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TABLE DES MATIERES
PARTIE 1
Exigences réglementaires et définitions relatives
aux certificats de navigabilité et aux conditions de navigabilité des aéronefs civils
Chapitre A - Généralités
RC CDN.1.A.005 Définitions
RC CDN.1.A.010 Applicabilité
RC CDN.1.A.015 Généralités
Chapitre B - Délivrance des Certificats De Navigabilité (CDN)
RC CDN.1.B.005 Règlements de conception (code de navigabilité)
RC CDN.1.B.010 Conditions de délivrance des CDN aux aéronefs construits dans un Etat membre
RC CDN.1.B.015 Conditions de délivrance des CDN aux aéronefs construits dans un Etat membre
RC CDN.1.B.020 Documents associés au CDN
Chapitre C - Validité et renouvellement du Certificat de Navigabilité
RC CDN.1.C.005 Consignes de navigabilité
RC CDN.1.C.010 Modifications et réparations
RC CDN.1.C.015 Validité et renouvellement des CDN
RC CDN.1.C.020 Cycle de renouvellement
RC CDN.1.C.025 Responsabilités du propriétaire/locataire
RC CDN.1.C.030 Responsabilités de l’organisme chargé de la gestion du maintien de la navigabilité
RC CDN.1.C.035 Autres dispositions
PARTIE 2
Chapitre D
Procédures de délivrance et de renouvellement des Certificats de Navigabilité
Généralités
RC CDN.2.D.005 Objet
RC CDN.2.D.010 Responsabilité du propriétaire ou du locataire
Chapitre E - Cadre d’entretien et gestion de la navigabilité
RC CDN.2.E.005 Déclaration d’entretien
RC CDN.2.E.010 Utilisation de la déclaration d’entretien
Chapitre F - Certificat de navigabilité
RC CDN.2.F.005
RC CDN.2.F.010
RC CDN.2.F.015
RC CDN.2.F.020
RC CDN.2.F.025
Interruption de la validité du CDN
Rétablissement de la validité
Cycle de renouvellement
Réduction du cycle de renouvellement
Suite du CDN
Chapitre G - Procédures de renouvellement des CDN par l’autorité
RC CDN.2.G.005 Observations
RC CDN.2.G.01 Demande de renouvellement - Rapport de visite
Partie réservée au demandeur
RC CDN.2.G.015 Etude de la demande de renouvellement
RC CDN.2.G.020 Inspection de l’aéronef
RC CDN.2.G.025 Résultat de la visite
RC CDN.2.G.030 Facturation du renouvellement
RC CDN.2.G.035 Présentation hors échéance de renouvellement du CDN
Appendice 1 :
Appendice 2 :
Appendice 3:
Appendice 4 :
Déclaration d’entretien pour les avions/hélicoptères en Aviation générale.
Instructions pour la rédaction des rapports de visite
Feuille de correspondance Propriétaire/Locataire/Exploitant avec l’Autorité
Rapport de visite d’aéronef : avion/hélicoptère (4.1), planeur (4.2) et ballon/montgolfière (4.3)