche sur le principe de laïcité en droit francais
Thèse de doctorat : DROIT PUBLIC : Toulouse 1 : 1999
1999TOU10045
La pratique de la laïcité au XXème siècle
Généralités
ORALLO, Sonia
La laïcité en pratique : à l'école, dans l'administration, à l'hôpital, dans l'entreprise. Prat éd., 2004.
Salle D – Droit – [342.440 8 ORAL l]
Articles
“ La laïcité dans la fonction publique ”. Cahiers de la fonction publique et de l’administration, 2002-11, n°217,
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Disponible sous forme électronique sous la cote [PELEC 3657]
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Disponible sur : http://www.conseil-constitutionnel.fr/decision/1977/7787dc.htm (consulté le 16 novembre 2005)
Thèses
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Principe de laïcité et enseignement public en France
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Liberté religieuse, organisation et gestion des cultes
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COQ, Guy
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ENTRETIENS d’AUXERRE (2004). BAUBEROT, Jean et WIEVIORKA, Michel, ed.
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La religion dans la démocratie : parcours de laïcité. Paris : Gallimard, 2004.
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JEUFFROY, Bernard, TRICARD, François
Liberté religieuse et régimes des cultes en droit français : textes, pratique administrative, jurisprudence. Paris : les
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Les congrégations hors la loi ? : autour de la loi du 1er juillet 1901 : actes du colloque, Malakoff-Villetaneuse,
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La laïcité face à l’Islam. Paris : Stock, 2005.
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BASDEVANT-GAUDEMET, Brigitte
“ Le statut juridique de l'Islam en France”. Revue du Droit public, 01/04/1996, n° 2, p. 355-384.
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KOUBI, Geneviève
“ Le juge administratif et la liberté de religion ”. Revue française de droit administratif, 1er novembre 2003, n° 6,
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REMOND, René
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“ La police administrative des cultes en droit français ” Revue de la recherche juridique. Droit prospectif,
01/01/2004, n° 2004/1, p.507-529.
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RENAUT, Alain ; TOURAINE, Alain
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Faut-il réviser la loi de 1905 : la séparation entre religions et Etat en question. Paris : Presses universitaires de
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Articles
BUSSY, Florence
“ Le débat sur la laïcité et la loi ”. Recueil Dalloz Sirey, 21/10/2004, n° 37, p. 2666-2674.
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DELSENNE, Ludivine
“ De la difficile adaptation du principe républicain de laïcité à l'évolution socio-culturelle française ”. Revue du
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BLONDEL, Philippe
“ Quelle jurisprudence pour la nouvelle loi sur les signes religieux ? ”. Archives de philosophie du droit,
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Salle D – Droit - [340.11 ARCH 46]
DURAND-PRINBORGNE, Claude
“ La loi sur la laïcité, une volonté politique au centre de débats de société ”. Actualité Juridique Droit
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Salle D – Périodiques – [DROIT Actu juda]
FABRE-ALIBERT, Véronique
“ La loi française du 15 mars 2004 encadrant, en application du principe de laïcité, le port de signes ou de tenues
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Revue Trimestrielle des Droits de l'Homme , 01/07/2004, n° 59, p. 575-609.
Salle D – Périodiques – [GENE Revu tridd]
KOUBI, Geneviève
“ L'interprétation administrative de la loi du 15 mars 2004 sur le port de signes religieux dans les établissements
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Salle D – Droit - [348.440 4 JCPa]
MALAURIE, Philippe
“ Laïcité, voile islamique et réforme législative. Loi n° 2004-228 du 15 mars 2004 ”. La Semaine juridique.
Edition générale, 31/03/2004, n° 14, p. 607-610.
Salle D – Droit - [348.440 4 JCP]
10
Nouveaux enjeux
FRANCE. COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN
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Salle D – Droit – [ 342.02 ANNU ]
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Pour @ller plus loin
Cédéroms et bases en ligne
(accessibles dans les salles de lecteur à partir des postes informatiques)
Doctrinal
Références bibliographiques d'articles de doctrine juridique extraits de 190 périodiques - essentiellement français spécialisés en droit.
Europresse
Presse française et canadienne en texte intégral, dont : Le Monde, Libération, Les Echos, La Croix, L'Humanité,
L'Express, Le Point, Le Monde diplomatique, Le Soir (Bruxelles), La Tribune.
Recueil Dalloz
Contient l'intégralité du Recueil Dalloz depuis 1990.
Sites internet
http://www.1905-2005.fr
Ce site de l’Académie des sciences morales et politiques consacré au centenaire de la loi de 1905, est pour
l’essentiel en cours d’élaboration ; il devrait présenter les points suivants : historique, textes de référence,
glossaire, commémorations, comptes-rendus de colloques, bibliographies, publications, liens Internet, forums,
etc…
http://www.assemblee-nationale.fr/12/dossiers/laicite.asp
Assemblée nationale : dossier laïcité
Ce dossier en ligne contient de nombreux documents en texte intégral, notamment la loi du 15 mars 2004 relative
au port des signes religieux à l’école, les rapports et travaux préparatoires des commissions, ainsi que divers
projets et propositions de loi. Les grands textes constitutionnels et législatifs de référence et le rapport de la
commission Stasi sont également accessibles. Une bibliographie est proposée.
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/dossiers/laicite/index.shtml
Direction de la documentation française : la laïcité
Réalisé par la Documentation française, ce dossier en ligne propose une synthèse sur l’actualité de la laïcité. Il
comporte notamment une définition de cette notion et une mise en perspective historique (une présentation de la
loi de 1905 et le texte d’un entretien avec l’historien Jean Baubérot sont notamment consultables). Les débats
suscités par les conclusions du rapport de la commission Stasi et par la loi relative au port de signes religieux à
l’école sont abordés à travers la question de la révision de la loi de 1905 ainsi que dans une rubrique
spécifiquement dédiée à la laïcité et l’école. Une bibliographie, une chronologie et une sélection de sites internet
sont disponibles.
http://www.vie-publique.fr/decouverte_instit/citoyen/citoyen_3_1_0_q2.htm
Vie publique.fr > découverte des institutions> quelle laïcité aujourd’hui ?
Cette page, proposée par la Documentation française, présente un résumé des débats actuels autour de la notion de
laïcité, structuré autour de trois grands axes de réflexion (la laïcité comme principe fondateur de la République
française, la laïcité et l’école, vers une redéfinition de la laïcité). Quelques grands repères chronologiques sont
également rappelés.
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