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Rencontre « Rythmes et temps éducatifs : une complémentarité éducative à construire » 30 septembre 2015 – Nancy Bibliographie sélective 1. LES PROJETS ÉDUCATIFS DE TERRITOIRE (PEDT) 1.1 SITES EN LIGNE Ministère de l’Éducation nationale, de l'enseignement superieur et de la recherche ; Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports http://pedt.education.gouv.fr/ Association nationale des directeurs de l’éducation des villes http://www.andev.fr/portail/449-r%C3%A9forme-des-rythmes-scolaires.html Réseau français des villes éducatrices http://www.villeseducatrices.fr/ Ministère de l’Éducation nationale. Conférence nationale sur les rythmes scolaires http://www.rythmes-scolaires.fr Ministère de l’Éducation nationale http://www.education.gouv.fr/cid25marsles-rythmes-scolaires.html Sénat. Mission commune d’information (MCI) sur les rythmes scolaires http://www.senat.fr/commission/missions/reforme_des_rythmes_scolaires/index.html Éducavox / co-fondateurs : AN@E, Apple France éducation, BIOTICS international, CYBION, FranceTV éducation, Orange, Province de Liège enseignement, SMART technologies ; contributeurs : Bayard, Be Learner, CNDP, Euro France médias, INA, Logica, Kallysta, Ludovia, Universcience, Villes Internet http://www.educavox.fr/mot/rythmes-scolaires Site collaboratif et portail. 1.2 TEXTES JURIDIQUES ET OFFICIELS Décret no 2015.0996 (17 août 2015), portant application de l'article 67 de la loi no 2013-595 (8 juillet 2013), d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République et relatif au fonds de soutien au développement des activités périscolaires. Version consolidée au 29 septembre 2015. In Légifrance / Services du premier ministre. Direction de l’information légale et admnistrative. http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000031047179&fastPos=1&fastReqId=1974113 80&categorieLien=cid&oldAction=rechTexte Décret no 2015.0997 (17 août 2015), portant application de l'article 32 de la loi no 2014-891 (8 août 2014), de finances rectificative pour 2014. Version consolidée au 29 septembre 2015. In Légifrance / Services du premier ministre. Direction de l’information légale et admnistrative. http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000031047222&fastPos=1&fastReqId =976818672&categorieLien=cid&oldAction=rechTexte CNFPT. INSET de Nancy. Centre de documentation. §HJ 12 septembre - 6 octobre 2015 page 5 sur 26