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CALENDRIER Premier Semestre 2015 JANVIER VILLES LIEUX INTERVENANTS SUJETS 1-3 4-5 6-10 11-12 13-17 18-19 19 BRUXELLES NEMO 33 – rue de Stalle 333 – 1180 UCCLE Claude Houet TVA – Actualités et Cas Pratiques WAVRE GOLF DU CHATEAU DE LA BAWETTEChée du Château de la Bawette 5 – 1300 WAVRE Pascale Hauftenne Le fisc belge ne veut verser dans l’arbitraire 26 MONS André Culot 27 ARLON CASTEAU RESORT HOTEL – chée de Bxl 38 à 7061 CASTEAU UCM – rue de l’Hydrion 113 – 6700 ARLON Comment éviter un excès de droits d’enregistrement ? Sociétés de Management LIEGE CHATEAU DE COLONSTER – allée des Erables 25 – 4000 LIEGE (Sart Tilman) Patrick Della Faille La loi sur la continuité des entreprises : état des lieux 3 ans après l’entrée en vigueur de la loi 29 LA LOUVIERE François Coutureau Opérations internationales en TVA 30 BRUXELLES LE VAL FAYT – rue de la Croyère 21 - 7170 FAYT LEZ MANAGE Stade Roi Baudouin – avenue de Marathon 133 – 1020 BRUXELLES Marie-Pierre Donea La 6ème réforme de l’Etat 20 21 22 23 24-25 28 Pierre Van Haverbeke Heure d’accueil : 08.30 (Wallonie) ou 09.00 (Bruxelles) / Début séminaire : 09.00 (Wallonie) ou 09.30 (Bruxelles) INSCRIPTIONS UNIQUEMENT VIA NOTRE SITE : www.cafesconseils.be FEVRIER VILLES LIEUX INTERVENANTS SUJETS 31-1 2 NIVELLES LA FERME DU BOIS D'ARPES - chée de Mons 30 - 1400 NIVELLES Serge Blondeel / Bruno Waegenaere Evolution du secret professionnel et taxation indiciaire-notion de planification successorale et achat scindé GEMBLOUX HOTEL LES 3 CLES – chée de Namur 17 – 5030 GEMBLOUX Tony Lamparelli DINANT CFPME DINANT – rue Fétis 61 – 5500 DINANT Laurent Tainmont La Tva et la revente de véhicules d’entrepise: quid de la base d’imposition et de la revision éventuelle ? Actualité TVA CHARLEROI LE BOIS DU CAZIER – rue du Cazier 80 – 6001 MARCINELLE (www.leboisducazier.be) Vincent Sepulchre 11 BRUXELLES CBC Banque- avenue Louise 525 – 1050 Bruxelles 12 NAMUR UCM – Chée de Marche 637 – 5100 WIERDE 3 4 5 6-8 9 10 Planification patrimoniale de l’entreprise familiale : quoi de neuf depuis le décret wallon du 11 avril 2014 ? – Focus particulier sur les sociétés de patrimoine et les holdings Jordan Oprenyeszk – Aurélien Bortolotti Etes-vous prêt pour un contrôle fiscal ? Thierry Litannie Contrôle fiscal et contentieux de l’indépendant et du dirigeant d’entreprises en 2015 : actualité et perspectives 13 VACANCES DE CARNAVAL 14-22 23 24 25 MONS David De Backer – Aurélie Soldai JOURNEE CC EXCEPT UCM – Chée de Marche 637 – 5100 WIERDE WAVRE 26 CASTEAU RESORT HOTEL – chée de Bxl 38 à 7061 CASTEAU GOLF DU CHATEAU DE LA BAWETTE-Chée Michaël Clarembaux du Château de la Bawette 5 – 1300 WAVRE Les frais professionnels de A à Z, aspects impôts sur les revenus et TVA L’assistance des entreprises dans le domaine des fusions-acquisitions Successions et donations : aspects fiscaux et questions particulières