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PROJ’AIDE – CENTRE DE DOCUMENTATION
CLASSEUR 1
« I - L’ASSOCIATION »
I.A. CREATION D’ASSOCIATIONS
1. Immatriculation SIRENE
2. kit « Création » Une explication de la loi 1901 (source Association Mode d’Emploi)
3. Création d’une association (source CIDFF)
4. kit « La responsabilité de l’association » Régime des assoc. en droit français (source
Association Mode d’Emploi)
5. « La création » (source Ministère Jeunesse, Sports et Vie Associative)
6. Modèle de déclaration initiale d’une association (source Préfecture du 94)
7. Modèle de statuts (source Préfecture du 94)
8. Guide pour la rédaction des statuts associatifs conformément aux conditions
réglementaires d’attribution de l’agrément « sport »
9. Comment choisir votre marque : les démarches préalables (source INPI, 04/12/2006)
I.B. FONCTIONNEMENT STATUTAIRE DE L’ASSOCIATION
1. Assemblée générale (source Proj’aide-DLA)
2. Kit « L’assemblée générale de A à Z (source Association Mode d’Emploi)
3. Le trésorier (source Ligue de l’Enseignement)
4. Le cumul de différents statuts (source Ministère Jeunesse, Sport et Vie Associative)
5. L’agrément (source Ministère Jeunesse, Sports et Vie Associative)
6. L’agrément de jeunesse et d’éducation populaire (source Ministère Jeunesse, Sports et
Vie Associative)
7. L’agrément des associations sportives (source Ministère Jeunesse, Sports et Vie
Associative)
I.C. CONSTRUCTION D’UN PROJET
1. Mémento sur la conduite d’un projet (source SIGMA apprentissage)
2. Créer et réussir son projet associatif*
}
3. Trouver des partenaires pour son projet* }
4. Gérer le budget de son projet*
} (source INJEP édition 2005)
5. Bien communiquer sur son projet*
}
6. Monter et réussir son projet musical*
}
I.D. ORGANISATION D’UNE MANIFESTATION
1. Démarches à entreprendre (source CIDFF)
2. Déclaration SACEM :soirée dansante, spectacle… (source SACEM)
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CLASSEUR 2
« II - COMPTABILITE, GESTION ET FISCALITE DES ASSOCIATIONS »
II.A. TECHNIQUE COMPTABLE ASSOCIATIVE
1. Formation comptable des associations (source Chambre des associations)
2. Pourquoi tenir une comptabilité ? (source Chambre des associations)
3. Plan comptable des associations détaillé (source CLAPEST)
4. BA b.a. de la comptabilité (source Chambre des associations)
5. Modèles de documents comptables
6. Etablir un cofinancement
7. Budget : document type
II.B. RESSOURCES DES ASSOCIATIONS
1. Les ressources des associations
2. Les ressources de l’association
3. Accompagnement à la recherche de financement (source Seine Amont Initiative-VDM
Actif)
4. Dossier de demande de subvention (CERFA)
II.C. FISCALITE DES ASSOCIATIONS
1. Dons et conséquences fiscales
2. Le régime fiscal applicable aux organismes sans but lucratif (source La Ligue de
l’enseignement)
3. Le régime fiscal applicable aux organismes sans but lucratif (source Ministère de
l’Economie des Finances et de l’Industrie « Bulletin officiel des impôts »)
4. L’association concurrence-t-elle une entreprise (02/04/07) (Source Crédit mutuel)
5. Le caractère intéressé ou désintéressé de la gestion
}
6. La notion de concurrence
}
7. L’impact fiscal des relations privilégiées avec les entrepreneurs } (source : impots.gouv.fr)
8. Les mesures d’exonérations
}
9. Le régime fiscal des organismes sans but lucratif
}
10. Sectorisation et filialisation
}
11. La régie dite des « 4p »
}
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CLASSEUR 3
« III - ASSOCIATIONS « EMPLOYEURS »
III.A. GENERALITES
1. Kit « Check-list de l’association employeur » (source Association Mode d’Emploi)
2. Vos droits et démarches : Emploi, travail (source Service-public Le portail de
l’administration française)
3. Le salarié (source Ministère Jeunesse, Sports et Vie Associative)
4. Les principales caractéristiques du contrat de travail (source Ministère de l’Emploi)
5. Les obligations de l’employeur lors de l’embauche (source Ministère de l’Emploi)
6. Charges sociales et fiscales liées à l’emploi (source Ministère Jeunesse, Sports et Vie
Associative)
7. Les cotisations sociales (source Ministère Jeunesse, Sports et Vie Associative)
8. Les autres taxes (source Ministère Jeunesse, Sports et Vie Associative)
9. Le régime de retraite complémentaire (source Ministère Jeunesse, Sports et Vie
Associative)
10. Le groupement d’employeurs (source Ministère Jeunesse, Sports et Vie Associative)
