Download Guide de référence pour le recueil des données de l`Enquête

Guide de référence pour le recueil
des données de l’Enquête permanente
sur les accidents de la vie courante
Réseau EPAC
Ce document contient l’ensemble des éléments nécessaire au recueil des données de
l’Enquête permanente sur les accidents de la vie courante (EPAC). Il a été établi par
Bertrand Thélot, Cécile Ricard (InVS) et Marc Nectoux (Université Paris 5), et a
bénéficié des remarques des partenaires dans les hôpitaux du réseau tout au long de
l’année 2004. La relecture finale a été assurée par François Belanger et Sandrine
Fosse (InVS).
Le contenu de ce document peut faire l’objet de citation ou diffusion sous la référence
suivante : B. Thélot, C. Ricard, M. Nectoux. Guide de référence pour le recueil des
données de l’Enquête permanente sur les accidents de la vie courante. Réseau
EPAC, Institut de veille sanitaire, décembre 2004.
Contact :
Institut de veille sanitaire
Département maladies chroniques et traumatismes, unité traumatismes,
12 rue du Val d’Osne – 94415 Saint Maurice cedex
Téléphone + 33 (0) 1 41 79 69 91 – Courriel : [email protected]
2
Sommaire
Présentation
5
1. Les accidents de la vie courante
2. L’Enquête permanente sur les accidents de la vie courante
Règles d’enregistrement et de codage
5
7
9
1. Inclusion des cas dans EPAC
2. Exemples
3. Remarques complémentaires
9
10
11
Liste et contenu des items
13
1. Format d’enregistrement des items
2. Définitions des items
Nomenclatures
13
15
25
1. Codes géographiques Insee des pays de résidence
2. Codes de la nomenclature européenne V2000
Lieu (item 28)
Mécanisme (item 29)
Activité (item 30)
Sport (item 31)
Lésion (items 32, 35 et 38)
Partie lésée (items 33, 36 et 39)
Produits (items 42, 43 et 44)
Annexe. Mode d’emploi du logiciel de saisie
3
26
31
33
37
39
41
49
51
53
131
4
Présentation
1. Les accidents de la vie courante
a) Définitions
La définition classique d'un traumatisme est la suivante : « Les traumatismes (en
anglais : Injury) sont des blessures causées par l’exposition aiguë à des agents
physiques comme l’énergie mécanique, la chaleur, l’électricité, les produits chimiques
et les rayonnements ionisants, qui interagissent avec le corps dans des proportions ou
a une vitesse qui dépasse le seuil de tolérance humaine. Dans certains cas (noyade et
gelures), les traumatismes résultent de la privation subite d'un agent essentiel comme
l'oxygène ou la chaleur » (traduit de [1]). L’Organisation mondiale de la santé décrit
encore le traumatisme comme « une lésion corporelle provoquée de manière subite
ou brève par une énergie violente sur l’organisme. Il peut s'agir d'une lésion physique
résultant d'un transfert soudain ou excessif d’énergie qui dépasse le seuil de tolérance
physiologique ou de l’atteinte d’une fonction résultant d’une privation d'un ou de
plusieurs éléments vitaux (air, eau, chaleur), comme en cas de noyade, de
strangulation ou d’hypothermie. Le laps de temps qui s’écoule entre l'exposition à
l'énergie et l'apparition du traumatisme est bref » [2]. Cette dernière notion est
importante, quoique imprécise, puisque le « délai court » entre l’exposition et le
traumatisme n’est pas quantifié.
On inclut donc dans ces définitions les noyades (manque d'oxygène), l'hypothermie
(manque de chaleur), la strangulation (manque d'oxygène), les accidents de
décompression ou la maladie des caissons (excès d'azote) et les empoisonnements
(par substances toxiques). On exclut les conséquences d'un stress persistant ou
répété, comme le syndrome du canal carpien, les douleurs dorsales chroniques, les
empoisonnements dus à des infections. Sont également exclus de la définition les
désordres mentaux et l'incapacité chronique, bien qu'ils puissent être des
conséquences de traumatismes physiques. Quant aux décès liés aux conséquences
de la chaleur (canicule), ils sont le plus souvent non comptés parmi les traumatismes.
Les traumatismes sont répartis en deux groupes :
- les traumatismes intentionnels qui comprennent les suicides et tentatives
de suicide, les agressions et violences, les faits de guerre ;
- les traumatismes non intentionnels qui constituent les accidents à
proprement parler et que l'on répartit habituellement en :
o accidents de la circulation ;
o accidents du travail ;
o accidents de la vie courante.
On peut retenir aussi la définition de l'Union européenne pour qui un accident est un
« évènement indépendant de la volonté de l’homme, caractérisé par la libération
soudaine d’une force extérieure, qui peut se manifester par une blessure corporelle »
[3].
5
Un accident de la vie courante (AcVC) apparaît donc dans ce cadre comme un
traumatisme non intentionnel qui n'est ni un accident de la circulation ni un accident du
travail. Cette conception des AcVC est en partie conventionnelle : dans une autre
acception, on pourrait en effet soutenir que les accidents de la circulation sont un
sous-ensemble des AcVC ! De fait, on inclut souvent les accidents de vélo dans les
AcVC. On notera aussi qu’il peut y avoir parfois un certain flou dans la distinction entre
traumatisme intentionnel et non intentionnel : lors d’une activité sportive, par exemple,
un comportement ayant entraîné un accident peut être considéré comme partiellement
intentionnel car lié plus ou moins explicitement à une prise de risque volontaire.
Les AcVC sont usuellement répartis selon le lieu ou l’activité :
- les accidents domestiques, se produisant à la maison ou dans ses abords
immédiats : jardin, cour, garage, et autres dépendances ;
- les accidents survenant à l’extérieur : dans un magasin, sur un trottoir, à
proximité du domicile, etc. ;
- les accidents scolaires, incluant les accidents survenant lors du trajet, durant les
heures d’éducation physique et dans les locaux scolaires ;
- les accidents de sport ;
- les accidents de vacances et de loisirs.
Les catégories d’AcVC peuvent se recouper : par exemple, un accident de sport peut
aussi être un accident scolaire, ou un accident de loisir.
b) Les sources de données
Les sources de données épidémiologiques sur les AcVC sont peu nombreuses en
France. Jusqu'à la fin des années 90, on n'a guère disposé, hormis quelques
enquêtes ponctuelles, que de trois sources : le système d’enregistrement des causes
de décès, permanent et exhaustif [4] ; les enquêtes menées entre 1987 et 1995 dans
quelques régions par la Caisse nationale d’assurance maladie des travailleurs salariés
(CnamTS) [5] ; l’enquête développée à partir des années 80 dans le cadre du système
européen Ehlass (European Home and Leisure Accident Surveillance System). Cette
enquête, qui a longtemps bénéficié d’un soutien financier important de l’Union
européenne, a été gérée jusqu’en 2000 par la Direction générale de la santé. Placée
ensuite sous la responsabilité de l’InVS, elle a été remaniée et déclarée au Conseil
national de l’information statistique sous l’appellation EPAC (Enquête permanente sur
les accidents de la vie courante). Au niveau européen, cette enquête contribue
désormais au système Injury Data Base (IDB).
À côté de ces sources classiques, l’InVS a multiplié depuis 2001 le développement
d’enquêtes sur les AcVC, seul ou en partenariat avec d’autres institutions : l’enquête
décennale santé 2002-2003, menée par l’Institut national de la statistique et des
études économiques (Insee) ; les enquêtes Santé protection sociale menée par
l’Institut de recherche et documentation en économie de la santé (Irdes) ; le « cycle
triennal d’enquêtes en milieu scolaire », en collaboration avec les ministères chargés
de l’éducation et de la santé. D’autres travaux, thématiques ou analytiques sont en
projet ou en cours de réalisation comme l’enquête annuelle consacrée aux noyades
mise en place depuis 2001, en collaboration avec le ministère de l’Intérieur.
6
2. L’Enquête permanente sur les accidents de la vie courante
Le principe du recueil EPAC repose sur l’enregistrement des recours aux urgences
pour AcVC dans certains hôpitaux, avec des données concernant la personne
accidentée (âge, sexe, résidence, profil social), sa prise en charge (date et heure
d’arrivée aux urgences, traitement, hospitalisation éventuelle), les caractéristiques
immédiates de l’accident (mécanisme, lieu, activité, type de lésion, partie du corps
lésée), les produits (agents, éléments) ayant causé ou étant impliqués dans l’accident.
Enfin une courte description de l’accident est enregistrée en texte libre. Les hôpitaux
qui recueillent les données pour EPAC sont volontaires, ils reçoivent une subvention
et participent ainsi, conformément au Code de la santé publique, au Réseau national
de santé publique.
Les données sont collectées de façon exhaustive, et transmises rapidement à l’InVS :
les données du mois n doivent être transmises après validation au plus tard à la fin du
mois n+2. Des analyses de qualité sont effectuées depuis 2002 au moins une fois par
an dans chaque hôpital du réseau EPAC afin de garantir et de rendre compte de la
qualité, de l’exhaustivité et de la fiabilité du recueil. Des journées sont tirées au sort
(au moins une par trimestre) et les dossiers des patient venus aux urgences sont
analysés pour décision d’inclusion ou non dans le recueil, et recodées dans les
conditions locales. Chaque analyse donne lieu à un compte rendu adressé à l’hôpital,
dans lequel sont précisés notamment les conditions d’accès aux dossier, l’exhaustivité
du recueil sur les journées tirées au sort, le caractère complet et l’exactitude des
items.
Le format actuel d’enregistrement des données, dénommé « EPAC03 », doit être
utilisé dans tous les hôpitaux participant au réseau depuis le 1er janvier 2004. Il est
compatible avec les spécifications européennes.
Le présent document contient les spécifications d’enregistrement et de codage
des données de l’enquête permanente sur les accidents de la vie courante au
format « EPAC03 ».
Un logiciel de saisie compatible PC a été développé sous la responsabilité de l’InVS et
peut être fourni gratuitement aux hôpitaux du réseau sur simple demande. Les
spécifications d’utilisation de ce logiciel sont décrites plus loin. Les hôpitaux peuvent
aussi développer leur propre logiciel de saisie, dont les caractéristiques de collecte, de
format et d’extraction devront être identiques à « EPAC03 ». On trouvera plus loin les
spécifications d’utilisation de ce logiciel.
Tous ces documents sont disponibles sur l’espace Internet consacré aux accidents de
la vie courante, ainsi que des publications, rapports, articles, adresses, liens, etc.
Pour y accéder :
<http://www.invs.sante.fr> +clic “surveillance” +clic “accidents de la vie courante”.
7
Références
1.
2.
3.
4.
5.
nd
Baker SP, O'Neill B, Ginsburg MJ, Guohua Li. The injury fact book, 2 ed. New York,
Oxford University Press, 1992.
Holder Y, Peden M, Krug E, Lund J, Gururaj G, Kobusingye O. Lignes directrices pour la
surveillance des traumatismes. Genève, Organisation mondiale de la santé, 2004.
Système communautaire d'information sur les accidents domestiques et de loisirs
(Ehlass), manuel de codage, version mise à jour. Commission européenne, 1996.
Causes de décès, CépiDC, Inserm. Site Internet http://sc8.vesinet.inserm.fr:1080/
Bazile S, Berton E, Garry F, Pierre-Louis J. Enquête sur les accidents de la vie courante.
Résultats 1987 à 1994. Dossier études statistiques n°38, CnamTS, Paris, 1997.
----------
8
Règles d’enregistrement et de codage
1. Inclusion des cas dans EPAC
L’enquête EPAC inclut tous les cas d’accidents de la vie courante venus aux urgences
des hôpitaux participant, quelle que soit l’heure (24 heure sur 24) ou le jour (tous les
jours de l’année).
Pour assurer l’exhaustivité du recueil, il faut que les différentes personnes de l’hôpital
chargées de l’enregistrement des cas connaissent parfaitement les critères d’inclusion
des AcVC selon EPAC. Ceux-ci peuvent être schématisés à l’aide de l’arbre de
décision ci-dessous.
Quelle est la cause
du recours aux
urgences ?
OUI
Exclusion
Une maladie ?
NON
OUI (1)
Un accident du travail ?
Exclusion
NON
OUI (1)
Un accident de la circulation ?
Exclusion
NON
Un suicide ou une tentative de
suicide ?
OUI
Exclusion
NON
OUI(2)
Une agression ou une violence ?
Exclusion
NON
Inclusion
(1) : sauf accidents de véhicules à roues sans moteur (vélo, trottinette, roller, etc.)
(2) : sauf bagarre entre enfants de moins de 10 ans
Un accident du travail est un accident qui fait l’objet, au moment du recueil, d’une
déclaration d’accident du travail. Un accident de la circulation est un accident reconnu
comme tel par les forces de l’ordre.
Les intoxications médicamenteuses accidentelles et les allergies alimentaires doivent
être incluses dans EPAC.
9
2. Exemples
Le plus souvent, il est facile de décider s'il faut ou non inclure le cas dans EPAC. Pour
certains cas limites, la décision peut être plus difficile. Les exemples qui suivent sont
des cas réels qui ont été fournis par les personnes chargées du codage EPAC dans
les années passées.
• Cas à inclure dans EPAC :
- un promeneur empoisonné par un champignon qu'il a cueilli ;
- un patient mordu par un chien ;
- un plombier qui se blesse en effectuant une réparation au noir ;
- un chauffeur de taxi qui se blesse en lavant son véhicule après son travail ;
- un exploitant agricole de 66 ans qui chute de son tracteur (l’âge de la personne
implique qu’il ne s’agit plus d’un accident du travail) ;
- un cycliste et un piéton entrent en collision (les deux doivent être inclus) ;
- un adulte qui avale accidentellement un tube de somnifères ;
- un élève qui tombe d'une fenêtre de l'école ;
- un coup de poing involontaire au cours d’un match de rugby ;
- prise involontaire d’un médicament en quantité excessive par rapport à la
quantité prescrite ;
- prise involontaire d’un médicament non prescrit ;
- allergie aux fraises ;
- un patient qui revient pour un deuxième accident ;
• Cas à exclure de EPAC :
- un élève qui s'évanouit pendant un cours ;
- un paysan qui a le pied écrasé par son tracteur dans un champ ;
- un élève qui se blesse avec une machine au cours d'un stage de formation en
usine ;
- une personne qui est renversée par une moto alors qu'elle marche sur le trottoir
(cet accident est reconnu comme accident de la circulation par les forces de
l’ordre) ;
- un piéton qui est renversé dans la rue par une voiture ;
- un adulte qui avale volontairement un tube de somnifères ;
- un élève qui se jette par une fenêtre de l'école ;
- blessure infligée intentionnellement par un adulte à un enfant ;
- blessure à la suite d'une rixe entre adultes dans la rue ;
- coup de poing dans un mur sous l’effet de la colère ;
- un patient qui tombe de son lit alors qu’il est hospitalisé (car il s’agit d’un
accident iatrogène) ;
- les effets secondaires des médicaments (dont les allergies médicamenteuses) ;
- un patient victime d’une fracture qui revient pour consultation (car il a déjà été
enregistré précédemment pour cet accident).
10
3. Remarques complémentaires
• Les malaises
Les malaises (malaise vagal, ou autre) sont inclus ou exclus selon les cas. En tant
qu’ils résultent d’une cause médicale qui seule fera l’objet de la prise en charge aux
urgences, ils ne doivent pas être inclus. Mais lorsqu’un patient vient consulter aux
urgences pour malaise, il faudra l’inclure dans EPAC si un AcVC est associé. Ceci
peut se produire dans deux cas :
- lorsque le malaise a été provoqué par une cause accidentelle.
Exemple : malaise provoqué par une intoxication alimentaire, un coup, une
insolation. C’est l’intoxication, le coup, l’insolation qui entraînent l’inclusion
dans EPAC.
- lorsque le malaise a entraîné ou est à l’origine d’un accident, qui fera aussi
l’objet d’une prise en charge aux urgences.
Exemple : une chute suite à une crise d’épilepsie doit être incluse, non à
cause de l’épilepsie (cause médicale) mais dans ses conséquences en tant
que chute. De même une chute dans l’escalier en état d’ébriété doit être
incluse comme chute : le patient sera soigné aux urgences pour son état
d’ébriété et pour les conséquences de sa chute.
• L’intentionnalité
Il est difficile de déterminer le caractère volontaire ou non des accidents dus à la
violence entre enfants. Conformément aux règles européennes, jusqu’à 10 ans, toutes
les violences entre enfants sont considérées comme non intentionnelles, et doivent
être incluses dans EPAC. Au-delà de 10 ans, il peut s’agir de violence intentionnelle
ou non intentionnelle, à voir au cas par cas.
Le caractère intentionnel ou non intentionnel d’un accident peut être difficile à
déterminer. Par exemple, au cours d’un match de rugby, lorsqu’un joueur donne un
coup de coude à un adversaire et le blesse, il est difficile de déterminer si le geste est
volontaire (agression délibérée) ou accidentel.
Les blessures auto-infligées sont exclues du champ couvert par l'enquête, mais là
encore il peut être difficile de savoir si la blessure est réellement auto infligée ou non.
• Les cas douteux
Dans de rares cas, il peut subsister une hésitation sur l’opportunité de l’inclusion. Il
faut alors être extensif et inclure ces cas douteux. En effet, les AcVC sont plus
fréquents que les accidents du travail ou de la circulation. Un cas douteux a donc plus
de chances d’appartenir aux AcVC qu’aux autres catégories d’accidents. Dans la
pratique, les accidents du travail et les accidents de la circulation sont plus souvent
signalés de façon explicite. Lorsque ce signalement est absent, il s’agit donc plus
fréquemment d’un AcVC.
Le plus important est de favoriser et de maintenir une pratique constante et homogène
de l’inclusion des cas entre les centres de recueil EPAC, compatible également avec
les recommandations européennes. Le développement d’une « banque de cas »
centralisée à l’InVS, alimentée par les partenaires du réseau, ainsi que l’organisation
régulière de réunions d’échanges, contribuent à cette homogénéité.
11
12
Liste et contenu des items
1. Format d’enregistrement
N°
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
20
21
22
23
24
25
26
27
28
29
30
31
32
33
34
35
36
37
38
39
40
41
42
43
44
45
Item
PAYS
HOPITAL
NUMÉROS DE CAS
Zone libre 1
SEXE
DATE DE NAISSANCE (AAAAMMJJ)
CODE POSTAL DU LIEU DE RÉSIDENCE HABITUELLE
SITUATION EMPLOI DE LA VICTIME
PROFESSION DE LA VICTIME
SITUATION EMPLOI DU RESPONSABLE LÉGAL HOMME
PROFESSION DU RESPONSABLE LÉGAL HOMME
SITUATION EMPLOI DU RESPONSABLE LÉGAL FEMME
PROFESSION DU RESPONSABLE LÉGAL FEMME
Zone libre 2
CARACTÈRE INTENTIONNEL DU TRAUMATISME
TYPE DE TRAUMATISME INTENTIONNEL
TYPE DE L’ACCIDENT
AcVC
TYPE DE L’ACCIDENT
AC
TYPE DE L’ACCIDENT
AT
DATE DE L’ACCIDENT (AAAAMMJJ)
HEURE DE L’ACCIDENT (HH)
CODE POSTAL DU LIEU DE L'ACCIDENT
DATE D'ACCUEIL AUX URGENCES (AAAAMMJJ)
HEURE D'ACCUEIL AUX URGENCES (HH)
TRAITEMENT ET SUIVI AUX URGENCES
DATE DE SORTIE DE L'HOPITAL (AAAAMMJJ)
ÉTAT A LA SORTIE DE L'HOPITAL
LIEU DE L'ACCIDENT
MÉCANISME DE L’ACCIDENT
ACTIVITÉ AU MOMENT DE L’ACCIDENT
SPORT AU MOMENT DE L’ACCIDENT
TYPE DE LÉSION 1
PARTIE LESÉE 1
GRAVITÉ 1
TYPE DE LÉSION 2
PARTIE LESÉE 2
GRAVITÉ 2
TYPE DE LÉSION 3
PARTIE LESÉE 3
GRAVITÉ 3
Zone libre 3
PRODUIT IMPLIQUÉ DANS L’ACCIDENT
PRODUIT AYANT CAUSÉ LA LÉSION
AUTRE PRODUIT
DESCRIPTION DE L’ACCIDENT
13
Nb de
caractères
Position
début
Position
fin
2
2
10
6
1
8
5
1
1
1
1
1
1
5
1
1
1
1
1
8
2
5
8
2
1
8
1
2
2
2
3
2
2
1
2
2
1
2
2
1
9
5
5
5
200
1
3
5
15
21
22
30
35
36
37
38
39
40
41
46
47
48
49
50
51
59
61
66
74
76
77
85
86
88
90
92
95
97
99
100
102
104
105
107
109
110
119
124
129
134
2
4
14
20
21
29
34
35
36
37
38
39
40
45
46
47
48
49
50
58
60
65
73
75
76
84
85
87
89
91
94
96
98
99
101
103
104
106
108
109
118
123
128
133
333
Les 45 items EPAC constituent l’enregistrement de l’AcVC, qui se présente sous
forme d’une ligne de 333 octets.
