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VENTE DES DOMAINES Enchères verbales et soumissions cachetées. Dépôt des soumissions : Direction Nationale d’Interventions Domaniales - Les Ellipses - 3, avenue du Chemin de Presles - 94417 St Maurice cedex (Tél. : 01 45 11 62 62) avant 17 h 00, la veille de la vente. Modèle visible sur le site : http://www.ventes-domaniales.fr/dnid/images/pdf/soumission.pdf Pour être retenues, les soumissions doivent être accompagnées d’un chèque d’un montant égal à 20 % de l’offre, libellé à l’ordre de la Régie de recettes de ST MAURICE. ST MAURICE jeudi 17 novembre à 9 h 30 : Lots 1 à 143 jeudi 17 novembre à 13 h 30 : Lots 144 à 311 SALLE DES VENTES DES DOMAINES 3 AVENUE DU CHEMIN DE PRESLES - les Ellipses - 94417 ST MAURICE La signification des symboles , , , , est donnée en fin de notice. Agriculture - Ameublement - Biens divers Electricité - Electronique - Habillement - Maroquinerie Informatique - Machines outils - Matériels professionnels Photo - Quincaillerie - Petit outillage - Véhicules terrestres Les biens sont vendus sans garantie. Paiement par carte bancaire recommandé. Si besoin, pensez à faire déplafonner votre carte auprès de votre établissement bancaire. Pour respecter la réglementation ERP (Etablissement Recevant du Public), la capacité de la salle des ventes de ST MAURICE est désormais limitée à 190 places. Au-delà de ce nombre, le renouvellement des entrées se fera en fonction des sorties définitives. Commissaire aux ventes : M. Thierry DANIEL jeudi 17 novembre à 9 h 30 : Lots 1 à 143 en cas de changement du nombre de places, vendu en l’état. m à p : 800 € Lot 5 : RENAULT TRAFIC 9 places diesel, imm. 20410545, type MRE5313L1077, nº de série VF1JLACA64Y039776, 1ère mise en circulation 01/10/2004, 222398 km non garantis, en l’état. m à p : 1 500 € Lot 6 : Fourgon vitré 2 places PEUGEOT EXPERT 2.0 HDI diesel, imm. 20111606, type BSRHXA, nº de série VF3BSRHXA12854639, 1ère mise en circulation 01/12/2001, 201365 km non garantis, véhicule initialement destiné à la gendarmerie, une nouvelle réception à titre isolé sera nécessaire en cas de changement du nombre de places, vendu en l’état. m à p : 1 000 € Lot 7 : Fourgon vitré 2 places PEUGEOT EXPERT 2.0 HDI diesel, imm. 20111607, type BSRHXA, nº de série VF3BSRHXA12817196, 1ère mise en circulation 01/12/2001, 106115 km non garantis, véhicule initialement destiné à la gendarmerie, une nouvelle réception à titre isolé sera nécessaire en cas de changement du nombre de places, vendu en l’état. m à p : 1 100 € Lot 8 : Fourgon vitré 2 places PEUGEOT EXPERT 2.0 HDI diesel, imm. 20111597, type BSRHYA, nº de série VF3BSRHXA12843220, 1ère mise en circulation 01/12/2001, 198810 km non garantis, véhicule initialement destiné à la gendarmerie, une nouvelle réception à titre isolé sera nécessaire CENTRE DE SOUTIEN AUTOMOBILE DE LA GENDARMERIE AVENUE DU GÉN LECLERC - Quartier Gén Laurier 78650 BEYNES - Tél. 01 34 91 93 18 -Visites 2 jours avant la vente de 8h à 11h30 et de 14h à 16h30. Enlèvements uniquement sur rendez vous. - Véhicules terrestres Lot 1 : AUDI A4 AVANT V6 3.0 TDI diesel, imm. 20520002, type MAU68C4FL883, nº de série WAUZZZ8E55A452753, 1ère mise en circulation 15/02/2005, 208588 km non garantis, véhicule accidenté, en l’état. m à p : 800 € Lot 2 : RENAULT CLIO RL 1.9 diesel, imm. 29810299, type MRE000AEY817, nº de série VF1557N0517259551, 1ère mise en circulation 01/08/1998, 192790 km non garantis, en l’état. m à p : 750 € Lot 3 : PEUGEOT 306 XR BREAK 1.9 diesel, imm. 20020187, type MPE5104D4391, nº de série VF37EWJZT32905809, 1ère mise en circulation 01/10/2000, 190945 km non garantis, en l’état. m à p : 600 € Lot 4 : Fourgon vitré 3 places PEUGEOT EXPERT 2.0 HDI diesel, imm. 20310994, type BSRHXB, nº de série VF3BSRHXB86041924, 1ère mise en circulation 01/11/2003, 289930 km non garantis, véhicule initialement destiné à la gendarmerie, une nouvelle réception à titre isolé sera nécessaire 1 en cas de changement du nombre de places, vendu en l’état. m à p : 900 € Lot 9 : Fourgon vitré 2 places PEUGEOT EXPERT 2.0 HDI diesel, imm. 20310751, type BSRHXB, nº de série VF3BSRHXB86028371, 1ère mise en circulation 01/08/2003, 205090 km non garantis, véhicule initialement destiné à la gendarmerie, une nouvelle réception à titre isolé sera nécessaire en cas de changement du nombre de places, vendu en l’état. m à p : 900 € Lot 10 : RENAULT TRAFIC 8 places diesel, imm. 29910018, type J8BMA5/G, nº de série VF1J8BMA519682541, 1ère mise en circulation 01/05/1999, 108415 km non garantis, en l’état. m à p : 1 300 € Lot 11 : RENAULT MEGANE BREAK diesel, imm. 20220064, type MRE5104AU937, nº de série VF1KA1U0527512535, 1ère mise en circulation 01/01/2003, 242442 km non garantis, en l’état. m à p : 500 € Lot 12 : PEUGEOT 206 XR 1.9 diesel, imm. 20110969, type MPE5102KK695, nº de série VF32AWJYF41753794, 1ère mise en circulation 20/08/2001, 204663 km non garantis, en l’état. m à p : 800 € Lot 13 : PEUGEOT 206 XR 1.9 diesel, imm. 20013002, type MPE5102KC565, nº de série VF32AWJZT40875810, 1ère mise en circulation 01/05/2000, 210402 km non garantis, en l’état. m à p : 800 € Lot 14 : RENAULT CLIO RL 1.9 diesel, imm. 29811712, type MRE000AEY817, nº de série VF1557N0518260356, 1ère mise en circulation 01/03/1999, 151101 km non garantis, en l’état. m à p : 900 € Lot 15 : RENAULT MEGANE BREAK diesel, imm. 20320166, type MRE5104AU937, nº de série VF1KA1U0527884455, 1ère mise en circulation 01/04/2003, 229908 km non garantis, en l’état. m à p : 500 € Lot 16 : Fourgon vitré 2 places PEUGEOT EXPERT 2.0 HDI diesel, imm. 20311175, type BSRHXB, nº de série VF3BSRHXB86050448, 1ère mise en circulation 01/02/2004, 231950 km non garantis, véhicule initialement destiné à la gendarmerie, une nouvelle réception à titre isolé sera nécessaire en cas de changement du nombre de places, vendu en l’état. m à p : 650 € Lot 17 : RENAULT CLIO RL 1.9 diesel, imm. 29810296, type MRE000AEY817, nº de série VF1557N0517259520, 1ère mise en circulation 01/08/1998, 105572 km non garantis, en l’état. m à p : 1 000 € Lot 18 : Fourgon vitré 2 places PEUGEOT EXPERT 2.0 HDI diesel, imm. 20111469, type BSRHXA, nº de série VF3BSRHXA12818745, 1ère mise en circulation 01/10/2001, 193205 km non garantis, véhicule initialement destiné à la gendarmerie, une nouvelle réception à titre isolé sera nécessaire en cas de changement du nombre de places, vendu en l’état. m à p : 900 € Lot 19 : Fourgon vitré 2 places PEUGEOT EXPERT 2.0 HDI diesel, imm. 20111603, type BSRHXA, nº de série VF3BSRHXA12846504, 1ère mise en circulation 01/12/2001, 221018 km non garantis, véhicule initialement destiné à la gendarmerie, une nouvelle réception à titre isolé sera nécessaire en cas de changement du nombre de places, vendu en l’état. m à p : 900 € Lot 20 : Fourgon vitré 2 places PEUGEOT EXPERT 2.0 HDI diesel, imm. 20311003, type BSRHXB, nº de série VF3BSRHXB86031937, 1ère mise en circulation 01/01/2004, 243815 km non garantis, véhicule initialement destiné à la gendarmerie, une nouvelle réception à titre isolé sera nécessaire en cas de changement du nombre de places, vendu en l’état. m à p : 900 € Lot 21 : Fourgon vitré 2 places PEUGEOT EXPERT 2.0 HDI diesel, imm. 20310587, type BSRHXB, nº de série VF3BSRHXB86017332, 1ère mise en circulation 01/07/2003, 209860 km non garantis, véhicule initialement destiné à la gendarmerie, une nouvelle réception à titre isolé sera nécessaire en cas de changement du nombre de places, vendu en l’état. m à p : 800 € Lot 22 : Fourgon vitré 3 places PEUGEOT EXPERT 2.0 HDI diesel, imm. 20310992, type BSRHXB, nº de série VF3BSRHXB86041932, 1ère mise en circulation 01/11/2003, 204700 km non garantis, véhicule initialement destiné à la gendarmerie, une nouvelle réception à titre isolé sera nécessaire en cas de changement du nombre de places, vendu en l’état. m à p : 800 € Lot 23 : Fourgon vitré 2 places PEUGEOT EXPERT 2.0 HDI diesel, imm. 20111586, type BSRHXA, nº de série VF3BSRHXA12856215, 1ère mise en circulation 01/11/2001, 245695 km non garantis, véhicule initialement destiné à la gendarmerie, une nouvelle réception à titre isolé sera nécessaire en cas de changement du nombre de places, vendu en l’état. m à p : 700 € Lot 24 : Fourgon vitré 2 places PEUGEOT EXPERT 2.0 HDI diesel, imm. 20311169, type BSRHXB, nº de série VF3BSRHXB86050447, 1ère mise en circulation 01/02/2004, 241833 km non garantis, véhicule initialement destiné à la gendarmerie, une nouvelle réception à titre isolé sera nécessaire en cas de changement du nombre de places, vendu en l’état. m à p : 750 € Lot 25 : Fourgon vitré 2 places PEUGEOT EXPERT 2.0 HDI diesel, imm. 20310583, type BSRHXB, nº de série VF3BSRHXB86016937, 1ère mise en circulation 01/07/2001, 227993 km non garantis, véhicule initialement destiné à la gendarmerie, une nouvelle réception à titre isolé sera nécessaire en cas de changement du nombre de places, vendu en l’état. m à p : 700 € Lot 26 : RENAULT CLIO RL 1.9 diesel, imm. 29810303, type MRE000AEY817, nº de série VF1557N0517259548, 1ère mise en circulation 01/08/1998, 95675 km non garantis, en l’état. m à p : 1 100 € Lot 27 : RENAULT CLIO RL 1.9 diesel, imm. 29810293, type MRE000AEY817, nº de série VF1557N0517259490, 1ère mise en circulation 01/06/1998, 160400 km non garantis, en l’état. m à p : 750 € Lot 28 : Fourgon vitré 2 places PEUGEOT EXPERT 2.0 HDI diesel, imm. 20310753, type BSRHXB, nº de série VF3BSRHXB86026922, 1ère mise en circulation 01/08/2003, 293730 km non garantis, véhicule initialement destiné à la gendarmerie, une nouvelle réception à titre isolé sera nécessaire en cas de changement du nombre de places, vendu en l’état. m à p : 500 € Lot 29 : RENAULT CLIO RL 1.9 diesel, imm. 29811922, type MRE5002EB019, nº de série VF1557N0518260534, 1ère mise en circulation 01/07/1999, 144935 km non garantis, en l’état m à p : 700 € Lot 30 : PEUGEOT 206 XR 1.9 diesel, imm. 20013000, type MPE5102KC565, nº de série VF32AWJZT40872137, 1ère mise en circulation 01/05/2001, 190871 km non garantis, en l’état. m à p : 600 € Lot 31 : RENAULT KANGOO diesel, imm. 20011410, type MRE5002KG406, nº de série VF1KC0EAG22411516, 1ère mise en circulation 01/01/2003, 231244 km non garantis, en l’état. m à p : 1 100 € Lot 32 : RENAULT MEGANE BREAK diesel, imm. 20220381, type MRE5104AU937, nº de série VF1KA1U0527512889, 1ère mise en circulation 01/01/2003, 217050 km non garantis, en l’état. m à p : 1 000 € Lot 33 : Fourgon vitré 2 places PEUGEOT EXPERT 2.0 HDI diesel, imm. 20310765, type BSRHXB, nº de série VF3BSRHXB86029122, 1ère mise en circulation 01/01/2003, 247982 km non garantis, véhicule initialement destiné à la gendarmerie, une nouvelle réception à titre isolé sera nécessaire en cas de changement du nombre de places, vendu en l’état. m à p : 600 € Lot 34 : Fourgon vitré 3 places PEUGEOT EXPERT 2.0 HDI diesel, imm. 20311002, type BSRHXB, nº de série VF3BSRHXB86040499, 1ère mise en circulation 01/12/2003, 248046 km non garantis, véhicule initialement destiné à la gendarmerie, une nouvelle réception à titre isolé sera nécessaire en cas de changement du nombre de places, vendu en l’état. m à p : 600 € Lot 35 : RENAULT MEGANE BREAK diesel, imm. 20220062, type MRE5104AU937, nº de série VF1KA1U0527512533, 1ère mise en circulation 01/01/2003, 230425 km non garantis, en l’état. m à p : 600 € Lot 36 : Fourgon vitré 3 places PEUGEOT EXPERT 2.0 HDI diesel, imm. 20311004, type BSRHXB, nº de série VF3BSRHXB86041573, 1ère mise en circulation 01/01/2004, 238013 km non garantis, véhicule initialement destiné à la gendarmerie, une nouvelle réception à titre isolé sera nécessaire en cas de changement du nombre de places, vendu en l’état. m à p : 700 € Lot 37 : RENAULT TRAFIC 9 places diesel, imm. 29910446, type J8BMA5/G, nº de série VF1J8BMA519939380, 1ère mise en circulation 01/10/2000, 230910 km non garantis, en l’état. m à p : 600 € Lot 38 : Fourgon vitré 3 places PEUGEOT EXPERT 2.0 HDI diesel, imm. 20310993, type BSRHXB, nº de série VF3BSRHXB86041581, 1ère mise en circulation 01/11/2011, 220900 km non garantis, véhicule initialement destiné à la gendarmerie, une nouvelle réception à titre isolé sera nécessaire en cas de changement du nombre de places, vendu en l’état. m à p : 700 € Lot 39 : PEUGEOT 206 XR 1.9 diesel, imm. 20211240, type MPE5102KK695, nº de série VF32AWJYF42592614, 1ère mise en circulation 01/10/2002, 186295 km non garantis, en l’état. m à p : 600 € Lot 40 : RENAULT MEGANE BREAK diesel, imm. 20220068, type MRE5104AU937, nº de série VF1KA1U0527512539, 1ère mise en circulation 01/01/2002, 232670 km non garantis, en l’état. m à p : 700 € Lot 41 : RENAULT MEGANE BREAK diesel, imm. 20320444, type MRE5104AU937, nº de série VF1KA1U0527877121, 1ère mise en circulation 01/08/2003, 184435 km non garantis, en l’état. m à p : 900 € Lot 42 : Fourgon vitré 2 places PEUGEOT EXPERT 2.0 HDI diesel, imm. 20110538, type BSRHXA, nº de série VF3BSRHXA12775175, 1ère mise en circulation 01/07/2003, 218210 km non garantis, véhicule initialement destiné à la gendarmerie, une nouvelle réception à titre isolé sera nécessaire en cas de changement du nombre de places, vendu en l’état. m à p : 700 € Lot 43 : PEUGEOT 206 XR 1.9 diesel, imm. 20013009, type MPE5102KC565, nº de série VF32AWJZT40869586, 1ère mise en circulation 01/05/2000, 190420 km non garantis, en l’état. m à p : 700 € Lot 44 : PEUGEOT 206 XR 1.9 diesel, imm. 20013003, type MPE5102KC565, nº de série VF32AWJZT40875811, 1ère mise en circulation 01/05/2000, 175126 km non garantis, en 2 l’état. m à p : 800 € Lot 45 : PEUGEOT 206 XR 1.9 diesel, imm. 20013878, type MPE5102KJ438, nº de série VF32AWJYF41179816, 1ère mise en circulation 01/11/2000, 179323 km non garantis, en l’état. m à p : 800 € Lot 46 : PEUGEOT 206 XR 1.9 diesel, imm. 20013735, type MPE5102KC565, nº de série VF32AWJZT40948628, 1ère mise en circulation 01/06/2001, 171635 km non garantis, en l’état. m à p : 700 € Lot 47 : Fourgon vitré 2 places PEUGEOT EXPERT 2.0 HDI diesel, imm. 20110290, type BSRHXA, nº de série BF3BSRHXA12774446, 1ère mise en circulation 01/06/2002, 197987 km non garantis, véhicule initialement destiné à la gendarmerie, une nouvelle réception à titre isolé sera nécessaire en cas de changement du nombre de places, vendu en l’état. m à p : 800 € Lot 48 : Fourgon vitré 2 places PEUGEOT EXPERT 2.0 HDI diesel, imm. 20210457, type BSRHXB, nº de série VF3BSRHXB12917427, 1ère mise en circulation 01/06/2002, 304807 km non garantis, véhicule initialement destiné à la gendarmerie, une nouvelle réception à titre isolé sera nécessaire en cas de changement du nombre de places, vendu en l’état. m à p : 500 € Lot 49 : Fourgon vitré 3 places PEUGEOT EXPERT 2.0 HDI diesel, imm. 20310995, type BSRHXB, nº de série VF3BSRHXB86042276, 1ère mise en circulation 01/11/2003, 167272 km non garantis, véhicule initialement destiné à la gendarmerie, une nouvelle réception à titre isolé sera nécessaire en cas de changement du nombre de places, vendu en l’état. m à p : 900 € Lot 50 : Fourgon vitré 2 places PEUGEOT EXPERT 2.0 HDI diesel, imm. 20311171, type BSRHXB, nº de série VF3BSRHXB86050068, 1ère mise en circulation 01/02/2004, 262669 km non garantis, véhicule initialement destiné à la gendarmerie, une nouvelle réception à titre isolé sera nécessaire en cas de changement du nombre de places, vendu en l’état. m à p : 600 € Lot 51 : PEUGEOT 206 XR 1.9 diesel, imm. 20211246, type MPE5102KK695, nº de série VF32AWJYF42602526, 1ère mise en circulation 01/10/2002, 175180 km non garantis, en l’état. m à p : 700 € Lot 52 : RENAULT MEGANE BREAK diesel, imm. 20120211, type MRE5104AU937, nº de série VF1KA1U0525003554, 1ère mise en circulation 01/12/2001, 199880 km non garantis, en l’état. m à p : 700 € Lot 53 : RENAULT CLIO RL 1.9 diesel, imm. 29811923, type MRE5002EB019, nº de série VF1557N0518260544, 1ère mise en circulation 01/07/1999, 156852 km non garantis, en l’état. m à p : 900 € Lot 54 : RENAULT CLIO RL 1.9 diesel, imm. 29810016, type MRE000AEY817, nº de série VF1557N0517291658, 1ère mise en circulation 01/02/1998, 98253 km non garantis, en l’état. m à p : 1 100 € Lot 55 : RENAULT CLIO RL 1.9 diesel, imm. 29811725, type MRE000AEY817, nº de série VF1557N0518260570, 1ère mise en circulation 01/05/1999, 135691 km non garantis, en l’état. m à p : 1 100 € Lot 56 : RENAULT CLIO RL 1.9 diesel, imm. 29810288, type MRE000AEY817, nº de série VF1557N0517335071, 1ère mise en circulation 01/05/1998, 205032 km non garantis, en l’état. m à p : 600 € Lot 57 : RENAULT CLIO RL 1.9 diesel, imm. 29810300, type MRE000AEY817, nº de série VF1557N0517259519, 1ère mise en circulation 01/08/1998, 115815 km non garantis, en l’état. m à p : 1 100 € Lot 58 : RENAULT CLIO RL 1.9 diesel, imm. 29811730, type MRE000AEY817, nº de série VF1557N0518260577, 1ère mise en circulation 01/05/1999, 129390 km non garantis, en l’état. m à p : 1 100 € Lot 59 : RENAULT CLIO RL 1.9 diesel, imm. 29811398, type MRE000AEY817, nº de série VF1557N0518225353, 1ère mise en circulation 01/01/1999, 117622 km non garantis, en l’état. m à p : 1 000 € Lot 60 : RENAULT CLIO RL 1.9 diesel, imm. 29810028, type 557N05, nº de série VF1557N0516968860, 1ère mise en circulation 01/03/1998, 142785 km non garantis, en l’état. m à p : 1 000 € Lot 61 : RENAULT CLIO RL 1.9 diesel, imm. 29810027, type 557N05, nº de série VF1557N0516968861, 1ère mise en circulation 01/03/1998, 163811 km non garantis, en l’état. m à p : 900 € Lot 62 : RENAULT CLIO RL 1.9 diesel, imm. 29810302, type MRE000AEY817, nº de série VF1557N0517259504, 1ère mise en circulation 01/08/1998, 102901 km non garantis, en l’état. m à p : 1 100 € Lot 63 : RENAULT TWINGO essence, imm. 20012562, type MRE1001FK465, nº de série VF1C066M522463812, 1ère mise en circulation 01/07/2000, 79603 km non garantis, en l’état. m à p : 800 € Lot 64 : RENAULT TWINGO essence, imm. 20012550, type MRE1001FK465, nº de série VF1C066M522441810, 1ère mise en circulation 01/07/2000, 117491 km non garantis, en l’état. m à p : 700 € Lot 65 : Fourgon vitré 3 places PEUGEOT EXPERT 2.0 HDI diesel, imm. 20210186, type BSRHXB, nº de série VF3BSRHXB12916535, 1ère mise en circulation 01/03/2002 (mod. 2002), 192278 km non garantis, embrayage HS boite de vitesse HS, véhicule initialement de gendarmerie, une nouvelle réception à titre isole sera nécessaire en cas de changement du nombre de places, vendu en l’état. m à p : 700 € Lot 66 : PEUGEOT 306 XR 1.9 diesel, imm. 20010691, type MPE5102DZ390, nº de série VF37BWJZT32899272, 1ère mise en circulation 24/04/2000, 181000 km non garantis, embrayage, démarreur HS, en l’état. m à p : 600 € Lot 67 : FORD FIESTA diesel, imm. 20010460, type MFD5062CR092, nº de série WFOAXXGAJAXJ02620, 1ère mise en circulation 01/06/2000, 203321 km non garantis, en l’état. m à p : 600 € Lot 68 : PEUGEOT 206 XR 1.9 diesel, imm. 20111017, type MPE5102KK695, nº de série VF32AWJYF41768913, 1ère mise en circulation 01/09/2001, accidenté, en l’état. m à p : 500 € Lot 69 : PEUGEOT 206 XR 1.9 diesel, imm. 20211258, type MPE5102KK695, nº de série VF32AWJYF42596413, 1ère mise en circulation 01/01/2003, 102335 km non garantis. m à p : 1 000 € Lot 70 : Fourgon vitré 2 places PEUGEOT EXPERT 2.0 HDI diesel, imm. 20311173, type BSRHXB, nº de série VF3BSRHXB86050066, 1ère mise en circulation 01/02/2004, 237000 km non garantis, véhicule initialement de gendarmerie, une nouvelle réception à titre isolé sera nécessaire en cas de changement du nombre de places, vendu en l’état. m à p : 900 € Lot 71 : PEUGEOT 206 XR 1.9 diesel, imm. 20013023, type MPE5102KC565, nº de série VF32AWJZT40892917, 1ère mise en circulation 01/06/2000 (mod. 2000), 116765 km non garantis, en l’état. m à p : 1 000 € Lot 72 : RENAULT MEGANE BREAK 1.9 DTI diesel, imm. 20220011, type MRE5104AV937, nº de série VF1KALU0526199535, 1ère mise en circulation 01/06/2002 (mod. 2001), 201740 km non garantis, en l’état. m à p : 500 € S G A P - Atelier Automobile - 168, RUE DE VERSAILLES Domaine du Bel Manoir - 78150 LE CHESNAY Tél. 01 39 66 17 45 -visite 5 jours ouvrés avant la vente. - Véhicules terrestres Lot 73 : SKODA FABIA 1.4 essence, imm. 78N5061B, type MSK1112EJ795, nº de série TMBMC26Y254277427, 1ère mise en circulation 03/06/2005, 139696 km non garanti, accidenté, vendu en l’état. m à p : 400 € Lot 74 : Motocyclette YAMAHA 900 TDM essence, imm. 562RNH75, type LYM18M40D494, nº de série JYARN184000004627, 1ère mise en circulation 03/04/2009, 10132 km non garantis, accidentée incomplète, sans moteur, en l’état. m à p : 250 € Lot 75 : Cyclomoteur PEUGEOT FOX essence, imm. KJN-4548A, type T057, nº de série VGAT0570A00044548, 1ère mise en circulation 17/05/2001, 506 km non garantis, en l’état. m à p : 150 € Lot 76 : FORD FOCUS 1.6 essence, imm. AX-166-KX, type M10FRDVP000P085, nº de série WF0PXXGCDPAL38899, 1ère mise en circulation 26/07/2010, 24428 km non garantis, accidenté, choc important AV. m à p : 150 € Lot 77 : PEUGEOT 308 1.6 HDI diesel, imm. AC-381-KR, type MPE5212V9928, nº de série VF34C9HXC9Y057787, 1ère mise en circulation 13/08/2009, 47018 km non garantis, accidenté choc important AV, en l’état. m à p : 800 € Lot 78 : PEUGEOT 308 BREAK 1.6 HDI diesel, imm. AB538-LJ, type MPE5314V6620, nº de série VF34E9HZH9S028909, 1ère mise en circulation 23/06/2009, 57547 km non garantis, accidenté, choc important AV, en l’état. m à p : 1 200 € Lot 79 : PEUGEOT 307 1.6 essence, imm. AM-928-NM, type MPE1312MS049, nº de série VF33CNFUK83994356, 1ère mise en circulation 17/05/2005, 166200 km non garantis, en l’état. m à p : 1 500 € Lot 80 : RENAULT LAGUNA BREAK 2.2 diesel, imm. 78N-1110B, type MRE5204BR086, nº de série VF1K5660517845032, 1ère mise en circulation 30/11/1998, 257000 km non garantis, en l’état. m à p : 500 € Lot 81 : Scooter PEUGEOT VIVACITY 100 essence, imm. 78N-1512B, type S2AC, nº de série VGAS2AC0A00002825, 1ère mise en circulation 04/11/1999, 5765 km non garantis, mécanique bloqué, en l’état. m à p : 120 € Lot 82 : Scooter PEUGEOT VIVACITY 100 essence, imm. 78N1853B, type VGAS2AC0A, nº de série VGAS2AC0A00004077, 1ère mise en circulation 07/06/2000, 4570 km non garantis, mécanique à revoir, en l’état. m à p : 120 € Lot 83 : RENAULT CLIO 1.4 essence, imm. 78N-2128B, type MRE1102EK612, nº de série VF1BB0S0F22209350, 1ère mise en circulation 18/10/2000, 172800 km non