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Index analytique
Directeur de fond, voir Mine de
charbon
et gaz, Santé et sécurité au travail,
Train
• Définition, [R-2.17] 1; [R-3.4] 8.1;
[R-3.6] 175; [R-3.7] 9.1; [R-3.8] 5.1
Directeur de mine, voir Mine de
charbon
Directeur de santé publique, voir aussi
Services de santé
• Collaboration avec le médecin, [L-2]
122
• Confidentialité du dossier médical, [L2] 129
• Définition, [L-2] 1
• Droits, [L-2] 128
• Fonctions, [L-2] 127
• Programme de santé, [L-2] 127
• Reconnaissance des services de santé,
[L-2] 130
• Examen annuel, [L-2] 132
• • Recommandation, [L-2] 131
Directeur des poursuites criminelles et
pénales
• Propriété de l’amende, [L-1] 474; [L2] 246
Dispositif de protection, voir Aéronef,
Code de sécurité pour les travaux de
construction, Milieu maritime, Mine,
Pétrole et gaz, Santé et sécurité au
travail, Train
Dispositifs à cordon autorétractable
pour dispositifs antichutes, [R-3.6]
144
Dispositifs antichutes, cordes
d’assurance verticales et guides, [R3.6] 144
Dispositifs descendeurs, [R-3.6] 131, 144
Dispositifs utilisés pour le transfert du
pilote, [R-3.6] 12
Dissolution de l’employeur, voir
Cotisation de l’employeur
Domestique, voir aussi Association de
domestiques
• Définition, [L-1] 2
• Inscription à la Commission de la
santé et de la sécurité du travail, [L-1]
18
Directeur des Services d’arbitrage
• Définition, [R-2.3] 2
Directeur régional du ministère du
Travail
• Définition, [R-3.2] 2(1)
Domicile, voir aussi Réadaptation
• Adaptation, [L-1] 153
Dirigeant
• Alinéa de la Loi sur la publicité
légale des entreprises individuelles,
des sociétés et des personnes morales
non applicable, [L-1] 6.1
• Définition, [L-1] 2
Dommage corporel, voir Indemnité pour
préjudice corporel
Dossier de santé et sécurité, [L-3]
125(1)g)
Discrimination
• Interdiction, [L-1] 32; [L-2] 30, 81,
97
Disjoncteurs de fuite à la terre, [R-3.6]
203
Dispositif de commande, voir aussi
Béton, Milieu maritime, Mine, Pétrole
Dossier médical
• Accès, [L-1] 36-43
• Confidentialité, [L-2] 129
• Contenu, [L-1] 231
• Étude, [L-1] 220
• Examen de santé pulmonaire
(travailleur minier), [R-2.8] 7, 18
• Transmission, [L-1] 208, 219
2039