Ces items peuvent être classés en trois catégories
a) Les items obligatoirement renseignés dans tout enregistrement d’AcVC : items 1,
2, 5, 6 et 7.
L’item 31 est obligatoire si l’activité (item 30) est un sport.
Les items 35 et 36, et/ou 38 et 39 sont obligatoires lorsqu’il y a une deuxième et
éventuellement une troisième lésion.
Les items 42 à 44 sont obligatoires lorsque des produits sont impliqués dans l’accident
(voir plus loin les définitions des produits selon leur implication).
b) Les items 8, 9, 10, 11, 12, 13 (correspondants aux profils selon l’emploi de la
victime et/ou de ses responsables légaux), 20, 21, 22 (date, heure, lieu de l’accident),
doivent être remplis si les informations sont disponibles.
c) Les autres items ne sont pas obligatoires ou inutilisés actuellement
L’item 3 peut-être utilisé par l’hôpital pour repérer ses enregistrements, ce qui facilite
les contrôles de cohérences ultérieurs.
Les items 4, 14 et 41 sont des zones libres sans affectation permanente, qui pourront
être utilisées pour une extension du recueil.
Les items 34, 37 et 40 sont réservés pour l’enregistrement dans l’avenir, de la gravité
des lésions.
Certains items sont prédéterminés
L’item 1 (pays) est toujours égal à 14 (code de la France dans le cadre du recueil
européen).
L’item 2 (hôpital) est spécifique pour chaque l’hôpital. Il est attribué par l’InVS.
Dans le cadre actuel du recueil EPAC limité aux accidents de la vie courante, l’item 15
est prédéterminé à 2 (traumatisme non intentionnel), et l’item 16 est prédéterminé à 8
(sans objet). L’item 17 est prédéterminé à 1 (accident de la vie courante). Les items 18
et 19 sont prédéterminés à 2, mais peuvent parfois avoir à être modifiés lorsque
l’accident de la vie courante est aussi un accident de la circulation (mettre l’item 18 à
1), et/ou un accident du travail (mettre l’item 19 à 1).
Le contenu détaillé des items, les caractéristiques d’enregistrement et de codage, les
nomenclatures sont décrits ci-après.
14
2. Définitions des items
Pays (item 1)
2 caractères numériques
valeur 14 correspondant à la France
Hôpital (item 2)
2 caractères numériques
Chaque hôpital participant à EPAC a son code propre, invariable, attribué par l’InVS.
Numéro de cas (item 3)
10 caractères
utilisables sans contrainte par l’hôpital
Zone libre 1 (item 4)
6 caractères
sans affectation permanente
Sexe (item 5)
1 caractère numérique
1 = homme
2 = femme
9 = inconnu
Date de naissance (item 6)
8 caractères AAAAMMJJ
AAAA = année de naissance
MM = mois de naissance
JJ = jour de naissance
Il est recommandé de permettre la saisie sous la forme classique JJMMAAAA
L’année doit être = 1883, la date de naissance doit être = à la date de la saisie
Code postal du lieu de résidence habituelle (item 7)
5 caractères alphanumériques
Les 5 caractères doivent être remplis.
Il s’agit du code postal de résidence habituelle au sens où c’est celui qui apparaît sur
la carte vitale de l’accidenté.
Valeurs :
si résident en France : code postal officiel du lieu de résidence ;
si résident à l’étranger : EEXXX avec XXX = code officiel géographique du pays de
résidence, conforme à la nomenclature Insee (voir plus loin) ;
si résident en France, mais lieu de résidence inconnu : FF999 ;
si résident à l’étranger, mais pays de résidence inconnu : EE999 ;
si résidence complètement inconnue : 99999.
15
Situation emploi de la victime (item 8)
1 caractère numérique
Cet item doit être codé lorsque l’accidenté est âgé de plus de 16 ans, ou lorsque il est
âgé de 14 à 16 ans et qu’il est en formation professionnelle.
Valeurs :
1 = en activité
2 = chômeur
3 = au foyer
4 = retraité
5 = en formation initiale (élève, étudiant)
8 = autres et sans objet
9 = inconnu
Précisions :
- les actifs en formation doivent être codés : 1 ;
- les chômeurs ayant déjà travaillé doivent être codés : 2 ;
- les personnes n’ayant jamais travaillé ne sont pas considérées comme des
chômeurs et doivent être codées : 8 ;
- les moins de 16 ans, adolescents et adultes jeunes en poursuite de formation initiale
(élèves, étudiants) n’ayant jamais travaillé doivent être codés : 5 .
Profession de la victime (item 9)
1 caractère numérique
Cet item doit être codé lorsque l’accidenté est âgé de plus de 16 ans, ou lorsque il est
âgé de 14 à 16 ans et qu’il est en formation professionnelle.
Valeurs :
1 = agriculteur
2 = artisan, commerçant, chef d’entreprise
3 = cadre ou profession intellectuelle supérieure
(professions libérales, cadres de la fonction publique, professeurs, professions
scientifiques, de l’information, des arts et spectacles, cadres administratifs et
commerciaux, ingénieurs et cadres techniques d’entreprise)
4 = professions intermédiaires
(instituteur et assimilés, profession intermédiaire de la santé et du travail social,
clergé, religieux, profession intermédiaire administrative et de la fonction
publique, profession intermédiaire administrative et commerciale des
entreprises, technicien, contremaître, agent de maîtrise)
5 = employé
(de la fonction publique : civils, agents de service, policiers, militaires ;
employés administratifs d’entreprise, de commerce ; personnels des services
directs aux particuliers)
6 = ouvrier qualifié
7 = ouvrier non qualifié
8 = sans objet
9 = inconnu
Précisions :
- les chômeurs ayant déjà travaillé, les personnes au foyer ayant travaillé, les retraités
doivent être codés dans leur profession précédente ;
- les personnes au foyer n’ayant jamais travaillé doivent être codées : 8 ;
- les personnes en formation initiale, moins de 16 ans, adolescents et adultes jeunes
(élèves, étudiants) n’ayant jamais travaillé, les personnes n’ayant jamais travaillé
doivent être codées : 8 ;
- les personnes en formation continue, qui ont donc déjà travaillé :
si elles ont une profession, ce sont des actifs : coder leur profession ;
si elles sont au chômage : coder leur profession précédente.
16
Situation emploi du responsable légal homme (item 10)
1 caractère numérique
Cet item doit être codé lorsque l’accidenté est âgé de moins de 14 ans, ou lorsque il
est âgé de 14 à 16 ans et qu’il est en formation non professionnelle.
Valeurs :
mêmes valeurs que pour l’item situation emploi de la victime ci-dessus.
Profession du responsable légal homme (item 11)
1 caractère numérique
Cet item doit être codé lorsque l’accidenté est âgé de moins de 14 ans, ou lorsque il
est âgé de 14 à 16 ans et qu’il est en formation non professionnelle.
Valeurs :
mêmes valeurs que pour l’item profession de la victime ci-dessus.
Situation emploi du responsable légal femme (item 12)
1 caractère numérique
Cet item doit être codé lorsque l’accidenté est âgé de moins de 14 ans, ou lorsque il
est âgé de 14 à 16 ans et qu’il est en formation non professionnelle.
Valeurs :
mêmes valeurs que pour l’item situation emploi de la victime ci-dessus .
Profession du responsable légal femme (item 13)
1 caractère numérique
Cet item doit être codé lorsque l’accidenté est âgé de moins de 14 ans, ou lorsque il
est âgé de 14 à 16 ans et qu’il est en formation non professionnelle.
Valeurs :
mêmes valeurs que pour l’item profession de la victime ci-dessus.
Zone libre 2 (item 14)
5 caractères
sans affectation permanente
Caractère intentionnel du traumatisme (item 15)
1 caractère numérique
Valeurs :
1 = oui
2 = non
9 = inconnu
Dans le cadre du recueil EPAC classique portant sur le recueil des accidents de la vie
courante, c’est-à-dire des traumatismes non intentionnels, cet item est à 2.
17
Type de traumatisme intentionnel (item 16)
1 caractère numérique
Valeurs :
1 = suicide, tentative de suicide
2 = violences domestiques
3 = autres agressions
4 = faits de guerre
5 = autres
8 = sans objet
9 = inconnu
Dans le cadre du recueil EPAC classique portant sur le recueil des accidents de la vie
courante, c’est-à-dire des traumatismes non intentionnels qui ne sont ni des accidents
du travail ni des accidents de la circulation (avec les exceptions concernant les
accidents de véhicules à roues sans moteur), cet item est à 8.
Type de l’accident – AcVC (item 17)
1 caractère numérique
Valeurs :
1 = oui : il s’agit d’un accident de la vie courante
2 = non : il ne s’agit pas d’un accident de la vie courante
Dans le cadre du recueil EPAC classique portant sur le recueil des accidents de la vie
courante, cet item est constamment égal à 1.
Type de l’accident – AC (item 18)
1 caractère numérique
Valeurs :
1 = oui : il s’agit d’un accident de la circulation
2 = non : il ne s’agit pas d’un accident de la circulation
Dans le cadre du recueil EPAC classique portant sur le recueil des accidents de la vie
courante, cet item est le plus souvent égal à 2. Il est parfois égal à 1 lorsque l’AcVC
est aussi un accident de la circulation. Le recueil EPAC inclut tous les accidents de
véhicules à roues sans moteur (vélo, trottinettes, skate, etc.). Dans certains cas, ces
accidents sont aussi des accidents de la circulation.
Type de l’accident – AT (item 19)
1 caractère numérique
Valeurs :
1 = oui : il s’agit d’un accident du travail
2 = non : il ne s’agit pas d’un accident du travail
Dans le cadre du recueil EPAC classique portant sur le recueil des accidents de la vie
courante, c’est-à-dire des traumatismes non intentionnels qui ne sont ni des accidents
du travail ni des accidents de la circulation (avec les exceptions concernant les
accidents de véhicules à roues sans moteur), cet item est égal à 2.
18
Date de l’accident (item 20)
8 caractères AAAAMMJJ
AAAA = année de l’accident
MM = mois de l’accident
JJ = jour de l’accident
Il est recommandé de permettre la saisie sous la forme classique JJMMAAAA.
La date d’accident doit être = à la date de naissance et = à la date de saisie.
Heure de l’accident (item 21)
2 caractères numériques
Il s’agit de l’heure tronquée des minutes
Par exemple, pour un patient accueilli aux urgences à 13h48, saisir 13.
Code postal du lieu de l’accident (item 22)
5 caractères alphanumériques
Les 5 caractères doivent être remplis.
Valeurs (mêmes règles que pour le code postal du lieu de résidence) :
si en France : code postal officiel du lieu de résidence ;
si à l’étranger : EEXXX avec XXX = code géographique officiel du pays de résidence,
conforme à la nomenclature Insee ;
si en France, mais lieu de résidence inconnu : FF999 ;
si à l’étranger, mais pays de résidence inconnu : EE999 ;
si complètement inconnu : 99999.
Date d’accueil aux urgences (item 23)
8 caractères AAAAMMJJ
AAAA = année de l’accueil
MM = mois de l’accueil
JJ = jour de l’accueil
Il est recommandé de permettre la saisie sous la forme classique JJMMAAAA.
La date d’accueil aux urgences doit être = à la date de naissance et = à la date de
saisie.
Heure d’accueil aux urgences (item 24)
2 caractères numériques
Il s’agit de l’heure tronquée des minutes.
Par exemple, pour un patient accueilli aux urgences à 13h48, saisir 13.
19
Traitement et suivi aux urgences (item 25)
1 caractère numérique
Valeurs :
1 = examiné et renvoyé sans traitement
2 = renvoyé après traitement
3 = traité et orienté en vue d’un traitement complémentaire
vers un médecin de ville
4 = traité et orienté en vue d’un traitement complémentaire
en soins externes à l’hôpital (ambulatoire)
5 = hospitalisé dans cet hôpital
6 = transféré dans un autre hôpital
7 = décédé aux urgences
8 = autre
9 = inconnu
Précision :
Les décès aux urgences doivent être enregistrés dans cet item (valeur = 7). Dans ce
cas, l’item État à la sortie de l’hôpital (plus loin) doit avoir la valeur 2. Les décès après
passage aux urgences ne sont pas codés ici : dans la plupart des cas, le patient a
d’abord été hospitalisé ou transféré après son passage aux urgences, il doit donc être
codé ici 5 ou 6. Son décès sera enregistré par la valeur 2 de l’item État à la sortie de
l’hôpital.
Un patient est « Hospitalisé » s’il est admis dans un service autre que les urgences.
L’admission dans un lit porte des urgences est considérée comme une hospitalisation
lorsqu’elle entraîne la production d’un RUM (résumé d’unité médicale) et d’un RSS
(résumé de sortie standardisé) pour le PMSI. Dans le cas contraire, elle n’est pas
considérée comme une hospitalisation.
Date de sortie de l’hôpital (item 26)
8 caractères AAAAMMJJ
AAAA = année de l’accueil
MM = mois de l’accueil
JJ = jour de l’accueil
Il est recommandé de permettre la saisie sous la forme classique JJMMAAAA.
La date de sortie de l’hôpital doit être = à la date d’accueil aux urgences.
Si le patient est resté aux urgences pendant sa présence à l’hôpital, la date de sortie
de l’hôpital est disponible aux urgences, et en général elle est peu différente de la date
d’accueil : identique (prise en charge aux urgences le jour de l’accueil), ou +1 jour en
cas de prise en charge prolongée jusqu’au lendemain, notamment par occupation d’un
lit porte dépendant des urgences.
Lorsqu’un patient est hospitalisé plus de 30 jours, la date de sortie peut être tronquée.
Exemple : patient arrivé le 15 mars aux urgences, hospitalisé le 16 mars. Si
l’hospitalisation de ce patient se prolonge jusqu’au 15 avril et au-delà, il aura de toute
façon été hospitalisé au moins 30 jours. La date de sortie peut alors être codée : 15
avril, même si le patient sort ultérieurement.
20
État à la sortie de l’hôpital (item 27)
1 caractère numérique
Valeurs :
1 = vivant
2 = décédé
9 = inconnu
Concernant les décès : l’item État à la sortie de l’hôpital est à 2, que le patient soit
décédé aux urgences ou après hospitalisation. En particulier, quand l’item Traitement
et suivi aux urgences est à 7, cet item est à 2.
Lieu de l’accident (item 28)
2 caractères numériques
Valeurs :
conformes à la nomenclature V2000 en français.
Si absence d’information, coder 99.
Mécanisme de l’accident (item 29)
2 caractères numériques
Valeurs :
conformes à la nomenclature V2000 en français.
Si absence d’information, coder 99.
Activité au moment de l’accident (item 30)
2 caractères numériques
Valeurs :
conformes à la nomenclature V2000 en français.
Si absence d’information, coder 99.
Sport au moment de l’accident (item 31)
3 caractères : le premier alphabétique, les deux suivants numériques
Cet item n’est à renseigner que si l’activité au moment de l’accident est un sport.
Valeurs :
conformes à la nomenclature V2000 en français.
Si absence d’information, coder Z99.
Type de lésion 1 (item 32)
2 caractères numériques
Valeurs :
conformes à la nomenclature V2000 en français.
Si absence d’information, coder 99.
Partie lésée 1 (item 33)
2 caractères numériques
Valeurs :
conformes à la nomenclature V2000 en français.
Si absence d’information, coder 99.
21
Gravité 1 (item 34)
1 caractère numérique
Gravité de la première lésion
Sans affectation permanente
Type de lésion 2 (item 35)
2 caractères numériques
Valeurs :
conformes à la nomenclature V2000 en français.
Si absence d’information, coder 99.
Partie lésée 2 (item 36)
2 caractères numériques
Valeurs :
conformes à la nomenclature V2000 en français.
Si absence d’information, coder 99.
Gravité 2 (item 37)
1 caractère numérique
Gravité de la première lésion
Sans affectation permanente
Type de lésion 3 (item 38)
2 caractères numériques
Valeurs :
conformes à la nomenclature V2000 en français.
Si absence d’information, coder 99.
Partie lésée 3 (item 39)
2 caractères numériques
Valeurs :
conformes à la nomenclature V2000 en français.
Si absence d’information, coder 99.
Gravité 3 (item 40)
1 caractère numérique
Gravité de la première lésion
Sans affectation permanente
Zone libre 3 (item 41)
9 caractères, sans affectation permanente
22
Produit impliqué dans l’accident (item 42)
5 caractères : le premier alphabétique, les quatre suivants numériques.
Valeurs :
conformes à la nomenclature V2000 en français.
Si absence d’information, coder Z9999.
Produit ayant causé la lésion (item 43)
5 caractères : le premier alphabétique, les quatre suivants numériques.
Valeurs :
conformes à la nomenclature V2000 en français.
Si absence d’information, coder Z9999.
Autre produit (item 44)
5 caractères : le premier alphabétique, les quatre suivants numériques.
Valeurs :
conformes à la nomenclature V2000 en français.
Si absence d’information, coder Z9999.
Description de l’accident (item 45)
Description en texte libre, jusqu’à 200 caractères.
Cette description reprend en texte libre les éléments codés (en particulier le
« PALM » : produit – activité – lieu – mécanisme). Il doit aussi comporter toutes autres
précisions disponibles sur l’accident : circonstances particulières, lien de causalité,
produits et leur usage, autres spécificités.
23
24
Nomenclatures
25
1. Codes géographiques Insee des pays de résidence
Ces codes sont à utiliser pour les items 7 (code postal du lieu de résidence) et 22
(code postal du lieu de l’accident).
