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VENTE DU DOMAINE
Enchères verbales et soumissions cachetées.
Dépôt des soumissions : Régie de recettes du Commissariat aux ventes de Lyon - Cité Administrative d'Etat - Bât. A - 165, rue Garibaldi
69401 LYON CEDEX avant le 26 juin 2013 à 16h00.
Pour être retenues, les soumissions doivent être accompagnées d'un chèque d'un montant égal à 20 % de l'offre, libellé à l'ordre de la
Régie de recettes du CAV de Lyon.
LYON
Séance du 27/06/2013 à 09 h 30 : Lots 1 à 106
Séance du 27/06/2013 à 14 h 00 : Lots 107 à 213
CAV DE LYON BAT A NIVEAU S
165 RUE GARIBALDI Cité Administrative de la Part-d 69401 LYON
Tél. 04 78 63 38 00
[email protected]
La signification des symboles [ACI], [RP], [CT], [NR], [NC] est donnée en fin de notice.
Audio - Bibelots - Objets d'art - Biens divers - Bijoux
Bureau - Cosmétique - Electricité - Electronique
Habillement - Maroquinerie - Horlogerie - Informatique
Machines outils - Matériels professionnels - Métaux - Photo
Sports - Loisirs - Jouets - Vidéo - Véhicules terrestres
La vente a lieu marchandises ou matériels en l'état, pris au lieu de stockage. Elle est faite sans garantie
d'aucune sorte de la part de l'Etat et notamment sans garantie d'éviction, de vice caché et de
fonctionnement. Les acquéreurs sont censés avoir une connaissance exacte des biens vendus, vouloir
les acquérir à leurs risques et périls et les agréer dans l'état où ils se trouvent au moment de
l'adjudication.
Seuls les véhicules vendus avec certificat d'immatriculation et contrôle technique sont autorisés à
circuler avant leur réimmatriculation. Tout autre véhicule doit impérativement être enlevé sur plateau.
Paiement par carte bancaire recommandé.
Si besoin, pensez à faire déplafonner votre carte auprès de votre établissement bancaire.
Pour les adjudications supérieures à 150 €, un acompte de 20% du prix devra être versé le jour de la
vente.
Pour les adjudications inférieures à 150 €, paiement comptant le jour de la vente.
Paiement en numéraire interdit (art. L.112-6 du Code monétaire et financier) pour les lots : 183 et 184.
Commissaire aux ventes : M. Michel GAZUR
Séance du 27/06/2013 à 09 h 30
FOURRIÈRE AUTOMOBILE MUNICIPALE
1 b, AVENUE DES BELGES - Bp 90419 - 01012 BOURG EN BRESSE
Tél 04 74 42 45 00
Mr. HOUSSOY Pascal Visite et enlèvement sur rendez-vous
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 1
VOLKSWAGEN POLO diesel, imm._AN 857 DX, type MVW005AC9217, n° de série WVWZZZ6NZWY212415,
1
Séance du 27/06/2013 à 09 h 30
[ACI]
1ère mise en circulation 25/03/1998, sans clé, carrosserie endommagée. Les frais de gardiennage au tarif libre
dès le lendemain de la vente sont à la charge de l'acquéreur.
Mise à prix : 300.00 €
Lot N° 2
[RP] [ACI]
JAGUAR XJ6 3.2 essence, imm._50 AGA 57, type JFALG4, n° de série SAJJFALG4BJ744064, 1ère mise en
circulation 26/04/1995, pas de clé, Boîte auto, INT/EXT usé dégradé. Les frais de gardiennage au tarif libre dès
le lendemain de la vente sont à la charge de l'acquéreur.
Mise à prix : 500.00 €
Lot N° 3
[RP] [ACI]
VOLKSWAGEN GOLF 1.9 tdi 5 ptes diesel, imm._9 SH5, n° de série WVWZZZ1JZYU252651, avec clé. La mise
en conformité de ce véhicule étranger (Pologne) ainsi que les frais de gardiennage au tarif libre dès le lendemain
de la vente sont à la charge de l'acquéreur.
Mise à prix : 800.00 €
Lot N° 4
[RP] [ACI]
BMW 316 essence, imm._7952 RN 40, type BE11S5F, n° de série WBABE110X0JG65271, 1ère mise en
circulation 17/08/1995, avec clé, jantes alliage, intérieur dégradé. Les frais de fourrières d'environ 480 € + Les
frais de gardiennage au tarif libre dès le lendemain de la vente sont à la charge de l'acquéreur.
Mise à prix : 300.00 €
Lot N° 5
[RP]
OPEL ZAFIRA 2.0 TDI élégance diesel, imm._BG-339-SC, type MPL5372M9756, n° de série
W0L0TGF7542124170, 1ère mise en circulation 26/03/2004, avec clé, bouclier AVT/porte AVG rayés, rétro Dt
HS, Les frais de fourrières d'environ 430 €;et les frais de gardiennage au tarif libre dès le lendemain de la vente
sont à la charge de l'acquéreur.
Mise à prix : 400.00 €
Lot N° 6
[RP] [ACI]
AUDI A4 tdi diesel, imm._7144 WN 01, type B5L1Z2, n° de série WAUZZZ8DZTA037938, 1ère mise en
circulation 20/10/1995, tunnée, avec clé, int/ext dégradés. Les frais de fourrières d'environ 670€;et les frais de
gardiennage au tarif libre dès le lendemain de la vente sont à la charge de l'acquéreur.
Mise à prix : 3000.00 €
DDT DE L'AIN
23 , RUE BOURGMAYER - 01012 BOURG EN BRESSE CEDEX
Tél 04 74 45 63 56
Mr. LABERTHONNIERE Michel Visite et enlèvement sur rendez-vous.
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 7
[CT]
PEUGEOT 307 XR 1.4E 5 portes essence, imm. 01E-2240A, type 3CKFUB, n° de série VF33CKFUB83915569,
1ère mise en circulation 30/12/2004, 80941_km non garantis.
Mise à prix : 1600.00 €
Lot N° 8
[CT]
PEUGEOT 307 1.6 HD 90 5 portes diesel, imm. 01N-2256A, type 3C9HXC, n° de série VF33C9HXC84110390,
1ère mise en circulation 10/06/2005, 130139_km non garantis.
Mise à prix : 2000.00 €
Lot N° 9
[CT]
PEUGEOT 307 1.6 HD 90 5 portes diesel, imm. 01N-2257A, type 3C9HXC, n° de série VF33C9HXC84110388,
1ère mise en circulation 10/06/2005, 149340_km non garantis.
Mise à prix : 2000.00 €
Lot N° 10
[CT]
RENAULT CLIO 5 ptes essence, imm. 01E-2281A, type BB2U05, n° de série VF1BB2U0535158739, 1ère mise
en circulation 26/12/2005, 100268_km non garantis.
Mise à prix : 1200.00 €
Lot N° 11
[CT]
RENAULT CLIO 1.2 3 ptes bicarburation essence - G.P.L, imm. 01D-2271A, type CB3KEF, n° de série
VF1CB3KEF33935251, 1ère mise en circulation 20/10/2005, 85187_km non garantis.
Mise à prix : 1200.00 €
Lot N° 12
[CT]
PEUGEOT 307 diesel, imm. 01N-2286A, type 3C9HXC, n° de série VF33C9HXC84545634, 1ère mise en
circulation 23/01/2006, 123885_km non garantis.
Mise à prix : 2200.00 €
Lot N° 13
[CT]
PEUGEOT 307 diesel, imm. 01N-2285A, type 3C9HXC, n° de série VF33C9HXC84545633, 1ère mise en
circulation 23/01/2006, 122075_km non garantis.
Mise à prix : 2200.00 €
Lot N° 14
[CT]
RENAULT CLIO 3 ptes bicarburation essence - G.P.L, imm. 01D-2269A, type CB3KEF, n° de série
VF1CB3KEF33935247, 1ère mise en circulation 20/10/2005, 77200_km non garantis.
2
Séance du 27/06/2013 à 09 h 30
Mise à prix : 1300.00 €
CSAG 01
2 , RUE CHATEAUBRIAND - 01000 BOURG EN BRESSE
Tél 04 74 45 97 32
Mr. ADJ CHEF GUARNIERI Visite et enlèvement sur rendez-vous
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 15
[RP] [ACI]
PEUGEOT 206 diesel, imm. 2011 1103, type MPE5102KK695, n° de série VF32AWJYF41820473, 1ère mise en
circulation 01/12/2001, 158746_km non garantis. Véhicule accidenté, freins, amortisseurs hs, manque moteur,
bv, éléments de tableau de bord, sellerie, portes, manque batterie et roue de secours.
Mise à prix : 300.00 €
Lot N° 16
[RP] [ACI]
Camionnette fourgon PEUGEOT EXPERT diesel, imm. 2021 0504, type BSRHXBMOD7, n° de série
VF3BSRHXB12929368, 1ère mise en circulation 01/07/2002, 266003_km non garantis, freins amortisseurs hs,
manque moteur, bv, éléments tableau de bord, sellerie, aile av. Manque batterie et roue de secours. Réception
isolée à faire pour rendre le véhicule conforme à sa réception initiale "camionnette fourgon".
Mise à prix : 400.00 €
Lot N° 17
[RP] [ACI]
Camionnette fourgon PEUGEOT EXPERT diesel, imm. 2011 0329, type BSRHXBMOD7, n° de série
VF3BSRHXA12779621, 1ère mise en circulation 01/04/2001, 226146_km non garantis. Véhicule accidenté,
freins, amortisseurs hs, manque portes av, alternateur, bv, éléments tableau de bord, sellerie, aile av,
démarreur. Manque batterie et roue de secours. Réception isolée à faire pour rendre le véhicule conforme à sa
réception initiale "camionnette fourgon".
Mise à prix : 400.00 €
Lot N° 18
[RP] [ACI]
SUBARU IMPREZA essence, imm. 2061 0966, type GDA040, n° de série JF1GDALD35G063038, 1ère mise en
circulation 01/03/2006, 220870_km non garantis, moteur, freins, amortisseurs HS, int usé. Manque batterie et
roue de secours.
Mise à prix : 2600.00 €
Lot N° 19
[RP] [ACI]
RENAULT KANGOO 1.9 dti diesel, imm. 2001 1897, type MRE5102K2709, n° de série VF1KC0UGF22557206,
1ère mise en circulation 01/06/2000, 220910_km non garantis. Véhicule accidenté, choc AVT, freins,
amortisseurs hs, manque moteur, bv, éléments tableau de bord, sellerie, choc av pare-chocs, calandre optiques
AV, radiateur, traverses AV HS. Manque batterie et roue de secours.
Mise à prix : 300.00 €
Lot N° 20
[RP] [ACI]
RENAULT MEGANE diesel, imm. 2011 1311, type MRE5102AV942, n° de série VF1BA1U0524988376, 1ère
mise en circulation 01/11/2001, 191672_km non garantis, freins, amortisseurs HS, manque bv, démarreur,
alternateur, éléments tableau de bord, sellerie, capot, moteur, portes hayon, optique, mécanique HS. Manque
batterie et roue de secours.
Mise à prix : 300.00 €
Lot N° 21
[RP] [ACI]
PEUGEOT 206 diesel, imm. 2001 3959, type MPE5102KJ438, n° de série VF32AWJYF41174126, 1ère mise en
circulation 01/12/2000, 205461_km non garantis, freins, amortisseurs HS. Manque moteur, éléments tableau de
bord, sellerie et garniture portes, pare-chocs, optiques, batterie et roue de secours.
Mise à prix : 300.00 €
GARAGE DU PONT - Bernard Laurens
20 , RUE DOCTEUR HUBERT - 01160 NEUVILLE SUR AIN
Tél 04 74 37 79 53
visite et enlevement sur rendez vous
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 22
AUDI A3 2.0 tdi 3 ptes diesel, imm._BV-108-FV, type MAUA1GE886, n° de série WAUZZZ8P54A163498, 1ère
mise en circulation 07/09/2004, 168250_km non garantis, avec clé, jantes alliage, attelage, int usé. Les frais de
fourrières d'environ 855 €;et les frais de gardiennage au tarif libre dès le lendemain de la vente sont à la charge
de l'acquéreur.
Mise à prix : 1500.00 €
3
Séance du 27/06/2013 à 09 h 30
GARAGE LAFONT JEROME
50 , RUE FERDINAND HEROLD - 07270 LAMASTRE
Tél 04 75 06 49 91
visite et enlèvement sur rendez vous
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 23
[ACI]
VOLKSWAGEN Golf 3 s 3 portes essence, imm._AQ-328-VZ, type H0ABU22, n° de série
WVWZZZ1HZSP456464, 1ère mise en circulation 18/05/1995, 213123_km non garantis, avec clé, les frais de
gardiennage au tarif libre dès le lendemain de la vente restent à la charge de l'acquéreur.