garantis, en l’état. Controle technique soumis à contre visite. m à p : 700 € Lot 84 : RENAULT CLIO 1.4 essence, imm. 78N-2372B, type MRE1102EK612, nº de série VF1BB0S0F22876538, 1ère mise en circulation 14/02/2001, 81940 km non garantis, choc AV, en l’état. m à p : 600 € Lot 85 : Scooter PEUGEOT VIVACITY 100 essence, imm. 78N2418B, type VGAS2AC0A, nº de série VGAS2AC0A00006623, 1ère mise en circulation 14/03/2001, 3 Contrôle technique soumis à contre visite. m à p : 1 400 € Lot 108 : PEUGEOT 206 1.4 essence, imm. 78N-3866B, type MPE1102KG642, nº de série VF32AKFWF43098744, 1ère mise en circulation 03/06/2003, 144400 km non garantis, en l’état. Contrôle technique soumis à contre visite. m à p : 800 € Lot 109 : RENAULT SCENIC 1.9 diesel, imm. 78N-3885B, type MRE5306A6792, nº de série VF1JA050528179461, 1ère mise en circulation 13/06/2003, 142000 km non garantis, en l’état. Contrôle technique soumis à contre visite. m à p : 1 500 € Lot 110 : RENAULT CLIO 1.5 DCI diesel, imm. 78N-3968B, type MRE5002EK998, nº de série VF1BB07CF28682922, 1ère mise en circulation 21/07/2003, 130896 km non garantis, en l’état. m à p : 1 200 € Lot 111 : RENAULT CLIO 1.2 essence, imm. 78N-4082B, type MRE11102EV975, nº de série VF1BB05CF28683539, 1ère mise en circulation 21/08/2003, 155950 km non garantis, en l’état. Contrôle technique soumis à contre visite. m à p : 700 € Lot 112 : Fourgon vitré 2 places CITROEN JUMPER 2.0 HDI diesel, imm. 78N-4156B, type ZBAMFBAXMOD6, nº de série VF7ZBAMFB17243414, 1ère mise en circulation 15/10/2003, 120000 km non garantis, mécanique à revoir, sièges AR non conformes, la modification éventuelle du nombre de places devra l’objet d’une réception à titre isolé, en l’état. m à p : 1 200 € Lot 113 : RENAULT SCENIC 1.6 essence, imm. 78N-4184B, type MRE1306A5839, nº de série VF1JA0B0528962056, 1ère mise en circulation 27/10/2003, 204000 km non garantis, en l’état. m à p : 1 000 € Lot 114 : Fourgon RENAULT MASTER 2.2 diesel, imm. 78N-4252B, type FDBNE5, nº de série VF1FDBNE528953019, 1ère mise en circulation 19/11/2003, 246100 km non garantis, injecteur HS, en l’état. m à p : 1 500 € Lot 115 : RENAULT SCENIC 1.6 essence, imm. 78N-4284B, type MRE1306A5839, nº de série VF1JA0B0528969006, 1ère mise en circulation 04/12/2003, 159690 km non garantis, en l’état. Contrôle technique soumis à contre visite. m à p : 1 200 € Lot 116 : Fourgon vitré 2 places CITROEN JUMPER 2.0 HDI diesel, imm. 78N-4297B, type ZBAMFBAXMOD6, nº de série VF7ZBAMFB17247319, 1ère mise en circulation 15/12/2003, 139075 km non garantis, sièges AR non conformes, la modification éventuelle du nombre de places devra l’objet d’une réception à titre isolé, en l’état. Contrôle technique soumis à contre visite. m à p : 1 800 € Lot 117 : Fourgon vitré 2 places CITROEN JUMPER 2.0 HDI diesel, imm. 78N-4379B, type ZBAMFBAXMOD6, nº de série VF7ZBAMFB17241178, 1ère mise en circulation 18/12/2003, 123200 km non garantis, sièges AR non conformes, la modification éventuelle du nombre de places devra l’objet d’une réception à titre isolé, en l’état. Contrôle technique soumis à contre visite. m à p : 1 700 € Lot 118 : Fourgon vitré 2 places CITROEN JUMPER 2.0 HDI diesel, imm. 78N-4383B, type ZBAMFBAXMOD6, nº de série VF7ZBAMFB17239546, 1ère mise en circulation 18/12/2003, 136000 km non garantis, sièges AR non conformes, la modification éventuelle du nombre de places devra l’objet d’une réception à titre isolé, en l’état. Contrôle technique soumis à contre visite. m à p : 1 700 € Lot 119 : Fourgon vitré 2 places CITROEN JUMPER 2.0 HDI diesel, imm. 78N-4384B, type ZBAMFBAXMOD6, nº de série VF7ZBAMFB17240378, 1ère mise en circulation 18/12/2003, 122800 km non garantis, sièges AR non conformes, la modification éventuelle du nombre de places devra l’objet d’une réception à titre isolé, en l’état. Contrôle technique soumis à contre visite. m à p : 1 800 € Lot 120 : FORD FOCUS 1.6 essence, imm. 78N-4594B, type MFD1392SJ144, nº de série WF0AXXWPDA3M24088, 1ère mise en circulation 15/04/2004, 154252 km non garantis, en l’état. m à p : 1 000 € Lot 121 : CITROEN XSARA BREAK 2.0 HDI diesel, imm. 78N-4610B, type MCT5204GS801, nº de série VF7N2RHYB73856054, 1ère mise en circulation 15/04/2004, 202663 km non garantis, choc latéral D, en l’état. m à p : 600 € Lot 122 : FORD FOCUS 1.6 essence, imm. 78N-4621B, type MFD1392SJ144, nº de série WF0AXXWPDA3M24348, 1ère mise en circulation 21/04/2004, 163325 km non garantis, accidenté AV, en l’état. m à p : 600 € Lot 123 : PEUGEOT 307 1.6 essence, imm. 78N-4968B, type MPE1312MS049, nº de série VF33CNFUK83996173, 1ère mise en circulation 18/04/2005, 206100 km non garantis, en l’état. m à p : 900 € Lot 124 : CITROEN C3 1.4 essence, imm. 78N-4985B, type MCT1102PH843, nº de série VF7FCKFVB27275352, 1ère mise en circulation 18/04/2005, 115925 km non garantis, accidenté, en l’état. m à p : 1 000 € Lot 125 : FORD MONDEO 1.8 essence, imm. 78N-4995B, type MFD14B2LF504, nº de série WF05XXGBB55J32769, 1ère mise en circulation 03/05/2005, 130991 km non garantis, accidenté AV, en l’état. m à p : 800 € Lot 126 : PEUGEOT 307 1.6 essence, imm. 78N-5016B, type MPE1312MS049, nº de série VF33CNFUK83999783, 1ère mise en circulation 17/04/2005, 162700 km non garantis, en l’état. 10280 km non garantis, ne démarre pas, en l’état. m à p : 120 € Lot 86 : Scooter PEUGEOT VIVACITY 100 essence, imm. 78N2423B, type VGAS2AC0A, nº de série VGAS2AC0A00006593, 1ère mise en circulation 14/03/2001, 5400 km non garantis, ne démarre pas, en l’état. m à p : 120 € Lot 87 : Scooter PEUGEOT VIVACITY 100 essence, imm. 78N2427B, type VGAS2AC0A, nº de série VGAS2AC0A00006505, 1ère mise en circulation 14/03/2001, 1896 km non garantis, mécanique bloqué, en l’état. m à p : 100 € Lot 88 : Scooter PEUGEOT VIVACITY 100 essence, imm. 78N2428B, type VGAS2AC0A, nº de série VGAS2AC0A00006503, 1ère mise en circulation 14/03/2001, 1813 km non garantis, mécanique bloqué, en l’état. m à p : 100 € Lot 89 : Scooter PEUGEOT VIVACITY 100 essence, imm. 78N2468B, type VGAS2AC0A, nº de série VGAS2AC0A00006914, 1ère mise en circulation 15/03/2001, 4191 km non garantis, carter moteur HS, choc latéral D, en l’état. m à p : 100 € Lot 90 : FORD FIESTA 1.2 essence, imm. 78N2533B, type MFD1162CW900, nº de série WF0AXXGAJAYT83523, 1ère mise en circulation 16/03/2001, 172141 km non garantis, en l’état. m à p : 500 € Lot 91 : Scooter PEUGEOT VIVACITY 100 essence, imm. 78N2679B, type VGAS2AC0A, nº de série VGAS2AC0A00007821, 1ère mise en circulation 22/05/2001, 4676 km non garantis, choc AV, en l’état. m à p : 100 € Lot 92 : RENAULT CLIO 1.4 essence, imm. 78N-2704B, type MRE1102EA893, nº de série VF1BBEB0F24102990, 1ère mise en circulation 30/05/2001, 162800 km non garantis, en l’état. Contrôle technique soumis à contre visite. m à p : 700 € Lot 93 : PEUGEOT 806 2.0 HDI diesel, imm. 78N-2837B, type MPE5306HU486, nº de série VF3AFRHZA12791966, 1ère mise en circulation 27/07/2001, 208921 km non garantis, en l’état. m à p : 1 800 € Lot 94 : PEUGEOT 206 1.4 essence, imm. 78N-2924B, type MPE1102KG642, nº de série VF32AKFWF41796235, 1ère mise en circulation 18/10/2001, 176000 km non garantis, mécanique à revoir, en l’état. m à p : 600 € Lot 95 : PEUGEOT 206 1.4 essence, imm. 78N-2954B, type MPE1102KG642, nº de série VF32AKFWF41784396, 1ère mise en circulation 24/10/2001, 135000 km non garantis, compteur changé, BV à revoir, en l’état. m à p : 650 € Lot 96 : RENAULT SCENIC 1.9 diesel, imm. 78N-3335B, type MRE5306A6792, nº de série VF1JA050525549788, 1ère mise en circulation 15/03/2002, 182000 km non garantis, BV à revoir, en l’état. m à p : 1 200 € Lot 97 : RENAULT CLIO 1.2 essence, imm. 78N-3372B, type MRE1102EV975, nº de série VF1BB05CF25580222, 1ère mise en circulation 21/03/2002, 170000 km non garantis, en l’état. Contrôle technique soumis à contre visite. m à p : 600 € Lot 98 : Fourgon vitré 2 places CITROEN JUMPER 2.5 diesel, imm. 78N-3479B, type 232B521, nº de série VF7232B5216182932, 1ère mise en circulation 04/07/2002, 57543 km non garantis, choc AV important, sièges AR non conformes, la modification éventuelle du nombre de places devra l’objet d’une réception à titre isolé. Vendu en l’état. m à p : 800 € Lot 99 : LAND ROVER DEFENDER 2.5 diesel, imm. 78N-3523B, type MLD6404C9348, nº de série SALLDHM582A635046, 1ère mise en circulation 02/08/2002, 205478 km non garantis, mécanique incomplète démonté, vendu en l’état. m à p : 1 000 € Lot 100 : RENAULT CLIO 1.2 essence, imm. 78N-3524B, type MRE1102EV975, nº de série VF1BB05CF26834878, 1ère mise en circulation 02/08/2002, 142100 km non garantis, en l’état. Contrôle technique soumis à contre visite. m à p : 600 € Lot 101 : RENAULT MEGANE 1.9 DCI diesel, imm. 78N-3550B, type MRE5302AR785, nº de série VF1BA050526834265, 1ère mise en circulation 02/10/2002, 196700 km non garantis, en l’état. m à p : 900 € Lot 102 : RENAULT CLIO 1.2 essence, imm. 78N-3571B, type MRE1102EV975, nº de série VF1BB05CF26834767, 1ère mise en circulation 17/10/2002, 163500 km non garantis, en l’état. Contrôle technique soumis à contre visite. m à p : 650 € Lot 103 : Camion RENAULT S 120 Midliner diesel, imm. 78N3604B, type 40AAAVERS32, nº de série VF640AAA000001654, 1ère mise en circulation 13/04/1993, 163600 km non garantis, caisse AR à démonté, en l’état. m à p : 800 € Lot 104 : RENAULT CLIO 1.2 essence, imm. 78N-3612B, type MRE1102EV975, nº de série VF1BB05CF27578186, 1ère mise en circulation 28/11/2002, 166400 km non garantis, en l’état. Contrôle technique soumis à contre visite. m à p : 650 € Lot 105 : Motocyclette BMW R 1150 RT essence, imm. 78N-3755B, type LBM19N40G020, nº de série WB10419A13ZK48793, 1ère mise en circulation 20/02/2003, 131400 km non garantis, BV à revoir, en l’état. m à p : 700 € Lot 106 : PEUGEOT 307 1.6 essence, imm. 78N-3828B, type MPE1302MV732, nº de série VF33CNFUB82960195, 1ère mise en circulation 25/04/2003, 179000 km non garantis, en l’état. m à p : 1 100 € Lot 107 : PEUGEOT 307 1.6 essence, imm. 78N-3830B, type MPE1302MV732, nº de série VF33CNFUB82964433, 1ère mise en circulation 25/04/2003, 184000 km non garantis, en l’état. 4 Contrôle technique soumis à contre visite. m à p : 1 500 € Lot 135 : Motocyclette YAMAHA 1300 FJR essence, imm. 78N-5941B, type LYM1AN404324, nº de série JYARP139000000462, 1ère mise en circulation 07/06/2007, 49165 km non garantis, chos latéral G, en l’état. m à p : 1 600 € Lot 136 : FORD MONDEO 2.0 TDCI diesel, imm. 78N-5977B, type MFD54D2LK672, nº de série WF05XXGBB57C06509, 1ère mise en circulation 21/06/2007, 118954 km non garantis, chos latéral D et ARG, en l’état. m à p : 1 300 € Lot 137 : PEUGEOT 307 BREAK 1.6 HDI diesel, imm. 78N-6013B, type MPE5214MT177, nº de série VF33E9HXC84892748, 1ère mise en circulation 12/07/2007, 188800 km non garantis, en l’état. m à p : 1 700 € Lot 138 : PEUGEOT 307 BREAK 1.6 HDI diesel, imm. 78N-6020B, type MPE5214MT177, nº de série VF33E9HXC84874912, 1ère mise en circulation 12/07/2007, 165541 km non garantis, en l’état. CT soumis à contre visite. m à p : 2 500 € Lot 139 : PEUGEOT 307 BREAK 1.6 HDI diesel, imm. 78N-6209B, type MPE5214MT177, nº de série VF33E9HXC85101258, 1ère mise en