Download un bilan de l`action de l`agence de l`eau

Vos interlocuteurs
de l’Agence de l’eau
Seine-Normandie
Siège
51, rue Salvador-Allende
92027 Nanterre cedex
Tél. : 01 41 20 16 00
Fax : 01 41 20 16 09
www.eau-seine-normandie.fr
Directions de secteur
Seine amont
2 bis, rue de l’Écrivain
89100 Sens
Tél. : 03 86 83 16 50
Fax : 03 86 95 23 73
Bocages normands
1, rue de la Pompe
14200 Hérouville-Saint-Clair
Tél. : 02 31 46 20 20
Fax : 02 31 46 20 29
Seine aval
Hangar C
Espace des Marégraphes
BP 1174 Rouen cedex 1
Tél. : 02 35 63 61 45
Fax : 02 35 63 61 59
Vallées de Marne
30-32, Chaussée du Port
51035 Chalons-en-Champagne
Tél. : 03 26 66 25 75
Fax : 03 26 65 59 79
Vallées d’Oise
Rue du Docteur-Guérin
60200 Compiègne
Tél. : 03 44 30 41 00
Fax : 03 44 30 41 01
Rivières d’Île-de-France
51, rue Salvador-Allende
92027 Nanterre cedex
Tél. : 01 41 20 16 00
Fax : 01 41 20 16 09
UN BILAN DE L’ACTION DE L’AGENCE DE L’EAU SEINE-NORMANDIE
Fiches sites témoins :
1.3 La Marne à Langres
1.5 La Traire à Nogent-en-Bassigny
2.2 La Mauldre
2.3 La Juine à Étampes
2.8 La Rémarde et la Boëlle à Ollainville
2.11 Le marais d’Épisy
3.2 L’Automne à Villers-Cotterêts
3.5 L’Ailette à Laon
4.3 bis Le bassin versant de la Touques
4.7 La Vère à Flers
4.10 Le contrat territorial de la Rouvre
4.12 Le marais des Mottes à Carentan
4.13 La Douve à Sottevast
4.14 Le captage des Monts à Mesnil-Rainfray
4.18 La Côte de Nacre à Courseulles-sur-Mer
5.2 La nappe de la Craie à Fauville-en-Caux
5.10 L’Arques à Dieppe
6.1 L’Œuf à Pithiviers
6.4 La Seine à Châtillon-sur-Seine
6.6 bis La Brévonne à Vallentigny
6.8 Le contrat rural de la plaine du Saulce
6.15 Les rus de Saulieu et de la Baigne
Mise en forme et illustration : Graphies 38240 Meylan Inovallée ••• Photographies : Agence de l’eau Seine-Normandie ••• Imprimé par France-Repro
Mode d’emploi
UN BILAN DE L’ACTION DE L’AGENCE DE L’EAU SEINE-NORMANDIE
Contenu
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Publications
Les autres publications économiques et prospectives
de la direction des Études, de la Prospective et de l’Évaluation Environnementales
Les sites témoins
de l’Agence de l’eau
2007
Maîtrise d’ouvrage
Agence de l’Eau
Seine-Normandie.
Direction des études,
de la prospective
et de l’évaluation
environnementale.
Service prévision,
évaluation et
prospective.
51, rue Salvador Allende
92027 Nanterre cedex
Les chargés d’études
milieu naturel,
chefs de service et
chargés d’opération
et d’affaires des
directions de secteur
et techniques de
l’agence de l’eau,
sous la coordination
de Sarah Feuillette.
Mise en forme
et illustration
Graphies,
38240 Meylan Inovallée
Présentation
Dans le cadre de son VIIIe programme d’intervention
(2002-2006), l’Agence de l’eau Seine-Normandie a
financé de nombreuses opérations de gestion, de restauration et de protection des eaux.
Pour mettre en évidence les effets sur le milieu naturel
de ces opérations, l’agence a entrepris de suivre une
soixantaine de « sites témoins ». Le choix de ces sites
a reposé d’une part sur leur diversité géographique,
d’autre part sur le type d’enjeux et de réponses apportées avec l’aide de l’agence.
La description du contexte environnemental, du problème rencontré et de l’action aidée permet de répondre
aux questions suivantes :
• Quel fut le problème à régler ? Quelle solution a été
envisagée ?
• Comment le dossier d’aide a-t-il été monté ? Quels
furent le coût total et la participation de l’agence ?
• Quels sont les effets de l’action engagée sur le milieu ?
Sont ils mesurables ?
• Cette action a-t-elle eu des retombées économiques ?
Sur les soixante sites suivis au cours du VIIIe programme, vingt-deux fiches ont été réalisées. Ce fichier
permet de rendre compte de la diversité de l’action de
l’agence.
Les enjeux rencontrés concernent les rivières ou les
zones humides, l’assainissement urbain ou industriel,
les pollutions diffuses agricoles ou l’eau potable. Les
actions subventionnées par l’agence vont de la construction d’une station d’épuration à la mise en place
d’un contrat avec les agriculteurs, en passant par la
restauration d’un milieu naturel ou l’installation de
passes à poissons.