11. Le travailleur indépendant (source Ministère Jeunesse, Sports et Vie Associative)
12. Mise en œuvre progressive du chèque-emploi associatif (source Liaisons Sociales du
02/07/04 n° 8499)
13. Le Chèque Emploi Associatif (source URSSAF)
14. L’embauche par une association : le chèque emploi-associatif (source Ministère Travail,
Relations sociales et Solidarité, mise à jour 31/05/06)
III.B. PRIMO-EMPLOYEURS
1. L’association (source URSSAF)
2. Les formalités administrative (source Ministère Jeunesse, Sports et Vie Associative)
3. Les obligations des associations employeurs : formalités et institutions compétentes
4. Modèles de bulletin de salaire
III.C. AIDES A L’EMPLOI
1. Allègements des cotisations sociales et aides à l’emploi (source Editions législatives)
2. Dossier unique de demande de poste « emplois tremplins » (source Région Idf/CG 94)
3. Contrat d’accompagnement dans l’emploi (CAE) (source Service-Public.fr)
4. Une aide à la création d’emplois sportifs « Plan sport emploi » (source DDJS du 94)
5. Le volontariat associatif (source Ministère Jeunesse, Sports et Vie Associative, mise à
jour 25/6/07)
6. Le contrat d’insertion dans la vie sociale (CIVIS) (source Ministère Travail, Relations
sociales et Solidarité, mise à jour 15/11/06)
7. Créer de nouveau emplois dans les associations culturelles (source www.cultureproximité.com)
III.D. LICENCIEMENT
1. La définition du licenciement pour motif économique (source Ministère Emploi, Cohésion
sociale, mise à jour 13/01/06)
2. L’indemnité légale de licenciement (source Ministère Emploi, Cohésion sociale, mise à
jour 31/05/06)
3. La procédure en cas de licenciement individuel pour motif économique(source Ministère
Emploi, Cohésion sociale, mise à jour 02/05/06)
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III.E. DIFFERENTES CATEGORIES D’ASSOCIATIONS « EMPLOYEURS »
1. « La création » (source Ministère Jeunesse, Sports et Vie Associative)
2. Les ateliers et chantier d’insertion* (source www.travail.gouv.fr, mise à jour 25/04/06)
3. L’embauche par une entreprise d’insertion* (source www.travail.gouv.fr, mise à jour
27/02/06)
4. L’embauche par un groupement d’employeurs* (source www.travail.gouv.fr, mise à jour
13/04/06)
5. L’embauche par une association intermédiaire* (source www.travail.gouv.fr, mise à jour
27/02/06)
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CLASSEUR 4
« IV - LE BENEVOLAT - THEMATIQUES D’ASSOCIATIONS »
IV.A. LE BENEVOLAT
1. Bénévoles : vos droits, les dispositions les plus récentes (source Ministère Jeunesse,
Sports et Vie Associative – édition 2006)
IV.B. ASSOCIATIONS CULTURELLES
1. Notice relative à l’emploi des formulaires (source Ministère de la Culture et
Communication)
2. Formulaires relatifs à la licence d’entrepreneur de spectacles (source Ministère de la
Culture et Communication)
3. Guso (Guichet Unique Spectacle Occasionnel) (source www.guso.com)
4. Les entrepreneurs de spectacles vivants (source URSSAF)
5. Livrets méthodologiques (source www.culture-proximité.com) :
6. Etablir la situation économique de l’association culturelle
7. Des outils pour le calcul des prix de revient
8. Des outils pour la recherche d’un équilibre des ressources
9. L’équilibre économique d’une activité de concerts musiques actuelles
IV.C. ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE
1. CRESS Franche-Comté : Identité
2. CRESS Ile de France
3. Article « Ces territoires méconnus de l’économie sociale et solidaire* (source Le Monde
diplomatique, Juillet 2000)
4. Article « Le coup de trop ! » Figure de l’économie solidaire, Madeleine Hersent dénonce
la récupération de ce concept par l’économie sociale* (source Politis, 12/10/06)
IV.D. ASSOCIATIONS D’UTILITE PUBLIQUE
1. A quoi sert la reconnaissance d’utilité publique ? (source Le guidon)
2. Chapitre II Associations reconnues d’utilité publique (source Lamy sa – mai 2004)
3. L’association reconnue d’utilité publique (source Ministère Jeunesse, Sports et Vie
Associative)
IV.E. ORGANISATIONS NON GOUVERNEMENTALES
1. Tout savoir sur les ONG
IV.F. SOLIDARITE INTERNATIONALE
1. Concevoir un micro – projet de solidarité internationale second partie : « du fond à la
forme »
IV.G. AUTRES
2. Fiche de présentation du Dispositif Local d’Accompagnement (DLA)
3. Management associatif : formations diplômantes
4. Emergences (Groupement d’employeurs)
5. Les Aides……..à la création d’entreprises.
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