Mise à prix : 500.00 €
VILLE DE VALENCE
CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL
-, RUE MOZART - 26000 VALENCE
Tél 04 75 25 82 83
Mr. BOULINGRIN Alexandre pour le matèriel professionnel renseignements
auprès de Mr MEDARD 04 75 75 41 90, visites et enlèvement sur rendez vous au
04 75 79 24 77
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 24
[CT]
Camionnette fourgon Renault express essence, type F40104, imm. 9639 SN 26, n° de série
VF1F4010402462448, 1ère mise en circulation 16/08/1989, 182293_km non garantis. Fuite huile moteur et
boîte;à vitesses, alternateur HS, corrosion perforante du plancher.
Mise à prix : 400.00 €
Lot N° 25
[CT]
fourgon RENAULT TRAFFIC essence, imm._1505 SG 26, type TBX200, n° de série VF1TBX20000947875, 1ère
mise en circulation 04/02/1988, 125036_km non garantis. Fuite d'huile moteur et boîte à vitesse.
Mise à prix : 500.00 €
Lot N° 26
[CT]
CITROEN AX 3 portes essence, imm. 2384SM26, type VF7ZAZA0016ZA5164, n° de série ZAZA, 1ère mise en
circulation 30/03/1989, 121049_km non garantis. Fuite d'huile boîte à vitesse.
Mise à prix : 300.00 €
GARAGE DUCLOT
-, CENTRE CT VERITAS - 26420 LA CHAPELLE EN VERCORS
Tél 04 75 48 21 26
visite et enlèvement sur rendez vous
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 27
[RP]
FIAT PANDA 4X4 MJT diesel, imm. 69R3061C, type 169AXC2A05H, n° de série ZFA16900000994998, 1ère
mise en circulation 15/10/2007, 111000_km non garantis, moteur HS, arbre à came cassé, carrosserie
endommagée, carte grise.
Mise à prix : 500.00 €
CSAG 38 - Gendarmerie De L'isere
21 , AV LEON BLUM - Bp 2509 - 38000 GRENOBLE
Tél 04 76 20 38 41
Mr. ADC GANTAR Visite et enlèvement sur rendez-vous
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 28
[RP] [ACI]
RENAULT MEGANE break diesel, imm. 2032 0618, type MRE5104AU937, n° de série VF1KA1U0529101096,
1ère mise en circulation 01/12/2003, 258373_km non garantis. Eléments de carrosserie HS, moteur, freins HS,
bas de caisse Dt enfoncé, int/ext dégradés. Manque batterie et roue de secours.
Mise à prix : 300.00 €
Lot N° 29
[RP] [ACI]
RENAULT MEGANE break diesel, imm. 2032 0498, type MRE5104AU937, n° de série VF1KA1U0529100963,
1ère mise en circulation 01/09/2003, 255464_km non garantis, moteur, embrayage, freins AV HS, int/ext
dégradés, neiman hs, carter moteur fendu. Manque batterie et roue de secours.
Mise à prix : 300.00 €
Lot N° 30
[RP] [ACI]
PEUGEOT 206 diesel, imm. 2001 3241, type MPE5102KC565, n° de série VF32AWJZT40917337, 1ère mise en
circulation 01/06/2000, 208569_km non garantis, moteur, bv, cardan avd, freins, amortisseurs av, direction HS,
pare-brise HS. Manque batterie et roue de secours.
4
Séance du 27/06/2013 à 09 h 30
Mise à prix : 300.00 €
Lot N° 31
[RP] [ACI]
FORD FOCUS break diesel, imm. 2062 0272, type MFD54E4SY311, n° de série WFOWXXGCDW6Y31195,
1ère mise en circulation 01/09/2006, 238869_km non garantis, moteur, freins, amortisseurs ar, direction hs.
Manque batterie et roue de secours.
Mise à prix : 400.00 €
Lot N° 32
[RP] [ACI]
PEUGEOT 206 diesel, imm. 2021 1454, type MPE5102KK695, n° de série VF32AWJYF42735362, 1ère mise en
circulation 01/11/2002, 193064_km non garantis, moteur, freins, amortisseurs AV HS, int/ext dégradés, 2 ailes
AVT et porte ARD enfoncées, échappement hs. Manque batterie et roue de secours.
Mise à prix : 300.00 €
Lot N° 33
[RP] [ACI]
FORD FOCUS break diesel, imm. 2062 0271, type DA3KKDA1W5KA, n° de série WFOWXXGCDW6Y31194,
1ère mise en circulation 01/09/2006, 224030_km non garantis, choc AVT, moteur freins direction HS, hayon et
bouclier ARR dégradés, manque batterie et roue de secours
Mise à prix : 300.00 €
Lot N° 34
[RP] [ACI]
Camionnette fourgon PEUGEOT EXPERT diesel, imm. 2031 1109, type BSRHXBMOD7, n° de série
VF3BSRHXB86044759, 1ère mise en circulation 01/01/2004, 236351_km non garantis, moteur, boîte,
amortisseurs AV HS. Manque batterie et roue de secours. Réception isolée à faire pour rendre le véhicule
conforme à sa réception initiale "camionnette fourgon".
Mise à prix : 800.00 €
Lot N° 35
[RP] [ACI]
Camionnette fourgon RENAULT TRAFIC diesel, imm. 2051 2105, type JLACA6MOD, n° de série
VF1JLACA65Y115427, 1ère mise en circulation 01/01/2006, 235029_km non garantis, moteur, boîte,
amortisseurs av HS, int/ext dégradés. Réception isolée à faire pour rendre le véhicule conforme à sa réception
initiale "camionnette fourgon".
Mise à prix : 1200.00 €
FOURRIERE MUNICIPALE GRENOBLE
QUAI PAUL LOUIS MERLIN - 38000 GRENOBLE
Tél 04 76 87 49 12
Mr. TAGNARD Visite et enlèvement sur rendez-vous.
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 36
[RP] [ACI]
BMW 735 essence, imm._6363 XL 01, type GB31S5F, n° de série WBAGB31090DB14404, 1ère mise en
circulation 23/08/1989, sans clé, int cuir, jantes alliage. Les frais de gardiennage au tarif libre dès le lendemain
de la vente sont à la charge de l'acquéreur.
Mise à prix : 300.00 €
Lot N° 37
[RP] [ACI]
Camionette fourgon RENAULT KANGOO dci70 diesel, imm._AH-395-ZK, type FC07AF, n° de série
VF1FC07AF27946718, 1ère mise en circulation 28/11/2002, pas de clé, carrosserie enfonçée côté droit,
corrosion. Les frais de gardiennage au tarif libre dès le lendemain de la vente sont à la charge de l'acquéreur.
Mise à prix : 400.00 €
Lot N° 38
[RP] [ACI]
CITROEN BERLINGO multispace essence, imm._BH-923-HH, type MCT1204CN424, n° de série
VF7MFLFXF65385365, 1ère mise en circulation 19/10/1999 , pas de clé, pare-brise hs, int/ext dégradés. Les
frais de gardiennage au tarif libre dès le lendemain de la vente sont à la charge de l'acquéreur.
Mise à prix : 300.00 €
Lot N° 39
[RP] [ACI]
CHRYSLER PT CRUISER essence, imm._AZ-409-QQ, type MC31602HH306, n° de série
1C8FYNB941T273145, 1ère mise en circulation 06/09/2000, pas de clé, custode ARD cassée, vitre AVD hs,
porte AVG enfoncée. Les frais de gardiennage au tarif libre dès le lendemain de la vente sont à la charge de
l'acquéreur.
Mise à prix : 300.00 €
Lot N° 40
[RP] [ACI]
ALFA ROMEO 147 5 ptes diesel, imm._6627 YK 01, type MAL5602J4628, n° de série ZAR93700003350163,
1ère mise en circulation 25/09/2006, pas de clé, int cuir, sièges AVT dégradés, jantes alliage, choc AVD, 2 rétro
ext hs. Les frais de gardiennage au tarif libre dès le lendemain de la vente sont à la charge de l'acquéreur.
Mise à prix : 500.00 €
Lot N° 41
[RP] [ACI]
LAND ROVER RANGE 4.6 HSE essence, imm. GE-94347, pas de clé, boîte automatique.
La mise en conformité de ce véhicule étranger (Suisse) ainsi que les frais de gardiennage au tarif libre dès le
lendemain de la vente sont à la charge de l'acquéreur.
5
Séance du 27/06/2013 à 09 h 30
Mise à prix : 500.00 €
Lot N° 42
[RP] [ACI]
ALFA ROMEO 156, imm._AP-416-MD, pas de clé, JA, int/ext dégradés. La mise en conformité de ce véhicule
étranger (Italie) ainsi que les frais de gardiennage au tarif libre dès le lendemain de la vente sont à la charge de
l'acquéreur.
Mise à prix : 300.00 €
Lot N° 43
[RP] [ACI]
FIAT DOBLO cargo diesel, imm._BY 673KL, pas de clé, pare-brise hs, int/ext dégradés. La mise en conformité
de ce véhicule étranger (Italie) ainsi que les frais de gardiennage au tarif libre dès le lendemain de la vente sont
à la charge de l'acquéreur.
Mise à prix : 400.00 €
Lot N° 44
[RP] [ACI]
NISSAN MICRA, imm._1695 DCZ, n° de série SJNFBAK120 1350374, pas de clé, int/ext dégradés. La mise en
conformité de ce véhicule étranger (Espagne) ainsi que les frais de gardiennage au tarif libre dès le lendemain
de la vente sont à la charge de l'acquéreur.
Mise à prix : 300.00 €
Lot N° 45
[RP] [ACI]
ALFA ROMEO 145 1.9 jtd 3 ptes diesel, imm._WRA 8E03, n° de série ZAR93000004170196, pas de clé, ext
dégradé, manque baguette habillage bas de caisse Dt, bouclier ARR hs. La mise en conformité de ce véhicule
étranger (Pologne) ainsi que les frais de gardiennage au tarif libre dès le lendemain de la vente sont à la charge
de l'acquéreur.
Mise à prix : 400.00 €
GARAGE REDA
7 , RUE DE LA VERRERIE - 38120 FONTANIL CORNILLON
Tél 04 76 75 64 31
Mr. REDA visite et enlèvement sur rendez vous
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 46
[RP]
VOLKSWAGEN GOLF 5 ptes diesel, imm._BS-401-PH, type MVW55C2K6899, n° de série
WVWZZZ1JZ2B032880, 1ère mise en circulation 23/07/2001, 244458_km non garantis, BV 6, toit ouvrant, avec
clé, pare-brise fendu, corrosion aile AVG. Les frais de fourrières d'environ 500 € + Les frais de gardiennage au
tarif libre dès le lendemain de la vente sont à la charge de l'acquéreur.
Mise à prix : 300.00 €
Lot N° 47
[RP] [ACI]
SEAT IBIZA 5 ptes diesel, imm._BK-808-GZ, type MSE5322GN358, n° de série VSSZZZ6LZ3R120425, 1ère
mise en circulation 30/12/2002, pas de clé, bouclier ARR dégradé, pte ARG enfoncée, roue AVD déjantée. Les
frais de gardiennage au tarif libre dès le lendemain de la vente sont à la charge de l'acquéreur.
Mise à prix : 300.00 €
Lot N° 48
[RP] [ACI]
VOLKSWAGEN GOLF break diesel, imm._487 AMC 38, type H0C1Y2K, n° de série WVWZZZ1HZTW104175,
1ère mise en circulation 14/02/1996, avec clé, int/ext dégradés. Les frais de gardiennage au tarif libre dès le
lendemain de la vente sont à la charge de l'acquéreur.
Mise à prix : 300.00 €
LYCÉE FRANÇOISE DOLTO
4 -, RUE PIARDIÈRE - 38120 FONTANIL-CORNILLON
Tél 04 76 28 85 03
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 49
Camionnette fourgon RENAULT 4L essence, imm. 38D-1747A, type 210600A, n° de série
VF1210600F0015451, 1ère mise en circulation 18/04/1985, 86111_km non garantis, sans CT, corrosion
carrosserie, int/ext dégradés.
Mise à prix : 300.00 €
GARAGE DE L'OISANS
ZONE INDUSTRIELLE MESSIDOR - 38220 VIZILLE
Tél 04 76 68 05 41
Mr. PIC Stephane Visite et enlèvement sur rendez-vous.
