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Conditions Spécifiques Conversation à trois Numéris Article 1 – Conditions générales applicables Les présentes conditions spécifiques relèvent des conditions générales de l'abonnement au service téléphonique Orange. Article 2 – Définition du service fourni Le présent contrat a pour objet de définir les conditions dans lesquelles Orange fournit le service Conversation à trois Numéris à ses abonnés au service téléphonique. Ce service offre la possibilité à trois personnes de communiquer simultanément. Pendant une communication, le client peut appeler un nouveau correspondant et l'inclure dans sa précédente communication. Il n'est pas nécessaire que les deux autres correspondants soient abonnés à ce service. Article 3 – Conditions de souscription et d’utilisation 3-1 Conditions de souscription L'abonnement à la Conversation à trois Numéris peut être souscrit par le titulaire d’un contrat Numéris Itoo ou d’un Contrat Professionnel Numéris (Numéris Duo, Accès de base (isolé ou groupé), Accès primaire (isolé ou groupé)). L'abonnement au service peut être souscrit en boutique Orange ou via le 1014 (pour les titulaires du Contrat Numéris Itoo) ou via le 1016 (pour les titulaires du Contrat professionnel Numéris). 3-2 Conditions d'utilisation Ce service est commercialisé sous réserve de disponibilités techniques et géographiques. Le client est invité à se renseigner en boutique Orange ou par téléphone pour savoir si il peut disposer de ce service. Le service Conversation à trois Numéris peut générer des interactions avec les services optionnels éventuellement souscrits par le client. Le client est invité à se renseigner en boutique Orange ou par téléphone pour connaître ces éventuelles interactions. De plus, pour bénéficier de ce service, le client doit obligatoirement disposer d'un équipement terminal compatible Conversation à trois Numéris. Le service Conversation à trois Numéris permet aux clients, titulaires d'un Contrat Numéris Itoo ou des Conditions Particulières Numéris Duo, d'effectuer deux Conversation à trois Numéris en simultané (une sur chaque interface qu'elle soit téléphonique (, appelée également accès téléphonique), ou bien Numéris (appelée également prise Numéris) et ce quel que soit le nombre de numéros de téléphone choisis par le client L'utilisation du service Conversation à trois Numéris nécessite de la part du client d'effectuer une manœuvre : - pour une utilisation du service à partir des interfaces téléphoniques : conformément au mode d'emploi Numéris Itoo ou Numéris Duo, et telle que précisée également au paragraphe suivant du présent contrat : "Invocation du service". - pour une utilisation du service à partir d’une interface Numéris (ou prise Numéris) de Numéris Itoo ou Numéris Duo, d'un Accès de base (isolé ou groupé) ou d'un Accès primaire (isolé ou groupé), le client est invité à consulter le mode d'emploi du terminal raccordé sur l'interface Numéris (ou prise Numéris). 1 Edition du 28/02/2005 Invocation du service Pour utiliser la Conversation à trois Numéris, procéder de la manière suivante : Décrocher le combiné Composer le numéro de téléphone du premier correspondant Lorsqu’il est en ligne, appuyer sur la touche "R" en vue d'appeler un deuxième correspondant Attendre la tonalité Composer le numéro de téléphone du deuxième correspondant Le premier correspondant est mis en garde Une fois en ligne avec le deuxième correspondant, appuyer sur la touche "R" Attendre la tonalité puis appuyer sur la touche "3" => Les trois correspondants peuvent alors discuter ensemble. Si le deuxième correspondant ne décroche pas : Appuyer sur la touche "R" Attendre la tonalité Appuyer sur la touche "1" pour revenir au premier correspondant Pendant une Conversation à trois Numéris : Pour passer d'un correspondant à l'autre: Appuyer sur la touche "R" Attendre la tonalité Appuyer sur la touche "2" Compléments d'utilisation La fonctionnalité d'appui sur les touches R puis 2 est disponible selon la version du boîtier Numéris Itoo ou Numéris Duo installée chez le client. Le client est invité à se renseigner en boutique Orange ou par téléphone pour savoir s'i peut en bénéficier. Sur les interfaces téléphoniques de Numéris Itoo ou Numéris Duo : les combinaisons de Conversation à trois Numéris suivantes peuvent fonctionner : 2 appels sortants - 2 appels entrants - 1er appel entrant et 2ème appel sortant ou encore 1er appel sortant et 2ème appel entrant. Article 4 – Durée du contrat Le contrat est souscrit pour une période minimale de six (6) mois, à compter de la date de mise à disposition du service Conversation à trois Numéris, qui correspond à la date de signature des Conditions particulières / Bon de commande. Le client peut résilier les présentes Conditions spécifiques à tout moment pour motif légitime. Au-delà de cette période minimale, le contrat est conclu pour une durée indéterminée. Article 5 – Résiliation Sur demande écrite du client adressée à Orange, Orange cessera de fournir au client le service Conversation à trois Numéris. Par ailleurs, dans le cas où le client n'utiliserait pas le service Conversation à trois Numéris pendant douze (12) mois consécutifs, Orange pourra résilier automatiquement le service. Orange en informera le client par courrier huit (8) jours au-moins avant ladite résiliation. Le client pourra à nouveau souscrire au service Conversation à trois Numéris en contactant notamment et gratuitement le 1014 (pour les titulaires du Contrat Numéris Itoo) ou le 1016 (pour les titulaires du Contrat professionnel Numéris). Le contrat sera résilié de plein droit par Orange sans que cette résiliation puisse ouvrir droit à une quelconque réclamation de la part du client. Article 6 – Responsabilité Orange met en oeuvre les moyens nécessaires au bon fonctionnement du service. 2 Edition du 28/02/2005 Article 7 – Prix 7-1 Abonnement au service Le service Conversation à trois Numéris donne lieu au paiement, par le client, d’un abonnement mensuel. Le prix de cet abonnement figure au Catalogue des prix Orange. 7-2 Communications Le client, titulaire du Contrat Conversation à trois Numéris, est redevable de la partie des communications qu'il a lui-même établies. Les communications acheminées par Orange sont facturées conformément aux tarifs figurant sur le Catalogue des prix Orange. En cas de présélection ou de sélection par appel, les communications seront acheminées par l'opérateur présélectionné à ses conditions et tarifs. Article 8 – Droit de rétractation En cas de souscription à distance, le client personne physique agissant à des fins qui n’entrent pas dans le cadre de son activité professionnelle ou commerciale, bénéficie d’un délai de rétractation de sept (7) jours francs à compter de l’acceptation de l’offre. Lorsque ce délai expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prolongé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. Le client peut exercer ce droit auprès de son agence Orange par téléphone ou par courrier. 3 Orange - 78 rue Olivier de Serres - 75015 Paris RCS Paris B 380 129 866 SA au capital de 10 595 541 532 € Edition du 28/02/2005