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MODULE OGEC MANUEL D’UTILISATION
2. Si l’OGEC n’est pas propriétaire, il convient de renseigner le(s) propriétaire(s) existant(s).
Fiche propriétaire à saisir par propriétaire :
Il est demander de renseigner par la suite une fiche de surface pour chaque propriétaire ajouté.
3. Occupation multiple - OGEC et autre(s) propriétaire(s) : renseigner la nature du contrat juridique
pour chaque propriétaire autre que OGEC. Une fiche surface sera à remplir pour l’OGEC et pour chacun
des autres propriétaires.
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