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 50
[RP]
RENAULT CLIO 1.2 3 ptes essence, imm._418 AVB 38, type 357K0C, n° de série VF1357K0C16000817, 1ère
mise en circulation 24/01/1997, 160499_km non garantis, avec clé, int/ext dégradés. Les frais de gardiennage
au tarif libre dès le lendemain de la vente sont à la charge de l'acquéreur.
6
Séance du 27/06/2013 à 09 h 30
Mise à prix : 300.00 €
Lot N° 51
[RP] [ACI]
VOLKSWAGEN GOLF 100 3 ptes essence, imm._99 DDJ 38, type MVW1331KV096, n° de série
WVWZZZ1JZXW469120, 1ère mise en circulation 19/03/1999, 218381_km non garantis, avec clé, pare-brise
hs, int usé, ext dégradé, échappement HS, freins arr démontés jantes ds le coffre. Les frais de gardiennage au
tarif libre dès le lendemain de la vente sont à la charge de l'acquéreur.
Mise à prix : 300.00 €
GARAGE SERVICE 24
6 b, RUE DE CHAMECHAUDE - 38360 SASSENAGE
Tél 04 76 53 24 24
Mme. ROTOLO Isabelle Visite et enlèvement sur rendez-vous
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 52
[RP] [ACI]
TOYOTA YARIS 1.0 vvt-i 5 ptes essence, imm._675 CDN 38, type VP, n° de série VNKKV12370A012431, 1ère
mise en circulation 09/07/2001, pas de clé, int/ext dégradés, bouclier AVT/ARR enfoncés. Les frais de
gardiennage au tarif libre dès le lendemain de la vente sont à la charge de l'acquéreur.
Mise à prix : 300.00 €
Lot N° 53
[RP] [ACI]
VOLKSWAGEN GOLF4 2.8 V6 3 ptes essence, imm._AG-178-FE, type MVW2881K2397, n° de série
WVWZZZ1JZYD130035, 1ère mise en circulation 06/10/1999, sans clé, JA, rétro AVG hs. Les frais de
gardiennage au tarif libre dès le lendemain de la vente sont à la charge de l'acquéreur.
Mise à prix : 400.00 €
SERVICE TECHNIQUE DES REMONTÉES MÉCANIQUES ET DES TRANSPORTS
GUIDÉS
1461 -, RUE DE LA PISCINE - 38400 ST MARTIN D HERES
Tél 04 76 63 78 99
Mr. COROTTE visite et enlèvement sur rendez vous
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 54
RENAULT CLIO 1.5 dci 5 ptes diesel, imm._BQ-616-PA, type BBR8EF, n° de série VF1BBR8EF33804270, 1ère
mise en circulation 07/06/2005, 177560_km non garantis.
Mise à prix : 1200.00 €
Lot N° 55
[RP]
RENAULT CLIO 1.5 dci 3 ptes diesel, imm._BM-569-XN, type CBR7EF, n° de série VF1CBR7EF33932544, 1ère
mise en circulation 01/07/2005, 118070_km non garantis, en panne.
Mise à prix : 800.00 €
SORBIER DÉPANNAGE - L De Vito
31 , IMPASSE DES MOULINIERS - 42000 ST ETIENNE
Tél 04 77 53 44 76
Mr. DE VITO Laurent
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 56
[RP] [ACI]
MERCEDES VITO 112 CDI diesel, imm._CS-19-NLK, n° de série VSA63819413294599, 1ère mise en
circulation 23/04/2000, 247049_km non garantis, double cabine, avec clé, pommeau levier de vitesse HS,
clignotant AVD HS. La mise en conformité de ce véhicule étranger (Roumanie) ainsi que les frais de
gardiennage au tarif libre dès le lendemain de la vente sont à la charge de l'acquéreur.
Mise à prix : 1200.00 €
MAP DEPANNAGE
16 , RUE LOUIS VARIGNIER - 69120 VAULX EN VELIN
Tél 04 78 79 25 28
visite sur rendez-vous trois jours avant la vente
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 57
[ACI]
Camionnette Fourgon FIAT DUCATO diesel, imm._BK-907-GC, type 230BOMACMOD, n° de série
ZFA23000005180797, 1ère mise en circulation 13/06/1996 , 64085_km non garantis, camion ambulant, avec
clé.
Les frais de gardiennage au tarif libre dès le lendemain de la vente sont à la charge de l'acquéreur.
(13779-25661)
Mise à prix : 1000.00 €
7
Séance du 27/06/2013 à 09 h 30
Lot N° 58
[ACI]
VOLKSWAGEN GOLF 2.0 TDI 3 portes diesel, imm._AS-520-KS, type MVW56K4KXD24, n° de série
WVWZZZ1KZ9P417458, 1ère mise en circulation 05/11/2008 , 72023_km non garantis, avec clé.
Les frais de gardiennage au tarif libre dès le lendemain de la vente sont à la charge de l'acquéreur.
(13779-25660)
Mise à prix : 6300.00 €
GARAGE DU CHÂTEAU
61 -, AV ANDRÉ DEVIENNE - 69630 CHAPONOST
Tél 04 78 45 24 68
visite et enlèvement sur rendez vous
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 59
[ACI]
AUDI A3 2.0 TDI diesel, imm._BE-231-DP, type MAU56G2GQ247, n° de série WAUZZZ8P87A211368, 1ère
mise en circulation 07/09/2007, 114975_km non garantis, avec clé.
Les frais de gardiennage au tarif libre dès le lendemain de la vente sont à la charge de l'acquéreur.
(22820-43064).
Mise à prix : 6750.00 €
GARAGE MOSCA
-, ROUTE NATIONALE 6 - 73110 VILLARD-SALLET
Tél 04 79 25 71 91
visite et enlèvement sur rendez vous
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 60
[ACI]
PEUGEOT 605 SR DT diesel, imm._4419 SM 36, type 6BP8A2, n° de série VF36BP8A290853500, 1ère mise en
circulation 28/04/1992, 233113_km non garantis, sans clé.
Les frais de gardiennage au tarif libre dès le lendemain de la vente sont à la charge de l'acquéreur. (4980-8892).
Mise à prix : 100.00 €
GARAGE REDA
7 , RUE DE LA VERRERIE - 38120 FONTANIL CORNILLON
Tél 04 76 75 64 31
Mr. REDA visite et enlèvement sur rendez vous
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 61
[ACI]
Moto HONDA HORNET 600 cm3 essence, imm._7309 ZF 01, type LJH19L40S059, n° de série
ZDCPC36E02F501869, 1ère mise en circulation 19/04/2002, support neiman hs, sans neiman, glissade côté Dt,
carénage/clignotant/réservoir/repose pied pilote détériorés, clignotant ARG hs. ;
Les frais de gardiennage au tarif libre dès le lendemain de la vente sont à la charge de l'acquéreur.
(9797-18178).
Mise à prix : 800.00 €
AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ RHONE ALPES
129 -, RUE SERVIENT - 69003 LYON
Tél 04 72 34 31 97
Mr. DUBREUIL Visite et enlèvement sur rendez-vous.
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 62
[CT]
PEUGEOT 307 HDI diesel, imm._BJ-266-VG, type MPE5212MP176, n° de série VF33C9HXC84549037, 1ère
mise en circulation 26/01/2006, 94395_km non garantis.
Mise à prix : 2400.00 €
Lot N° 63
[CT]
RENAULT MEGANE SCENIC DCI diesel, imm._BJ-117-VH, type JMSE06, n° de série VF1JMSE0635108109,
1ère mise en circulation 15/12/2005, 79155_km non garantis, choc ARG et éraflures AVD.
Mise à prix : 1600.00 €
Lot N° 64
[CT]
RENAULT MEGANE DCI diesel, imm._BJ-335-VG, type MRE5212AL921, n° de série VF1BMSF0535102189,
1ère mise en circulation 20/12/2005, 124008_km non garantis, choc aile ARD.
Mise à prix : 1200.00 €
Lot N° 65
[CT]
PEUGEOT 206 HDI diesel, imm._BJ-830-TN, type MPE5012KS263, n° de série VF32A8HZA47638927, 1ère
mise en circulation 27/11/2006, 62975_km non garantis, choc coffre arrière.
Mise à prix : 1400.00 €
8
Séance du 27/06/2013 à 09 h 30
Lot N° 66
[CT]
RENAULT CLIO bicarburation essence - G.P.L, imm._BJ-349-TN, type MRE1422E0499, n° de série
VF1BR1B0H36168367, 1ère mise en circulation 07/07/2006, 99210_km non garantis, chocs côté droit.
Mise à prix : 1000.00 €
ANAEM - Direction Territoriale De Lyon
-, 7 RUE QUIVOGNE - 69286 LYON
Tél 04 72 77 15 55
Mme. CHEVROLET Pascale Visite et enlèvement sur rendez-vous
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 67
[CT]
RENAULT CLIO II 1.5 Dci CAMPUS 5ptes diesel, imm. 69N-2022-C, type BBR7CF, n° de série
VF1BBR7CF34257732, 1ère mise en circulation 06/07/2005, 167199_km non garantis.
Mise à prix : 1200.00 €
7ÈME RÉGIMENT DU MATÉRIEL - Mr Dubourdeau
7 , BD DU PARC D ARTILLERIE - Bp 17 - 69998 LYON ARMEES
Tél 06 80 95 66 38
Mr. DUBOURDEAU Visite : lundi, mardi, mercredi précédant la vente. Enlèvement:
dès le lendemain de le vente, aux heures d'ouverture, le vendredi de 8h à 11h, du
lundi au jeudi, de 8h00 à 11h00 et de 13h30 à 15h30, les véhicules devront être
enlevés sur un plateau ou avec un moyen de tractage conforme à réglementation.
Se munir d'une pièce d'identité.
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 68
[ACI]
RENAULT CLIO RL 1,9D diesel, imm. 60110246, type BB050E, n° de série VF1BB050E23770554, 1ère mise en
circulation 29/01/2001, 114895_km non garantis, manque batterie roue de secours casquette porte arrière 3ème
feux stop.
Mise à prix : 1000.00 €
Lot N° 69
[ACI]
RENAULT CLIO RL 1,9D diesel, imm. 60110247, type BB050E, n° de série VF1BB050E23770555, 1ère mise en
circulation 27/01/2001, 113576_km non garantis, manque batterie roue de secours.
Mise à prix : 1000.00 €
Lot N° 70
[ACI]
CITROEN BERLINGO 5 PLACES diesel, imm. 60120608, type MCT 5104CP58, n° de série
VF7MFWJYB65605270, 1ère mise en circulation 30/07/2001, 165445_km non garantis, manque batterie roue
de secours sans controle technique.
Mise à prix : 1000.00 €
Lot N° 71
[RP] [ACI]
Camionnette fourgon CITROEN BERLINGO diesel, imm. 60121056, type MBWJYB, n° de série
VF7MBWJYB65691087, 1ère mise en circulation 19/12/2001, manque batterie roue de secours compteur km hs
sans contrôle technique.
Mise à prix : 500.00 €
Lot N° 72
[ACI]
Camionnette fourgon CITROEN BERLINGO diesel, imm. 60121052, type MBWJYB, n° de série
VF7MBWJYB65691062, 1ère mise en circulation 19/12/2001, 121311 km non garantis, manque batterie roue de
secours sans contrôle technique.
Mise à prix : 500.00 €
Lot N° 73
[ACI]
Camionnette fourgon CITROEN BERLINGO diesel, imm. 60121051, type MBWJYB, n° de série
VF7MBWJYB65691061, 1ère mise en circulation 19/12/2001, 126225_km non garantis, manque batterie roue
de secours sans controle technique.
Mise à prix : 500.00 €
Lot N° 74
[RP] [ACI]
2 PEUGEOT P4 D 4X4 diesel, imm. 68911640, type VP4A5, n° de série VF3VPA A500000853, 1ère mise en
circulation 03/05/1989, 127450 km non garantis, sans batteries, roue de secours, bâche, 2 portes et hauts
manque diverses pièces mécaniques et carrosserie.
Imm. 68510251, type VP4A5, n° de série VF3VP4A50000 02664, 1ère mise en circulation 03/05/1985, 153381
km non garantis, sans batteries, roue de secours, bâche, 2 portes et haut, 2 sièges, ;bougies de chauffe.
Manque diverses pièces mécaniques et carrosserie.
Mise à prix : 1400.00 €
Lot N° 75
[RP] [ACI]
2 PEUGEOT P4 D 4X4 diesel, imm. 68810869, type VP4A5, n° de série VF3VP4A5000007177, 1ère mise en
circulation 03/05/1988, 147270_km non garantis, sans batteries, roue de secours, bâche, 2 portes et haut, 2
ailes et phares, transmission et;échappement, démarreurs et diverses pièces mécaniques et carrosserie.