dans un context francobelge 27 Heure d’accueil : 08.30 (Wallonie) ou 09.00 (Bruxelles) / Début séminaire : 09.00 (Wallonie) ou 09.30 (Bruxelles) INSCRIPTIONS UNIQUEMENT VIA NOTRE SITE : www.cafesconseils.be MARS VILLES LIEUX INTERVENANTS SUJETS 28-2 LIEGE CHATEAU DE COLONSTER – allée des Erables 25 – 4000 LIEGE (Sart Tilman) Claude Houet / Francois Coutureau La déclaration TVA : la loterie nationale nous envie… 4 BRUXELLES Patrick Della Faille 5 BASTOGNE Stade Roi Baudouin – avenue de Marathon 133 – 1020 BRUXELLES LEO – rue du Vivier 4-6 – 6600 BASTOGNE La loi sur la continuité des entreprises : état des lieux 3 ans après l’entrée en vigueur de la loi Les sanctions de la violation de la loi fiscale : Perspectives administratives et pénales NIVELLES LA FERME DU BOIS D'ARPES - chée de Mons 30 - 1400 NIVELLES Marc Marlière – Arnaud Scheyvaert CHARLEROI LE BOIS DU CAZIER – rue du Cazier 80 – 6001 MARCINELLE (www.leboisducazier.be) Marie-Amélie Delvaux WAVRE GOLF DU CHATEAU DE LA BAWETTEChée du Château de la Bawette 5 – 1300 WAVRE Sabrina Sarna NAMUR UCM – Chée de Marche 637 – 5100 WIERDE André Culot Comment éviter un excès de droits d’enregistrement ? 3 Philippe-Robert Schreder 6-8 9 10 11 12 Sujet 1 : Actualités en matière d'intérêts payés par une société belge assujettie à l’impôt des sociétés et en matière de procédure fiscale Sujet 2 : Actualités en matière de cotisation spéciale sur commissions secrètes Les modes alternatifs de règlement des conflits commerciaux (transaction, conciliation, médiation, arbitrage, …) La fraude fiscale et le blanchiment : évolution et perspectives 13-17 18 19 SALON ENTREPRENDRE 2015 SALON ENTREPRENDRE 2015 20-23 ATH HOTEL HORIZON – avenue des Artisans 1 – 7822 GHISLENGHIEN Vincent Sepulchre Planification patrimoniale de l’entreprise familiale : quoi de neuf depuis le décret wallon du 11 avril 2014 ? – Focus particulier sur les sociétés de patrimoine et les holdings LIEGE CHATEAU DE COLONSTER – allée des Erables 25 – 4000 LIEGE (Sart Tilman) Virginie Pierard Procédures Fiscales VERVIERS UCM – rue Jules Cerexhe 30 – 4800 VERVIERS Paul Crahay BRUXELLES CBC Banque- avenue Louise 525 – 1050 Bruxelles Sabrina Sarna La cession d’entreprise : les documents précontractuels et les conventions La fraude fiscale et le blanchiment : évolution et perspectives 24 25 26 27 28-31 Heure d’accueil : 08.30 (Wallonie) ou 09.00 (Bruxelles) / Début séminaire : 09.00 (Wallonie) ou 09.30 (Bruxelles) INSCRIPTIONS UNIQUEMENT VIA NOTRE SITE : www.cafesconseils.be AVRIL 1 2 3 VILLES LIEUX INTERVENANTS ARLON UCM – rue de l’Hydrion 113 – 6700 ARLON Pascale Hautfenne Le fisc belge ne veut verser dans l’arbitraire – SPECIAL Luxembourg - BELGIQUE MONS CASTEAU RESORT HOTEL – chée de Bxl 38 à 7061 CASTEAU David De Backer Rulling : mode d’emploi et jurisprudence du SDA BASTOGNE LEO – rue du Vivier 4-6 – 6600 BASTOGNE François Coutureau Exonérations TVA 4-19 10 21 