circulation 11/12/2007, 160400 km non garantis, en l’état. m à p : 2 500 € Lot 140 : PEUGEOT 308 1.6 essence, imm. 78N-6323B, type MPE1412VB473, nº de série VF34C5FWC55139484, 1ère mise en circulation 23/04/2008, 146300 km non garantis, mécanique à revoir, en l’état. m à p : 2 100 € Lot 141 : Fourgon RENAULT MASTER 2.5 diesel, imm. 78N-7338A, type FB30A73840, nº de série VF1FB30A710100901, 1ère mise en circulation 09/08/1993, 73000 km non garantis, rallongé, réhaussé, en l’état. CT soumis à contre visite. m à p : 800 € Lot 142 : Motocyclette HARLEY DAVIDSON XLH 883 essence, imm. 78N-7666AA, type XLH883, nº de série 1HD4CAM14PY206501, 1ère mise en circulation 31/03/1994, 5900 km non garantis, échappement non conforme, en l’état. m à p : 1 800 € Lot 143 : Motocyclette HARLEY DAVIDSON XLH 883 essence, imm. 78N-8459A, type XLH883, nº de série 1HD4CEM16PY217071, 1ère mise en circulation 25/07/1995, 5500 km non garantis, échappement non conforme, en l’état. m à p : 1 800 € Controle technique soumis à contre visite. m à p : 1 300 € Lot 127 : PEUGEOT 307 BREAK 2.0 diesel, imm. 78N-5073B, type MPE5204ML874, nº de série VF33ERHYB83955093, 1ère mise en circulation 16/06/2005, 163400 km non garantis, ne démarre pas, en l’état. m à p : 1 200 € Lot 128 : FORD FOCUS C MAX 1.8 essence, imm. 78N-5121B, type MFD14D2SV935, nº de série WF0MXXGCDM5J02108, 1ère mise en circulation 21/06/2005, 191500 km non garantis, en l’état. Controle technique soumis à contre visite. m à p : 1 800 € Lot 129 : FORD MONDEO BREAK 2.0 TDCI diesel, imm. 78N-5125B, type MFD54D4LS604, nº de série WF0WXXGBBW5J25960, 1ère mise en circulation 27/06/2005, 145100 km non garantis, mécanique partiellement démontée incomplète, en l’état. m à p : 600 € Lot 130 : Camion RENAULT S 130 diesel, imm. 33N-5214B, type JN1A143250, nº de série VF6JN1A1400002744, 1ère mise en circulation 23/01/1989, 217300 km non garantis, injection, mécanique à revoir, en l’état. m à p : 1 000 € Lot 131 : PEUGEOT 307 1.6 essence, imm. 78N-5399B, type MPE1312MJ198, nº de série VF33CNFUL84579525, 1ère mise en circulation 20/04/2006, 179110 km non garantis, en l’état. Controle technique soumis à contre visite. m à p : 2 600 € Lot 132 : PEUGEOT 307 BREAK 1.6 HDI diesel, imm. 78N-5475B, type MPE5214MT177, nº de série VF33E9HXC84604408, 1ère mise en circulation 22/05/2006, 184000 km non garantis, accidenté AVD, en l’état. m à p : 1 700 € Lot 133 : PEUGEOT 307 BREAK 1.6 HDI diesel, imm. 78N-5714B, type MPE5214MT177, nº de série VF33E9HXC84778268, 1ère mise en circulation 27/11/2006, 125103 km non garantis, choc AV, en l’état. m à p : 1 200 € Lot 134 : FORD FOCUS 1.6 essence, imm. 78N-5765B, type MFD13E2SW936, nº de série WF05XXGCD56P62148, 1ère mise en circulation 19/12/2006, 180400 km non garantis, en l’état. jeudi 17 novembre à 13 h 30 : Lots 144 à 311 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE - Greffe - 3, RUE VICTOR HUGO - 95302 CERGY PONTOISE - Tél. 01 72 58 70 00 -Visites et enlèvement sur rendez-vous. - BIBLIOTHÈQUE NATIONALE DE FRANCE - 14, AVENUE GUTENBERG - Parc Gustave Eiffel - 77600 BUSSY ST GEORGES - Tél. 01 53 79 44 61 -Prendre impérativement rendez-vous avec Madame MOREL au 01.53.79.44.61. - Matériels professionnels Matériels professionnels Lot 144 : Matériel de restauration : Four de remise en température jusqu’à 120º. Les caractéristiques sont les suivantes : Four de marque AIR’T, fabricant : Société industrielle DE LACANCHE, 400 V, 3 N, 9 KW, 50 Hz, 13 A et 11 étages, le tout en l’état. m à p : 500 € Lot 149 : Colmateuse en continu PER LAURSEN nº de série 008 MAJ 1999, largeur de tamis 60cm, empâtement 430x100cm, mesure de la quantité de pâte par cellule optique, manuel d’utilisation en anglais, nécessite une maintenance pour réglage du tamis et changement des fusibles, aucun contrôle pour la norme CE depuis son acquisition, date d’achat 25/05/1999. Non conforme. m à p : 300 € SERVICE DOCUMENTATION NATIONALE DU CADASTRE - 82, RUE DU MARECHAL LYAUTEY - 78100 ST GERMAIN EN LAYE - Tél. 01 30 87 58 00 -Sur rendez-vous pris au 01.30.87.58.39, de 8h à 12h et de 13h30 à 16h. - POSTE DE POLICE MUNICIPALE D\’AMILLY - 13 -, PLACE DES TERRES BLANCHES - 45200 AMILLY - Tél. 0238982726 -Visite et enlèvement sur RDV - Quincaillerie - Petit outillage Informatique Lot 145 : - Etabli pliant pour plombier chauffagiste avec étau tubes, longueur 120cm / profondeur 55cm / hauteur 82cm. - Etabli tripode (pieds repliables) avec étau tube pour plombier chauffagiste. m à p : 120 € Lot 146 : Nettoyeur haute pression de MARQUE KEW TYPE 5203K, voltage 380 V / 15A, pression 180 BAR, avec lance haute pression / lance brosse rotative, kit de sablage, rallonge électrique / flexible à revoir. m à p : 500 € Lot 150 : 1 imprimante HP 7400 photosmart avec notice d’utilisation, et câble d’alimentation. m à p : 50 € Véhicules terrestres Lot 151 : - 2 VTT (Sprint bike et Champion). - 2 Vélos femmes (Bobet et Top bike). m à p : 60 € Matériels professionnels Lot 147 : Lot retiré de la vente. m à p : lors de la vente CASERNE DE NEVOY - -, ROUTE DE BOIS D’EMBLAY 45500 NEVOY - Tél. 02 38 29 86 71 -Exclusivement sur rendez-vous. - Machines outils Lot 148 : Tour à métaux marque TS HARRISON AND SONS, modele M300/1000BD, voltage 380V, distance entre pointe 850 mm environ, hauteur de pointe 16 mm environ, vitesse 58 a 2500 tours/mn, 2.2KW, longueur 190cm, profondeur 85cm, hauteur 120cm, en l’état. Non conforme. m à p : 600 € Biens divers Lot 152 : Abri d’usage courant AT10, L : 2.80 m, l : 1.90 m, H : 2.10 m. m à p : 100 € 5 TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MELUN - 43, RUE DU GENERAL DE GAULLE - 77008 MELUN CEDEX Tél. 01 60 56 66 20 -Visite et enlèvement sur RDV pris 24 H à l’avance. - ÉTABLISSEMENT A KOENIGSWATER - CHATEAU DE GILLEVOISIN 91510 JANVILLE SUR JUINE Tél. 01 60 82 24 90 -Visite et enlèvement sur RDV de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 16h00 - Véhicules terrestres Ameublement Lot 159 : Remorque, certificat de vente non délivré. m à p : 50 € Lot 153 : - pupitre en bois, chêne doré, forme droite - pupitre en bois, chêne doré, forme courbe - 8 bancs en bois dont 2 dont l’assise est revêtue et capitonnée en vert foncé, chêne doré, longueur 2,64m, hauteur 1,05m, assise 37cm. m à p : 100 € Matériels professionnels Lot 160 : Chariot élévateur BOBCAT nº de série 505216709 modèle 440B. Problème au démarrage et fuite d’huile mais réparable. Non conforme aux normes de sécurité (contrôle APAVE non effectué depuis plusieurs année). m à p : 500 € Lot 161 : Cuve à eau EVRARD de 2 000 L. Date d’acquisition : 1994. Hors service. Non conforme aux normes de sécurité. m à p : 80 € Lot 162 : Brouette DUMPER SAMBRON Type RW5551. Hors service. Non conforme aux normes de sécurité. Date d’acquisition 1985, à réviser. m à p : 150 € MINISTÈRE DE L’ INTÉRIEUR - SG-DRH-SDRF - Service Audiovisuel B R I A - 27, COURS DES PETITES ECURIES 77185 LOGNES - Tél. 01 60 37 10 37 -Visite sur rendez vous de 9 à 12h et de 14 à 17h30. - CRNA NORD - 9, RUE DE CHAMPAGNE - 91200 ATHIS MONS - Tél. 01 69 57 60 30 -Visites et enlèvement sur rendez-vous. - Photo Lot 154 : Retiré de la vente. m à p : lors de la vente Ameublement Electricité - Electronique Lot 155 : - fauteuil à roulettes, accoudoirs gris, - chaîse à roulettes, accoudoirs tissu noir, - plateau de bureau noir, - ensemble salon 3 + 2 + 1 (1 canapé 3 places, 1 canapé 2 places, 1 fauteuil) couleur bleu. m à p : 80 € Lot 163 : Chargeur SAFT H3300 (1988) : - type 2BS 21449/02 24Vcc, - puissance ou calibre : 24Vcc-60A - référence: nº 90712. Groupe électrogène GE1 AMAN (1988) - type OGE PD13 nº 15985/2, - moteur POYAUD UD25V1254 nº 2073, alternateur UNELEC ACEO AA50L5 4 nº 155092, - puissance ou calibre: 800 kva. Armoire montée jeux de barres (1988) : - Type matériel : Cellule de fabrication spéciale, - Puissance ou calibre : JdB 2000A. TGBT (Tableau Général Basse Tension) / Groupes électrogènes (1988) : - type matériel: Cellule fabrication spéciale appareillage débrochable sur châssis, - référence: JdB 2000A. Onduleur opérationnel ASI-CE (1988) : - type matériel : EPS 2000, - puissance ou calibre: 15 kva, - référence: nº 2U8170001. TGBT (Tableau Général Basse Tension) / transformateurs (1988) : - type matériel : Cellule fabrication spéciale appareillage débrochable sur châssis, - puissance ou calibre: JdB 2000. Groupe électrogène GE2 AMAN (1988) : - type OGE PD13 nº 15985/1, - type matériel : Moteur Poyaud UD25V1254 nº 20733, alternateur Unelec ACEO AA50L5 4 nº 155092-2, - puissance ou calibre : 800 kva. Le tout vendu en l’état. m à p : 2 000 € MAGASIN RGIF - QUARTIER GÉNÉRAL LAURIER - -, AVENUE GÉNÉRAL LECLERC - 78650 BEYNES - Tél. 01 34 91 93 94 -Visites et enlèvement sur rendez-vous. - Habillement - Maroquinerie Lot 156 : 11 rouleaux tissus polyester laine 240 X150 essentiellement de couleur bleu, en l’état. m à p : 500 € POLICE MUNICIPALE DE MASSY - 43, RUE DE LA DIVISION LECLERC - 91300 MASSY - Tél. 01 60 13 74 74 -Visites sur RDV Lu 7 nov 2011 de 9h00 à12h00, enlèvement sur RDV. - Véhicules terrestres Lot 157 : 17 vélos états divers dont : - DÉCATHLON BTWIN gris adulte femme, - SHIMANO noir taille 26 adulte homme, - jaune adulte homme, - CHAMPION rouge adulte femme, - noir adulte femme, - gris adulte sans selle femme, - GO SPORT noir enfant, - ARMOISE OPTIMALP blanc adulte femme, - DANGRE violet, - Tricycle jaune, - bleu enfant, - DÉCATLON ROCHRIDER MINOS Nº9915 jaune adulte homme, - TOP BIKE adulte homme, - DÉCATLON ROCHRIDER femme. m à p : 200 € sans selle blanc E P A VERSAILLES - Service Daf Intérieur - 2, AVENUE ROCKEFELLER - Grandes Écuries du Roy - 78000 VERSAILLES - Tél. 01 30 83 78 32 -Visites et enlèvement sur rendez-vous. - Agriculture Lot 164 : Tondeuse autoportée avec cabine TORO - nº de série 30580-50245 - année de mise en service 1997 - Matériel hors service (moteur et circuit hydraulique défectueux) - pour pièces détachées, en l’état. m à p : 1 200 € Lot 165 : Tondeuse autoportée avec cabine de marque TORO type 580D - nº de série 30580-70251 - mise en service en 1997, en état de marche. m à p : 3 500 € adulte DIR DEFENSE SECURITE CIVILES - ESOL NORD - 2 b, AVENUE MARCEL PERRIN - 95540 MERY SUR OISE - Tél. 01 34 48 21 10 -Visites et enlèvement sur rendez-vous. - Lot 166 : Chargeur avec cabine KUBOTA R520 - nº de série 50033 - année de mise en service 1996 - matériel hors service (moteur et circuit hydraulique défectueux), en l’état. m à p : 1 000 € Véhicules terrestres DETACHEMENT DE MAINTENANCE NTI2 RTIDF - Groupement Des Approvisionnements - C S 10702 Quartier Satory 78000 VERSAILLES - Tél. 01 39 67 45 91 -visites et enlèvements sur rendez-vous. - Lot 158 : Lot comprenant : - Pièces détachées de PEUGEOT J5, BOXER, JUMPY neuves comprenant : joints, visserie, plaquette de frein, bague, soufflet de cardan, biellette, écrou, garnitures frein, manivelle lèvevitre, joint de pompe à eau....etc..., le tout pour 60 types de pièces et quantités différentes... - Pièces détachées de BRIMONT CCF APACHE 6000 neuves, comprenant vis, écrou, pochette de réparation, ressort, bague, interrupteur, serrure, rotule...etc..., le tout pour 110 pièces