Nom pays
ACORES, MADÈRE
AFGHANISTAN
AFRIQUE DU SUD
ALASKA
ALBANIE
ALGÉRIE
ALLEMAGNE
ANDORRE
ANGOLA
ANGUILLA
ANTIGUA-ET-BARBUDA
ANTILLES NÉERLANDAISES
ARABIE SAOUDITE
ARGENTINE
ARMÉNIE
ARUBA
AUSTRALIE
AUTRICHE
AZERBAIDJAN
BAHAMAS
BAHREIN
BANGLADESH
BARBADE
BELGIQUE
BELIZE
BÉNIN
BERMUDES
BHOUTAN
BIÉLORUSSIE
BIRMANIE
BOLIVIE
BOSNIE-HERZÉGOVINE
BOTSWANA
BOUVET (ILE)
BRÉSIL
BRUNEI
BULGARIE
BURKINA
BURUNDI
CAIMANES (ILES)
CAMBODGE
CAMEROUN
CANADA
CANARIES (ILES)
CAP-VERT
CENTRAFRICAINE (RÉPUBLIQUE)
CHILI
Code pays
319
212
303
404
125
352
109
130
395
425
441
431
201
415
252
431
501
110
253
436
249
246
434
131
429
327
425
214
148
224
418
118
347
103
416
225
111
331
321
425
234
322
401
313
396
323
417
26
CHINE
CHRISTMAS (ILE)
CHYPRE
COCOS ou KEELING (ILES)
COLOMBIE
COMORES
CONGO
CONGO (RÉPUBLIQUE DÉMOCRATIQUE)
COOK (ILES)
CORÉE
CORÉE (RÉP. DE, CORÉE DU SUD)
CORÉE (RÉP. POP. DÉMOCRATIQUE DE, CORÉE DU NORD)
COSTA RICA
CÔTE D'IVOIRE
CROATIE
CUBA
DANEMARK
DJIBOUTI
DOMINICAINE (RÉPUBLIQUE)
DOMINIQUE
ÉGYPTE
EL SALVADOR
ÉMIRATS ARABES UNIS
ÉQUATEUR
ÉRYTHRÉE
ESPAGNE
ESTONIE
ÉTATS-UNIS
ÉTHIOPIE
EX-RÉPUBLIQUE YOUGOSLAVE DE MACÉDOINE
FÉROE (ILES)
FIDJI
FINLANDE
GABON
GAMBIE
GÉORGIE
GÉORGIE DU SUD ET LES ILES SANDWICH DU SUD
GHANA
GIBRALTAR
GRÈCE
GRENADE
GROENLAND
GUAM
GUATEMALA
GUINÉE
GUINÉE ÉQUATORIALE
GUINÉE-BISSAU
GUYANA
HAITI
HEARD ET MACDONALD (ILES)
HONDURAS
HONGRIE
INDE
INDONESIE
IRAN
27
216
501
254
501
419
397
324
312
502
237
239
238
406
326
119
407
101
399
408
438
301
414
247
420
317
134
106
404
315
156
101
508
105
328
304
255
427
329
133
126
435
430
505
409
330
314
392
428
410
501
411
112
223
231
204
IRAQ
IRLANDE, ou EIRE
ISLANDE
ISRAEL
ITALIE
JAMAIQUE
JAPON
JORDANIE
KAZAKHSTAN
KENYA
KIRGHIZISTAN
KIRIBATI
KOWEIT
LAOS
LESOTHO
LETTONIE
LIBAN
LIBERIA
LIBYE
LIECHTENSTEIN
LITUANIE
LUXEMBOURG
MACAO (TERRITOIRES PORTUGAIS D’OUTRE-MER)
MADAGASCAR
MALAISIE
MALAWI
MALDIVES
MALI
MALOUINES, OU FALKLAND (ILES)
MALTE
MARIANNES DU NORD (ILES)
MAROC
MARSHALL (ILES)
MAURICE
MAURITANIE
MEXIQUE
MICRONESIE (ETATS FEDERES DE)
MOLDAVIE
MONACO
MONGOLIE
MONTSERRAT
MOZAMBIQUE
NAMIBIE
NAURU
NEPAL
NICARAGUA
NIGER
NIGERIA
NIUE
NORFOLK (ILE)
NORVEGE
NOUVELLE-ZÉLANDE
OCÉAN INDIEN (TERRITOIRE BRITANNIQUE DE L')
OMAN
OUGANDA
28
203
136
102
207
127
426
217
222
256
332
257
513
240
241
348
107
205
302
316
113
108
137
232
333
227
334
229
335
427
144
505
350
515
390
336
405
516
151
138
242
425
393
311
507
215
412
337
338
502
501
103
502
308
250
339
OUZBEKISTAN
PAKISTAN
PALAOS (ILES)
PALESTINE
PANAMA
PAPOUASIE-NOUVELLE-GUINÉE
PARAGUAY
PAYS-BAS
PEROU
PHILIPPINES
PITCAIRN (ILE)
POLOGNE
PORTO RICO
PORTUGAL
PRESIDES
PROVINCES ESPAGNOLES D'AFRIQUE
QATAR
ROUMANIE
ROYAUME-UNI
RUSSIE
RWANDA
SAHARA OCCIDENTAL
SAINT-CHRISTOPHE-ET-NIEVES
SAINTE-HÉLÈNE
SAINTE-LUCIE
SAINT-MARIN
SAINT-VINCENT-ET-LES GRENADINES
SALOMON (ILES)
SAMOA AMERICAINES
SAMOA OCCIDENTALES
SAO TOMÉ-ET-PRINCIPE
SÉNÉGAL
SERBIE-ET-MONTÉNÉGRO
SEYCHELLES
SIERRA LEONE
SINGAPOUR
SLOVAQUIE
SLOVENIE
SOMALIE
SOUDAN
SRI LANKA
SUEDE
SUISSE
SURINAME
SVALBARD et ILE JAN MAYEN
SWAZILAND
SYRIE
TADJIKISTAN
TAIWAN
TANZANIE
TCHAD
TCHÈQUE (RÉPUBLIQUE)
TERR. DES ÉTATS-UNIS D'AMÉRIQUE EN AMÉRIQUE
TERR. DES ÉTATS-UNIS D'AMÉRIQUE EN OCÉANIE
TERR. DU ROYAUME-UNI DANS L'ATLANTIQUE SUD
29
258
213
517
261
413
510
421
135
422
220
503
122
432
139
313
313
248
114
132
123
340
389
442
306
439
128
440
512
505
506
394
341
121
398
342
226
117
145
318
343
235
104
140
437
103
391
206
259
236
309
344
116
432
505
427
TERRITOIRE DES PAYS-BAS
TERRITOIRES DU ROYAUME-UNI AUX ANTILLES
THAILANDE
TIMOR ORIENTAL
TOGO
TOKELAU
TONGA
TRINITE-ET-TOBAGO
TUNISIE
TURKMENISTAN
TURKS ET CAIQUES (ILES)
TURQUIE
TUVALU
UKRAINE
URUGUAY
VANUATU
VATICAN, ou SAINT-SIEGE
VÉNÉZUELA
VIERGES BRITANNIQUES (ILES)
VIERGES DES ETATS-UNIS (ILES)
VIET NAM
YÉMEN
ZAMBIE
ZANZIBAR
ZIMBABWE
431
425
219
262
345
502
509
433
351
260
425
208
511
155
423
514
129
424
425
432
243
251
346
308
310
Sources :
Nomenclature et code officiel géographique, 1999, 13e édition, Insee,
<http://www.insee.fr/fr/nom_def_met/nomenclatures/cog/doc/principa.htm>,
consulté le 9/12/2004
30
2. Codes de la nomenclature européenne V2000
Lieu (item 28)
Mécanisme (item 29)
Activité (item 30)
Sport (item 31)
Lésion (items 32, 35 et 38)
Partie lésée (items 33, 36 et 39)
Produits (items 42, 43 et 44)
31
33
37
39
41
49
51
53
32
Lieu de l’accident
(Zone de transport)
00
01
02
03
04
05
06
07
08
09
Trottoir, voie piétonne
Piste cyclable
Autoroute
Voie publique en dehors de la zone urbaine
Voie publique en zone urbaine
Route, non précisée
Gare routière, station de bus ou de métro, aire ferroviaire, terminal de fret, etc.
Quai, chemin à bandes de roulement, voie d'accès pour véhicules dans les docks
Zone de transport, autre précisée
Zone de transport, non précisée
(Habitat)
10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
Cuisine
Séjour, chambre à coucher
Salle de bains, salle d'eau
Escalier, à l'intérieur
Habitat, intérieur, autre
Habitat extérieur
Terrain de jeu en zone résidentielle
Jardin
Chemin privé, aire de stationnement, garage, abri de voiture, sentier, allée piétonne
Habitat, autre et non précisé
(Zone de production et d’activité professionnelle)
20
21
22
23
24
25
26
27
28
29
Ferme, jardin maraîcher
Forêt et plantation d'exploitation forestière
Mine, carrière, gravière, etc.
Atelier, usine, chantier naval
Travaux publics
Bâtiments et routes en cours de construction
Entrepôt, dépôt, y compris garages et réseau routier
Locaux administratifs
Zone de production et d’activité professionnelle, autre précisée
Zone de production et d’activité professionnelle, non précisée
(Surfaces de détail, de commerce et de service)
30
31
32
38
39
Magasin, surface de gros et de détail, salle des ventes, éventaire de marché
Espace de service privé
Hôtel, motel, pension de famille
Surfaces de détail, de commerce et de service, autres précisées
Surfaces de détail, de commerce et de service, non précisées
33
(Établissements d'enseignement, centres d'accueil et locaux recevant du public)
40
41
42
43
44
45
46
47
48
49
Établissement d'accueil à la journée d'enfants et d'adolescents
École, université, collège
Cour d'école
Terrain de jeu lié au centre d'accueil
Bâtiments et bureaux accessibles au public
Hôpital, clinique, centre médico-social
Maison de soins, service soins long séjour, établissement pour handicapés
Établissement militaire
Établissements d'enseignement, centres d'accueil et locaux recevant du public, autres
précisés
Établissements d'enseignement, centres d'accueil et locaux recevant du public, non
précisés
(Aire de sport)
50
51
52
53
54
55
56
58
59
Salle de sport, gymnase
Terrain de sport (de plein air)
Piscines
Manège équestre, centre équestre
Piste de course
Patinoire couverte, piste de patinage ou de skate
Installations pour le ski et l'alpinisme
Aire de sport, autre précisée
Aire de sport, non précisée
(Équipements de loisirs et de divertissements, parcs)
60
61
62
63
64
65
66
68
69
Restaurant, cafétéria, pub
Discothèque, club de jazz, dancing
Cinéma, théâtre, salle de concert
Parc d'attractions, etc.
Aire de jeu de parc, etc.
Jardins publics
Tribune intérieure/extérieure
Équipements de loisirs et de divertissements, parcs, autres précisés
Équipements de loisirs et de divertissements, parcs, non précisés
(Pleine nature)
70
74
75
76
77
78
79
Terre non cultivée
Plage y compris plage découverte à marée basse
Calotte glaciaire, glacier
Terrain de camping
Terrain d'entraînement militaire
Pleine nature, autre précisée
Pleine nature, non précisée
34
(Mer, lac et rivière)
80
81
82
83
84
85
88
89
Mer, bras de mer
Lac
Cours d’eau, fleuve, rivière, ruisseau, canal
Navire
Installation offshore
Floe, iceberg, banquise
Mer et zone humide, autre précisée
Mer et zone humide, non précisée
(Lieu, autre et non précisé)
98
99
Lieu, autre précisé
Lieu, non précisé
35
36
Mécanisme
(Coup, heurt par chute)
01
03
04
05
08
09
Chute en trébuchant de plain-pied, chute du même niveau
Chute dans ou du haut d'un escalier
Chute/saut d'une faible hauteur (de moins de 1 mètre)
Chute/saut d'une grande hauteur (de 1 mètre ou plus)
Coup, heurt, chute, autre précisé
Coup, heurt, chute, non précisé
(Coup, heurt par contact avec un objet, une personne ou un animal)
10
11
12
13
18
19
Contact avec un objet en mouvement
Contact avec un objet statique
Contact avec une personne (excluant taillade, morsure, piqûre)
Contact avec un animal (excluant taillade, morsure, piqûre)
Contact, autre précisé
Contact, non précisé
(Écrasement, coupure, perforation)
20
21
22
23
24
25
28
29
Pincement, écrasement
Coupure, coupe
Taillade, sciage
Déchirure
Éclatement, perforation
Morsure/piqûre d'animal/d'un être humain/d'insecte
Écrasement, coupure, perforation, autre précisé
Écrasement, coupure, perforation, non précisé
(Corps étranger dans un orifice naturel)
30
31
32
33
38
39
Corps étranger dans l'oeil
Corps étranger dans le nez
Corps étranger à travers la bouche
Corps étranger dans l'oreille
Corps étranger dans un autre orifice naturel, autre précisé
Corps étranger dans un orifice naturel, non précisé
(Asphyxie, suffocation)
40
41
42
43
44
48
49
Étranglement
Obstruction des voies respiratoires
Noyade et quasi-noyade
Compression du thorax
Respiration d'un air pauvre en oxygène
Asphyxie, suffocation, autres précisées
Asphyxie, suffocation, non précisées
37
(Effet chimique)
50
51
52
53
54
55
56
57
58
59
Corrosion par des substances solides
Corrosion par des substances liquides
Corrosion par des substances gazeuses
Corrosion, non précisée
Empoisonnement ou intoxication par des substances solides
Empoisonnement ou intoxication par des substances liquides
Empoisonnement ou intoxication par des substances gazeuses
Empoisonnement ou intoxication, non précisés
Effet chimique, autre précisé
Effet chimique, non précisé
(Effet thermique)
60
61
62
63
64
65
66
67
68
69
Liquides chauds
Vapeur
Objets chauds
Feu, flammes
Chaleur, non précisée
Froid, non précisé
Hypothermie (de tout le corps ou d’une partie du corps)
Refroidissement par contact
Effet thermique, autre précisé
Effet thermique, non précisé
(Électricité/rayonnement et effet d'autres ondes d'énergie)
70
71
72
73
74
75
76
78
79
Contact avec le courant électrique
Contact avec l'arc électrique
Faisceau de soudage
Autre radiation lumineuse
Acoustique
Vibrations
Autre radiation
Électricité/rayonnement et effet d'autres ondes d'énergie, autre précisé
Électricité/rayonnement et effet d'autres ondes d'énergie, non précisé
(Surmenage aigu du corps ou d'une partie du corps)
80
81
82
83
84
88
89
Surmenage survenu en poussant, en tirant
Surmenage survenu en soulevant
Surmenage survenu en saisissant
Surmenage survenu en tordant, en tournant
Surmenage sans cause extérieure (incluant les faux mouvements)
Surmenage aigu, autre précisé
Surmenage aigu, non précisé
(Cause de la blessure, autre et non précisée)
98
99
Cause de la blessure, autre précisé
Cause de la blessure, non précisé
38
Activité
(Travaux domestiques)
10
11
12
13
14
18
19
Cuisine
Ménage, entretien
Soins aux enfants, etc.
Courses
Jardinage
Travaux domestiques, autres précisés
Travaux domestiques, non précisés
(Travaux de bricolage)
20
28
29
Réparations
Travaux de bricolage, autres précisés
Travaux de bricolage, non précisés
(Activité éducative)
39
Activité éducative, non précisée
(Jeu et activité de loisirs)
40
41
48
49
Jeu
Hobby
Jeu et activité de loisirs, autres précisés
Jeu et activité de loisirs, non précisés
(Sport, athlétisme, gymnastique)
50
51
58
59
Éducation physique
Sport/athlétisme
Activité sportive, autre précisée
Activité sportive, non précisée
(Activité vitale (fondamentale)
60
61
62
68
69
Prendre un repas (manger/boire)
Dormir, se reposer
Hygiène individuelle
Activité vitale, autre précisée
Activité vitale, non précisée
(Autre activité précisée)
80
88
Marcher
Autre activité précisée
(Activité non précisée)
99
Activité non précisée
39
40
Sport
(Athlétisme)
A00
A01
A02
A03
A04
A05
A08
A09
A10
A11
A12
A13
A18
A19
A20
A21
A22
A23
A28
A29
A30
A31
A38
A39
A40
A45
A48
A49
A98
A99
Course par couloirs sans haies
Course de haies
Marathon
Course d’orientation, cross
Jogging
Marche
Course, autre précisée
Course, non précisé
Lancer du javelot
Lancer du poids
Lancer du disque
Lancer du marteau
Lancer, autre précisé
Lancer, non précisé
Saut en hauteur
Saut à la perche
Saut en longueur
Triple saut
Saut, autre précisé
Saut, non précisé
Poids et haltères
Épaulé
Haltérophilie, autre précisé
Haltérophilie, non précisé
Musculation
Body-building
Musculation / body building, autre précisé
Musculation/ body building, non précisé
Athlétisme, autre précisé
Athlétisme, non précisé
(Gymnastique)
B08
B09
B10
B11
B12
B13
B14
B15
B16
B17
B18
B19
B20
B21
B22
B23
B28
B29
Gymnastique sans agrès, autre précisée
Gymnastique sans agrès, non précisée
Barre fixe (en gymnastique)
Barres parallèles
Poutre (en gymnastique)
Anneaux (en gymnastique)
Cheval d'arçons/sautoir
Trampoline
Espaliers
Corde (en gymnastique)
Gymnastique avec agrès, autre précisée
Gymnastique avec agrès, non précisée
Clubs (en gymnastique)
Cerceau (en gymnastique)
Balles (en gymnastique)
Corde à sauter (en gymnastique)
Gymnastique avec agrès à main, autre précisée
Gymnastique avec agrès à main, non précisée
41
B38
B39
B98
B99
Aérobic, autre précisé
Aérobic, non précisé
Gymnastique, autre précisée
Gymnastique, non précisée
(Sports exercés avec des raquettes, battes ou crosses)
C00
C02
C03
C08
C09
C10
C11
C12
C18
C19
C20
C21
C22
C23
C24
C25
C26
C28
C29
C30
C31
C38
C39
C98
C99
Tennis
Badminton
Ping-pong, tennis de table
Sport de raquette, autre précisé
Sport de raquette, non précisé
Base-ball
Cricket
Thèque ("balle au camp")
Sport de batte, autre précisé
Sport de batte, non précisé
Hockey sur gazon
Hockey sur glace
Bandy
Bandy, sur glace
Hockey avec rollers / patins à roulettes
Hurling
Camogie
Sport de crosse, autre précisé
Sport de crosse, non précisé
Squash
Racket ball
Sport en salle (exercé avec des raquettes) autre précisé
Sport en salle (exercé avec des raquettes) non précisé
Sport exercé avec des raquettes, battes ou crosses, autre précisé
Sport exercé avec des raquettes, battes ou crosses, non précisé
(Sports d’équipe avec ballon, excepté water-polo, voir K02)
D00
D01
D02
D03
D08
D09
D10
D12
D18
D19
D20
D28
D29
D30
D38
D39
D98
D99
Football
Rugby
Football américain
Football gaélique
Football, autre précisé
Football, non précisé
Handball (extérieur)
Handball (intérieur)
Handball, autre précisé
Handball, non précisé
Volley-ball (ordinaire)
Volley-ball, autre précisé
Volley-ball, non précisé
Basket-ball (ordinaire)
Basket-ball, autre précisé
Basket-ball, non précisé
Sport d'équipe au ballon, autre précisé
Sport d'équipe au ballon, non précisé
42
(Sports de combat)
E08
E09
E10
E11
E18
E19
E20
E21
E22
E23
E24
E25
E28
E29
E30
E31
E38
E39
E98
E99
Boxe, précisée
Boxe, non précisée
Lutte gréco-romaine
Catch
Lutte, autre précisée
Lutte, non précisée
Jiu-Jitsu
Karaté
Judo
Aïkido
Kendo
Taekwondo
Sport de combat asiatique, autre précisé
Sport de combat asiatique, non précisé
Escrime (rapière)
Escrime au sabre
Escrime, autre précisée
Escrime, non précisée
Sport de combat, autre précisé
Sport de combat, non précisé
(Sports sur roues et à roulettes sans moteur, excepté véhicules à traction animale)
F00
F01
F02
F03
F08
F09
F30
F31
F32
F38
F39
F98
F99
Cyclisme sur route
Cyclisme sur pistes
Vélo tout terrain
Cyclisme acrobatique
Cyclisme, autre précisé
Cyclisme, non précisé
Roller skate
Ski à roulettes
Planche à roulettes (skateboard)
Patin/ski/planche, autre précisé
Patin/ski/planche, non précisé
Sport sur roues et à roulettes, autre précisé
Sport sur roues et à roulettes, non précisé
(Sports mécaniques, excepté motoneige, voir J50)
G00
G01
G08
G09
G10
G11
G12
G18
G19
G78
G79
G98
G99
Sport automobile, sur route (rallye)
Sport automobile, sur circuit
Sport automobile, autre précisé
Sport automobile, non précisé
Courses de véhicules à moteur
Courses
Moto-cross
Motocyclisme, autre précisé
Motocyclisme, non précisé
Course de karts, précisée
Course de karts, non précisée
Sport mécanique, autre précisé
Sport mécanique, non précisé
43
(Sports avec animaux)
H00
H01
H02
H03
H08
H09
H10
H11
H12
H13
H18
H19
H20
H28
H29
H50
H51
H58
H59
H98
H99
Équitation
Jumping, concours hippique
Cross-country, sans obstacles
Cross-country, avec obstacles (militaire)
Équitation, autre précisée
Équitation, non précisée
Course de chevaux, galop
Course de trot
Steeple-chase
Course au clocher
Course de chevaux, autre précisée
Course de chevaux, non précisée
Polo à cheval
Sport à cheval, autre précisé
Sport à cheval, non précisé
Courses de lévriers
Épreuve d’agilité canine
Sport canin, autre précisé
Sport canin, non précisé
Sport avec animaux, autre précisé
Sport animaux, non précisé
(Sports d’hiver, excepté biathlon, voir X00)
J00
J01
J02
J03
J04
J05
J08
J09
J30
J31
J38
J39
J40
J41
J42
J43
J48
J49
J50
J58
J59
J68
J69
J98
J99
Ski de fond
Ski, descente
Ski, slalom
Ski, saut
Ski-bob
Surf sur neige (snowboard)
Ski, autre précisé
Ski, non précisé
Luge, ordinaire
Bobsleigh
Sport de luge, autre précisé
Sport de luge, non précisé
Patinage sur glace
Patinage artistique
Patinage de vitesse
Patinage à voile
Sport de patinage, autre précisé
Sport de patinage, non précisé
Course de motoneige
Course de motoneige, autre précisé
Course de motoneige, non précisé
Voile sur glace, précisée
Voile sur glace, non précisée
Sport d'hiver, autre précisé
Sport d'hiver, non précisé
44
(Sports nautiques)
K00
K01
K02
K03
K08
K09
K10
K11
K12
K13
K18
K19
K20
K21
K22
K28
K29
K30
K31
K38
K39
K40
K41
K42
K48
K49
K58
K59
K68
K69
K70
K78
K79
K98
K99
Natation dans une piscine
Natation en milieu naturel
Water-polo
Plongeon (de haut vol)
Natation, autre précisée
Natation, non précisée
Plongée en apnée sans équipement
Plongée avec un tuba
Plongée en scaphandre autonome
Hockey sous l'eau
Sport sous l’eau, autre précisé
Sport sous l’eau, non précisé
Canoë
Kayak
Course d'aviron
Aviron/canotage, autre précisé
Aviron/canotage, non précisé
Yachting
Planche à voile
Voile, autre précisée
Voile, non précisée
Canot à moteur
Scooter des mers
Jet-ski
Motonautisme, autre précisé
Motonautisme, non précisé
Ski nautique, précisé
Ski nautique, non précisé
Surf (sans voile), précisé
Surf (sans voile), non précisé
Rafting en rivière
Rafting en rivière, autre précisé
Rafting en rivière, non précisé
Sport nautique, autre précisé
Sport nautique, non précisé
(Sports aériens)
L00
L01
L02
L08
L09
L10
L18
L19
L20
L28
L29
L38
L39
L68
L69
L98
L99
Aile
Deltaplane
Vol à voile
Vol libre, autre précisé
Vol libre, non précisé
Saut en parachute
Parachutisme, autre précisé
Parachutisme, non précisé
Montgolfière
Montgolfière, autre précisée
Montgolfière, non précisée
Saut à l’élastique précisé
Saut à l’élastique non précisé
Vol à moteur, précisé (y compris vol à voile assisté par moteur)
Vol à moteur, non précisé (y compris vol à voile assisté par moteur)
Sport aérien, autre précisé
Sport aérien, non précisé
45
(Sports d’armes, excepté escrime, voir E3X)
M00
M01
M02
M03
M08
M09
M10
M12
M18
M19
M70
M78
M79
M98
M99
Tir au pistolet
Tir au fusil
Tir de plein-air
Tir au pigeon d'argile
Sport d’arme à feu, autre précisé
Sport d’arme à feu, non précisé
Tir à l'arc
Arbalète
Tir à l’arc, autre précisé
Tir à l’arc, non précisé
Fléchettes (ordinaires)
Fléchettes, autres précisées
Fléchettes, non précisées
Sport d'armes, autre précisé
Sport d'armes, non précisé
(Sports de balles pleines)
N08
N09
N10
N11
N12
N18
N19
N80
N81
N82
N83
N88
N99
Golf, précisé
Golf, non précisé
Bowling
Bowling sur pelouse
Road bowling
Sport de boules/quilles, autre précisé
Sport de boules/quilles, non précisé
Billard
Croquet
Boccia
Pétanque
Sport de balle pleine, autre précisé
Sport de balle pleine, non précisé
(Sports d’escalade)
P10
P11
P18
P19
P20
P28
P29
P38
P39
P98
P99
Varappe
Descente en rappel
Sport d’escalade en montagne, autre précisé
Sport d’escalade en montagne, non précisé
Escalade dans les cavernes
Spéléologie, autre précisée
Spéléologie, non précisée
Mur d’escalade, précisé
Mur d’escalade, non précisé
Sport d'escalade, autre précisé
Sport d'escalade, non précisé
46
(Sports de la danse)
Q00
Q01
Q02
Q08
Q09
Q98
Q99
Danse classique, ballet
Danse de salon, etc.