9
Séance du 27/06/2013 à 09 h 30
Imm. 68710157, type VP4A5, n° de série VF3VP4A50000 05173, 1ère mise en circulation 08/09/1987, 7997_km
non garantis, sans batteries, roue de secours, bâche, console boîte;à gant, 2 porte et haut phare droit, porte
arrière. Manque diverses pièces mécaniques et carrosserie.
Mise à prix : 700.00 €
Lot N° 76
[RP] [ACI]
2 PEUGEOT P4 D 4X4 diesel, imm. 68710045, type VP4A5, n° de série VF3VP4A5000005061, 1ère mise en
circulation 03/05/1987, 83050_km non garantis, sans batteries, roue de secours, bâches, 2 portes et hauts, 2
sièges, démarreur et diverses pièces mécaniques et carrosserie.
Imm. 68312809, type VP4A5, n° de série VF3VP4A50000 01178, 1ère mise en circulation 19/09/1983, sans
batteries, roue de secours, tableau de bord, 2 portes et haut de porte.
Mise à prix : 1100.00 €
Lot N° 77
[RP] [ACI]
2 PEUGEOT P4 D 4X4 diesel, imm. 68511030, type VP4A5, n° de série VF3VP4A5000003449, 1ère mise en
circulation 29/11/1985, 158690_km non garantis, sans batteries, roue de secours, bâche, 2 portes et hauts,
manque diverses pièces mécaniques et carrosserie.
Imm. 68510780, type VP4A5, n° de série VF3VP4A50000 03196, 1ère mise en circulation 19/09/1985, manque
batteries, roue de secours, bâche, tableau de bord, 2 portes et hauts, diverses pièces mécaniques et
carrosserie.
Mise à prix : 1400.00 €
Lot N° 78
[RP] [ACI]
2 PEUGEOT P4 D 4X4 diesel, imm. 68510274, type VP4A5, n° de série VF3VP4A5000002687, 1ère mise en
circulation 03/05/1985, 118454_km non garantis, sans batteries, roue de secours, bâche, 2 portes et hauts,
console complète, porte arrière, alternateur, démarreur et diverses pièces mécaniques et carrosserie.
Imm. 68510232, type VP4A5, n° de série VF3VP4A50000 02645, 1ère mise en circulation 03/05/1985, 89249_km
non garantis, sans batteries, roue de secours, bâche, 2 portes et haut de porte, ailes droite et gauche, 2 phares,
alternateur manque diverses pièces mécaniques et carrosserie.
Mise à prix : 700.00 €
Lot N° 79
[RP] [ACI]
2 PEUGEOT P4 D 4X4 diesel, imm. 68510195, type VP4A5, n° de série VF3VP4A5000002603, 1ère mise en
circulation 14/04/1985, 189646_km non garantis, sans batteries, roue de secours, bâche, portes et hauts,
pare-chocs avant, alternateur, phares, filtre a gasoil moteur, essuie-glace et diverses pièces mécaniques et
carrosserie.
Imm. 68510193, type VF4A5, n° de série VF3VP4A50000 02601, 1ère mise en circulation 14/10/1985 , sans
batteries, roue de secours, sièges portes et hauts, bâche, feux arrières, tableau de bord, alternateur, manque
diverses pièces mécaniques et carrosserie.
Mise à prix : 800.00 €
Lot N° 80
[RP] [ACI]
2 PEUGEOT P4 D 4X4 diesel, imm. 68510291, type VP4A5, n° de série VF3VP4A5000002704, 1ère mise en
circulation 14/04/1985, manque batteries, roue de secours, portes arrière, portes et hauts, tableau de bord,
réchauffeur, phare gauche, moteur , essuie-glace et diverses pièces mécaniques et carrosserie.
Imm. 68610896, type VP4A5, n° de série VF3VP4A50000 04800, 1ère mise en circulation 14/04/1986, manque
batteries, roue de secours, siège droit, portes et hauts, tableau de bord et pupitre, pare-brise, pompe d'injection,
alternateur maître cylindre d'embrayage et diverses pièces mécaniques et carrosserie.
Mise à prix : 800.00 €
Lot N° 81
[RP] [ACI]
2 PEUGEOT P4 D 4X4 diesel, imm. 68811421, type VP4A5, n° de série VF3VP4A5000007807, 1ère mise en
circulation 14/04/1988,;sans batteries, roue de secours, sièges, portes et hauts, tableau de bord, bâche, pompe
a vide, manque diverses pièces mécaniques et carrosserie.
Imm. 68910001, type VP4A5, n° de série VF3VP4A50000 07845, 1ère mise en circulation 14/04/1989, 88861_km
non garantis, sans batteries, roue de secours, bâche, siège droit , portes et hauts, pompe d'injection, manque
diverses pièces mécaniques et carrosserie.
Mise à prix : 800.00 €
ATELIER AUTOMOBILE DU GPT GENDARMERIE
358 , RUE DE GONRAT - 73000 BASSENS
Tél 04 79 70 97 40
Mr. PIOT Visite et enlèvement sur rendez-vous
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 82
[RP] [ACI]
Camionnette fourgon PEUGEOT PARTNER DANGEL 4X4 diesel, imm. 2012 0005, type 5BWJZEDGL, n° de
série VF35BWJZE60313513, 1ère mise en circulation 01/03/2001, 172189_km non garantis, mécanique
prélevée, rétroviseur AVD cassé, sièges déchirés.
10
Séance du 27/06/2013 à 09 h 30
Mise à prix : 300.00 €
CHAMBERY DEPANNAGE
321 , AVENUE DES LANDIERS - 73000 CHAMBERY
Tél 04 79 68 88 96
Mr. NAHOUI Visite et enlèvement du lundi au vendredi et obligatoirement sur
rendez-vous.
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 83
[ACI]
RENAULT CLIO SOCIETE CAMPUS diesel, imm._349 BTH 06, type URE5021EU135, n° de série
VF1CBTJ0536904939, 1ère mise en circulation 06/12/2006, 119034_km non garantis, avec clé, des chocs
(capot, pare-chocs avant et arrière, coffre). Les frais de gardiennage au tarif libre dès le lendemain de la vente
sont à la charge de l'acquéreur.
Mise à prix : 1000.00 €
Lot N° 84
[ACI]
ROVER 75 2.0 CDT diesel, imm._AE-311-NE, type MRV5402J6412, n° de série SARRJZLHPYM172044, 1ère
mise en circulation 12/12/2000, sans clé, intérieur cuir, siège passager déchiré, des chocs (aile droite, arrière
gauche avec de la rouille), éraflures AVG et AVD, aile AVD de couleur différente. Les frais de gardiennage au
tarif libre dès le lendemain de la vente sont à la charge de l'acquéreur.
Mise à prix : 800.00 €
Lot N° 85
[ACI]
RENAULT CLIO DCI diesel, imm._9945 TV 73, type MRE5001EJ999, n° de série VF1CB07CF28630201, 1ère
mise en circulation 15/05/2003, 245755_km non garantis, avec clé, choc capot, AVG et AVD.
Les frais de fourrières d'environ 760 € + Les frais de gardiennage au tarif libre dès le lendemain de la vente sont
à la charge de l'acquéreur.
Mise à prix : 300.00 €
Lot N° 86
[ACI]
RENAULT MEGANE SCENIC diesel, imm._582 VY 73, type MRE532AV815, n° de série VF1JMSE0638578825,
1ère mise en circulation 22/10/2007, 60528_km non garantis, véhicule poussiéreux, avec clé. Les frais de
gardiennage au tarif libre dès le lendemain de la vente sont à la charge de l'acquéreur.
Mise à prix : 3000.00 €
Lot N° 87
[ACI]
RENAULT MEGANE break diesel, imm._2053 XZ 37, type MRE5324AU588, n° de série VF1KMSEC639325954,
1ère mise en circulation 30/04/2008, 9197_km non garantis, avec clé, pare-brise cassé.
Les frais de gardiennage au tarif libre dès le lendemain de la vente sont à la charge de l'acquéreur..
Mise à prix : 3400.00 €
SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DU 73
226 -, RUE DE LA PERRODIÈRE - 73232 ST ALBAN LEYSSE
Tél 04 79 60 73 41
Mr. PERRIN Christophe Visites sur rendez-vous tous les jours ouvrables de 8h00
à 12h00 et de 13h30 à 17h30
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 88
[CT]
ISUZU TROOPER DUTY 3.0 D DOCH TURBO 4X4 break diesel, imm._5749 TE 73, type MJU6704AA089, n°
de série JACUBS73GW7104669, 1ère mise en circulation 10/11/1999, 124037_km non garantis, injection à
revoir.
Mise à prix : 2500.00 €
Lot N° 89
[CT]
RENAULT EXPRESS break essence, imm._918SB73, type F407M5, n° de série VF1F407M509700398, 1ère
mise en circulation 23/12/1992, 77828_km non garantis, échappement à revoir.
Mise à prix : 800.00 €
Lot N° 90
[CT]
Camionnette RENAULT TRAFIC 4x4, 7 places essence, imm._9733RB73, type V9X100M, n° de série
VF1V9X10000500493, 1ère mise en circulation 13/06/1986, 112002_km non garantis.
Mise à prix : 1500.00 €
Lot N° 91
[CT]
Ambulance RENAULT MASTER T35 PICOT diesel, imm._9596 SP 73, type FB30AK3840A, n° de série
VF1FB30AK15258866, 1ère mise en circulation 16/01/1997, 113950_km non garantis, ancienne ambulance
vendue sans équipement, manque moteur, essuie-glace, bas côté droit enfoncé.
Mise à prix : 1500.00 €
Lot N° 92
[CT]
Camionnette RENAULT TRAFIC 1100 D diesel, imm._2426RP73, type TBX305, n° de série
VF1TBX30501340799, 1ère mise en circulation 31/10/1989, 122305_km non garantis, incomplet, choc AVG,
11
Séance du 27/06/2013 à 09 h 30
corrosion.
Mise à prix : 800.00 €
Lot N° 93
[CT]
Camionnette fourgon FIAT DUCATO diesel, imm._9197TG73, type 230BIMFA, n° de série
ZFA23000005700983, 1ère mise en circulation 16/03/1999, 49223_km non garantis.
Mise à prix : 1500.00 €
Lot N° 94
[CT]
Camionnette fourgon RENAULT MASTER T35D 7 places diesel, imm._6357 SP 73, type FB30A5 3840, n° de
série VF1FB30A508811061, 1ère mise en circulation 23/07/1992, 104850_km non garantis, freins à revoir.
Mise à prix : 2000.00 €
Lot N° 95
[CT]
Camionnette fourgon RENAULT TRAFIC T1100D diesel, imm._3200 RZ 73, type T3X305, n° de série
VF1T3X30501388800, 1ère mise en circulation 03/09/1990, 36908_km non garantis, freinage à réviser,
charnière de porte arrière cassée, corrosion.
Mise à prix : 1000.00 €
Lot N° 96
[CT]
Camionnette plateau bâché UMM ALTER diesel, imm._1763 RQ 73, type B11G1LU, n° de série
TW4B11G1L00030884, 1ère mise en circulation 01/02/1990, 24483_km non garantis
Mise à prix : 2000.00 €
Lot N° 97
[CT]
Camionnette RENAULT TRAFIC essence, imm._7072 RF 73, type TBX200, n° de série VF1TBX20000747276,
1ère mise en circulation 03/09/1987, 78327_km non garantis.
Mise à prix : 1500.00 €
Lot N° 98
[CT]
Camionnette RENAULT TRAFIC T1400D diesel, imm._3750 SA 73, type TBX305, n° de série
VF1TBX30507716570, 1ère mise en circulation 05/12/1991, 39049_km non garantis, corrosion.
Mise à prix : 1500.00 €
Lot N° 99
[CT]
Camionnette RENAULT TRAFIC 4X4 essence, imm._6037 RJ 73, type V4 X200, n° de série
VF1V4X20001264013, 1ère mise en circulation 12/07/1988, 40142_km non garantis, étrier frein à revoir.
Mise à prix : 2000.00 €
Lot N° 100
[CT]
PEUGEOT P4 diesel, imm._1185 QZ 73, type CP4A50, n° de série VF3CP4A50F0050013, 1ère mise en
circulation 11/06/1985, 107392_km non garantis.