de quantités différentes... - Pièces détachées de CAR LORRAINE neuves comprenant : joint, tube d’échappement, écrou, plaquette de frein, pompe à injection d’occasion, jauge à carburant, jauge à carburant etc..., le tout composé de 45 pièces de quantités différentes... m à p : 100 € Matériels professionnels Lot 167 : Lot comprenant : Un cric rouleur 8T, 2 crics rouleur 13T, 4 chandelles HETRA et 1 lève roue FENWINCK, le tout en l’état. m à p : 280 € Lot 168 : Compresseur d’air sur roue SPIROS, non conforme. m à p : 400 € Lot 169 : Rouleau compresseur RICHIER, type V656, nº de série 87190, non conforme, en l’état. m à p : 300 € Lot 170 : Compresseur d’air CREYSSENAC, non conforme. m à p : 150 € Lot 171 : Lot retiré de la vente. m à p : lors de la vente 6 Lot 172 : Lot retiré de la vente. m à p : lors de la vente res non garanties, capacité nominale 3T000, certificat de vente non délivré, légèrement accidenté, en l’état. Non conforme. m à p : 2 800 € Quincaillerie - Petit outillage Lot 173 : Lot d’outillage divers (pelle, marteau-piqueur, pinces, tournevis etc..) m à p : 400 € Véhicules terrestres Matériels professionnels Groupe électrogène GROEL 1000 KVA DEO 49 Lot 200 : sur remorque TRAILOR, imm. 69400268, type RYY2SX, nº de série VFNRYY2SXRAL00003, 1ère mise en circulation 12/01/1994 (mod. 1994), en l’état. m à p : 12 000 € Lot 174 : 2 fontaines de nettoyage et une palette de rétention. m à p : 250 € Lot 175 : Une rectifieuse de frein, un établi métallique roulant et 8 boîtes métalliques pour outils. m à p : 100 € Lot 176 : - 4 servantes FACOM, - un opacmetrie FACOM, - un vide carter, - trois récuperateurs d’huile - un nettoyeur de frein GERMI. m à p : 300 € Lot 201 : Groupe électrogène SDMO 175 Kva type MDS 175 alternatif triphase 220/380V sur remorque DEMICO, imm. 6902099, type RP50, nº de série 517, 1ère mise en circulation 10/01/1990, en l’état. m à p : 3 000 € Lot 202 : Groupe électrogène SDMO 175 Kva type MDS 175 alternatif triphase 220/380V sur remorque DEMICO, imm. 6902100, type RP50, nº de série 518, 1ère mise en circulation 11/01/1990, en l’état. m à p : 3 000 € Lot 203 : Lot de 2 t 500 composé de rechanges réparables usagés (PEUGEOT P4 et autres), en l’état. m à p : 400 € Lot 204 : Camion RVI TRM 2000 diesel, imm. 6852 1378, type TRM 2000, nº de série VF6TRM2000S001246, 1ère mise en circulation 01/01/1985 (mod. 1985), 5557 km non garantis, en l’état. m à p : 1 500 € Lot 205 : Camion RVI TRM 2000 diesel, imm. 6852 1314, type TRM 2000, nº de série VF6TRM2000S001182, 1ère mise en circulation 01/01/1985 (mod. 1985), 65286 km non garantis, en l’état. m à p : 1 000 € Lot 206 : Camion RVI TRM 2000 diesel, imm. 6862 0039, type TRM 2000, nº de série VF6TRM2000S001315, 1ère mise en circulation 01/01/1986 (mod. 1986), 52292 km non garantis, en l’état. m à p : 1 100 € Lot 207 : Camion RVI TRM 2000 diesel, imm. 6902 0316, type TRM 2000, nº de série VF6TRM2000S005442, 1ère mise en circulation 01/01/1990 (mod. 1990), 39550 km non garantis, en l’état. m à p : 1 200 € Lot 208 : Camion RVI TRM 2000 diesel, imm. 6912 0211, type TRM 2000, nº de série VF6TRM2000S006775, 1ère mise en circulation 01/01/1991 (mod. 1991), 43041 km non garantis, en l’état. m à p : 1 200 € Lot 209 : Camion RVI TRM 2000 diesel, imm. 6902 0315, type TRM 2000, nº de série VF6TRM2000S005441, 1ère mise en circulation 01/01/1990 (mod. 1990), 43153 km non garantis, en l’état. m à p : 1 200 € Lot 210 : Camion RVI TRM 2000 diesel, imm. 6862 0274, type TRM 2000, nº de série VF6TRM2000S001550, 1ère mise en circulation 01/01/1986 (mod. 1986), 30243 km non garantis, en l’état. m à p : 1 300 € Lot 211 : Camion RVI TRM 2000 diesel, imm. 6902 0339, type TRM 2000, nº de série VF6TRM2000S005465, 1ère mise en circulation 01/01/1990 (mod. 1990), 70254 km non garantis, en l’état. m à p : 900 € Lot 212 : Camion RVI TRM 2000 diesel, imm. 6892 1449, type TRM 2000, nº de série VF6TRM2000S005219, 1ère mise en circulation 02/01/1989 (mod. 1989), 50846 km non garantis, en l’état. m à p : 1 000 € Lot 213 : Camion RVI TRM 2000 diesel, imm. 6922 0043, type TRM 2000, nº de série VF6TRM2000S007269, 1ère mise en circulation 01/01/1992 (mod. 1992), 13793 km non garantis, en l’état. m à p : 1 500 € Lot 214 : Camion RVI TRM 2000 diesel, imm. 6892 0623, type TRM 2000, nº de série VF6TRM2000S004617, 1ère mise en circulation 02/01/1989 (mod. 1989), 33224 km non garantis, l’état. m à p : 1 300 € Lot 215 : Camion RVI TRM 2000 diesel, imm. 6892 0430, type TRM 2000, nº de série VF6TRM2000S004852, 1ère mise en circulation 02/01/1989 (mod. 1989), 117354 km non garantis, en l’état. m à p : 800 € Lot 216 : Camion RVI TRM 2000 diesel, imm. 6842 0521, type TRM 2000, nº de série VF6TRM2000S000288, 1ère mise en circulation 02/01/1984 (mod. 1984), 16221 km non garantis, en l’état. m à p : 1 500 € Lot 217 : Camion RVI TRM 2000 diesel, imm. 6892 0274, type TRM 2000, nº de série VF6TRM2000S004240, 1ère mise en circulation 02/01/1989 (mod. 1989), 20133 km non garantis, en l’état. m à p : 1 400 € Lot 218 : Camion RVI TRM 2000 diesel, imm. 6862 0040, type TRM 2000, nº de série VF6TRM2000S001316, 1ère mise en circulation 01/01/1986 (mod. 1986), 48251 km non garantis, en l’état. m à p : 1 000 € Lot 219 : Camion RVI TRM 2000 diesel, imm. 6852 0872, type TRM 2000, nº de série VF6TRM2000S000740, 1ère mise en circulation 01/01/1985 (mod. 1985), 52864 km non garantis, en l’état. m à p : 1 000 € Lot 220 : Camion RVI TRM 2000 diesel, imm. 6952 0972, type TRM 2000, nº de série VF6TRM2000S000840, 1ère mise en circulation 02/01/1995 (mod. 1995), 40339 km non garantis, en l’état. m à p : 1 300 € Lot 221 : Camion RVI TRM 2000 diesel, imm. 6862 0243, type TRM 2000, nº de série VF6TRM2000S001519, 1ère mise en circulation 01/01/1986 (mod. 1986), 53658 km non garantis, en Biens divers Lot 177 : Environ ques. m à p : 1 000 € 1T907 de câbles et fils électri- Matériels professionnels Lot 178 : - Une autolaveuse KARCHER BD 530 BAT - Un nettoyeur haute pression KARCHER HDS 798C, le tout en l’état. m à p : 600 € Machines outils Lot 179 : Meule à eau m à p : 200 € Matériels professionnels Lot 180 : - Machine à laver mobile à la vapeur STHIL RE660W avec unité de sablage - Balayeuse automotrice ARCAD conducteur non porte - Machine à souder les plastique par résistance chauffante Le tout en l’état. m à p : 500 € Lot 181 : Lot retiré de la vente. m à p : lors de la vente Lot 182 : 2 groupes FOG thermique essence, moteur BERNARD W110, en l’état. m à p : 140 € Lot 183 : 1 dalle vibrante type 1500 DELMAG, moteur HATZ, avec chariot de transport, en l’état. m à p : 120 € Lot 184 : 4 marteaux perforateurs automoteurs de marque PIONJAR. BR52, de type PIONNIER, avec barres, en l’état. m à p : 500 € Electricité - Electronique Lot 185 : 20 groupes 2500W m à p : 1 000 € électrogène RAGONOT Matériels professionnels Lot 186 : 3 lots d’agrés pour grue de 10T m à p : 180 € Lot 187 : - 2 chariot de démarrage 600A - 3 lots d’outillage US2 échelon A - 4 lots d’outillage US2 échelon B - 36 lots d’outillage US mécanicien auto - 8 lots outillage US électricien auto m à p : 150 € Lot 188 : Lève shelter LE52B, en l’état. m à p : 200 € Lot 189 : - 3 dos à l aise. - Lot de réparation de filet de camouflage. - Lots d’outil nti1 GBC et TBC 8KT. - Diable de transport pour fûts. m à p : 70 € Lot 190 : Machine démonte pneu PL PROVAC CORGHI, en l’état. Non conforme. m à p : 500 € Lot 191 : Machine démonte pneu PL PROVAC CORGHI, en l’état. Non conforme. m à p : 500 € Lot 192 : Machine démonte pneu PL PROVAC CORGHI, en l’état. Non conforme. m à p : 500 € Lot 193 : Machine démonte pneu PL PROVAC CORGHI, en l’état. Non conforme. m à p : 500 € Véhicules terrestres Lot 194 : Ambulance PEUGEOT 405 diesel, imm. 6942 0620, type 4ED9B2, nº de série VF34ED9B271207418, 1ère mise en circulation 03/01/1994 (mod. 1994), 6007 km non garantis, non médicalisé, non climatisé, en l’état. m à p : 700 € Lot 195 : Lot de 3 motos dont 1 non réimmatriculable comprenant : - Motocyclette CAGIVA 350 T4E essence, imm. 69291403, type 350 T4E, nº de série 004441, 1ère mise en circulation 15/01/1992 (mod. 1992), incomplète, en l’état. - Motocyclette CAGIVA 350 T4E essence, imm. 69291260, type 350 T4E, nº de série 004298, 1ère mise en circulation 15/01/1992 (mod. 1992), incomplète, en l’état. - Motocyclette CAGIVA 350 T4E essence, imm. 69291255, type 350T4E, nº de série 0044293, 1ère mise en circulation 15/01/1992 (mod. 1992), sans pneumatique, incomplète, pour la pièce, certificat de vente non délivré, en l’état. m à p : 400 € Lot 196 : Semi remorque TRAILOR, imm. 69011813, type S32F, nº de série FE7174, 1ère mise en circulation 17/01/1990 (mod. 1990), en l’état. m à p : 2 000 € Lot 197 : Remorque 1 tonne BEN HUR, imm. 1024125, type CC5A, nº de série M 1309, 1ère mise en circulation 01/01/1970 (mod. 1941), en l’état. m à p : 280 € Lot 198 : Remorque 1 tonne CHECKER, imm. 1004003, type CC5A, nº de série 29270, 1ère mise en circulation 01/01/1970 (mod. 1942), en l’état. m à p : 300 € Matériels professionnels Lot 199 : Chariot élévateur moteur thermique FENWICK H30 diesel, imm. F0030043, type H30D-03, nº de série H2X351L00833, 1ère mise en circulation 13/06/2000, 1171 heu- 7 l’état. m à p : 1 000 € Lot 222 : Camion RVI TRM 2000 diesel, imm. 6922 0042, type TRM 2000, nº de série VF6TRM2000S007268, 1ère mise en circulation 01/01/1992 (mod. 1992), 12102 km non garantis, en l’état. m à p : 1 500 € Lot 223 : Camion RVI TRM 2000 diesel, imm. 6892 0499, type TRM 2000, nº de série VF6TRM2000S004465, 1ère mise en circulation 02/01/1989 (mod. 1989), 9439 km non garantis, en l’état. m à p : 1 500 € Lot 224 : Motocyclette CAGIVA 350 CM3 essence, imm. 6929 0326, type 350T4E, nº de série 003350, 1ère mise en circulation 01/01/1992 (mod. 1992), 3494 km non garantis, en l’état. m à p : 350 € Lot 225 : Motocyclette CAGIVA 350 CM3 essence, imm. 6929 1099, type 350T4E, nº de série 4135, 1ère mise en circulation 01/01/1992 (mod. 1992), 12994 km non garantis, en l’état. m à p : 350 € Lot 226 : Lot de 2 motos en l’état dont 1 non réimmatriculable : - Motocyclette CAGIVA 350 CM3 essence, imm. 6929 1275, type 350T4E, nº de série 004313, 1ère mise en circulation 01/01/1992 (mod. 1992), 23498 km non garantis. - Motocyclette CAGIVA 350 CM3 essence, imm. 6929 0393, type 350T4E, nº de série 3383, 1ère mise en circulation 01/01/1992 (mod. 1992)., non réimmatriculable, pour la pièce, le certificat de vente ne sera pas délivré. m à p : 300 € Lot 227 : Motocyclette CAGIVA 125CM3 essence, imm. 6949 0849, type 125CM3 AIR, nº de série 01000, 1ère mise en circulation 03/01/1994, 5429 km non garantis, en l’état. m à p : 250 € Lot 228 : Motocyclette CAGIVA 125CM3 essence, imm. 6949 0041, type 125CM3 AIR, nº de série 142, 1ère mise en circulation 03/01/1994, 2908 km non garantis, en l’état. m à p : 250 € Lot 229 : Motocyclette CAGIVA 125CM3 essence, imm. 6949 0035, type 125CM3 AIR, nº de série 136, 1ère mise en circulation 03/01/1994 (mod. 1994), 3655 km non garantis, en l’état. m à p : 250 € Lot 230 : Motocyclette CAGIVA 125CM3 essence, imm. 6949 0040, type 125CM3 AIR, nº de série 141, 1ère mise en circulation 03/01/1994 (mod. 1994), 4447 km non garantis, en l’état. m à p : 250 € Lot 231 : Remorque utilitaire 1 tonne allemande NORMAG, imm. 109 3864, type 1T US, nº de série 1414, 1ère mise en circulation 01/01/1970 (mod. 1970), en l’état. m à p : 200 € Lot 232 : Remorque utilitaire sans plateau déposable LOHR, imm. 6900 0547, type RM19PLM, nº de série VGYRM19PLM2001042, 1ère mise en circulation 01/01/1990 (mod. 1990). m à p : 1 500 € Lot 233 : Remorque utilitaire 1/4T BANTAM, imm. 106 3058, type T3, nº de série ITM00218471, 1ère mise en circulation 01/01/1970 (mod. 1970). certificat de vente non délivré, en l’état. m à p : 140 € Lot 234 : Remorque utilitaire 1/4T BANTAM, imm. 250 1680, type T3, nº de série ITM0024566, 1ère mise en circulation 01/01/1970 (mod. 1970), certificat de vente non délivré, en l’état. m à p : 140 € Lot 235 : Remorque utilitaire 1/4T BANTAM, imm. 250 0443, type T3, nº de série ITM0019066, 1ère mise en circulation 01/01/1970 (mod. 1970), certificat de vente non délivré, en l’état. m à p : 150 € Lot 236 : Remorque utilitaire 1/4T WILLYS, imm. 106 7486, type MBT, nº de série ITM0031050, 1ère mise en circulation 01/01/1970 (mod. 1970), certificat de vente non délivré, en l’état. m à p : 150 € Lot 237 : Remorque utilitaire 1/4T BANTAM, imm. 104 8752, type T3, nº de série ITM0046793, 1ère mise en circulation 01/01/1970 (mod. 1970), certificat de vente non délivré, en l’état. m à p : 130 € Lot 238 : Remorque utilitaire 1/4T WILLYS, imm. 680 0327, type MBT, nº de série ITM0002467, 1ère mise en circulation 01/01/1970 (mod. 1970), certificat de vente non délivré, en l’état. m à p : 160 € Lot 239 : Remorque utilitaire 1/4T BANTAM, imm. 106 8418, type T3, nº de série ITM0028155, 1ère mise en circulation 01/01/1970 (mod. 1970), certificat de vente non délivré, en l’état. m à p : 130 € Lot 240 : Remorque utilitaire 1/4T TRSP EQU, imm. 104 9054, type TI, nº de série ITM0045938, 1ère mise en circulation 01/01/1970 (mod. 1970), certificat de vente non délivré, en l’état. m à p : 150 € Lot 241 : Remorque utilitaire 1/4T LUTHER, imm. 680 0403, type 250K JEE, nº de série 000093330, 1ère mise en circulation 01/01/1970 (mod. 1970), certificat de vente non délivré, en l’état. m à p : 150 € PTAC 16240 kg - PAV 9635 Kg - Charge utile 6000 kg. m à p : 1 000 € Lot 243 : Chariot élévateur FENWICK EPL 155283 électricité, imm. 125 G 80, type F1550EP, nº de série 810858, 1ère mise en circulation 27/10/1980, 3463 heures non garantis, certificat de vente non délivré, en l’ état. Non conforme. PTAC 4238 kg - PAV 2738 kg - Charge Utile 1500 kg. m à p : 200 € Lot 244 : Chariot élévateur FENWICK 3T diesel, imm. 116 G 79, type D4AR5305C92S, nº de série 796606, 1ère mise en circulation 11/09/1979, 33988 heures non garanties, certificat de vente non délivré, en l’ état. Non conforme. PTAC 7500 kg - PAV 4520 kg - Charge utile 3000 kg. m à p : 200 € Lot 245 : Tracteur pousseur STILL / SAXBY électricité, imm. 107 G 95, type R06-06, nº de série 06005146, 1ère mise en circulation 18/04/1995, 933 heures non garanties, certificat de vente non délivré, en l’ état. Non conforme. PAV 422 kg - Charge utile 1300 kg. m à p : 200 € Lot 246 : Chariot élévateur latéral LANSING 3T SRDE diesel, imm. 106 G 87, type sloader 40 600, nº de série 870740037883, 1ère mise en circulation 10/11/1987, 1056 heures non garanties, certificat de vente non délivré, en l’ état. Non conforme. PTAC 6000 kg - PAV 3000 kg - Charge Utile 3000 kg. m à p : 400 € Lot 247 : Chariot élévateur 4T STILL / SAXBY R7040D diesel, imm. 103 G 94, type R 70-40, nº de série 70420728, 1ère mise en circulation 04/01/1994, 3398 heures non garanties, certificat de vente non délivré, en l’état. Non conforme. PTAC 10790 kg - PAV 5875 KG - Charge Utile 4000 kg. m à p : 800 € Lot 248 : Chariot élévateur SAXBY gaz naturel, imm. 102 G 86, type F2050ZP, 1ère mise en circulation 02/01/1986, 1605 heures non garanties, certificat de vente non délivé, en l’état. Non conforme. PTAC 4000 kg - Charge Utile 2000 kg. m à p : 300 € Lot 249 : Tracteur pousseur ASTY PS diesel, imm. 102 G 83, nº de série 214108, 1ère mise en circulation 14/06/1983, 1677 heures non garanties, certificat de vente non délivré, en l’ état. Non conforme. m à p : 200 € Lot 250 : Tracteur pousseur TRACMA 1530 diesel, imm. 790030331, type TM20D, nº de série 0041D798, 1ère mise en circulation 12/12/1990, 1070 heures non garanties, certificat de vente non délivré, en l’état. Non conforme. PTAC 2700 kg - PAV 2000 kg - Charge Utile 2000 kg. m à p : 500 € Véhicules terrestres - Tracteur routier RENAULT R330 VERSION 3600 Lot 251 : diesel, imm. 79030333, type RG08A1, nº de série VF6RG08A100001922, 1ère mise en circulation 23/02/1990, 363838 km non garantis. - Semi-remorque TRAILOR, imm. 78600052, nº de série VFNS322ENG3L00838, 1ère mise en circulation 10/12/1986, 63351 km non garantis. La semi-remorque est non réimmatriculable en l’état. Sa réimmatriculation en France est liée à l’obtention du certificat de conformité auprès du constructeur qui est à la charge de l’adjudicataire. m à p : 2 000 € ÉTABLISSEMENT A KOENIGSWATER - CHATEAU DE GILLEVOISIN 91510 JANVILLE SUR JUINE Tél. 01 60 82 24 90 -Visite et enlèvement sur RDV de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 16h00 - Véhicules terrestres FORD FIESTA diesel, imm. 91N 3695A, type Lot 252 : MFD5052CF469, nº de série WF0AXXGAJAXE32369, 1ère mise en circulation 05/07/1999, 65577 km non garantis, batterie neuve, CTsoumis à contre visite avant le 03/12/2011. m à p : 800 € CCIP - Centre De Formation Industriel - 25, AVENUE DES ROBARESSES - 78570 ANDRESY - Tél. 01 39 70 27 33 -Visites et enlèvement sur rendez-vous. - Véhicules terrestres Lot 253 : PEUGEOT 407 SW Griffé 2.9 L, essence, imm. 11 QJX 75, type 6EXFVJ, nº de série VF36EXFVJ21325675, 1ère mise en circulation 21/10/2005 (mod. 2005), 94180 km non garantis, boîte automatique, climatisation, intérieur cuir, GPS, en l’état. m à p : 5 500 € DGA - CENTRE D’ESSAIS DES PROPULSEURS - 10, RUE JEAN ROSTAND - 91400 SACLAY - Tél. 01 69 85 07 06 -Visites sur RDV les Lu 7 et 14 nov 2011 de 9h00 à 12h30 et de 13h30 à 16h30 - se munir d’une pièce d’identité (CNI) impérativement. Enlèvement sur RDV - Contact Mr PONTHIEU, tel 01 69 85 07 06 - BLOC-NOTES: __________________________ __________________________ __________________________ __________________________ __________________________ Matériels professionnels Lot 242 : Chariot élévateur STILL / SAXBY diesel, imm 116 G 92, type R70-60, nº de série 70440260, 1ère mise en circulation 28/04/1992, 2458 heures non garanties, certificat de vente non délivré, en l’ état. Non conforme 8 Avant de réimmatriculer son véhicule, l’adjudicataire devra transmettre une copie de son CT au Service du Domaine ([email protected] ou par fax au 01 45 11 62 80) en précisant la date de la vente ainsi que le nº de lot. m à p : 300 € Lot 266 : FIAT Punto 55S essence, imm. 133 AXS 35, type MFT1001HH142, nº de série ZFA17600001096997, 1ère mise en circulation 28/07/1998, 185134 km non garantis, avec clé. Avant de réimmatriculer son véhicule, l’adjudicataire devra transmettre une copie de son CT au Service du Domaine ([email protected] ou par fax au 01 45 11 62 80) en précisant la date de la vente ainsi que le nº de lot. m à p : 300 € Lot 267 : CITROEN AX 11TGE/R essence, 5 portes, imm. 1722 ZS 45, type ZAZJ, nº de série VF7ZAZJ0017ZJ6775, 1ère mise en circulation 09/11/1989, avec clé et crochet d’attelage. m à p : 250 € BUREAU EXTERNALISATION DES VÉHICULES DE LA DÉFENSE - 16 b, AV PRIEUR DE LA CÔTE D’OR 94110 ARCUEIL - Tél. 06 61 38 04 09 -Visite sur RDV : Ma 15 et Me 16 nov 2011 de 9h30 à 12h00 et de 14h30 à 17h00, Je 17 nov de 9h00 à 11h00. Enlèvement sur RDV pris au minimum 48h00 à l’ avance. - Véhicules terrestres Lot 254 : RENAULT VELSATIS 2.0DCI 150CV INITIALE, imm. 90810079, type MRE5622RM451, nº de série VF1BJE30639360448, 1ère mise en circulation 25/02/2008, 57394 km non garantis, intérieur cuir, climatisation auto, GPS, siège conducteur chauffant, aide au parking AR et régulateurlimiteur de vitesse. m à p : 5 300 € Lot 255 : PEUGEOT 407 1.6HDI FAP 110CV CONFORT PACK, imm. 90810680, type MPE5312PQ359, nº de série VF36D9HZC21774538, 1ère mise en circulation 13/11/2008, 27866 km non garantis, climatisation auto et régulateur-limiteur de vitesse. m à p : 6 200 € GARAGE GERARD DESPRES SARL - 669 -, RUE DE SAINT-DENIS - 45560 ST DENIS EN VAL Tél. 02 38 76 76 90 -Visites et enlèvement sur rendez-vous. - Lot 256 : RENAULT VELSATIS 2.0DCI 150CV CARMINAT BVM6, imm. 90810039, type MRE5622RM451, nº de série VF1BJE30639351389, 1ère mise en circulation 20/02/2008, 73616 km non garantis, climatisation auto, GPS, régulateurlimiteur de vitesse et boîte 6 vitesses. 1 clef. m à p : 4 400 € Lot 257 : RENAULT VELSATIS 2.0DCI 150CV CARMINAT BVM6, imm. 90810049, type MRE5622RM451, nº de série VF1BJE30639347956, 1ère mise en circulation 20/02/2008, 84048 km non garantis, climatisation auto, GPS, régulateurlimiteur de vitesse et boîte 6 vitesses. m à p : 4 200 € Lot 258 : RENAULT VELSATIS 2.0DCI 150CV CARMINAT BVM6, imm. 90810053, type MRE5622RM451, nº de série VF1BJE30639359786, 1ère mise en circulation 25/02/2008, 104800 km non garantis, climatisation auto, GPS, régulateurlimiteur de vitesse et boîte 6 vitesses. Vidange à effectuer. m à p : 3 800 € Lot 259 : PEUGEOT 308 1.6HDI 110CV CONFORT PACK BVM6, imm. 90810585, type MPE5312VY616, nº de série VF34C9HZH55196729, 1ère mise en circulation 08/07/2008, 72599 km non garantis, climatisation, régulateur-limiteur de vitesse et boîte 6 vitesses. m à p : 4 700 € Véhicules terrestres Lot 268 : Camionnette CITROEN C15 CLUB 1 diesel, imm. 5515 YF 45, type VDVV00, nº de série VF7VDVV0006VV5672, 1ère mise en circulation 14/11/2003, avec clés. Les frais d’enlèvement et de gardiennage (1 207,04 € TTC) sont à la charge de l’acquéreur et devront être réglés lors de l’enlèvement. m à p : 250 € BUREAU EXTERNALISATION DES VÉHICULES DE LA DÉFENSE - 16 b, AV PRIEUR DE LA CÔTE D’OR 94110 ARCUEIL - Tél. 06 61 38 04 09 -Visite sur RDV : Ma 15 et Me 16 nov 2011 de 9h30 à 12h00 et de 14h30 à 17h00, Je 17 nov de 9h00 à 11h00. Enlèvement sur RDV pris au minimum 48h00 à l’ avance. - Véhicules terrestres CENTRE DE SOUTIEN AUTOMOBILE DE LA GENDARMERIE DU LOIRET - Service Automobile Mixte - 13, RUE DE L’ARGONNE - 45038 ORLEANS CEDEX 1 - Tél. 02 38 52 51 03 -Visite et enlèvement sur rendez-vous. - Lot 269 : PEUGEOT 308 1.6HDI 110CV CONFORT PACK BVM6, imm. 90810491, type MPE5312VY616, nº de série VF34C9HZH55169654, 1ère mise en circulation 05/06/2008, 52220 km non garantis, climatisation, régulateur-limiteur de vitesse et boîte 6 vitesses. m à p : 5 000 € Véhicules terrestres Lot 270 : PEUGEOT 308 1.6HDI 110CV CONFORT PACK BVM6, imm. 90810486, type MPE5312VY616, nº de série VF34C9HZH55169653, 1ère mise en circulation 05/06/2008, 72265 km non garantis, climatisation, régulateur-limiteur de vitesse et boîte 6 vitesses. m à p : 4 700 € Lot 271 : PEUGEOT 407 1.6HDI FAP 110CV CONFORT PACK, imm. 90810158, type MPE5312PQ359, nº de série VF36D9HZC21710794, 1ère mise en circulation 03/04/2008, 50193 km non garantis, climatisation auto. m à p : 4 900 € Lot 272 : PEUGEOT 407 1.6HDI FAP 110CV CONFORT PACK, imm. 90810134, type MPE5312PQ359, nº de série VF36D9HZC21710768, 1ère mise en circulation 10/03/2008, 77056 km non garantis, climatisation auto. m à p : 4 500 € Lot 273 : RENAULT VELSATIS 2.0DCI 150CV CARMINAT BVM6, imm. 90810030, type MRE5622RM451, nº de série VF1BJE30639351108, 1ère mise en circulation 20/02/2008, 112393 km non garantis, climatisation auto, GPS, régulateurlimiteur de vitesse et boîte 6 vitesses. 