Rock
Danse, autre précisée
Danse, non précisée
Sport de la danse, autre précisé
Sport de la danse, non précisé
(Sports combinés)
X00
X01
X02
X05
X08
X09
X98
X99
Biathlon
Triathlon
Pentathlon
Décathlon
Athlon, autre précisé
Athlon, non précisé
Sport combiné, autre précisé
Sport combiné, non précisé
(Athlétisme, sports et exercices, autres et non précisé)
Z90
Z98
Z99
Sport de pêche
Athlétisme, autre sport et gymnastique, précisé
Athlétisme, sport et gymnastique, non précisé
47
48
Lésion (blessure)
01
02
03
04
05
06
07
08
09
10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
97
98
99
Commotion
Contusion, ecchymose
Écorchure, éraflure
Plaie
Fracture
Luxation, dislocation, déboîtement
Entorse, foulure, distorsion
Lésions de nerf(s)
Lésion de vaisseau(x) sanguin(s)
Lésion de tendon(s) et/ou de muscle(s)
Écrasement
Amputation
Empoisonnement, intoxication
Brûlures, brûlures causées par l'eau bouillante (thermique)
Corrosion (chimique)
Électrocution
Radiation (soleil, rayons X, etc.)
Gelures
Asphyxie, suffocation
Sans lésion diagnostiquée
Lésion, autre précisée
Lésion, non précisée
49
50
Partie lésée
(Tête)
10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
Cerveau
Crâne
Oreille
Globe oculaire, paupière
Nez
Dent
Mâchoire, joue
Lèvre et cavité buccale
Tête, autre précisée
Tête, non précisée
(Cou, gorge)
20
21
22
28
29
Cou
Gorge, parties internes
Colonne cervicale
Cou/gorge, autre précisé
Cou/gorge, non précisé
(Thorax)
30
31
32
33
34
38
39
Poitrine, externe
Côtes et sternum
Colonne dorsale, thoracique
Poumons, bronches
Coeur
Thorax, autre précisé
Thorax, non précisé
(Abdomen, lombes, colonne lombaire, bassin, pelvis)
40
41
42
43
44
45
48
49
Abdomen, externe
Abdomen, viscères, organes internes
Colonne inférieure (lombaire et sacrée)
Lombes, fesses
Bassin, pelvis
Organes génitaux
Abdomen, autre précisé
Abdomen, non précisé
51
(Membres supérieurs)
50
51
52
53
54
55
56
57
58
59
Clavicule
Épaule (y compris omoplate)
Bras, humérus
Coude
Avant-bras
Poignet
Main, excepté doigt
Doigt
Membre supérieur, autre précisé
Membre supérieur, non précisé
(Membres inférieurs)
60
61
62
63
64
65
66
68
69
Hanche
Cuisse
Genou
Jambe
Cheville
Pied, excepté orteil
Orteil
Membre inférieur, autre précisé
Membre inférieur, non précisé
(Multiples parties du corps/corps entier atteint)
70
75
Atteintes de multiples parties du corps
Corps entier atteint
(Autre partie du corps et partie non précisée)
98
99
Autre partie du corps précisée
Partie du corps non précisée
52
Produits
Matières premières, éléments de construction et particules
MATIÈRE PREMIÈRE, SEMI-PRODUIT
Matière première, semi-produit, marchandises à la pièce
A0010
A0011
A0020
A0021
A0022
A0023
A0024
A0030
A0031
A0035
A0040
A0045
A0050
A0051
A0052
A0060
A0070
A0098
A0099
Botte de paille
Produit agricole, non précisé (ex. herbe, foin, paille, ensilage)
Bois de chauffage
Tronc d'arbre
Carton (rouleau, balle)
Papier (rouleau, balle)
Papier, produit de pâte à papier, non précisé
Coton (matière première)
Laine (matière première)
Produit textile, non précisé, ex. balle de textile, coton, etc.
Charbon, coke
Caoutchouc
Sable
Pierre
Gravier, caillou
Ciment, mortier, béton
Verre (matière première) (matériel d’isolation voir A17)
Matière première, semi-produit, autre précisé
Matière première, semi-produit, non précisé
ÉLÉMENT DE CONSTRUCTION
Élément de construction en bois
A1000
A1005
A1020
A1025
A1098
A1099
Planche, madrier
Poutre en bois, poutre en bois d’œuvre, chevron
Traverse
Panneau de particules
Autre élément de construction en bois précisé
Élément de construction en bois, non précisé
Élément de construction en terre cuite, en béton/ciment etc.
A1100
A1105
A1110
A1120
A1130
A1198
A1199
Brique
Tuile
Bloc de béton
Placoplâtre
Tuyau en ciment
Autre élément de construction en terre cuite, en béton/ciment etc. précisé
Élément de construction en terre cuite, en béton/ciment etc., non précisé
53
Élément de construction en métal
A1200
A1205
A1210
A1215
A1298
A1299
Tôle métallique
Poutre métallique
Tuyau métallique
Barre métallique, armature métallique
Autre élément de construction en métal précisé
Élément de construction en métal, non précisé
Élément de construction en pierre
A1300
A1310
A1398
A1399
Pierre taillée
Dalle de pierre
Autre élément de construction en pierre précisé
Élément de construction en pierre, non précisé
Élément de construction en matière plastique
A1400
A1410
A1498
A1499
Tube plastique
Stratifié plastique
Autre élément de construction en matière plastique précisé
Élément de construction en matière plastique, non précisé
Élément de construction en verre
A1500
A1505
A1598
A1599
Vitres
Brique de verre
Autre élément de construction en verre, précisé
Élément de construction en verre, non précisé
Élément de construction, matériau non précisé
A1600
A1618
A1628
A1698
A1699
Poutre de matériau non précisé
Tuyau, tube, de matériau non précisé
Plaque, tôle, de matériau non précisé
Élément de construction d’un autre matériau précisé
Élément de construction de matériau non précisé
Matériau d'isolation
A1700
A1710
A1798
A1799
Isolation en mousse
Laine de verre, laine de roche
Matériau d'isolation, autre précisé
Matériau d'isolation, non précisé
54
Clou, vis, boulon, écrou
A1810
A1815
A1820
A1825
A1830
A1898
A1899
Clou
Punaise
Vis, boulon
Écrou
Agrafe
Clou, vis, boulon, écrou, autre précisé
Clou, vis, boulon, écrou, non précisé
Élément de construction autre et non précisé
A1998
A1999
Autre élément de construction précisé
Élément de construction, non précisé
PARTICULE
Particule
A7000
A7005
A7007
A7009
A7011
A7013
A7015
A7017
A7019
A7030
A7040
A7045
A7050
A7055
A7098
A7099
Farine de bois, sciure, fragment, particule de bois
Particule plastique
Particule métallique
Particule de ciment
Particule de verre
Particule de plâtre
Particule de pierre
Particule de terre
Grain de sable, de gravier, de crasse des routes
Particule d'herbe, de blé, de foin, de paille, etc.
Particule textile
Amiante, brin de
Braise, écaille de fer
Fragment, non précisé
Autre particule précisée
Particule, non précisé
ÉCLAT, COPEAU, FRAGMENT
Éclat, copeau, fragment
A8000
A8005
A8010
A8015
A8098
A8099
Copeau de bois
Copeau de métal
Éclat de verre, esquille
Esquille de pierre
Éclat, copeau, fragment, autre précisé
Éclat, copeau, fragment, non précisé
55
56
Équipemement fixe extérieur, surface stabilisée extérieure et surface
naturelle
ÉQUIPEMENT FIXE À L'EXTÉRIEUR DES BÂTIMENTS
Équipement fixe pour routes, etc.
B0000
B0010
B0015
B0017
B0019
B0020
B0022
B0030
B0032
B0033
B0034
B0050
B0060
B0070
B0075
B0098
B0099
Rail sur ou le long de la route ou du trottoir
Glissière de sécurité
Barrage routier, barrière
Ralentisseur
Chicanes, autres (bacs, piquets)
Tampon d’égout
Grille d’égout ou autre
Signalisation routière, panneau de signalisation
Panneau publicitaire
Pylône, lampadaire
Pylône haute tension
Boîte aux lettres
Support, râtelier à bicyclettes
Banc
Cabine téléphonique
Autre équipement fixe pour route, précisé
Équipement fixe pour routes, non précisé
Équipement fixe d’aire de jeu
B0100
B0105
B0110
B0112
B0115
B0118
B0120
B0121
B0122
B0140
B0142
B0144
B0146
B0148
B0150
B0152
B0155
B0159
B0198
B0199
Sculpture, statue
Pierre tombale
Puits
Couvercle de puits
Mât pour drapeau
Bac à fleurs
Portique de jardin
Serre
Plan d'eau de jardin
Fil, clôture en fils de fer
Fil de fer barbelé, clôture en fil de fer barbelé
Clôture électrique
Rampe, palissade
Piquet de clôture
Clôture en pierre
Mur, bordure
Porte de clôture, de mur de clôture, de jardin
Clôture, mur avec équipements, non précisé
Autre équipement précisé de parcs de loisirs, de jardins, etc.
Équipement de parcs de loisirs, de jardins, etc., non précisé
57
Équipement fixe de plaine de jeu
B0200
B0205
B0210
B0212
B0214
B0216
B0218
B0220
B0230
B0298
B0299
Bac à sable, tas de sable
Balançoire
Jeu de bascule
Cadre à grimper
Toboggan (aquatique, voir B04)
Maisonnette
Manège d’aire de jeu
Corde aérienne (jeu), pont suspendu (jeu)
Barre de jeu pour faire la culbute
Autre équipement fixe précisé d’aire de jeu
Équipement fixe d’aire de jeu, non précisé
Équipement fixe de parc d'attractions, etc.
B0300
B0305
B0307
B0309
B0311
B0320
B0325
B0330
B0340
B0398
B0399
Autos d'attractions, autos tamponneuses
Manège
Montagnes russes
Trains d'amusement
Labyrinthe (couvert)
Canots tamponneurs
Grande roue
Cheval de rodéo
Château gonflable
Autre équipement fixe précisé de parc d'attractions
Équipement fixe de parc d'attractions, non précisé
Équipement fixe pour la natation, les sports nautiques et la navigation
B0402
B0403
B0404
B0406
B0408
B0410
B0420
B0430
B0432
B0435
B0460
B0498
B0499
Piscine, de plein air (intérieur, voir C07)
Piscine, non précisée
Sol de piscine
Escalier menant dans le bassin
Rebord de bassin de piscine
Toboggan aquatique
Plongeoir
Plot de départ de natation
Pont flottant
Quai et pont permanent avec équipements
Écluse, sas
Autre équipement précisé pour l'eau et la navigation
Équipement pour l'eau et la navigation, non précisé
Équipement fixe autre et non précisé à l'extérieur des bâtiments
B0998
B0999
Autre équipement fixe à l'extérieur des bâtiments, précisé
Équipement fixe à l'extérieur des bâtiments, non précisé
58
SURFACE, À L'EXTÉRIEUR
Surface stabilisée, à l'extérieur
B1000
B1002
B1004
B1006
B1009
B1012
B1014
B1020
B1030
B1040
B1098
B1099
Revêtement d'asphalte extérieur, trottoir
Bordure
Surface gravillonnée extérieure (surface de terre, voir B20)
Sol ciment extérieur (bloc de béton, voir A11)
Revêtement en pierre, extérieur, ex. sol en marbre, dallage, pavage, etc.
Carrelage céramique extérieur
Revêtement en bois extérieur
Gazon artificiel extérieur (pelouse naturelle, voir B20)
Surface en matière plastique/synthétique, à l'extérieur
Chaussée, couverte de neige/glace
Autre surface stabilisée, à l'extérieur, précisée (incluant trous dans le trottoir)
Surface stabilisée, à l'extérieur, non précisée
Escalier extérieur (escalier partie de bâtiment, voir C00)
B1100
B1102
B1104
B1140
B1198
B1199
Escalier extérieur, en béton
Escalier extérieur, en pierre
Escalier extérieur, en bois
Escalator extérieur
Escalier extérieur, d'un autre matériau précisé
Escalier extérieur, d'un matériau non précisé
Escaliers et surfaces stabilisées, à l'extérieur autre et non précisée
B1998
B1999
Escalier et surface stabilisée, à l’extérieure, autre précisé
Escalier et surface stabilisée, à l’extérieure non précisé
SURFACE NATURELLE
Surface de terre
B2000
B2002
B2009
B2020
B2098
B2099
Surface de terre, champ cultivé
Surface de sable, de gravier
Surface de pierre, de roche
Pelouse, surface d'herbe
Autre surface de terre précisée
Surface de terre, non précisé
59
Eau, cours d'eau (y compris glace sur l'eau)
B2100
B2105
B2110
B2115
B2120
B2130
B2198
B2199
Rigole
Ruisseau/petit cours d'eau
Lac
Rivière/canal
Mer
Glace sur rivière, eau, lac
Eau, cours d'eau (y compris glace sur l'eau), autre précisé
Eau, cours d'eau (y compris glace sur l'eau), non précisé
Autre surface naturelle et surface naturelle non précisée
B2998
B2999
Autre surface naturelle précisée
Surface naturelle, non précisé
60
Partie de bâtiment et mobilier fixe
PARTIE DE BÂTIMENT
Escalier
C0005
C0010
C0012
C0015
C0020
C0025
C0030
C0040
C0098
C0099
Escalier (de bâtiment), droit
Escalier (de bâtiment) à palier
Escalier (de bâtiment) tournant
Échelle de combles, escalier escamotable, non précisé
Escalier intérieur
Rampes d’escalier
Barrière de sécurité pour bébés
Escalier de secours
Autre escalier de bâtiment précisé
Escalier de bâtiment, non précisé
Mur, toiture, balcon, etc.