Mise à prix : 3000.00 €
GARAGE GRAND
268 , ROUTE DE PLAFETE - 74330 EPAGNY
Tél 04 50 22 03 69
visite et enlèvement sur rendez vous
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 101
AUDI A1 diesel, imm._BL-182-GY, type M10AUDYP003R, n° de série WAUZZZ8X2BB001237, 1ère mise en
circulation 20/08/2010, 8117_km non garantis, avec clé. les frais de gardiennage au tarif libre dès le lendemain
de la vente restent à la charge de l'acquéreur.
Mise à prix : 9500.00 €
ANNECY ASSISTANCE DEPANNAGE
30 , RUE GUSTAVE EIFFEL - 74600 SEYNOD
Tél 04 50 10 10 20
Mr. BONZI Alain visite et enlevement sur rendez vous
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 102
[RP] [ACI]
BMW 328 essence, imm._2961 ZP 74, type MBM3812CD238, n° de série WBAAM51060EH68623, 1ère mise
en circulation 24/08/1998, kilométrage inconnu;jantes alliage, toit ouvrant, boîte vitesse automatique, avec clé,
int cuir, aile AVD enfoncée. Les frais de fourrières d'environ 2180 €;et les frais de gardiennage au tarif libre dès
le lendemain de la vente sont à la charge de l'acquéreur.
Mise à prix : 300.00 €
12
Séance du 27/06/2013 à 09 h 30
GARAGE AAD
30 , RUE GUSTAVE EIFFEL - Za des Cesardes - 74600 SEYNOD
Tél 04 50 10 10 20
Mr. BONZI Alain
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 103
[ACI]
MAZDA MX 5 essence, imm._2374 ZB 74, type MJZ1515E6715, n° de série JMZNC188270125029, 1ère mise
en circulation 05/01/2007 , Avec clé. Les frais de fourrière d'environ 2880 € + les frais de gardiennage au tarif
libre dès le lendemain de la vente restent à la charge de l'acquéreur.
Mise à prix : 1000.00 €
ANNECY ASSISTANCE DEPANNAGE
30 , RUE GUSTAVE EIFFEL - 74600 SEYNOD
Tél 04 50 10 10 20
Mr. BONZI Alain visite et enlevement sur rendez vous
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 104
[RP] [ACI]
OPEL ZAFIRA 2.0D diesel, imm._674 VM 73, type MPL5362MB335, n° de série W0L0TGF7512286197, 1ère
mise en circulation 22/08/2001, avec clé, bouclier ARR enfoncé, int/ext dégradés. Les frais de gardiennage au
tarif libre dès le lendemain de la vente sont à la charge de l'acquéreur.
Mise à prix : 400.00 €
Lot N° 105
[RP] [ACI]
PEUGEOT 206 Ste HDI diesel, imm._CA-181-PT, type 2S8HXF, n° de série VF32S8HXF44088910, 1ère mise
en circulation 02/07/2004, avec clé, choc AVD, aile/portière AVD enfoncées, int/ext dégradés. Les frais de
fourrières d'environ 1160€;et les frais de gardiennage au tarif libre dès le lendemain de la vente sont à la charge
de l'acquéreur.
Mise à prix : 300.00 €
DDPP 74
88 , AVENUE D AIX LES BAINS - 74600 SEYNOD
Tél 04 50 10 90 89
Mme. MIDENET Catherine Visite et enlèvement sur rendez-vous
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 106
[CT]
RENAULT CLIO 2 portes essence, imm. 74 E 3330, type MRE1111EF741, n° de série VF1CB2T0532394436,
1ère mise en circulation 13/09/2004, 130986_km non garantis.
Mise à prix : 800.00 €
13
Séance du 27/06/2013 à 14 h 00
VFD
21 , RUE DIDEROT - 38400 ST MARTIN D HERES
Tél 06 22 44 59 00
Mr. GARCIA Jean Philippe
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 107
[RP]
3 autocars dont :
-Autocar SETRA 42 plces diesel, imm._551BZX38, type 315NF447N, n° de série VF935300000300063, 1ère
mise en circulation 12/08/1998, 516884_km non garantis. Ralentisseur : essai non réalisable en raison de la
conception du ralenti. Déréglage droit et gauche des feux de croisements. fuite moteur.
-Autobus SETRA 42 plces diesel, imm._904CAK38, type 315NF447N, n° de série VF935300000300067, 1ère
mise en circulation 12/08/1998, 486740_km non garantis. Ralentisseur : essai non réalisable en raison de la
conception du ralenti. Défaut d'étanchéïté de la boîte à vitesse et du réservoir carburant ARD.
-Autocar SETRA 37 plces bicarburation essence - G.P.L, imm._901CAK38, type 315NF447N, n° de série
VF935300000300069, 1ère mise en circulation 12/08/1998, 479865 km non garantis. Ralentisseur : essai non
réalisable en raison de la conception du ralenti. Frein de secours : déséquilibre essieu 2. Fuite moteur. Non
réimmatriculable. Vendu pour pièces.
Mise à prix : 5000.00 €
Lot N° 108
[RP]
2 autocars dont :
-Autocar SETRA 43 plces diesel, imm._CG-891-CV, type 315NF447N, n° de série VF935300000300073, 1ère
mise en circulation 25/08/1998, 559884_km non garantis.
-Autocar SETRA 30 plces diesel, imm._297CCB38, type 315NF447N, n° de série VF935300000300064, 1ère
mise en circulation 12/08/1998, 394478_km non garantis, ralentisseur : essai non réalisable en raison de la
conception du ralenti. Réservoir de frein : mauvais repérage. Feu de croisement déréglage gauche. Disque
limitation de vitesse : vitesse non conforme.fuite moteur.
.
Mise à prix : 3500.00 €
CSAG 38 - Gendarmerie De L'isere
21 , AV LEON BLUM - Bp 2509 - 38000 GRENOBLE
Tél 04 76 20 38 41
Mr. ADC GANTAR Visite et enlèvement sur rendez-vous
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 109
[RP] [ACI]
Camion RVI SAVIEM JP11 atelier diesel, imm. 6813 0200, type JP1A12797, n° de série JP1A1200010199, 1èr e
mise en circulation 01/01/1981, 134544_km non garantis, avec treuil AVT, potence, boîte, freins, amortisseurs
AR, direction HS, pompe injection hs, porte AVG et rétro HS.
Mise à prix : 1500.00 €
7ÈME RÉGIMENT DU MATÉRIEL - Mr Dubourdeau
7 , BD DU PARC D ARTILLERIE - Bp 17 - 69998 LYON ARMEES
Tél 06 80 95 66 38
Mr. DUBOURDEAU Visite : lundi, mardi, mercredi précédant la vente. Enlèvement:
dès le lendemain de le vente, aux heures d'ouverture, le vendredi de 8h à 11h, du
lundi au jeudi, de 8h00 à 11h00 et de 13h30 à 15h30, les véhicules devront être
enlevés sur un plateau ou avec un moyen de tractage conforme à réglementation.
Se munir d'une pièce d'identité.
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 110
[RP] [ACI]
Autocar RVI TRACER MD 45 plces diesel, imm. 69310664, type R332A3, n° de série VF6R332A300020556,
1ère mise en circulation 16/12/1993, 270531_km non garantis, manque batteries, roue de secours, 2 portes
avant. L'arrière du véhicule est en très mauvais état. Diverses pièces mecaniques et carrosserie démontées.
Mise à prix : 800.00 €
Lot N° 111
[RP] [ACI]
Camion RVI G29064 plateau déposable diesel, imm. 68831652, type 6X4, n° de série VF6BD02A200000878,
1ère mise en circulation 08/10/1998, 260652_km non garantis. Manque batteries roue de secours et divers
pièces mécaniques et carrosserie.
Mise à prix : 5000.00 €
Lot N° 112
[RP] [ACI]
Camion SAVIEM TRM 4000 diesel, imm. 68230655, type SM8 4X4 D 11, n° de série TRM4000D11402368, 1ère
mise en circulation 01/01/1982, 15632_km non garantis, manque batteries roue de secours et compresseur
14
Séance du 27/06/2013 à 14 h 00
complet manque diverses pieces mécaniques et carrosserie.
Mise à prix : 1500.00 €
Lot N° 113
[RP] [ACI]
Camion RVI TRM 2000 4X4 diesel, imm. 68721086, type 4X4 J01, n° de série VF6TRM2000S002635, 1ère mise
en circulation 04/12/1987, 40997_km non garantis, manque batteries, bâche, banquettes, arceaux, ridelles, filtre
a air complet, problème chauffage moteur, tubulure turbo, commande boîte a vitesse complète, roue de secours
et diverses pièces mécaniques et carrosserie.
Mise à prix : 400.00 €
Lot N° 114
[RP] [ACI]
Camion RVI TRM2000 4X4 diesel, imm. 68820193, type 4X4 J01, n° de série VF6TRM2000S002879, 1ère mise
en circulation 04/12/1988, 5178_km non garantis, manque batteries, bâche, banquettes, arceaux, ridelles et
treuil complet, roue de secours et diverses pièces mécaniques et carrosserie.
Mise à prix : 450.00 €
Lot N° 115
[RP] [ACI]
Camion RVI TRM 2000 4X4 diesel, imm. 68720285, type 4X4 J01, n° de série VF6TRM2000S002207, 1ère mise
en circulation 07/04/1987, 110341_km non garantis, manque batteries, carter inférieur percé, bâche, banquette,
arceaux, ridelles, pare-chocs avant, phares, clignotants, boîtier de direction, valve, limitateur de freinage, roue de
secours, diverses pièces mécaniques et carrosserie.
Mise à prix : 350.00 €
Lot N° 116
[ACI]
Remorque 1/4 tonne BANTAM imm. 1071422, type T3, n° de série 93869. Manque bâche, barre, roue de
secours.
Mise à prix : 80.00 €
Lot N° 117
[ACI]
Remorque 1/4 TONNE BANTAM , imm. 1009382, type T3, n° de série 53216. Manque bâche, barre, roue de
secours et support roue de secours.
Mise à prix : 80.00 €
Lot N° 118
[ACI]
remorque CHECKER 1 Tonne, imm. 6100393, type CC5A, n° de série ITM0036185, a freinage pneumatique,
manque roue de secours et bâche.
Mise à prix : 100.00 €
Lot N° 119
Moto CAGIVA 125 CM3 AIR essence, imm. 69490361, type MTL3, n° de série 8A000462, 1ère mise en
circulation 01/02/1994, 8068_km non garantis, commande de freins HS, manque rétros.
Mise à prix : 250.00 €
Lot N° 120
[RP]
Moto CAGIVA 125 CM3 AIR essence, imm. 69490233, type MTL3, n° de série 8A000334, 1ère mise en
circulation 21/02/1994, 3821_km non garantis.
Mise à prix : 400.00 €
Lot N° 121
Moto CAGIVA 350T T4E essence, imm. 69290586, type DGM52137OM, n° de série 2N003595, 1ère mise en
circulation 10/07/1992, 23456_km non garantis, manque batterie, clés, rétroviseur, diverses pièces mécaniques
et carrosserie.
Mise à prix : 150.00 €
GARAGE SERVICE 24
6 b, RUE DE CHAMECHAUDE - 38360 SASSENAGE
Tél 04 76 53 24 24
Mme. ROTOLO Isabelle Visite et enlèvement sur rendez-vous
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 122
Moto Suzuki cross RMZ 250, 2007, n° série J51RJ41A0 00S03113, poignée frein HS, carrosserie dégradée.
Véhicule non homologué, certificat de vente non délivré, interdiction de circuler sur la voie publique. Déclaration
obligatoire dans les15 jours suivant la vente auprès du Ministère de l'Intérieur.Les frais de gardiennage au tarif
libre dès le lendemain de la vente sont à la charge de l'acquéreur.
Mise à prix : 300.00 €
CSAG 01
2 , RUE CHATEAUBRIAND - 01000 BOURG EN BRESSE
Tél 04 74 45 97 32
Mr. ADJ CHEF GUARNIERI Visite et enlèvement sur rendez-vous
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 123
[ACI]
Moto BMW R1100 RT essence, imm. 2019 0969, type R 1100 RT, n° de série WB10413AX1ZD33771, 1ère
mise en circulation 01/12/2001, 82194_km non garantis, freins, amortisseurs hs, manque bv, alternateur,
15
Séance du 27/06/2013 à 14 h 00
démarreur, éléments tableau de bord, sellerie, roues, manque rétroviseur et valises.
Mise à prix : 500.00 €
ATELIER AUTOMOBILE DU GPT GENDARMERIE
358 , RUE DE GONRAT - 73000 BASSENS
Tél 04 79 70 97 40
Mr. PARDOEN Visite et enlèvement sur rendez-vous
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 124
[ACI]
Motoneige YAMAHA 9120005 WIKING 540E ES essence, imm. MN 914618, type WIKING 540E, n° de série
086V003936, 1ère mise en circulation 01/05/1991, 11000_km non garantis, embrayage et direction HS.
