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ommaire
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ANNEXE 6
Accessibilité
des bâtiments d’habitation
collectifs neufs
A .tUtYHSP[tZL[KtÄUP[PVUZ
3
B Cheminements extérieurs
4
C Stationnement automobile
10
D Accès aux bâtiments
12
E Circulations intérieures horizontales des parties communes
14
F Circulations intérieures verticales des parties communes / généralités
15
F1 | Circulations intérieures verticales des parties communes / escaliers
16
F2 | Circulations intérieures verticales des parties communes / ascenseurs
19
G Revêtements des sols, murs et plafonds des parties communes
22
H Portes et sas
23
I
28
Equipements et dispositifs de commande
J Locaux collectifs, celliers et caves
29
K Eclairage des parties communes
30
L Caractéristiques de base des logements
31
M Escaliers intérieurs des logements sur plusieurs niveaux
32
des logements en rez-de-chaussée,
N Caractéristiques
desservis par ascenseur ou susceptibles de l’être
33
O Accès aux balcons, terrasses et loggias
39
P Douche accessible
40
Q Dérogations / Logements à occupation temporaire ou saisonnière
41
R Annexes
42
R1 | Gabarit d’encombrement du fauteuil roulant
42
R2 | Besoins d’espaces libres de tout obstacle
42
R3 | Information et signalisation
43
6
1
circulaire interministérielle n° DGUHC 2007-53 du 30/11/07 | ANNEXE 6