C0100
C0105
C0107
C0109
C0110
C0112
C0115
C0120
C0130
C0198
C0199
Mur en brique
Mur en bois
Mur, céramique
Mur, non précisé
Plinthe
Extérieur du toit
Couverture, tout ou partie
Balcon, véranda
Soupente aménagée
Autre partie de mur, toiture, balcon, etc., précisé
Mur, toiture, balcon, etc., non précisé
Sol, revêtement de sol, intérieur
C0200
C0205
C0207
C0210
C0212
C0220
C0298
C0299
Sol mince en bois, intérieur
Revêtement vinylique, linoléum, intérieur
Moquette, intérieur
Carrelage céramique, intérieur
Sol ciment, intérieur
Sol en pierre, intérieur (ex. marbre)
Sol, revêtement de sol, intérieur, autre précisé
Sol, revêtement de sol, intérieur, non précisé
Fenêtre
C0300
C0302
C0310
C0315
C0398
C0399
Fenêtre
Châssis/appui de fenêtre
Lucarne
Loquet de fenêtre
Fenêtre, autre précisée
Fenêtre, non précisée
61
Porte
C0400
C0405
C0410
C0420
C0425
C0430
C0432
C0498
C0499
Seuil, barre de seuil
Huisserie
Porte vitrée
Porte coulissante
Porte pliante
Serrure de porte
Poignée de porte
Autre porte précisée, tout ou partie
Porte non précisée, tout ou partie
Fermeture, porte, ouverture
C0500
C0505
C0510
C0520
C0530
C0535
C0598
C0599
Trappe de cave
Trappe de combles
Porte de garage basculante, porte de garage
Ouverture dans plancher sans trappe, ex. ouverture de fourrage d'étable/d'écurie
Abat-jour
Fosse de graissage
Fermeture, porte, ouverture, autre précisée
Fermeture, porte, ouverture, non précisée
Conduit de fumée, cheminée (appareil de chauffage, mobile, voir E4-E5)
C0600
C0610
C0620
C0630
C0640
C0642
C0644
C0698
C0699
Souche/mitre de cheminée
Foyer ouvert
Poêle à bois
Appareil à gaz
Chaudière à gaz (chauffage central)
Chaudière à mazout, à fioul (chauffage central)
Chaudière à charbon, à bois (chauffage central)
Conduit de fumée, cheminée, autre précisé
Conduit de fumée, cheminée, non précisé
Piscine intérieur
C0799
Piscine intérieure, non précisée (plein air, voir B04)
Autre partie de bâtiment
C0900
C0905
C0910
C0920
C0925
C0930
C0935
C0937
C0938
C0940
C0950
C0955
C0998
C0999
Porche
Passerelle de combles
Estrade, scène, tribune
Ascenseur
Plate-forme de chargement
Rampe pour fauteuil roulant
Vide ordures
Gouttière verticale (sur bâtiment)
Gouttière de toit (sur bâtiment)
Store, vélum
Aérien, antenne parabolique, antenne
Garde-fou (partie du bâtiment), balustrade
Autre partie précisée de bâtiment
Partie de bâtiment, non précisée
62
MOBILIER FIXE, ETC. (PETIT MOBILIER VOIR F1)
Placard, table, banc (fixes)
C5000
C5010
C5015
C5020
C5030
C5040
C5050
C5098
C5099
Placard
Penderie à miroir (fixe)
Armoire encastrée
Coffre-fort
Table de cuisine (fixe)
Comptoir
Banc fixe, tout ou partie
Placard, table, banc (fixes), autre précisé
Placard, table, banc (fixes), non précisé
63
64
Installations industrielles, installations fixes pour l’eau,
sanitaire et électricité
EAU, VENTILATION, INSTALLATION/ÉQUIPEMENT SANITAIRE ET INDUSTRIEL
Eau, ventilation, sanitaire et installation/équipement industriel eau/vapeur
D0000
D0010
D0018
D0019
D0020
D0025
D0098
D0099
Installation de ventilation, ventilateur, non précisé
Chaudière, réservoir d'installation industrielle eau/vapeur
Autre installation industrielle d'eau/de vapeur, précisée
Installation industrielle d'eau/de vapeur, non précisée
Pompe pour eau, ventilation, sanitaire & installation/équipement industriel d'eau/de vapeur
Raccorderie, robinetterie d'installation eau et vapeur
Eau, ventilation, sanitaire et installation/équipement industriel eau/vapeur, autre précisé
Eau, ventilation, sanitaire et installation/équipement industriel eau/vapeur, non précisé
Autre installation de l'industrie, de l'agriculture, de la navigation, etc.
D2000
D2010
D2012
D2015
D2020
D2022
D2024
D2026
D2030
D2035
D2040
D2050
D2052
D2054
D2060
D2062
D2070
D2075
D2098
D2099
Silo, conteneur, bâtiment de stockage
Batteuse
Broyeur
Pressoir/ moulin, trieur rotatif (trommel)
Installation d'air comprimé
Centrale hydraulique
Sableuse
Nettoyeur haute pression
Four de fusion
Machine à mouler
Installation de réfrigération et de congélation industrielle, agricole, navale, etc.
Pompe
Compresseur
Réservoir sous pression
Pompe à essence
Bouteille à gaz
Tuyauterie, installation industrielle
Galvanisation, matériel à électrolyse
Autre installation précisée de l'industrie, de l'agriculture, de la navigation, etc.
Installation de l'industrie, de l'agriculture, de la navigation, etc., non précisée
INSTALLATIONS ÉLECTRIQUES FIXES
Installations électriques fixes
D4000
D4005
D4010
D4012
D4014
D4016
D4020
D4022
D4098
D4099
Installation haute tension et courant de force
Installation électrique, en dessous de 380 volts
Compteur
Commutateur
Prise murale
Appareillage électrique
Thermostat
Moteur électrique
Autres installations électriques fixes précisées
Installations électriques fixes non précisées
65
INSTALLATIONS FIXES À GAZ.
Installations fixes à gaz (pour chauffage central, voir C06)
D5000
D5005
D5010
D5098
D5099
Compteur à gaz
Tuyau à gaz
Chaudière à gaz
Installations fixes à gaz, autres précisées
Installations fixes à gaz, non précisées
INSTALLATIONS SANITAIRES DE CUISINE, DE SALLE DE BAINS, ETC.
Équipements sanitaires fixes de cuisine, de cabinet de toilette/de salle de bains,
de WC et de sauna
D6000
D6005
D6007
D6009
D6012
D6014
D6020
D6030
D6032
D6040
D6045
D6048
D6050
D6060
D6062
D6064
D6098
D6099
Évier (cuisine)
Lavabo
WC à siège
Bidet
Baignoire (incluant robinetterie)
Cabine de douche (incluant robinetterie)
Poêle de sauna
Réservoir d'eau/citerne
Robinet
Chauffage central, canalisation (chaudière, chauffage central, voir C06)
Ballon d'eau chaude, chauffe-eau, accumulateur
Radiateur, tuyau d'eau chaude
Bac à ordures
Porte-rouleau
Porte-serviettes
Porte-savon
Autres équipements sanitaires fixes de cuisine, de cabinet de toilette/de salle de bain,
de WC et de sauna, précisés
Équipements sanitaires fixes de cuisine, de cabinet de toilette/de salle de bain,
de WC et de sauna, non précisés
66
Équipement principalement à usage ménager
APPAREILS ÉLECTROMÉNAGERS
Gros électroménager
E0000
E0002
E0004
E0009
E0010
E0012
E0014
E0019
E0020
E0022
E0025
E0026
E0028
E0030
E0040
E0050
E0052
E0055
E0056
E0060
E0062
E0065
E0067
E0069
E0098
E0099
Cuisinière, plaque chauffante, électrique
Cuisinière, plaque chauffante, gaz
Cuisinière, plaque chauffante, charbon / bois
Cuisinière, plaque chauffante, non précisée
Cuisinière, four, électrique
Cuisinière, four, gaz
Cuisinière, four, charbon/bois
Cuisinière, four, non précisé
Cuisinière, gril, électrique
Cuisinière, gril, gaz
Cuisinière, gril, non précisé
Rabat de cuisinière
Cuisinière, autre partie
Four à micro-ondes
Hotte de cuisine
Réfrigérateur, électrique
Réfrigérateur, gaz
Réfrigérateur, non précisé
Congélateur
Lave-vaisselle automatique
Machine à laver le linge
Essoreuse à linge
Sèche-linge
Essoreuse à rouleaux, électrique
Autre gros appareil électroménager précisé
Gros appareil électroménager non précisé
Petit électroménager
E0100
E0102
E0104
E0106
E0110
E0114
E0120
E0122
E0130
E0140
E0150
E0152
E0154
E0160
E0162
E0170
E0198
E0199
Robot de cuisine
Hachoir
Mixer
Batteur
Moulin à café, électrique
Percolateur
Saucière, bouilloire, électrique
Minuteur
Thermoplongeur
Machine à trancher, machine à couper le pain, électrique
Grille-pain électrique
Gril de table
Plaque chauffante portative
Couteau électrique
Ouvre-boîtes électrique
Fer électrique
Autre petit appareil électroménager précisé
Petit appareil électroménager, non précisé
67
Appareils de nettoyage
E0200
E0205
E0210
E0212
E0215
E0298
E0299
Aspirateur
Mini-aspirateur à main rechargeable
Balai à moquette
Appareil de lavage des sols
Cireuse
Autre appareil de nettoyage précisé
Appareil de nettoyage non précisé
Appareils électroménagers, autre et non précisé
E0998
E0999
Autre appareil électroménager précisé
Appareil électroménager non précisé
MACHINES À COUDRE ET À TRICOTER
Machines à coudre et à tricoter
E1000
E1005
E1010
E1015
E1098
E1099
Machine à coudre électrique
Machine à coudre, non précisée
Machine à tricoter électrique
Machine à tricoter, non précisée
Autre machine à coudre et à tricoter précisée
Machine à coudre et à tricoter, non précisée
APPAREILS D'ÉCLAIRAGE
Appareils d'éclairage
E2000
E2004
E2005
E2010
E2020
E2025
E2030
E2040
E2042
E2044
E2050
E2060
E2070
E2072
E2080
E2082
E2098
E2099
Fil électrique, rallonge
Boîtier de prise électrique
Prise de courant
Applique
Globe de luminaire, lampes de verre
Lampe, non précisée
Guirlandes électriques pour arbre de Noël
Ampoule
Tube fluorescent
Lampe à halogène
Dispositif isolant pour socle de prise de courant
Torche électrique
Fusible
Boîte de jonction, cosse
Lampe à ultraviolets
Solarium
Autre appareil d'éclairage précisé
Appareil d'éclairage non précisé
68
RADIO, TV/VIDÉO ET TÉLÉPHONE
Radio, TV/vidéo et téléphone
E3000
E3005
E3007
E3010
E3012
E3014
E3016
E3018
E3030
E3032
E3040
E3042
E3050
E3060
E3062
E3065
E3098
E3099
Radio, tuner, ampli, récepteur
Microphone
Haut-parleur
Baladeur/lecteur de cassettes/enregistreur
Magnétophone/platine
Tourne-disque/stéréo
Lecteur CD, appareil CD
Baie à disques/cassettes
Téléviseur
Antenne intérieure de télévision (aérienne, antenne parabolique, antenne, voir C09)
Magnétoscope, jeu TV
Bande vidéo
Télécommande
Téléphone
Répondeur téléphonique
Télécopieur
Radio, TV/vidéo et téléphone, autre précisé
Radio, TV/vidéo et téléphone, non précisé
APPAREILS DE CHAUFFAGE, ÉLECTRIQUES
Appareils de chauffage, électriques
E4000
E4002
E4010
E4020
E4098
E4099
Panneau chauffant électrique
Radiateur électrique, individuel
Couverture chauffante
Radiateur soufflant
Autre appareil de chauffage électrique précisé
Appareil de chauffage électrique, non précisé
APPAREILS A CHAUFFER, FEU DECOUVERT ET BARBECUE
Appareils à chauffer, feu découvert et barbecue
E5000
E5010
E5020
E5030
E5098
E5099
Radiateur à pétrole
Radiateur à gaz portable
Réchaud portatif
Barbecue
Autre appareil à chauffer, feu découvert, précisé
Appareil à chauffer, feu découvert, non précisé
69
70
Mobilier et textiles
MOBILIER POUR BÉBÉS/ENFANTS
Mobilier pour bébés/enfants (Barrière de sécurité pour bébés, voir C00)
F0000
F0005
F0010
F0012
F0020
F0022
F0024
F0026
F0030
F0098
F0099
Berceau
Lit d'enfant
Table à langer
Parc
Siège pour bébés (haut)
Siège pour nourrissons (bas)
Siège pour enfant, haut/bas non précisé
Baby Bouncer (suspendu)
Transat pour bébé
Mobilier pour bébés/enfants, autre précisé
Mobilier pour bébés/enfants, non précisé
MOBILIER (MOBILIER FIXE, VOIR C5)
Chaise, banc
F1000
F1005
F1010
F1020
F1022
F1030
F1098
F1099
Chaise pliante
Chaise (non pliante)
Banc (banc fixe, voir mobilier fixe C50)
Fauteuil
Fauteuil à bascule, rocking chair
Tabouret/pouf
Chaise, banc, autre précisé
Chaise, banc, non précisé
Canapé
F1100
F1198
F1199
Canapé, sofa/divan/ottoman
Autre canapé précisé
Canapé non précisé
Lit
F1200
F1210
F1220
F1280
F1288
F1298
F1299
Lits superposés
Matelas d'eau
Lit d'hôpital
Barre de protection de lit
Élément de lit, autre précisé
Autre lit précisé
Lit, non précisé
71
Table
F1300
F1310
F1320
F1330
F1340
F1345
F1398
F1399
Table de verre
Table de marbre
Secrétaire/bureau
Chariot de desserte
Table de salle à manger
Table basse
Autre table, précisée
Table, non précisé
Mobilier de rangement
F1400
F1410
F1415
F1488
F1498
F1499
Commode
Vestiaire
Étagère, bibliothèque
Rayonnages mobiles et armoires, non précisés
Autre mobilier de rangement précisé
Mobilier de rangement non précisé
Éléments de mobilier
F1800
F1810
F1820
F1830
F1840
F1850
F1860
Tiroir
Patère, valet
Panneau bloc-notes
Miroir
Accessoires de rideau/tringle
Store vénitien
Pendule
Autre mobilier et mobilier non précisé
F1998
F1999
Autre mobilier précisé
Mobilier, non précisé
MOBILIER DE JARDIN
Mobilier de jardin
F2000
F2010
F2020
F2030
F2080
F2098
F2099
Table de jardin
Chaise de jardin, chaise de pelouse
Transat, chaise longue
Hamac
Parasol de jardin
Mobilier de jardin, autre précisé
Mobilier de jardin, non précisé
72
TEXTILES
Literie, linge de lit
F4000
F4005
F4010
F4020
F4030
F4035
F4040
F4098
F4099
Couette, édredon
Coussin
Matelas
Drap
Taie d'oreiller
Couvre-lit
Couverture, laine
Literie, linge de lit, autre précisé
Literie, linge de lit, non précisé
Linge de maison
F4100
F4105
F4110
F4120
F4125
F4130
F4198
F4199
Torchon
Flanelle
Set de table
Serviettes
Nappe
Napperon/tissu pour retirer un plat du four
Linge de maison, autre précisé
Linge de maison, non précisé
Rideaux
F4200
F4210
F4220
F4298
F4299
Rideau (plastique ou textile)
Store
Cantonnière
Rideau/accessoires de rideaux, autre précisé
Rideau/accessoires de rideaux, non précisé
Revêtement amovible de sol (sol, voir C02)
F4300
F4305
F4310
F4398
F4399
Lé de moquette, bande adhésive
Tapis, carpettes
Tapis de bain (baignoire)
Revêtement de sol, autre précisé
Revêtement de sol, non précisé
Textiles, autre et non précisé
F4998
F4999
Autre textile précisé
Textile non précisé
73
74
Appareils ménagers et objets domestiques
COUVERTS, VAISSELLE ET USTENSILES DE CUISINE
Couverts et vaisselle
G0000
G0005
G0010
G0015
G0020
G0025
G0030
G0040
G0098
G0099
Couverts
Assiette
Verre à boire
Tasse, gobelet
Bol, plat
Verrerie de table, autre
Carafe/pichet
Brochette, fourchette à fondue (lardoire, voir G02)
Autres couverts et vaisselle précisés
Couverts et vaisselle, non précisés
Ustensiles de friture et de cuisson (électrique, voir E01)
G0100
G0105
G0110
G0120
G0130
G0135
G0140
G0145
G0150
G0198
G0199
Casserole, tout type
Cocotte, marmite
Bouilloire (électrique, voir E01)
Plat allant au four, moule à pâtisserie
Autocuiseur
Friteuse / marmite à fondue
Cafetière (électrique, voir E01)
Théière
Cruche isolante, bouteille thermos
Autres ustensiles de friture et de cuisson, précisés
Ustensiles de friture et de cuisson, non précisés
Autres ustensiles de cuisine (électriques, voir E01)
G0200
G0205
G0210
G0212
G0214
G0216
G0220
G0222
G0224
G0226
G0228
G0230
G0235
G0240
G0242
G0250
G0260
G0262
G0264
G0270
G0272
G0298
G0299
Porte-filtre à café
Couvre-théière
Couteau de cuisine, non précisé
Éplucheur
Couteau à fromage
Couteau à trancher, machine à couper le pain, manuels (électrique, voir E01)
Hachoir, manuel (électrique, voir E01)
Fouet
Râpe
Passoire
Lardoire
Cisailles à volaille
Ouvre-boîtes
Tire-bouchon, ouvre-bouteilles
Lève-couvercle
Planche à hacher, à découper
Siphon d'eau de Seltz
Casse-noix
Plateau
Garniture de table
Égouttoir
Ustensiles de cuisine, autres précisés
Ustensiles de cuisine, non précisés
75
Couverts, vaisselle et ustensiles de cuisine, autres et non précisés
G0998
G0999
Autres couverts, vaisselle et ustensiles de cuisine précisés
Couverts, vaisselle et ustensiles de cuisine non précisés
ACCESSOIRES DE LAVAGE, OUTILS/MATÉRIELS DE NETTOYAGE, MANUELS
Accessoires de lavage
G1000
G1005
G1007
G1010
G1020
G1030
G1035
G1050
G1098
G1099
Bac, cuvette, bassine (fixe, voir D50)
Séchoir à linge
Corde à linge
Pince à linge
Panier à linge
Planche à repasser
Calandreuse, manuelle
Essoreuse à main
Autres accessoires de lavage manuels, précisés
Accessoires de lavage manuels, non précisés
Outils/matériels de nettoyage, manuels
G1100
G1110
G1112
G1120
G1130
G1140
G1142
G1150
G1198
G1199
Grattoir à chaussures
Lavette/brosse
Brosse à récurer
Balai/brosse
Pelle à poussière
Balai à franges
Seau
Chiffons
Autres outils/matériels de nettoyage, manuels, précisés
Outils/matériels de nettoyage, manuels, non précisés
Accessoires de lavage, outils/matériels de nettoyage, manuels
G1998
G1999
Autres accessoires de lavage, outils/matériels de nettoyage, manuels, précisés
Accessoires de lavage, outils/matériels de nettoyage, manuels, non précisés
OBJETS MOBILES
Accessoires d'éclairage à flamme (éclairage électrique, voir E20)
G3000
G3010
G3020
G3030
G3098
G3099
Bougie
Bougie pour réchaud
Lampe à huile
Lampe à pétrole
Autres accessoires d'éclairage à flamme précisés
Accessoires d'éclairage à flamme non précisés
76
Accessoires à flamme
G3100
G3110
G3198
G3199
Allumette
Briquet
Autre accessoire à flamme précisé
Accessoire à flamme, non précisé
Autres objets mobiles
G3900
G3908
G3910
G3912
G3914
G3916
G3920
G3930
G3932
G3935
G3940
G3950
G3960
G3970
G3972
G3974
G3976
G3998
G3999
Cintre
Objet d’ornement
Vase
Cadre, toile, tableau
Livre
Journal, hebdomadaire
Cendrier
Bougeoir
Décoration de Noël
Arbre de Noël
Gadgets à farce et attrape
Pèse-personne de salle de bains
Bouillotte
Dispositif d'alarme pour la protection contre le cambriolage
Détecteur de fumée
Détecteur de gaz
Extincteur d'incendie
Autres objets mobiles précisés
Objets mobiles non précisés
77
78
Machines pour l'industrie, l'artisanat et les activités de loisirs
MACHINES FIXES POUR L'INDUSTRIE
Scie, fixe
H0000
H0010
H0020
H0098
H0099
Scie circulaire (fixe) à bois
Scie à ruban (fixe)
Scie (fixe) à métaux
Autre scie précisée (fixe)
Scie (fixe) non précisée
Rectifieuse (fixe)
H0100
H0105
H0110
H0120
H0198
H0199
Machine à rectifier (fixe) le bois
Machine à rectifier (fixe) la pierre
Machine à rectifier (fixe) les métaux
Aiguisoir de couteaux
Autre rectifieuse (fixe) précisée
Rectifieuse (fixe) non précisée
Tour
H0200
H0205
H0298
H0299
Tour à travailler le bois
Tour à travailler les métaux
Autre tour précisé
Tour, non précisé
Autre machine fixe
H0900
H0902
H0905
H0910
H0915
H0920
H0925
H0930
H0940
H0950
H0960
H0998
H0999
Presse, non précisée
Laminoir, moulin à roue
Fraiseuse
Raboteuse (fixe)
Machine à cintrer
Cisaille à tôles
Perceuse à colonne
Riveteuse à poser des rivets aveugles
Poinçonneuse
Machine à fendre le bois
Machine à emballage
Autre machine fixe précisée
Machine fixe non précisée
79
ENGINS DE LEVAGE, DE CONSTRUCTION, DE TRANSPORT ET MACHINES
AGRICOLES
Engin de levage
H1000
H1010
H1020
H1098
H1099
Grue, manuelle/mécanique
Plate-forme de travail mobile
Ascenseur de chantier, monte charge
Autre engin de levage, précisé
Engin de levage, non précisé
Engin de construction
H1100
H1110
H1120
H1125
H1198
H1199
Bulldozer
Excavateur
Bétonnière
Coffrage, latte
Autre engin de construction précisé
Engin de construction, non précisé
Engin de transport
H1200
H1298
H1299
Transporteur, chaîne de montage, courroie convoyeuse
Autre engin de transport précisé
Engin de transport, non précisé
Matériels de levage, de construction et de transport
H1300
H1310
H1320
H1325
H1330
H1398
H1399
Chariot élévateur à fourche, non précisé
Palettiseur/transpalette
Charrette à bras
Chariot, industriel
Diable
Autres matériels de levage, de construction et de transport précisés
Matériels de levage, de construction et de transport, non précisés
Outillage de support
H1400
H1410
H1420
H1430
H1498
H1499
Serre-joint
Établi
Étau
Enclume
Autre matériel de support, précisé
Matériel de support, non précisé
80
Matériel de levage et de traction
H1500
H1505
H1510
H1515
H1520
H1525
H1530
H1540
H1598
H1599
Cric d'automobile
Palan
Chaîne pour lever ou tracter
Câble
Cordage
Courroie de transmission
Poulie
Treuil
Autre matériel de levage et de traction précisé
Matériel de levage et de traction, non précisé
Tracteur, machines agricoles, etc.