Remorque plateau MRI NOVAL PORTAFLOT, imm. 2910 0027, type P075, n° de série VF9P075BDLA028030,
1ère mise en circulation 01/05/1991, freins, amortisseurs usés, changer pièces HS, chassis endommagé par la
corrosion.
Mise à prix : 300.00 €
FOURRIÈRE AUTOMOBILE MUNICIPALE
1 b, AVENUE DES BELGES - Bp 90419 - 01012 BOURG EN BRESSE
Tél 04 74 42 45 00
Mr. HOUSSOY Pascal Visite et enlèvement sur rendez-vous
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 125
Scooter PEUGEOT TREKKER 50 cm3 essence, imm._E 942 N, type LPE21C10Q070, n° de série
VGAS1AACA00100955, 1ère mise en circulation 02/08/2003, 22303_km non garantis. Les frais de gardiennage
au tarif libre dès le lendemain de la vente sont à la charge de l'acquéreur.
Mise à prix : 120.00 €
GARAGE AUTO PIECES
ROUTE DE PONT D'AIN - Rn 75 - 01250 MONTAGNAT
Tél 04 74 42 66 33
Mr. CARRAGE Sebastien visite et enlevement sur rendez vous
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 126
[RP]
Scooter YAMAHA YP Majesty 125 cm3 essence, imm._BV-107-SA, type LYM92E20B405, n° de série
VTLSE068000001488, 1ère mise en circulation 02/04/2007, sans batterie, faisceau éléctrique sectionnée.
Mise à prix : 400.00 €
GARAGE GAUTHIER
83 , AVENUE GABRIEL PERI - 26600 TAIN L HERMITAGE
Tél 04 75 08 39 48
Mr. GAUTHIER Visite et enlèvement sur rendez vous
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 127
Scooter MBK YN50 Ovetto 50 cm3 essence, imm._BB 821 E, type LMP91C07100, n° de série
VTLSA342000008223, 1ère mise en circulation 01/04/2010, 8751_km non garantis, avec clé. Les frais de de
gardiennage au tarif libre dès le lendemain de la vente restent à la charge de l'acquéreur.
Mise à prix : 300.00 €
FOURRIERE MUNICIPALE GRENOBLE
QUAI PAUL LOUIS MERLIN - 38000 GRENOBLE
Tél 04 76 87 49 12
Mr. TAGNARD Visite et enlèvement sur rendez-vous.
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 128
[RP] [ACI]
19 scooters marques et états divers
Mise à prix : 350.00 €
16
Séance du 27/06/2013 à 14 h 00
GARAGE AD NORD ISERE
90 , ROUTE DE LOYETTES - 38230 TIGNIEU JAMEYZIEU
Tél 04 78 32 41 01
visite et enlèvement sur rendez vous
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 129
Scooter YIYING YY50QT-10 essence, imm._AC 596 L, type LYN91C10C058, n° de série
LD5LY10CB7B090818, 1ère mise en circulation 03/08/2007, 19261_km non garantis, avec clé. Les frais de
gardiennage au tarif libre dès le lendemain de la vente sont à la charge de l'acquéreur.
Mise à prix : 150.00 €
GARAGE SAGE
109 , BOULEVARD DU FIER - 74000 ANNECY
Tél 04 50 57 65 49
Mr. SAGE Pierre Visite sur rendez-vous. Enlèvement au plus tard le 10ème jour
ouvrable après la vente.
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 130
Scooter SYM jet euro X 50 essence, imm._AD 421 T, type LSY91C10Q170, n° de série RFGBL05WX7S026743,
1ère mise en circulation 14/09/2007, 22454_km non garantis.
Mise à prix : 300.00 €
DÉPANN'AUTO
137 , RUE DES TATTES - 74380 NANGY
Tél 04 50 84 06 46
Mr. DELIGNIES Visite et enlèvement sur rendez-vous.
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 131
Scooter DAELIM 50 essence, imm._CG 750 Q, type KMYSEAB4SB10, n° de série L1EDLMCL000M002, 1ère
mise en circulation 12/04/2012, 1866_km non garantis, avec clé. les frais de gardiennage au tarif libre dès le
lendemain de la vente restent à la charge de l'acquéreur.
Mise à prix : 600.00 €
Lot N° 132
Scooter YAMAHA NEOS 50 cm3 essence, imm._C 154 G, type SA211, n° de série VTLSA211000003524, 1ère
mise en circulation 04/01/2011, avec clé, compteur HS. Les frais de gardiennage au tarif libre dès le lendemain
de la vente restent à la charge de l'acquéreur.
Mise à prix : 600.00 €
FOURRIÈRE AUTOMOBILE MUNICIPALE
1 b, AVENUE DES BELGES - Bp 90419 - 01012 BOURG EN BRESSE
Tél 04 74 42 45 00
Mr. HOUSSOY Pascal Visite et enlèvement sur rendez-vous
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 133
Ensemble de 2 vélos (Decathlon, Topbike), 2 vélos (course, 1 vtt), cyclomoteur PEUGEOT 103 50cm3 essence,
type T052A, n° de série 6049294 dont Les frais de g ardiennage au tarif libre dès le lendemain de la vente sont à
la charge de l'acquéreur.
Mise à prix : 250.00 €
Lot N° 134
5 vélos adultes marques et état divers.
Mise à prix : 40.00 €
FOURRIERE MUNICIPALE GRENOBLE
QUAI PAUL LOUIS MERLIN - 38000 GRENOBLE
Tél 04 76 87 49 12
Mr. TAGNARD Visite et enlèvement sur rendez-vous.
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 135
53 cycles, marques, types et états divers (Décathlon, Go-sport, Peugeot, Topbike ...).
Mise à prix : 400.00 €
17
Séance du 27/06/2013 à 14 h 00
VILLE DE MEYLAN - POLICE MUNICIPALE
4 , AVENUE DU VERCORS - 38240 MEYLAN
Tél 04 76 41 59 29
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 136
16 cycles de marques (Btwin, Top bike, Ginet, Lapierre, Peugeot..) et état divers.
Mise à prix : 250.00 €
GARE SNCF - LYON PERRACHE - SERVICE ACCUEIL SOUFFRANCE
COURS DE VERDUN - 69002 LYON
Tél 06 23 23 29 54
Mr. LENOIR L'ESPINASSE PAS DE VISITES et enlèvement sur rendez vous
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 137
17 vélos marques et état divers.
Mise à prix : 250.00 €
POLICE MUNICIPALE - OBJETS TROUVES
106 , AVENUE CLEMENCEAU - Bp 80 - 69565 ST GENIS LAVAL CEDEX
Tél 04 78 86 82 05
Mme. GESTIN Sabrina
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 138
5 vélos de marques et état divers.
Mise à prix : 50.00 €
MAIRIE DE CHAMBÉRY
POLICE MUNICIPALE
19 -, RUE PAUL BERT - 73011 CHAMBÉRY
Tél 04 79 60 21 79
Mme. OLLINET visite et enlevement sur rendez vous sauf le mercredi matin
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 139
14 vélos de marques et état divers.
Mise à prix : 150.00 €
FOURRIÈRE MUNICIPALE
1 b, RUE DE LA BOUVERIE - 74000 ANNECY
Tél 04 50 33 88 57
Mr. BONAVENTURE François Visite et enlèvement sur rendez-vous,
8h00-12h00/13h30-17h00.
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 140
19 vélos marques et état divers.
Mise à prix : 200.00 €
AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ DTD07
-, AVENUE DU MOULIN DE MADAME - 07000 PRIVAS
Tél 04 75 20 28 89
Mme. VASSE Martine Visite et enlèvement sur rendez-vous.
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 141
[RP]
RENAULT CLIO III 5 ptes diesel, imm._BJ-255-TN, type BR1FOH, n° de série VF1BR1FOH38461633, 1ère
mise en circulation 27/09/2007, 64000_km non garantis, Aile AVG accidentée.
Mise à prix : 1200.00 €
CNED LYON
26 , RUE VALENTIN COUTURIER - 69004 LYON
Tél 04 72 00 65 12
Mr. DELAPLACE Thomas Visite et enlèvement sur rendez-vous.
MATÉRIELS PROFESSIONNELS
Lot N° 142
Chariot de manutention de marque ALLIS CHALMERS à conducteur porté assis frontal année 1977, 887
18
Séance du 27/06/2013 à 14 h 00
d'heures d'utilisation,
hauteur de levée : 3 m
vendu avec chargeur de batteries
conformité du 12/03/2013
+ une pince à bobine MEYER, adaptable sur ce chariot.
Mise à prix : 1000.00 €
VILLE DE VALENCE
CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL
-, RUE MOZART - 26000 VALENCE
Tél 04 75 25 82 83
Mr. BOULINGRIN Alexandre pour le matèriel professionnel renseignements
auprès de Mr MEDARD 04 75 75 41 90, visites et enlèvement sur rendez vous au
04 75 79 24 77
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 143
[RP] [NC]
Camion Nacelle IVECO DAILY diesel, imm. AQ-589-FB, type 35S09B33A37, n° de série ZCFC356210D189343,
1ère mise en circulation 13/12/2002, 27800_km non garantis, fuite moteur et boîte de vitesse, nacelle en état de
fonctionnement, non mise en conformité
Mise à prix : 1500.00 €
MATÉRIELS PROFESSIONNELS
Lot N° 144
3 aspirateurs de feuilles de marque Honda modèle GAM T2 HM, 2005, essence. En état de fonctionnement.
Mise à prix : 800.00 €
Lot N° 145
Equipement HYDRO GOMMAGE de marque DMT mis en service en 2002
Alimentation: Essence. Equipement HS moteur BE.
Mise à prix : 300.00 €
Lot N° 146
Balayeuse de trottoir de marque HAKO CITY 90 mise en service en 2009
Alimentation: Gasoil. Equipement HS.
Mise à prix : 150.00 €
Lot N° 147
Equipement laveuse eau chaude de marque CMAT NC200 mise en service en 2000
Alimentation: Gasoil. Equipement HS.
Mise à prix : 150.00 €
Lot N° 148
Equipement de désherbage de marque DOSATRON mise en service en 2005
Alimentation: Electrique. En etat de fonctionnement.
Mise à prix : 250.00 €
Lot N° 149
[RP]
2 balayeuses Applied autotractées diesel (sans siège), vendues pour pièces.
Mise à prix : 80.00 €
Lot N° 150
[RP]
3 balayeuses Applied autoportées diesel,;vendues pour pièces.
Mise à prix : 150.00 €
7ÈME RÉGIMENT DU MATÉRIEL - Mr Dubourdeau
7 , BD DU PARC D ARTILLERIE - Bp 17 - 69998 LYON ARMEES
Tél 06 80 95 66 38
Mr. DUBOURDEAU Visite : lundi, mardi, mercredi précédant la vente. Enlèvement:
dès le lendemain de le vente, aux heures d'ouverture, le vendredi de 8h à 11h, du
lundi au jeudi, de 8h00 à 11h00 et de 13h30 à 15h30, les véhicules devront être
enlevés sur un plateau ou avec un moyen de tractage conforme à réglementation.
Se munir d'une pièce d'identité.
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 151
[ACI]
Groupe électrogène GROEL 10KW sur remorque, imm. 69400169, n° de série 4 H 03 1160, 1ère mise en
circulation 05/04/1994, 862 heures non garantis, manque batteries, pas d'amiante.
Mise à prix : 1800.00 €
Lot N° 152
Remorque compresseur MOBILAIR MD 210 PA, imm. 68600167, n° de série 90104, 1ère mise en circulation
01/09/1982, 250_heures non garantis, manque batterie capot moteur.
Mise à prix : 1000.00 €
19
Séance du 27/06/2013 à 14 h 00
MATÉRIELS PROFESSIONNELS
Lot N° 153
4 transpalettes manuelless force de 1 à 2 t.
Mise à prix : 160.00 €
BIENS DIVERS
Lot N° 154
1 shelter bloc sanitaire.
Mise à prix : 300.00 €
MACHINES OUTILS
Lot N° 155
[RP]
Colonne élévatrice électromécanique a 6 colonnes mobiles 7t200 par colonne modèle 1997. code emat
302213K1.
