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Nº de l’invitation – Solicitation No. :
M5000-6-1535/A
TABLE DES MATIÈRES
PARTIE 1 - RENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX
1.1.
1.2.
1.3.
1.4.
Exigences relatives à la sécurité
Énoncé des Besoin
Compte rendu
Ombudsman de l’approvisionnement
PARTIE 2 - INSTRUCTIONS À L'INTENTION DES SOUMISSIONNAIRES
2.1.
2.2.
2.3.
2.4.
2.5
Instructions, clauses et conditions uniformisées
Présentation des soumissions
Demandes de renseignements en période de soumission
Améliorations apportées aux besoins pendant la demande de soumissions
Lois applicables
PARTIE 3 - INSTRUCTIONS POUR LA PRÉPARATION DES SOUMISSIONS
3.1.
Instructions pour la préparation des soumissions
PARTIE 4 - PROCÉDURES D'ÉVALUATION ET MÉTHODE DE SÉLECTION
4.1.
4.2.
Procédures d'évaluation
Méthode de sélection
PARTIE 5 - ATTESTATIONS
5.1.
Attestations préalables à l’attribution du contrat
PARTIE 6 - CLAUSES DU CONTRAT SUBSÉQUENT
6.1.
6.2.
6.3.
6.4.
6.5.
6.6.
6.7.
6.8.
6.9.
6.10.
6.11.
6.12.
6.13.
6.14.
6.15
6.16.
Exigences relatives à la sécurité
Énoncé des Besoin
Clauses et conditions uniformisées
Durée du contrat
Responsables
Divulgation proactive de marchés conclus avec d’anciens fonctionnaires
Paiement
Instructions relatives à la facturation
Attestations
Lois applicables
Ordre de priorité des documents
Ombudsman de l’approvisionnement
Livraison et déchargement
Instructions d'expédition - rendu droits acquittés
Clauses du Guide des CCUA
Facteurs environnementaux
Liste des annexes :
Annexe A Énoncé des Besoin
Annexe B Base de paiement
Annexe C Liste de vérification des exigences relatives à la sécurité
Annexe D Critères techniques obligatoires
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