H1600
H1610
H1620
H1625
H1630
H1635
H1640
H1650
H1698
H1699
Tracteur
Charrue
Récolteuse-hacheuse
Moissonneuse-batteuse
Moissonneuse
Moissonneuse-lieuse
Semoir
Balayeuse
Tracteur, machines agricoles, etc. autre précisé
Tracteur, machines agricoles, etc. non précisé
Engins de levage, de construction, de transport et machines agricoles, autres et
non précisés
H1998
H1999
Engins de levage, de construction, de transport et machines agricoles, autres précisés
Engins de levage, de construction, de transport et machines agricoles, non précisés
MATÉRIEL DE PÊCHE
Matériel de pêche industriel (matériel individuel, voir N82)
H2000
H2010
H2020
H2030
H2098
H2099
Chalut
Drège, seine
Cabestan
Filet de pêche
Autre matériel de pêche précisé
Matériel de pêche, non précisé
81
OUTILLAGE/MATÉRIEL, MÉCANIQUE (MÛ PAR L'ÉLECTRICITÉ,
L'ESSENCE OU L'AIR COMPRIMÉ)
Outils/matériels de soudage et chauffants
H3000
H3005
H3010
H3015
H3020
H3098
H3099
Lampe à souder
Chalumeau coupeur
Équipement de soudage, au gaz ou électrique
Appareil de soudage par points
Fer à souder
Autres outils/matériels de soudage et chauffants précisés
Outils/matériels de soudage et chauffants, non précisés
Outils/matériels à taillant, mécaniques
H3100
H3105
H3198
H3199
Burin mécanique
Marteau-piqueur
Autres outils/matériels à taillant, mécaniques, précisés
Outils/matériels à taillant, mécaniques, non précisés
Outils/matériels de coupe/de découpage, mécaniques
H3200
H3205
H3210
H3298
H3299
Ciseaux, mécaniques (outil mécanique)
Plane à main (couteau à deux manches)
Rabot
Autres outils/matériels de coupe/de découpage, mécaniques, précisés
Outils/matériels de coupe/de découpage, mécaniques, non précisés
Outils/matériels de sciage, mécaniques, à main
H3300
H3310
H3318
H3320
H3325
H3398
H3399
Tronçonneuse à moteur à essence
Tronçonneuse électrique
Tronçonneuse, non précisée
Scie égoïne
Scie circulaire
Autres outils/matériels de sciage, mécaniques, précisés
Outils/matériels de sciage, mécaniques, non précisés
Machines à percer/à rectifier, à main
H3400
H3410
H3420
H3422
H3428
H3430
H3435
H3498
H3499
Perceuse (à main), mécanique
Tournevis électrique
Meuleuse d'angle
Rectifieuse de surface (à main)
Rectifieuse cylindrique (à main)
Meuleuse à bande (à main)
Rectifieuse à excentrique
Autres machines à percer/à rectifier précisées
Machines à percer/à rectifier, à main, non précisées
82
Outils/matériels de pistolage, de scellement, à main
H3500
H3510
H3515
H3598
H3599
Pistolet de scellement
Pistolet-pulvérisateur
Pistolet à coller
Autres outils/matériels de pistolage, de scellement, à main, précisés
Outils/matériels de pistolage, de scellement, à main, non précisés
Autres outils/matériels
H3998
H3999
Autres outils/matériels mécaniques, précisés
Outils/matériels mécaniques, non précisés
OUTILLAGE/MATÉRIEL MANUEL
Outils/matériels à levier manuel
H4000
H4010
H4098
H4099
Tige de fer, fiche, barre à manche
Pied-de-biche
Autres outils/matériels à levier manuels précisés
Outils/matériels à levier manuels, non précisés
Outils/matériels de percussion/à taillant, manuels
H4100
H4105
H4110
H4115
H4120
H4198
H4199
Marteau de forgeron, maillet
Marteau
Hache/merlin
Coin
Burin
Autres outils/matériels de percussion/à taillant manuels précisés
Outils/matériels de percussion/à taillant manuels non précisés
Outils/matériels de sciage, manuels
H4200
H4205
H4298
H4299
Scie à main, lame droite
Scie à chantourner
Autres outils/matériels de sciage manuels précisés
Outils/matériels de sciage manuels, non précisés
Outils/matériels de coupe/de découpage, manuels
H4300
H4310
H4315
H4320
H4325
H4326
H4330
H4398
H4399
Couteau non domestique
Plane
Paire de ciseaux
Ciseau à bois
Pinces coupantes
Cisailles à main
Tenailles
Autres outils/matériels de coupe/de découpage manuels (dont cutter), précisés
Outils/matériels de coupe/de découpage manuels, non précisés
83
Outils/matériels de vissage, manuels
H4400
H4410
H4498
H4499
Tournevis
Clé à écrous, clé de serrage
Autres outils/matériels de vissage manuels précisés
Outils/matériels de vissage manuels non précisés
Outils/matériels de perçage/de polissage/de poinçonnage, manuels
H4500
H4510
H4515
H4520
H4530
H4598
H4599
Perceuse, à main
Lime
Pierre à aiguiser
Alêne
Poinçon
Autres outils/matériels de perçage/de polissage/de poinçonnage manuels précisés
Outils/matériels de perçage/de polissage/de poinçonnage manuels, non précisés
Outils/matériels de serrage, de fixation et de pinçage manuels
H4600
H4610
H4698
H4699
Pince multiprise
Serre-tube
Autres outils/matériels de serrage, de fixation et de pinçage manuels précisés
Outils/matériels de serrage, de fixation et de pinçage manuels, non précisés
Outils/matériels manuels, autre et non précisé
H4998
H4999
Outils/matériels manuels, autre précisés
Outils/matériels manuels, non précisés
OUTILS/MATÉRIELS DE PEINTURE, DE TRAVAUX D'AIGUILLE ET DE
MESURAGE
Matériels de peinture
H5000
H5010
H5015
H5098
H5099
Pinceau
Racloir pour enlever la peinture
Papier émeri
Autres matériels de peinture précisés
Matériels de peinture non précisés
Outils pour travaux d'aiguille
H5100
H5105
H5112
H5120
H5198
H5199
Aiguille
Aiguilles à tricoter
Épingle à nourrice
Crochet de couture
Autres outils pour travaux d'aiguille précisés
Outils pour travaux d'aiguille non précisés
84
Outils de mesurage
H5500
H5510
H5515
H5598
H5599
Mètre pliant/mètre à ruban
Niveau
Pied à coulisse
Autres outils de mesurage précisés
Outils de mesurage non précisés
ÉCHELLE, ÉCHAFAUDAGE
Échelle, échafaudage
H6000
H6010
H6020
H6098
H6099
Escabeau, échelle domestique
Tréteau
Échafaudage
Échelle, autre précisée
Échelle, non précisée
OUTILS DE JARDINAGE
Outils de jardinage, mécaniques
H7000
H7010
H7020
H7025
H7040
H7050
H7060
H7098
H7099
Motoculteur, non précisé
Chasse-neige, non précisé
Tondeuse à gazon, mécanique
Cisaille à gazon, taille-gazon
Déchiqueteuse de jardin
Débroussailleuse
Taille-buissons, à moteur
Autres outils de jardinage mécaniques précisés
Outils de jardinage, mécaniques, non précisés
Outils de jardinage, manuels
H7100
H7105
H7107
H7110
H7112
H7115
H7117
H7120
H7122
H7124
H7126
H7128
H7130
H7135
H7140
H7142
H7160
H7162
H7198
H7199
Tondeuse à gazon, manuelle
Taille-buissons, sans moteur
Cisaille de jardinier, sans moteur
Sécateurs
Cisaille de jardinier, autre
Faucille
Faux
Bêche/pelle
Fourche
Piquet
Râteau
Déplantoir
Croc à fumier
Pelle de déneigement
Brouette
Rouleau à jardinage
Arrosoir
Tuyau de jardinage
Autres outils de jardinage manuels précisés
Outils de jardinage, manuels, non précisés
85
Outils/matériels de jardinage, autre et non précisé
H7998
H7999
Autres outils/matériels de jardinage précisés
Outils/matériels de jardinage, non précisés
86
Mobiler de bureau et de magasin
MACHINE DE BUREAU
Machine de bureau
I0000
I0005
I0010
I0020
I0030
I0040
I0050
I0098
I0099
Machine à écrire, électrique
Machine à écrire, non électrique
Micro-ordinateur
Calculatrice
Déchiqueteuse à papier
Photocopieuse
Boîte à dossiers, armoire à documents
Machine/appareil de bureau, autre précisé
Machine/appareil de bureau, non précisé
MOBILIER DE MAGASIN
Mobilier de magasin
I1000
I1010
I1020
I1098
I1099
Caisse enregistreuse, caisse
Bande transporteuse, tapis roulant
Chariot de supermarché, caddie (si caddie personnel voir P8030)
Autre mobilier de magasin précisé
Mobilier de magasin non précisé
MATÉRIEL D'ÉCRITURE/DE DESSIN
Matériel d'écriture/de dessin
I3000
I3002
I3010
I3012
I3014
I3016
I3020
I3030
I3035
I3040
I3050
I3098
I3099
Papier pour écrire, bloc
Feuille de papier, non précisée
Crayon
Stylo, plume
Gomme
Trombones
Règle
Taille-crayons
Couteau à papier, coupe-papier
Agrafeuse
Cachet (date, etc.), tampon de bureau
Autre matériel d'écriture/de dessin précisé
Matériel d'écriture/de dessin, non précisé
87
88
Équipement médico-technique, équipement de laboratoire
ÉQUIPEMENT MÉDICAL
Équipement médical
J0000
J0010
J0020
J0022
J0030
J0038
J0040
J0050
J0055
J0060
J0062
J0068
J0070
J0080
J0082
J0098
J0099
Aiguille hypodermique
Seringue
Bistouri
Aiguille à suture
Scie de chirurgie
Équipement de chirurgie, non précisé
Endoscope
Équipement de radiodiagnostic
Équipement d'anesthésie, non précisé
Appareil de diathermie par ondes courtes
Équipement de monitorage de patients
Respirateur, etc.
Stimulateur cardiaque
Thermomètre
Pansement
Autre équipement médical précisé
Équipement médical non précisé
ÉQUIPEMENT DE LABORATOIRE
Équipement de laboratoire
J5000
J5010
J5020
J5025
J5030
J5098
J5099
Séparateur de produits de laboratoire
Équipement d'analyses de laboratoire
Tube à essai
Tube en verre
Microscope
Autre équipement de laboratoire précisé
Équipement de laboratoire non précisé
89
90
Moyens de transport
VÉHICULE, PARTIE DE VÉHICULE ET ÉQUIPEMENT DE SÉCURITÉ
Véhicule, etc.
K0100
K0105
K0110
K0115
K0120
K0140
K0150
K0180
K0198
K0199
Voiture particulière
Camionnette, pick-up
Bus
Minibus
Camion, poids lourd
Kart
Véhicule tous terrains à moteur
Véhicule blindé
Autre véhicule précisé
Véhicule, non précisé
Remorque
K0200
K0205
K0206
K0208
K0210
K0298
K0299
Caravane
Remorque de voiture particulière
Remorque de poids lourd
Remorque de tracteur
Baraque de chantier (mobile)
Autre remorque précisée
Remorque, non précisée
Partie de véhicule
K0300
K0305
K0307
K0308
K0310
K0320
K0325
K0330
K0350
K0370
K0398
K0399
Portière de voiture
Portière de bus
Marchepied
Bus, autre partie
Hayon de voiture
Pneu de voiture
Roue de véhicule à moteur
Porte-bagages
Moteur de voiture, partie de moteur de voiture (batterie, voir R09)
Élévateur/rampe (camion, poids lourd)
Autre partie précisée de véhicule
Partie de véhicule, non précisée
Équipement de sécurité à l'intérieur d'un véhicule
K0700
K0705
K0707
K0720
K0798
K0799
Ceinture de sécurité
Siège auto (pour enfant)
Appuie-tête
Airbag, coussin gonflable
Autre équipement de sécurité précisé à l'intérieur d'un véhicule
Équipement de sécurité à l'intérieur d'un véhicule, non précisé
Véhicule, partie de véhicule, équipement de sécurité, autre et non précisé
K0998
K0999
Véhicule, partie de véhicule, équipement de sécurité, autre précisé
Véhicule, partie de véhicule, équipement de sécurité, non précisé
91
MOTOCYCLE, VÉLOMOTEUR, MOTONEIGE
Motocycle, vélomoteur, etc.