Mise à prix : 1500.00 €
7IÈME RÉGIMENT DU MATÉRIEL - 7 IEME RMAT
35 -, RUE ARISTIDE BRIAND - 69800 ST PRIEST
Tél 06 80 35 66 38
Mr. DUBOURDEAU visite et enlèvement sur rendez vous auprès de mr
DUBOURDEAU au 06 80 35 66 38
ELECTRICITÉ - ELECTRONIQUE
Lot N° 156
[RP]
Autotransformateur supérieur a 2kva classe a ferrix c515p
marque acore rct 1111.
Mise à prix : 100.00 €
MACHINES OUTILS
Lot N° 157
[RP] [NC]
Machine;à percer de marque RADIALE SYDERIC EP27T avec bras mobile de 26 a 40MM. Démontage;à charge
de l'acquéreur. Non conforme.
Mise à prix : 180.00 €
Lot N° 158
[RP] [NC]
Machine;à scier et tronçonner à mouvement alternatif de 64 A 160 MM Marque ADAM
code emat R7311301. Non conforme.
Mise à prix : 130.00 €
Lot N° 159
[RP] [NC]
Machine;à scier le bois circulaire SICM Chambon SF284 de 1984. Démontage;à la charge de l'acquéreur
CODE EMAT R8212101. Non conforme.
Mise à prix : 100.00 €
Lot N° 160
[RP] [NC]
Scie;à ruban;à bois a table de 801 a 1000mm, CB Hamelle 2536. Démontage;à la charge de l'acquéreur
Code emat R8014201. Non conforme.
Mise à prix : 1000.00 €
Lot N° 161
[RP] [NC]
Machine;à scier et tronçonner;à scie circulaire de 251;à 400mm, MEP Pergola TLR300 type C112M.
Démontage;à la charge de l'acquéreur, code emat R7312501. Non conforme.
Mise à prix : 100.00 €
Lot N° 162
[RP] [NC]
Machine;à scier tronçonner de 64;à 160mm SYDERIC SR375. Démontage;à la charge de l'acquéreur, code
emat R7313301. Non conforme.
Mise à prix : 100.00 €
Lot N° 163
[RP] [NC]
Machine;à moleter BOMBLED type116B, code emat R7509101 et machine;à déformer les métaux CODIMA de
2;à 6mm, code emat R7501201. Non conforme.
Mise à prix : 150.00 €
Lot N° 164
[RP] [NC]
Machine;à percer verticale SIDAMO 22D de 17;à 25mm, code emat R7141401. Non conforme.
Mise à prix : 120.00 €
Lot N° 165
[RP] [NC]
Poste de soudage SAF procédé TIG mixte jusqu'a 320 A, code emat R9453301. Non conforme.
Mise à prix : 80.00 €
Lot N° 166
[RP] [NC]
Banc d'essai SOURIAU 1243 pour dynamos démarreurs boîtes de régulation, code emat R9171101 et banc
pour étalonnage des clés dynamométriques de 0;à 100M.DAN essor francais type BC 101, code emat
R9128601. Non conforme.
Mise à prix : 500.00 €
Lot N° 167
Machine à polir meuler surfacer de 161;à 250MM, code emat R7223201et machine;à laver mobile KARCHER
20
Séance du 27/06/2013 à 14 h 00
[RP] [NC]
HDS760 (code emat R9001401). Non conforme.
Mise à prix : 100.00 €
Lot N° 168
[RP] [NC]
Machine;à déformer les métaux de 41;à 100MM (à couper la tôle) BOMBLED 9FG. Démontage;à la charge de
l'acquéreur, code emat R7502201. Non conforme.
Mise à prix : 500.00 €
Lot N° 169
[RP] [NC]
Tour banc rompu ERNAULT SOMUA de 701;à 1000MM. Démontage; à la charge de l'acquéreur, code emat
R7012401. Non conforme.
Mise à prix : 800.00 €
Lot N° 170
[RP] [NC]
Machine;à fraiser VERNIER de 1001;à 4000mm. Démontage;à la charge de l'acquéreur, code emat R7161301.
Non conforme.
Mise à prix : 800.00 €
INSTITUT NATIONAL DES JEUNES SOURDS
33 , RUE DE L EPINE - 73160 COGNIN
Tél 04 79 68 79 00
Mr. VENDANGE Daniel Visite et enlèvement sur rendez-vous.
MACHINES OUTILS
Lot N° 171
[RP] [NC]
3 tours à meuler de marque MAPE et 1 tourret à meuler et à brosser TB15030XA. Non conforme.
Mise à prix : 500.00 €
Lot N° 172
[RP] [NC]
Tronçonneuse à ferraille de la marque SGC datant des années 1990, 1 scie portative type KGS 300 de marque
Elektra beckum,1 perçeuse à colonne PE13 Homienne 13MM, 1 affûteuse outil de toupie/fer de raboteuse/fer de
dégauchisseuse de marque Chuet Nevers, 1 farteur pour les skis et 1 affûteur datant des années 1985 de la
marque SKID. Non conforme.
Mise à prix : 500.00 €
MATÉRIELS PROFESSIONNELS
Lot N° 173
[RP]
23 machines à coudre professionnelles à un point particulier datant des années 70 de marques diverses (Pfaff,
Toyota, Kansai spécial, Union spécial...), 1 presse à repasser de marque Covemat.
Mise à prix : 500.00 €
PARC CG 74 ATELIER ANNECY
-, CHEMIN DES CARRIÈRES - 74150 ANNECY LE VIEUX
Tél 04 50 66 77 48
Mr. TOURNIER Alain
MATÉRIELS PROFESSIONNELS
Lot N° 174
[RP]
3 lames de déneigement dont (1 bi raclage EUROPE, 2007 rotules/vérins HS support bi HS, 1 bi raclage
EUROPE, 2007 manque bi raclage, axes, vérins et rotules HS et 1 bi raclage BIALLER, 1994 manque clapets
hydro).
Mise à prix : 800.00 €
Lot N° 175
[RP]
2 lames de déneigement (1 STAR, 1992 LD1092 et 1 BIALLER, 1995).
Mise à prix : 600.00 €
Lot N° 176
[RP]
2 ailerons latéraux de déneigement (BIALLER, 1996 manque bâti plaque setra et 1996, vérin orientation HS).
Mise à prix : 800.00 €
Lot N° 177
[RP]
2 ailerons dont : 1 BIALLER, 1995 avec plaque SETRA démontée, manque vérinet 1 VILLETON, 1996.
Mise à prix : 800.00 €
MAISON D'ARRÊT DE LA TALAUDIÈRE
-, RUE DE LA SAUVAGÈRE - 42355 LA TALAUDIÈRE
Tél 04 77 47 69 80
Mr. GUYONNET Pierre
MATÉRIELS PROFESSIONNELS
Lot N° 178
[RP]
Scie à ruban ACMA, démontée, à remettre en service, 2 perceuses à colonnes (1 PRO MAC 367 C, série 373
319, année 09/1998 et 1 Cincinnati MILACRON LS90L3 1980), à remettre en service
Mise à prix : 600.00 €
21
Séance du 27/06/2013 à 14 h 00
PARC CG 74 ATELIER ANNECY
-, CHEMIN DES CARRIÈRES - 74150 ANNECY LE VIEUX
Tél 04 50 66 77 48
Mr. TOURNIER Alain
MATÉRIELS PROFESSIONNELS
Lot N° 179
[RP]
Banc contrôle multi marques CRYPTON BD115/FA7826-3 + 1 multitest SOURIAU 1050 (EA0915) + 1
régloscope CIBIE.
Mise à prix : 80.00 €
IRBA - Antenne De La Tronche
24 , AVENUE DES MAQUIS DU GRÉSIVAUDAN - BP 87 - 38702 LA TRONCHE
CEDEX
Tél 04 76 63 69 94
visites et enlèvement sur rendez-vous du lundi au vendredi
09h00-11h30/13h30-16h30
MATÉRIELS PROFESSIONNELS
Lot N° 180
[RP]
1 pompe rotative à palette, 1 Négatoscope gross. Rad, 1 PH Mètre Tacussel,1 rétroprojecteur, 1 Lyophilisation
GT2 B Heraeus, 1 Appareil d'Electrophorèse, 1 Autolaveur désinfection Miele, 1 Cryoaimant (Acc. Spectro.
AN400), 1 App. d'Electro. Coagulation, 1 Centrifugeuse paillas. Beckman, 1 Sécheur de gel, 1 évaporateur rotatif
sous vide, 1 App. mesur. Conductivivté 220V, 1 pompe péristaltique, 1 pompe Pneumatique, 1
Microcentrifugeuse, 1 Spectro. RMN NB, hors service.
Mise à prix : 500.00 €
DDT DE L'AIN
23 , RUE BOURGMAYER - 01012 BOURG EN BRESSE CEDEX
Tél 04 74 45 63 56
Mr. LABERTHONNIERE Michel Visite et enlèvement sur rendez-vous.
BIENS DIVERS
Lot N° 181
[RP]
32 pneus neufs Continental, CONTI-PREMIUM contact 2, dim 185/60R15 84H.
Mise à prix : 500.00 €
Lot N° 182
[RP]
32 pneus neufs Bridgestone, ECOPIA-EP25, dim 185/65R15 88T.
Mise à prix : 500.00 €
COMMISSARIAT DE POLICE DE BRON
195 , AVENUE FRANKLIN ROOSEVELT - 69500 BRON
Tél 04 72 14 97 40
Pas de visite, enlèvement uniquement sur rdv aupres de MR GUTTIERREZ ou MR
COMPAIN au 04 72 14 97 40
MÉTAUX
Lot N° 183
[RP]
5 rouleaux de câblages électriques (présence de cuivre).
Paiement en numéraire interdit (art. L.112-6 du Code monétaire et financier).
Mise à prix : 200.00 €
BASE AÉRIENNE N°278 - Service Attentes Esrt 2c-278-Gema
BASE AERIENNE 278 - 01500 AMBERIEU EN BUGEY
Tél 04 74 34 38 60
MÉTAUX
Lot N° 184
[RP]
40 m3 de materiel ferreux composé de sièges éjectables démilitarisés
Pour l'enlèvement : Prévenir au moins 48h à l'avance et venir avec les moyens de manutention appropriés.
Paiement en numéraire interdit (art. L.112-6 du Code monétaire et financier).
Mise à prix : 800.00 €
BIENS DIVERS
Lot N° 185
[RP]
Divers appareils de mesure d'environ 6 m3 ( OX2000 / Oritel RO501 / analyseurs de spectre HP8565A ).
Mise à prix : 800.00 €
Lot N° 186
3 m3 contenant des impulsographes électromécaniques à détecteurs, des détecteurs de câbles, des ensembles
22
Séance du 27/06/2013 à 14 h 00
[RP]
de mesure MRF1A.
Mise à prix : 600.00 €
Lot N° 187
[RP]
3 m3 contenant des radio balises, des masques à oxygène et différents matériels en containers.
Mise à prix : 600.00 €
LYCÉE DE LA PLAINE DE L'AIN
RUE LÉON BLUM - 01500 AMBERIEU EN BUGEY
Tél 04 74 38 17 24
Mr. QUARIN Jean-Louis Visite sur rendez-vous.
BIENS DIVERS
Lot N° 188
[RP]
Machine à mesurer MITUTOYO linear Hiegt 600 et marbre de mesure sur pied, Projecteur de profil Walton RP
305.
Mise à prix : 500.00 €
PREFECTURE DE L AIN - PATRIMOINE
-, 45, AVENUE ALSACE LORRAINE - 01000 BOURG-EN-BRESSE
Tél 04 74 32 78 26
Mr. BILLOUD Jean-Louis Visite et enlèvement sur rendez-vous.
MATÉRIELS PROFESSIONNELS
Lot N° 189
Offset de marque Ryobi 520 X format 36 x 52, mis en service en 1996.
Mise à prix : 600.00 €
DIR SERVICES DEPARTEMENTAUX EDUCATION NATIONALE DU RHONE
21 , RUE JABOULAY - 69007 LYON
Tél 04 72 80 67 42
Mr. CORNET Yannick Visite semaine précédent la vente et enlèvement sur
rendez-vous
BUREAU
Lot N° 190
2 agrafeuses (Tête NAGEL MULTINAK FS, et 1 agrafeuse électrique cheval STAGO FIX modèle B 378).
Matériels en état de fonctionner.
Mise à prix : 500.00 €
Lot N° 191
1 massicot IDEAL 4850-95, 1 photocopieur KONICA MINOLTA modèle BIZHUB 750 vendu avec toners
Matériels en état de fonctionner. Matériels lourds et encombrants, enlèvement à la charge de l'acquéreur.
