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DEPOT DE MODELE
Schémas nos 5821-1 à 19.
Plans et schémas déposés à la sous-direction de
la métrologie, à la direction régionale de l'industrie et de la recherche d'Ile-de-France et chez le
demandeur de l'approbation de modèle.
Photographies nos 5821-20 et 21.
VALIDITE
POUR LE MINISTRE ET PAR DELEGATION :
La présente décision a une validité de dix
ans à compter de la date figurant dans son
titre.
PAR EMPECHEMENT DU DIRECTEUR GENERAL
DE L'INDUSTRIE,
L'INGENIEUR GENERAL DES MINES,
M.GERENTE
ANNEXES
Notice descriptive.
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