22 23 SUJETS VACANCES DE PRINTEMPS BRUXELLES BIFFF SPECIAL TAX SHELTER LA LOUVIERE LE VAL FAYT – rue de la Croyère 21 - 7170 FAYT LEZ MANAGE Marie-Pierre Donea La 6ème réforme de l’Etat CHARLEROI LE BOIS DU CAZIER – rue du Cazier 80 – 6001 MARCINELLE (www.leboisducazier.be) Tony Lamparelli La Tva et la revente de véhicules d’entrepise: quid de la base d’imposition et de la revision éventuelle ? BRUXELLES CBC Banque- avenue Louise 525 – 1050 Bruxelles Pierre-François Coppens 15 montages fiscaux face aux mesures anti-abus 24 25-26 27 28 29 30 JOURNEE CC EXCEPT UCM – Chée de Marche 637 – 5100 WIERDE THE D DAY TVA II LIEGE CHATEAU DE COLONSTER – allée des Erables 25 – 4000 LIEGE (Sart Tilman) Philippe T’Kint ASBL ATH HOTEL HORIZON – avenue des Artisans 1 – 7822 GHISLENGHIEN Claude Houet La Facturation Electronique Heure d’accueil : 08.30 (Wallonie) ou 09.00 (Bruxelles) / Début séminaire : 09.00 (Wallonie) ou 09.30 (Bruxelles) INSCRIPTIONS UNIQUEMENT VIA NOTRE SITE : www.cafesconseils.be MAI VILLES LIEUX INTERVENANTS 1 ER MAI 1-4 5 DINANT MARCHE 6 LIBRAMONT 7 8 SUJETS JOURNEE IPP CFPME DINANT – rue Fétis 61 – 5500 DINANT Salle de réunion du Conseil Communal, Collège St François – rue Victor Libert 36 – 6900 MARCHE LE VAL DE POIX – rue des Ardennes 18 – 6870 POIX ST HUBERT LE VAL DE POIX – rue des Ardennes 18 – 6870 POIX ST HUBERT UCM – Chée de Marche 637 – 5100 WIERDE Emmanuel de Wilde d’Estmael Jean-Marie Conter Droit de Succession Gestion d’un Cabinet comptable & responsabilités Christophe Lenoir Le secret bancaire Stade Roi Baudouin – avenue de Marathon 133 – 1020 BRUXELLES UCM – Chée de Marche 637 – 5100 WIERDE Luc Herve Droits réels immobiliers et fiscalité : actualité et perspectives David De Backer – Aurélie Soldai Les frais professionnels de A à Z, aspects impôts sur les revenus et TVA LE BOIS DU CAZIER – rue du Cazier 80 – 6001 MARCINELLE (www.leboisducazier.be) Michaël Clarembaux Successions et donations : aspects fiscaux et questions particulières dans un context franco-belge L’homme qui murmurait à l’oreille des fiscalistes 9-10 11 12 13 BRUXELLES NAMUR CHARLEROI ASCENSION 14-17 18 19 BRUXELLES CBC Banque- avenue Louise 525 – 1050 Bruxelles Claude Houet / Francois Coutureau La déclaration TVA : la loterie nationale nous envie… WAVRE GOLF DU CHATEAU DE LA BAWETTEChée du Château de la Bawette 5 – 1300 WAVRE CHATEAU DE COLONSTER – allée des Erables 25 – 4000 LIEGE (Sart Tilman) Thierry Litannie Contrôle fiscal et contentieux de l’indépendant et du dirigeant d’entreprises en 2015 : actualité et perspectives Christophe Lenoir Le secret bancaire 20 21 LIEGE 22 PENTECOTE 23-25 26 27 28 29 ARLON UCM – rue de l’Hydrion 113 – 6700 ARLON Pierre-François Coppens 15 montages fiscaux face aux mesures anti-abus Heure d’accueil : 08.30 (Wallonie) ou 09.00 (Bruxelles) / Début séminaire : 09.00 (Wallonie) ou 09.30 (Bruxelles) INSCRIPTIONS UNIQUEMENT VIA NOTRE SITE : www.cafesconseils.be JUIN VILLES LIEUX INTERVENANTS SUJETS 30-31 MONS CASTEAU RESORT HOTEL – chée de Bxl 38 à 7061 CASTEAU Marc Marlière – Arnaud Scheyvaert Sujet 1 : Actualités en matière d'intérêts payés par une société belge assujettie à l’impôt des sociétés et en matière de procédure fiscale Sujet 2 : Actualités en matière de cotisation spéciale sur commissions secrètes JOURNEE ISOC UCM – Chaussée de Marche 637 – 5100 Wierde Roland Rosoux L’homme qui murmurait à l’oreille des fiscalistes WAVRE GOLF DU CHATEAU DE LA BAWETTEChée du Château de la Bawette 5 – 1300 WAVRE Laurent Tainmont Actualité TVA ATH HOTEL HORIZON – avenue des Artisans 1 – 7822 GHISLENGHIEN Jean-Marie Conter Gestion d’un Cabinet comptable & responsabilités LIEGE CHATEAU DE COLONSTER – allée des Erables 25 – 4000 LIEGE (Sart Tilman) Jordan Oprenyeszk – Aurélien Bortolotti Etes-vous prêt pour un contrôle fiscal ? 9 NIVELLES Christophe Lenoir Le secret bancaire 10 LA LOUVIERE Virginie Pierard Procédures Fiscales 11 NAMUR LA FERME DU BOIS D'ARPES - chée de Mons 30 - 1400 NIVELLES LE VAL FAYT – rue de la Croyère 21 - 7170 FAYT LEZ MANAGE UCM – Chée de Marche 637 – 5100 WIERDE Philippe T’Kint ASBL Stade Roi Baudouin – avenue de Marathon 133 – 1020 BRUXELLES CASTEAU RESORT HOTEL – chée de Bxl 38 à 7061 CASTEAU André Culot Comment éviter un excès de droits d’enregistrement ? Le fisc belge ne veut verser dans l’arbitraire 1 2 3 4 5 6-7 8 12 13-14 15 BRUXELLES 16 MONS Pascale Houtfenne 17 18 19 20-30 Heure d’accueil : 08.30 (Wallonie) ou 09.00 (Bruxelles) / Début séminaire : 09.00 (Wallonie) ou 09.30 (Bruxelles) INSCRIPTIONS UNIQUEMENT VIA NOTRE SITE : www.cafesconseils.be CALENDRIER Deuxième Semestre 2015 SEPTEMBRE 1-16 VILLES LIEUX INTERVENANTS SUJETS 17 18-22 23 CHARLEROI MARCHE 24 LE BOIS DU CAZIER – rue du Cazier 80 – 6001 MARCINELLE (www.leboisducazier.be) Salle de réunion du Conseil Communal, Collège St François – rue Victor Libert 36 – 6900 MARCHE Pierre Van Haverbeke Sociétés de Management Claude Houet TVA – Actualités et Cas Pratiques Vincent Sepulchre Planification patrimoniale de l’entreprise familiale : quoi de neuf depuis le décret wallon du 11 avril 2014 ? – Focus particulier sur les sociétés de patrimoine et les holdings LIEGE CHATEAU DE COLONSTER – allée des Erables 25 – 4000 LIEGE (Sart Tilman) WAVRE GOLF DU CHATEAU DE LA BAWETTEChée du Château de la Bawette 5 – 1300 WAVRE Marc Marlière – Arnaud Scheyvaert Sujet 1 : Actualités en matière d'intérêts payés par une société belge assujettie à l’impôt des sociétés et en matière de procédure fiscale Sujet 2 : Actualités en matière de cotisation spéciale sur commissions secrètes 29 BRUXELLES Pascale Houtfenne Le fisc belge ne veut verser dans l’arbitraire 30 GEMBLOUX CBC Banque- avenue Louise 525 – 1050 Bruxelles HOTEL LES 3 CLES – chée de Namur 17 – 5030 GEMBLOUX Marie-Pierre Donea La 6ème réforme de l’Etat 25 26-27 28 Heure d’accueil : 08.30 (Wallonie) ou 09.00 (Bruxelles) / Début séminaire : 09.00 (Wallonie) ou 09.30 (Bruxelles) INSCRIPTIONS UNIQUEMENT VIA NOTRE SITE : www.cafesconseils.be OCTOBRE VILLES LIEUX INTERVENANTS SUJETS 1 NAMUR UCM – Chée de Marche 637 – 5100 WIERDE CBC / Thierry Litannie Responsabilite du Banquier >< Responsabilité du professionnel du chiffre GEMBLOUX HOTEL LES 3 CLES – chée de Namur 17 – 5030 GEMBLOUX Emmanuel De Wilde d’Estmael Droit de Succession WAVRE GOLF DU CHATEAU DE LA BAWETTEChée du Château de la Bawette 5 – 1300 WAVRE Marie-Amelie Delvaux Les modes alternatifs de règlement des conflits commerciaux (transaction, conciliation, médiation, arbitrage, …) VERVIERS UCM – rue Jules Cerexhe 30 – 4800 VERVIERS Tony Lamparelli La Tva et la revente de véhicules d’entrepise: quid de la base d’imposition et de la revision éventuelle ? ARLON UCM – rue de l’Hydrion 113 – 6700 ARLON Laurent Tainmont Actualité TVA 21 LA LOUVIERE Philippe-Robert Schreder 22 MONS 23 BRUXELLES LE VAL FAYT – rue de la Croyère 21 - 7170 FAYT LEZ MANAGE CASTEAU RESORT HOTEL – chée de Bxl 38 à 7061 CASTEAU Stade Roi Baudouin – avenue de Marathon 133 – 1020 BRUXELLES 2 3-4 5 6 7 8 9 10-19 20 Les sanctions de la violation de la loi fiscale : Perspectives administratives et pénales Jordan Oprenyeszk – Aurélien Bortolotti Etes-vous prêt pour un contrôle fiscal ? Virginie Pierard Procédures Fiscales 24-25 26 27 JOURNEE CC except UCM – Chée de Marche 637 – 5100 WIERDE NIVELLES LA FERME DU BOIS D'ARPES - chée de Mons 30 - 1400 NIVELLES David De Backer – Aurélie Soldai Les frais professionnels de A à Z, aspects impôts sur les revenus et TVA LIBRAMONT LE VAL DE POIX – rue des Ardennes 18 – 6870 POIX ST HUBERT LE VAL DE POIX – rue des Ardennes 18 – 6870 POIX ST HUBERT HOTEL LES 3 CLES – chée de Namur 17 – 5030 GEMBLOUX Serge Blondeel / Bruno Waegenaere A déterminer Luc Herve Droits réels immobiliers et fiscalité : actualité et perspectives CHATEAU DE COLONSTER – allée des Erables 25 – 4000 LIEGE (Sart Tilman) CBC / Thierry Litannie Responsabilite du Banquier >< Responsabilité du professionnel du chiffre 28 29 30 LES GROSSES TETES 2015 GEMBLOUX LIEGE CONGE D’AUTOMNE Heure d’accueil : 08.30 (Wallonie) ou 09.00 (Bruxelles) / Début séminaire : 09.00 (Wallonie) ou 09.30 (Bruxelles) INSCRIPTIONS UNIQUEMENT VIA NOTRE SITE : www.cafesconseils.be NOVEMBRE VILLES LIEUX INTERVENANTS CONGE D’AUTOMNE 1-8 9 10 NAMUR CHARLEROI UCM – Chée de Marche 637 – 5100 WIERDE LE VAL FAYT – rue de la Croyère 21 - 7170 FAYT LEZ MANAGE François Coutureau CBC WAVRE GOLF DU CHATEAU DE LA BAWETTEChée du Château de la Bawette 5 – 1300 WAVRE Emmanuel de Wilde d’Estmael Droit de Succession DINANT CFPME DINANT – rue Fétis 61 – 5500 DINANT Pau l Crahay CHARLEROI LE BOIS DU CAZIER – rue du Cazier 80 – 6001 MARCINELLE (www.leboisducazier.be) Pierre-François Coppens La cession d’entreprise : les documents précontractuels et les conventions 