Ce fichier souligne les problèmes concrets rencontrés
lors du montage d’un dossier et lors de la mise en œuvre
de l’action. Il montre aussi qu’une fois l’action réalisée,
son efficacité sur le milieu peut être longue à apparaître
du fait du climat changeant, de l’émergence d’un autre
problème ou d’une pollution en « bruit de fond » qui se
révèle et qui brouille la réaction du milieu.
 L’étude de cas Seine-Normandie, extrait
de Water for People Water for Life, The United
Nations World Water Development Report.
2004, 19 p. (disponible en versions française et
anglaise). Description de la ressource en eau et
de sa gestion sur le bassin Seine-Normandie :
géographie, institutions, acteurs de l’eau, pressions sur l’eau, progrès.
 Études Évaluation et Prospective. La navigation commerciale et de plaisance. 2004, 20 p.
Analyse économique pour la caractérisation
du bassin de la Seine et des fleuves côtiers
normands.
 Études Évaluation et Prospective. L’industrie
et l’eau. 2004, 24 p. (Analyse économique des
usages industriels de l’eau du bassin de la
Seine et des fleuves côtiers normands.
 Études prospectives. L’estuaire de la Seine
en 2005, 2005. (Démarche prospective à l’horizon 2025 sur l’estuaire de la Seine.
 Études Évaluation et Prospective. L’eau et
les hommes dans le bassin de l’Oise, 2005,
72 p. (Caractérisation du territoire de la commission géographique Vallées d’Oise.
 Études Évaluation et Prospective. L’évolution
de la qualité des milieux aquatiques du bassin
Seine-Normandie à l’horizon 2015, 2005, 64 p.
(Le scénario tendanciel de la directive cadre sur
l’eau pour le bassin Seine-Normandie. Notes
de synthèse.
 Études Évaluation et Prospective. L’agriculture
et l’eau, 2005, 36 p. (Analyse économique des
usages agricoles de l’eau du bassin de la Seine et
des fleuves côtiers normands.
 Chiffres et données de l’eau en Seine-Normandie.
Mémento statistique 2005, 2006, 162 p. Caractéristiques du bassin ; Enjeux et politique territoriale ; Qualité de l’eau ; Prélèvements pour l’eau
potable ; Usages de l’eau ; Pollution des eaux ;
Prix de l’eau et flux financiers ; Redevances.
 Observatoire du prix et des services de l’eau.
Financement et renouvellement de la collecte
des eaux usées, 2007, 24 p. (Analyse technicoéconomique - Étude comparée dans les Hauts-deSeine, la Seine-Saint-Denis et le Val-de-Marne.
 La délimitation et l’inventaire des zones humides. 2007, 8 p. Guide méthodologique.
 Disponibles uniquement
en fichier électronique (pdf)
sur http://www.eau-seine-normandie.fr
 Études prospectives. Anticiper les évolutions
de la qualité de l’eau : le « scénario tendanciel »
de la directive cadre - Étude pilote sur le bassin
de l’Oise et de l’Aisne. 2002, 21 p. Test d’un scénario d’évolution des pressions polluantes et de leur
impact sur la qualité des rivières à l’horizon 2015 :
méthode employée, projections chiffrées de rejets,
simulation de qualité obtenue en 2015, dépenses
d’investissement.
 Études Évaluation et Prospective. Le modèle
français de gestion de l’eau au crible de la
gouvernance : l’exemple du bassin SeineNormandie. 2002, 30 p (et résumé, 2002, 14 p.).
Présentation des différentes approches de la
gouvernance et de leur rencontre avec la gestion
de l’eau. Analyse, au regard des critères de gouvernance identifiés, de la gestion de l’eau sur le
bassin Seine Normandie.
 Observatoire des prix de l’eau sur le bassin
Seine-Normandie. Composition de la facture des
services d’eau potable et d’assainissement, prix
moyen sur le bassin et par secteur géographique,
éléments de compréhension du prix.
• Enquête 1998
• Enquête 1999
• Enquête 2002
 Observatoire du prix et des services de l’eau.
Financement et renouvellement de la collecte des
eaux usées, 2006, 20 p. (Analyse technico-économique - Étude comparée dans les Hauts-de-Seine
et en Seine-Saint-Denis.
 Observatoire du prix et des services de
l’eau. Prix de l’eau 2002 sur le bassin SeineNormandie. 2003, 26 p. Résultats d’enquêtes
statistiques auprès des communes du bassin :
composition du prix de l’eau, prix moyen sur le
bassin et par secteur géographique, éléments
de compréhension du prix.
 Observatoire du prix et des services de l’eau.
Financement et renouvellement de la collecte
des eaux usées, 2005, 20 p. (Analyse technicoéconomique - Étude de cas dans les Hauts-deSeine.
 Observatoire des prix de l’eau sur le bassin
Seine-Normandie. Enquête 2005, 2006, 24 p..
Composition de la facture des services d’eau
potable et d’assainissement, prix moyen sur le
bassin et par secteur géographique, éléments de
compréhension du prix.
 Les informations
de cette brochure
sont disponibles
sur notre site internet
www.eau-seine-normandie.fr