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DOCUMENTATION DISPONIBLE A L'ADSCB Mise à jour juillet 2010 TITRE AUTEURS COLLECTION ANNEE Journal Officiel de la République Française N° 1068 1986 Patrice MACQUERON Les Clés pour agir - Editions Francis Lefebvre 2005 OUVRAGES GENERAUX Associations, régime général. Loi 1901 Créer et diriger une association Associations, fondations, congrégations ( juridique, fiscal, social, comptable) Rapport public 2000- Jurisprudence et avis de 1999 : Les associations et la loi 1901, cent ans après. La création d'associations : Du projet aux statuts Juris Associations, bimensuel Mémento Pratique Francis Lefebvre Conseil d'Etat La Documentation Française 2000 Caisse d'Epargne Les Guides Conseil de la Caisse d'Epargne 2001 Annuaire du mouvement associatif Valorisation des études financées en 1998 - 2003 1905 - 2005 : Laîcité, nous écrivons ton nom… Abonnement depuis 2000 Juris Edition - Groupe DALLOZ La mallette associative : guide prtaique à l'usage des collectivités et des dirigeants associatifs Alinéa - La lettre de la Caisse d'Epargne aux associations 2008-2009 Territorial Edition Bimensuel 2010 Décembre 2002 - Juillet 2005 Conférence Permanente des Coordinations Associatives - CPCA 2005 Conseil du Développement de la Vie Associative - CDVA Publication INJEP 2008 La Ligue de l'Enseignement Hors-série N° 6 du mensuel Les Idées en Mouvement 2005 Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie La Documentation Française 1999 Caisse d'Epargne Les Guides Conseil de la Caisse d'Epargne 2003 Les formations Juris associations Livret photocopié 2002 Alain ROUX Guides pratiques Juris Edition 2000 LA COMPTABILITE ET LA FISCALITE ASSOCIATIVES Nouveau régime fiscal des associations - Guide pratique La comptabilité des associations : Pour mieux comprendre la gestion des finances Maîtriser la fiscalité de l'association Guide comptable des associations L'ASSOCIATION EMPLOYEUR Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation Professionnelle Journal Officiel Mise à jour permanente Ministère de la Jeunesse, des Sports et de la Vie Associative Brochure 2006 Bénévolat et volontariat en France et dans le monde Bénédicte HALBA Les Etudes de la Documentation Française 2003 Le bénévolat associatif : Pour mieux maîtriser vos obligations et votre mission Caisse d'Epargne Les Guides Conseil de la Caisse d'Epargne 2002 Convention Collective Nationale Animation Socioculturelle - N° 3246 LE BENEVOLAT ASSOCIATIF Bénévoles - Vos droits, les dispositions les plus récentes. INFORMATIONS LOCALES Loi N° 85-30 du 9 janvier 1985 relative au développement et à la protection de la montagne Guide des Associations en Queyras Journal Officiel de la République Française 1985 Association Culturelle Sociale et Sportive du Queyras Brochure 2010 Les formations Juris associations Livret 2005 Les formations Juris associations Livret 2002 Etienne GALIAND Les Guides Pratiques d'Associations Mode d'Emploi Territorial 2006 Caisse d'Epargne Les Guides Conseil de la Caisse d'Epargne 2002 LA RESPONSABILITE DANS LES ASSOCIATIONS La responsabilité des cadres associatifs LES FINANCEMENTS PUBLICS ET PRIVES Les relations pouvoirs publics / associations Guide pratique du mécénat associatif LA COMMUNICATION DANS LES ASSOCIATIONS Les associations et Internet Lettres, rapports et discours du dirigeant associatif Jean JOHO 1992 Presse écrite associative : conseils et repères Eric MANSUY - Ligue de l'Enseignement et de l'Education Permanente Livret - Enjeux et Débats 1989 Les guides de l'AVISE - Agence Valorisation des Initiatives SocioEconomiques 2004 L'ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE SCIC et collectivités locales en 30 questions - Guide N° 3 La lettre des acteurs de l'éducation populaire en Meurthe et Moselle : 100 actions d'éducation citoyenne et plus Economie Sociale et Solidaire en Provence - Alpes - Côte - d'Azur : Panorama et enjeux 2009 Guide de l'Entrepreneur Social : les aides personnelles - Guide N° 2 Vivre et agir ensemble Hors série Chambre Régionale Economie Sociale et Solidaire 2005 2009 Les guides de l'AVISE - Agence Valorisation des Initiatives SocioEconomiques 2003 REGLEMENTATIONS PARTICULIERES Engager des artistes et techniciens du spectacle Législation du spectacle vivant (livret relié) Organisation du Comité d'Entreprise - Fonctionnement du Comité d'Entreprise Nicoas MARC Ministère du Travail, de la Sloidarité et de la Fonction Publique Aide-mémoire La Scène, le magazine des professionnels du spectacle DIRECCTE Provence Alpes Côte d'Azur - Unité Territorial des Hautes-Alpes Supplément mensuel au N° 316 Social Pratique 2010 2010 2000
