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RAG OPS1
Section 2
IEM OPS1.R.075(b)
Dispositions concernant l'information
(a) Information aux passagers
(1) L'information aux passagers devrait être communiquée de façon à ce que ces derniers soient avertis
du type de marchandises dangereuses qu'il leur est interdit de transporter à bord d'un avion.
(2) Au minimum, cette information devrait consister en :
(i) des notes et affiches d'avertissements suffisamment nombreuses et visibles, situées à chaque
emplacement d'un aéroport où les billets sont émis, aux points d'enregistrement des passagers, aux
aires d'embarquement et en tout autre endroit où les passagers effectuent leurs enregistrements ;
(ii) et un avertissement figurant sur les billets des passagers. Cet avertissement peut être imprimé
sur le billet, sur la pochette contenant le billet ou sur une feuille volante jointe au billet.
(3) L'information des passagers peut faire référence aux marchandises dangereuses pouvant être
transportées.
(b) Information aux autres personnes
(1) L'information des personnes demandant le transport aérien de leurs marchandises devrait être
communiquée de sorte qu'elles soient averties de la nécessité d'identifier et de déclarer clairement toute
marchandise dangereuse.
(2) Au minimum, cette information devrait faire l'objet de notes et affiches d'avertissements suffisamment
nombreuses et visibles situées à tous les points d'admission du fret.
(c) Généralités
(1) L'information devrait être facilement compréhensible et identifier les différentes catégories de
marchandises dangereuses.
(2) Des dessins peuvent être utilisés en remplacement ou en complément des informations écrites.
IEM OPS1.R.075(e)
Information dans l'éventualité d'un incident ou accident aérien
L'information à fournir devrait inclure la désignation exacte des marchandises, leur nomenclature O.N.U. ou le
numéro d'identité, la classe, les risques subsidiaires devant faire l'objet d'une étiquette particulière, le groupe de
compatibilité de la classe 1 et la quantité et l'emplacement à bord de l'avion.
IEM OPS1.R.080
Formation
(a) Demande d'approbation des programmes de formation
Les demandes d'approbation des programmes de formation devraient indiquer comment la formation sera
réalisée. La formation destinée à donner une information et des indications générales peut être dispensée sous
forme de livrets, circulaires, notes, diapositives, vidéo, etc., et peut prendre place pendant ou en dehors du
travail. La formation destinée à donner des conseils approfondis et une appréciation détaillée des domaines à
couvrir ou des aspects particuliers devrait être dispensées sous forme de stages de formation formels, qui
devraient inclure un examen écrit, la réussite de ces épreuves conditionnant en final la délivrance d'une preuve
de qualification. Les demandes d'approbation devraient inclure les objectifs des stages, le détail du programme
de formation et des exemples de l'examen écrit envisagé.
(b) Instructeurs
Les instructeurs devraient avoir une connaissance des techniques d'enseignement, mais aussi du transport
aérien de marchandises dangereuses, de manière à couvrir pleinement le sujet et à répondre aux questions très
précisément.
(c) Domaines de formation
(1) Les domaines de formation décrits aux tableaux 1 et 2 de l'article OPS1.R.080 s'appliquent lorsque la
formation est destinée à délivrer une information et des indications générales ou une appréciation détaillée et
approfondie. La manière dont doit être couvert chacun des domaines de la formation dépend du type de
formation (information générale ou appréciation détaillée). Des domaines supplémentaires non identifiés aux
tableaux 1 et 2 peuvent être nécessaires en fonction des responsabilités de chaque individu.
© ANAC
2-R-6
v.1.0 – 1/10/09