Download APPENDICE 2 DE L`ANNEXE A Liste des

Appendice 2 de l'annexe A – Liste des données essentielles au contrat
1. Liste des données essentielles au contrat (LDEC)
La section ci-après présente les LDEC (bloc 2 – Titre ou description des données) jointes à la présente
annexe, notamment le code LDEC (bloc 1 – Numéro des données) et le numéro de description d’élément
de données (DED) correspondant (bloc 4 – Autorité : Numéro d’élément de données).
LDEC
001
002
003
004
005
006
007
008
009
101
102
103
104
105
106
107
108
109
110
111
112
113
114
201
202
203
204
205
206
207
208
209
210
211
212
213
214
215
216
217
218
Titre
Plan de gestion de projet (PGP)
Calendrier principal de projet (CPP) et structure de répartition
du travail (SRT)
Ordre du jour de la réunion
Procès-verbal de la réunion
Rapport sur les mesures de suivi (RMS)
Rapport d’incident
Évaluation de l’environnement, de la santé et de la sécurité
(EESS)
(non attribué)
Documents relatifs aux réunions
(non attribué)
Spécifications de l’équipement
(non attribué)
(non attribué)
Plan directeur d’essais et d’évaluation (PDEE)
Procédures des essais de qualification
(non attribué)
Rapport d’essai
Structure de répartition de l’équipement (SRE)
Proposition de modifications techniques (PMT)
(non attribué)
(non attribué)
(non attribué)
Certificat de conformité
Plan de soutien logistique intégré (SLI)
État détaillé d’approvisionnement (EDA) et Liste des pièces de
rechange recommandées (LPRR)
Listes du matériel de nature délicate et des articles contrôlés
Documentation technique d'approvisionnement supplémentaire
(DTAS)
Avis de changement du matériel (ACM)
Données d’emballage
Demande de nomenclature
Données concernant la plaque signalétique de l’équipement
Plan d’entretien
Données sur la fiabilité
Rapport de documentation sur l’état de la configuration (RDEC)
Avis relatifs à l’équipement
Manuel de l’opérateur et d’entretien de première ligne
Guide d’utilisation
Plan d’instruction (PLANIN)
Matériel d’instruction pour la FMCII
(non attribué)
Recommandations relatives à l’instruction continue (RRIC)
DED
GP-001
GP-002
GP-003
GP-004
GP-005
GP-006
GP-007
GP-009
IS-102
IS-105
IS-106
IS-108
IS-109
IS-110
IS-114
SLI-201
SLI-202
SLI-203
SLI-204
SLI-205
SLI-206
SLI-207
SLI-208
SLI-209
SLI-210
SLI-211
SLI-212
SLI-213
SLI-214
SLI-215
SLI-216
SLI-218
Système d’identification d’agents chimiques – LDEC
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