1 clef. m à p : 3 600 € Lot 274 : PEUGEOT 407 1.6HDI FAP 110CV CONFORT PACK, imm. 90810126, type MPE5312PQ359, nº de série VF36D9HZC21710779, 1ère mise en circulation 10/03/2008, 87922 km non garantis, climatisation auto. m à p : 4 300 € Lot 260 : FORD TRANSIT break 9pl diesel, imm. 2001 0097, type MFD5113DL139, nº de série WF0HXXBDVHXP66425, 1ère mise en circulation 01/05/2000, 148810 km non garantis, carrosserie dégradée, véhicule incomplet. Moteur, amortisseurs et transmission HS. m à p : 500 € Lot 261 : Motocyclette BMW R1100RT essence, imm. 2019 0377, type R1100RT, nº de série WB10413A01ZD32869, 1ère mise en circulation 01/06/2001, 112410 km non garantis, véhicule incomplet, réparations à effectuer : amortisseur AR et léger jeu pont AR. m à p : 500 € Lot 262 : Motocyclette BMW R1150RT essence, imm. 2039 0436, type LBM19N40G020, nº de série WB10419A54ZK59992, 1ère mise en circulation 01/05/2004, 117908 km non garantis, véhicule accidenté. Réparations à effectuer : carénage D + face AV + couvre culasse D + couvercle de sacoche D et G + poignee D + retro D. m à p : 300 € Lot 263 : PEUGEOT 206 diesel, imm. 2001 3934, type MPE5102KJ438, nº de série VF32AWJYF41179831, 1ère mise en circulation 04/08/2000, 191900 km non garantis, carrosserie et intérieur dégradés, véhicule incomplet, pièces prélevées. m à p : 400 € CNAMTS DIR DU SERVICE MEDICAL - 17/1 -, AVENUE DE FLANDRE - 75019 PARIS - Tél. 01 40056454 -Visite et enlèvement sur rendez vous. - ESCADRON DE GENDARMERIE MOBILE 41/3 ORLEANS - -, 13 RUE DE L’ARGONNE - 45038 ORLEANS - Tél. 02.38.52.51.02 -sur RDV tel 02 38 52 51 02 ou 03 - Véhicules terrestres Véhicules terrestres Lot 275 : CITROEN JUMPY diesel, imm. 75R-6427F, type MCT5203JN673, nº de série VF7BDRHXB12974803, 1ère mise en circulation 16/10/2002 (mod. 2002), 92000 km non garantis, climatisation, en l’état. m à p : 2 600 € Lot 264 : RENAULT LAGUNA 1.9 DCI diesel, imm. 20310156, type MRE5312CK071, nº de série VF1BG0E0528139388, 1ère mise en circulation 01/02/2003, 198350 km non garantis. Turbo, pot catalytique, freins et pompe à eau HS. m à p : 800 € DRFIP PARIS & IDF - LOGISTIQUE - 6 -, RUE PAGANINI 75020 PARIS - Tél. 01 53 27 41 99 -Visites et enlèvement sur rendez-vous. - FOURRIERE AUTOMOBILE-GARAGE LEBRUN - 1, RUE DE BAGNEAUX - 45140 ST JEAN DE LA RUELLE Tél. 02 38 22 30 54 -visites et enlèvements sur rendez-vous. - Véhicules terrestres Véhicules terrestres Lot 276 : CITROEN BERLINGO diesel, imm. 075R-7148F, type MCT5203C4758, nº de série VF7GJRHYK93034844, 1ère mise en circulation 07/03/2003 (mod. 2003), 117450 km non garantis, climatisation. m à p : 2 000 € Lot 265 : CITROEN Xantia essence, imm. 4704 WP 45, type X12B, nº de série VF7X12B00022B7395, 1ère mise en circulation 29/07/1994, 130931 km non garantis, avec clé. 9 limiteur de vitesse, boîte 6 vitesses. Vidange à effectuer. m à p : 4 100 € Lot 291 : RENAULT VELSATIS 2.0DCI 150CV CARMINAT BVM6, imm. 90810046, type MRE5622RM451, nº de série VF1BJE30639351129, 1ère mise en circulation 20/02/2008, 119107 km non garantis, climatisation auto, GPS, régulateurlimiteur de vitesse et boîte 6 vitesses. Vidange à effectuer. m à p : 3 500 € Lot 292 : RENAULT VELSATIS 2.0DCI 150CV CARMINAT BVM6, imm. 90810037, type MRE5622RM451, nº de série VF1BJE30639244036, 1ère mise en circulation 20/02/2008, 50856 km non garantis, climatisation auto, GPS, régulateurlimiteur de vitesse et boîte 6 vitesses. m à p : 4 700 € S E F A - ALLÉE DES MATELOTS - Lieu-dit Des Mortemets 78000 VERSAILLES - visites 5 jours avant la vente sans rendez vous aux heures de bureau. - Véhicules terrestres Lot 277 : PEUGEOT 207 HDI 1.6 diesel, imm. 422FJF92, type MPE5312T6274, nº de série VF3WC9HZC33456408, 1ère mise en circulation 11/09/2006, 54070 km non garantis, écran GPS, avec clé, en l’état. m à p : 3 200 € Lot 278 : FORD FUSION essence, imm. 1055ZG93, type MFD1392UQ961, nº de série WF0UXXGAJU2P56946, 1ère mise en circulation 25/06/2003, en l’état. m à p : 1 000 € Lot 279 : ALFA ROMEO 156 V6 SW essence, imm. 273ENX78, type MAL1804EF305, nº de série ZAR93200000207691, 1ère mise en circulation 19/06/2002, en l’état. m à p : 1 100 € Lot 280 : TOYOTA AYGO BVA essence, imm. 61FED92, type MJT3062VG274, nº de série JTDKG18C10B024304, 1ère mise en circulation 16/01/2006, en l’état. m à p : 1 100 € Lot 281 : VOLKSWAGEN POLO 1.4 essence, imm. 803DRD78, type MVW11T2CS047, nº de série WVWZZZ9NZ6Y195175, 1ère mise en circulation 08/03/2006, en l’état. m à p : 1 800 € Lot 293 : RENAULT VELSATIS 2.0DCI 150CV CARMINAT BVM6, imm. 90810006, type MRE5622RM451, nº de série VF1BJE30639244041, 1ère mise en circulation 14/02/2008, 76931 km non garantis, climatisation auto, GPS, régulateurlimiteur de vitesse et boîte 6 vitesses. m à p : 4 400 € Lot 294 : RENAULT VELSATIS 2.0DCI 150CV CARMINAT BVM6, imm. 90810040, type MRE5622RM451, nº de série VF1BJE30639351381, 1ère mise en circulation 20/02/2008, 75794 km non garantis, climatisation auto, GPS, régulateurlimiteur de vitesse et boîte 6 vitesses. m à p : 4 400 € CEZ BERGERIE NATIONALE - Centre D’enseignement Zootechnique - PARC DU CHATEAU - 78120 RAMBOUILLET Tél. 01 61 08 68 00 -Visites et enlèvements sur rendez-vous. - DEPANN 2000 - 6, RUE DE LA CELLOPHANE - Zone Industrielle De la Vaucouleurs - 78711 MANTES LA VILLE Tél. 01 30 33 58 54 -Visites et enlèvement sur rendez-vous. - Véhicules terrestres Véhicules terrestres Lot 282 : CITROEN SAXO bicarburation essence - G.P.L, imm. 102 BCQ 78, type MCT1002BF405, nº de série VF7S1CDZF56793938, 1ère mise en circulation 04/02/1999. Réservé aux professionnels de la déconstruction automobile titulaires de l’agrément préfectoral se rapportant aux installations classées (art. 9 du décret 2003 / 723 du 1er août 2003). m à p : 200 € Scooter PEUGEOT ELYSTAR essence, imm. BMLot 295 : 201-GJ, type LPE22E200039, nº de série VGAH2AB0030002036, 1ère mise en circulation 25/11/2002, 12877 km non garantis, avec clé. Les frais d’enlèvement et de gardiennage (592,00 €) sont à la charge de l’acquéreur et devront être réglés lors de l’enlèvement. m à p : 300 € Lot 296 : RENAULT ESPACE 2.2 DT diesel, imm. 748EKZ78, type MRE000AHS517, nº de série VF8JE0E0515474396, 1ère mise en circulation 19/11/1996, 263034 km non garantis, avec clé, en l’état. Les frais d’enlèvement et de gardiennage (478,00 €) sont à la charge de l’acquéreur et devront être réglés lors de l’enlèvement. m à p : 350 € Lot 297 : RENAULT FREGATE BREAK "DOMAINE" transfluide essence, imm. 40DL47, type R1104, nº de série 3309734, 30506 km non garantis (compteur à 5 chiffres), immatriculation étrangère, pour collectionneur. m à p : 1 200 € I N R I A - dom de Voluceau - Bp 105 Rocquencourt - 78153 LE CHESNAY CEDEX - Tél. 01 39 63 55 65 -Visite et enlèvement sur rendez vous. - Véhicules terrestres Lot 283 : RENAULT CLIO 3 essence, imm. 78E5353B, type MRE3422E1009, nº de série VF1BR1B0A35366912, 1ère mise en circulation 02/03/2006, boîte automatique, 66443 km non garantis, en l’état. m à p : 2 000 € GARAGE VIALLE - 16, RUE FAIDHERBE - 78800 HOUILLES Tél. 01 61 04 03 50 -Visites et enlèvements sur rendez-vous. - FOURRIERE INTERCOMMUNALE - S I V O M - 30, LIEU DIT DE LA BIDONNIERE - la Maladrerie - 78300 POISSY Tél. 01 39 65 23 76 -Visites et enlèvements sur rendez-vous. - Véhicules terrestres Lot 298 : Véhicule de société 2 places, RENAULT LAGUNA DCI 2.0 diesel, imm. 1981 XZ 72, type BT190E378, nº de série VF1BT190E37884071, 1ère mise en circulation 30/07/2007 (mod. 2007), 138808 km non garantis, intérieur cuir, boîte automatique, chocs AVD et AVG, rayures AVD et AVG, pare chocs AR déboité, problème de carte de démarrage, en l’état. Une modification éventuelle du nombre de place devra faire l’objet d’une réception à titre isolé auprès du constructeur qui est à la charge de l’acquéreur. m à p : 2 400 € Véhicules terrestres Lot 284 : PEUGEOT 206 HDI 3P diesel, imm. 794 CWE 78, type MPE5001KA794, nº de série VF32C8HXF43647780, 1ère mise en circulation 27/11/2003, en l’état. m à p : 1 100 € Lot 285 : RENAULT MEGANE 1.9 DCI diesel, imm. 409EYG91, type MRE5412AE348, nº de série VF1BM0G0629651779, 1ère mise en circulation 12/01/2004, vitre AVG cassée, en l’état. m à p : 800 € Lot 286 : LAND ROVER FREELANDER essence, imm. 95 CPL 78, type MLD2404D9226, nº de série SALLNAAA8YA559573, 1ère mise en circulation 18/08/2000, en l’état. m à p : 800 € Lot 287 : CITROEN C3 EXCLUSIVE essence, imm. 290 CXF 78, type MCT3102PR750, nº de série VF7FCKFVE26912229, 1ère mise en circulation 16/01/2004 . m à p : 1 000 € Lot 288 : NISSAN PATROL GR diesel, imm. 705 CYE 78, type WYGY60R, nº de série JN1WYGY60U0200140, 1ère mise en circulation 15/07/1996, 210774 km non garantis. m à p : 1 000 € DEPANNAGE SDA 8, RUE DU PEROUZET 95100 ARGENTEUIL - Tél. 01 39 47 06 00 -visites et enlèvements sur rendez-vous. - Véhicules terrestres Lot 299 : Camionnette CITROEN BERLINGO HDI 1.6, diesel, imm. AR-386-GS, type GC9HWC, nº de série VF7GC9HWC8J066010, 1ère mise en circulation 18/03/2008, 56683 km non garantis, avec clé, en l’état. m à p : 4 000 € Lot 300 : Cyclomoteur ZNEN SOLANA 50 essence, imm. BB 289 E, type L8Z91C105152, nº de série L5YACBPA5A1105854, 1ère mise en circulation 31/03/2010, 4975 kms non garantis, en l’état. m à p : 150 € Lot 301 : Scooter YAMAHA X CITY 125 essence, imm. AA662-KJ, type LYM92E20H447, nº de série VG5SE431000005288, 1ère mise en circulation 05/05/2009, en l’état. m à p : 800 € BUREAU EXTERNALISATION DES VÉHICULES DE LA DÉFENSE - 16 b, AV PRIEUR DE LA CÔTE D’OR 94110 ARCUEIL - Tél. 06 61 38 04 09 -Visite sur RDV : Ma 15 et Me 16 nov 2011 de 9h30 à 12h00 et de 14h30 à 17h00, Je 17 nov de 9h00 à 11h00. Enlèvement sur RDV pris au minimum 48h00 à l’ avance. - DEPANNAGES MICHELET - 6 b, BOULEVARD VERCINGETORIX - 95100 ARGENTEUIL - Tél. 01 39 80 62 65 -visites et enlèvements sur rendez-vous. - Véhicules terrestres Lot 289 : PEUGEOT 407 1.6HDI FAP 110CV CONFORT PACK, imm. 90810093, type MPE5312PQ359, nº de série VF36D9HZC21710283, 1ère mise en circulation 10/03/2008, 50984 km non garantis, climatisation auto. m à p : 4 900 € Lot 290 : RENAULT VELSATIS 2.0DCI 150CV CARMINAT BVM6, imm. 90810067, type MRE5622RM451, nº de série VF1BJE30639359939, 1ère mise en circulation 26/03/2008, 90610 km non garantis, climatisation auto, GPS, régulateur- Véhicules terrestres Lot 302 : Motocyclette KAWASAKI Z1000 essence, imm. AH307-JF, type LKW1AM407249, nº de série JKAZRT00BBA021135, 1ère mise en circulation 14/04/2008, 1 clé, ne démarre pas, en l’état. m à p : 3 000 € 10 (mod. 2001), 57100 km non garantis, véhicule immobilisé, embrayage HS. Boîte de vitesses HS. Démarreur HS, en l’état. m à p : 800 € Lot 307 : RENAULT