K1000
K1004
K1010
K1020
K1035
K1040
K1050
K1060
K1098
K1099
Cyclomoteur, motocycle
Side-car
Cyclomoteur à trois roues
Moto tous terrains
Cyclomoteur pour moto-cross
Vélomoteur
Motoneige
Scooter des neiges
Motocycle, vélomoteur, etc., autre précisé
Motocycle, vélomoteur, etc., non précisé
BICYCLETTE ET ACCESSOIRES DE BICYCLETTE
Bicyclette et accessoires
K2000
K2004
K2010
K2012
K2014
K2016
K2018
K2020
K2022
K2026
K2028
K2098
K2099
Vélo, bicyclette (pour adulte)
Vélo, bicyclette (pour enfant)
Roue de vélo
Pédale de vélo
Guidon de vélo
Pignons et chaîne de vélo
Phare de vélo
Panier pour guidon, sacoche de vélo
Antivol de vélo
Cataphote/ catadioptre pour vélo
Siège de vélo pour enfant
Vélo / bicyclette et accessoires, autre précisé
Vélo / bicyclette et accessoires, non précisé
CHEMIN DE FER, TRAMWAY
Chemin de fer, tramway
K3000
K3010
K3020
K3030
K3035
K3037
K3098
K3099
Rail
Train, locomotive, voiture (de train), wagon
Wagon à benne basculante
Tramway
Voie de funiculaire
Voie ferrée
Chemin de fer, tramway, autre précisé
Chemin de fer, tramway, non précisé
Câbles aériens
K3500
K3598
K3599
Câble aérien, téléphérique
Autre câble aérien, précisé
Câble aérien, non précisé
92
NAVIRE/BATEAU
Voilier à moteur et sans moteur
K4000
K4098
K4099
Bateau à voiles
Voilier à moteur et sans moteur, autre précisé
Voilier à moteur et sans moteur, non précisé
Bateau à moteur
K4100
K4105
K4110
K4120
K4130
K4139
K4140
K4150
K4160
K4198
K4199
Scooter des mers
Bateau de plaisance, canot automobile
Bateau de pêche
Paquebot, car-ferry
Cargo
Péniche aménagée, habitation flottante
Vedette
Hovercraft
Jet-ski
Autre bateau à moteur, sans voile, précisé
Bateau à moteur, sans voile, non précisé
Embarcations légères
K4200
K4205
K4210
K4220
K4230
K4235
K4250
K4298
K4299
Canoë
Kayak
Canot à l'aviron de course
Youyou, bateau à rames
Radeau de sauvetage, embarcation de sauvetage
Canot pneumatique
Planche à voile, windsurf
Autre embarcation légère précisée
Embarcation légère non précisée
Partie de navire/de bateau
K4300
K4315
K4320
K4330
K4340
K4342
K4344
K4350
K4398
K4399
Mât de bateau
Trapèze de bateau
Moteur, moteur hors-bord, partie de moteur de bateau
Pont des embarcations
Aube
Aviron
Tolet
Passerelle de navire
Autre partie de navire/de bateau précisée
Partie de navire/de bateau, non précisée
Équipement de sécurité en mer
K4400
K4410
K4498
K4499
Gilet de sauvetage
Bouée de sauvetage
Autre équipement de sécurité en mer précisé
Équipement de sécurité en mer, non précisé
93
Navires/bateaux, autres ou non précisés
K4998
K4999
Autre navire/bateau, précisé
Navire/bateau, non précisé
AÉRONEF
Avion de transport
K5000
K5010
K5020
K5030
K5098
K5099
Avion de passagers et de transport
Avion, privé
Hélicoptère
Vaisseau spatial
Autre avion de transport précisé
Avion de transport, non précisé
VÉHICULE À TRACTION ANIMALE
Véhicule à traction animale
K7000
K7010
K7098
K7099
Voiture hippomobile
Traîneau
Autre véhicule à traction animale précisé
Véhicule à traction animale, non précisé
AUTRE MOYEN DE TRANSPORT, PRÉCISÉ OU NON PRÉCISÉ
Autre moyen de transport, précisé ou non précisé
K9998
K9999
Autre moyen de transport, précisé
Moyen de transport, non précisé
94
Jouets
JOUETS
Jouets à roues portant le poids d'un enfant
L0000
L0010
L0020
L0030
L0098
L0099
Tricycle
Jouets à roues portant le poids d'un enfant, mécanisés
Kart pour enfants, caisse à savon
Trottinette, patinette (si sport : N1515)
Autres jouets à roues portant le poids d'un enfant précisés
Jouets à roues portant le poids d'un enfant, non précisés
Armes-jouets
L0100
L0110
L0130
L0198
L0199
Lance-pierre, jouet
Jeu de tir à l'arc, jouet
Pistolet à eau, jouet
Autres armes-jouets précisées
Armes-jouets non précisées
Modélisme
L0200
L0210
L0220
L0298
L0299
Modèle réduit d'avion
Panoplie de chimiste
Kits de construction
Autres jeux de modélismes, panoplies, précisés
Jeux de modélisme, panoplies, non précisés
Autres jouets
L9000
L9010
L9015
L9020
L9022
L9030
L9032
L9034
L9040
L9042
L9044
L9050
L9060
L9062
L9064
L9070
L9072
L9074
L9076
L9078
L9080
L9098
L9099
“Oeuf magique”/tamagotchi
Billes
Blocs de jeu de construction/Lego
Perles (jouet)
Corde à sauter (jouet)
Poupée, ours en peluche
Poussette de poupée
Mobilier de poupée
Cheval à bascule (jouet)
Jouet de construction, ex. pelle-jouet
Seau (jouet)
Copie exacte d'instruments de musique (jouet)
Jouet flottant/de bain
Costume, masque de déguisement
Fût/club de carnaval
Jouet électrique
Véhicules pour enfants
Ballon (jouet)
Boîte à jouets
Jeux
Frisbee
Autre jouet précisé
Jouet, non précisé
95
96
Instrument de musique, équipement photographique/optique
INSTRUMENT DE MUSIQUE
Instrument de musique (ampli, microphone voir E30)
M0000
M0010
M0020
M0098
M0099
Piano
Guitare électrique
Instrument à vent
Autre instrument de musique précisé
Instrument de musique, non précisé
ÉQUIPEMENT PHOTOGRAPHIQUE/OPTIQUE
Équipement photographique/optique
M1000
M1010
M1015
M1020
M1030
M1035
M1098
M1099
Appareil photo
Caméra vidéo
Écran de projection
Projecteur et accessoires
Jumelles, télescope
Loupe
Autre équipement photographique/optique précisé
Équipement photographique/optique, non précisé
97
98
Équipement de sport (armes utilisées pour les sports, voir X0)
ÉQUIPEMENT DE JEUX DE BALLE
Balle
N0000
N0002
N0006
N0008
N0010
N0012
N0014
N0016
N0030
N0040
N0045
N0050
N0055
N0060
N0062
N0070
N0098
N0099
Ballon de football
Ballon de hand-ball
Balle de tennis
Volant de badminton
Balle de ping-pong, balle de tennis de table
Ballon de basket
Ballon de volley
Balle de base-ball
Ballon de rugby
Balle de squash
Balle de thèque, de cricket
Palet de hockey sur glace
Balle de hockey
Balle de softball
Balle de bandy
Ballon de water-polo
Autre balle, ballon de sport précisé
Balle, ballon de sport, non précisé
Balles pleines
N0100
N0110
N0120
N0130
N0140
N0198
N0199
Boule de billlard
Boule de bowling
Boule de croquet
Palet de pierre de curling
Balle de golf
Autre balle pleine de jeu, précisée
Balle pleine de jeu, non précisée
Raquette, crosse pour jeu de balle
N0200
N0205
N0208
N0210
N0214
N0216
N0218
N0220
N0228
N0230
N0235
N0240
N0260
N0298
N0299
Raquette de tennis
Raquette de badminton
Raquette de tennis de table
Batte de base-ball
Club de golf
Raquette de squash
Batte, cricket
Croquet
Batte non précisée
Crosse de hockey sur glace
Crosse de hockey
Crosse de jeu (bandy)
Queue de billard
Raquette, crosse pour jeu de balle, autre précisée
Raquette, crosse pour jeu de balle, non précisée
99
Autre équipement pour jeu de balle
N0900
N0905
N0910
N0915
N0920
N0925
N0930
N0940
N0950
N0960
N0965
N0968
N0998
N0999
Poteau de but
Filet de tennis
Court de tennis, gravillon
Court de tennis, autre
Filet de badminton
Filet de tennis de table
Table de tennis de table
Gant de base-ball
Table de billard
Allée de bowling
Quille
Arceau de croquet
Autre équipement pour jeu de balle précisé
Équipement pour jeu de balle, non précisé
ÉQUIPEMENT DE SKI, DE LUGE, DE PATINAGE ET DE SPORT À ROULETTES
Ski
N1000
N1005
N1010
N1020
N1030
N1040
N1098
N1099
Ski de slalom
Ski de randonnée
Télémark
Ski pour saut à ski
Miniski
Surf de neige
Autre ski précisé
Ski, non précisé
Bâton de ski
N1100
N1110
N1198
N1199
Bâton de slalom
Bâton de ski de randonnée
Autre bâton de ski précisé
Bâton de ski, non précisé
Fixation de ski
N1200
N1210
N1298
N1299
Fixation de slalom
Fixation de ski de randonnée
Autre fixation de ski précisée
Fixation de ski, non précisée
Équipement pour sport de luge
N1300
N1302
N1305
N1310
N1315
N1320
N1398
N1399
Luge
Planche de traîneau/luge
Luge munie d'un volant de direction
Speedoluge
Luge-siège
Traîneau de pulk
Autre équipement précisé pour sport de luge
Équipement pour sport de luge, non précisé
100
Équipement de patinage
N1400
N1410
N1415
N1420
N1488
N1498
N1499
Patins de hockey sur glace
Patins de bandy
Patins de patinage artistique
Patins de vitesse
Patins, non précisés
Autre équipement de patinage précisé
Équipement de patinage non précisé
Équipement de sport à roulettes
N1500
N1510
N1515
N1520
N1598
N1599
Planche à roulettes
Patins à roulettes
Trottinette, patinette (si jouet, voir L0030)
Skis à roulettes
Autre équipement de sport à roulettes précisé
Équipement de sport à roulettes, non précisé
Installations pour la pratique du ski, de la luge, du patinage sur glace et du
sport à roulettes
N1600
N1620
N1630
N1698
N1699
Remonte-pente
Plan de glace artificiel, couvert, ex. patinoire
Piste de skate
Autre installation pour la pratique du ski, de la luge, du patinage sur glace et du sport à
roulettes, précisée
Installation pour la pratique du ski, de la luge, du patinage sur glace et du sport à
roulettes, non précisée
Équipement pour la pratique du ski, de la luge, du patinage sur glace et du sport
à roulettes, autre et non précisé
N1998
N1999
Autre équipement précisé pour la pratique du ski, de la luge, du patinage sur glace et du
sport à roulettes
Équipement non précisé pour la pratique du ski, de la luge, du patinage sur glace et du
sport à roulettes
ÉQUIPEMENT DE GYMNASTIQUE, DE BODY-BUILDING ET D'ATHLÉTISME
Équipement de gymnastique et de body-building
N2000
N2002
N2008
N2012
N2014
N2016
N2018
N2022
N2024
N2030
N2032
N2036
N2040
Poutre de gymnastique
Barres parallèles
Espaliers
Corde lisse pour la gymnastique
Anneaux de gymnastique
Tapis de gymnastique
Tremplin
Trampoline
Mini-trampoline
Saute moutons
Cheval d'arçons
Cheval de bois, sautoir
Agrès, musculation
101
N2042
N2050
N2052
N2060
N2070
N2098
N2099
Haltère
Punching-ball
Gant de boxe
Tatami
Bicyclette d'exercice
Autre équipement de gymnastique et de body-building précisé
Équipement de gymnastique et de body-building, non précisé
Équipement d'athlétisme, y compris pistes
N2100
N2104
N2110
N2112
N2114
N2116
N2120
N2124
N2126
N2180
N2198
N2199
Piste synthétique pour l’athlétisme
Piste en cendrée pour l’athlétisme
Fosse de saut en hauteur
Fosse de saut à la perche
Fosse de sautoir
Perche (pour saut)
Marteau (pour lancer)
Javelot
Disque (à lancer)
Haie (pour l’athlétisme)
Autre équipement d'athlétisme précisé
Équipement d'athlétisme, non précisé
Équipement de gymnastique, de body-building et d'athlétisme,
autre et non précisé
N2998
N2999
Autre équipement de gymnastique, de body-building et d'athlétisme précisé
Équipement de gymnastique, de body-building et d'athlétisme non précisé
ÉQUIPEMENT DE SPORTS NAUTIQUES
Équipement de natation, de baignade et de plongée
N3000
N3005
N3010
N3015
N3018
N3020
N3098
N3099
Ski nautique
Surf
Équipement de plongée à l'air
Équipement de plongée en apnée
Équipement de plongée avec tuba
Combinaison de surf
Autre équipement de natation, de baignade et de plongée précisé
Équipement de natation, de baignade et de plongée, non précisé
ÉQUIPEMENT D'AUTRES SPORTS
Équipement d'équitation
N8000
N8005
N8010
N8015
N8098
N8099
Éperon
Étrier
Bride
Selle de cheval
Équipement d'équitation, autre précisé
Équipement d'équitation, non précisé
102
Aéronef de sport
N8100
N8104
N8106
N8110
N8120
N8130
N8198
N8199
Deltaplane
Parachute
Planeur (aile)
Aéroplane ultra-léger
Ballon, mongolfière
Planeur à moteur
Autre aéronef de sport précisé
Aéronef de sport, non précisé
Matériel de pêche individuel (matériel industriel, voir H20)
N8200
N8205
N8210
N8212
N8298
N8299
Canne à pêche, canne à lancer
Ligne
Hameçon
Flotteur de ligne
Autre matériel de pêche précisé
Matériel de pêche, non précisé
Matériel de camping (appareil de chauffage à feu découvert, voir E50)
N8300
N8305
N8320
N8325
N8328
N8398
N8399
Tente de camping
Sac de couchage
Matelas pneumatique
Corde de tente
Piquet de tente
Matériel de camping, autre précisé
Matériel de camping, non précisé
Équipement pour tir au pigeon d’argile
N8400
N8405
N8498
N8499
Pigeon d’argile
Machine à lancer les pigeons d’argile
Autre équipement pour tir au pigeon d’argile/ ball-trap, précisé
Équipement pour tir au pigeon d’argile/ ball-trap, non précisé
Équipement d'escalade
N8700
N8798
N8799
Paroi d'escalade
Autre équipement d'escalade précisé
Équipement d'escalade, non précisé
Équipement de sports et de loisirs, autre et non précisé
N8998
N8999
Autre équipement de sports et de loisirs précisé
Équipement de sports et de loisirs, non précisé
103
104
Vêtements, produits de soin pour bébés et effets personnels
VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES
Éléments/accessoires de vêtement
P0000
P0010
P0020
P0098
P0099
Bouton
Fermeture à glissière
Lacet de chaussure
Autres éléments/accessoires de vêtement précisés
Éléments/accessoires de vêtement non précisés
Vêtements
P0100
P0102
P0104
P0108
P0110
P0112
P0114
P0116
P0118
P0120
P0122
P0130
P0132
P0140
P0142
P0146
P0148
P0150
P0152
P0160
P0170
P0198
P0199
Manteau
Vêtements imperméables, cirés
Cape
Casquette
Chapeau
Écharpe, cache-nez
Gants, moufles
Robe, jupe
Pantalon
Veste pour équitation
Chemise
Sous-vêtements
Chaussettes, collant, bas
Short
Lingerie de nuit, chemise de nuit
Pyjama
Robe de chambre
Maillot de bain
Bonnet de bain
Vêtements de sport, autres précisés
Vêtements de sécurité
Autres vêtements précisés
Vêtements, non précisés
CASQUE
Casque
P1000
P1010
P1020
P1040
P1050
P1098
P1099
Casque de protection
Casque de skieur
Bombe
Casque de cycliste
Casque de motocycliste/de cyclomotoriste (casque antichoc)
Autre casque précisé
Casque, non précisé
105
CHAUSSURES/ARTICLES CHAUSSANTS
Chaussure de sport
P2000
P2010
P2020
P2030
P2040
P2098
P2099
Chaussures de jogging
Chaussures de football
Chaussures de slalom
Chaussures de randonnée
Chaussures de coureur (à crampons)
Autres chaussures/bottines de sport précisées
Chaussures/bottines de sport, non précisées
Bottine
P2100
P2110
P2198
P2199
Bottine de cuir
Bottine de caoutchouc
Autre bottine précisée
Bottine, non précisée
Chaussure basse
P2200
P2205
P2298
P2299
Chaussons
Sabots, chaussures en bois
Autre chaussure basse précisée
Chaussure basse, non précisée
Chaussure/article chaussant, autres et non précisés
P2900
P2910
P2920
P2930
P2935
P2998
P2999
Chaussures de sécurité
Sandales
Chaussures à talons hauts
Nus pieds
Semelles uniquement
Chaussure/article chaussant, autre précisé
Chaussure/article chaussant, non précisé
ÉQUIPEMENT DE SOIN POUR BÉBÉS
Équipement de soin pour bébés
P3000
P3005
P3010
P3020
P3025
P3030
P3098
P3099
Couches, langes, plastique
Tétine, biberon
Pot de chambre pour bébé
Matelas à langer
Chauffe-biberon
Baignoire pour bébé
Autre équipement de soin pour bébés précisé
Équipement de soin pour bébés, non précisé
106
ÉQUIPEMENT DE TRANSPORT POUR BÉBÉS/ENFANTS
Équipement de transport pour bébés/enfants
P4000
P4002
P4005
P4010
P4020
P4030
P4098
P4099
Sac kangourou
Harnais de sécurité, rênes, porte bébé (dans lit, landau)
Cadre porte-bébé
Landau
Poussette
Porte-bébé
Autre équipement de transport pour bébés/enfants précisé
Équipement de transport pour bébés/enfants, non précisé
ARTICLE DE SOIN/D'HYGIÈNE INDIVIDUEL/LE
Matériel pour les soins capillaires
P5000
P5005
P5007
P5010
P5020
P5025
P5030
P5098
P5099
Miroir à main
Peigne
Brosse à cheveux
Produits capillaires
Sèche-cheveux
Épingle à cheveux
Fer à friser
Autre matériel précisé pour les soins capillaires, accessoires
Matériel pour les soins capillaires, accessoires, non précisé
Soins de la peau et des ongles
P5100
P5104
P5106
P5110
P5115
P5118
P5120
P5122
P5124
P5126
P5130
P5134
P5136
P5198
P5199
Savon
Huiles pour le bain
Crème pour les mains/le corps
Déodorant
Parfum
Talc
Produits de beauté, maquillage, cosmétiques
Démaquillant
Vernis à ongles
Dissolvant
Lime à ongles
Pince à ongles
Ciseaux à ongles
Soins de la peau et des ongles, autres précisés
Soins de la peau et des ongles, non précisés
107
Hygiène bucco-dentaire
P5200
P5210
P5215
P5218
P5298
P5299
Brosse à dents (inclus électrique)
Dentifrice
Cure-dent
Fil dentaire
Hygiène bucco-dentaire, autre précisé
Hygiène bucco-dentaire, non précisé
Ustensiles de rasage
P5300
P5310
P5398
P5399
Lame de rasoir
Rasoir électrique
Autres ustensiles de rasage précisés
Ustensiles de rasage, non précisés
Autre article de soin/d'hygiène individuel/le
P5900
P5905
P5908
P5910
P5912
P5916
P5998
P5999
Mouchoirs en papier
Rouleau de papier hygiénique
Tampon de coton
Ouate
Coton tige
Tampon hygiénique
Autre article de soin/d'hygiène individuelle, précisé
Article de soin/d'hygiène individuelle, non précisé
BIJOUX, LUNETTES/VERRES DE CONTACT, AUTRES EFFETS PERSONNELS
Bijoux
P6000
P6010
P6098
P6099
Bague
Montre
Autres bijoux précisés
Bijoux, non précisés
Lunettes, verres de contact
P6100
P6110
P6120
P6122
P6128
P6130
P6140
P6198
P6199
Lunettes de soleil
Lunettes
Verres de contact, rigides
Verres de contact, souples
Verres de contact, autres
Verres de contact, liquides nettoyants
Lunettes de sécurité
Autres lunettes, verres de contact précisés
Lunettes, verres de contact, non précisés
108
Autres effets personnels
P6900
P6910
P6920
P6998
P6999
Argent, pièces de monnaie
Clés
Parapluie
Autres effets personnels précisés
Effets personnels, non précisés
APPAREILS, AIDES À LA MARCHE
Appareils d’aides à la marche
P7000
P7010
P7015
P7020
P7030
P7034
P7036
P7040
P7050
P7060
P7065
P7098
P7099
Audiophone
Fausses dents
Appareil d'orthodontie
Membre artificiel
Canne
Béquille
Pointe à chaussure/ à bâton
Déambulateur (à roues)
Fauteuil roulant
Fauteuil roulant électrique
Siège d'aisance
Autres appareils d’aides à la marche précisés
Appareils d’aides à la marche, non précisés
ÉQUIPEMENT DE TRANSPORT, BAGAGES
Équipement de transport, bagages
P8000
P8002
P8008
P8010
P8020
P8025
P8030
P8098
P8099
Valise
Sac
Panier
Sac à dos / cartable
Malle de cabine
Caisse d'emballage
Chariot ou caddie (personnel pour courses) (caddie de magasin, voir I1020)
Équipement de transport, bagages, autres précisés
Équipement de transport, bagages, non précisés
109
110
Denrées alimentaires, boissons, tabac
DENRÉES ALIMENTAIRES
Viande et volaille
Q0000
Q0098
Q0099
Os (alimentaire)
Autre viande et volaille, précisée
Viande et volaille, non précisée
Poisson et fruits de mer
Q0100
Q0198
Q0199
Arête de poisson
Poisson et fruits de mer, autre précisés
Poisson et fruits de mer, non précisés
Produits laitiers et œufs
Q0200
Q0210
Q0220
Q0230
Q0298
Q0299
Lait, crème
Fromage
Crème glacée
Oeufs
Autres produits laitiers et œufs, précisés
Produits laitiers et oeufs, non précisés
Légumes, baies, fruits, oléagineux
Q0300
Q0310
Q0320
Q0398
Q0399
Légume, racine, champignon
Fruits
Noix
Légumes, baies, fruits, oléagineux, autres précisés
Légumes, baies, fruits, oléagineux, non précisés
Chocolat, sucreries
Q0400
Q0410
Q0498
Q0499
Sucreries, bonbon
Chewing-gum
Chocolat, sucreries, autres précisés
Chocolat, sucreries, non précisés
Graisses et liquides chauds (eau bouillante, voir Y01)
Q0500
Q0510
Q0520
Q0530
Q0550
Q0598
Q0599
Beurre, margarine
Graisses et huiles, autres
Jus de viande, sauce
Potage, bouillon, chauds
Vapeur de cuisson, de friture
