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RAG OPS1
Section 2
IEM OPS1.P.005(c)
Manuel d'exploitation - Langue
Le paragraphe OPS1.P.005(c) exige que le manuel d'exploitation soit préparé en français. Cependant, il est
admis qu'il puisse y avoir des circonstances où l'on puisse justifier l'utilisation d'une autre langue pour tout ou
partie du manuel d'exploitation. Les critères sur lesquels cette possibilité peut être fondée comprennent au moins
ce qui suit :
(a) la (les) langue(s) communément utilisée(s) par l'exploitant ;
(b) la langue des documents associés utilisés, tel que le manuel de vol ;
(c) la taille de l'exploitation ;
(d) l'étendue de l'exploitation c'est-à-dire une structure de routes nationales ou internationales ;
(e) le type d'exploitation, par exemple VFR/IFR ;et
(f)
la durée pour laquelle est demandée l'utilisation d'une autre langue.
IEM OPS1.P.010
Contenu du manuel d'exploitation
(a) L'appendice OPS1.P.010 détaille les politiques opérationnelles, les consignes, les procédures et autres
informations que doit contenir le manuel d'exploitation afin que les personnels d'exploitation puissent assumer
leurs fonctions de manière satisfaisante. Lors de l'élaboration du manuel d'exploitation, l'exploitant peut profiter de
l'apport d'autres documents pertinents. Le contenu de la partie B du manuel d'exploitation peut être complété ou
remplacé par certaines parties applicables du manuel de vol exigé par le paragraphe OPS1.P.015 ou, le cas
échéant, par le manuel d'utilisation produit par le constructeur de l'avion. Pour la partie C du manuel
d'exploitation, les éléments produits par l'exploitant peuvent être complétés ou remplacés par la documentation
en route applicable produite par une société spécialisée.
(b) Si l'exploitant choisit d'avoir recours à d'autres sources pour son manuel d'exploitation, soit il devrait
copier l'information applicable et l'inclure directement dans la partie concernée de son manuel d'exploitation, soit
le manuel d'exploitation devrait contenir une mention comme quoi des manuels spécifiques (ou partie de ces
manuels) peuvent être utilisés en lieu et place des parties concernées du manuel d'exploitation.
(c) Si l'exploitant choisit d'avoir recours à une source alternative (par exemple, Jeppesen) comme indiqué cidessus, il n'est en aucun cas relevé de sa responsabilité de vérifier les domaines d'application et la compatibilité
de ces sources (voir OPS1.P.005(k)).
IEM OPS1.P.010(c)
Structure du manuel d'exploitation
(a) Le paragraphe OPS1.P.010(a) préconise la structure générale du manuel d'exploitation comme suit :
PARTIE A – Généralités
PARTIE B - Utilisation de l'avion
PARTIE C - Consignes et informations sur les routes et aérodromes
PARTIE D - Formation
(b) L'Appendice OPS1.P.010 contient une liste détaillée et structurée de tous les points devant être couverts
par le manuel d'exploitation. Etant donné qu'on estime qu'un haut niveau de normalisation de tous les manuels
d'exploitation améliorerait la sécurité générale, il est recommandé que la structure décrite dans cette IEM soit
reprise par les exploitants autant que faire se peut. Une table des matières type fondée sur les éléments de
l'Appendice OPS1.P.010 est reproduite ci-après.
(c) Afin de faciliter la comparaison et l'utilisation du manuel d'exploitation par les nouveaux personnels
provenant d'un autre exploitant, il est recommandé aux exploitants de ne pas modifier le système de
numérotation utilisé à l'Appendice OPS1.P.010. Si certaines sections, du fait de la nature de l'exploitation, sont
sans objet, il est recommandé que les exploitants suivent le système de numérotation décrit ci-dessous en
spécifiant «sans objet» ou «intentionnellement blanc», le cas échéant.
© ANAC
2-P-2
v.1.0 – 1/10/09