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Les marchés pourront être attribués à des opérateurs économiques seuls ou à des groupements
d’opérateurs économiques solidaires. Un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de
plus d’un groupement pour un même marché. En revanche, un même candidat peut faire une
proposition pour un, plusieurs ou la totalité des lots ; dans les lots pour lesquels il choisira de proposer
une offre, l'offre devra porter sur l'ensemble des prestations.
2.1.8 - Variantes :
Les variantes sont autorisées mais il convient de proposer des prix pour les ouvrages tels que définis dans
le DCE.
2.1.9 - Options
Il n’est pas prévu d’options
2.1.10 - Dérogation à l’obligation d’utiliser des spécifications européennes : non.
2.1.11 - Maintenance ou suivi : Sans objet.
2.2 - Quantités à fournir
2.2.1 - Quantité(s) globale(s) : les quantités sont fixées au cahier des charges, dans le DPGF.
2.2.2 - Marchés négociés susceptibles d’être passés ultérieurement, en application de l’article 35-II ou de
l’article 73 du code des marchés publics : sans objet
2.3 - Durée du marché ou délai d’exécution
La durée du marché est de 6 mois à compter de sa date de notification.
Le délai d’exécution est fixé à trois (3) mois à compter de la date de réception de la commande.
En cas de passation des marché avant la fin du mois de décembre 2013, la livraison des fournitures devra
intervenir avant la fin du mois de mars 2014.
ARTICLE 3 – CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
Sans objet.
ARTICLE 4 – PROCÉDURE
4. 1 - Type de procédure
Procédure adaptée en application de l’article 28 du code des marchés publics.
4.2. Renseignements d’ordre administratif
4.2.1 - Documents contractuels et documents additionnels :
Les documents sont délivrés gratuitement.
4.2.2 - Date et heure limites de réception des plis :
mercredi 13 novembre 2013 avant 16h00 impérativement
Heures d’ouverture des bureaux : 9h00 à 12h00 – 14h00 à 16h30, du lundi au vendredi (hors jours fériés).
4.2.3 - Envoi des invitations à présenter une offre aux candidats sélectionnés (le cas échéant) :
Sans objet
4.2.4 - Langue devant être utilisée dans l’offre ou la demande de participation :
Les documents constituant, accompagnant ou cités à l’appui de la candidature ou de l’offre seront
rédigés en français. Les documents non rédigés en langue française devront être accompagnés d’une
traduction en français certifiée conforme à l’original par un traducteur assermenté.
Les offres seront exprimées en euros (€).
4.2.5. Délai de validité des offres :
120 jours à compter de la date limite de réception des offres.
ARTICLE 5 - CONTENU DU DOSSIER DE LA CONSULTATION
5.1 - Le dossier de consultation :
 le règlement de la consultation,
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