Mise à prix : 500.00 €
DDPP DE L'AIN
9 , RUE DE LA GRENOUILLERE - 01012 BOURG EN BRESSE
Tél 04 74 42 09 00
Mme. CALIGNY Nathalie visite et enlèvement sur rendez vous
VIDÉO
Lot N° 192
Téléviseur SAMSUNG, écran plasma, modèle PS-42E71H (106cm) avec télécommande et manuel d'utilisation,
1 Visio conférence VGAX3 marque AETRHA code modèle AE79020938207060000443 avec télécommande
AETRHA, manuel d\'utilisation AETRHA, CD installation AETRHA,
microphone AETHRA POD, connectique complète
boîtier NT1 AETRHA, câble ISDN NT1 télé AETRHA
alimentation télé transfo + 2 câbles, câbles VGA (1 de 10 m + 2 de 1,8 m) + 2 adaptateurs VGA DVI-I et support
sol et support mural, matériel de montage.
Mise à prix : 500.00 €
MAGASIN DOMANIAL
165 , RUE GARIBALDI - 69003 LYON
Tél 04 78 63 38 00
visite et enlèvement sur rendez vous
VIDÉO
Lot N° 193
Téléviseur LED SAMSUNG UE46B6000
Série 6 6000 46 pouces.
23
Séance du 27/06/2013 à 14 h 00
Mise à prix : 400.00 €
Lot N° 194
Téléviseur TOSHIBA REGZA 40VL733
102 cm.
Mise à prix : 350.00 €
Lot N° 195
TV TOSHIBA 80cm sans connectique
(réf 12219-23115).
Mise à prix : 150.00 €
INFORMATIQUE
Lot N° 196
Ordinateur portable HP Windows 7 édition familiale prémium neuf avec connectique et
1 disque dur externe VERBATIM 500 GB
avec câble USB.
Mise à prix : 300.00 €
Lot N° 197
Ordinateur portable HP DV7-3125 SF, 17 pouces. Neuf avec connectique.
Mise à prix : 300.00 €
AUDIO
Lot N° 198
Instruments de musique (1 trompette dans son étui, 1 guitare sèche, 1 guitare sèche dans sa housse, 1 caisse
de batterie).
Mise à prix : 100.00 €
Lot N° 199
Instruments de musique comportant : 2 djembés, 1 enveloppe de djembé, 1 guitare sèche, 1 flute traversière
YAMAHA dans son étui.
Mise à prix : 150.00 €
SPORTS - LOISIRS - JOUETS
Lot N° 200
5 cardio-fréquencemères de marque Polar (RS 800 CX, CS100, CS100b et 2 CS 200 Cad), 3 Coupe-vent de
marque ASOS en taille L et M, 2 Maillots cyclistes de marque ASOS manches courtes taille XL (linge à laver).
Mise à prix : 300.00 €
HABILLEMENT - MAROQUINERIE
Lot N° 201
Ensemble textile (1 polo RACING RUGBY rayé blanc gris noir bleu, 1 tee-shirt NIKE blanc, 1 tee-shirt
RUCKFIELD blanc, 1 chemise RUCKFIELD blanche). Etat neuf.
Mise à prix : 20.00 €
SPORTS - LOISIRS - JOUETS
Lot N° 202
Maison jouet, + Zèbre pivotable (réf 12219-23132), un luminaire (réf 12219-23129).
Mise à prix : 10.00 €
COSMÉTIQUE
Lot N° 203
Flacon d'eau de toilette de 75ml ( lolita lempicka), flacon d'eau de parfum de 60ml (alien de thierry mugler), 1
flacon d'eau de parfum de 100ml(miss Dior chérie), 1 coffret contenant une eau de parfum de 85ml et un lait
pour le corps de 85ml (réf 12219-23113) et 1 sac en cuir nubuck (réf 12219-23114).
Mise à prix : 150.00 €
PHOTO
Lot N° 204
26 appareils photos.
Mise à prix : 50.00 €
BIBELOTS - OBJETS D'ART
Lot N° 205
Bibelots divers.
Mise à prix : 150.00 €
BIJOUX
Lot N° 206
Bijoux fantaisie.
Mise à prix : 60.00 €
Lot N° 207
Bijoux fantaisie.
Mise à prix : 80.00 €
HORLOGERIE
24
Séance du 27/06/2013 à 14 h 00
Lot N° 208
Montres fantaisie (environ 100).
Mise à prix : 80.00 €
Lot N° 209
Montres fantaisie.
Mise à prix : 50.00 €
Lot N° 210
Montres fantaisie.
Mise à prix : 80.00 €
BIENS DIVERS
Lot N° 211
41 parapluies.
Mise à prix : 30.00 €
Lot N° 212
Divers pièces de monnaie et billets français et étrangers, médailles.
Mise à prix : 80.00 €
Lot N° 213
Lunettes vue et solaires, état divers.
Mise à prix : 120.00 €
Conditions spécifiques
** ENCHERE. Déroulement de la vente : Jeudi 27 juin 2013 à 9 h 30 : lots 1 à 106 et à 14 h 00 : lots 107 à 213.
Absence de garantie : La vente a lieu marchandises ou matériels pris en l'état au lieu de stockage. Elle est faite sans
garantie d'éviction, de vice caché et de fonctionnement. Les acquéreurs sont censés avoir une connaissance exacte
des biens vendus, vouloir les acquérir à leurs risques et périls et les agréer dans l'état où ils se trouvent au moment de
l'adjudication (article 4 du Cahier des clauses générales pour parvenir à la vente des biens aliénés par le Service du
Domaine, en date du 17 avril 1990 et applicable depuis le 1er juin 1990. Disposition consultable sur le site
www.ventes-domaniales.fr).
Lots réservés aux professionnels :
L'adjudication est subordonnée à la présentation de l'original et au dépôt d'une copie :
- De l'inscription au Registre du Commerce et des sociétés (K ou Kbis) ou au Répertoire des Métiers (extrait D1) datée
de moins de 6 mois ou pour les entreprises étrangères, son équivalent étranger traduit en français par un traducteur
officiel agrée ou par l'Ambassade du pays d'origine ;
- De l'attestation d'inscription au répertoire SIRENE, si la personne est un auto-entrepreneur ;
- Des statuts de l'association, si la personne représente une association.
Si le soumissionnaire est une société ou une association, il convient de présenter l'original et de déposer une copie
d'un pouvoir signé par le dirigeant ou son conseil d'administration autorisant le signataire à engager la société ou
l'association.
Cette adjudication est également subordonnée pour les professionnels de la déconstruction automobile à la
présentation de l'original et au dépôt d'une copie de leur agrément en cours de validité ou pour les entreprises
étrangères, son équivalent étranger traduit en français par un traducteur officiel agréé ou par l'Ambassade du pays
d'origine.
** VISITE. Visites sur rendez-vous aux heures d'ouverture des services sauf indication contraire dans le descriptif des lots.
** ENLEVEMENT. Sous 20 jours impérativement et sur RV, sauf en ce qui concerne les véhicules de fourrière dont les acquéreurs auront
à payer les frais de fourrière au tarif préfectoral en vigueur dès le lendemain de la vente. Ces véhicules sont dépourvus
de clés. Ils sont susceptibles d'être restitués à leurs légitimes propriétaires jusqu'au jour de la vente. Une attestation
d'assurance peut être demandée par certains services. Place nette exigée pour tous les lots. Tout travail sur parc est
interdit. Ces véhicules devront être retirés dans l'état où ils se trouvent par un mode de transport approprié (camions,
plateau ou dépanneuse).
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Les véhicules de fourrière sont vendus sans certificat d’immatriculation. En conséquence, il n’est pas possible de
circuler avec ces véhicules avant d’avoir procédé aux formalités d’immatriculation. Ces formalités sont à la charge de
l’acquéreur et sont décrites à l’article 12.B de l’arrêté du 9 février 2009 (ou à l’article 12.E pour les véhicules étrangers
non réceptionnés au plan communautaire).
Cette impossibilité de circuler s'applique également aux véhicules vendus sans contrôle technique.
** ASTREINTE. 7,50 euros par jour de retard et par lots adjugés à un prix inférieur à 150 euros, 15 euros pour les autres lots.
** PAIEMENT. Une taxe équivalente à 11 % du prix de vente du lot devra être réglée en sus.
Paiement comptant pour les adjudications jusqu'à 150 € (par lot).
Pour les adjudications supérieures à 150 €, un acompte de 20 % du prix devra être versé le jour de la vente (pour
chaque lot).
Le paiement total du prix et de la taxe forfaitaire devra avoir lieu au plus tard le 8eme jour suivant l'adjudication et avant
enlèvement des lots.
Le manquement à l'une de ces obligations entraînera la résolution de la vente. L'acompte sera conservé.
NB : les paiements pour autrui ne pourront avoir lieu sans présentation d'un mandat régulier et des pièces d'identité du
mandant et du mandataire, et le mandat devra en outre préciser les lots pour lesquels le mandataire est compétent.
Espèces : dans la limite de 3000 € pour les personnes domiciliées en France et les professionnels. Pour les personnes
justifiant qu'elles n'ont pas de domicile fiscal en France et qu'elles n'agissent pas pour les besoins d'une activité
professionnelle, cette limite est fixée à 15000 € (art.L112-6 et D112-3 du code monétaire et financier).
Achat de métaux : Le paiement de métaux ferreux et non ferreux est obligatoirement effectué par chèque barré,
virement ou carte de paiement (art. L112-6 et D112-4 du CMF).
Chèques : acceptés. Une pièce d'identité vous sera demandée (art L131-15 du CMF). Au-delà de 1500 €, un chèque
de banque sera exigé.
Carte bancaire : Paiement accepté. Pensez, le cas échéant, à faire déplafonner votre carte auprès de votre
établissement bancaire.
Le règlement par virement bancaire est accepté :
RIB : 10071 69000 00001004211 41
IBAN : FR76 1007 1690 0000 0010 0421 141 BIC : TRPUFRP1
** DIVERS. AUCUNE MODIFICATION N'EST POSSIBLE APRES LA CLOTURE DE LA VENTE.
Une pièce d'identité devra être présentée lors de la signature du papillon de vente.
Pour tous les les lots, vente à forfait.
Certificat d'immatriculation : aucun document d'immatriculation ne sera délivré. Seul un certificat de vente vous sera
remis.
Soumissions : elles doivent obligatoirement être effectuées sur le document disponible dans chaque commissariat aux
ventes ou sur internet, à l'adresse www.ventes-domaniales.fr, rubrique Ventes mobilères, onglet Soumissions.
Pour chaque lot soumissionné, un formulaire et un chèque sont nécessaires. Les soumissions pour lesquelles le
formulaire et/ou le chèque est commun à plusieurs lots seront refusés.
Les documents doivent être adressés sous plis cachetés portant les mentions "soumissions, vente du 27.06.2013CAV de Lyon- cité administrative -165 rue garibaldi 69401 lyon cedex 3" et contenir une enveloppe affranchie au tarif
en vigueur au nom du candidat. Les chèques accompagnant les soumissions non retenues seront retournés à leurs
auteurs.
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** RENSEIGNEMENTS. Avant et après la vente : Commissariat aux Ventes de Lyon - Cité Administrative d'Etat - 165, rue Garibaldi - 69401
LYON CEDEX 3 (Tél. 04 78 63 38 00 - fax 04 78 63 38 06).
Renseignements comptables : Régie de recettes du CAV de Lyon.
Renseignements techniques : complémentaires auprès des services livranciers.
Internet : www.ventes-domaniales.fr
LEGENDE DES LOGOS
[ACI] Les véhicules de fourrière sont vendus sans certificat d'immatriculation.
En conséquence, il n'est pas possible de circuler avec ces véhicules avant
d'avoir procédé aux formalités d'immatriculation.
Ces formalités sont à la charge de l'acquéreur et sont décrites à l'article
12.B de l'arrêté du 9 février 2009 (ou à l'article 12.E pour les véhicules
étrangers non réceptionnés au plan communautaire).
[RP]
Lots réservés aux professionnels, négociants et réparateurs d'automobile
ou de moto-cycles ou des négociants en machine-outils, selon la catégorie.
Ils devront justifier de leur qualité par une copie de leur inscription au
registre du commerce ou répertoire des Métiers.
[CT]
Ces véhicules ont été soumis au contrôle technique. Les procès-verbaux de la
visite technique et des éventuelles contre-visites peuvent être consultés
au cours des 48 heures qui précèdent la vente et sur les lieux de vente avant
le début de la séance.
[NR]
Véhicules non réimmatriculables, destinés à la piéce détachée; il ne sera pas
délivré de certificat de vente.
[NC]
Lots non conformes aux règles d'hygiène et de sécurité du travail.
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