CLIO 1.2 60CH 5P essence, imm. 95N-2759A, type MRE1002E6996, nº de série VF1BB0FCF25524655, 1ère mise en circulation 04/10/2001 (mod. 2001), 97756 km non garantis, véhicule immobilisé, démarreur HS. Embrayage HS, en l’état. m à p : 600 € GARAGE TOUZEAU - 42, RUE DU GIBET - 95100 ARGENTEUIL - Tél. 01 39 82 21 75 -visites et enlèvements sur rendez-vous. - Véhicules terrestres Lot 303 : FIAT BRAVO 1.9 JTD diesel, imm. 152ELG95, type MFT5422JR130, nº de série ZFA19800004039287, 1ère mise en circulation 20/06/2007, en l’état. m à p : 2 500 € MP DEPANNAGE - 23, RUE DE L’EGALITE - 95250 BEAUCHAMP - Tél. 01 30 40 19 69 -visites et enlèvements sur rendez-vous. - SOCIÉTÉ DODECA - FOURRIÈRE - -, RUE DU SAULE TRAPU Z.I. DU MOULIN DE MASSY - 91300 MASSY Tél. 01 60 13 04 01 -Visites et enlèvement sur rendez-vous. - Véhicules terrestres Véhicules terrestres Lot 304 : Scooter PEUGEOT ELYSEO essence, imm. 672RCC75, type LPE92E20S315, nº de série VGAN2AAAA70041870, 1ère mise en circulation 15/11/2007, en l’état. m à p : 500 € Lot 308 : LIGIER AMBRA diesel, imm. 975 EBP 78, type JS16FD2CLD, nº de série VJRJS16FDV0006078, 1ère mise en circulation 05/08/1997, 34983 km non garantis. m à p : 300 € Lot 309 : VOLKSWAGEN TOUAREG break diesel, imm. AV683-LM, type MVW89J4V4422, nº de série WVGZZZ7LZ4D008394, 1ère mise en circulation 26/08/2003, intérieur cuir. m à p : 3 000 € DEPANNAGE GEORGET - RUE RN 1 - 95410 GROSLAY Tél. 01 39 83 37 77 -Visite et enlèvement sur rendez vous. - CARROSSERIE GILLES - 24, ROUTE D’ARPAJON - (route De la Ferté-allais) - 91630 CHEPTAINVILLE - Tél. 01 64 56 99 29 -Du lundi au vendredi, de 8h30 à 11h30 et de 14h à 17h30. - Véhicules terrestres RENAULT VELSATIS 3.0 V6 DCI diesel, Lot 305 : imm. 366EJN95, type MRE7712RU092, nº de série VF1BJ0J0B28687989, 1ère mise en circulation 18/12/2003, en l’état. m à p : 1 800 € Véhicules terrestres Cabriolet AUDI TT essence, imm. 7421 VA 94, type Lot 310 : MAU1895MB054, nº de série TRUZZZ8NZY1077184, 1ère mise en circulation 28/06/2000, avec clé. m à p : 1 000 € Lot 311 : PEUGEOT 307 essence, imm. BQ-434-FV, type MPE1302MV732, nº de série VF33CNFUB82050816, 1ère mise en circulation 27/07/2001, porte sur parc le numéro 495 DFX 91. m à p : 500 € DIRECTION INTERRÉGIONALE DES DOUANES DE ROISSY - -, RUE DU SIGNE - 95701 ROISSY CDG - Tél. 01 48 62 25 06 -Visites et enlèvements sur rendez-vous. - Véhicules terrestres Fourgon PEUGEOT BOXER 2.0 HDI 85CH diesel, Lot 306 : imm. 95N-2779A, type 231AJ2, nº de série VF3231AJ216181443, 1ère mise en circulation 19/11/2001 BLOC-NOTES: _______________________________________________ _______________________________________________ _______________________________________________ _______________________________________________ _______________________________________________ _______________________________________________ _______________________________________________ _______________________________________________ _______________________________________________ _______________________________________________ _______________________________________________ _______________________________________________ 11 Conditions spécifiques Personnes admises à enchérir. – Absence de garantie: La vente a lieu marchandises ou matériels pris en l’état au lieu de stockage. Elle est faite sans garantie d’éviction, de vice caché et de fonctionnement. Les acquéreurs sont censés avoir une connaissance excate des biens vendus, vouloir les acquérir à leurs risques et périls et les agréer dans l’état où ils se trouvent au moment de l’adjudication (artcile 4 du Cahier des clauses générales pour parvenir à la vente des biens aliénés par le Service des Domaines, en date du 17 avril 1990 et applicable depuis le 1er juin 1990. Disposition consultable sur le site www.ventes-domaniles.fr). Lots réservés aux professionnels: L’adjudication est subordonnée à la présentation de l’original et au dépôt d’une copie: - De l’inscription au Registre du Commerce et des sociétés (K ou Kbis) ou au Répertoire des Métiers (extrait D1) datée de moins de 6 mois ou, pour les entreprises étrangéres, son équivalent étranger traduit en français par un traducteur officiel agrée ou par l’Ambassade du pays d’origine ; - De l’attestation d’inscription au répertoire SIRENE, si la personne est un auto-entrepreneur ; - Des satuts de l’association, si la personne représente une association ; Si le soumissionnaire est une société ou une association, il convient de présenter l’original et de déposer une copie d’un pouvoir signé par le dirigeant ou son conseil d’administration autorisant le signataire à engager la société ou l’association. Cette adjudication est également subordonnée pour les profesionnels de la déconstruction automobile à la présentation de l’origianl et au dépôt d’une copie de leur agrément en cours de validitéou, pour les entreprises étrangéres, son équivalent étranger traduit en français par un traducteur officiel agréé ou par l’Ambassade du pays d’origine. Visite. – Véhicules de fourrière : Visite les 2 jours précédents la vente. Les horaires de visite sont mentionnés dans la notice de vente. Les véhicules de fourrière sont sous la responsabilité des services livranciers qui sont seuls compétents pour décider des conditions de présentation des lots. Pour les autres lots : Sur rendez vous uniquement (sauf indication contraire au lotissement). Enlèvement. – Véhicules de fourrière : Selon les cas précisés dans la notice de vente, les acquéreurs devront en plus s’acquitter, auprès des fourrières, des frais de garde au tarif en vigueur, dès le lendemain de la vente. Par ailleurs, lors de l’enlévement, il faudra présenter aux responsables des fourrières, outre le bon d’enlèvement délivré par le service du Domaine, une piéce d’identité, un extrait justifiant de leur qualité de professionnel (K bis de moins de 3 mois, formulaire D1 ou insciption au répertoire SIRENE et code APE) et pour les associations l’original ou la copie de leurs statuts. Enfin, tout travail est interdit sur les parcs. Les véhicules doivent être retirés en l’état par un mode de transport approprié (notamment sur plateau ou par dépanneuse panier). Pour les autres lots : Enlèvement sur rendez-vous et au plus tard pour les véhicules de l’administration le 15ème jour ouvrable après la vente, 20 jours pour lesautres matériels. Pour les véhicules avec un contrôle technique (avec ou sans contre visite) une attestation d’assurance sera demandée. Lots retirés par une tierce personne : Prévoir une procuration et une copie de la pièce d’identité. Paiement. – Une taxe équivalente à 11 % du prix de vente du lot devra être réglée en sus. Paiement comptant pour les adjudications jusqu’à 150 euros (par lot). Pour les adjudications supérieures à 150 euros, un acompte de 20 % du prix devra être versé le jour de la vente (pour chaque lot). Le paiement total du prix et de la taxe de 11 % devra avoir lieu au plus tard le 8éme jour suivant l’adjudication et avant enlèvement des biens. Le manquement à l’une de ces obligations entrainera la résolution de la vente. L’acompte sera conservé. Les paiements pour autrui ne pourront avoir lieu sans présentation d’un mandat régulier et des pièces d’identité du mandant et du mandataire. Espèces : dans la limite de 3 000 € pour les personnes domiciliées fiscalement en France et les professionnels. Pour les personnes justifiant qu’elles n’ont pas de domicile fiscal en France et qu’elles n’agissent pas pour les besoins d’une activité professionnelle, cette limiteest fixée à 15 000 € (art. L.112-6 et D.112-3 du Code monétaire et financier). Chèque : Acceptés. Un pièce d’identité vous sera demandée (art. L.131-15 CMF). Au delà de 1 500 euros, un chèque de banque est exigé. Carte bancaire : Paiement accepté. Pensez, le cas échéant, à faire déplafonner votre carte auprès de votre établissement bancaire. Achat de métaux : Au delà de 500 €, le paiement de métaux ferreux et non ferreux est effectué par chèque barré, virement ou carte de paiement (art. L112-6 et D112-4 du CMF). Conditions spécifiques. – Véhicules de fourrière : Les véhicules doivent être vus par les acquéreurs potentiels sur les parcs avant la vente. Aucune indication n’est fournie sur l’aspect du véhicule (éléments manquants, détériorés...) ni sur l’état mécanique. Le kilométrage indiqué est celui figurant au compteur. Quand la date de 1ère mise en circulation n’est pas mentionnée dans le descriptif du lot c’est qu’elle est inconnue. Les véhicules de fourriére peuvent être dépourvus de clés. Ils peuvent être restitués à leur propriétaire jusqu’à la veille de la vente à 17 h. Les autorités de police ne délivrent aucun document relatif aux véhicules vendus. La vente est faite sans garantie d’aucune sorte de la part de l’Etat et notamment sans garantie d’éviction de vice caché, de fonctionnement. Les acquéreurs sont censés avoir une connaissance exacte des biens vendus, vouloir les acquérir à leurs risques et périls et les agréer dans l’état où ilsse trouvent au moment de l’adjudication. Renseignements. – Avant et après la vente : Direction Nationale d’ Interventions Domaniales - LES ELLIPSES - 3, Avenue du Chemin de Presles - 94417 ST MAURICE CEDEX (Tél 01 45 11 62 62). Renseignements comptables : Régie de recettes de SAINT MAURICE - LES ELLIPSES - 3, Avenue du Chemin de Presles - 94417 ST MAURICE CEDEX (Tél 01 45 11 64 94). Internet : www.ventes-domaniales.fr Renseignements Avant et après la vente : 12 COMMISSARIAT AUX VENTES DE PARIS 3, avenue du chemin de Presles, les Ellipses 94417 SAINT-MAURICE CEDEX Tél. 01 45 11 62 62 [email protected] Renseignements techniques sur les biens : Auprès des établissements détenteurs LÉGENDE DES LOGOS Véhicules impropres à la circulation ; pour être réimmatriculés, ils devront être reconnus en état de circuler dans les conditions normales de sécurité par un expert en automobile. Les frais d’expertise sont à la charge de l’acquéreur. Lots réservés aux professionnels, négociants et réparateurs d’automobiles ou de motocycles ou de négociants en machines-outils, selon la catégorie. Ils devront justifier de leur qualité par une copie de leur inscription au registre du Commerce ou au répertoire des Métiers. Ces véhicules ont été soumis au contrôle technique. Les procès-verbaux de la visite technique et des éventuelles contre-visites peuvent être consultés au cours des 48 heures qui précèdent la vente et sur les lieux de vente avant le début de la séance d’adjudication. "Non roulant": pour être réimmatriculés, ces véhicules doivent, sous la responsabilité et aux frais de l’acquéreur, être remis en état et présentés au contrôle technique. Véhicules non réimmatriculables, destinés à la pièce détachée ; il ne sera pas délivré de certificat de vente. Lots non conformes aux règles d’hygiène et de sécurité du travail. BLOC-NOTES: _______________________________________________ _______________________________________________ _______________________________________________ _______________________________________________ _______________________________________________ _______________________________________________ 13