Graisses et liquides chauds, autres précisés
Graisses et liquides chauds, non précisés
111
Autres aliments
Q0900
Q0910
Q0920
Q0930
Q0998
Q0999
Aliments surgelés
Pain
Biscuits
Gâteaux, galettes
Autres aliments précisés
Aliments, non précisés
BOISSONS
Boissons non alcoolisées
Q3000
Q3010
Q3020
Q3030
Q3098
Q3099
Café
Thé
Eau minérale
Soda
Autre boisson non alcoolisée précisée
Boisson non alcoolisée, non précisé
Boissons alcoolisées
Q3200
Q3210
Q3220
Q3298
Q3299
Bière
Vin
Eaux-de-vie
Autre boisson alcoolisée précisée
Boisson alcoolisée non précisée
Autres boissons
Q3900
Q3998
Q3999
Cacao, boisson chocolatée
Autre boisson précisée
Boisson, non précisé
TABAC, TABAC À PRISER, ACCESSOIRES DE FUMEUR
Tabac, tabac à priser, accessoires de fumeur
Q7000
Q7005
Q7010
Q7020
Q7025
Q7030
Q7040
Q7098
Q7099
Cigares
Cigarettes
Tabac fort
Tabac à mâcher
Tabac à priser
Fume-cigarette
Pipe à tabac
Tabac, tabac à priser, accessoire de fumeur, autre précisé
Tabac, tabac à priser, accessoire de fumeur, non précisé
112
Produits chimiques, détergents, produits pharmaceutiques
PRODUITS CHIMIQUES
Alcool industriel
R0000
R0005
R0010
R0020
R0022
R0024
R0026
R0098
R0099
Alcool dénaturé (dénaturant non précisé)
Alcool à 90
Méthanol
Isopropanol ou autres alcools similaires
Alcool butylique
Alcool éthylique
Alcool isopropylique
Autre alcool industriel, précisé
Alcool industriel, non précisé
Solvant organique, produit pétrolier
R0100
R0105
R0110
R0115
R0120
R0130
R0140
R0142
R0150
R0160
R0170
R0174
R0180
R0198
R0199
Paraffine
Essence
Benzène
Gazole
Essence pour briquet, gaz
White spirit
Essence de térébenthine
Diluant/décapant
Dissolvant pour colle
Hydrocarbures aromatiques (ex. toluène, xylène)
Glycols, glycolates
Hydrocarbures chlorés (ex. trichloroéthane)
Asphalte liquide
Autres solvants organiques, produit pétrolier, précisés
Solvants organiques, produit pétrolier, non précisés
Produits chimiques corrosifs
R0200
R0205
R0210
R0214
R0216
R0218
R0220
R0222
R0224
R0226
R0228
R0230
R0298
R0299
Soude caustique (lessive)
Chaux
Dégraissant
Nettoyant à sec
Ammoniaque
Autres produits alcalins (basiques), non précisés
Acide fluorhydrique
Acide sulfurique
Acide nitrique
Acide hydrochlorique
Acide fort, autre
Peroxydes organiques
Autre produit chimique corrosif précisé
Produit chimique corrosif, non précisé
113
Gaz/vapeur/fumée
R0300
R0304
R0310
R0312
R0320
R0330
R0334
R0336
R0340
R0342
R0350
R0360
R0398
R0399
Fumée d'un feu
Gaz d'échappement de voiture
Gaz de fertilisant
Gaz de brasage ou de soudage
Gaz lacrymogène
Gaz suffocants (ex. chlore, gaz nitreux)
Dioxyde de carbone
Monoxyde de carbone
Oxyde d'azote
Dioxyde de soufre
Gaz de distribution publique
Gaz en bouteille
Gaz/vapeur/fumée, autre précisé
Gaz/vapeur/fumée, non précisé
Produits chimiques agricoles, biocides
R0400
R0410
R0415
R0420
R0424
R0426
R0430
R0498
R0499
Fertilisants
Herbicides
Fongicides
Insecticides pour animaux domestiques
Antimite et tue-mouches, boules de naphtaline
Insecticides
Mort-aux-rats, raticide
Autres produits chimiques agricoles, biocides précisés
Produits chimiques agricoles, biocides, non précisés
Explosifs, produits pyrotechniques
R0500
R0510
R0598
R0599
Explosif, poudre à canon
Feux d'artifices
Autres explosifs, produits pyrotechniques précisés
Explosifs, produits pyrotechniques, non précisés
Colle, colle de pâte
R0600
R0610
R0698
R0699
Colle avec durcisseur
Colle à papier
Colle, colle de pâte, autre précisée
Colle, colle de pâte, non précisée
Gaz liquides
R0700
R0710
R0720
R0730
R0798
R0799
Air liquide
Hydrogène liquide
Azote liquide
Gaz liquéfié
Autres gaz liquides précisés
Gaz liquides non précisés
114
Autres produits chimiques
R0900
R0910
R0920
R0930
R0940
R0945
R0950
R0954
R0956
R0960
R0970
R0975
R0998
R0999
Peinture, teinture, vernis
Révélateur, créosote
Goudron, poix
Graisse (non alimentaire)
Huile moteur
Huile de coupe
Eau de refroidissement du radiateur
Antigel
Liquide de freins
Glace carbonique
Pile de montre, de radio, de lampe de poche
Accumulateur, batterie
Autres produits chimiques précisés
Produits chimiques, non précisés
SAVONS, PRODUITS D'ASTIQUAGE ET DÉTERGENTS
Savons, produits d'astiquage et détergents
R3000
R3002
R3004
R3010
R3020
R3022
R3024
R3028
R3030
R3035
R3040
R3045
R3050
R3052
R3056
R3058
R3059
R3060
R3065
R3098
R3099
Détergent/lessive (en poudre)
Produit lessiviel liquide à laver le linge
Détachant
Antirouille
Détersif pour lave-vaisselle
Nettoyant universel
Détartrant (crème / liquide)
Produit à lustrer
Produit blanchissant (ex. chlore)
Détergent toilettes
Désinfectants
Désodorisants
Lustrant à vitres
Encaustique (meubles)
Cire à parquet
Brillant pour métaux
Lustrant, non précisé
Tampons de récurage
Décapant à four
Savons, produits d'astiquage et détergents, autres précisés
Savons, produits d'astiquage et détergents, non précisés
PRODUITS PHARMACEUTIQUES
Médicaments non-narcotiques, analgésiques, antipyrétiques et
antirhumatismaux
R6000
R6005
R6009
R6010
R6015
R6098
R6099
Acide acétylsalicylique (aspirine)
Paracétamol
Analgésiques, autres précisés
Médicaments antirhumatismaux non stéroïdes
Antirhumatismaux
Autres médicaments non narcotiques, analgésiques, antipyrétiques et antirhumatismaux
précisés
Médicaments non narcotiques, analgésiques, antipyrétiques et antirhumatismaux,
non précisés
115
Médicaments hypnotiques, sédatifs et psycho pharmacologiques
R6100
R6105
R6110
R6120
R6130
R6198
R6199
Barbituriques
Somnifères autres
Tranquillisants (sédatifs)
Antidépresseurs
Neuroleptiques
Autres médicaments hypnotiques, sédatifs et psycho pharmacologiques, précisés
Médicaments hypnotiques, sédatifs et psycho pharmacologiques, non précisés
Opiacés, narcotiques, psychodysleptiques
R6200
R6204
R6206
R6208
R6210
R6220
R6230
R6235
R6240
R6250
R6298
R6299
Alcaloïdes de l'opium
Opioïdes synthétiques
Méthadone
Morphine
Médicaments contre le mal des transports
Amphétamine
Cocaïne
Héroïne
Cannabis
LSD
Autres opiacés, narcotiques, psychodysleptiques précisés
Opiacés, narcotiques, psychodysleptiques, non précisés
Médicaments agissant sur le système nerveux central et autonome
R6300
R6305
R6310
R6320
R6398
R6399
Médicaments anticholinergiques (ex. atropine)
Médicaments adrénergiques (ex. adrénaline, éphédrine)
Bêtabloquants (ex. propanolol)
Médicaments antiépileptiques
Autres médicaments précisés agissant sur le système nerveux central et autonome
Médicaments agissant sur le système nerveux central et autonome, non précisés
Préparation hormonale et succédané synthétique
R6400
R6405
R6410
R6420
R6430
R6440
R6445
R6448
R6498
R6499
Pilule contraceptive
Oestrogènes et progestérone
Stéroïdes anaboliques
Corticostéroïdes
Hormones hypophysaires et hypothalamiques
Antidiabétiques (ex. insuline)
Hormones thyroïdiennes
Agents antithyroïdiens
Préparation hormonale et succédané synthétique, autre précisée
Préparation hormonale et succédané synthétique, non précisée
Antibiotiques systémiques et autres médicaments chimiothérapiques
R6500
R6510
R6520
R6530
R6598
R6599
Pénicilline
Antibiotiques aminoglucosidiques
Sulfamides
Cytostatiques (bloquants cellulaires)
Autres antibiotiques systémiques et autres médicaments chimiothérapiques précisés
Antibiotiques systémiques et autres médicaments chimiothérapiques, non précisés
116
Autres produits pharmaceutiques
R6900
R6904
R6906
R6910
R6920
R6930
R6940
R6944
R6946
R6948
R6950
R6960
R6998
R6999
Préparation contenant du fer
Préparation vitaminique
Préparation au fluor
Glucosides de la digitale
Hypotenseur
Produits pharmaceutiques à usage externe
Antitussif
Gouttes nasales
Collyre
Gouttes auriculaires
Produit contenant de la nicotine (chewing-gum, etc.)
Médecine vétérinaire
Autres produits pharmaceutiques précisés
Produits pharmaceutiques, non précisés
117
118
Emballages, récipients
EMBALLAGES, RÉCIPIENTS
Emballage en verre
S0000
S0005
S0010
S0015
S0098
S0099
Bouteille en verre
Capsule, bouchon
Récipient en verre, bonbonne en verre
Pot à confiture
Autre emballage en verre, précisé
Emballage en verre, non précisé
Emballage en métal
S0100
S0110
S0120
S0130
S0198
S0199
Canette
Boîte à bière
Aérosol
Boîtes de conserves, autres
Autre emballage en métal précisé
Emballage en métal, non précisé
Emballage en plastique
S0200
S0210
S0298
S0299
Bouteille en plastique
Récipient en plastique
Autre emballage en plastique précisé
Emballage en plastique, non précisé
Sachet, sac
S0300
S0310
S0320
S0398
S0399
Sachet en plastique
Sac en plastique
Sachet en papier
Autre sachet, sac, précisé
Sachet, sac, non précisé
Récipient, caisse, boîte
S0400
S0406
S0410
S0420
S0430
S0440
S0498
S0499
Fût, tonneau
Bac à ordures
Poubelle
Caisse de bière et d'eau
Boîte en carton
Boîte à outils
Récipient, caisse, boîte, autre précisé
Récipient, caisse, boîte, non précisé
119
Emballage industriel
S0500
S0504
S0510
S0520
S0530
S0598
S0599
Palette de chargement
Marchandise emballée
Conteneur
Barrique
Prélart
Emballage industriel, autre précisé
Emballage industriel, non précisé
Autres emballages, récipients, accessoires d'emballage
S0900
S0910
S0920
S0930
S0932
S0936
S0940
S0998
S0999
Emballage de sécurité enfants
Tube
Feuille d'aluminium, plastique, etc.
Papier d'emballage, autres emballages en papier
Ficelle, corde
Ruban adhésif
Élastique
Autres emballages, récipients, accessoires d'emballage précisés
Emballages, récipients, accessoires d'emballage, non précisés
120
Être humain, animaux, produits et accessoires pour animaux,
liquides organiques du corps humain et des animaux
ÊTRE HUMAIN
Personne
T0000
T0010
Personne
Foule
ANIMAL
Mammifère
T1000
T1002
T1004
T1010
T1012
T1014
T1018
T1020
T1030
T1034
T1040
T1050
T1098
T1099
Chien
Chat
Lapin/hamster
Cheval
Ane, mule
Chameau
Animal de trait, autre
Vache
Mouton
Chèvre
Cochon
Rats, souris
Autre mammifère précisé
Mammifère, non précisé
Reptile, amphibien
T1200
T1202
T1204
T1209
T1210
T1214
T1216
T1220
T1222
T1298
T1299
Vipère
Serpent à sonnettes
Cobra
Serpent venimeux
Monstre de Gila
Krait
Lézard
Crocodile
Alligator
Autre reptile, amphibien, précisé
Reptile, amphibien, non précisé
Oiseaux
T1300
T1310
T1320
T1398
T1399
Volaille, poulet
Canards
Oiseau de volière
Autre oiseau, précisé
Oiseau, non précisé
121
Poisson, animal marin
T1400
T1402
T1410
T1412
T1420
T1429
T1498
T1499
Méduse
Méduse urticante
Anémone de mer
Oursin
Corail
Animal marin venimeux
Poisson, animal marin, autre précisé
Poisson, animal marin, non précisé
Insecte
T1500
T1502
T1504
T1506
T1510
T1512
T1520
T1530
T1540
T1598
T1599
Guêpe
Abeille, bourdon
Moustique
Tique
Papillon
Fourmi blanche, termite
Scorpion
Araignée venimeuse (ex. tarentule)
Mille-pattes venimeux
Autre insecte précisé
Insecte, non précisé
Autre animal et animal non précisé
T1998
T1999
Autre animal précisé
Animal, non précisé
LIQUIDES ORGANIQUES DU CORPS HUMAIN ET DES ANIMAUX
Liquides organiques du corps humain et des animaux
T2000
T2004
T2006
T2010
T2014
T2016
T2098
T2099
Sang
Liquides organiques
Pus
Vomi
Matières fécales
Urine
Liquides organiques du corps humain et des animaux, autres précisés
Liquides organiques du corps humain et des animaux, non précisés
122
PRODUITS ET ACCESSOIRES POUR ANIMAUX
Produits et accessoires pour animaux (médecine vétérinaire, voir R69)
T3000
T3002
T3004
T3010
T3020
T3030
T3032
T3040
T3070
T3098
T3099
Panier de chien
Corbeille de chat
Écuelle
Collier de chien
Aliments pour animaux
Cage pour animaux
Cage à oiseaux
Aquarium
Tapette, piège à souris
Produits et accessoires pour animaux, autre précisés
Produits et accessoires pour animaux, non précisés
123
124
Armes, matériel de guerre
ARMES (INCLUS ARMES UTILISÉES POUR DES SPORTS)
Tir à l'arc (jouet, voir L01)
X0000
X0005
X0010
X0098
X0099
Flèche
Arc
Jeu de fléchettes
Tir à l'arc, autre précisé
Tir à l'arc, non précisé
Équipement d'escrime
X0100
X0110
X0115
X0120
X0125
X0198
X0199
Fleuret
Épée d’escrime
Sabre
Épée (autre que d’escrime)
Dague, poignard
Équipement d'escrime, autre précisé
Équipement d'escrime, non précisé
Arme à feu, arme de poing
X0200
X0208
X0210
X0215
X0230
X0235
X0298
X0299
Pistolet (inclus revolver)
Carabine à air comprimé
Fusil de chasse
Fusil
Balle (pour fusil)
Balle de plomb (pour fusil)
Arme à feu, arme de poing, autre précisée
Arme à feu, arme de poing, non précisée
MATÉRIEL DE GUERRE (Véhicule, voir K0)
Artillerie, y compris munitions
X5000
X5010
X5020
X5030
X5040
X5098
X5099
Mitraillette
Canon
Canon sans recul
Mortier
Obus de mortier, cartouche
Autre artillerie, y compris munitions, précisée
Artillerie, y compris munitions, non précisée
Mines
X5500
X5598
X5599
Mine terrestre
Autre mine, précisée
Mine, non précisée
125
Armes et matériel de guerre, autre précisé ou non précisé
X9998
X9999
Armes et matériel de guerre, autres précisés
Armes et matériel de guerre, non précisés
126
Élément naturel, plantes et arbres
ÉLÉMENT NATUREL
Neige, glace
Y0000
Y0002
Y0004
Y0010
Y0012
Y0098
Y0099
Neige
Plaque épaisse de glace
Glaçon naturel
Grêle
Boule de neige
Neige, glace, autre précisée
Neige, glace, non précisée
Eau
Y0100
Y0110
Y0198
Y0199
Inondation
Pluie
Autre eau, précisée (dont flaque d’eau)
Eau, non précisée
Élément naturel, autre et non précisé
Y0900
Y0910
Y0920
Y0924
Y0930
Y0932
Y0934
Y0940
Y0950
Y0998
Y0999
Rayons solaires
Vent
Froid
Chaleur
Activité volcanique
Tremblement de terre
Avalanche, glissement de terrain
Éclair
Feu, flamme
Autre élément naturel précisé
Élément naturel, non précisé
VÉGÉTAUX ET ACCESSOIRES DE JARDIN
Petites plantes
Y1000
Y1010
Y1098
Y1099
Champignons
Racines/bulbes
Autres petites plantes précisées
Petites plantes, non précisées
Buissons, épineux
Y1100
Y1104
Y1110
Y1198
Y1199
Haie
Épineux
Fruits des bois
Buissons, épineux, autres précisés
Buissons, épineux, non précisés
127
Arbre, branche, tronc d'arbre
Y1200
Y1210
Y1220
Y1298
Y1299
Branche, rameau, non précisé
Tronc d'arbre
Souche
Arbre, tronc, autre, précisé (également en cours d'abattage)
Arbre, tronc, non précisé
Autres plantes et accessoires de jardin
Y1900
Y1910
Y1920
Y1925
Y1998
Y1999
Plantes en pot
Échalas, tuteurs, piquet de jardin
Pot de fleurs
Terreau, terre de rempotage
Autres végétaux, accessoires de jardin, précisés
Végétaux, accessoires de jardin, non précisés
128
Autre et produit non précisé
ISOTOPES, RAYONS
Isotopes, rayons
Z0000
Z0010
Z0020
Z0030
Z0098
Z0099
Faisceau de soudage
Rayons X
Courant électrique
Isotopes
Isotopes, rayons, autre précisés
Isotopes, rayons, non précisés
AUTRE ET PRODUIT NON PRÉCISÉ
Autre et produit non précisé
Z9900
Z9910
Z9940
Z9998
Z9999
Déchets, non précisés
Barre, perche, non précisée
Surface, non précisée
Autre produit précisé
Produit non précisé
129
130
Annexe
131
Mode d’emploi du logiciel de saisie
Chargement du logiciel
Le logiciel EPAC est destiné à permettre la saisie des données de l’Enquête
permanente sur les accidents de la vie courante. Il est utilisable en monoposte
compatible PC, équipé d’une version d’access 1997 ou postérieure. Il est constitué de
3 fichiers :
EPAC.mde
Code.mde
Donnees.mde
Ces bases de données doivent être localisés sur le même répertoire du disque dur.
Ouverture du logiciel
Positionner le curseur sur le fichier EPAC.mde. Double-cliquer.
On arrive sur la page d’accueil.
132
Cliquer sur OK pour arriver au menu.
Saisie de données
Pour saisir des données, il est nécessaire de s’identifier, en cliquant sur
« identification », puis en tapant l’identifiant dans la case « identité », et le mot de
passe dans la case « mot de passe ». Cliquer sur OK.
Note : pour connaître vos codes d’identification et votre mot de passe, adressez-vous
a l’unité traumatismes du Département maladies chroniques et traumatismes de
l’InVS.
Dans le sommaire, positionner le curseur sur « nouvelle saisie », cliquer.
On se retrouve sur le masque de saisie d’un accident de la vie courante.
Les différents items sont répartis en deux onglets:
L’onglet principal comprend les items 3 à 7, 18 à 40 et 42 à 45.
133
L’onglet secondaire comprend les 13 autres items (1 et 2, 8 à 17 et 41).
Saisir les données conformément aux règles d’enregistrement décrites précédemment
en terminant par le commentaire libre. Enregistrer.
134
Pour enregistrer un deuxième accident, cliquer sur « nouvelle », et saisir les données
de la même manière, puis cliquer sur enregistrer.
Recommencer l’opération autant de fois qu’il y a d’accidents à enregistrer.
Pour quitter le masque de saisie, cliquer sur « fermer ».
Remarque :
Des listes de valeurs possibles sont disponibles pour la plupart des items. Ces listes
sont celles de la version française de la nomenclature européenne V2000, en ce qui
concerne le traitement et suivi aux urgences, le lieu, le mécanisme, l’activité, le sport,
le type de lésion, la partie lésée et les produits.
Par exemple, pour accéder aux codes des produits, il faut cliquer sur « … », ce qui fait
apparaître une fenêtre. Saisir le terme correspondant au produit recherché, choisir
dans la liste proposée le code qui convient le mieux à l’accident.
135
Consultation des données saisies
La consultation des données saisies se fait par la fonction « interrogation » disponible
dans le sommaire. En cliquant sur cette fonction, on accède à une fenêtre qui permet
de sélectionner les enregistrements selon les valeurs spécifiées de 3 variables
différentes.
Si l’on souhaite visualiser l’ensemble des enregistrements saisis, on peut par exemple
sélectionner selon la variable « code pays » puis l’opérateur « égal » puis la valeur
« 14 » (qui correspond à la France).
On peut aussi faire des sélections restrictives, par exemple sélectionner les
enregistrements correspondants à des accidentés hommes venus aux urgences à une
date déterminée, et hospitalisés, en utilisant les variables : sexe = 1, date de l’accueil
aux urgences = la date choisie, traitement et suivi aux urgences = 5.
136
Extraction des données saisies
L’extraction des données saisies se fait par la fonction « export des données ». En
cliquant sur cette fonction, on accède à une fenêtre qui permet de sélectionner les
enregistrements selon les valeurs spécifiées de deux dates : date de début et date de
fin. L’extraction inclut les enregistrements des deux dates limites.
Cliquer sur exporter, ceci génère un fichier ASCII qui est sauvegardé sur disque dur.
137
Aides disponibles
Documentation : ensemble du document V2000, qui comporte des définitions sur les
traumatismes, un arbre de décision, les codes, etc.
Dictionnaire des données : on accède directement aux codes des items de la
nomenclature V2000 utilisée par le logiciel : traitement et suivi aux urgences, lieu,
mécanisme, activité, sport, type de lésion, partie lésée et produits.
Arbre de décision : on accède spécifiquement à l’arbre de décision qui aide à
déterminer si un traumatisme est ou non un accident de la vie courante.
138