1
Download NF 015
Transcript
SOMMAIRE _________________________________________________________________________ PARTIE 1 : PRESENTATION ET CHAMP D'APPLICATION 1.1 Introduction 1.2 La Marque NF 1.3 Liste des contacts ou modalités de contacts PARTIE 2 : LE REFERENTIEL 2.1 Les Règles Générales de la marque NF 2.2 Les normes et spécifications complémentaires 2.3 Les réglementations 2.4 Les dispositions de maîtrise de la qualité 2.5 Le marquage PARTIE 3 : OBTENIR LA CERTIFICATION : les modalités d'admission 3.0 Définitions 3.1 Demande de droit d’usage 3.2 Dépôt d’un dossier de demande de certification 3.3 Etude de recevabilité 3.4 Modalités de contrôles et de vérifications lors de l’instruction d’une demande 3.5 Revue et décisions PARTIE 4 : MODALITES DE SUIVI DE LA CERTIFICATION 4.1 Opérations de surveillance des produits certifiés 4.2 Revue et décisions 4.3 Déclaration des modifications PARTIE 5 : LES INTERVENANTS 5.1 AFNOR Certification 5.2 LCIE France 5.3 Comité particulier 5.4 Confidentialité – Impartialité – Protection des documents PARTIE 6 : TARIFS DE CERTIFICATION 6.1 Frais de certification en admission à la marque 6.2 Redevance annuelle 6.3 Cas des produits non conformes 6.4 Evaluation des unités de fabrication 6.5 Recouvrement des frais PARTIE 7 : DOSSIER DE CERTIFICATION 7.1 Présentation de la demande 7.2 Constitution d’un dossier PARTIE 8 : LEXIQUE - ANNEXE 1 : Normes et spécifications applicables – Champ d’application - ANNEXE 2 : Caractéristiques certifiées essentielles - ANNEXE 3 : Composition du comité particulier 2/48