15 montages fiscaux face aux mesures antiabus BASTOGNE LEO – rue du Vivier 4-6 – 6600 BASTOGNE Thierry Litannie Contrôle fiscal et contentieux de l’indépendant et du dirigeant d’entreprises en 2015 : actualité et perspectives MONS CASTEAU RESORT HOTEL – chée de Bxl 38 à 7061 CASTEAU Sabrina Scarna La fraude fiscale et le blanchiment : évolution et perspectives BRUXELLES Stade Roi Baudouin – avenue de Marathon 133 – 1020 BRUXELLES Laurent Tainmont Actualité TVA WAVRE GOLF DU CHATEAU DE LA BAWETTEChée du Château de la Bawette 5 – 1300 WAVRE CHATEAU DE COLONSTER – allée des Erables 25 – 4000 LIEGE (Sart Tilman) André Culot Comment éviter un excès de droits d’enregistrement ? Luc Herve Droits réels immobiliers et fiscalité : actualité et perspectives HOTEL HORIZON – avenue des Artisans 1 – 7822 GHISLENGHIEN HOTEL LES 3 CLES – chée de Namur 17 – 5030 GEMBLOUX Patrick Della Faille La loi sur la continuité des entreprises : état des lieux 3 ans après l’entrée en vigueur de la loi Les modes alternatifs de règlement des conflits commerciaux (transaction, conciliation, médiation, arbitrage, …) 16 18 19 20 Exonérations TVA Le Blanchiment d’Argent 11 NOVEMBRE 11 - 13 14-15 17 SUJETS 21-22 23 24 25 26 LIEGE ATH GEMBLOUX 27 Marie-Amélie Delvaux 28-29 30 Heure d’accueil : 08.30 (Wallonie) ou 09.00 (Bruxelles) / Début séminaire : 09.00 (Wallonie) ou 09.30 (Bruxelles) INSCRIPTIONS UNIQUEMENT VIA NOTRE SITE : www.cafesconseils.be DECEMBRE 1 2 VILLES INTERVENANTS NAMUR UCM – Chée de Marche 637 – 5100 WIERDE MONS CASTEAU RESORT HOTEL – chée de Bxl 38 à 7061 CASTEAU WAVRE SUJETS Serge Blondeel / Bruno Waegenaere Philippe T’KInt A déterminer GOLF DU CHATEAU DE LA BAWETTEChée du Château de la Bawette 5 – 1300 WAVRE Pierre Van Haverbeke Sociétés de Management BRUXELLES CBC Banque- avenue Louise 525 – 1050 Bruxelles CBC / Thierry Litannie Responsabilite du Banquier >< Responsabilité du professionnel du chiffre CHARLEROI LE BOIS DU CAZIER – rue du Cazier 80 – 6001 MARCINELLE (www.leboisducazier.be) Jean-Marie Conter Gestion d’un Cabinet comptable & responsabilités LIEGE CHATEAU DE COLONSTER – allée des Erables 25 – 4000 LIEGE (Sart Tilman) Pau l Crahay LIBRAMONT LE VAL DE POIX – rue des Ardennes 18 – 6870 POIX ST HUBERT LE VAL DE POIX – rue des Ardennes 18 – 6870 POIX ST HUBERT Michaël Clarembaux La cession de l’entreprise : les documents précontractuels et les conventions Successions et donations : aspects fiscaux et questions particulières dans un context francobelge LA LOUVIERE LE VAL FAYT – rue de la Croyère 21 - 7170 FAYT LEZ MANAGE CBC / Thierry Litannie 3 4 LIEUX Asbl 5-6 7 8 9 11 12-13 14 Responsabilite du Banquier >< Responsabilité du professionnel du chiffre 15 16 17 18 19-31 CONGES DE FIN D’ANNEE Heure d’accueil : 08.30 (Wallonie) ou 09.00 (Bruxelles) / Début séminaire : 09.00 (Wallonie) ou 09.30 (Bruxelles) INSCRIPTIONS UNIQUEMENT VIA NOTRE SITE : www.cafesconseils.be
