1
Download SIA Déclaration d`acceptation
Transcript
Déclaration d'acceptation Abonnement Contrats informatisés 1001 (Version 1 – septembre 2005) 1030 Bussigny 6343 Rotkreuz 6930 Bedano Ch. du Vallon 26 Riedstrasse 1 Via d’Argine 11 [email protected] Tél. 021 706 01 76 Tel. 041 799 07 99 Tel. 091 930 92 00 Fax 021 706 01 70 Fax 041 799 06 04 Fax 091 930 92 01 www.brz.eu/ch BRZ Suisse SA Ch. du Vallon 26, 1030 Bussigny Déclaration d'acceptation §1 Conditions La licence est valable 12 mois. Sans résiliation écrite 2 mois avant son échéance, le contrat est renouvellé pour une nouvelle année. Remise du nouveau fichier licence au plus tard 5 jours ouvrables avant l'échéance de la licence, à l'adresse email annoncée. SVP nous informer si vous changez d'adresse e-mail. La liste de prix actuelle est valable (disponible sur Internet sous www.sia1001.ch). La modification de votre raison sociale peut être effectuée gratuitement et à tout moment. Veuillez nous faire parvenir vos nouvelles données sur [email protected]. Pour des raisons techniques des licences déjà distribuées ne peuvent pas être retournées. Si, avant l'échéance de la licence, des factures impayées devaient exister, nous nous réservons le droit de ne pas prolonger la licence. §2 Contenu de la livraison Les licences commandées au format PDF Mode d'installation et mode d'emploi du programme Droit à la hotline pour 12 mois dès la date de livraison SVP cocher les contrats que vous souhaitez avoir sous licence. Contrats LHO 1002 Prestations de l’architecte 1003 Prestations de l’ingénieur civil Français Français Allemand Allemand Italien Italien 1008 Prestations d’ingénieurs spécialisés Français Allemand Italien 1023 Contrat d'entreprise Français Allemand Italien Allemand 1031 Contrat individuel de travail Formulaires de prestations 112 1012/1 Contrat de mandat (mandant – mandataire) 1012/2 1012/3 Contrat de société pour un groupe de mandataires Français Français Allemand Allemand Contrat de société pour un groupe de mandataires Français Allemand 1012/4 Contrat de sous-mandat Feuille des dimensions Français Allemand 1029 Formulaire de réception des travaux Système d'exploitation Français Allemand Mac Italien Windows Le client confirme qu'il a lu les conditions et qu'il les accepte. Toutes les conventions conclues par les partenaires contractuels ont été établies par écrit. Aucune convention verbale accessoire n'a été stipulée. Entreprise/Timbre BRZ Suisse SA Ch. du Vallon 26 1030 Bussigny Téléphone Téléphone 021 706 01 76 E-Mail E-Mail Lieu, Date Lieu, Date [email protected] Bussigny, Signature(s) Signature(s) Page 2/2
